Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - Affichage
unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - Affichag
unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - Affichag
unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - Affichag
unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - Affichag
unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - Affichag
unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - Affichag
unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - Affichag
unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - Affichag
unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - affichag
unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - Affichage liste des deliberations 30042026
Document publié le Jeudi 30 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - Affichage liste des deliberations 30042026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Inégalités sociales,
Liste des délibérations du Conseil communautaire
Séance du 30 avril 2026
N° de ,,:v,!, Objet de la délibération 0' Décision "du Conseil , délibération , E:ommunautaire .
26C104/01 Adoption du procès-verbaldu conseil communautaire de AtrM:N~ la séance du 09 Avril 2026
26C/04/02 Vote électronique _-
A-ffM'U-V"
26C/04/03 Détermination des taux des recettes fiscales pour -- l'année 2026 A-ffl\..6c{..11'4
26C/04/04 Soutien à l'AFIPP impactée par la situation économique: Art'~ Renouvellement d'une exonération de loyers.
26C/04/05 Tableau des subventions allouées à divers organismesau ttfP"v&\.t.~ titre de l'année 2026
26C104/06 Budget principal - Aménagements touristiques Chemin r vert: Révisionde l'autorisation de programme et des
~~ crédits de paiement
26C/04/07 Budget principal - Extension des déchetteries SJCet MM ,r' : Révisionde l'autorisation de programme et crédits de ~vu paiement
26C/04/08 Budget principal - Pôle attractivité - Réhabilitation ", Ancien LlDL : Révisionde l'autorisation de programme et ~~
crédits de paiement
26C104/09 Budget principal - Programme Pluriannuel de voiries AP
Aff~' VOIRIE2024: Révisionde l'autorisation de programme et des crédits de paiement
26C/04/10 Budget primitif principal de la communauté de --- communes pour 2026 ArfMU.'\-U_
26C104/11 Budget annexe Eau- Récupérateurs d'eau de pluie :
Af~ révision de l'autorisation d'engagement 26C/04/12 Budget annexe eau - Changement des compteurs :
~~ révision de l'autorisation d'engagement
26C104/13 Budget annexe Eau - Branchements en plomb: Révision - des autorisations de programme et crédits de paiement ~Vf"
26C/04/14 Budget annexe Eau - renouvellement des Réseaux:
Révision des autorisations de programme et crédits de A-pf~~ paiement
26C/04/15 Budget annexe Eau- Réhabilitation des Châteaux d'Eau: /' Révision des autorisations de programme et crédits de t\-fF'~va paiement
1 26C104/16 Budget annexe Eau- Interconnexion Wavignies-Gannes:
Révisiondes autorisations de programme et crédits de Ar~vÛ paiement 1
26C/04/17 Budget annexe Eau- SchémaDirecteur Alimentation en __.-, Eau Potable: révision des autorisations de programme et ~f~4 crédits de paiement
26C104/18 Budget annexe Eau- Travaux réseaux Saint Just:
- révision autorisation de programme et de sescrédits de ~~YU paiement 26C104/19 Budget annexe eau - Provisionspour créances douteuses ArfAQ.LVu
26C104/20 Budget annexe AssainissementCollectif - Station
Ar~tW d'Epuration Maignelay Montigny: Révisionde l'autorisation de programme et des crédits de paiement
. 26C/04/21 Budget annexe assainissementcollectif - Provisionspour ---- créances douteuses Ayf~
26C104/22 Budget primitif 2026 du budget annexe Eau A-f~vé7
26C104/23 Budget primitif 2026 du budget annexe assainissement Af~ collectif
26C/04/24 Budget primitif 2026 du budget annexe Service Public de /""" l'Assainissement Non Collectif '1>fI\Oû-VU
26C104/25 Budget primitif 2026 du budget annexe ZAEd'Argenlieu ---- et autres A--ef~
26C/04/26 Budget Primitif du budget annexe « CENTRE DESANTE - A-f~\"U. POL YVALENT »
26C104/27 Election des membres de la commission d'appel d'offres ~Ot,t,~ (CAO).
26C104/28 Election des membres de la commission de délégation de ~ffMM~ service public (DSP).
26C104/29 Election des délégués au comité du Syndicat Mixte Oise --- Plateau Picard (SMOPP). Aff~
26C104/30 Election des délégués au comité du Syndicat Mixte du Af~~ Département de l'Oise (SMDO).
26C104/31 Election des délégués au comité du Syndicat Mixte du Prf~~ BassinVersant de la Brèche (SMBVB).
26C/04/32 Election des délégués au comité du Syndicat Mixte Oise Arf~~ Aronde (SMOA).
26C104/33 Election des délégués au comité du Syndicat Mixte Oise - Moyenne (SMOM). Afr~-(.(
26C104/34 Election des représentants à la CommissionLocale de
f\-fF~ l'Eau (CLE)du SAGE de la Brèche, à la CLEdu SAGEOise- Aronde et à la CLEdu SAGE Oise Moyenne.
26C104/35 Election des délégués au comité du Syndicat Mixte des -- Aff~VU Sourcesd'Essuiles.
26C/04/36 Election des délégués au comité du Syndicat Mixte des Ayf!Wv\~ Transports Collectifs de l'Oise (SMTCO).
2 26C104/37 Election des délégués au comité du Syndicat Mixte Oise ~~ Très Haut Débit (SMOTHD).
26C/04/38 Création de la CommissionLocale d'Evaluation des / ChargesTransférées (CLECT)et modalité de désignation Pr-ffMNvetl de ces membres.
26C/04/39 Renouvellement des membres de la Commission - Intercommunale des Impôts Directs (CliO). '1fM»'vu
26C/04/40 Désignation de représentants ou de délégués dans divers -- organismesextérieurs. AfftW
Fait au Plessier sur St Just, le 05 mai 2026
Le Président,
3