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Document publié le Lundi 1 janvier 2080 par la commune de Pouzy-Mésangy.
Lien du pdf (Procès Verbal - SKM C250i23042715360?t=1744813831)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
SÉANCE DU 04 AVRIL 2023
L’an deux mille vingt-trois, le quatre avril à dix-neuf heures trente.
Le Conseil Municipal de la Commune de POUZY-MÉSANGY, convoqué le 28 mars 2023, s'est réuni dans la salle de la Mairie et des délibérations, sous la Présidence de Monsieur VIRLOGEUX
Alain, Maire.
Tout le Conseil Municipal.
Madame BEBIN Sylvie été élue Secrétaire.
Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté
Monsieur le Maire débute la séance en remerciant l'Assemblée pour les marques de sympathie manifestées lors du décès de son père le 19 février dernier.
Compte de Gestion 2022
Réuni sous la présidence de Monsieur VIRLOGEUX Alain, Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, déclare que le Compte de Gestion dressé pour l'Exercice 2022 par Madame VIGNON Martine, Comptable, visé et certifié conforme par l'Ordonnateur, n’appelant ni observation, ni réserve est adopté à l'unanimité.
Le résultat de clôture fait apparaître un excédent global de 65.395,45 €.
Compte Administratif 2022
Réuni sous la présidence de Monsieur MANGIN Michel, élu Président de séance, en application de l'Article L. 2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal délibérant sur le Compte Administratif de l'Exercice 2021 dressé par Monsieur VIRLOGEUX Alain, Maire, qui s'est retiré au moment du vote, après s'être fait présenter le Budget et les décisions modificatives dudit exercice :
1) Donne acte à Monsieur le Maire de la présentation faite du Compte Administratif,
2) Constate, que la Comptabilité, les identités de valeurs avec les indications du Compte de Gestion relative au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes,
3) Reconnaît la sincérité des restes à réaliser,
4) Arrête les résultats tels que définis dans le Compte Administratif.
Sur le Compte Administratif figurent les résultats du vote et sont apposées les signatures des adjoints et conseillers présents.
Le Compte Administratif 2022 présente un excédent d'investissement de 24.657,24 € et un excédent de Fonctionnement de 35.089,28 €.
Affectation du Résultat 2022
Le Conseil Municipal statuant sur l'affectation du résultat de Fonctionnement de l'Exercice 2022, constate un excédent de l'exercice de 35.089,28 €, un excédent antérieur reporté de 135.477,29 €, moins la part affectée à l'investissement de 71.691,82 €, donnant un excédent de Fonctionnement
cumulé de 98.874,75 €. Le résultat d'investissement reporté (001) s'élève en déficit à 33.479,30 € moins 13.673,08 € de Restes à Réaliser, donnant une affectation complémentaire en réserve (1068) de 19.806,22 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, reporte le résultat de Fonctionnement (002) suivant : 98.874,75 € — 19.806,22 € = 79.068,53 €.
Vote des taxes directes locales 2023
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, vote les taux des trois taxes directes locales (sans augmentation de la commune) :
-TFB 36,67 %,
- TFNB 38,26 %,
- TH 14,80 %.
Comme chaque année, 25.277 € sont prélevés sur le budget communal au titre de la Garantie Individuelle de Ressources (GIR), qui correspond à une solidarité financière obligatoire entre collectivités locales, donnant un produit fiscal attendu de 147.171 €.
Budget 2023
Le Budget 2023, soumis à l'approbation du Conseil Municipal par Monsieur le Maire, est voté à l'unanimité.
ll s'élève tant en Dépenses qu'en Recettes à 450.233,61 € pour la Section de Fonctionnement et à 98.346,44 € pour la Section d'investissement.
Randonnée
Le Conseil Municipal faisant le constat, suite à la vente ancienne de plusieurs chemins autour du hameau de Mésangy, qu'il est aujourd’hui pauvre en réseau de randonnée, il est décidé de rouvrir la seule jonction communale existante reliant le hameau au lieu-dit le Trou du Diable.
Ce chemin, bordé par le taillis des Lacs d’un côté et le taillis Fer de l'autre sera très agréable
à emprunter et permettra de reprendre l'itinéraire du moulin d'Affouard via la fontaine-lavoir de Mésangy ou de bifurquer vers la commune du VEURDRE via le moulin Barat.
Mémo
- La traditionnelle distribution des brioches aux aînés aura lieu le 14 juillet. - La Fête au Village aura lieu le samedi 22 juillet avec en soirée un grand feu d'artifice devant le château de POUZY.
- Le 45ème Repas des Aînés aura lieu le dimanche 17 septembre.