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Procès Verbal - séance du 16 novembre 2023
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Puybrun.
Lien du pdf (Procès Verbal - séance du 16 novembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal
du Jeudi 16 Novembre 2023
Présents : CIEPLAK Pascale, BLADIER-SIGAUD Céline, BAUDIN Danièle, FERNANDEZ Michel, GAUTHIER KUPCZAK Catherine, MOUNAL Fabrice, PICAULT Catherine, MOURLON Dominique, MEILHAC Delphine, PETRICOLA David.
Absents ayant donnés procuration :
- DEJAMMES Elodie, procuration à FERNANDEZ Michel
- MAURIE Julien, procuration à GAUTHIER KUPCZAK Catherine
- VITET Laurent, procuration à MOUNAL Fabrice
Secrétaire de la séance : Delphine Meilhac
Ordre du jour :
- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14 septembre 2023 - Augmentation des tarifs « Assainissement » : consommation et abonnement - Rapport RPQS Assainissement
- Assistance à projet : Station d’épuration
- Programmation 2024 : Travaux « Voirie » par Cauvaldor
- Informations et questions diverses.
La séance est ouverte à 20h30
1 - Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14 septembre 2023 Le procès-Verbal du Conseil Municipal du 14 septembre 2023 est approuvé à l’unanimité.
2 - Augmentation des tarifs « Assainissement » : consommation et abonnement L’augmentation des tarifs « Assainissement » : consommation et abonnement a été votée : Abonnement : 46 €
Consommation : 0,75 €
3 - Rapport RPQS Assainissement
Le conseil Municipal valide le Rapport Prix Qualité Service (RPQS).
4 - Assistance à projet : Station d’épuration
Suite à un contrôle des services de l’état celle-ci a été déclarée « non-conforme en performance ». Il est nécessaire d’envisager son remplacement. Une étude de faisabilité doit être réalisée par le SYDED. Cette opération représente un coût de 20 000 €.
5 - Programmation 2024 : Travaux « Voirie » par Cauvaldor
La commune de Puybrun bénéficie de 539 m linaires pour 2024 de travaux voirie réalisés par Cauvaldor. - La rue du Couderc est prioritaire, suite aux travaux réalisés sur le réseau d’eau, et représente 340 m linaires - L’allée de la Pèze sera également refaite et représente 195 m linaires
6 - Informations et questions diverses.
a) Projet école
Dans le cadre du projet en modulaire pour la nouvelle école, une rencontre a eu lieu avec la Mme la sous-préfète de Gourdon, Mme Chopin (sous-préfecture de Figeac), les Maires des 3 communes et la présidente du SIVU. D’autres rendez-vous sont organisés avec des co-financeurs.
b) Courrier de l’AMF solidarité dans le « Pas de calais »
L’Association des Maires de France (AMF) invite les communes qui le souhaite à aider financièrement la région « Pas de Calais » suite aux inondations que le département à subies : 150 € seront versés par la commune de Puybrun.
c) Les vœux 2024 des ainés
Une réflexion est en cours pour réaliser une animation lors de la cérémonie des vœux à nos ainés qui se déroulera en janvier 2024.
d) Tri des déchets / Composteur
Le conseil municipal va contacter le SYDED pour détacher une personne afin d’étudier la mise en place et la gestion des composteurs.
e) Exposition à la bibliothèque de Puybrun
La bibliothèque de Puybrun présente jusqu’au 17 décembre 2023 une exposition interactive sur le sujet « observons les oiseaux ».
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h27.