Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=14235&path=CR 5 7 22
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=15742&path=cr du 17 10 2022
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=19632&path=deliberation
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=15265&path=deliberation du 2
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=40203&path=delib
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=13006&path=liste delib 7 7 2
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=11867&path=cr 17 30 3 22
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=21903&path=CR INTERCCAS 10
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=8304&path=CR CM 10
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=32379&path=17 12 2024
Déliberation - cms 17 10 22
Document publié le Lundi 17 octobre 2022 par la commune de Villereversure.
Lien du pdf (Déliberation - cms 17 10 22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
Mairie de Villereversure – 100, route de Bourg – 01250 VILLEREVERSURE Tel: 04.74.30.65.34 – Email: mairie@villereversure.fr – Site: villereversure.grandbourg.fr
Département de l'Ain
Commune de Villereversure
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 17 OCTOBRE 2022
(article L.2121-25 du code général
des collectivités territoriales)
D221017_01 : Vie associative – Autorisation de signature pour une convention de partenariat avec l’Association Sportive Hautecourt-Romanèche (ASHR) - APPROUVÉE
D221017_02 : Personnel communal – Autorisation de signature pour la nouvelle convention d’adhésion au service médecine du centre de gestion de Péronnas - APPROUVÉE
D221017_03 : Intercommunalité – Autorisation de signature pour la convention de groupement de commande pour les travaux de voirie et de signalisation pour le secteur Revermont Sud – APPROUVÉE
D221017_04 : Intercommunalité – Désignation des nouveaux membres représentant la commune au sein de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) – APPROUVÉE
D221017_05 : Aménagement du territoire – Désaffection et déclassement de l’ancienne école du quartier de l’église (parcelles AH 158 et 159) – APPROUVÉE
D221017_06 : Vie communale – Officialisation du blason communal – APPROUVÉE
D221017_07 : Finances – Avenant pour les frais exceptionnels de l’école pour la commune de Ramasse pour l’année scolaire 2021-2022 – APPROUVÉE
D221017_08 : Finances – Création d’un tarif « adulte accompagnant » pour le repas des aînés – APPROUVÉE
D221017_09 : Finances – Provisions pour créances douteuses – APPROUVÉE
D221017_10 : Finances – Décision modificative n°2 – APPROUVÉE
Affichée le 24/10/2022