Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - 1732711260 Seance du 21 novembre 2024
Convocation - convocation du Conseil Municpal Séance du 21 nov
Procès Verbal - Procés Verbal de la séance du 21 novembre 2024
Procès Verbal - séance du 24 novembre 2022
Procès Verbal - séance du 16 novembre 2023
Séance - 1701079985 seance du 16 novembre 2023
Séance - 1669888345 seance du 24 novembre 2022
Procès Verbal - Compte rendu de la séance du 13 Novembre 2025
Convocation - Convocation du Conseil Municipal Séance du 16 no
Compte-Rendu - 1763996466 Compte rendu de la seance du 13 Novembr
Procès Verbal - Séance du 21 novembre 2024
Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Puybrun.
Lien du pdf (Procès Verbal - Séance du 21 novembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Sport,
1
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal
du jeudi 21 novembre 2024
Présents : Pascale CIEPLAK, Céline BLADIER, Fabrice MOUNAL, Danièle BAUDIN, Catherine PICAULT, Michel FERNANDEZ, Catherine GAUTHIER, Julien MAURIE, Dominique MOURLON, Delphine MEILHAC, David PETRICOLA.
Absente ayant donné procuration :
− Elodie DEJAMMES, procuration à Michel FERNANDEZ
Secrétaire de séance : Danièle BAUDIN
Ordre du jour :
− Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 septembre 2024 − Vente terrain parcelle AH 224 "route du Mas de Vergne" au SIVU Val’Ecoles − Terrain d’accueil des gens du voyage
− Demande de subventions pour voyage scolaire de l’école de Girac
− Devis : déplacement des conteneurs de la Place du Col
− Demande de subventions pour la mise aux normes de l’éclairage du Stade − Convention de participation pour le risque « Prévoyance » des agents communaux − Rapport d'étude de faisabilité : Station d'épuration
− Admission en non-valeur Eau et Assainissement
− Devis : mise en place d'un système de surveillance automatique sur le château d'eau − Démission d’un Conseiller Municipal
− Désignation d’un membre à CAUVALDOR : Voirie et Sport
− Questions et Informations diverses
La séance est ouverte à 20h30
I - Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 septembre 2024 Le procès-verbal du Conseil Municipal du 19 septembre 2024 est approuvé à l'unanimité.
II - Vente terrain parcelle AH 224 "route du Mas de Vergne" au SIVU Val’Ecoles Le SIVU Val'Écoles a pris une délibération concernant l'achat de la parcelle AH 224 destinée à la construction de la future école.
Le Conseil Municipal valide la vente qui s'effectuera au prix de 15 500 €uros HT.
III - Terrain d’accueil des gens du voyage
Mme le Maire fait lecture d'un courrier émanant de la Préfecture et du Département concernant la mise à disposition d’un terrain d’accueil comprenant 16 places (8 emplacements). Après recherche des terrains communaux disponibles, il s’avère qu’aucun n'est adapté ou adaptable à cette demande.
IV - Demande de subventions pour voyage scolaire de l’école de Girac
L'école de Girac a le projet d'un voyage en Auvergne au cours de l'année scolaire 2024-2025. Une demande une subvention de 45 €uros par enfant est proposée ; soit 45 X 16 (enfants de Puybrun) = 720 €uros. Le Conseil approuve à l'unanimité. 2
V - Devis : déplacement des conteneurs de la Place du Col
Afin de faciliter l’accès aux containers de tri sur la Place du Col : verre, OM et recyclables qui s’avère complexe car situés sur une rue étroite et en double sens ; le conseil municipal étudie une alternative.
Après délibération, le Conseil convient de les déplacer près du parking de l'école sur un terrain communal.
Un devis a été établi par l'entreprise CHANET pour un montant de 2.500 €uros H.T. Le conseil approuve à 11 voix pour, 1 voix contre.
VI - Demande de subventions pour la mise aux normes de l’éclairage du Stade Pour la mise aux normes de l'éclairage du stade, l'entreprise ALRIVIE nous a fourni un devis d'un montant de 19.386 €uros H.T.
Des demandes de subventions vont être faites (DETR ; Région ; CAUVALDOR ; Fond d'Aide au Foot Amateur)
Le Conseil approuve à l'unanimité.
VII - Convention de participation pour le risque « Prévoyance » des agents communaux Le Centre de Gestion du Lot a conclu une convention de participation auprès de l’assureur COLLECTEAM-ALLIANZ pour le compte des collectivités territoriales afin de couvrir leurs agents, au titre de la protection sociale complémentaire.
Cette adhésion permet aux agents qui le souhaitent de souscrire une couverture en prévoyance en bénéficiant d’une participation de l’employeur fixer à 25€uros (comme celle déjà fixée actuellement).
Le Conseil approuve à l'unanimité.
VIII - Devis : mise en place d'un système de surveillance automatique sur le château d'eau La station d'épuration de la commune ne répond plus aux normes de performances. Il a été demandé une étude de faisabilité que Mme le Maire nous présente. Deux options sont possibles :
1) La nouvelle station se ferait sur le site actuel pour un montant de 1 500 000 €uros. Mais c'est en zone inondable. Est-ce possible ?
2) La nouvelle station se ferait sur un autre terrain pour un montant de 1 700 000 €uros plus le prix du terrain.
D'autre part, la commune ne pourrait bénéficier d'aucune subvention car le prix du m3 n’est pas assez élevé.
Le projet est à l'étude.
IX - Admission en non-valeur Eau et Assainissement
Le Conseil approuve la mise en non-valeur des factures d'eau pour 973,27 €uros et d'assainissement pour 1.063 €uros.
X - Devis : mise en place d'un système de surveillance automatique sur le château d'eau Afin de pallier à toute panne ou incident sur le réseau d'eau difficile actuellement à localiser, on envisage un système de surveillance automatique par satellite. L'entreprise Hydrau-Elect nous fournit un devis pour 2.118 €uros HT.
Après délibération, le Conseil valide le projet à l'unanimité. 3
XI - Démission d’un Conseiller Municipal
Mme le Maire fait lecture de la lettre de démission de Monsieur Laurent VITET, Conseiller Municipal.
Le Conseil en prend acte.
XII - Désignation d’un membre à CAUVALDOR : Voirie et Sport
Suite à la démission de Monsieur Laurent VITET, Monsieur Fabrice MOUNAL, Adjoint Municipal, est nommé titulaire à la commission « Voirie » de CAUVALDOR.
XIII - Questions et informations diverses :
• Une réunion d'information sur le projet « Ecole » s'est tenue avec les personnels du SIVU et de l’Education Nationale en présence de l’architecte qui a apporté quelques idées de modification.
Il est prévu une réunion avec les membres des 3 conseils municipaux des communes concernées.
• Le Crédit Agricole se porterait acquéreur de la Maison des Associations pour y faire plusieurs appartements. Le devis des travaux s'élèverait à 700 000 Euros. Le prix de vente est à l'étude.
• Le Marché de Noël fixé au dimanche 8 décembre prochain, accueillera 16 exposants et quelques associations de Puybrun. La vente des sapins sera assurée par l'association de parents d'élèves « 1-2-3 soleil » et par la crèche.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45.