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Procès Verbal - 01 adoption proces verbal
Procès Verbal - 01 adoption proces verbal seance conseil municipal 2 avril 2025
Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune d'Haveluy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01 adoption proces verbal seance conseil municipal 2 avril 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
26/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
26/05/2025
REPUBLIQUE
FRANCAISE
|" ID
: 059-215902925-20250520-DELIB20250301-DE
DEPARTEMENT
DU
NORD
- ARRONDISSEMENT
DE
VALENCIENNES
VILLE
D'HAVELUY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
AUX
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
séance
: 20
MAI
2025
Date
de
convocation
:
15
MAI
2025
Date
d'affichage :
15
MAI
2025
Nombre
de
conseillers :
En
exercice
:
21
Présents :
16
Votants
:
20
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
20
mai
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Haveluy
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Paul
RYCKELYNCK,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
qui
lui
a
été
faite
trois
jours
à
l'avance,
laquelle
convocation
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
Mairie,
conformément
à la
loi.
PRESENTS
: MM.
RYCKELYNCK
J.P.,
Maire
+
PERTOLDI!
C.,
1ère
Adjointe
+
MURCIA
B,.,
2ème
Adjoint,
+
MAYEUX
M.,
3ème
Adjointe
+ FERAHTIA
A.,
4ème
Adjoint
+
DHAUSSY
L.,
59e
Adjointe
+
LEBBADER
D.,
6ème
Adjoint
+
CARLIER
N,
+
GIRARD
J.C
+
PLANTIN
MF.
+ CLOSSE
E. + GLORIA
D.
+
AR ONGIORNE
G.
+ KRYSZTOF
J. +
CHATELLAIN
d.
+ DRASS
D.:
EXCUSES
: MM.
LEFEBVRE
B.
qui
donne
pouvoir
àà
MURGIA
B.
+
PERNAK
C.
qui
donne
pouvoir
à
LEBBADER
D.
+
CASABLANCA
M.
qui
donne
pouvoir
à
MAYEUX
M.
+
BOCQUILLION
R.
qui
donne
pouvoir
à
PERTOLDI
C.
+
GARCIA
M.
ABSENTS
: MM.
/
Secrétaire
de
séance
: Mme
MAYEUX
M.
Délibération
N°
2025-03-01
OBJET
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
2 avril
2025 Envoyé
en
préfecture
le
26/05/2025
Reçu
en
préfecture
le 26/05/2025
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUN
"“" ID : 059-215902925-20250520-DELIB20250301-DE
Suite
à l’envoi
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
2 avril
2025,
les élus
n’ont
émis
aucune
observation
sur
le document.
Aussi
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
(20
voix
«
POUR
»),
ADOPTE
le procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
2 avril
2025.
Fait
en
séance
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
extrait
conforme,
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
ES
si
Î js
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>
FAN
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ÿ
ë
LE
+
/
!
SF <66
NOT
SNUC-
Mariette
MAYEUX
Jean-Paul
RYCKELYNICK
DELICLTA
TION RENDUE EXECUTORE
Transmise à la Sous-Prétecture
le
les | 222S
Publiée ou rétifiée ie
LA laS/2c2x
DOCUMENT
CERIIFIE CONFORME 1" Mate,