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Déliberation - cms 673 Tableau des deliberations 08 04 2024
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Saint-Lattier.
Lien du pdf (Déliberation - cms 673 Tableau des deliberations 08 04 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Budget,
Département de l’Isère Publié sur le site internet de la Mairie de SAINT LATTIER Commune le 18/04/2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 AVRIL 2024 A 18H30
LISTE DES DELIBERATIONS
N° de
délibération Objet Approbation
ou rejet
Approbation du procès-verbal de la séance du 4 mars 2024. Approuvé
DCM-04-2024-01 Signature d’une convention de participation du SIEH aux travaux de raccordement de la source des Fauries. Approuvé
DCM-04-2024-02 Validation du devis pour la réalisation de plaques commémoratives en hommage aux Morts pour la France (Village + Baudière). Approuvé
DCM-04-2024-03 Demande de subvention à l’ONAC pour la réalisation de plaques commémoratives pour les monuments aux morts (Village + Baudière). Approuvé
DCM-04-2024-04 Demande de subvention au Souvenir Français pour la réalisation de plaques commémoratives pour les monuments aux morts (Village + Baudière). Approuvé
DCM-04-2024-05 Approbation du compte de gestion 2023 de la commune de Saint-Lattier. Approuvé
DCM-04-2024-06 Approbation du compte de gestion 2023 du budget SPIC de Saint-Lattier. Approuvé
DCM-04-2024-07 Approbation du compte de gestion 2023 du budget LASM de Saint-Lattier. Approuvé
DCM-04-2024-08 Vote du compte administratif 2023 de la commune de Saint-Lattier. Approuvé
DCM-04-2024-09 Vote du compte administratif 2023 du budget SPIC de Saint-Lattier. Approuvé
DCM-04-2024-10 Vote du compte administratif 2023 du budget LASM de Saint-Lattier. Approuvé
DCM-05-2024-11 Affectation du résultat de fonctionnement 2023 de la commune. Approuvé
DCM-04-2024-12 Affectation du résultat de fonctionnement 2023 du budget SPIC. Approuvé
DCM-04-2024-13 Vote des subventions aux associations pour 2024. Approuvé
DCM-04-2024-14 Vote des taux d’imposition 2024. Approuvé
DCM-04-2024-15 Vote du budget primitif 2024 de la commune de Saint-Lattier. Approuvé
DCM-04-2024-16 Vote du budget primitif 2024 du SPIC de Saint-Lattier. Approuvé
DCM-04-2024-17 Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour les travaux de rénovation énergétique d’un logement dans l’ancienne Cure. Approuvé