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Ordre du Jour - Ordre du jour CM Saint Sever 6.12.2017
Conseil Municipal - Ordre du jour 28.03.2022
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM
Déliberation - Ordre+du+jour+du+18+Juin+2018
Conseil Municipal - Ordre du jour CM 24.07.2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Sever.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Ordre du jour CM 24.07.2021)
Thèmes du document : Santé, Travail et emploi, Budget,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
DE
SAINT-SEVER La cité
historique
des
Landes
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(article
L. 2121-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil
municipal
de
la commune
de
SAINT-SEVER
se
réunira,
en
séance
ordinaire,
Le
24
juillet
2021
à 10h00
Le lieu habituel
des
réunions
du
conseil
municipal
ne
permettant
pas
d’y réunir les membres
du
conseil
municipal,
dans
des
conditions
de
sécurité
satisfaisantes,
en
raison
de
la
pandémie
du
coronavirus
Covid-19,
la séance
se tiendra
dans
la salle
capitulaire
du
Cloître
des
Jacobins.
OBJET
DE
LA
RÉUNION
:
2021-04-01 : Affectation
des
résultats
de
l’exercice
2020
du
budget
Ville
de
Saint-Sever
2021-04-02
: Affectation
des
résultats
de
l’exercice
2020
du
budget
de
l’eau
de
la Ville
de
Saint-Sever
2021-04-03
: Affectation
des
résultats
de
l'exercice
2020
du
budget
de
l’Assainissement
de
la Ville
de
Saint-Sever
2021-04-04
: Affection
des
résultats
de
l’exercice
2020
du
budget
du
lotissement
La
Fontaine
de
la Ville
de
Saint-Sever
2021-04-05
: Affection
des
résultats
de
l'exercice
2020
du
budget
de
l’Écoquartier
Nauton
de
la Ville
de
Saint-Sever
2021-04-06
: Affectation
des
résultats
de
l’exercice
2020
du
budget
Musée
de
la Ville
de
Saint-Sever
2021-04-07
: Budget
supplémentaire
du
budget
Ville
2021-04-08
: Budget
supplémentaire
du
budget
Eau
2021-04-09
: Budget
supplémentaire
du
budget
Assainissement
2021-04-10
: Budget
supplémentaire
du
budget
La
Fontaine
2021-04-11
: Budget
supplémentaire
du
budget
Ecoquartier
Nauton
2021-04-12
: Budget
supplémentaire
du
budget
Musée
d’Art
et
d'Histoire
du
Cap
de
Gascogne
2021-04-13
: Admission
en
non-valeur
— Budget
Eau
2021-04-14
: Subventions
aux
associations
HÔTEL DE VILLE
-
B.P
90027
- 40501
SAINT-SEVER
CEDEX
—
TÉLÉPHONE
05
58
76
00
02
SITE
: www.saint-sever.fr
-
MAIL :
guichet-unique@saintsever.fr DÉPARTEMENT
DES
LANDES
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
2021-04-15
: Participation
des
communes
aux
frais
de
scolarité
des
enfants
inscrits
dans
les
écoles
publiques
2021-04-16
: Participation
aux
frais
de
scolarité
des
élèves
de
l’école
privée
Sainte-Thérèse
2021-0447
: Modification
des
statuts
de
la Communauté
de
communes
Chalosse
Tursan
2021-04-18
: Adoption
de
la convention
« pôles
retraites
et
protection
sociale
»
2021-04-19
: Délibération
autorisant
les
temps
partiels
pour
les
agents
contractuels
2021-04-20:
Adhésion
au
service
de
médecine
préventive
du
centre
de
gestion
des
Landes
2021-04-21
: Modification
de
la délibération
n°2021-02-14
sur
le tableau
des
effectifs
2021-04-22: Cession
d’un
terrain
à bâtir
rue
André
Malraux
2021-04-23:
Convention
de
délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
et
de
financement
pour
les
travaux
routiers
Réaménagement
du
lotissement
La
Fontaine
2021-04-24
: Participation
communale
pour
les travaux
d’éclairage
public
2021-04-25:
Exonération
de
la redevance
d'emplacement
sur
le marché
des
commerces
dits
« non-essentiels
»
2021-04-26:
Principe
de
transfert
au
domaine
public
des
voies
privées
revêtues
qui
desservent
au
moins
deux
habitations
2021-04-27
: Adhésion
à l'association
« Cinémas
Indépendants
de
Nouvelle-Aquitaine
»
2021-04-28
: Dispositif
Pass
Culture
2021-04-29
: Désignation
des
candidats
retenus
au
dispositif
de
la
bourse
au
permis
de
conduire
Le
Maire,
Arnaud
TAUZIN
HÔTEL DE ViLLE
- B.P 90027
- 40501
SAINT-SEVER
CEDEX
— TÉLÉPHONE
05 58 76
00 02
SITE
: www.saint-sever.fr
- MAIL :
guichet-unique(@saintsever.fr