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Arrêté - Préfecture - Oise - 20240531 RAA N°spécial sommaire
Document publié le Vendredi 31 mai 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20240531 RAA N°spécial sommaire)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
EX PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 31 mai 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 31 mai 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 31 mai 2024
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ NATIONALE
ARRÊTÉ DU 29 MAI 2024 MODIFIANT LE PLAN DE ZONAGE ANNEXÉ À L'ARRÊTÉ À L'ARRÊTÉ DE POLICE EN DATE DU 23 AOÛT 2017 RELATIF AUX MESURES DE SÛRETÉ SUR L’AÉROPORT DE BEAUVAIS-TILLÉ
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 30 MAI 2024 PORTANT MODIFICATION DES LIMITES TERRITORIALES DE LA COMMUNE DES HAUTS-TALICAN ET ÉRECTION DU TERRITOIRE DE L'ANCIENNE COMMUNE DE BEAUMONT- LES-NONAINS EN COMMUNE SÉPARÉE - ARRÊTÉ MODIFICATIF
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE
ARRÊTÉ DU 30 MAI 2024 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE DONNÉE À M. BOCQUET STÉPHANE AU CENTRE PÉNITENTIAIRE DE BEAUVAIS
ARRÊTÉ DU 30 MAI 2024 FIXANT LA LISTE DES REPRÉSENTANTS SIÉGEANT AU SEIN DE LA FORMATION SPÉCIALISÉE DU COMITÉ SOCIAL D'ADMINISTRATION DU CENTRE PÉNITENTIAIRE DE BEAUVAIS
ARRÊTÉ DU 30 MAI 2024 PORTANT NOMINATION DES MEMBRES AU COMITÉ SOCIAL D'ADMINISTRATION SPÉCIAL DU CENTRE PÉNITENTIAIRE DE BEAUVAIS
DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD
ARRÊTÉ DU 31 MAI 2024 - DÉPARTEMENT DE L'AISNE - ROUTE NATIONALE 2 - TRAVAUX DE RÉFECTION DE CHAUSSÉE DU PR 06+0428 AU PR 29+1066?2 SENS DE CIRCULATION - PHASE 1 : DÉVOIEMENT DE CIRCULATION, SENS PARIS - BELGIQUE. PHASE 2 : BASCULEMENT DE CIRCULATION ET NEUTRALISATION DE LA VOIE RAPIDE, SENS BELGIQUE - PARIS, AVEC DÉVIATION. PHASE 3 : NEUTRALISATION DE LA VOIE RAPIDE, SENS PARIS - BELGIQUE. TERRITOIRES DES COMMUNES DE VILLERS-COTTERÊTS, LARGNY-SUR-AUTOMNE, COYOLLES ET VAUCIENNES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L'OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2024/062 DU 30 MAI 2024 ATTRIBUANT L'HABILITATION SANITAIRE À MME RENARD MARION
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L’EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 31 MAI 2024 RELATIF À LA CIRCULATION D'UN PETIT TRAIN ROUTIER TOURISTIQUE SUR LA COMMUNE DE COMPIÈGNE LES 1ER ET 2 JUIN 2024 POUR LA FOIRE DU FROMAGE ET DU VIN
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 31 MAI 2024 PORTANT EXTENSION DU PÉRIMÈTRE DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DES TERRITOIRES OISE & AISNE