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Document publié le Jeudi 11 mai 2017 par la commune de Montrevel-en-Bresse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 11.05.2017)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DE MONTREVEL EN BRESSE (Ain)
Montrevel-en-Bresse, le 5 mai 2017
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués à la cité
administrative (mairie, services intercommunaux), place de la
Résistance, pour une réunion ordinaire qui aura lieu :
Le jeudi 11 mai 2017, à 20h30.
ORDRE DU JOUR
I. Affaires administratives et financières
1. Installation de M. Jean-Luc ANTOINAT
2. Election d’un délégué :
a. Centre communal d’action sociale
b. Fédération française des Stations vertes
3. Décisions prises dans le cadre des délégations au maire
4. Subventions aux associations
5. Approbation des statuts de la Communauté d’agglomération du bassin de Bourg-en- Bresse
II. Aménagement – Equipement
1. Restructuration des écoles : avenants aux marchés de travaux
2. Projet de requalification du centre-ville :
a. Entrée au capital de la Société Publique Locale (SPL) Cap3B Aménagement b. Réalisation d’une étude d’aménagement :
- lancement d’une consultation
- mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage III – Relevé des décisions de l'intercommunalité concernant la commune
1. Communauté d’agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse
2. SIVOM
IV – Questions diverses
- Elections – tenue des bureaux de vote
- Tirage au sort d’une 1ère liste pour les jurys d’assises
Le Maire,
Jean-Pierre ROCHE