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Document publié le Vendredi 24 janvier 2025 par la commune de Tarbes.
Lien du pdf (Déliberation - Adhesion Occitanie Musee slow)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
LE MAIRE DE TARBES
Article 1 - De renouveler l'adhésion à occitanie musée anciennement l'association des conservateurs des musées de Midi-pyrénées et d'accepter le règlement de la cotisation de 535 € pour l'année 2025.
Article 2 - La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif compétent dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Article 3 - conformément aux dispositions de l'article L.2122-23 du code Général des Collectivités Territoriales, la présente décision sera :
- inscrite au registre spécial des décisions; - notifiée ou publiée sur le site internet
de la Ville .
- transmise à Monsieur le Préfet des Hautes-pyrénées.
Compte rendu en sera donné au Conseil municipal tors de la prochaine réunion.
TARBES, le 24 lévrier 2025
LE MAIRE
rard TREMEGE
Direction du développement au service des hâbitants
Service Musées
Obiet : Demande de renouvellement d'adhésion
' vu le code Général des collectivités Territoriales et notamment les articles L. 21 22-22 et L. 2122-23
;
- vu la délibération en date du 17 juillet 2020 par laquelle le conseil municipal a délégué à M. le Maire pour la durée de son mandat une partie de ses attribuiions en le chargeant de prendre les décisions qui s'imposent à l,égard des matières énumérées à l'article L.2122-22 du code Général des collectivités Territoriales ; - VU les délibérations du 10 mai 20,10 et du 3 novembre 2011 par lesquelles le conseil municipal s'est prononcé sur l'adhésion du musée au site internet du réseau Midi-Pyrénées ;
'considérant la nécessité du renouvellement pour l'adhésion au site internet du réseau des musées de Midi-Pyrénées ;
DÉcIDE