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Conseil Municipal - 2024.12.18 Convoc CM
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Bacqueville-en-Caux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024.12.18 Convoc CM)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Investissement et développement économique,
MAIRIE Bacqueville en Caux, le 12.12.2024
de
Madame, Monsieur,
Membre du Conseil Municipal de
Bacqueville en Caux
(Seine-Maritime)
Tel. : 02.35.83.21.03
direction@bacquevilleencaux.fr
Objet: Convocation Réunion Conseil Municipal
P.J. : - PV de la réunion du 01.10.2024
- PV de la réunion du 05.12.2024
- Procuration vierge
Cher(e) Collègue,
Je vous convie à la prochaine réunion de Conseil Municipal, qui se déroulera, le :
Mercredi 18 Décembre 2024, à 20h
Salle des Fêtes
Ordre du Jour :
- Communications du Maire,
- Rapport de la Commission « Finances — Budgets — Ressources Humaines » 1) Point sur l’utilisation du Budget 2024
2) Attributions de compensation 2024
3) Bilan de la Bibliothèque
4) Ouverture d’un compte à terme
5) Diverses proposition de La Poste
6) Loyer de la Gendarmerie
7) Bien sans maitre Rue de Verdun
8) Demandes de subventions
9) Désignation d’un ACFT (Agent Chargé de la Fonction d’Inspection) 10) Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels
11) Fiabilisation de nos adresses
12) Participation communale en prévoyance et santé
13) Décision modificative du budget
14) Les lignes directrices de gestion
15) Le règlement intérieur
16) Dotation pour titre sécurisées
17) Fixation des tarifs des droits de places, salles communales, concessions… 18) Demandes budgétaires 2025
- Rapport de la Commission « Communication »
1) Bulletin Municipal de Janvier 2025
2) Installation de panneaux sucette Terroir de Caux sur la Commune
- Rapport de la Commission « Sport - Jeunesse - Culture - Jumelage » 1) Salon du livre
2) Espaces Jeunes
3) Backyard 20.06.2025
4) Urban Trail 5) Recensement et protection des éléments historiques de la commune
6) Projets 2025
7) Parcours touristique
8) Animations extérieures
- Rapport de la Commission « Logements — Bâtiments »
1) Clôture de la Gendarmerie
2) Chaudière des vestiaires du stade de football
3) Logement Ancienne Gendarmerie
4) Point logement La Poste
5) Point Mairie
6) Système anti-foudre aux haras
7) Orgue Eglise de Bacqueville
- Rapport de la Commission « Travaux —-Cimetières »
1) Investissement matériels
2) Caméras de sécurité
3) Défense incendie
4) Abattage Arbre
5) Places de stationnement pour personnes à mobilité réduite
- Rapport de la Commission « Foires — Marchés — Fêtes - Fleurissement » 1) Marché de noël 2024
2) Fête de la Musique 2025
3) Commerce ambulant - demande de M. ANFRAY
4) Fleurissement 2025
- Questions diverses.
Veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
Jean-Marie ADAM,
Maire