unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 26 Tarifs de l ecole d art IDBL

Documents similaires

unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom

unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom

unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom

unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom

unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom

unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom

unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom

unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom

unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom

unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom

unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 26 Tarifs de l ecole d art IDBL Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 26 Tarifs de l ecole d art IDBL)Thèmes du document : Consommateurs, Enseignement supérieur, Éducation, DEPARTEMENT 2024-1024

Alpes-de-Haute-Provence

DELIBERATION DU CONSEIL D'AGGLOMERATION

Communauté d'Agglomération FEPESRENSERNIENTS

PROVENCE ALPES

AGGLOMERATION | | | | | L |

L'an deux mille vingt-quatre et le vingt-six du mois de juin à dix-

sept heures trente, le conseil d’agglomération Provence Alpes

Année 2024 Agglomération, régulièrement convoqué le dix-neuf du mois de juin , . 2024, s'est réuni au Palais des Congrès de DIGNE-LES-BAINS 2 ? ,

FASO AZ sous la présidence de Madame Patricia GRANET BRUNELLO,

N° 26 Présidente

Objet : Tarifs de l’école d’art

IDBL

Est nommé secrétaire de séance : Gilbert REINAUDO

Etaient présents :

ACCIAI Bruno, ARENA Antoine, AUDRAN Michel, BAILLE Denis, BELMONTE Sylvie, BENOIT Gérard, BLANC

Michel, BONNAFOUX Jeanine, BONDIL Marc, BONZI Maryse, BOGHOSSIAN Alex, BOURJAC Bruno, CAZERES

Benoit, CHABALIER Sandrine, COCHET Brigitte, COMTE Jean-Paul (à partir du rapport n° 3), COSSERAT Sandrine (pour

les rapport n° 1 à 6, puis n°23, 24, 28 et 29), DEORSOLA Jean-Paul, ESCLAPEZ Nathalie, EYMARD Max, FIAERT Claude,

FONTAINE Sonia, GONCALVES Gilles, GRANET-BRUNELLO Patricia, GRAVIERE Remy, HONNORAT Michèle,

[SOARD Christian KUHN Francis, MOLINARI Frédéric, OBELISCO Francine, OGGERO BAKRI Céline, PAIRE Marie-

Claude, PAUL Gérard, PAUL Gilles, PEREIRA Georges, PIERI Bernard, REINAUDO Gilbert, SANCHEZ Pierre Bernard,

SAGNIEZ Simone, SAVORNIN Béatrice (à partir du rapport n° 7), TEYSSIER Bernard, TEYSSIER Eliane, THIEBLEMONT

Martine, TOUSSAINT Carole, TRABUC Nicolas, VILLARD René, VIVOS Patrick, VOLLAIRE Nadine, ZANARTU

HAYER Italo

Etaient suppléés :

AILLAUD Jean-Pierre a donné pouvoir à MENS Jacques

BOYER Christian a donné pouvoir à SUAU Pierre

Etaient représentés :

ARBOUX-TROMEL Corinne a donné pouvoir à KUHN Francis

AUZET Guy a donné pouvoir à ISOARD Christian

BARDIN Chantal a donné pouvoir à ZANARTU HAYER Italo

CHALVET Gilles a donné pouvoir à HONNORAT Michèle

COSSERAT Sandrine a donné pouvoir à CAZERES Benoit (pour les rapports n° 7 à 22 — n° 25 à 27 — n° 30 à 34)

COUTON Marie-Rose a donné pouvoir à TOUSSAINT Carole

DECROIX Hugo a donné pouvoir à AUDRAN Michel

DE SOUZA Benoit a donné pouvoir à PAIRE Marie-Claude

DOMINICI Pascale a donné pouvoir à VIVOS Patrick

MAGAUD Marie-José a donné pouvoir à REINAUDO Gilbert

MOULARD Damien a donné pouvoir à PEREIRA Georges

MULLER Emmanuel a donné pouvoir à COSSERAT Sandrine (pour les rapport n° 1 à 6, puis n°23, 24, 28 et 29)

PARIS Mireille a donné pouvoir à GRANET-BRUNELLO Patricia

SEVENIER Jean a donné pouvoir à MOLINARI Frédéric

SOLTANI Boulares a donné pouvoir à SANCHEZ Pierre Bernard

Etaient excusés :

BALIQUE François, BASSET Françoise, BERTRAND Philippe, ESTIENNE Claude, FIGUIERE Marie-José, FLORES

Sylvain, JOUVES Marc, LAQUET Laura, PELESTOR Michel, REBOUL Childéric, RICHAUD Véronique, RISSO

Gilbert, SEJOURNE Daniel, UGHETTO Wendy, URQUIZAR Danièle

Le quorum est atteint.

1 , RECU EN PREFECTURE 1

le 65/87/2824

“ Application agréée E-legalte com F

33 _DE-004-200067437-20240626-26 26062024Monsieur FIAERT Claude, rapporteur, expose ce qui suit :

2024-1025

En dehors d’un réajustement des tarifs d’inscription à la classe préparatoire en

2022-2023 comme suit :

- frais de dossier passés de 50€ à 20€,

- frais d’inscription passés de 250€ (parents non imposables domiciliés dans PAA) à 280€, passés de 300€ (parents non imposables hors PAA ou parents

imposables PAA) à 330€, passés de 350€ (parents imposables domiciliés hors PAA) à 380€,

les tarifs de l’école d’art idbl concernant les pratiques amateurs n’ont pas été

modifiés depuis septembre 2015 (délibération n°22 du conseil communautaire

Asse Bléone Verdon du 19 juin 2015).

Les tarifs actuellement pratiqués depuis la rentrée 2015-2016, suivis de

propositions de nouvelles tarifications, basées sur une augmentation de 10% sont

présentés ci-après.

Grille des tarifs année scolaire 2023/2024 pour l'inscription à l’école d’art 1dbl

Tarifs s’appliquant à la population de la Communauté Provence Alpes Agglomération :

TARIFS COURS ADULTES ADOLESCENTS ET ENFANTS

Enfant de 5 à 12 ans famille avec 1 enfant 70€

Enfant de 5 à 12 ans à partir du 2ème enfant inscrit 49€

Enfant de 13 à 17 ans famille avec 1 enfant 91€

Enfant de 13 à 17 ans à partir du 2ème enfant inscrit 64€

Elèves adultes dès 16 ans 125€

Bénéficiaires annuels des cartes « Lavande » & « Azur » du CCAS 2 tarif soit 62,5€

Bénéficiaires annuels des cartes « Soleil » du CCAS Gratuité sur l'inscription

TARIFS ETUDIANTS CLASSE PREPARATOIRE

imposables

Étudiant habitant Provence Alpes Agglomération parents 330 €

imposables

Étudiant habitant Provence Alpes Agglomération parents non 280 €

e Tarifs s'appliquant à la population hors Communauté Provence Alpes Agglomération :

TARIFS COURS ADULTES ADOLESCENTS ET ENFANTS

imposables

Enfant de 5 à 12 ans famille avec 1 enfant 100€

Enfant de 5 à 12 ans à partir du 2ème enfant inscrit 70€

Enfant de 13 à 17 ans famille avec 1 enfant 121€ Enfant de 13 à 17 ans à partir du 2ème enfant inscrit 85€

Elèves adultes 177€ TARIFS ETUDIANTS CLASSE PREPARATOIRE

Étudiant non-habitant Provence Alpes Agglomération, parents 330 €

imposables

Étudiant non-habitant Provence Alpes Agglomération, parents non 280 €

REÇU EN PREFECTURE

le 65/87/2824

Apps MON 2} rene Me LOT

39 _DE-004-2000674357-20240626-26 260620242024-1026

e Tarifs communs :

Forfait curistes 1 semaine 40 €

Forfait curistes 3 semaines 70€

Forfait par atelier et par personne pour les ateliers céramique,

modelage d’après modèle vivant, volume, gravure, photo.

Frais de dossier candidature à la classe préparatoire 20€

20€

Il est proposé les modifications tarifaires suivantes :

- Réévaluation des tranches d’âge :

Le tarif enfant, auparavant donné pour la tranche d’âge 5-12 ans, passe à la tranche d’âge 5-11 ans.

Le tarif adolescent, auparavant donné pour la tranche d’âge 13-17 ans, passe à la tranche d’âge 12-15 ans. A partir de 16 ans, le tarif adulte est appliqué.

- Suppression du forfait 20€ pour l’atelier vidéo :

Tous les participants viennent au cours avec leur matériel, pas d’utilisation de matériel « commun ».

- Création d’un tarif pour une inscription en cours d’année scolaire, applicable à partir du ler février de l’année scolaire en cours, qui correspondra à un demi-tarif annuel. Le forfait photo n’a pas de réduction pour une inscription en cours d’année, étant le seul atelier où ce forfait finance l’édition d’un ouvrage collectif. En fin d’année, chaque élève des cours de photo repart avec un exemplaire du livre.

- Création d’un forfait voyage supplémentaire à 50€ (forfait déjà existant de 20€), permettant d’organiser des voyages (pour les adultes et étudiants de la classe préparatoire) allant plus loin que la région PACA, ou permettant de proposer une formule « tout compris » comprenant toutes les entrées des lieux visités et visites guidées. - Création d’une contribution de 10€ pour l’achat par les élèves d’un tote bag marqué 1dbl, et d’une contribution de 1€ pour achat par les élèves d’un gobelet recyclable marqué 1dbl.

Projection des tarifs avec les modifications :

° Tarifs s'appliquant à la population de la Communauté Provence Alpes Agglomération

TARIFS COURS ADULTES ADOLESCENTS ET ENFANTS

Enfant de 5 à 11 ans famille avec 1 enfant 77€

Enfant de 5 à 11 ans à partir du 2ème enfant inscrit 54€

Enfant de 5 à 11 ans, inscription après le 1° février 38,50€

Enfant de 12 à 15 ans famille avec 1 enfant 100€

Enfant de 12 à 15 ans à partir du 2ème enfant inscrit 70€

Enfant de 12 à 15 ans, inscription après le 1er février 50€

Elèves adultes dès 16 ans 137€

Elèves adultes, inscription après le 1er février 68,50€

Bénéficiaires annuels des cartes « Lavande » & « Azur » du CCAS RE D ES 2 tarif soit 68,5€ ou cartes CCAS équivalentes autres communes

Bénéficiaires annuels des cartes « Soleil » du CCAS ou cartes CCAS _, . _ , Gratuité sur l'inscription équivalentes autres communes D RECU ENPREFECTURE

le 65/87/2824

“ Application agréée E-eqalte com 1

39 _DE-004-200067437-20240626-26 260620242024-1027

TARIFS ETUDIANTS CLASSE PREPARATOIRE

Étudiant habitant Provence Alpes Agglomération parents 330 €

imposables

Étudiant habitant Provence Alpes Agglomération parents non 280 €

imposables

Tarifs s'appliquant à la population hors Communauté Provence Alpes Agglomération :

TARIFS COURS ADULTES ADOLESCENTS ET ENFANTS

Enfant de 5 à 11 ans famille avec 1 enfant 110€

Enfant de 5 à 11 ans à partir du 2ème enfant inscrit 77€

Enfant de 5 à 11 ans, inscription après le 1er février 55€

Enfant de 12 à 15 ans famille avec 1 enfant 133€

Enfant de 12 à 15 ans à partir du 2ème enfant inscrit 93€

Enfant de 12 à 15 ans, inscription après le 1er février 66,50€

Elèves adultes 195€

Elèves adultes, inscription après le 1er février 97,50€

TARIFS ETUDIANTS CLASSE PREPARATOIRE

Étudiant non-habitant Provence Alpes Agglomération, parents 280 €

imposables

Étudiant non-habitant Provence Alpes Agglomération, parents non 330 €

imposables

e Tarifs communs:

Forfait curistes 1 semaine 44 €

Forfait curistes 3 semaines 77€

Forfait par atelier et par personne pour les ateliers céramique, 20€

modelage d’après modèle vivant, volume, gravure, et photo.

Forfait par atelier et par personne pour une inscription après le 1°

février pour les ateliers céramique, modelage d’après modèle 10€

vivant, volume et gravure.

Frais de dossier admission classe préparatoire 20€

Forfait voyage hors région PACA ou formule complète 50€

Contribution à l’achat d’un tote bag idbl 10€

Contribution à l’achat d’un gobelet recyclable idbl 1€

Il est proposé :

- D’approuver la nouvelle tarification de l’offre de l’école d’art 1dbl, telle que

présentée ci-dessus

- De dire que cette nouvelle tarification entrera en vigueur pour les inscriptions

à la rentrée scolaire 2024-2025

REÇU EN PREFECTURE

le 65/87/2824

Application aquése £ legalte com

39 _DE-004-2000674357-20240626-26 260620242024-1028

- D'autoriser Madame la Présidente ou son représentant à engager toutes les

démarches et signer tous les documents afférents à la présente décision

LE CONSEIL D’AGGLOMERATION

Après en avoir délibéré et procédé au vote

Approuve les propositions présentées

A l’unanimité

Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.

Ont signé au registre des délibérations les membres présents.

Pour extrait conforme

La Présidente, Le secrétaire de séance,

Patricia GRANET-BRUNELLO Gilbert REINAUDO

PUBLIELE: { 8 JUIL. 2024

, RECU EN PREFECTURE !

le 05/87/2824

k App amroun de be E-le à hecom n

39 _DE-004-200067437-20240626-26 26062024! REÇU EN PREFECTURE !

le 65/87/2624

ation be E- Mecom

939 _DE-004-200067457-20240626-26 26062024