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Déliberation - SUBVENTION ASSOCIATIONS PARENTS D ELEVES
Déliberation - 15 subventions associations parents eleves
Document publié le Mardi 28 janvier 2020 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - 15 subventions associations parents eleves)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE VAULX-EN-VELIN
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance de 28 janvier 2020
Compte rendu affiché le 5 février 2020
Date de convocation du conseil municipal le 22 janvier 2020
Présidente : Madame Hélène GEOFFROY, La Maire
Secrétaire de séance : Monsieur Ahmed CHEKHAB
Nombre de membres
Art 2121-2
du CGCT
En
exercice
Qui ont pris
part à la
délibération
43 43 35
Objet :
------
Subventions aux associations de parents
d'élèves
V_DEL_200128_15
Membres présents à la séance :
Hélène GEOFFROY, Pierre DUSSURGEY, Kaoutar
DAHOUM, Matthieu FISCHER, Stéphane GOMEZ, Muriel
LECERF, Fatma FARTAS, Ahmed CHEKHAB, Eliane DA
COSTA, Yvan MARGUE, Nadia LAKEHAL, David
TOUNKARA, Liliane BADIOU, Jean-Michel DIDION,
Nassima KAOUAH, Pierre BARNEOUD, Armand
MENZIKIAN, Régis DUVERT, Yvette JANIN, Antoinette
ATTO, Christine JACOB, Harun ARAZ, Myriam
MOSTEFAOUI, Philippe ZITTOUN, Nordine GASMI,
Nawelle CHHIB, Mustapha USTA, Nadia NEZZAR,
Charazède GAHROURI, Philippe MOINE, Sacha FORCA ,
Christine BERTIN, Marie-Emmanuelle SYRE, Christiane
PERRET FEIBEL
Membres absents excusés ayant donné pouvoir :
Virginie COMTE à Stéphane GOMEZ
Membres absents :
Jacques ARCHER, Josette PRALY, Morad AGGOUN,
Saïd YAHIAOUI, Batoul HACHANI, Mourad BEN DRISS,
Stéphane BERTIN, Bernard GENIN Rapport de Madame DAHOUM
Mesdames, Messieurs,
Chaque année, la Ville de Vaulx-en-Velin subventionne les comités de parents d’élèves et les
associations « sou des écoles » des écoles publiques de la commune.
Ces associations, regroupant des parents d’élèves, s’impliquent dans de nombreuses actions de la
vie de l’école :
- organisation de temps festifs et de vide-greniers ;
- soutien de projets portés par les enseignants.
Les subventions municipales participent notamment à l’achat de petites fournitures, la réalisation
de photocopies, l’organisation de vide-grenier, la prise en charge de frais administratifs, l’achat de
jeux etc…. Un bilan chiffré est demandé à chaque bénéficiaire.
Pour l’année scolaire 2019-2020, il est proposé le versement d’une subvention de 200 euros à
chacune des 9 associations citées en annexe. La dépense totale s’élève à 1 800 euros (état joint)
et sera prélevée sur les crédits du budget 2020 au chapitre 65, article 6574.
En conséquence, je vous propose :
► d’approuver le versement d’une subvention de 200€ à chacun des comités de Parents d’Elèves
et des associations « Sou des écoles », soit un total de subventions de 1 800 €.
CPE Henri Wallon élémentaire
Avenue Jean Moulin
69120 Vaulx en Velin
200 €
Association du Sou des Ecoles Martin Luther King A
Ecole Martin Luther King maternelle A
Promenade Lenine
69120 Vaulx en Velin
200 €
CPE Henri Wallon Maternelle
Avenue Jean Moulin
69120 Vaulx en Velin
200 €
FCPE A.France
34 rue A. France
69120 Vaulx en Velin
200 €
CPE Ecole LORCA
1 rue R. Desnos
69120 Vaulx en Velin
200 €
PEEP Ecole Makarenko B
La PEEP
34 Rue du Viret
69100 Villeurbanne
200 € Association du Sou des Ecoles Laïques du Pont des
Planches Ecole Frédéric Mistral
1 rue Stalingrad
69120 Vaulx en Velin
200 €
Association les petits Croizat
9 rue de la Tase
69120 Vaulx en Velin
200 €
Association « En Harmonie »
Ecole J. Vilar
6 Avenue M. Thorez
69120 Vaulx en Velin
200 €
Total 1800 € LE CONSEIL MUNICIPAL
Vu l’article L2121-29 du CGCT lequel dispose que « le Conseil municipal règle par ses
délibérations les affaires de la commune » ;
Vu les articles L2121-1 à L2121-23 du CGCT qui concernent le conseil municipal et ses modalités
de fonctionnement ;
Vu les articles R2121-9 et R2121-10 du CGCT relatifs au registre et à la publication des
délibérations ;
Considérant le souhait de la Ville d’apporter un soutien financier aux comités de parents d’élèves
et les associations « sou des écoles » des écoles publiques de la commune ;
Entendu le rapport présenté le 28 janvier 2020 par Madame Kaoutar Dahoum, 2ème adjointe
déléguée à l’éducation et à l’emploi ;
Après avoir délibéré, décide :
► d’approuver le versement d’une subvention de 200€ à chacune des 9 associations listées
dans le tableau ci-annexé et des crédits prévus au budget 2020 chapitre 65 article 6574, sous
fonction 20 « subventions vie scolaire ».
CPE Henri Wallon élémentaire
Avenue Jean Moulin
69120 Vaulx en Velin
200 €
Association du Sou des Ecoles Martin Luther King A
Ecole Martin Luther King maternelle A
Promenade Lenine
69120 Vaulx en Velin
200 €
CPE Henri Wallon Maternelle
Avenue Jean Moulin
69120 Vaulx en Velin
200 €
FCPE A.France
34 rue A. France
69120 Vaulx en Velin
200 €
CPE Ecole LORCA
1 rue R. Desnos
69120 Vaulx en Velin
200 €
PEEP Ecole Makarenko B
La PEEP
34 Rue du Viret
69100 Villeurbanne
200 €
Association du Sou des Ecoles Laïques du Pont des
Planches Ecole Frédéric Mistral
1 rue Stalingrad
69120 Vaulx en Velin
200 €
Association les petits Croizat
9 rue de la Tase
69120 Vaulx en Velin
200 € Association « En Harmonie »
Ecole J. Vilar
6 Avenue M. Thorez
69120 Vaulx en Velin
200 €
Total 1800 €
Nombre de suffrages exprimés : 35
Votes Pour : 35
Votes Contre : 0
Abstention : 0
Sans participation : 0
Ainsi fait et délibéré le mardi 28 janvier 2020 et signé au registre les membres présents.
Pour extrait conforme,
Madame la Maire,
Hélène GEOFFROY