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Déliberation - 00 LISTE DELIB 24 NOVEMBRE 2023 3
Document publié le Vendredi 24 novembre 2023 par la commune de Prunay-le-Gillon.
Lien du pdf (Déliberation - 00 LISTE DELIB 24 NOVEMBRE 2023 3)
Thèmes du document : Aviation, Démocratie locale et participation citoyenne, Outre-mer,
N° OBJET DECISION
31 Approbation du PV du 6 septembre 2023 Majorité
32 SAEDEL - Bilan définitif de l'opération centre-bourg Majorité
33 Demande de subvention 2024 auprès de la DRAC pour l'extension des horaires d'ouvertures de la médiathèque Unanimité
34 Décision modificative n°2 Unanimité
35 Adoption de la charte des administrateurs/Charte de déontologie des filiales de Chartres Métropole Unanimité
36 Renouvellement de la convention de partenariat pour l'utilisation de la plateforme d'achats communautaires Unanimité
37 Créance irrécouvrable - Admission en non-valeur d'un titre de recette de 2019 Unanimité
38 Modification de la longueur de voirie Unanimité
LISTE DES DELIBERATIONS
PRISES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU
24 NOVEMBRE 2023
(conformément à l'article L2121-25)
Département d’Eure et Loir
Canton de Chartres 2
Agglomération Chartres Métropole