Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LE 5 JUIN 2026 3
Procès Verbal - Liste des délibérations du 24 juin 2025 5
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 16 AVRIL 2026 3
Conseil Municipal - Liste des délibérations du conseil municipal du 16
Déliberation - 00 LISTE DELIB 24 NOVEMBRE 2023 3
Procès Verbal - Liste des délibérations du 29 mai 2024 3
Déliberation - Liste deliberations 05 juin 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 24 JUIN 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 20 MARS 2026 7
Conseil Municipal - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 13
Déliberation - Liste DES Deliberations Prises le 24 JUIN 2026 3
Document publié le Mercredi 24 juin 2026 par la commune de Prunay-le-Gillon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Prises le 24 JUIN 2026 3)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
N° OBJET DECISION
39 Approbation du PV du 5 juin 2026 Unanimité
40 Approbation du PADD du PLU Unanimité
41 Tarifs aide aux devoirs Unanimité
42 Recours à l'apprentissage aux services techniques Unanimité
43 Convention de service commun d'instruction des demandes d'autorisation d'urbanisme Unanimité
44
Création d'un service commune d'instruction des demandes d'enseignes,
preenseignes et publicité et convention cadre de mise à disposition au
profit des communes
Unanimité
LISTE DES DELIBERATIONS
PRISES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU
24 JUIN 2026
(conformément à l'article L2121-25)
Département d’Eure et Loir
Canton de Chartres 2
Agglomération Chartres Métropole