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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Quiers-sur-Bézonde.
Lien du pdf (Conseil Municipal - TABLEAU CONSEIL 20032026 rotated)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
DÉPARTEMENT
LOIRET
ARRONDISSEMENT
MONTARGIS
EPCI à fiscalité propre :
Communauté de Communes Canaux
et Forêts en Gatinais
Effectif légal du conseil municipal
15
COMMUNE : QUIERS-SUR-BEZONDE Toutes les communes
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL (art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales —- CGCT)
L’ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.
L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions de l’avant-dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L. 2113-8-2 du CGCT, par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste. L’ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :
1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ; 2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par priorité d’âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l’élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT). Pour les communes de moins de 1000 habitants, est également adressée au préfet, dans les mêmes délais, la liste des conseillers communautaires résultant de l’application de l’article L. 273-11 du code électoral.
Le uffrages :
Ordre Fonction! au NOM ET PRÉNOM perde récnte élection à id le | communautaire (en chiffres)
1 Maire M. |JOBET Yohan 08.03.1980 20.03.2026 483 OUI
2 Premier adjoint M. | CHAVANEAU Philippe 03.05.1965 20.03.2026 483 |...
3 Deuxième adjoint Mme | MONTAGUT Bérengère 26.06.1957 20.03.2026 483 OUI
4 Troisième adjoint M. LEBRUN Patrick 14.05.1955 20.03.2026 483 |...
5 Conseiller municipal M. | ROUX Michel 20.01.1956 15.03.2026 483 |...
6 Conseiller municipal M. | BAZIN Dominique 08.04.1959 15.03.2026 483 |...
7 | Conseillère municipale | Mme | ASSELIN Marie-Claude 26.02.1962 15.03.2026 483 |...
8 Conseiller municipal M. | ASSELIN Christian 23.04.1962 15.03.2026 483 |...
9 | Conseillère municipale | Mme | VERRECCHIA Florence 26.08.1964 15.03.2026 483 |...
10 | Conseillère municipale | Mme | GOUVERNAYRE Magali 04.12.1973 15.03.2026 483 |...
11 Conseiller municipal M. | TOUSSAINT Arnaud 22.11.1975 15.03.2026 483 |...
12 Conseiller municipal M. | DEQUATRE Michaël 31.12.1979 15.03.2026 483 |...
13 | Conseillère municipale | Mme |RIVERT Julie 18.09.1986 15.03.2026 483 |...
14 | Conseillère municipale | Mme | SERRE Marine 17.02.1988 15.03.2026 483 |...
15 | Conseillère municipale | Mme | MANDIGOUT Lucie 18.12.1988 15.03.2026 483 |...
Cachet de la mairie : Certifié par le maire,
À QUIERS-SUR-BEZONDE, , le 20 mars 2026
JANERS-S
LE " HS
1 Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d'ordre de l’adjoint) ou conseiller.