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Déliberation - 2025 88 mission controle technique 1207246
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
005-210500468-20250506-2025088-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet
: 13/05/2025)
Extrait
du
registre
des
délibérations
Lu
2 0
Du
Conseil
Municipal
47,7
2
g
#
Del
,
|
! D
e
la Commune
d’EMBRUN
|
Séance
du
06
Mai
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
Six
Mai
à
18h00,
Le
conseil
municipal
de
la
commune
d'EMBRUN,
Légalement
convoqué
le Vingt
Quatre
Avril
deux
mille
Contrôle
Technique
pôle
culturel
vingt-cinq
à la Salle
de
la Manutention,
Sous
la
présidence
de
Madame
Chantal
EYMEOUD,
Le
Maire, Secrétaire
de
séance
: Madame
Audrey
CEARD,
à
l’unanimité Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Nombre
de
membres
présents
: 20
Nombre
de
votants
: 27
Délibération
n° 2025-88
R
Objet
: Avenant
n°1
Mission
Présents
:
Madame
Chantal
EYMEOUD,
Monsieur
Marc
AUDIER,
Monsieur
Christian
PARPILLON,
Madame
Zoïa
DEPEILLE,
Monsieur
Franck
BERNARD-BRUNEL,
Madame
Marie-Claude
RYCKEBUSCH-LOZZA,
Monsieur
Christian
COULOUMY,
Madame
Audrey
CEARD,
Madame
Wiebke
SILVE,
Monsieur
Alexandre
DIDIER,
Monsieur
Jean
Claude
DOU,
Monsieur
Christian
GUENEAU,
Monsieur
Vincent
ESMIEU,
Monsieur
Gérard
MARCELLIN,
Madame
Nathalie
BERNARD,
Madame
Barbara
GASQUET,
Madame
Annick
BOUISSIERE,
Monsieur
Olivier
LEFRANCOIS,
Monsieur
Jean
Louis
RIFFAUD,
Monsieur
Pierre
BRUYAT.
Représentés
:
Madame
Ouria
BLANCHET
donne
pouvoir
à Monsieur
Christian
COULOUMY
Monsieur
Bernard
FANTI
donne
pouvoir
Monsieur
Jean
Claude
DOU
Madame
Jehanne
MARROU
donne
pouvoir
à Madame
Marie-Claude
RYCKEBUSCH-LOZZA
Madame
Claire
SARDY
donne
pouvoir
à Monsieur
Marc
AUDIER
Madame
Valérie
BARTHELON
donne
pouvoir
à Madame
Chantal
EYMEOUD
Monsieur
Robert
PELLISSIER
donne
pouvoir
à Monsieur
Jean
Louis
RIFFAUD
Madame
Véronique
CONSTANS
donne
pouvoir
à Monsieur
Pierre
BRUYAT
Excusé
:
Monsieur
Patrice
RENOUF,
Monsieur
Denis
GRAS
Le
contrat
pour
la
mission
Contrôle
Technique
pour
le
pôle
culturel,
a
été
attribué
en
juin
2018
à
la
société
APAVE
SUD
EUROPE,
à 05000
GAP.
La
modification
n°
1 faisant
l’objet
de
la
présente
délibération
porte
sur
une
revalorisation
du
contrat,
consécutive
à l’augmentation
du
montant
des
travaux
engagés
pour
le pôle
culturel.
La
mission
initiale
avait
été
établie
sur
la
base
d’un
montant
de
travaux
de
5
833
333,33
€
HT.
Ce
montant
s’élève
désormais
à 7
877
501
€
HT,
entraînant
une
réévaluation
du
contrat. Ainsi,
le
montant
de
la
mission
passe
de
7
400,00
€
HT
à
9
993,17
€
HT,
soit
une
augmentation
de
2
593,17
€
HT,
correspondant
à
une
hausse
de
35.04
%
Vu
le
code
de
la
commande
publique,
Vu
l'avis
de
la
Commission
MAPA
05
mai
2025,
Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
n°
2020.99
R
du
29
juin
2020
portant
sur
les
délégations
à
Madame
le Maire,
Madame
le Maire
entendu,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
e
_Autorise
Madame
le Maire
à signer
la modification
n°1
avec
la société
APAVE
SUD
EUROPE
e
Dit
que
les
dépenses
seront
prises
sur
l'opération
0134
du
budget
général.
Fait
à Embrun,
Le
07
Mai
2025
Madame
Le
Maire
Chantal
EYMEOUD