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Document publié le Jeudi 28 septembre 2017 par la commune de Montrevel-en-Bresse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 28.09.2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE DE MONTREVEL EN BRESSE (Ain)
Montrevel-en-Bresse, le 22 septembre 2017
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués à la cité
administrative (mairie, services intercommunaux), place de la
Résistance, pour une réunion ordinaire qui aura lieu :
Le jeudi 28 septembre 2017, à 20h30.
ORDRE DU JOUR
I. Affaires administratives et financières
1. Décisions prises dans le cadre des délégations au maire
2. Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 3. Convention avec la SARL L’HABEL DANSE - Mise à disposition de la salle des fêtes 4. Rapport d’activité 2016 de la SEMCODA
II. Aménagement – Equipement
1. Restructuration des écoles - Avenants aux marchés de travaux
2. Requalification du centre-ville – Point d’étape
III – Relevé des décisions de l'intercommunalité concernant la commune
1. Communauté d’agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse
2. SIVOM
IV – Questions diverses
III – Relevé des décisions de l'intercommunalité concernant la commune
3. Communauté d’agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse
4. SIVOM
IV – Questions diverses
Le Maire,
Jean-Pierre ROCHE