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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DELIB 61 Autorisation avenant 1 Lot 6 HDS
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DELIB 61 Autorisation avenant 1 Lot 6 HDS)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Sport, Bois et produits du bois,
eg
£ a. =
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
13
SEPTEMBRE
2018
L'an
deux
mille
dix-huit,
le 13
septembre
à 18
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la
salle
d'exposition
de
la
mairie
d’Eymoutiers,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-
Pierre
FAŸE,
Président.
Date
de
convocation
du
Conseil
de
Communauté
: 06
septembre
2018
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
33
19
2
7
5
Pour
Contre
Abstention
21
0
0
Membres_présents
: BIDAUD
Jean-Michel,
CHADELAUD
Michel,
CHAUVERGUE
Laurence,
FAYE
Jean
Pierre,
GANE
Isabelle,
GARDELLE
Bruno,
GLANGEAUD
Delphine,
LACOUTURIERE
Michel,
LENOBLE
Monique,
MENUCELLI
Thierry,
PEYRISSAGUET
Jean-
Jacques,
PLAZANET
Mélanie,
PONS
Gérard,
POURCHET
Pierre,
SERRU
Marie
Claire,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric
Suppléants
avec
voix
délibérative
: TESSIER
Marie
Claude,
LEBLANC
Christian,
Membres
ayant
donné
pouvoir:
BESNIER
Michelle
pourvoir
à
LENOBLE
Monique,
LOURADOUR
Patricia
donne
pouvoir
à
FAYE
Jean
Pierre
Membres
excusés
n'ayant
pas
donné
pouvoir: BAUDEMONT
Dominique,
BODIN
Pascal,
CHABANAT
Christine,
DUPUY
Nathalie,
PAQUET
Laurent,
PERDUCAT
Daniel,
TERRIER
Gilles
Absents
: CAMBOU
Stéphane,
DEVAUX
Nathalie,
DOLLEY
Alain,
ROGER
Edouard,
SIMON
Isabel
Secrétaire
de
séance
: PLAZANET
Mélanie
MARCHES
PUBLICS
Délibération
n°
61-
2018
: Construction
d’un
équipement
d'accueil
destiné
aux
associations
sportives
—
Halle
des
sports
à
Eymoutiers
Lot
n°
6
: menuiseries
extérieures
aluminium
— Autorisation
à
signer
l’avenant
n°
1
Vu
l'ordonnance
n°
2015-899
du
23
juillet
2015
relative
aux
marchés
publics
;
Vu
le décret
n°
2016-360
du
25
mars
2016
relatif
aux
marchés
publics
;
Vu
la
délibération
n°
101
—
2017
du
05
décembre
2017
du
Conseil
Communautaire
attribuant
les
marchés
dans
le
cadre
de
la
construction
d’un
équipement
d'accueil
destiné
aux
associations
sportives
—
Halles
des
Sports
à Eymoutiers
;
Monsieur
le
Président
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Communautaire
que
dans
le
cadre
de
la
construction
d’un
équipement
d'accueil
destiné
aux
associations
sportives
—
Halle
des
sports
à
Eymoutiers,
le
lot
n°6:
menuiseries
extérieures
aluminium
a été
attribué
à l’entreprise
SCAL
pour
un
montant
HT
de
39
996,75
€.
Monsieur
le
Président
vous
précise
qu'il
est
nécessaire
de
signer
un
avenant
avec
cette
entreprise.
p.1/2 Monsieur
le
Président
vous
présente
les
modifications
:
Montant
HT
du
marché
39
996,75
€
Avenant
n°
1 : Mise
en
œuvre
de
mains
courantes
de
part
et
d'autre
de
la
rampe
+6540€
PMR
(demande
de
la commission
PMR)
TOTAL
HT
DU
MARCHE
MODIFIE
46
536,75
€
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décident
à
l’unanimité :
*
d’autoriser,
Monsieur
le
Président,
à
signer
l'avenant
n°
1
désigné
ci-dessus,
ainsi
que
tous
documents
s’y
rapportant
pour
son
exécution.
Fait
et
délibéré, les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
A
Eymoutiers,
le
17
septembre
20:
a
Commune
-emmunauié
di
nt,
Le
Pré
orti
Jean Pierre
PAVE
©
à
LE
ETES
Acte
rendu
exécutoire
le :
2
7
SEP,
2018
Re
ublié le : PS
27 SEP. 2018
p. 2/2