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Déliberation - 2025 90 controle technique pole culturel 1207248
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Embrun.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
005-210500468-20250506-2025090-DE Accusé
certifié
exécutoire
:
:
mens
……s.
Récepti
le
préfet :
13/05/2025
Extrait
du
registre
des
délibération
ÉCEPION
Pare
prete
Du
Conseil
Municipal
De
la
Commune
d’'EMBRUN
Séance
du
06
Mai
2025
ne
5
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
Six
Mai
à
18h00,
Délibération
u
2125-20
R
Le
conseil
municipal
de
la commune
d'EMBRUN,
Objet
: Avenant
n°1
Mission
Légalement
convoqué
le Vingt
Quatre
Avril
deux
mille
Contrôle
Technique
pôle
culturel
vingt-cinq
à la
Salle
de
la Manutention,
Sous
la
présidence
de
Madame
Chantal
EYMEOUD,
Le
Maire, Secrétaire
de
séance
: Madame
Audrey
CEARD,
à
l’unanimité Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Nombre
de
membres
présents
: 21
Nombre
de
votants
: 28
Présents
:
Madame
Chantal
EYMEOUD,
Monsieur
Marc
AUDIER,
Monsieur
Christian
PARPILLON,
Madame
Zoïa
DEPEILLE,
Monsieur
Franck
BERNARD-BRUNEL,
Madame
Marie-Claude
RYCKEBUSCH-
LOZZA,
Monsieur
Christian
COULOUMY,
Madame
Audrey
CEARD,
Madame
Wiebke
SILVE,
Monsieur
Alexandre
DIDIER,
Monsieur
Jean
Claude
DOU,
Monsieur
Denis
GRAS,
Monsieur
Christian
GUENEAU,
Monsieur
Vincent
ESMIEU,
Monsieur
Gérard
MARCELLIN,
Madame
Nathalie
BERNARD,
Madame
Barbara
GASQUET,
Madame
Annick
BOUISSIERE,
Monsieur
Olivier
LEFRANCOIS,
Monsieur
Jean
Louis
RIFFAUD,
Monsieur
Pierre
BRUYAT.
Représentés
:
Madame
Ouria
BLANCHET
donne
pouvoir
à Monsieur
Christian
COULOUMY
Monsieur
Bernard
FANTI
donne
pouvoir
Monsieur
Jean
Claude
DOU
Madame
Jehanne
MARROU
donne
pouvoir
à Madame
Marie-Claude
RYCKEBUSCH-LOZZA
Madame
Claire
SARDY
donne
pouvoir
à Monsieur
Marc
AUDIER
Madame
Valérie
BARTHELON
donne
pouvoir
à Madame
Chantal
EYMEOUD
Monsieur
Robert
PELLISSIER
donne
pouvoir
à Monsieur
Jean
Louis
RIFFAUD
Madame
Véronique
CONSTANS
donne
pouvoir
à Monsieur
Pierre
BRUYAT
Excusé
:
Monsieur
Patrice
RENOUF
Madame
le Maire
rappelle
le Marché
de
maitrise
d’œuvre
signé
septembre
2023
avec
le bureau
d’étude
MG
CONCEPT
INGENIERIE.
Le
contrat
initial
pour
les
éléments
de
mission
APS
élargie
APD-PRO-DCE-ACT-VISA-DET
et AOR
se basait
sur
un
montant
de
travaux
de
2 000
000.00
€ HT,
en
2 tranches
travaux.
Le
PRO-DCE
de
juin
2024
sur
la requalification
du
Haut
de
ville
et Alexandre
Didier
ainsi
que
celui
d’octobre
2024
sur l’avenue
Charles
de
Gaulle
a été élaboré
en intégrant
des
prestations
supplémentaires
par
rapport
à la consultation,
prestations
proposées
au
stade
APD
et validées
par
la maitrise
d’ouvrage,
Au
stade
PRO/DCE
le coût
prévisionnel
des
travaux
est de
3
385
329,50
€ HT
décomposé
en
plusieurs
phases : e
Phase
1 : Requalification
de
l’ Avenue
Charles
de
Gaulle
: 782
292,50€HT
e
Phase
2
: Travaux
de
requalification
du
Haut
de
ville
et
de
l’ Avenue
Alexandre
Didier
: 2 603
307,00
€HT
Le
forfait
de
rémunération
est
donc
revu
pour
prendre
en
compte
les
nouveaux
coûts
prévisionnels
de
travaux
et de
découpage
de
l’opération
en
2 phases
Le
Montant
de
l'avenant
est
de
58
876,50
€ HT,
le
nouveau
montant
du
marché
passe
donc
de
101
200,00
€HT
à
160
076,50€
HT.
Le
%
d’écart
introduit
par
l’avenant
est
de
58
%.
Vu
le code
de
la commande
publique,
Vu
l'avis
de
la
Commission
d’ Appel
d’Offre
du
05
mai
2025,
Vu
la délibération
du
conseil
municipal
n°
2020.99
R
du
29 juin
2020
portant
sur
les
délégations
à
Madame
le Maire,
Madame
le Maire
entendu,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
e
Autorise
Madame
le
Maire
à
signer
l'avenant
avec
le
bureau
d’étude
MG
CONCEPT
INGENIERIE
e
Dit
que
les
dépenses
sont
inscrites
au
budget
opération
0205.
Fait
à
Embrun,
Le
07
Mai
2025
Madame
Le
Maire
Chantal
EYMEOUD