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Déliberation - Liste des deliberations CM 2025 12 04
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Hilaire-de-Clisson.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 2025 12 04)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Transports,
Saint Hilaire
de Clisson
Nombre de
conseillers :
En exercice : 18
Présents : 14
Absents : 4
Pouvoirs : 4
Votants : 18
Date d'envoi et
d'affichage de la
convocation :
01/12/2025
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL]
Séance publique du 04 décembre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 04 décembre à dix-neuf heures, le Conseil municipal de la Commune de Saint-Hilaire-de-Clisson dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Denis THIBAUD, Maire.
Présents : MM. Denis THIBAUD, Sylvaine ALBERT, Mickael HERVOUET, Nathalie VOLPATO, Catherine TAILLÉE-PERRAUD, Régis HAMY, Guillaume POIRON, Laëtitia BORTOT, Asuman GUNEY, Romain RICHARD, Sylvère REMIGEREAU, Josiane BOSCHE, Samuel PITEL, Dominique VALTON
Absents: Judith LE STER SCHWARZBARD, Olivier ALBERTEAU, Sophie RIDEAU, Fabien MANDIN
Préambule :
Pouvoirs: Judith LE STER SCHWARZBARD à Denis THIBAUD, Olivier ALBERTEAU à Romain RICHARD, Sophie RIDEAU à Samuel PITEL, Fabien MANDIN à Josiane BOSCHE
Secrétaire de séance : Romain RICHARD
Présentation du Livret « Demande de logement social et processus d'attribution »
Liste des délibérations :
Numéro Intitulé Vote
DCM/2025/PV/09 | Procès-verbal séance du 06 novembre 2025 Unanimité
DCM/2025/49 Participation à la complémentaire santé au profit des agents Unanimité communaux
DCM/2025/50 Tableau des effectifs au 1°" janvier 2026 Unanimité
DCM/2025/51 Subvention au CCAS pour 2026 Unanimité
DCM/2025/52 Tarifs municipaux à partir du 1° janvier 2026 Unanimité
DCM/2025/53 Décision madiicative n° 1_Budget annexe Bourg Brelandière {sujet Ünanimité
ajouté en séance)
DCM/2025/54 Subvention du budget principal au budget annexe PIS k Urédtriité commercial_éléments de précision (sujet ajouté en séance)
DCM/2025/55 Ouverture de crédits par anticipation Unanimité
Demande de fonds de concours à la communauté d'agglomération de DCM/2025/56 Clisson Sèvre Maine Agglo pour les travaux liés à l'aménagement d’un Unanimité chemin cyclable à La Palaire
DCM/2025/57 Désaïfectation, déclassement et cession d'une parcelle communale Unanimité pour l'implantation d'un Pôle santé
DCM/2025/58 Reprise en rétrocession des espaces verts du lotissement du Clos de Unatiits la Garnerie
Retrait du réseau Territoires d'énergies Loire-Atlantique (TE44) pour la DCM/2025/59 compétence Infrastructures de Recharge des Véhicules Electriques Unanimité (IRVE) Décisions du Maire :
° Attribution du marché de prestations de services d'assurances
° Virement de crédits n° 2_Budget principal
Affichée et publiée le 04 décembre 2025 conformément aux prescriptions de l’article 2121-25 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
Le secrétaire de séance Le Maire Romain RICHARD Denis THIBAUD