ES
Liberté + Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
1
SEINE-MARITIME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°76-2020-239
PUBLIÉ LE 11 DÉCEMBRE 2020 Sommaire
Agence régionale de santé de Normandie
76-2020-12-01-007 - Décision tarifaire n° 1070 portant modification pour 2020 du montant
et de la répartition de la dotation gobalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel
d'Objectifs et de Moyens de l'Association GEIST 21 ROUEN pour les établissements et
services suivants : ESAT LE ROBEC GEIST et SESSAD ANATOLE FRANCE ROUEN
GEIST (4 pages) Page 3
Direction départementale déléguée de la cohésion sociale de la Seine-Maritime
76-2020-12-09-002 - Arrêté agrément FADS (2 pages) Page 8
76-2020-12-09-003 - Arrêté renouvellement agrément Mission Locale de l'agglomération
d'Elbeuf (2 pages) Page 11
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime
76-2020-12-07-002 - Arrêté règlementant la circulation durant les travaux de réfection de
chaussée sur la RD18E impliquant la fermeture des bretelles de l'A13 (4 pages) Page 14
76-2020-12-09-004 - LA REMUEE_arrêté prescriptions spécifiques_aire de
loisirs_commune La Remuée_ 9 12 2020 (5 pages) Page 19
76-2020-11-26-008 - LILLEBONNE_arrêté prescriptions spécifiques modificatif
requalification RD173_departement dir routes_26 11 2020 (4 pages) Page 25
76-2020-11-30-007 - Projet de régénération du forage de Cany-Barville_Communauté de
communes Côte d’Albâtre (4 pages) Page 30
76-2020-11-25-008 - VARENGEVILLE SUR MER_rehabilitation longere le manoir
d'Ango et ext. parking communal_commune Varengeville s/mer_25 11 2020 (5 pages) Page 35
Le Volcan - Scène nationale du Havre
76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 (48 pages) Page 41
76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION
2019 (54 pages) Page 90
76-2020-06-10-010 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -2020-01-APPROBATION DES
COMPTES DE GESTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET DU RESULTAT
2019 (20 pages) Page 145
76-2020-06-10-014 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -2020-02-AFFECTATION DU
RESULTAT 2019 (1 page) Page 166
76-2020-06-10-016 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -2020-04-AUTORISATION D UNE
LIGNE DE CREDIT POUR 2020 (1 page) Page 168
76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019
(50 pages) Page 170
2 Agence régionale de santé de Normandie
76-2020-12-01-007
Décision tarifaire n° 1070 portant modification pour 2020
du montant et de la répartition de la dotation gobalisée
commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de
Moyens de l'Association GEIST 21 ROUEN pour les
établissements et services suivants : ESAT LE ROBEC
GEIST et SESSAD ANATOLE FRANCE ROUEN GEIST
Agence régionale de santé de Normandie - 76-2020-12-01-007 - Décision tarifaire n° 1070 portant modification pour 2020 du montant et de la répartition de la dotation gobalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de l'Association GEIST 21 ROUEN pour les établissements et services 3 AT © D igence Rigunste de Sens Nomerdie
DECISION TARIFAIRE N°1070 PORTANT MODIFICATION POUR 2020
DU MONTANT ET DE LA REPARTITION DE LA DOTATION GLOBALISEE COMMUNE PREVUE AU
CONTRAT PLURIANNUEL D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DE
ASS GEIST 21 ROUEN - 760807248
POUR LES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SUIVANTS
Etablissement et service d'aide par le travail (ESAT) - ESAT LE ROBEC GEIST - 760030650
Service d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) - SESSAD ANATOLE FRANCE ROUEN ASS GEIST - 7760802124
Le Directeur Général de l’ARS Normandie
VU
VU
Considérant
Article 1%
le Code de l’Action Sociale et des Familles ;
le Code de la Sécurité Sociale ;
la loi n° 2019-1446 du 24/12/2019 de financement de la Sécurité Sociale pour 2020 publiée au Journal Officiel du 27/12/2019 ;
l'arrêté ministériel du 28/10/2020 publié au Journal Officiel du 30/10/2020 pris en application de l’article L314-3 du Code de l'Action Sociale et des Familles fixant, pour l’année 2020 l’objectif global de dépenses d’assurance maladie et le montant total de dépenses pour les établissements et services relevant de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie ;
la décision du 29/10/2020 publiée au Journal Officiel du 07/11/2020 relative aux dotations régionales limitatives 2020 et à la moyenne nationale des besoins en soins requis 2020 ;
l'arrêté ministériel du 17/06/2020 publié au Journal Officiel du 21/06/2020 fixant les tarifs plafonds mentionnés à l’article L.314-3 du code de l’action sociale et des familles applicables aux établissements et services mentionnées au a du 5° du I de l'article L.312-1 du même code ;
1e décret du 17 juin 2020 portant nomination de Monsieur Thomas DEROCHE en qualité de Directeur Général de l’agence régionale de santé Normandie ;
Le décision tarifaire initiale n°89 en date du 01/07/2020.
DECIDE |
À compter du 01/01/2020, au titre de 2020, la dotation globalisée commune des établissements et services médico-sociaux financés par l'Assurance Maladie, gérés par l’entité dénommée ASS GEIST 21 ROUEN (760807248) dont le siège est situé 11, R DES HALLETTES, 76000, ROUEN, a été fixée à 883 305.69€, dont :
- 21 368.00€ à titre non reconductible dont 13 960.00€ au titre de la prime exceptionnelle à verser aux agents dans le cadre de l’épidémie de covid-19.
La dotation hors versement cité précédemment s’établit à 869 345.69€ et se répartit de la manière suivante,
1/3
Agence régionale de santé de Normandie - 76-2020-12-01-007 - Décision tarifaire n° 1070 portant modification pour 2020 du montant et de la répartition de la dotation gobalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de l'Association GEIST 21 ROUEN pour les établissements et services 4 les prix de journée à compter de 01/01/2020 étant également mentionnés.
- personnes handicapées : 869 345.69 €
{dont 869 345.69 imputable à l'Assurance Maladie)
| Dotations (en €) ! | : jm =
FINESS INT | Si EXT Aut_1 Aut_2 Aut_3 SSIAD
mens | - : g _ _— à _—
7600350650! L00 | 211 898.36 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00
7608021241 00 | 0.00 657 447.33 0.00 0.00 0.00 0.00
Prix de journée {en €)
FINESS INT SI EXT Aut_1 Aut_2 Aut 3 SSIAD lH es — — ——+ ne _—7 —% _ l
| 7600306501 5 09 0.00 0.00 0.00 0.00 oo | oo £ | + |
760802124\ 7 500 0.00 397.01 0.00 000 | 000 | 0.00
a — En a,
Pour 2020, la fraction forfaitaire mensuelle, pour le secteur personnes handicapées, s’établit à 72 445,48€.
(dont 72 445.48€ imputable à l'Assurance Maladie)
Article 2 À compter du ler janvier 2021, en application de l’article L.314-7 du CASF, la dotation globalisée commune s'élève, à titre transitoire, 861 937.69€. Elle se répartit de la manière suivante, les prix de journée de reconduction étant également mentionnés :
- personnes handicapées : 861 937.69 €
(dont 861 937.69€ imputable à l'Assurance Maladie)
Dotations (en €) | — ! = a
FINESS INT | SI EXT Aut_1 Aut_2 Aut_3 SSIAD | | … | | | 1 |
7600350650! 90 209 644.36 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00
| |
7608021241 oo | 0.00 652 203.33 | 0.00 0.00 0.00 0.00
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Agence régionale de santé de Normandie - 76-2020-12-01-007 - Décision tarifaire n° 1070 portant modification pour 2020 du montant et de la répartition de la dotation gobalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de l'Association GEIST 21 ROUEN pour les établissements et services 5 Prix de journée (en €)
| FINESS INT | SI | EXT aut1 | Aut 2 | Aut_3 SSIAD | | | |
| 76003050 0.00 | 0.00 0.00 | 0.00 | 0.00 0.00 0.00 | c | —À: : sn == | _
| 760802124 | 0.00 | 0.00 393.90 0.00 | 0.00 | 0.00 | 0.00
Pour 202 1, la fraction forfaitaire mensuelle, pour le secteur personnes handicapées, s’établit à 71 828.14€
(dont 71 828.14€ imputable à l'Assurance Maladie)
Article 3 Les recours contentieux dirigés contre la présente décision doivent être portés devant le Tribunal Interrégional de la Tarification Sanitaire et Sociale sis 2, Place de l'Edit de Nantes BP 18 529 , 44185, NANTES CEDEX 4 dans un délai d’un mois à compter de sa publication ou, pour les personnes
auxquelles elle sera notifiée, à compter de sa notification.
Article 4 La présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs de la Préfecture.
Article 5 Le Directeur Général de l’ARS Normandie est chargé(e) de l'exécution de la présente décision qui sera notifiée à l’entité gestionnaire ASS GEIST 21 ROUEN (760807248) et aux structures concernées.
Fatà, CPU Le 1 DEC. 2070
Le Directeur Général
Pour le Directeur général,
et par délégation,
Le Responsabie dy pôle-+ 7
Allocetion Mt CES /
Sn M
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dear” Christian CET
4
3/3
Agence régionale de santé de Normandie - 76-2020-12-01-007 - Décision tarifaire n° 1070 portant modification pour 2020 du montant et de la répartition de la dotation gobalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de l'Association GEIST 21 ROUEN pour les établissements et services 6 Agence régionale de santé de Normandie - 76-2020-12-01-007 - Décision tarifaire n° 1070 portant modification pour 2020 du montant et de la répartition de la dotation gobalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens de l'Association GEIST 21 ROUEN pour les établissements et services 7 Direction départementale déléguée de la cohésion sociale
de la Seine-Maritime
76-2020-12-09-002
Arrêté agrément FADS
Arrêté renouvellement agrément Fondation Armée du Salut Maromme
Direction départementale déléguée de la cohésion sociale de la Seine-Maritime - 76-2020-12-09-002 - Arrêté agrément FADS 8 ?
EX 5
Liberié. + Égalié e Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DE LA SEINE-MARITIME
Direction Départementale Déléguée
De la Cohésion sociale de Ia Seine- Maritime
Pôle hébergement et accès au logement
Affaire suivie par : Fatiha CHETITAH
Tél : 02.76.27.71.69
Mél : ddcs-acces-logement@seine-maritime.gouv.fr
Arrêté portant renouvellement d'agrément de l’association Fondation de l’Armée du Salut/Etablissement Charles Péan concourant aux objectifs de la politique de l'aide au logement
Le préfet de la région Normandie, préfet de la Seine-Maritime,
Officier de la Légion d'Honneur
Officier de l’Ordre National du Mérite
Vu le code de la construction et de l'habitation et notamment ses articles L 365-3 à L365-5 ;
Vu le décret du premier ministre n° 2009-1684 du 30 décembre 2009 relatif aux agréments des organismes exerçant des activités en faveur du logement et de l'hébergement des personnes défavorisées ;
Vu le décret du premier ministre n° 2010-398 du 22 avril 2010 relatif au droit au logement opposable :
Vu le décret du Président de la République en date du 1° avril 2019, portant nomination de M Pierre- André DURAND en qualité de préfet de la région Normandie, préfet de la Seine-Maritime ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 19-96 du 23 avril 2019 portant délégation de signature à M Yannick DECOMPOIS, directeur départemental délégué de la cohésion sociale de la Seine- Maritime.
Vu la demande d'agrément pour l'exercice d'activités d'ingénierie sociale, technique et financière et d’intermédiation locative et de gestion locative déposée par l'Association Fondation de l’Armée du Salut/Etablissement Charles Péan le 12/10/2020 au Préfet de Département;
Considérant que l'organisme remplit les conditions fixées à l’article R 365-3 et l’article R 365-4 du code de la construction et de l'habitation ;
Vu l'avis favorable de la direction départementale déléguée de la cohésion sociale de la Seine- Maritime qui a examiné ladite demande.
ARRETE
ARTICLE 1° :
L’Association Fondation de l’Armée du Salut/Etablissement Charles Péan dont le siège social se situe au 36 rue Raymond Duflo 76150 MAROMME, compte tenu de ses statuts, de ses compétences et des moyens dont elle dispose est agréée pour exercer les activités relatives à :
[XI L’ingénierie sociale, financière et technique
î Activités d'accueil, de conseils, d’assistance (assistance à maîtrise d’ouvrage avec ou sans mission technique, maîtrise d'œuvre) pour l’amélioration ou l’adaptation de l'habitat conduites en faveur des personnes défavorisées ou des personnes âgées ou handicapées
Æ L'accompagnement social des personnes pour favoriser leur accès ou leur maintien dans Le logement
& L'assistance des requérants dans Les procédures du droit au logement opposable devant les commissions de médiation ou les tribunaux administratifs
Imm Hastings — 27 rue du 74°"° Régiment d'Infanterie
76003 ROUEN CEDEX 1
Tél: 09 74 97 71 M1 Fay : 09 76 97 74
Direction départementale déléguée de la cohésion sociale de la Seine-Maritime - 76-2020-12-09-002 - Arrêté agrément FADS 9 B La recherche de logements adaptés
& La participation aux réunions des commissions d’attribution HLM
ŒX] L'activité d’intermédiation locative et de gestion locative sociale
EI La location de logements en vue de leur sous-location auprès d’un organisme agréé pour son activité de maîtrise d’ouvrage ou d’un organisme HLM
El La location de logements en vue de leur sous-location auprès de bailleurs autres que des organismes HLM
(bailleurs privés, personnes physiques ou orales, sociétés d'économie mixte et collectivités locales) Æ La location de logements en vue de l’hébergement de personnes défavorisées auprès d’un organisme conventionné à l’allocation logement temporaire (ALT) : le décret ne prévoit d'agrément que dans Le cas où l'organisme qui loue les logements aux fins d'hébergement à conclu une convention ALT Æ La location d'un hôtel destiné à l'hébergement auprès d’un organisme HLM Q Les activités de gestion immobilière en tant que mandataires
La gestion de résidences sociale
sur le territoire du département de Seine-Maritime.
ARTICLE 2:
L'agrément mentionné à l'article 1er est accordé pour une durée de cinq ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté. Il peut être retiré à tout moment si l'association ne Satisfait plus aux conditions de l'agrément ou en cas de manquements graves ou répétés de celle-ci à ses obligations. La décision de retrait ne pourra être prononcée qu'après avoir mis les dirigeants de l'organisme en mesure de présenter leurs observations.
ARTICLE 3 :
Un compte- rendu de l'activité concernée ainsi que les comptes financiers de l'organisme seront adressés annuellement à l'autorité administrative compétente qui a délivré l'agrément. Toute modification statutaire est notifiée sans délai à l'autorité administrative.
ARTICLE 4 :
Le présent arrêté sera notifié à l’Association Fondation de l'Armée du Salut/Etablissement Charles Péan par recommandé avec accusé de réception.
ARTICLE 5 :
Le secrétaire général de la préfecture du département de la Seine-Maritime et le directeur départemental délégué de la cohésion sociale de la Seine- Maritime sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Région Normandie.
Fait à Rouen, le { 9 DEC. 2020
Voies et délais de recours - Conformément aux dispositions des articles R421-1 à R421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Rouen dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application « Télérecours citoyens », accessible par le site www.telerecours.fr
Direction départementale déléguée de la cohésion sociale de la Seine-Maritime - 76-2020-12-09-002 - Arrêté agrément FADS 10 Direction départementale déléguée de la cohésion sociale
de la Seine-Maritime
76-2020-12-09-003
Arrêté renouvellement agrément Mission Locale de
l'agglomération d'Elbeuf
Arrêté renouvellement agrément association
Direction départementale déléguée de la cohésion sociale de la Seine-Maritime - 76-2020-12-09-003 - Arrêté renouvellement agrément Mission Locale de l'agglomération d'Elbeuf 11 EX =
Liberié » Égalité « Fraiernilé
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DE LA SEINE-MARITIME
Direction Départementale Déléguée
De la Cohésion sociale de la Seine- Maritime
Pôle hébergement et accès au logement
Affaire suivie par : Fatiha CHETITAH
Tél : 02.76.27.71.69
Mél : ddes-acces-logement@seine-maritime.gouv.fr
Arrêté portant renouvellement d'agrément de l'association Mission locale de l’agglomération d’Elbeuf concourant aux objectifs de la politique de l'aide au logement
Le préfet de la région Normandie, préfet de la Seine-Maritime,
Officier de la Légion d’Honneur
Officier de l’Ordre National du Mérite
Vu le code de la construction et de l'habitation et notamment ses articles L 365-3 à L365-5 :
Vu le décret du premier ministre n° 2009-1684 du 30 décembre 2009 relatif aux agréments des organismes exerçant des activités en faveur du logement et de l'hébergement des personnes défavorisées ;
Vu le décret du premier ministre n° 2010-398 du 22 avril 2010 relatif au droit au logement
opposable ;
Vu le décret du Président de la République en date du 1° avril 2019, portant nomination de M Pierre- André DURAND en qualité de préfet de la région Normandie, préfet de la Seine-Maritime :
Vu larrêté préfectoral n° 19-96 du 23 avril 2019 portant délégation de signature à M Yannick
DECOMPOIS, directeur départemental délégué de la cohésion sociale de la Seine- Maritime.
Vu la demande d'agrément pour l'exercice d'activités d'ingénierie sociale, technique et financière déposée par l’Association Mission locale de l’agglomération d’Elbeuf le 14/10/2020
au Préfet de Département ;
Considérant que l'organisme remplit les conditions fixées à l’article R 365-3 et l'article R 365-4 du code de la construction et de l'habitation ;
Vu l'avis favorable de la direction départementale déléguée de la cohésion sociale de la Seine-
Maritime qui a examiné ladite demande.
ARRETE
ARTICLE 1°” :
L’Association Mission locale de l’agglomération d'Elbeuf dont le siège social se situe au 25 rue Camille Randoing 76504 ELBEUF, compte tenu de ses statuts, de ses compétences et des moyens dont elle dispose est agréée pour exercer les activités relatives à:
[X] L’ingénierie sociale, financière et technique
A Activités d'accueil, de conseils, d’assistance (assistance à maîtrise d'ouvrage avec ou sans mission technique, maîtrise d'œuvre) pour l’amélioration ou l'adaptation de l'habitat conduites en faveur des personnes défavorisées ou des personnes âgées ou handicapées
B L'accompagnement social des personnes pour favoriser leur accès ou leur maintien dans le logement G L’assistance des requérants dans les procédures du droit au logement opposable devant les commissions de médiation ou les tribunaux administratifs
& La recherche de logements adaptés
&] La participation aux réunions des commissions d’attribution HLM
Imm Hastings — 27 rue du 74°"° Régiment d'Infanterie
76003 ROUEN CEDEX 1 Tél: 09 78 97 74 01 Fay : N9 7R 97 71
Direction départementale déléguée de la cohésion sociale de la Seine-Maritime - 76-2020-12-09-003 - Arrêté renouvellement agrément Mission Locale de l'agglomération d'Elbeuf 12 [T L'activité d’intermédiation locative et de gestion locative sociale
{] La location de logements en vue de leur sous-location auprès d’un organisme agréé pour son activité de maîtrise d'ouvrage ou d’un organisme HLM
( La location de logements en vue de leur sous-location auprès de baïlleurs autres que des organismes HLM
(bailleurs privés, personnes physiques ou orales, sociétés d'économie mixte et collectivités locales) { La location de logements en vue de l'hébergement de personnes défavorisées auprès d’un organisme conventionné à l’allocation logement temporaire (ALT) : Le décret ne prévoit d'agrément que dans le cas où l’organisme qui loue les logements aux fins d’hébergement à conclu une convention ALT { La location d’un hôtel destiné à l’hébergement auprès d’un organisme HLM { Les activités de gestion immobilière en tant que mandataires
© La gestion de résidences sociale
sur le territoire du département de Seine-Maritime.
ARTICLE 2 :
L'agrément mentionné à l'article 1er est accordé pour une durée de cinq ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté. Il peut être retiré à tout moment si l'association ne satisfait plus aux conditions de l'agrément ou en cas de manquements graves ou répétés de celle-ci à ses obligations. La décision de retrait ne pourra être prononcée qu'après avoir mis les dirigeants de l'organisme en mesure de présenter leurs observations.
ARTICLE 3 :
Un compte- rendu de l'activité concernée ainsi que les comptes financiers de l'organisme seront adressés annuellement à l'autorité administrative compétente qui a délivré l'agrément. Toute modification statutaire est notifiée sans délai à l'autorité administrative.
ARTICLE 4 :
Le présent arrêté sera notifié à l'Association Mission locale de l’agglomération d’Elbeuf par recommandé avec accusé de réception.
ARTICLE 5 :
Le secrétaire général de la préfecture du département de la Seine-Maritime et le directeur départemental délégué de la cohésion sociale de la Seine- Maritime sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Région Normandie.
Fait à Rouen, le {JS DEC. 2020
Pour le fe et par subdélégation,
départemental délégué, Le directeu
Voies et délais de recours - Conformément aux dispositions des articles R421-1 à R421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Rouen dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application « Télérecours citoyens », accessible par le site www.telerecours.fr
Direction départementale déléguée de la cohésion sociale de la Seine-Maritime - 76-2020-12-09-003 - Arrêté renouvellement agrément Mission Locale de l'agglomération d'Elbeuf 13 Direction départementale des territoires et de la mer de la
Seine-Maritime
76-2020-12-07-002
Arrêté règlementant la circulation durant les travaux de
réfection de chaussée sur la RD18E impliquant la
fermeture des bretelles de l'A13 Arrêté règlementant la circulation durant les travaux de réfection de chaussée sur la RD18E impliquant la fermeture des bretelles de l'A13
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2020-12-07-002 - Arrêté règlementant la circulation durant les travaux de réfection de chaussée sur la RD18E impliquant la fermeture des bretelles de l'A13 14 RAR Direction départementale
MARITIME des territoires et de la mer Liberté
Égalité
Fraternité
ARRÊTÉ DDTM/SPERIC/BGCRT DU 7/12/2020
PORTANT SUR LA RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION DURANT LES TRAVAUX DE RÉFECTION DE CHAUSSÉE SUR LA RD 18E IMPLIQUANT LA FERMETURE DES BRETELLES DE L'A 13.
Service Prévention et Éducation aux Risques et
à la gestion de Crises (SPERIC)
Bureau Gestion de Crises et Réglementation
des transports (BGCRT)
Affaire suivie par : Guillaume BIARD
Tél. : 02 35 58 53 49
Mél : guillaume.biard@seine-maritime.gouv.fr
Le préfet de la région Normandie, préfet de la Seine-Maritime,
Officier de la légion d'honneur,
Officier de l’ordre national du Mérite.
Vu le code de la route et notamment son article R 411-9 ;
Vu la loi n° 82 - 623 du 22 juillet 1982 modifiant et complétant la loi n° 82 - 213 du 2 mars
1962 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions et précisant les nouvelles conditions d'exercice du contrôle administratif sur les actes des autorités communales, départementales et régionales ;
Vu le décret du 3 mai 1995 approuvant la convention passée entre l’État et la société des
autoroutes Paris Normandie (SAPN) pour la concession de la construction, de l'entretien et de l'exploitation d'autoroutes, annexant la convention de la concession et le cahier des charges ;
Vu le décret n° 2010 - 146 du 16 février 2010 modifiant le décret n° 2004 - 374 du 29 avril
2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l’action des services de l'Etat dans les régions et les départements ;
Vu le décret du 1° avril 2019 du Président de la République nommant Monsieur Pierre-André DURAND, préfet de la région Normandie, préfet de la Seine-Maritime ;
VU l'arrêté préfectoral n° 20-43, du 15 juin 2020, portant délégation de signature à M. Jean KUGLER, directeur départemental des territoires et de la mer de la Seine-Maritime par intérim, en matière d'activités ;
VU les arrêtés du 8 avril et 31 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et autoroutes ;
Cité administrative, 2 rue Saint-Sever, Horaires d'ouverture : 8h30-12h00 / 13h30-
BP 76 001, 76 032 ROUEN Cedex 16h30 (du lundi au jeudi) Tél : 02 35 58 53 27 8h30-12h00 / 13h30-16h00 (le vendredi)
http://wwuw.seine-maritime.gouv.fr 1/4
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2020-12-07-002 - Arrêté règlementant la circulation durant les travaux de réfection de chaussée sur la RD18E impliquant la fermeture des bretelles de l'A13 15 Vu l'arrêté du 8 avril 2002 modifiant les conditions de mise en œuvre de la signalisation routière et notamment l'arrêté du 6 novembre 1992 relatif à la signalisation routière temporaire ;
Vu l'arrêté préfectoral permanent d'exploitation, sous chantier des autoroutes À 13, À 29, A 139, À 150 et À 151 applicable dans le département de la Seine-Maritime en date du 7
juillet 2016 ;
Vu la décision n° 20-038 du 16 juin 2020, portant subdélégation de signature en matière d'activités à la direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-
Maritime ;
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre I-8®%MÈ bartie signalisation temporaire) approuvée par les arrêtés interministériels des 5 et 6 novembre 1992
modifiés;
Vu la note technique du 14 avril 2016 relative à la coordination des chantiers sur le réseau national;
Vu la note du 05 décembre 2019 de Madame la ministre de la transition écologique et solidaire fixant le calendrier 2020 des jours « hors chantiers » ;
Vu la demande du 23 novembre 2020 de la MRN et le dossier d'exploitation sous chantier établi;
VU l'avis favorable de la SAPN en date du 27 novembre 2020 ;
CONSIDÉRANT : qu'il y a lieu de prendre toutes mesures utiles pour assurer la sécurité des usagers de l'A 13 pour les travaux de réfection de chaussée du rond point des colonnes et de la section courante entre le giratoire et la fin des bretelles de l'A 13 de l'échangeur n°22;
CONSIDÉRANT : que ce chantier est un chantier « non courant » au sens de la note technique du 14 avril 2016 relative à la coordination des chantiers sur le réseau national.
ARRÊTE
Article 1er- La réalisation des travaux de réfection des enrobés sur la RD 18 E entre l'A 13 et le giratoire des colonnes ainsi que sur l'anneau du giratoire aura lieu du 07 au 18 décembre 2020 de 20h00 à 06h00.
Ces travaux nécessiteront la fermeture par les services de la SAPN des bretelles de sortie sens Paris > Caen et sens Caen > Paris du diffuseur N°22 de Oissel et la mise en place d'itinéraires de déviation :
— À 13 Sortie n°22 vers Rouen (sens Paris / Caen) => La bretelle de sortie de l'A 13 sera fermée et déviée par l'A 139 Sortie « Grand-Couronne », puis la RD 13 vers RN 138 et ensuite RD 418 vers le giratoire des vaches.
— À 13 Sortie n°22 vers Rouen (Caen / Paris) => La bretelle de sortie de l'A 13 sera fermée et les
usagers devront emprunter par anticipation la sortie n°23 direction Rouen / les essarts, puis la RN 138 direction « Zénith », puis la RD 418.
Cité administrative, 2 rue Saint-Sever, Horaires d'ouverture : 8h30-12h00 / 13h30-
BP 76 001, 76 032 ROUEN Cedex 16h30 (du lundi au jeudi) Tél : 02 35 58 53 27 8h30-12h00 / 13h30-16h00 {le vendredi)
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Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2020-12-07-002 - Arrêté règlementant la circulation durant les travaux de réfection de chaussée sur la RD18E impliquant la fermeture des bretelles de l'A13 16 Vu l'arrêté du 8 avril 2002 modifiant les conditions de mise en œuvre de la signalisation
routière et notamment l'arrêté du 6 novembre 1992 relatif à la signalisation routière
temporaire ;
Vu l'arrêté préfectoral permanent d'exploitation, sous chantier des autoroutes À 13, A 29, À. 139, À 150 et À 151 applicable dans le département de la Seine-Maritime en date du 7
juillet 2016 ;
Vu la décision n° 20-038 du 16 juin 2020, portant subdélégation de signature en matière d'activités à la direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-
Maritime ;
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre 1-80 bartie signalisation temporaire) approuvée par les arrêtés interministériels des 5 et 6 novembre 1992
modifiés ;
Vu la note technique du 14 avril 2016 relative à la coordination des chantiers sur le réseau national:
Vu la note du 05 décembre 2019 de Madame la ministre de la transition écologique et solidaire fixant le calendrier 2020 des jours « hors chantiers »;
Vu la demande du 23 novembre 2020 de la MRN et le dossier d'exploitation sous chantier établi;
vu l'avis favorable de la SAPN en date du 27 novembre 2020;
CONSIDÉRANT : qu'il y a lieu de prendre toutes mesures utiles pour assurer la sécurité des usagers de l'A 13 pour les travaux de réfection de chaussée du rond point des colonnes et de la section courante entre le giratoire et la fin des bretelles de l'A 13 de l'échangeur n°22;
CONSIDÉRANT : que ce chantier est un chantier « non courant » au sens de la note technique du 14 avril 2016 relative à la coordination des chantiers sur le réseau national.
ARRÊTE
Article 1er- La réalisation des travaux de réfection des enrobés sur la RD 18 E entre l'A 13 et le
giratoire des colonnes ainsi que sur l'anneau du giratoire aura lieu du 07 au 18 décembre 2020 de 20h00 à 06h00.
Ces travaux nécessiteront la fermeture par les services de la SAPN des bretelles de sortie sens Paris > Caen et sens Caen - Paris du diffuseur N°22 de Oissel et la mise en place d'itinéraires de déviation :
— À 13 Sortie n°22 vers Rouen (sens Paris / Caen) => La bretelle de sortie de l'A 13 sera fermée et déviée par l'A 139 Sortie « Grand-Couronne », puis la RD 13 vers RN 138 et ensuite RD 418 vers le giratoire des vaches.
— A 13 Sortie n°22 vers Rouen (Caen / Paris) => La bretelle de sortie de l'A 13 sera fermée et les
usagers devront emprunter par anticipation la sortie n°23 direction Rouen / les essarts, puis la RN 138 direction « Zénith », puis la RD 418.
Cité administrative, 2 rue Saint-Sever, Horaires d'ouverture : 8h30-12h00 / 13h30- BP 76 001, 76 032 ROUEN Cedex 16h30 (du lundi au jeudi) Tél : 02 35 58 53 27 8h30-12h00 / 13h30-16h00 (le vendredi)
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Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2020-12-07-002 - Arrêté règlementant la circulation durant les travaux de réfection de chaussée sur la RD18E impliquant la fermeture des bretelles de l'A13 17 Maritime, la direction de la Métropole Rouen Normandie, sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l'exécution du présent arrêté publié au recueil des actes administratifs et dont copie sera adressée au directeur du SAMU de Rouen et au directeur départemental des services d'incendie et de secours.
Fait à Rouen, le 7 décembre 2020
Pour le préfet et par subdélégation,
Voies et délais de recours - Conformément aux dispositions des articles R 4211 à R 421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Rouen dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application « Télérecours citoyens » accessible par le site wwuw.telerecours.fr.
Horaires d'ouverture : 8h30-12h00 / 13h30-
16h30 (du lundi au jeudi)
8h30-12h00 / 13h30-16h00 (le vendredi)
Cité administrative, 2 rue Saint-Sever,
BP 76 001, 76 032 ROUEN Cedex
Tél : 02 35 58 53 27
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Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2020-12-07-002 - Arrêté règlementant la circulation durant les travaux de réfection de chaussée sur la RD18E impliquant la fermeture des bretelles de l'A13 18 Direction départementale des territoires et de la mer de la
Seine-Maritime
76-2020-12-09-004
LA REMUEE_arrêté prescriptions spécifiques_aire de
loisirs_commune La Remuée_ 9 12 2020
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2020-12-09-004 - LA REMUEE_arrêté prescriptions spécifiques_aire de loisirs_commune La Remuée_ 9 12 2020 19 PRÉFET Direction départementale
ARTE E- des territoires et de la mer Liberté Éguisé
Fratersité
ARRÊTÉ DU 9 DEC, 202) | PORTANT PRESCRIPTIONS SPÉCIFIQUES AU TITRE DE L'ARTICLE L214-3 DU CODE DE
L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT L'AIRE DE LOISIRS-DE LA COMMUNE DE LA REMUEE
Service Transitions Ressources et Milieux
Bureau Milieux Aquatiques et Marins
Affaire suivie par : Manon BENVENUTO
Tél. : 02 32 18 94 81
Mél : manon.benvenuto@seine-maritime.gouv.fr
Dossier n° 76-2019-00797
CTRL-76-2019-00232
Le préfet de la région Normandie, préfet de la Seine-Maritime,
Officier de la légion d'honneur
Officier de l'ordre national du Mérite
Vu le code de l'environnement et notamment les articles L110-1, L210-1, R214:11 et.R214-32 et suivants :
Vu le décret du Président de la République en date du er avril 2019 nommant M. Pierre-André
DURAND, préfet de la région Normandie, préfet de la Seine-Maritime :;
Vu l'arrêté préfectoral n° 20-43 du 15 juin 2020, portant délégation de signature à M. Jean KUGLER, directeur départemental des territoires et de la mer de la Seine-Maritime, en matière d'activités ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 20-067 du 2 septembre 2020 portant subdélégation de signature en matière d'activités :
Vu le dossier de déclaration déposé au titre de l'article L214-3 du code de l'environnement reçu le 24 décembre 2019, présenté par la commune de La Remuée, représenté par Madame le Maire, enregistré sous le n° 76-2019-00797 et relatif à la création de l'aire de loisirs sur la commune de La Remuée ;
Vu le dossier des pièces présentées à l'appui du dit projet ;
Cité administrative, 2 rue Saint-Sever, Horaires d'ouverture : 8h30-12h00 / 13h30- BP 76001, 76032 ROUEN Cedex 16h30 (du lundi au jeudi) Tél : 02 35 58 53 27 8h30-12h00 / 13h30-16h00 (le vendredi) http://www.seine-maritime.gouv.fr 1/5
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2020-12-09-004 - LA REMUEE_arrêté prescriptions spécifiques_aire de loisirs_commune La Remuée_ 9 12 2020 20 Vu le rapport en manquement du 23 janvier 2020 ainsi que la dernière réponse apportée par la commune du 4 octobre 2020:
Vu le mail en date du 14 octobre 2020 adressé au pétitionnaire pour observation sur les prescriptions spécifiques ; |
Vu l'absence de retour d'avis du pétitionnaire ;
CONSIDERANT :
- que le bassin était initialement prévu pour se vidanger par débit de fuite vers l'ouvrage de gestion d'infiltration du centre équestre à l'aval du projet,
- que des problèmes d'inondations ont été signalé par des propriétaires à l'aval suite à la création de l'aire de loisirs, et à l'apport d'un volume supplémentaire dans le bassin du centre équestre,
- que les tests de perméabilité réalisés dans l'ouvrage de rétention de l'aire de loisirs ont démontré la possibilité d'infiltrer sur place les eaux pluviales du projet,
- que l'ouvrage de gestion par débit de fuite doit être modifié afin que les eaux s'infiltrent au droit du bassin,
- que des prescriptions spécifiques sont apportées au projet.
Sur proposition du directeur départemental des territoires et de la mer de la Seine-Maritime
ARRÊTE
Article 1er - Objet de la déclaration
l'est donné acte à la commune de La Remuée, représentée par Madarne la Maire, de sa déciaration en application de l'article L214-3 du code de l'environnement, sous réserve des prescriptions énoncées aux articles suivants, concernant :
la création de l'aire de loisirs sur la commune de La Remuée.
Les ouvrages constitutifs à ces aménagements rentrent dans la nomenclature des opérations soumises à déclaration au titre de l'article L214-3 du code de l'environnement. Les rubriques définies au tableau de l'article R214-1 du code de l’environnement concernées par cette opération sont les suivantes :
Rubrique Intitulé Régime
2150 Rejet d'eaux pluviales dans les eaux douces superficielles ou sur le sol Déclaration ou dans le sous-sol, la surface totale du projet, augmentée de la surface correspondant à la partie du bassin naturel dont les écoulements sont interceptés par le projet, étant : 1° Supérieure ou égale à 20 ha (A) 2° Supérieure à 1 ha mais inférieure à 20 ha (D)
Article 2 - Dispositions générales
Le déclarant respecte les éléments présents dans son dossier.
Cité administrative, 2 rue Saint-Sever, Horaires d'ouverture : 8h30-12h00 / 13h30-
BP 760071, 76032 ROUEN Cedex 16h30 (du lundi au jeudi) Tél : 02 35 58 53 27 8h30-12h00 / 13h30-16h00 (le vendredi)
http://www.seine-maritime.gouv.fr 2/5
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2020-12-09-004 - LA REMUEE_arrêté prescriptions spécifiques_aire de loisirs_commune La Remuée_ 9 12 2020 21 Article 3 - Prescriptions spécifiques
Le débit de fuite prévu initialement vers l'ouvrage du centre équestre est condamné, la surverse est préservée.
Le pétitionnaire fait parvenir au bureau en charge de la police de l'eau les plans de récolement après travaux.
L'entretien réalisé sur l'ouvrage d'infiltration est cohérent avec ses nouvelles caractéristiques et assure notamment sa bonne vidange.
Article 4 - Modifications des prescriptions
Si le déclarant veut obtenir la modification de certaines des prescriptions spécifiques applicables à l'installation, il en fait la demande au Préfet, qui statue alors par arrêté. Le silence gardé par l'administration, pendant plus de trois mois sur la demande du déclarant, vaut. rejet.
4
Article 5 - Conformité au dossier et modifications
Les installations, objet du présent arrêté, sont situées, installées et exploitées conformément aux plans et contenus du dossier de demande de déclaration non contraires aux dispositions du présent arrêté. Toutes modifications apportées aux ouvrages, installations, à leur mode d'utilisation, à la réalisation des travaux ou à l'aménagement en résultant, à l'exercice des activités ou à leur voisinage et entraînant un changement notable des éléments du dossier de déclaration sont portées, avant sa réalisation à la connaissance du Préfet qui peut exiger une nouvelle déclaration.
Article 6 - Début et fin des travaux - mise en service
Le pétitionnaire informe le bureau des milieux aquatiques et marins, instructeur du présent dossier, des dates de démarrage et de fin des travaux et, le cas échéant, de la date de mise en service de ‘installation.
Article 7 — Droit des tiers
Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
Article 8 - Autres réglementations
Le présent arrêté ne dispense en aucun cas le déclarant de faire les déclarations ou d'obtenir les autorisations requises par d’autres réglementations.
Article 9 — Voies et délais de recours
En application de l'article R514-3:1 du code de l'environnement, la présente décision peut être contestée devant le Tribunal administratif de Rouen, dans les conditions suivantes : | * par les tiers intéressés en raison des inconvénients ou des dangers que le fonctionnement de l'installation présente pour les intérêts mentionnés à l'article L2111, dans un délai de quatre mois à compter du prernier jour de la publication ou de l'affi ichage de ces décisions ; *_ par les demandeurs ou exploitants, dans un délai de deux mois à compter de la décision leur a été notifiée.
En application de l'article R.414-6 du code de justice administrative, les personnes physiques ou morales ont la faculté d'utiliser la voie dématérialisée sur le site internet "wwwtelerécours.fr" pour saisir la juridiction administrative compétente.
Cité administrative, 2 rue Saint-Sever, Horaires d'ouverture : 8h30-12h00 / 13h30- BP 76001, 76032 ROUEN Cedex 16h30 (du lundi au jeudi) Tél : 02 35 58 53 27 8h30-12h090 / 13h30-16h00 (le vendredi) http://www.seine-maritime.gouv.fr 3/5
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2020-12-09-004 - LA REMUEE_arrêté prescriptions spécifiques_aire de loisirs_commune La Remuée_ 9 12 2020 22 Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux ou hiérarchique dans le délai de deux mois. Ce recours administratif prolonge de deux mois les délais mentionnés aux 1° et 2°.
Article 10 - Publication et information des tiers
Conformément à l'article R214-37 du code de l’environnement, une copie de cet arrêté est transmise à la mairie de la commune de La Remuée, pour affichage pendant une durée minimale d'un mois.
Ces informations sont mises à disposition. du public sur le site Internet de la préfecture de ia Seine- Maritime pendant une durée d'au moins 6 mois.
Article 11- Exécution
- Le secrétaire général de la préfecture de la Seine-Maritime,
- La maire de la commune de La Rernuée, | - Le directeur départemental des territoires et de là mer de la Seine-Maritime, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui est mis à disposition du public sur le site internet de la préfecture de la Seine-Maritime, et dont une copie est tenue à la disposition du public dans chaque mairie intéressée.
Fait à Rouen, le £ 2929
Pour le préfet de la Seine-Maritime.
et par subdélégation
Le responsable du Service
Transitions Ressources et Milieux
Alexandre HERMENT
Cité administrative, 2 rue Saint-Sever, Horaires d'ouverture : 8h30-12h00 / 13h30- BP 76001, 76032 ROUEN Cedex 46h30 (du lundi au jeudi} Tél : 02 35 58 53 27 8h30-12h00 / 13h30-16h00 (le vendredi) http://www.seine-maritime.gouv.fr 4/5
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2020-12-09-004 - LA REMUEE_arrêté prescriptions spécifiques_aire de loisirs_commune La Remuée_ 9 12 2020 23 Annexe 1:
Localisation des travaux
source : DLE écotone
ARE D SASSIN EN CONFIGURATION IRAILTALA ON L
d - _:
PSS ES
| Annexe 2 : bassin en configuration infiltration
| source : addenda oct 2020 Ecotone
| à
L S/5
BP 76001, 76032 ROUEN Cedex
Tél : 02 35 58 53 27
http://www.seine-maritime.gouv.fr
Horaires d'ouverture : 8h30-12h00 / 13h30-
16h30 (du lundi au jeudi)
8h30-12h00 / 13h30-16h00 (le vendredi)
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2020-12-09-004 - LA REMUEE_arrêté prescriptions spécifiques_aire de loisirs_commune La Remuée_ 9 12 2020 24 Direction départementale des territoires et de la mer de la
Seine-Maritime
76-2020-11-26-008
LILLEBONNE_arrêté prescriptions spécifiques
modificatif requalification RD173_departement dir
routes_26 11 2020
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2020-11-26-008 - LILLEBONNE_arrêté prescriptions spécifiques modificatif requalification RD173_departement dir routes_26 11 2020 25 PRÉFET Direction départementale
ES ARITINE : des territoires et de la mer
Liberté
Aube Fraternité
ARRÊTÉ DU 2 6 NOV 2020
PORTANT PRESCRIPTIONS SPÉCIFIQUES COMPLÉMENTAIRES AU TITRE DE L'ARTICLE L214-3 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT
LA REQUALIFICATION DE LA ROUTE DÉPARTEMENTALE N°173 ENTRE LES ROUTES DÉPARTEMENTALES N°34 ET N°373 SUR LA COMMUNE DE LILLEBONNE
Service Transitions Ressources et Milieux
Bureau Milieux Aquatiques et Marins
Affaire suivie par : Jérôme BARBET
Tél. : 02 32 18 94 80
Mèl : rm-bmam@sein
Dossier n° 76-2020-00543
Le préfet de la région Normandie, préfet de la Seine-Maritime,
Officier de la légion d'honneur
Officier de l'ordre national du Mérite
Vu le code de l'environnement ;
Vu le décret du Président de la République du ‘er avril 2019 nommant M. Pierre-André DURAND, Préfet de la région Normandie, préfet de la Seine-Maritime ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 20-43 du 15 juin 2020, portant délégation de signature à M. Jean KUGLER directeur départemental des territoires et de la mer de la Seine-Maritime, en matière d ‘activités ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 20-067 du 2 septembre 2020 portant subdélégation de signature en matière d'activités ;
Vu le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) du bassin de la Seine et des cours d'eau côtiers normands ;
Vu le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du Commerce, approuvé le 1° décembre 2015 :
Cité administrative, 2 rue Salnt-Sever, Horaires d'ouverture : 8h30-12h00 / 13h30- BP 76001, 76032 ROUEN Cedex 16h30 {du lundi au jeudi) Tél : 02 35 58 53 27 8h30-12h00 / 13h30-16h00 (le vendredi) http://www.seine-maritime.gouv.fr 1/4
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2020-11-26-008 - LILLEBONNE_arrêté prescriptions spécifiques modificatif requalification RD173_departement dir routes_26 11 2020 26 Vu l'arrêté du 26 octobre 2017 fixant des prescriptions spécifiques relatives à la requalification de la route départementale n°173 entre les routes départementales n°34 et n°373 sur la commune de Lillebonne au bénéfice du département de ia Seine-Maritime ;
Vu le dossier de récolement transmis par le pétitionnaire le17 juillet 2020, conformément à l'article 4 de l'arrêté du 26 octobre 2017 susvisé ;
Vu la notification faite au pétitionnaire du projet d'arrêté en date du 10 novembre 2020 ;
Vu la réponse du pétitionnaire sur l'absence de remarques en date du 24 novembre 2020 :
CONSIDÉRANT :
- que les plans de récolement fournis par le pétitionnaire font apparaître :
- Une cote altimétrique légèrement croissante entre l'orifice d'entrée de l'ouvrage de fuite du bassin de régulation des eaux pluviales et son exutoire, alors que le dossier de déclaration prévoyait des cotes décroissantes afin de permettre l'écoulement des eaux dans la rivière du Commerce;
- à l'initiative du pétitionnaire, l'absence du fossé de récupération .des eaux du bassin versant, prévu dans le dossier de déclaration afin de rediriger les eaux du bassin versant vers la rivière du Commerce, aux motifs, d'une part, d'un impact destructeur sur le milieu constitué d'une zone humide, et d'autre part, d’une inutilité du fossé d'un point de vue hydraulique ;
- que les différences existantes entre le dossier de déclaration et le dossier de récolement ne font pas opposition au respect des intérêts mentionnés à l'article L211-1 du code de l'environnement, sous réserve du respect de certaines prescriptions spécifiques complémentaires ;
Sur proposition du directeur départemental des territoires et de la mer de la Seine-Maritime
ARRÊTE
Article ier-Objet . on
Il est donné acte au département de Seine-Maritime, Direction des routes, des modifications apportées au dossier de déclaration concernant la requalification de la route départementale n°173 entre les routes départementales n°34 et n°373 sur la commune de Lillebonne, telles que détaillées dans le dossier de récolement du projet, sous réserve des prescriptions énoncées aux articles suivants.
Article 2 - Dispositions générales
Le déclarant respecte les éléments présents dans son dossier.
Cité administrative, 2 rue Saint-Sever, Horaires d'ouverture : 8h30-12h00 / 13h30- BP 76001, 76032 ROUEN Cedex ‘ 16h30 (du lundi au jeudi) Tél : 02 35 58 53 27: 8h30-12h00 / 13h30-16h00 (le vendredi) http://www.seine-maritime.gouv.fr 2/4
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2020-11-26-008 - LILLEBONNE_arrêté prescriptions spécifiques modificatif requalification RD173_departement dir routes_26 11 2020 27 Article 3 - Prescriptions spécifiques complémentaires à l'arrêté du 26 octobre 2017 fixant des prescriptions spécifiques relatives à la requalification de la route départementale n°173 entre les routes départementales n°34 et n°373 sur la commune de Lillebonne au bénéfice du département de la Seine- Maritime
Modalités de curage de l'ouvrage de fuite du bassin de régulation des eaux pluviales En cas d’hydrocurage de la canalisation de fuite du bassin de régulation, toute mesure est prise pour éviter le départ des matières en dépôt dans la canalisation vers le cours d'eau du Commerce.
Les déchets issus du curage de l'ouvrage de fuite sont traités selon les modalités prévues pour les déchets de curage des bassins.
Tran x du bassin versant amont vers la rivièr mmerce Le fossé visant à rediriger les eaux du bassin versant amont vers la rivière du Commerce est supprimé. En cas de dysfonctionnement hydraulique constaté, une noue de vingt centimètres de profondeur est réalisée à l'emplacement initial du fossé tel que prévu au dossier de déclaration.
Article 4 - Modifications des prescriptions
Si le déclarant veut obtenir la modification de certaines des prescriptions spécifiques applicables à l'installation, il en fait la demande au préfet, qui statue alors par arrêté.
Le silence gardé par l'administration pendant plus de trois mois sur la demande du déclarant vaut rejet.
Article 5 - Conformité au dossier et modifications
Les installations, objets du présent arrêté, sont situées, installées et exploitées conformément aux plans et contenus du dossier de demande de déclaration non contraires aux dispositions du présent arrêté. Toute modification apportée aux ouvrages, installations, à leur mode d'utilisation, à la réalisation des travaux ou à l'aménagement en résultant, à l'exercice des activités ou à leur voisinage et entraînant un changement notable des éléments du dossier de déclaration est portée, avant sa réalisation à la connaissance du préfet qui peut exiger une nouvelle déclaration.
Article 6 - Début et fin des travaux - Mise en service
Le pétitionnaire informe le service de police de l'eau instructeur du présent dossier des dates de démarrage et de fin des travaux et, le cas échéant, de la date de mise en service de l'installation.
Article 7 - Droit des tiers
Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
Article 8 - Autres réglementations
Le présent arrêté ne dispense en aucun cas le déclarant de faire les déclarations ou d'obtenir les autorisations requises par d'autres réglementations.
Article 9 - Publication et information des tiers
Conformément à l'article R214-37 du code de l'environnement, une copie de cet arrêté est transmise à la mairie de la commune de Lillebonne, pour affichage pendant une durée minimale d'un mois ainsi qu'au président du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du Commerce.
Ces informations sont mises à disposition du public sur le site Internet de la préfecture de la Seine- Maritime pendant une durée d'au moins 6 mois.
Cité administrative, 2 rue Saint-Sever, Horaires d'ouverture : 8h30-12h00 / 13h30- BP 76001, 76032 ROUEN Cedex : 16h30 (du lundi au jeudi) Tél : 02 35 58 53 27 8h30-12h00 / 13h30-16h00 (le vendredi) http:/www.seine-maritime.gouv.fr 3/4
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2020-11-26-008 - LILLEBONNE_arrêté prescriptions spécifiques modificatif requalification RD173_departement dir routes_26 11 2020 28 Article 10 - Exécution _
-le secrétaire général de la préfecture de la Seine-Maritime,
-le maire de la commune de Lillebonne,
- le directeur départemental des territoires et de la mer de là Seine-Maritime, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera mis à disposition du public sur le site internet de la préfecture de la Seine-Maritime.
Fait à Rouen, le 2 6 2120
Pour le préfet de la Seine-Maritime
et par subdélégation
Le responsable du Service
Transitions Ressources et Milieux
:
Alexandre HERMENT
Voies et délais de recours :
Le présent acte peut être directement contesté devant le Tribunal administratif de Rouen, dans les conditions définies à l'article R181-50 du code de l'environnement : 1° par les demandeurs ou exploitants, dans un délai de deux mois à compter de la notification, 2° par les tiers intéressés, en raison des inconvénients ou des dangers, dans un délai de quatre mois à compter de la dernière formalité de publication.
Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application Telerecours citoyens, accessible par le site : www.telerecours.fr
Le présent acte peut également faire l'objet d’un recours gracieux ou hiérarchique selon les. dispositions des articles R181-51 et R181-52 du code de l'environnement.
Cité administrative, 2 rue Saint-Sever, Horaires d'ouverture : 8h30-32h00 / 13h30- BP 76001, 76032 ROUEN Cedex 16h30 (du lundi au Jeudi) Tél:0235585327 8h30-12h00 / 13h30-16h00 (le vendredi) http://www.seine-maritime.gouv.fr 4/4
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2020-11-26-008 - LILLEBONNE_arrêté prescriptions spécifiques modificatif requalification RD173_departement dir routes_26 11 2020 29 Direction départementale des territoires et de la mer de la
Seine-Maritime
76-2020-11-30-007
Projet de régénération du forage de
Cany-Barville_Communauté de communes Côte d’Albâtre
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2020-11-30-007 - Projet de régénération du forage de Cany-Barville_Communauté de communes Côte d’Albâtre 30 PRÉPET NE Direction départementale
Liberté
Égalit Prééeriet
Service Transitions, : Ressources et Milieux Communauté de Communes de la Côte d'Albatre Bureau Protection dela Hôtel de Communauté Ressource en Eau 48 Bis rue de Veulettes CS40048
76450 CANY-BARVILLE
Dossier suivi par : Mèl : isabelle.buisine@seïine-maritime.gouv.fr Isabelle BUISINE -Mèl : ddtm-strm-bpre@seine-maritime.gouv.fr
Tél. : 02 32 18 94 83 Objet : dossier de déclaration instruit au titre des articles L. 214-1 à L. 214-6 du code de l'environnement : Projet de régénération du forage de
Cany-Barville sur la commune de CANY-BARVILLE
Accord sur dossier de déclaration
Réf.: 76-2020-00502/CA Rouen, le 30 novembre 2020
Cette référence est à rappeler dans
toute correspondance
Monsieur le Président, |
Dans le cadre de l'instruction de votre dossier de déclaration au titre des articles L. 214-1 à L. 214-6 du code de l'environnement concernant l'opération : Projet de régénération du forage de Cany-Barville sur la commune de CANY-BARVILLE pour lequel un récépissé vous a été délivré en date du 05 octobre 2020, j'ai l'honneur de vous informer que je ne.compte pas faire opposition à votre déclaration. Dès lors, vous pouvez entreprendre cette opération à compter de la réception de ce courrier sous réserve de réaliser une surveillance quantitative et qualitative au niveau du forage 00574X0138, localisé à proximité, par un suivi du niveau de la nappe et un suivi en continu .de la turbidité dans ce forage. En cas de dépassement de la turbidité de 2 NFU, le forage 00574X0138 doit être mis à l'arrêt.
De plus, lors de la phase des travaux, les produits, équipements et matériaux employés ne doivent pas être à l'origine d'une pollution diffuse ou aëcidentelle.
Par ailleurs vous avez été destinataire de l'arrêté de prescriptions générales qu'il vous appartient de respecter compte tenu des rubriques concernées par votre opération. Conformément à l'article 10 de l'arrêté concernant les forages, je vous rappelle l'obligation de nous transmettre le rapport de fin de travaux en deux exemplaires dans Un délai de deux mois maximum suivant la fin des travaux.
Le présent courrier ne vous dispense en aucun cas de faire les déclarations ou d'obtenir les autorisations requises par d'autres réglementations, copies du récépissé. et de ce .courrier sont également adressées à la mairie de la commune de CANY-BARVILLE pour affichage pendant une durée minimale d'un mois pour information. Ces deux documents seront mis à la disposition du public sur le site internet de la préfecture de la SEINE-MARITIME durant une période d'au moins six mois.
Cette décision sera susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif territoriatement compétent, conformément à l'article R.514-3-1 du code de l'environnement, à compter de la date de sa publication ou de son affichage en mairie, par le déclarant dans un délai de deux mois et par les tiers
Cité administrative, 2 rue Saint-Sever, Horaires d'ouverture : 8h30-12h00 / 13h30- BP 76001, 76032 ROUEN Cedex 16h30 {du lundi au jeudi) Tél : 02 35 58 53 27 8h30-12h00 / 13h30-16h090 {le vendredi) http://www.seine-maritime.gouv.fr 1/2
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2020-11-30-007 - Projet de régénération du forage de Cany-Barville_Communauté de communes Côte d’Albâtre 31 dans un délai de quatre mois. En cas de recours par les tiers, la décision peut faire l'objet d'un recours gracieux ou hiérarchique dans le délai de deux mois. Ce recours administratif prolonge de deux mois le délai mentionné.
Je vous prie d'agréer, Monsieur le Président, l'expression de mes salutations distinguées.
Pour le préfet de la-Seine-Maritime
et par subdélégation
Le Responsable;du Serfce.
Transiiïuns, rces et Milieux
Afsxand RMENT
Les informations recuelilles font l'objet d'un traitement informatique destiné à l'instruction de votre dossier par les agents chargés ds la police de l'eau en application du cods de l'environnement. Conformément à la lol « Informatique et liberté » du 6 Janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification des informations qui vous concernent. Si vous désirez exercer ce droit et obtenir une communication des informations vous concernant, veuillez adresser un courrier au guichet unique de police de l'eau où vous avez déposé votre dossier. °
Cité administrative, 2 rue Saint-Sever, Horaires d'ouverture : 8h30-12h00 113h30- BP 76001, 76032 ROUEN Cedex 16h30 (du lundi au jeudi) Tél : 02 35 58 53 27 8h30-12h00 / 13h30-16h00 (le vendredi}
http://www.seine-maritime.gouv.fr 2/2
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2020-11-30-007 - Projet de régénération du forage de Cany-Barville_Communauté de communes Côte d’Albâtre 32 E |
PRÉFET Direction départementale
DE LA SEINE- +. MARITIME des territoires et de la mer Liberté
Égahité
Fraternité .
PRÉFET DE LA SEINE-MARITIME
RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION
CONCERNANT
PROJET DE RÉGÉNÉRATION DU FORAGE DE CANY-BARVILLE
COMMUNE DE CANY-BARVILLE
DOSSIER N° 76-2020-00502
PRÉFET DE LA REGION NORMANDIE
Le préfet de la SEINE-MARITIME
Officier de la Légion d'honneur
Officier de l'Ordre national du mérite
. ATTENTION : CE RÉCÉPISSÉ ATTESTE DE L'ENREGISTREMENT DE VOTRE DEMANDE MAIS N'AUTORISE PAS LE DÉMARRAGE IMMÉDIAT DES TRAVAUX.
VU le code de l'environnement, et notamment les articles L.27141, L,214-1 à L.214-6 et R.214-1 à R.214-56 :
VU le dossier de déclaration déposé au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement considéré complet en date du 05 octobre 2020, présenté par Communauté de Communes de la Cête d'Albatre, enregistré sous le n° 76-2020-00502 et relatif au Projet de régénération du forage de Cany-Barville :
donne récépissé du dépôt de sa déclaration au pétitionnaire suivant :
Communauté de Comrhunes de la Côte d'Albatre
Hôtel de Communauté
48 Bis rue de Veulettes - CS40048
. 76450 CANY-BARVILLE
concernant le Projet de régénération du forage de Cany-Barville dont la réalisation. est prévue dans la commune de CANY-BARVILLE.
Les ouvrages constitutifs à ces aménagements rentrent dans la nomenclature des opérations soumises à déclaration au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement. La rubrique du tableau de l'article R. 214-1 du code de l'environnement concernée est la suivante :
Rubrique | Intitulé Régime Arrêtés de prescriptions
générales |
| correspondant
111,0 Sondage, forage y compris les essais de pompage! Déclaration | Arrêté du 11 septembre
création de puits ou d'ouvrage souterrain, non destiné 2003: à Un Usage domestique, exécuté en vue de la recherche
ou de la surveillance d'eaux souterraines ou en vue
h, d'effectuer un prélèvement temporaire ou permanent
dans les eaux souterraines y compris dans les nappes
d'accompagnement de cours d'eau. (D)
Le déclarant devra respecter les prescriptions générales définies dans les arrêtés dont les références sont indiquées dans le tableau ci-dessus et qui sont joints au présent récépissé.
Le déclarant ne peut pas débuter les travaux avant le 30 novembre 2020, correspondant au délai de deux mois à compter de la date de réception du dossier de déclaration complet durant lequel! il peut être fait une éventuelle opposition motivée à la déclaration par l'administration, conformément à l’article R.214-35 du code de l'environnement.
Cité administrative, 2 rue Saint-Sever, Horaires d'ouverture : 8h30-12h00 / 13h30- BP 76001, 76032 ROUEN Cedex -__ 16h30 {du lundi au Jeudi)
Tél : 02 35 58 53 27. 8h30-12h00 / 13h30-16h00 (le vendredi)
http://www.seine-maritime.gouv.fr 1/2
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2020-11-30-007 - Projet de régénération du forage de Cany-Barville_Communauté de communes Côte d’Albâtre 33 AU cas où le déclarant ne respecterait pas ce délai, il s'exposerait à une amende pour une contravention de 5°”* classe d'un montant maximum de 1 500 euros pour les personnes physiques. Pour les personnes morales, ce montant est multiplié par 5. | |
Durant ce délai, il peut être demandé des compléments au déclarant si le dossier n'est pas jugé régulier, il peut être fait opposition à cette déclaration, ou des prescriptions particulières éventuelles peuvent être établies sur lesquelles le déclarant sera alors saisi pour présenter ses observations.
En l'absence de suite donnée par le service police de l'eau à l'échéance de ce délai de 2 mois, le présent récépissé vaut accord tacite de déclaration.
À cette échéance, conformément à l'article R.214-37, copies de la déclaration et de ce récépissé seront alors adressées à la mairie de CANY-BARVILLE où cette opération doit être réalisée, pour affichage et mise à disposition pendant une durée minimale d’un mois pour information. :
Ces doëuments seront mis à disposition du public sur le site internet de la préfecture de la SEINE- MARITIME durant une période d'au moins six mois.
Cette décision sera alors susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent, conformément à l'article R.514-3-1 du code de l'environnement, par les tiers dans un délai de quatre mois à compter du premier jour de sa publication ou de son affichage à la mairie, et par le déclarant dans un délai de deux mois à compter de sa notification. Cette décision peut également faire l'objet d'un recours gracieux ou hiérarchique dans un délai de deux mois. Ce recours administratif prolonge de deux mois les délais mentionnés ci-dessus.
En application de l'article R.414-6 du code de justice administrative, les personnes physiques ou morales ont la faculté d'utiliser la voie dématérialisée sur le site internet "wwwitelerecours.fr" pour saisir la juridiction administrative compétente.
Le service de la police de l'eau devra être averti de la date de début des travaux ainsi que de la date d'achèvement des ouvrages et, le cas échéant, de la date de mise en service.
En application de l'article R.214-40-3 du code de l'environnement, la mise en service de l'installation, la construction des ouvrages, l'exécution des travaux, et l'exercice de l’activité objets de votre déclaration, doivent intervenir dans un délai de 3 ans à compter de la date du présent récépissé, à défaut de quoi
votre déclaration sera caduque.
En cas de demande de prorogation de délai, dûment justifiée, celle-ci sera adressée à Monsieur le préfet au plus tard deux mois avant l'échéance ci-dessus.
Les ouvrages, les travaux et les conditions de réalisation et d'exploitation doivent être conformes au dossier déposé. . | |
L'inobservation des dispositions figurant dans le dossier déposé ainsi que celles contenues dans les prescriptions générales annexées au présent récépissé, pourra entraîner l'application .des sanctions prévues à l'article R.216-12 du code de l'environnement.
En application de l'article R.214-40 du code de l'environnement, toute modification apportée aux
Ouvrages, installations, à leur mode d'utilisation, à la réalisation des travaux ou à l'aménagement en résultant, à l'exercice des activités ou à leur voisinage et entraînant un changement notable des
éléments du dossier de déclaration initiale doit être porté, avant réalisation à la connaissance du préfet qui peut exiger Une nouvelle déclaration.
Les agents mentionnés à l'article L.216-3 du code de l'environnement et notamment ceux chargés de la police de l'eau et des milieux aquatiques aurornit libre accès aux installations objet de la déclaration dans les conditions définies par le code de l'environnement, dans le cadre d’une recherche d'infraction. Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
Le présent récépissé ne dispense en aucun cas le déclarant de faire les déclarations ou d'obtenir les autorisations requises par d'autres réglementations.
A Rouen, le 0 5 OCT 2029
Pour le préfet de la Seine-Maritime
et par subdélégation
Le Respopfshifle du Service ° Transiions,
Curces et Milieux
PJ : Arrêté du 11 septembre 2008 (111.0)
Les Informations recuaillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à l'instruction ds votre dossier par | ice. pplication du code de l'environnement. Conformément à la lo! « informatique et Ilberté » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez Re eos es gas ppientior qui vous concernent. Si vous désirez exercer ce droit et obtenir une communication des Informations vous concernant, veuillez adresser un courrier au guichet unique de poikce de l'eau où vous avez déposé votre dossier. ‘ ° °
Cité administrative, 2 rue Saint-Sever, Horaires d'ouverture : 8h30-12h00 / 13h30- BP 76001, 76032 ROUEN Cedex : 16h30 {du lundi au jeudi)
Tél : 02 35 58 53 27 8h30-12h00 / 13h30-16h00 {le vendredi)
http://www.seine-maritime.gouv.fr 2/2
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2020-11-30-007 - Projet de régénération du forage de Cany-Barville_Communauté de communes Côte d’Albâtre 34 Direction départementale des territoires et de la mer de la
Seine-Maritime
76-2020-11-25-008
VARENGEVILLE SUR MER_rehabilitation longere le
manoir d'Ango et ext. parking communal_commune
Varengeville s/mer_25 11 2020
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2020-11-25-008 - VARENGEVILLE SUR MER_rehabilitation longere le manoir d'Ango et ext. parking communal_commune Varengeville s/mer_25 11 2020 35 COPIE
Eu PRÉFET Direction départementale
DE LA SEINE- | . à
MARITIME des territoires et de la mer
Liberté
Égalité
Fraternité
Service Transitions,
Ressources et Milieux COMMUNE DE VARENGEVILLE SUR MER
Bureau des Milieux route de Dieppe Aquatiques et Marins 76119 VARENGEVILLE SUR MER
Dossier suivi par : Mèl : manon.benvenuto@seine-maritime.gouv.fr Manon BENVENUTO Mèl: ddtm-strm-bmam@seine-maritime.gouv.fr
Tél: : 02 32 18 94 81 ; 0 Objét : dossier de déclaration instruit au titre des articles L. 214-1 à L. 214-6 du code de l'environnement : réhabilitation d'üne longère en restaurant "le manoir d'Ango" et extension parking communal sur la commune de VARENGEVILLE-SUR-MER
Accord sur dossier de déclaration
PJ : copie récépissé déclaration
Réf. : 76-2020-00471/ML ROUEN, le 25 novembre 2020
Cette référence est à
rappeler dans toute
correspondance
Monsieur le Maire,
Dans lé cadre de l'instruction de votre dossier de déclaration au titre des articles L. 214-1 à L. 214-6 du
code de l'environnement concernant l'opération :
réhabilitation d'une longère en restaurant "le manoir d'Ango" et extension du parking communal
pour lequel un récépissé vous a été délivré en date du 16 septembre 2020, j'ai l'honneur de vous informer que je ne compte pas faire opposition à votre déclaration. Dès lors, vous pouvez entreprendre cette opération à compter de la réception de ce courrier.
Par ailleurs, vous voudrez bien me préciser la date de réception des travaux et m'envoyer les plans de récolement de l'opération dès que vous en aurez possession.
Le présent courrier ne vous dispense en aucun cas de faire les déclarations ou d'obtenir les autorisations requises par d’autres réglementations, copie de votre récépissé vous est également jointe pour affichage pendant une durée minimale d'un mois pour information. Vous voudrez bien nous adresser le certificat d'affichage correspondant.
L'accord et le récépissé seront mis à la disposition du public sur le site internet de la préfecture de la SEINE-MARITIME durant une période d'au moins six mois.
Cette décision sera susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement compétent, conformément à l'article R.514-3-1 du code de l'environnement, à compter de la date de sa publication ou de son affichage en mairie, par le déclarant dans un délai de deux mois et par les tiers dans un délai de quatre mois.
Cité administrative, 2 rue Saint-Sever, Horaires d'ouverture : 8h30-12h00 / 13h30- BP 76001, 76032 ROUEN Cedex 16h30 (du lundi au jeudi) Tél : 02 35 58 53 27 8h30-12h00 / 13h30-16h00 (le vendredi)
http://www.seine-maritime.gouv.fr 1/2
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2020-11-25-008 - VARENGEVILLE SUR MER_rehabilitation longere le manoir d'Ango et ext. parking communal_commune Varengeville s/mer_25 11 2020 36 En cas de recours par les tiers, la décision peut faire l'objet d'un recours gracieux ou hiérarchique dans le délai de deux mois. Ce recours administratif prolonge de deux mois le délai mentionné.
Je vous prie d'agréer, Monsieur le Maire, l'expression de mes salutations distinguées.
Pour le préfet de la Seine-Maritime
et par subdélégation
Le Responsable du Ssrvice
Transitions, ! PUTCES et Vieux
AlexanSreHiERMENT
Cité administrative, 2 rue Saint-Sever, Horaires d'ouverture : 8h30-12h00 / 13h30- BP 76001, 76032 ROUEN Cedex 16h30 (du lundi au jeudi) Tél : 02 35 58 53 27 8h30-12h00 / 13h30-16h00 (le véndredi) http://www.seine-maritime.gouv.fr 2/2
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2020-11-25-008 - VARENGEVILLE SUR MER_rehabilitation longere le manoir d'Ango et ext. parking communal_commune Varengeville s/mer_25 11 2020 37 PRee CEIRE Direction départementale
MARITIME des territoires et de la mer
Liberté
Égalité
Fraternité
PRÉFET DE LA SEINE-MARITIME
RECEPISSE DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DECLARATION
CONCERNANT LA
RÉHABILITATION D'UNE LONGÈRE EN RESTAURANT "LE MANOIR D'ANGO" ET EXTENSION DU PARKING COMMUNAL
COMMUNE DE VARENGEVILLE-SUR-MER
DOSSIER N° 76-2020-00471
PRÉFET DE LA RÉGION NORMANDIE
Le préfet de la SEINE-MARITIME
Officier de la Légion d'honneur
Officier de l'Ordre national du mérite
ATTENTION : CE RECEPISSE ATTESTE DE L'ENREGISTREMENT DE VOTRE DEMANDE MAIS N'AUTORISE PAS LE DEMARRAGE IMMEDIAT DES TRAVAUX.
VU le code de l'environnement, et notamment les articles L.211-1, L.214-1 à L.214-6 et R.214-1 à R.214-56 ;
VU le code général des collectivités territoriales,et notamment son article L.2224-8 ;
VU le code civil et notamment son article 640;
VU le dossier de déclaration déposé au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement considéré complet en date du 16 septembre 2020, présenté par la COMMUNE DE VARENGEVILLE-SUR-MER, enregistré sous le n° 76-2020-00471 et relatif à la réhabilitation d'une longère en restaurant "le manoir d'Ango" et extension du parking communal ;
donne récépissé du dépôt de sa déclaration au pétitionnaire suivant :
COMMUNE DE VARENGEVILLE SUR MER
47 route de DIEPPE
76119 VARENGEVILLE SUR MER
concernant :
réhabilitation d'une longère en restaurant "le manoir d'Ango" et extension du parking communal
dont la réalisation est prévue dans la commune de VARENGEVILLE-SUR-MER.
Les ouvrages constitutifs à ces aménagements rentrent dans la nomenclature des opérations soumises à déclaration au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement. La rubrique du tableau de l'article R. 214-1 du code de l'environnement concernée est la suivante :
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2020-11-25-008 - VARENGEVILLE SUR MER_rehabilitation longere le manoir d'Ango et ext. parking communal_commune Varengeville s/mer_25 11 2020 38 Rubrique intitulé . Régime Arrêtés de. prescriptions générales
correspondant
21.5.0 Rejet d'eaux pluviales dans les eaux douces |Déclaration superficielles ou sur le sol ou dans le sous-sol, la
surface totale du projet, augmentée de la surface
correspondant à la partie du bassin naturel dont
les écoulements sont interceptés par le projet,
étant : 1° Supérieure ou égale à 20 ha (A) 2°
Supérieure à 1 ha mais inférieure à 20 ha (D) L
Le déclarant ne peut pas débuter les travaux avant le 10 novembre 2020, correspondant au délai de deux mois à compter de la date de réception du dossier de déclaration complet durant lequel il peut être fait une éventuelle opposition motivée à la déclaration par l'administration, conformément à l'article R.214-35 du code de l'environnement. Le début des travaux ou de l'activité doit être reporté en cas d'incompatibilité avec des règlementations spécifiques (exemple: période d'interdiction des épandages, période de frai...)
Au cas où le déclarant ne respecterait pas ce délai, il s'exposerait à une amende pour une contravention de 5°" classe d'un montant maximum de 1 500 euros pour les personnes physiques. Pour les personnes morales, ce montant est multiplié par 5.
Durant ce délai, il peut être demandé des compléments au déclarant si le dossier n’est pas jugé régulier, il peut être fait opposition à cette déclaration, ou des prescriptions particulières éventuelles peuvent être établies sur lesquelles le déclarant sera alors saisi pour présenter ses observations.
En l'absence de suité donnée par le service police de l'eau à l'échéance de ce délai de 2 mois, le présent récépissé vaut accord tacite de déclaration.
À cette échéance, conformément à l’article R.214-37, copies de la déclaration et de ce récépissé seront alors adressées à la mairie de VARENGEVILLE-SUR-MER où cette opération doit être réalisée, pour affichage et mise à disposition pendant une durée minimale d'un mois pour information.
Ces documents seront mis à disposition du public sur le site internet de la préfecture de la SEINE- MARITIME durant une période d'au moins six mois.
Cette décision sera alors susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif territorialéèment compétent, conformément à l'article R.514-3: du code de l'environnement, par les tiers dans un délai de quatre mois à compter du premier jour de sa publication ou de son affichage à la mairie , et par le-déclarant dans un délai de deux mois à compter de sa notification. Cette décision peut également faire l'objet d'un recours gracieux ou hiérarchique dans un délai de deux mois. Ce recours administratif prolonge de deux mois les délais mentionnés ci-dessus.
En application de l'article R.414-6 du code de justice administrative, les personnes physiques ou morales ont la faculté d'utiliser la voie dématérialisée sur le site internet "wwwtelérecours.fr" pour saisir la juridiction administrative compétente.
Le service de la police de l'eau devra être averti de la date de début des travaux ainsi que de la date d'achèvement des ouvrages et, le cas échéant, de la date de mise en service.
En application de l’article R.214-40-3 du code de l'environnement, la mise en service de l'installation, la construction des ouvrages, l'exécution des travaux, et l'exercice de l'activité objets de votre déclaration, doivent intervenir dans un délai de 3 ans à compter de la date du présent récépissé, à défaut de quoi votre déclaration sera caduque.
En cas de demande de prorogation de délai, dûment justifiée, celle-ci sera adressée à Monsieur le préfet au plus tard deux mois avant l'échéance ci-dessus.
Les ouvrages, les travaux et les conditions de réalisation et d'exploitation doivent être conformes au dossier déposé.
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2020-11-25-008 - VARENGEVILLE SUR MER_rehabilitation longere le manoir d'Ango et ext. parking communal_commune Varengeville s/mer_25 11 2020 39 L'inobservation des dispositions figurant dans le dossier déposé , pourra entraîner l'application des sanctions prévues à l'article R.216-12 du code de l'environnement.
En application de l'article R.214-40 du code de l'environnement, toute modification apportée aux ouvrages, installations, à leur mode d'utilisation, à la réalisation des travaux ou à l'aménagement en résultant, à l'exercice des activités ou à leur voisinage et entraînant un changement notable des éléments du dossier de déclaration initiale doit être porté, avant réalisation à la connaissance du préfet qui peut exiger une nouvelle déclaration.
Les agents mentionnés à l'article L.216-3 du code de l'environnement et notamment ceux chargés de la police de l'eau et des milieux aquatiques auront libre accès aux installations objet de la déclaration dans les conditions définies par le code de l'environnement, dans le cadre d’une recherche d'infraction.
Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
Le présent récépissé ne dispense en aucun cas le déclarant de faire les déclarations ou d'obtenir les autorisations requises par d’autres réglementations.
A Rouen, le 16 septembre 2020
Pour le préfet de la Seine-Maritime
et par subdélégation
UX
Alexandre HËRMENT
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime - 76-2020-11-25-008 - VARENGEVILLE SUR MER_rehabilitation longere le manoir d'Ango et ext. parking communal_commune Varengeville s/mer_25 11 2020 40 Le Volcan - Scène nationale du Havre
76-2020-06-10-011
LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 41 SCÈNE
NATIONALE
DU HAVRE
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RENE
AURAS LAN NNERE Eer
L'CRLERRSSSRNEE TE CURE TMS
Aa han
|
|
Espace Oscar-Niemeyer
CPO 2019-2020
B.P. 1106 - 76063 LE HAVRE CEDEX
Tél. : 02 35 19 10 10
SIRET : 511 814 451 00015 - APE 9001 Z
SCÈNE
NATIONALE
DU HAVRE
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CPO 2019-2020
LE VOLCAN ïne Nationale du Havre
E.P.C.C.
Espace Oscar-Niemeye^
"B.P, H06r"76063 LE HAVRE CEDEX
Tél.;0235191010_
SIRET ; 511"8Ï4~451-00015 -APE 9001 Z
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 42 vin ,
CS seen FA
L'année 2019 est à plusieurs titres une année de transition pour le Volcan. Elle marque la fin d’un
projet et le début d’un autre à partir de septembre et elle s'inscrit pour la première fois depuis 2004
dans un cadre conventionnel réunissant l’ensemble des partenaires publics.
De fait, ce bilan d'activités prend une forme nouvelle par rapport aux bilans d'activités précédents
car il suit le cadre formel de la Convention Pluriannuelle d'objectifs qui porte sur les années 2019 à
2022. Vous trouverez ainsi ci-dessous deux parties distinctes et complémentaires, une première
partie plus qualitative et une seconde partie, sous forme de tableau, qui reprend les chiffres utiles
objectif par objectif, dès lors que ceux-ci sont quantitatifs.
Ce changement de présentation, qui plus est, s’est effectué dans des conditions difficiles compte-
tenu du temps très court qui nous a été donné pour le réaliser, afin de respecter les délais et
calendrier liés aux élections municipales de mars 2020.
Enfin, cette dernière année a été particulièrement lourde sur le plan social, commençant en plein
mouvement des Gilets Jaunes pour se terminer sur les grèves et manifestations liées au projet de
réforme des retraites. Au sein de l’équipe mais aussi avec les artistes et techniciens invités au Volcan
comme avec les spectateurs, cette actualité n’a guère été favorable à l'exercice serein de nos
missions et engagements.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 _ nn
L'année 2019 est à plusieurs titres une année de transition pour le Volcan. Elle marque la fin d'un
projet et le début d'un autre à partir de septembre et elle s'inscrit pour la première fois depuis 2004
dans un cadre conventionnel réunissant ['ensemble des partenaires publics.
De fait, ce bilan d'activités prend une forme nouvelle par rapport aux bilans d'activités précédents
car il suit le cadre formel de la Convention Pluriannuelle d'objectifs qui porte sur les années 2019 à
2022. Vous trouverez ainsi ci-dessous deux parties distinctes et complémentaires, une première
partie plus qualitative et une seconde partie, sous forme de tableau, qui reprend les chiffres utiles
objectif par objectif, dès lors que ceux-ci sont quantitatifs.
Ce changement de présentation, qui plus est, s'est effectué dans des conditions difficiles compte-
tenu du temps très court qui nous a été donné pour le réaliser, afin de respecter les délais et
calendrier liés aux élections municipales de mars 2020.
Enfin, cette dernière année a été particulièrement lourde sur le plan social, commençant en plein
mouvement des Gilets Jaunes pour se terminer sur les grèves et manifestations liées au projet de
réforme des retraites. Au sein de l'équipe mais aussi avec les artistes et techniciens invités au Volcan
comme avec les spectateurs, cette actualité n'a guère été favorable à l'exercice serein de nos
missions et engagements.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 43 I-ENGAGEMENT ARTISTIQUE ET ACCES AUX ŒUVRES
A-LA SAISON TOUT PUBLIC
La saison tout public a comptabilisé en 2019 42 spectacles pour 89 représentations. En 2018, nous
avions accueilli 36 titres pour 90 représentations.
Au total donc, +17% de spectacles pour un nombre de représentations stable. Plus de possibilité
donc en 2019 de rencontrer des artistes et des œuvres avec une palette de propositions plus
importante. Des séries moins longues parce que moins de propositions en création en petite salle et
plus de propositions, particulièrement musicales, au Fitz.
La répartition de ces spectacles par genre traduit la poursuite de notre trajectoire vers une baisse en
volume du théâtre (qui représente tout de même 31% des titres 46% des représentations) et une
augmentation de la présence des autres disciplines, particulièrement les musiques et la danse. 1]
s’agit là de la traduction du projet artistique mais aussi de l’optimisation de l'outil grand Volcan,
réhabilité selon un cahier des charges construit autour des musiques, de la danse, du cirque et des
très grandes formes théâtrales.
Nombre de Nombre de
2019 spectacles représentations
THEATRE 13 41
CIRQUE 7
. DANSE 16
MUSIQUES 16 17
CLOWN
AUTRE
A2. 89
Nombre de Nombre de
2018 | spectacles représentations
THEATRE 16 60
CIRQUE 2 3
DANSE 6 7
MUSIQUES 12 14
36 90
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022
1-ENGAGEMENT ARTISTIQUE ET AUX ŒUVRES
A-LA SAISON TOUTPVBLIÇ
La saison tout public a comptabilisé en 2019 42 spectacles pour 89 représentations. En 2018, nous
avions accueilli 36 titres pour 90 représentations.
Au total donc, +17% de spectacles pour un nombre de représentations stable. Plus de possibilité
donc en 2019 de rencontrer des artistes et des œuvres avec une palette de propositions plus
importante. Des séries moins longues parce que moins de propositions en création en petite salle et
plus de propositions, particulièrement musicales, au Fitz.
La répartition de ces spectacles par genre traduit la poursuite de notre trajectoire vers une baisse en
volume du théâtre (qui représente tout de même 31% des titres 46% des représentations) et une
augmentation de la présence des autres disciplines, particulièrement les musiques et la danse.Il
s'agit là de la traduction du projet artistique mais aussi de l'optimisation de l'outil grand Volcan,
réhabilité selon un cahier des charges construit autour des musiques, de la danse, du cirque et des
très grandes formes théâtrales.
2019
THEATRE
CIRQUE
DANSE
MUSIQUES
CLOWN
AUTRE
2018
THEATRE
CIRQUE
DANSE
MUSIQUES
Nombre de
spectacles
13
2
9
16
l
l
42
Nombre de
spectacles
16
2
6
12
36
Nombre de
représentations
4l
7
16
17
2
6
89
Nombre de
représentations
60
9
7
14
90
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 -L_
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 44 sin MT
A Re
Evolution par disciplines 2018 et 2019
TOTAL
CIRQUE
MUSIQUES
DANSE
THEATRE
0 20 40 60 80 100
Nb Rep 2019 Æ“NbRep2018 # Spectacles 2019 # Spectacles 2018
En termes de parité hommes/femmes, l’année 2019 a compté sur la signature des spectacles invités
pour la saison tout public de 29 hommes et 12 femmes (29%).
B-LE HORS LES MURS ET LES SPECTACLES CO-ACCUEILLIS
En 2019, Le Volcan a poursuivi son partenariat avec le Théâtre des Bains Douches en coréalisant,
voire en coproduisant, des spectacles présentés dans nos deux saisons : Orphelins de Dennis Kelly
par La Cohue, Exit de Paravidino mis en scène par Anne-Sophie Pauchet pour Akté, Daddy Papillon
mis en scène par Naema Boudouni. Ce partenariat, qui repose sur le respect des orientations
artistiques du TBD comme du Volcan, est très favorable à l’accueil de certains spectacles que le
Volcan ne peut plus soutenir et présenter faute de salle adaptée et que, pour sa part, le TBD ne
pourrait programmer faute des moyens budgétaires nécessaires. On observe également, petit à
petit, une plus grande mixité des publics qui assistent à ces représentations avec, la plupart du
temps, des salles occupées par une grosse moitié de spectateurs du Volcan qui, enfin, prennent des
habitudes de fréquentation du Théâtre des Bains Douches.
La création d’'Emmanuelle Vo Dinh -Cocagne-., coproduite par le Volcan, a été donnée au Phare mais
organisée par le Volcan. Ce dispositif présentait deux avantages forts, participer de l'ouverture et de
la connaissance du Phare et son lieu par un plus vaste public et pouvoir présenter Cocagne dans le
cadre d’une série de quatre représentations et un rapport de proximité avec le public bien plus
favorable que dans le grand Volcan.
Enfin l'essentiel du Ad Hoc Festival est présenté hors les murs conformément à l’une de ses
principales raisons d’être ; la circulation intra CODAH des enfants, de leurs enseignants et familles.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 re
Evolution par disciplines 2018 et 2019
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En termes de parité hommes/femmes, l'année 2019 a compté sur la signature des spectacles invités
pour la saison tout public de 29 hommes et 12 femmes (29%).
B-LE HORS LES MURS ET LES SPECTACLES CO-ACCUEILLIS
En 2019, Le Volcan a poursuivi son partenariat avec le Théâtre des Bains Douches en coréalisant,
voire en coproduisant, des spectacles présentés dans nos deux saisons : Orphelins de Dennis Kelly
par La Cohue, Exitàe Paravidino mis en scène parAnne-Sophie Pauchet pourAkté, Daddy Papillon
mis en scène par Naema Boudouni. Ce partenariat, qui repose sur le respect des orientations
artistiques du TBD comme du Volcan, est très favorable à l'accueil de certains spectacles que le
Volcan ne peut plus soutenir et présenter faute de salle adaptée et que,pour sa part, le TBD ne
pourrait programmer faute des moyens budgétaires nécessaires. On observe également, petit à
petit, une plus grande mixité des publics qui assistent à ces représentations avec, la plupart du
temps, des salles occupées par une grosse moitié de spectateurs du Volcan qui, enfin, prennent des
habitudes de fréquentation du Théâtre des Bains Douches.
La création d'Emmanuelle Vo Dinh -Cocagne-, coproduite par le Volcan, a été donnée au Phare mais
organisée par le Volcan. Ce dispositif présentait deux avantages forts, participer de l'ouverture et de
la connaissance du Phare et son lieu par un plus vaste public et pouvoir présenter Cocagne dans le
cadre d'une série de quatre représentations et un rapport de proximité avec le public bien plus
favorable que dans le grand Volcan.
Enfin l'essentiel du Ad Hoc Festival est présenté hors les murs conformément à l'une de ses
principales raisons d'être ; la circulation intra CODAH des enfants, de leurs enseignants et familles.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 45 C-LE JEUNE PUBLIC : LA SAISON VOLCAN JUNIOR ET LE AD HOC FESTIVAL
1- VOLCAN JUNIOR
La saison Volcan Junior est entrée dans sa 8°"€ édition en septembre 2019, accueillant enfants, parents
et enseignants essentiellement dans la Petite salle du Volcan.
Programmation orientée vers les enfants de 2 à 12 ans, Le Volcan junior ouvre aussi ses portes à la
petite enfance, avec un accueil pour les petits à partir de 18 mois.
Les formes sont multiples, pièce théâtrale radiophonique, ciné-concert, danse, théâtre, marionnette,
concert supersonique.
Et aussi des compagnies régionales, nationales et internationales (Belgique, Afrique du Sud, Canada)
12 spectacles en 2019 pour 88 représentations (10 spectacles et 105 représentations en 2018)
19 séances tout public, 69 séances scolaires
8 spectacles pour les élèves niveau primaire, 4 spectacles pour les élèves niveau maternelle (ou
crèche).
Parité femmes-hommes : 8 femmes et 6 hommes ont signé les créations de ces 12 spectacles Volcan
Junior.
2- AD HOC FESTIVAL
En décembre 2019, Ad Hoc Festival a également rencontré un beau succès pour sa 3°" édition qui s’est tenue du 13 au 18 décembre dans 7 villes de l’agglomération havraise.
Epouville, Gonfreville lOrcher, Harfleur, Le Havre, Manéglise, Montivilliers, Sainte-Adresse et le
Théâtre des Bains-Douches ont renouvelé leur engagement dans la réussite de cet événement.
Grâce à un maillage important avec les acteurs du territoire, le festival est aujourd’hui un rendez-vous
identifié et attendu des familles.
Bilan d’activités 2019
CPO 2019/2022
C4.E JEUNE P^
l- VOLCAN JUNIOR
La saison Volcan Junior est entrée dans sa 8ème édition en septembre 2019, accueillant enfants, parents
et enseignants essentiellement dans la Petite salle du Volcan.
Programmation orientée vers les enfants de 2 à 12 ans. Le Volcan junior ouvre aussi ses portes à la
petite enfance, avec un accueil pour les petits à partir de 18 mois.
Les formes sont multiples, pièce théâtrale radiophonique, ciné-concert, danse, théâtre, marionnette,
concert supersonique.
Et aussi des compagnies régionales, nationales et internationales (Belgique, Afrique du Sud,Canada)
12 spectacles en 2019 pour 88 représentations (10 spectacles et 105 représentations en 2018)
19 séances tout public, 69 séances scolaires
8 spectacles pour les élèves niveau primaire, 4 spectacles pour les élèves niveau maternelle (ou
crèche).
Parité femmes-hommes : 8 femmes et 6 hommes ont signé les créations de ces 12 spectacles Volcan
Junior.
2- AD HOC FESTIVAL
En décembre 2019, Ad Hoc Festival a également rencontré un beau succès pour sa 3 édition qui
s'est tenue du 13 au 18 décembre dans 7 villes de l'agglomération havraise.
Epouville, Gonfreville l'Orcher, Harfleur, Le Havre, Manéglise, Montivilliers, Sainte-Adresse et le
Théâtre des Bains-Douches ont renouvelé leur engagement dans la réussite de cet événement.
Grâce à un maillage important avec les acteurs du territoire, le festival est aujourd'hui un rendez-vous
identifié et attendu des familles.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 46 2019 - Dernière édition du Ad Hoc Festival dans le périmètre de l’ancienne CODAH
10 spectacles en décembre 2019 pour 58 représentations (10 spectacles et 54 représentations en
2018)
1 installation sonore et 1 Beat Box proposées dans le grand hall du Volcan.
22 séances tout public, 36 séances scolaires dont 5 spectacles pour les élèves niveau primaire, 3
spectacles pour les élèves niveau maternelle (ou en crèche), 2 spectacles tout public en famille.
Parité femmes-hommes : 6 femmes et 7 hommes ont signé les créations de ces 10 spectacles du festival.
- Réseau Jeune Public Normand : Le Volcan est inscrit depuis sa création dans le réseau Jeune Public Normand et la première journée d’assemblée plénière réunissant tous les membres a été
naturellement accueillie au Volcan le 26 juin 2019.
Bilan d'activités 2019
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2019 - Dernière édition du Ad Hoc Festival dans le périmètre de l'ancienne CODAH
10 spectacles en décembre 2019 pour 58 représentations (10 spectacles et 54 représentations en
2018)
l installation sonore et l Beat Box proposées dans le grand hall du Volcan.
22 séances tout public, 36 séances scolaires dont 5 spectacles pour les élèves niveau primaire, 3
spectacles pour les élèves niveau maternelle (ou en crèche), 2 spectacles tout public en famille.
Parité femmes-hommes : 6 femmes et 7 hommes ont signé les créations de ces 10 spectacles du
festival.
- Réseau Jeune Public Normand : Le Volcan est inscrit depuis sa création dans le réseau Jeune Public
Normand et la première journée d'assemblée plénière réunissant tous les membres a été
naturellement accueillie au Volcan le 26 juin 2019.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 47 D-L’ACCESSIBILITE DES ŒUVRES
Le Volcan poursuit depuis 2015 un engagement fort dans l’accessibilité du bâtiment et de ses
spectacles à tous les publics en situation de handicap.
Le bilan détaillé est à lire Chapitre 111, D-PROGRAMMES D'ACTION EN FAVEUR DES PERSONNES
ELOIGNEES DE LA CULTURE, rubrique Accessibilité
F Bilan d'activités 2019
te CPO 2019/2022 F- … e nu
D-L'ACCESSIBILITE DES ŒUVRES
Le Volcan poursuit depuis 2015 un engagement fort dans l'accessibilité du bâtiment et de ses
spectacles à tous les publics en situation de handicap.
Le bilan détaillé est à lire Chapitre III, D-PROGRAMMES D'ACTION EN FAVEUR DES PERSONNES
ELOIGNEES DE LA CULTURE, rubrique Accessibilité
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 48 I-ACCOMPAGNEMENT DE LA RECHERCHE ET DE LA
CREATION DES ARTISTES
A-PRODUCTION ET COPRODUCTION
2 artistes associés nous accompagnerons pour la période 2020-2022 : le pianiste concertiste Guillaume
Vincent et l’autrice, comédienne et metteuse en scène Cendre Chassanne. Tous les deux ont d’ores et
déjà commencé à travailler au Volcan et au Havre et vont monter en puissance en temps de présence
et de travail dans la cité Océane.
10 spectacles présentés en 2019 sur nos plateaux étaient coproduits et n’existaient pas au moment de
leur programmation dans notre établissement. Le montant total de coproductions de ces spectacles
s'élève à 212.000 euros. Hors Ad Hoc Festival, cela représente donc 22% des spectacles à l'affiche. Il s’agit pour l’essentiel de spectacles conçus pour les grands plateaux, sauf pour les créations d’Anne- Sophie Pauchet, de Franck Tortiller et Elias Sanbar, ou de Johann Le Guillerm et Alexandre Gauthier.
Enfin, tous ces spectacles restent en tournée en 2020.
A noter, dans la lignée des spectacles culinaires créés ou présentés au Volcan, le travail exceptionnel
du duo Le Guillerm/Gauthier qui, avec Encatation, a très certainement permis au genre de franchir une nouvelle étape artistique impressionnante.
Enfin, Dom Juan ou le festin de pierre, mis en scène par Jean Lambert Wild a vu ses deux
représentations au Volcan annulées pour cause de grève d’une partie de l’équipe de la scène nationale
dans le cadre du mouvement national de grève contre la réforme des retraites.
Pendant l’année 2019, le Volcan a engagé des moyens de coproduction pour 15 projets de création qui
sont nés depuis peu (Clémence Weill ou le CDN de Caen par exemple), vont naïitre ou renaître dans les prochains mois (Gallotta avec Ulysse, initiative du Volcan dans le cadre de ses 60 ans, Robert Lepage
avec les 7 branches de la rivière lota).
Le montant total de ces apports en production engagés en 2019 s'élève à 530 133.20 euros.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 | De
gI-ACCOMPAGNEMENT DE LA RECHERCHE ET DE LA
CREATION DES
A-PRODUCTION ET COPRODUCTION
2 artistes associés nous accompagnerons pour la période 2020-2022 : le pianiste concertiste Guillaume
Vincent et l'autrice, comédienne et metteuse en scène Cendre Chassanne. Tous les deux ont d'ores et
déjà commencé à travailler au Volcan et au Havre et vont monter en puissance en temps de présence
et de travail dans la cité Océane.
10 spectacles présentés en 2019 sur nos plateaux étaient coproduits et n'existaient pas au moment de
leur programmation dans notre établissement. Le montant total de coproductions de ces spectacles
s'élève à 212.000 euros. Hors Ad Hoc Festival, cela représente donc 22% des spectacles à l'affiche. Il
s'agit pour l'essentiel de spectacles conçus pour les grands plateaux, sauf pour les créations d'Anne-
Sophie Pauchet, de Franck Tortiller et Elias Sanbar, ou de Johann Le Guillerm et Alexandre Gauthier.
Enfin, tous ces spectacles restent en tournée en 2020.
A noter, dans la lignée des spectacles culinaires créés ou présentés au Volcan, le travail exceptionnel
du duo Le Guillerm/Gauthier qui, avec Encatation, a très certainement permis au genre de franchir
une nouvelle étape artistique impressionnante.
Enfin, Dom Juan ou le festin de pierre, mis en scène par Jean Lambert Wild a vu ses deux
représentations au Volcan annulées pour cause de grève d'une partie de l'équipe de la scène nationale
dans le cadre du mouvement national de grève contre la réforme des retraites.
Pendant l'année 2019, le Volcan a engagé des moyens de coproduction pour 15 projets de création qui
sont nés depuis peu (Clémence Weill ou le CDN de Caen par exemple), vont naitre ou renaître dans les
prochains mois (Gallotta avec Ulysse, initiative du Volcan dans le cadre de ses 60 ans, Robert Lepage
avec les 7 branches de la rivière lota).
Le montant total de ces apports en production engagés en 2019 s'élève à 530 133.20 euros.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 49 sn Fu uns
La
Coproductions Volcan engagées en 2019
€90 000,00
€80 000,00
€70 000,00
€60 000,00
€50 000,00
€40 000,00
€30 000,00
€20 000,00
€10 000,00
€-
ET
EN
K
Très majoritairement, il s’agit ici de projet grands plateaux dont certains naîtront au Volcan : la
comédie musicale spatiale de Pierre Guillois (novembre 2020), la reprise d'Ulysse à mes yeux le chef d'œuvre de Jean-Claude Gallotta (octobre 2021), Voilà la femme, autour de l’œuvre de Nijinska,
recréé par Dominique Brun.
Trois coproductions sont également engagées pour des pièces qui seront créées dans la prochaine
saison Volcan Junior : Le Palais de Glace d'Emmanuelle Vo-Dinh, Pépé Bernique de Marina le
Guennec et Les Sols de la Cie Shift.
Deux spectacles dont le Volcan assure tout ou partie de la production déléguée étaient encore sur les
routes en 2019, et le seront aussi en 2020, il s’agit de Arctique d’Anne-Cécile Vandalem et de la création jeune public de Scorpène, Cancre-là.
L'ADN du Ad Hoc Festival repose beaucoup sur son soutien à la création à destination du jeune public. À l’occasion de cette 3°" édition, six compagnies ont été soutenues en coproduction à hauteur de 48 000 euros au total et trois d’entre elles ont également été accueillies en résidence :
-Les pieds dans les poches, Cie Rêve de Singe (résidence au Théâtre des Bains-Douches)
-Murmures Machines, Les Vibrants Défricheurs / Antoine Berland, Denis Brély (résidence à
Montivilliers)
-Ici, Cie l'Unanime (résidence au Fitz)
-Un furieux désir de bonheur, Théâtre du Phare / Olivier Letellier
-Gaïa, Lardenois Cie, le Camion à histoires
-Je brûle (d’être toi), Cie Tourneboulé
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 s—
Coproductions Volcan engagées en 2019
€90 000,00
€80 000,00
€70 000,00
€60 000,00
€50 000,00
€40 000,00
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€20 000,00
€10 000,00
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Très majoritairement, il s'agit ici de projet grands plateaux dont certains naîtront au Volcan : la
comédie musicale spatiale de Pierre Guillois (novembre 2020), la reprise d'Ulysse à mes yeux le chef
d'œuvre deJean-Claude Gallotta (octobre 2021), Voilà la femme, autour de l'œuvre de Nijinska,
recréé par Dominique Brun.
Trois coproductions sont également engagées pour des pièces qui seront créées dans la prochaine
saison Volcan Junior : Le Palais de Glace d'Emmanuelle Vo-Dinh, Pépé Bernique de Marina le
Guennec et Les Sols de la Cie Shift.
Deux spectacles dont le Volcan assure tout ou partie de la production déléguée étaient encore sur les
routes en 2019, et le seront aussi en 2020, il s'agit de Arctique d'Anne-Cécile Vandalem et de la
création jeune public de Scorpène, Cancre-là.
L'ADN du Ad Hoc Festival repose beaucoup sur son soutien à la création à destination du jeune
public. A l'occasion de cette 3ème édition, six compagnies ont été soutenues en coproduction à
hauteur de 48 000 euros au total et trois d'entre elles ont également été accueillies en résidence :
-Les pieds dans les poches, de Rêve de Singe (résidence au Théâtre des Bains-Douches)
-Murmures Machines, Les Vibrants Défricheurs / Antoine Berland, Denis Brély (résidence à
Montivilliers)
-Ici, Cie l'Unanime (résidence au Fitz)
-Unfurieux désir de bonheur, Théâtre du Phare / Olivier Letellier
-Gaï'a, Lardenois Cie, le Camion à histoires
-Je brûle (d'être toi), Cie Tourneboulé
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 50 CA LT vus res
Les Vibrants Défricheurs
Cie Rêve de singes
Cie Tourneboulé
Compagie Unanime
Compagnie Lardenois et Cie
Théâtre du Phare
COPRODUCTIONS AD HOC FESTIVAL 2019
€- €2 000,00 €4 000,00 £€6 000,00 £€8 000,00 €10 000,00 £12 000,00 €14 000,00
B-LES RESIDENCES
Les conditions de travail pour les artistes que nous souhaitons accompagner en création, ou tout
simplement sur des ateliers ou des essais de maquette ne sont pas bonnes. Démuni de salle de
répétitions et soucieux de maintenir un haut niveau d'activités dans nos salles, notre capacité à
accueillir comme nous le souhaiterions des équipes artistiques au travail reste trop limitée.
Au total, 28 jours de résidence ont pu être dégagés en grande salle, 32 en petite salle et 4 au Fitz
pour un total de 64 jours de travail.
Résidence GS (en jours) Résidence PS (en jours) Résidence
Fitz (en
jours)
Février 5 (Cie Pôle Nord)
Mars 4 (Guillaume Vincent et
Valentine Jongen, De chopin
aux Beatles)
Octobre 10 (Derezo, Alice, de l’autre | 17 (11 : Cendre
côté) Chassanne, Nos Films et 6
pour Sylvain Levitte, La
nuit des Rois)
Novembre | 5 (Derezo, Alice, de l’autre 4 (Franck Tortiller, Elias
côté) Sanbar, Et la terre...)
Décembre | 9 (Anne-Laure Liégeois, 3 (Cie L'Unanime, 4 (Cie
Entreprise) Panorama) L’Unanime,
Ici)
Tableau récapitulatif des résidences d'artistes au Volcan en 2019
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022
COPRODUCTIONS AD HOC FESTIVAL 2019
Les Vibrants Défricheurs
Cie Rêve de singes
de Tourneboulé
Compagie Unanime
Compagnie Lardenois et Cie
Théâtre du Phare
€-
B-LES RESIDENCES
€2000,00 €4000,00 €6000,00 €8000,00 €10 000,00 €12 000,00 €14 000,00
Les conditions de travail pour les artistes que nous souhaitons accompagner en création, ou tout
simplement sur des ateliers ou des essais de maquette ne sont pas bonnes. Démuni de salle de
répétitions et soucieux de maintenir un haut niveau d'activités dans nos salles, notre capacité à
accueillir comme nous le souhaiterions des équipes artistiques au travail reste trop limitée.
Au total, 28 jours de résidence ont pu être dégagés en grande salle, 32 en petite salle et 4 au Fitz
pour un total de 64 jours de travail.
Février
Mars
Octobre
Novembre
Décembre
Résidence GS (en jours)
4 (Guillaume Vincent et
Valentine Jongen, De chopin
aux Beatles)
10 (Derezo, Alice, de l'autre
côté)
5 (Derezo, Alice, de l'autre
côté)
9 (Anne-Laure Liégeois,
Entreprise)
Résidence PS (en jours)
5 (Cie Pôle Nord)
17 (11 : Cendre
Chassa n ne, Nos Films et 6
pour Sylvain Levitte, La
nuit des Rois)
4 (Franck Tortiller, Elias
Sa n bar. Et la terre...)
3 (Cie L'Unanime,
Panorama)
Résidence
Fitz (en
jours)
4(Cie
L'Unanime,
Ici)
Tableau récapitulatif des résidences d'artistes au Volcan en 2019
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 10
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 51 vin
Il conviendrait encore d'ajouter à ce total les résidences qui se déroulent au Théâtre des Bains
Douches pour les projets que nous menons ensemble avec ce théâtre, projets qui débouchent sur
une programmation où non.
Si l’on additionne l’ensemble des activités de l'établissement mois après mois pour l’année 2019, on
obtient un nombre total de jours d'occupation des salles de 315 (194 pour la grande salle et 121 pour
la petite). Ce total reprend l’ensemble des activités, c'est-à-dire montages, représentations,
démontages, répétitions, maintenances, formations, travaux).
Le niveau d'activités de l'établissement est cette année, comme les précédentes, en tout cas depuis
2015, totalement optimisé. À moyens constants, le temps de travail engagé chaque année dans le
respect des accords et de la réglementation en vigueur, ne pourra plus évoluer.
Grande Salle | Petite Salle
Janvier 21 19
Février 11 7
Mars 22 14
Avril 11 9
Mai 17 11
Juin 11 4
Juillet
Aout
Septembre | 22 4
Octobre 28 20
Novembre | 25 20
Décembre | 26 13
Tableau du détail des jours d'occupation par salle en 2019
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 F_ ne
Il conviendrait encore d'ajouter à ce total les résidences qui se déroulent au Théâtre des Bains
Douches pour les projets que nous menons ensemble avec ce théâtre, projets qui débouchent sur
une programmation ou non.
Si l'on additionne l'ensemble des activités de rétablissement mois après mois pour l'année 2019, on
obtient un nombre total de jours d'occupation des salles de 315 (194 pour la grande salle et 121 pour
la petite). Ce total reprend l'ensemble des activités, c'est-à-dire montages, représentations,
démontages, répétitions, maintenances, formations, travaux).
Le niveau d'activités de rétablissement est cette année, comme les précédentes, en tout cas depuis
2015, totalement optimisé. A moyens constants, le temps de travail engagé chaque année dans le
respect des accords et de la réglementation en vigueur, ne pourra plus évoluer.
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
Grande Salle
21
11
22
11
17
11
22
28
25
26
Petite Salle
19
7
14
9
11
4
4
20
20
13
Tableau du détail des jours d'occupation par salle en 2019
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 ^^^^^^^^^^^^^^^^^^^^ 11
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 52 sin PUR
Va at
I-ENGAGEMENT CULTUREL, TERRITORIAL ET CITOYEN
A-LA FREQUENTATION DES SPECTACLES
L'année 2019 a totalisé 43 479 places vendues et 2 618 exos (5,6%) soit 46 097 places délivrées.
La jauge globale était de 54 468 (-3 % par rapport à 2018, soit environ 1 500 places ouvertes en
moins), soit un taux de remplissage de 85 %.
En 2018, nous avions délivré 50699 places avec une jauge ouverte de plus de 56000 places pour un
taux de remplissage de 90%.
l'est à noter qu’en 2019, en raison du mouvement de grève national, trois représentations ont été
annulées en décembre 2019 : 2 représentations de Dom Juan ou le festin de pierre et 1 concert de
Mélanie De Biasio (soit la perte de 2200 billets). La fréquentation des séances scolaires du Ad Hoc
Festival a également été fortement impactée par l'annulation de la venue de 17 classes sur le
festival.
1- REPARTITION DES ENTREES PAR TYPE DE PROGRAMMATION
Environ 69% des entrées ont concerné la programmation tout public du Volcan. 31% des billets
concernent donc la programmation jeune public au travers du Volcan Junior (20%) et du Ad Hoc
Festival (11%).
Nb billets / type de programmation
4 862
s Volcan # VJ : AHF
- Saison générale,
31 408 places ont été délivrées sur l’année 2019.
- Volcan Junior,
9 094 places ont été délivrées dans le cadre du Volcan Junior :
- 1937 places sur des séances Tout Public
- 7157 places sur des séances scolaires
La jauge globale pour le Volcan Junior était de 10 329 places, soit un taux de remplissage de 88%.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 F en 12
111-ENGAGEMENT CULTUREL, ET CITOYEN
A-LA FREQUENTATION DES SPECTACLES
L'année 2019 a totalisé 43 479 places vendues et 2 618 exos (5,6%) soit 46 097 places délivrées.
La jauge globale était de 54 468 (-3 % par rapport à 2018, soit environ l 500 places ouvertes en
moins), soit un taux de remplissage de 85 %.
En 2018, nous avions délivré 50699 places avec une jauge ouverte de plus de 56000 places pour un
taux de remplissage de 90%.
Il est à noter qu'en 2019, en raison du mouvement de grève national, trois représentations ont été
annulées en décembre 2019 : 2 représentations de Dom Juan oulefestin de pierre et l concert de
Mélanie De Biasio (soit la perte de 2200 billets). La fréquentation des séances scolaires du Ad Hoc
Festival a également été fortement impactée par l'annulation de la venue de 17 classes sur le
festival.
l- REPARTITION DES ENTREES PAR TYPE DE PROGRAMMATION
Environ 69% des entrées ont concerné la programmation tout public du Volcan. 31% des billets
concernent donc la programmation jeune public au travers du Volcan Junior (20%) et du Ad Hoc
Festival (11%).
Nb billets / type de programmation
4862
31408
• Volcan " VJ .' AHF
- Saison générale,
31 408 places ont été délivrées sur l'année 2019.
-Volcan Junior,
9 094 places ont été délivrées dans le cadre du Volcan Junior :
l 937 places sur des séances Tout Public
7 157 places sur des séances scolaires
La jauge globale pour le Volcan Junior était de 10 329 places, soit un taux de remplissage de 88%.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 12
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 53 vite vaivens
Er
- Ad Hoc Festival,
4 862 places ont été délivrées dans le cadre du festival (hors ateliers / repas) :
- 2 191 spectateurs en famille sur les séances tout public
- 2 671 enfants et accompagnateurs dans le cadre de sorties scolaires
La jauge globale pour Ad Hoc Festival était de 5 562 places, soit un taux de remplissage de 87% pour cette troisième édition.
Avec une fréquentation annoncée de 5370 entrées la veille du festival (soit 92% de la jauge totale), le
festival a souffert du mouvement national de grève rencontré en décembre 2019. (Ainsi sur les 135
classes attendues, 17 classes ont vu leur sortie annulée.)
2- REPARTITION DES ENTREES PAR DISCIPLINE ARTISTIQUE
Un tiers des places (soit environ 13 700 places) a été vendu dans le cadre de la programmation
junior. Le nombre de places vendues sur les autres disciplines (programmation tout public : danse,
théâtre, musique, cirque) est relativement homogène, représentant entre 13% et 20% des ventes sur
2019.
Nb de places par type de programmation
11% 13%
a Cirque « Danse « Musique : Théâtre «a Volcan Junior #« Ad Hoc
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 _
- Ad Hoc Festival,
4 862 places ont été délivrées dans le cadre du festival (hors ateliers / repas) :
2 191 spectateurs en famille sur les séances tout public
2 671 enfants et accompagnateurs dans le cadre de sorties scolaires
La jauge globale pour Ad Hoc Festival était de 5 562 places, soit un taux de remplissage de 87% pour
cette troisième édition.
Avec une fréquentation annoncée de 5370 entrées la veille du festival (soit 92% de la jauge totale), le
festival a souffert du mouvement national de grève rencontré en décembre 2019. (Ainsi sur les 135
classes attendues, 17 classes ont vu leur sortie annulée.)
2- REPARTITION DES ENTREES PAR DISCIPLINE ARTISTIQUE
Un tiers des places (soit environ 13 700 places) a été vendu dans le cadre de la programmation
junior. Le nombre de places vendues sur les autres disciplines (programmation tout public : danse,
théâtre, musique, cirque) est relativement homogène, représentant entre 13% et 20% des ventes sur
2019.
Nb de places par type de programmation
11%
20%
20%
13%
18%
18%
•Cirque n Danse a Musique Théâtre n Volcan Junior • Ad Hoc
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 13
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 54 3- REPARTITION DES ENTREES PAR ORIGINE GEOGRAPHIQUE DES PUBLICS
(TOUTE PROGRAMMATION CONFONDUE)
66% des entrées sont délivrées à des spectateurs havrais, soit les 2/3 du public.
On peut noter que 22% des entrées sont délivrées à des spectateurs résidant dans la nouvelle
Communauté Urbaine (hors Le Havre).
Répartition géographique du public
4% 8%
66%
« Le Havre « Communauté Urbaine «+ Normandie : Autres
- Répartition géographique du Ad Hoc Festival,
On observe pour cette troisième édition du festival que la répartition géographique des spectateurs
est à l’image de cet événement rayonnant à l’échelle de l’agglomération.
Ainsi,
56% du public du festival vient de la Communauté Urbaine (hors Le Havre)
(51% des villes de l’ancienne CODAH, 5 % des villes de la nouvelle C.U.),
37 % du Havre,
4% de la Région Normandie et 3% hors Normandie.
4- UNE POLITIQUE TARIFAIRE ADAPTEE
Pour rappel, la politique tarifaire du Volcan a évolué à l'ouverture de la saison 18/19, les formules
ont été modifiées, et plusieurs nouveautés ont fait leur apparition :
Des formules pour les gourmands : la prise de formules encourage toujours la gourmandise, la fidélité
et la confiance, de façon plus souple encore (de -30% à -50% de réduction sur les places)
Des sorties « faciles » :
. Carnet Oscar : des entrées à partager à plusieurs ; on réserve quand on veut et avec qui on veut...
. Carnet MM (NOUVEAU) : même principe que le carnet Oscar, des places à partager uniquement sur le festival Musique Musiques
. Toute première fois : 1 billet à 7 euros pour 1 nouveau spectateur
. Ventes flash : billet à 7 euros pendant 24h sur certains spectacles
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 un 14
3- REPARTITION DES ENTREES PAR ORIGINE GEOGRAPHIQUE DES PUBLICS
(TOUTE PROGRAMMATION CONFONDUE)
66% des entrées sont délivrées à des spectateurs havrais, soit les 2/3 du public.
On peut noter que 22% des entrées sont délivrées à des spectateurs résidant dans la nouvelle
Communauté Urbaine (hors Le Havre).
Répartition géographique du public
22% .!•
66%
• Le Havre a Communauté Urbaine Normandie Autres
- Répartition géographique du Ad Hoc Festival,
On observe pour cette troisième édition du festival que la répartition géographique des spectateurs
est à l'image de cet événement rayonnant à l'échelle de l'agglomération.
Ainsi,
56% du public du festival vient de la Communauté Urbaine (hors Le Havre)
(51% des villes de l'ancienne CODAH, 5 % des villes de la nouvelle C.U.),
37 % du Havre,
4% de la Région Normandie et 3% hors Normandie.
4- UNE POLITIQUE TARIFAIRE ADAPTEE
Pour rappel, la politique tarifaire du Volcan a évolué à l'ouverture de la saison 18/19, les formules
ont été modifiées, et plusieurs nouveautés ont fait leur apparition :
Des formules pour les gourmands : la prise de formules encourage toujours la gourmandise, la fidélité
et la confiance, de façon plus souple encore (de -30% à -50% de réduction sur les places)
Des sorties «faciles » :
. Carnet Oscar : des entrées à partager à plusieurs ; on réserve quand on veut et avec qui on veut...
. Carnet MM (NOUVEAU) : même principe que le carnet Oscar, des places à partager uniquement sur
le festival Musique Musiques
. Toute première fois : l billet à 7 euros pour l nouveau spectateur
. Ventes flash : billet à 7 euros pendant 24h sur certains spectacles
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 14
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 55 aus PA ste
LA AUR
Des sorties « intergénérationnelles » :
. Formule famille : -30% de réduction sur une sélection de spectacles à voir en famille (8 spectacles
en 2019)
. Tarif unique pour le Volcan Junior + Ad Hoc Festival : 5 euros. Toujours un engagement très fort
pour les familles et les enfants
. Tarifs uniques pour les jeunes sur tous les spectacles : 5 euros (2 à 11 ans), 8 euros (12 à 18 ans) et
10 euros (19 à 30 ans).
Des tarifs solidarités :
. 10 euros pour les demandeurs d'emploi
. 5 euros pour les bénéficiaires des minimas sociaux.
5- REPARTITION DES ENTREES PAR TYPE DE TARIFS
- Répartition générale des entrées sur la programmation Tout public uniquement (hors places
exonérées),
Les places prises via les formules et carnets représentent 50% des places vendues sur le
programmation Tout public en 2019.
Public 2019 {hors exo et programmation junior)
12% 12%
s Tarif Plein “ Formules et Carnets = -30 ans
= Scolaires “ Solidarités # Autres tarifs réduits
Clés de lecture :
-Tarif plein : places en tarif plein des spectacles A/B/C, places en tarif unique FITZ, et tarifs spéciaux
-Formules et Carnets : formules Volcan, formules famille (places adultes uniquement), carnet Oscar
- 30 ans : enfants / ados / -30 ans, soit l’ensemble des places vendues aux jeunes de 2 à 30 ans, hors
groupes scolaires
-Scolaires : groupes scolaires présents sur la programmation tout public en soirée ou en temps scolaire
{hors Volcan Junior et Ad Hoc Festival)
-Solidarités : places sous conventions (à 2 ou 10€) et minimas sociaux (AAH, RSA, ASPA)
-Autres tarifs réduits : demandeurs d'emploi, étudiants +30ans, collectivités, places Toute première fois,
Ventes flash, places Volcan, détaxes, et autres groupes
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 Un
Des sorties « intergénérationnelles » :
. Formule famille : -30% de réduction sur une sélection de spectacles à voir en famille (8 spectacles
en 2019)
. Tarif unique pour le Volcan Junior + Ad Hoc Festival : 5 euros. Toujours un engagement très fort
pour les familles et les enfants
. Tarifs uniques pour les jeunes sur tous les spectacles : 5 euros(2 à 11 ans), 8 euros (12 à 18 ans) et
10 euros (19 à 30 ans}.
Des tarifs solidarités :
. 10 euros pour les demandeurs d'emploi
. 5 euros pour les bénéficiaires des minimas sociaux.
5- REPARTITION DES ENTREES PAR TYPE DE TARIFS
- Répartition générale des entrées sur la programmation Tout public uniquement (hors places
exonérées),
Les places prises via les formules et carnets représentent 50% des places vendues sur le
programmation Tout public en 2019.
Publie 2019 (hors exo et programmation junior)
12%
10%
12% 12%
50%
• Tarif Plein
Scolaires
n Formules et Carnets " -30 ans
• Solidarités • Autres tarifs réduits
Clés de lecture :
-Tarif plein : places en tarif plein des spectacles A/B/C, places en tarif unique FITZ, et tarifs spéciaux
-Formules et Carnets : formules Volcan, formules famille (places adultes uniquement), carnet Oscar
- 30 ans : enfants / ados / -30 ans, soit l'ensemble des places vendues aux Jeunes de 2 à 30 ans, hors
groupes scolaires
-Scolaires : groupes scolaires présents sur la programmation tout public en soirée ou en temps scolaire
(hors Volcan Junior et Ad Hoc Festival)
-Solidarités : places sous conventions (à 2 ou 10€) et minimas sociaux (AAH, RSA, ASPA)
-Autres tarifs réduits : demandeurs d'emploi, étudiants +30ans, collectivités, places Toute première fois,
Ventes flash, places Volcan, détaxes, et autres groupes
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 15
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 56 - Répartition des entrées prises via les Formules et Carnets,
15 395 places ont été prises dans le cadre de nos formules tarifaires, soit 50% des places délivrées
en 2019 (vs. 41% en 2018). Ces formules sont réparties comme suit :
Formules Famille (places adultes à-30%) 412
ES+ 80%) 70
F10+ (-40%)
) Fi GRAN F15+ (50%
Répartition formules / carnets 2019
(nb de places)
4% 3%
30%
34%
a F5+ eF10+ : F15+ : CARNET OSCAR = FORMULE FAMILLE
- Ventes Flash et Toute première fois,
Des ventes flash ont été organisées sur 6 spectacles sur 2019.
Suite à ces campagnes, 1 124 places ont été vendues pour une recette TTC de 7 706,17€, soit 19%
des places vendues et 11% des recettes sur les spectacles concernés par ces opérations.
La vente flash est une vente ouverte durant 24h quelques jours avant un spectacle, effectuée exclusivement par mail à un fichier de spectateurs ayant volontairement laissés au Volcan leurs
coordonnées pour ce faire.
Toute première fois : 207 personnes ont pu bénéficier de ce nouveau tarif « 1°" fois », leur
permettant d’avoir un tarif unique à 7€ en assistant à leur tout premier spectacle au Volcan.
La répartition géographique de ces spectateurs Toute première fois diffère nettement de notre public
« habituel » avec une part importante de spectateurs (presque 50%) hors Le Havre et Communauté
Urbaine.
Bilan d'activités 2019
FA. CPO 2019/2022 F Lu
- Répartition des entrées prises via les Formules et Carnets,
15 395 places ont été prises dans le cadre de nos formules tarifaires, soit 50% des places délivrées
en 2019 (vs. 41% en 2018). Ces formules sont réparties comme suit :
Carnet OSCAR (-20%) 677
Formules Famille (places adultes à -30%) 412
F5+ (-30%) 4 794
F10+ (-40%) 5 372
F15+ (50%) 4 830
Répartition formules / carnets 2019
(nb de places)
4% 3%
29%
30%
34%
n F5+ n F10+ : F15+ CARNET OSCAR • FORMULE FAMILLE
- Ventes Flash et Toute première fois,
Des ventes flash ont été organisées sur 6 spectacles sur 2019.
Suite à ces campagnes, l 124 places ont été vendues pour une recette TTC de 7 706,17€, soit 19%
des places vendues et 11% des recettes sur les spectacles concernés par ces opérations.
La vente flash est une vente ouverte durant 24h quelques jours avant un spectacle, effectuée
exclusivement par mail à un fichier de spectateurs ayant volontairement laissés au Voican leurs
coordonnées pour ce faire.
Toute première fois : 207 personnes ont pu bénéficier de ce nouveau tarif « lere fois », leur
permettant d'avoir un tarif unique à 7€ en assistant à leur tout premier spectacle au Volcan.
La répartition géographique de ces spectateurs Toute première fois diffère nettement de notre public
« habituel » avec une part importante de spectateurs (presque 50%) hors Le Havre et Communauté
Urbaine.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 16
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 57 Répartition géographique places 1ère fois
20% ne
40%
28%
12%
8 Le Havre & Communauté Urbaine : Normandie : Autres
B-LA FREQUENTATION DES AUTRES RENDEZ-VOUS DE LA PROGRAMMATION
1- LES PRESENTATIONS DE SAISON
En juin 2019, deux présentations de saison en Grande salle ont réuni 1251 personnes.
Une présentation de saison au Fitz dédiée aux enseignants de collège, lycée et université a réuni
environ 60 personnes.
Une présentation de saison en Petite salle dédiée aux enseignants de maternelle et primaire a réuni
environ 50 personnes.
Par ailleurs, de nombreuses présentations de saison sont organisées par l'équipe des relations
publiques auprès de tout type de groupes.
2- L'UNIVERSITE POPULAIRE
Créée il y a 13 ans avec la complicité de l’université Le Havre Normandie, l’Université populaire croise
les regards des chercheurs et des artistes sur le monde d’aujourd’hui.
Ouverte à tous, en entrée libre et gratuite, cette manifestation propose plus d’une vingtaine de
rendez-vous chaque année. Les thématiques abordées puisent dans l'actualité de la création
artistique et de la recherche scientifique, qui résonnent, l’une comme l’autre, avec les grandes
interrogations de notre époque.
En 2019, on a ainsi parlé géopolitique (Chine, Russie, Palestine), crises environnementales,
agriculture bio, mathématiques « discrètes », flux touristiques, accueil des réfugiés, poésie, art de la
marionnette, théâtre et cinéma, création musicale, sexe et amour, engagement citoyen...
Au total, 12 conférences, 5 rencontres « Aux arts, citoyens ! » et 6 ateliers de pratique artistique ou
scientifique ont réuni dans les amphis de l’université ou au Fitz du Volcan quelques 3045
personnes.
Bilan d'activités 2019
FA * CPO 2019/2022 En
Répartition géographique places 1ère fois
20%
28%
40%
12%
• Le Havre n Communauté Urbaine ° Normandie • Autres
B-LA FREQUENTATION DES AUTRES RENDEZ-VOUS DE LA PROGRAMMATION
l- LES PRESENTATIONS DE SAISON
En juin 2019, deux présentations de saison en Grande salle ont réuni 1251 personnes.
Une présentation de saison au Fitz dédiée aux enseignants de collège, lycée et université a réuni
environ 60 personnes.
Une présentation de saison en Petite salle dédiée aux enseignants de maternelle et primaire a réuni
environ 50 personnes.
Par ailleurs, de nombreuses présentations de saison sont organisées par l'équipe des relations
publiques auprès de tout type de groupes.
2- L'UNIVERSITE POPULAIRE
Créée il y a 13 ans avec la complicité de l'université Le Havre Normandie, l'Université populaire croise
les regards des chercheurs et des artistes sur le monde d'aujourd'hui.
Ouverte à tous, en entrée libre et gratuite, cette manifestation propose plus d'une vingtaine de
rendez-vous chaque année. Les thématiques abordées puisent dans l'actualité de la création
artistique et de la recherche scientifique, qui résonnent, l'une comme l'autre, avec les grandes
interrogations de notre époque.
En 2019, on a ainsi parlé géopolitique (Chine, Russie, Palestine), crises environnementales,
agriculture bio, mathématiques « discrètes », flux touristiques, accueil des réfugiés, poésie, art de la
marionnette, théâtre et cinéma, création musicale, sexe et amour, engagement citoyen...
Au total, 12 conférences, 5 rencontres « Aux arts, citoyens !» et 6 ateliers de pratique artistique ou
scientifique ont réuni dans les amphis de l'université ou au Fitz du Volcan quelques 3045
personnes.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 17
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 58 Vins PAigens
AUS
Parmi les artistes accueillis au Volcan durant l’année 2019, une dizaine d’entre eux ont été des
intervenants de l’Université populaire (parmi lesquels David Bobée, Alexandre Haslé, Cathy Blisson,
Alain Platel ou Elias Sanbar...)
3- LE VOLCAN EN ACTION, PROGRAMME D’ACTIVITES POUR LE PUBLIC
INDIVIDUEL ET LES PUBLICS AMATEURS
Au-delà des spectacles, Le Volcan invente également des rendez-vous favorisant la rencontre entre
les publics individuels et amateurs et les artistes invités. Stages, ateliers, montages ouverts. les
initiatives sont nombreuses.
- Pour le tout public,
Week-end théâtre autour de La Double Inconstance (ou presque), Jean-Michel-Rabeux
Les 2-3 mars, pour comédiens amateurs et professionnels.
Ce week-end a réuni 9 comédiens. Ensemble, ils ont travaillé sur le texte de Marivaux revisité dans La
Double Inconstance (ou presque).
Atelier danse autour de May B
Le 1° décembre, pour danseurs amateurs.
15 danseurs amateurs ont plongé dans le langage chorégraphique unique de Maguy Marin.
Montages ouverts
Moments privilégiés pendant lesquels de petits groupes de spectateurs (14 personnes à chaque fois
maximum) ont l’occasion de découvrir les secrets du montage technique d’un spectacle.
5 montages proposés en 2019 :
. Peer Gynt, CDN de Rouen Normandie / David Bobée
. La Double Inconstance (ou presque), Jean-Michel Rabeux
. Festen, Thomas Vinterberg et Mogens Rukov / Cyril Teste / Collectif MxM
. Zvizdal, Groupe Berlin / Cathy Blisson
. HOTEL, Cirque Eloize
Répétition publique
Autour de la création Alice, de l’Autre Côté, Cie Dérézo
75 personnes ont assisté à un des derniers moments de répétition avant la création sur le grand
plateau
Le Volcan vu par...
Pendant la pause du midi, des artistes de la programmation proposent au public une déambulation
toute personnelle à travers les coulisses du Volcan, « leur maison ».
. 1° rendez-vous avec Charlie Windelschmidt, Cie Derezo — 4 novembre
16 personnes, dont plusieurs personnes salariées dans les entreprises et collectivités proches du
Volcan ont assisté à ce 1° midi.
. 2È"E rendez-vous avec Jean Lambert-wild, CDN de Limoges — annulé pour cause de grève
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 |
Parmi les artistes accueillis au Volcan durant l'année 2019, une dizaine d'entre eux ont été des
intervenants de t'Université populaire (parmi lesquels David Bobée, Alexandre Haslé, Cathy Blisson,
Alain Platel ou Elias Sanbar...'
3- LE VOLCAN EN ACTION, PROGRAMME D'ACTIVITES POUR LE PUBLIC
INDIVIDUEL ET LES PUBLICS AMATEURS
Au-delà des spectacles, Le Volcan invente également des rendez-vous favorisant la rencontre entre
les publics individuels et amateurs et les artistes invités. Stages, ateliers, montages ouverts... les
initiatives sont nombreuses.
- Pour le tout public,
Week-end théâtre autour de La Double Inconstance (ou presque), Jean-Michel-Rabeux
Les 2-3 mars, pour comédiens amateurs et professionnels.
Ce week-end a réuni 9 comédiens. Ensemble, ils ont travaillé sur le texte de Marivaux revisité dans La
Double Inconstance (ou presque).
Atelier danse autour de May B
Le 1er décembre, pour danseurs amateurs.
15 danseurs amateurs ont plongé dans le langage chorégraphique unique de Maguy Marin.
Montages ouverts
Moments privilégiés pendant lesquels de petits groupes de spectateurs (14 personnes à chaque fois
maximum) ont l'occasion de découvrir les secrets du montage technique d'un spectacle.
5 montages proposés en 2019 :
. Peer Gynt, CDN de Rouen Normandie / David Bobée
. La Double Inconstance (ou presque), Jean-Michel Rabeux
. Festen, Thomas Vinterberg et Mogens Rukov / Cyril Teste / Collectif MxM
. Zvizdal, Groupe Berlin / Cathy Blisson
. HOTEL, Cirque Eloize
Répétition publique
Autour de la création Alice, de l'Autre Côté, Cie Dérézo
75 personnes ont assisté à un des derniers moments de répétition avant la création sur le grand
plateau
LeVolcan vu par...
Pendant la pause du midi, des artistes de la programmation proposent au public une déambulation
toute personnelle à travers les coulisses du Volcan, « leur maison ».
. 1er rendez-vous avec Charlie Windelschmidt, Cie Derezo - 4 novembre
16 personnes, dont plusieurs personnes salariées dans les entreprises et collectivités proches du
Volcan ont assisté à ce 1er midi.
. 2ème rendez-vous avec Jean Lambert-wild, CDN de Limoges - annulé pour cause de grève
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 18
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 59 n
BE
Les décodeurs de la danse
Coup de projecteur sur les chorégraphes invités au Volcan. Trente minutes de rencontre avant le
spectacle pour mieux comprendre la place de chacun dans l'histoire de la danse.
. Via Kanana, Via Katlehong / Gregory Maqoma -— 15 octobre
Environ 50 personnes
. Tristan and Isolde, Saburo Teshigawara — 14 novembre
Environ 80 personnes
- Pour les enfants et familles,
Ouverture de la saison Volcan Junior, journée portes ouvertes
Pour la première fois en 2019, une journée portes ouvertes dédiée spécialement aux enfants et aux
familles !
Une grande journée d'ouverture de la billetterie Volcan Junior a été organisée en proposant des
activités ludiques aux familles afin de découvrir la programmation 2019-2020 et les coulisses du
Volcan.
Au total :
. 91 personnes ont participé à six chasses au trésor organisées dans tout le théâtre afin de présenter
la programmation et les coulisses. Une septième chasse au trésor a été organisée le même jour,
spécialement pour des familles venues grâce au centre social La Fabrique Augustin Normand. Celle-ci
a réuni 12 personnes.
. Environ 60 personnes ont profité de l’espace familles installé dans le Foyer des Artistes où des
activités manuelles en accès libre étaient organisées pour présenter les spectacles de la saison
destinés aux plus jeunes enfants.
. 82 personnes ont assisté aux deux représentations du spectacle Perce-Plafond du collectif des
Vibrant Défricheurs, joués dans le Fitz.
Goûters-philo
Depuis 2019, le Volcan s'associe au philosophe Jean-Charles Pettier, spécialiste des échanges
enfants-parents, pour proposer des goûters-philo aux familles. Enfants et adultes sont invités à venir
réfléchir ensemble à un sujet en lien avec un spectacle de la saison Volcan Junior, et ce autour d’un
goûter.
En 2019, trois goûters-philo ont été organisés :
. Le 10 mars, «Il faut être normal... Ah... Mais c’est quoi être différent ? » autour du spectacle
Tendres Fragments de Cornélia Sno de la Cie For Happy.
31 personnes (enfants et parents).
. Le 28 avril, « Partir, pourquoi ? » autour du spectacle Réfugié.e.s en 9 lettres de la Spark Cie.
26 personnes (enfants et parents).
. Et le 27 novembre, « Faut-il savoir dire non ? » autour du spectacle Petite Sorcière du Projet MÜ.
17 personnes (enfants et parents).
Ma journée au Volcan
Pour la première fois en 2019, l’équipe des relations publiques du Volcan a accueilli 24 enfants de 9 à
12 ans, durant toute une journée afin de découvrir les coulisses du théâtre, le lundi 8 avril, pendant
les vacances de printemps.
. AU programme : visite — chasse au trésor le matin ; pique-nique dans Le Volcan ; et découverte des
métiers techniques (son, lumières, décors) l'après-midi.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 DE a |
Les décodeurs de la danse
Coup de projecteur sur les chorégraphes invités au Volcan. Trente minutes de rencontre avant le
spectacle pour mieux comprendre la place de chacun dans l'histoire de la danse.
. Via Kanana, Via Katlehong / Gregory Maqoma -15 octobre
Environ 50 personnes
. Tristan and Isolde, Saburo Teshigawara -14 novembre
Environ 80 personnes
- Pour les enfants et familles,
Ouverture de la saison Volcan Junior, journée portes ouvertes
Pour la première fois en 2019, une journée portes ouvertes dédiée spécialement aux enfants et aux
familles !
Une grande journée d'ouverture de la billetterie Volcan Junior a été organisée en proposant des
activités ludiques aux familles afin de découvrir la programmation 2019-2020 et les coulisses du
Volcan.
Au total :
. 91 personnes ont participé à six chasses au trésor organisées dans tout le théâtre afin de présenter
la programmation et les coulisses. Une septième chasse au trésor a été organisée le même jour,
spécialement pour des familles venues grâce au centre social La Fabrique Augustin Normand. Celle-ci
a réuni 12 personnes.
. Environ 60 personnes ont profité de l'espace familles installé dans le Foyer des Artistes où des
activités manuelles en accès libre étaient organisées pour présenter les spectacles de la saison
destinés aux plus jeunes enfants.
. 82 personnes ont assisté aux deux représentations du spectacle Perce-Plafond du collectif des
Vibrant Défricheurs, joués dans le Fitz.
Goûters-philo
Depuis 2019, le Volcan s'associe au philosophe Jean-Charles Pettier, spécialiste des échanges
enfants-parents, pour proposer des goûters-philo aux familles. Enfants et adultes sont invités à venir
réfléchir ensemble à un sujet en lien avec un spectacle de la saison Volcan Junior, et ce autour d'un
goûter.
En 2019, trois goûters-philo ont été organisés :
. Le 10 mars, « II faut être normal... Ah... Mais c'est quoi être différent ? » autour du spectacle
Tendres Fragments de Cornélia Sno de la Cie For Happy.
31 personnes (enfants et parents).
. Le 28 avril, « Partir, pourquoi ? » autour du spectacle Réfugié, e.s en 9 lettres de la Spark Cie.
26 personnes (enfants et parents).
. Et le 27 novembre, « Faut-il savoir dire non ? » autour du spectacle Petite Sorcière du Projet MO.
17 personnes (enfants et parents).
Ma journée au Volcan
Pour la première fois en 2019, l'équipe des relations publiques du Volcan a accueilli 24 enfants de 9 à
12 ans, durant toute une journée afin de découvrir les coulisses du théâtre, le lundi 8 avril, pendant
les vacances de printemps.
. Au programme : visite - chasse au trésor le matin ; pique-nique dans Le Volcan ; et découverte des
métiers techniques (son, lumières, décors) l'après-midi.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 19
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 60 ven PU Jen
Atelier radiophonique
En écho au spectacle Piletta Remix du collectif Wow !, 20 personnes, enfants à partir de 7 ans et
parents, ont participé à un atelier radiophonique en compagnie de trois artistes du spectacle. Les
participants ont pu découvrir le langage radiophonique et se sont initiés au bruitage, à la
transformation et transposition numérique.
Ateliers ciné-concert
En parallèle du spectacle Toimoinous de la compagnie Label Caravan, 40 personnes, enfants à partir
de 4 ans et parents, ont pu découvrir les coulisses de l'accompagnement sonore d’un film via la
création de bruitages et de musiques.
C-LES PROGRAMMES D'ACTION CULTURELLE EN DIRECTION DU MILIEU SCOLAIRE ET DE LA
PETITE ENFANCE
Les actions de sensibilisation proposées tout au long de l’année 2019 concernent tous les niveaux
d'enseignement, de l’école maternelle à l’université. Elles sont soit menées dans le cadre de dispositifs d'éducation artistique proposés par les partenaires (la DRAC, le Département, le Rectorat), soit à
l'initiative du Volcan. La formation des enseignants est aussi proposée en lien avec les partenaires de
l'éducation nationale.
1- LA PETITE ENFANCE
Bien que la programmation Volcan Junior, suite au transfert de la saison Côté Mômes, ait gardé
comme axe principal l'accueil des enfants de 2 à 12 ans, des structures d’accueil du tout-petit sont
accueillis au Volcan.
Ainsi en 2019, 56 bébés et accompagnateurs sont venus de crèches sur les spectacles Fragile et Une
Miette de toi.
2- ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE
Résidence jumelage avec l'école élémentaire Paul Langevin
Quatre classes de l’école, deux CE et deux CM2, ont participé au projet réalisé avec le Théâtre des
Tarabates, spécialisé dans la marionnette et la manipulation d'objets.
135 enfants ont participé à ces ateliers.
Chaque classe a pu bénéficier de 12 heures d'ateliers de manipulation, soit 48 heures au total.
Pour clore ce projet dans l’école, Philippe Saumont, directeur de la compagnie, est venu jouer son
spectacle Tout i Polichinelle, dans la cour de récréation, devant toutes les classes de l’école.
Enfin, une classe complice de CP-CE1 de l’école élémentaire Paul Langevin a participé à une visite
ludique sous forme de chasse au trésor, au Volcan, orchestrée par l’équipe des relations publiques du
théâtre ainsi que cinq étudiants en IUT « carrières sociales », suivis en projet tutoré.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 5 20
Atelier radiophonique
En écho au spectacle Piletta Remixdu collectif Wow !, 20 personnes, enfants à partir de 7 ans et
parents, ont participé à un atelier radiophonique en compagnie de trois artistes du spectacle. Les
participants ont pu découvrir le langage radiophonique et se sont initiés au bruitage, à la
transformation et transposition numérique.
Ateliers ciné-concert
En parallèle du spectacle Toimoinous de la compagnie Label Caravan, 40 personnes, enfants à partir
de 4 ans et parents, ont pu découvrir les coulisses de l'accompagnement sonore d'un film via la
création de bruitages et de musiques.
C-LES PROGRAMMES D'ACTION CULTURELLE EN DIRECTION DU MILIEU SCOLAIRE ET DE LA
PETITE ENFANCE
Les actions de sensibilisation proposées tout au long de l'année 2019 concernent tous les niveaux
d'enseignement, de l'école maternelle à l'université. Elles sont soit menées dans le cadre de dispositifs
d'éducation artistique proposés par les partenaires (la DRAC, le Département, le Rectorat), soit à
l'initiative du Volcan. La formation des enseignants est aussi proposée en lien avec les partenaires de
l'éducation nationale.
l- LA PETITE ENFANCE
Bien que la programmation Volcan Junior, suite au transfert de la saison Côté Mômes, ait gardé
comme axe principal l'accueil des enfants de 2 à 12 ans, des structures d'accueil du tout-petit sont
accueillis auVolcan.
Ainsi en 2019, 56 bébés et accompagnateurs sont venus de crèches sur les spectacles Fragile et Une
Miette de toi.
2- ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE
Résidence jumelage avec l'école élémentaire Paul Langevin
Quatre classes de l'école, deux CE1 et deux CM2, ont participé au projet réalisé avec le Théâtre des
Tarabates, spécialisé dans la marionnette et la manipulation d'objets.
135 enfants ont participé à ces ateliers.
Chaque classe a pu bénéficier de 12 heures d'ateliers de manipulation, soit 48 heures au total.
Pour clore ce projet dans l'école, Philippe Saumont, directeur de la compagnie, est venu jouer son
spectacle Tout i Polichinelle, dans la cour de récréation, devant toutes les classes de l'école.
Enfin, une classe complice de CP-CE1 de l'école élémentaire Paul Langevin a participé à une visite
ludique sous forme de chasse au trésor, au Volcan, orchestrée par l'équipe des relations publiques du
théâtre ainsi que cinq étudiants en IUT « carrières sociales », suivis en projet tutoré.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 20
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 61 vit SU fans
RUN
Résidence jumelage Ad Hoc Festival 2019
Cette résidence s’est déroulée sur trois sites dans le cadre de la 3°" édition du festival jeune public Ad
Hoc en décembre 2019.
Partenaires de ce dispositif : les villes de Manéglise, Montivilliers et Le Havre.
3 sites pour 3 temps d'ateliers autour 2 spectacles programmés :
- Les Vibrants Défricheurs à Montivilliers : 29 élèves de la classe de CM2 de l’école Jules Collet, ont
participé à 4 ateliers de création sonore.
Cette création collective a ensuite été diffusée à la fin de chaque représentation du spectacle
Murmures Machines, joué à Montivilliers.
Au total, 16 heures d'ateliers ont été réalisées sur ce projet.
- Nadine Demange et Simon Le Cieux à Manéglise et au Havre : 70 élèves de GS et CP des écoles Colette
au Havre et Georges Braque à Manéglise, ont participé à un projet de correspondance artistique et
plastique autour du spectacle Gaïa.
Cette correspondance a donné lieu à un moment de rencontre et de vernissage des créations, le
vendredi 13 décembre pour l'ouverture du festival au Volcan où 150 personnes (parents, enfants,
équipes éducatives) ont participé.
Au total, 52 heures d'ateliers ont été réalisées sur ce projet.
Mon année au Volcan avec l’école Maréchal Joffre et l’école Ecole Henry Génestal
- 1% semestre 2019
La classe de CM1-CM2 de l’école élémentaire Maréchal Joffre du Havre a participé à ce projet en
2017-2018. Pour la saison 2018-2019, la même classe de CM2 à continué de participer à ce projet,
créant une pérennité dans l’action.
En 2019, les 22 élèves de la classe ont rencontré 3 artistes en pleine création de spectacles dédiés au
jeune public, programmés pour le Ad Hoc festival en décembre 2019. De janvier à juin, ils ont pu suivre
l’évolution de ces créations en rencontrant les artistes, en correspondant avec eux, en découvrant les
maquettes des décors, en lisant les textes des spectacles etc... Emmanuelle Roeschlaub, secrétaire
générale du Volcan et programmatrice du festival, est intervenue afin d'évoquer ses missions de
programmation. Jean-Charles Pettier, philosophe, est également intervenu auprès des élèves afin
d'évoquer avec eux la notion de « choix pour autrui ». A la suite de cela, les élèves ont réalisé 6 petites
vidéos en compagnie du vidéaste Clément Méhenni : 2 vidéos par spectacle, une destinée aux enfants
et une aux parents afin de présenter les créations et donner envie aux spectateurs de venir y assister
pendant le festival.
Ces vidéos ont pu servir de teasers au festival et ont été largement relayées :
Voir les vidéos
- 2ème semestre 2019
Pour la saison 2019-2020, la classe de CM1 de l’école Henry Génestal du Havre participe au projet de
découverte du Volcan. Les 32 enfants ont ainsi pu découvrir le Volcan en le visitant et en assistant à un
premier spectacle. Alice Baude et Jessica Visage, plasticiennes, sont intervenues deux fois lors
d'ateliers afin d'accompagner les élèves dans la création d’un livret qui les suivra tout au long du projet,
ainsi que la réalisation d’une carte géographique et artistique du Volcan. D’autres moments de
découvertes se poursuivront sur l’année 2020.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 ——
Résidence iymelage Ad Hoc Festival 2019
Cette résidence s'est déroulée sur trois sites dans le cadre de la 3eme édition du festival jeune public Ad
Hoc en décembre 2019.
Partenaires de ce dispositif : les villes de Manéglise, Montivilliers et Le Havre.
3 sites pour 3 temps d'ateliers autour 2 spectacles programmés :
- Les Vibrants Défricheurs à Montivilliers : 29 élèves de la classe de CM2 de l'école Jules Collet, ont
participé à 4 ateliers de création sonore.
Cette création collective a ensuite été diffusée à la fin de chaque représentation du spectacle
Murmures Machines, joué à Montivilliers.
Au total, 16 heures d'ateliers ont été réalisées sur ce projet.
- Nadine Demange et Simon Le Cieux à Manéglise et au Havre : 70 élèves de GS et CP des écoles Colette
au Havre et Georges Braque à Manéglise, ont participé à un projet de correspondance artistique et
plastique autour du spectacle Gaïa.
Cette correspondance a donné lieu à un moment de rencontre et de vernissage des créations, le
vendredi 13 décembre pour l'ouverture du festival au Volcan où 150 personnes (parents, enfants,
équipes éducatives) ont participé.
Au total, 52 heures d'ateliers ont été réalisées sur ce projet.
Mon année au Volcan avec l'école Maréchal Joffre et l'école Ecole Henry Génestal
- 1er semestre 2019
La classe de CM1-CM2 de l'école élémentaire Maréchal Joffre du Havre a participé à ce projet en
2017-2018. Pour la saison 2018-2019, la même classe de CM2 a continué de participer à ce projet,
créant une pérennité dans l'action.
En 2019, les 22 élèves de la classe ont rencontré 3 artistes en pleine création de spectacles dédiés au
jeune public, programmés pour le Ad Hoc festival en décembre 2019. Dejanvieràjuin, ils ont pu suivre
révolution de ces créations en rencontrant les artistes, en correspondant avec eux, en découvrant les
maquettes des décors, en lisant les textes des spectacles etc.... Emmanuelle Roeschlaub, secrétaire
générale du Volcan et programmatrice du festival, est intervenue afin d'évoquer ses missions de
programmation. Jean-Charles Pettier, philosophe, est également intervenu auprès des élèves afin
d'évoquer avec eux la notion de « choix pour autrui ». A la suite de cela, les élèves ont réalisé 6 petites
vidéos en compagnie du vidéaste Clément Méhenni : 2 vidéos par spectacle, une destinée aux enfants
et une aux parents afin de présenter les créations et donner envie aux spectateurs de venir y assister
pendant le festival.
Ces vidéos ont pu servir de teasers au festival et ont été largement relayées :
Voir les vidéos
- 2eme semestre 2019
Pour la saison 2019-2020, la classe de CM1 de l'école Henry Génestal du Havre participe au projet de
découverte du Volcan. Les 32 enfants ont ainsi pu découvrir le Volcan en le visitant et en assistant à un
premier spectacle. Alice Baude et Jessica Visage, plasticiennes, sont intervenues deux fois lors
d'ateliers afin d'accompagner les élèves dans la création d'un livret qui les suivra tout au long du projet,
ainsi que la réalisation d'une carte géographique et artistique du Volcan. D'autres moments de
découvertes se poursuivront sur l'année 2020.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 21
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 62 vit PU sus
Lans
Projet intergénérationnel avec l’école de Fontenay et l'EHPAD Belle Etoile
Projet soutenu dans le cadre du dispositif Culture à l’hôpital.A lire au chapitre D, rubrique Hospitalier
/ médico-social
3- COLLEGE
Résidence Triennale Territoriale — collège Henri Wallon
L'année 2019 couvre à la fois la 1ere année scolaire de jumelage et le début de la deuxième.
- 1% semestre 2019
Les élèves de 4 classes (soit 81 jeunes) ont bénéficié de 69h d'ateliers en plus des venues au spectacle.
Pour toutes les classes, il y a eu une sensibilisation au spectacle concerné par la médiatrice du Volcan.
. Les élèves de 6Ÿ"€ ont travaillé sur le spectacle Tendres fragments de Cornelia Sno. Ils ont suivi en
demi-groupe un atelier d'écriture avec l’autrice Loo Hui Phang et un atelier de théâtre avec l’assistante à la mise en scène Emilie Azou. Les élèves ont ensuite enregistré leur production au studio Honolulu.
Ecouter
. La classe de 57€ à réalisé un travail de balades sonores et une interview d'Alexandre Haslé avec Jean
Philippe Le Saint du Studio Honolulu au 1° trimestre 2018. En janvier 2019, ils ont assisté au spectacle
Piletta Remix et ont pu bénéficier d’un atelier radiophonique.
. Les élèves de 4?" ont travaillé sur le spectacle Crocodiles. Ils ont travaillé sur la mise en voix de
poèmes sur la thématique de l'exil qu'ils ont rédigé en classe. Pour cela, Cendre Chassanne et Carole
Guittat ont travaillé chacune avec un demi groupe. Ensuite, les élèves ont pu enregistrer ces mises en
voix au studio Honolulu.
Ecouter
. La classe de 3ème a pu poursuivre en 2019 le projet initié fin 2018 avec Alexandre Haslé autour Du
Dictateur et du Dictaphone. Après avoir rédigé l'interview mené par les 5" et avoir rencontré le
comédien, en février 2019, ils ont pu suivre un atelier marionnette.
- 2ème semestre 2019
Pour débuter la deuxième année scolaire de jumelage, nous avons travaillé avec 3 classes de 3°"° et 1
classe de 4?" soit 78 jeunes.
D'autres projets auront lieu en 2020. A la fin du trimestre 2019, les élèves ont bénéficié de 56h
d'atelier.
. Autour d'Alice de l’autre côté de la compagnie Dérézo, 3 classes ont assisté au spectacle et ont
bénéficié d’une présentation en classe et 2 classes ont suivi un atelier mêlant travail de plateau,
scénographie et son. Chaque groupe a pu travailler sur ces 3 éléments afin de faire une présentation
d’un travail commun.
. La classe de 4°" a pu suivre la première partie du travail avec Bernadette Gruson autour de Quelque
Chose. Lors de ce premier temps, ils ont pu échanger, écrire sur les questions de féminité, de
masculinité, de sexualité... Cette matière permettra de réaliser le scénario d’une vidéo réalisée en
janvier 2020.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 | _. D _——
Projet intergénérationnel avec l'école de Fontenay et l'EHPAD Belle Etoile
Projet soutenu dans le cadre du dispositif Culture à l'hôpital.A lire au chapitre D, rubrique Hospitalier
/ médico-social
3- COLLEGE
Résidence Triennale Territoriale - collège Henri Wallon
L'année 2019 couvre à la fois la 1ère année scolaire de jumelage et le début de la deuxième.
- 1er semestre 2019
Les élèves de 4 classes (soit 81 jeunes) ont bénéficié de 69h d'ateliers en plus des venues au spectacle.
Pour toutes les classes, il y a eu une sensibilisation au spectacle concerné par la médiatrice du Volcan.
. Les élèves de 6eme ont travaillé sur le spectacle Tendres fragments de Cornelia Sno. Ils ont suivi en
demi-groupe un atelier d'écriture avec l'autrice Loo Hui Phang et un atelier de théâtre avec l'assistante
à la mise en scène Emilie Azou. Les élèves ont ensuite enregistré leur production au studio Honolulu.
Ecouter
. La classe de 5ème a réalisé un travail de balades sonores et une interview d'Alexandre Haslé avec Jean
Philippe Le Saint du Studio Honolulu au 1er trimestre 2018. En janvier 2019, ils ont assisté au spectacle
Piletta Remix et ont pu bénéficier d'un atelier radiophonique.
. Les élèves de 4ème ont travaillé sur le spectacle Crocodiles. Ils ont travaillé sur la mise en voix de
poèmes sur la thématique de l'exil qu'ils ont rédigé en classe. Pour cela, Cendre Chassanne et Carole
Guittat ont travaillé chacune avec un demi groupe. Ensuite, les élèves ont pu enregistrer ces mises en
voix au studio Honolulu.
Ecouter
. La classe de 3ème a pu poursuivre en 2019 le projet initié fin 2018 avec Alexandre Haslé autour Du
Dictateur et du Dictaphone. Après avoir rédigé l'interview mené par les 5ème et avoir rencontré le
comédien, en février 2019, ils ont pu suivre un atelier marionnette.
- 2ème semestre 2019
Pour débuter la deuxième année scolaire de jumelage, nous avons travaillé avec 3 classes de 3 me et l
classe de 4ème soit 78 jeunes.
D'autres projets auront lieu en 2020. A la fin du trimestre 2019, les élèves ont bénéficié de 56h
d'atelier.
. Autour d'Alice de l'autre côté de la compagnie Dérézo, 3 classes ont assisté au spectacle et ont
bénéficié d'une présentation en classe et 2 classes ont suivi un atelier mêlant travail de plateau,
scénographie et son. Chaque groupe a pu travailler sur ces 3 éléments afin de faire une présentation
d'un travail commun.
. La classe de 4ème a pu suivre la première partie du travail avec Bernadette Gruson autour de Q.uelque
Chose. Lors de ce premier temps, ils ont pu échanger, écrire sur les questions de féminité, de
masculinité, de sexualité... Cette matière permettra de réaliser le scénario d'une vidéo réalisée en
janvier 2020.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 22
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 63 LE
334 TAN SA ys
Le en
CRED — A la découverte du spectacle vivant au Havre
Pour la première année, le Tétris, le Phare et Le Volcan ont créé un parcours commun dans le cadre du
dispositif du Conseil départemental 76.
Trois classes de 4" ont pu circuler de lieu en lieu découvrir les coulisses, les types de programmation
et suivre un atelier.
Pour la partie Volcan :
. 1 classe de 4°" et 1 classe 4°"€ SEGPA du collège Jean Moulin, soit 30 élèves, ont suivi autour de
Crocodiles :
Une préparation en classe du spectacle avec la médiatrice, un atelier de 2h avec le comédien et la
metteuse en scène du spectacle, une venue au spectacle et un débat avec la médiatrice en classe.
.1 classe de 4°" du collège Claude Bernard, soit 18 élèves, ont suivi autour d’Eins Zwei Drei :
Une rencontre avant spectacle, un spectacle, 4h d'atelier d'initiation théâtrale avec Laetitia Botella,
Cie Les Nuits Vertes, et une visite du théâtre.
Ateliers danse autour de Via Kanana
3 groupes scolaires ont pu bénéficier d’un atelier de danse de 2h avec un danseur du collectif Via
Katlehong :
- UNSS danse -— collège Raymond Queneau de Montivilliers — 15 élèves de la 6°" à la 3°"
- UNSS danse — collège Léo Lagrange — 20 élèves de la 6?"° à [a 3ème
- Etudiants du CROUS du Havre — 15 étudiants
4- LYCEE
Lycée Porte Océane - Option théâtre spécialité et facultative
Notons qu’en juin 2019 a eu lieu la réforme des lycées, ce qui a changé l’organisation des options
spécialité et facultative.
- 1" semestre 2019
. Option spécialité : 28 élèves (seconde à terminale)
140h d'interventions avec 6 comédien.ne.s professionnel.le.s + des ateliers avec des artistes de la
programmation : Peer Gynt de David Bobée, Fix me d’Alban Richard et Montagnes Russes de la Cie
Formiga Atomica.
Visite du théâtre, présentation des spectacles en classe, participation à des montages ouverts.
. Option facultative : 36 élèves (seconde à la terminale)
71h de pratique avec deux comédien.ne.s professionnel.le.s
Restitution des travaux d’élèves en Petite salle du Volcan
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 x —
CRED - A la déçoyyerte du spectacle vivant au Havre
Pour la première année, le Tétris, le Phare et Le Volcan ont créé un parcours commun dans le cadre du
dispositif du Conseil départemental 76.
Trois classes de 4ème ont pu circuler de lieu en lieu découvrir les coulisses, les types de programmation
et suivre un atelier.
Pour la partie Volcan :
. l classe de 4ème et l classe 4ème SEGPA du collège Jean Moulin, soit 30 élèves, ont suivi autour de
Crocodiles :
Une préparation en classe du spectacle avec la médiatrice, un atelier de 2h avec le comédien et la
metteuse en scène du spectacle, une venue au spectacle et un débat avec la médiatrice en classe.
. l classe de 4ème du collège Claude Bernard, soit 18 élèves, ont suivi autour d'Eins Zwei Drei :
Une rencontre avant spectacle, un spectacle, 4h d'atelier d'initiation théâtrale avec Laetitia Botella,
Cie Les Nuits Vertes, et une visite du théâtre.
Ateliers danse autour de Via Kanana
3 groupes scolaires ont pu bénéficier d'un atelier de danse de 2h avec un danseur du collectif Via
Katlehong :
UNSS danse - collège Raymond Queneau de Montivilliers -15 élèves de la 6ème à la 3ème
UNSS danse - collège Léo Lagrange - 20 élèves de la 6ème à la 3ème
Etudiants du CROUS du Havre -15 étudiants
4- LYCEE
Lycée Porte Océane - Option théâtre spécialité et facultative
Notons qu'en juin 2019 a eu lieu la réforme des lycées, ce qui a changé l'organisation des options
spécialité et facultative.
- lre semestre 2019
. Option spécialité : 28 élèves (seconde à terminale)
140h d'interventions avec 6 comédien.ne.s professionnel.le.s + des ateliers avec des artistes de la
programmation : Peer Gynt de David Bobée, Fix me d'Alban Richard et Montagnes Russes de la Cie
Formiga Atomica.
Visite du théâtre, présentation des spectacles en classe, participation à des montages ouverts.
. Option facultative : 36 élèves (seconde à la terminale)
71h de pratique avec deux comédien.ne.s professionnel.le.s
Restitution des travaux d'élèves en Petite salle du Volcan
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 23
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 64 sin As san
Len
- 2ème semestre 2019
Pot de rentrée avec les parents et l’équipe du lycée en septembre. Présentation de l’option et des
projets.
. Option spécialité : 22 élèves (/a classe de seconde a été supprimée avec la réforme)
52h d'interventions avec 3 comédien.ne.s professionnel.le.s + ateliers ponctuels en lien avec la
programmation : Exit de Anne Sophie Pauchet, May b de Maguy Marin (atelier croisé avec l'option
danse du lycée François ler).
. Option facultative : 34 élèves (nous sommes passés de 2 groupes à 3 groupes, un par niveau de
classe)
12h avec 3 comédien.ne.s professionnel.le.s
Atelier autour de la soirée Merce Cunningham - Lycée François ler
Le Volcan est un partenaire culturel important pour l'option danse du lycée François ler.
Dans ce cadre, les élèves ont suivi un atelier de 3h avec Robert Swinston du CNDC d'Angers.
20 élèves de première et terminale.
5- ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Maison des Etudiants - Université du Havre
Depuis plusieurs années, une convention de partenariat avec la Maison des Etudiants permet aux
étudiants de fréquenter Le Volcan avec un tarif privilégié (convention tarifaire 6 euros la place
complétée par l’Université à hauteur de 4 euros). 48 places délivrées en 2019.
Par ailleurs, plusieurs enseignants de l’Université organisent des sorties de groupes avec leurs élèves.
Sciences Po
Partenariat avec l'association des étudiants permettant des sorties des étudiants.
IUT carrières sociales — Projet Tutoré
Le Volcan a suivi un groupe de 5 étudiant.e.s pour mener à bien un projet de médiation.
- 1" semestre 2019 : le groupe a travaillé à la mise en place d’une chasse au trésor avec une classe de
CP-CE1 de l’école élémentaire Paul Langevin.
- 1 semestre 2019 : les étudiant.e.s ont sensibilisé les autres camarades de l'IUT afin de les faire venir
sur le spectacle Alice de l’autre côté de la compagnie Dérézo.
6- FORMATION DES ENSEIGNANTS
APA Théâtre
Cet atelier a réuni 18 participants (instituteurs niveau maternelle et élémentaire).
Au premier semestre 2019, les enseignants ont pu bénéficier de 6h d'intervention :
3h avec la Spark Compagnie autour de leur spectacle Réfugié.e.s en 9 lettres
3h avec la compagnie lisboète Formiga Atomica autour de leur spectacle Montagnes Russes.
Les participants ont pu assister aux spectacles proposés dans le cadre de ces ateliers.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 F ne 24
- 2ème semestre 2019
Pot de rentrée avec les parents et l'équipe du lycée en septembre. Présentation de l'option et des
projets.
. Option spécialité : 22 élèves (/o classe de seconde a été supprimée avec la réforme]
52h d'interventions avec 3 comédien.ne.s professionnel.le.s + ateliers ponctuels en lien avec la
programmation : Exit de Anne Sophie Pauchet, May b de Maguy Marin (atelier croisé avec l'option
danse du lycée François 1er).
. Option facultative : 34 élèves (nous sommes passés de 2 groupes à 3 groupes, un par niveau de
classe)
12h avec 3 comédien.ne.s professionnel.le.s
Atelier autour de la soirée Merce Cunningham - Lycée François 1er
Le Volcan est un partenaire culturel important pour l'option danse du lycée François 1er.
Dans ce cadre, les élèves ont suivi un atelier de 3h avec Robert Swinston du CNDC d'Angers.
20 élèves de première et terminale.
5- ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Maison des Etudiants - Université du Havre
Depuis plusieurs années, une convention de partenariat avec la Maison des Etudiants permet aux
étudiants de fréquenter Le Volcan avec un tarif privilégié (convention tarifaire 6 euros la place
complétée par l'Université à hauteur de 4 euros). 48 places délivrées en 2019.
Par ailleurs, plusieurs enseignants de l'Université organisent des sorties de groupes avec leurs élèves.
Sciences Po
Partenariat avec l'association des étudiants permettant des sorties des étudiants.
l LIT ça rrie res sociales - Pro jet Tuto re
Le Volcan a suivi un groupe de 5 étudiant.e.s pour mener à bien un projet de médiation.
- lre semestre 2019 : le groupe a travaillé à la mise en place d'une chasse au trésor avec une classe de
CP-CE1 de l'école élémentaire Paul Langevin.
- lre semestre 2019 : les étudiant.e.s ont sensibilisé les autres camarades de l'IUT afin de les faire venir
sur le spectacle Alice de l'autre côté de la compagnie Dérézo.
6- FORMATION DES ENSEIGNANTS
APA Théâtre
Cet atelier a réuni 18 participants (instituteurs niveau maternelle et élémentaire).
Au premier semestre 2019, les enseignants ont pu bénéficier de 6h d'intervention :
3h avec la Spark Compagnie autour de leur spectacle Réfugié.e.s en 9 lettres
3h avec la compagnie lisboète Formiga Atomica autour de leur spectacle Montagnes Russes.
Les participants ont pu assister aux spectacles proposés dans le cadre de ces ateliers.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 24
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 65 Fe
ain Pos
APA Danse
En partenariat avec Le Phare
AU premier semestre 2019, ce programme a réuni 11 participants (instituteurs niveau maternelle et
élémentaire).
8h d'ateliers de sensibilisation à la danse ont été mises en place :
2h avec Margot Dorléans autour du projet Les enfants phare
2h avec Magda Kachouche autour du spectacle Diotime et les lions
4h avec Gilles Baron autour du spectacle Mauvais sucre.
Les participants ont pu assister aux spectacles proposés dans le cadre de ces ateliers.
Atelier académique Danse
En partenariat avec Le Phare
En mars 2019, 25 enseignants du 1° et 2" degré ont suivi un stage sur un week-end avec Alban Richard
autour de sa création Fix me.
Durant 7h, ils ont pu découvrir le procédé de création du chorégraphe et proposer à leur tour un travail
chorégraphique.
Atelier académique Théâtre
Pendant 2 séances de 5h (10h), 15 enseignants du 2" degré ont pu travailler avec Catherine de Witt,
comédienne et dramaturge de Peer Gynt de David Bobée.
Les enseignants ont pu découvrir le processus dramaturgique du spectacle et ils ont travaillé sur le
« mentir vrai ».
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 FE 25 |
APA Danse
En partenariat avec Le Phare
Au premier semestre 2019, ce programme a réuni 11 participants (instituteurs niveau maternelle et
élémentaire).
8h d'ateliers de sensibilisation à la danse ont été mises en place :
2h avec Margot Dorléans autour du projet Les enfants phare
2h avec Magda Kachouche autour du spectacle Diotime et les lions
4h avec Gilles Baron autour du spectacle Mauvais sucre.
Les participants ont pu assister aux spectacles proposés dans le cadre de ces ateliers.
Atelier académique Danse
En partenariat avec Le Phare
En mars 2019,25 enseignants du 1er et 2nd degré ont suivi un stage sur un week-end avec Alban Richard
autour de sa création Fix me.
Durant 7h, ils ont pu découvrir le procédé de création du chorégraphe et proposer à leur tour un travail
chorégraphique.
Atelier académique Théâtre
Pendant 2 séances de 5h (lOh), 15 enseignants du 2"d degré ont pu travailler avec Catherine de Witt,
comédienne et dramaturge de Peer Gynt de David Bobée.
Les enseignants ont pu découvrir le processus dramaturgique du spectacle et ils ont travaillé sur le
« mentir vrai ».
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 25
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 66 sis Su vase
LE nm
7- POUR TOUT LE MILIEU SCOLAIRE
Visites du Théâtre
Faire découvrir les coulisses du théâtre, les métiers, l'architecture de Niemeyer est un enjeu important.
I permet notamment aux jeunes de s'approprier le lieu et mieux comprendre le fonctionnement d’un
théâtre.
En 2019:
Elémentaires : 7 visites soit environ 140 élèves
Collèges, lycées, enseignement supérieur : 10 visites soit environ 265 élèves
Sensibilisation aux spectacles en classe et bords de scène
Dès que possible, les médiatrices du Volcan vont à la rencontre des élèves en amont et/ou en aval des
spectacles, accompagnées parfois des artistes, afin de les préparer à la réception du spectacle,
répondre aux interrogations, favoriser la compréhension des processus de création.
En 2019 : 12 rencontres en collège, lycée et enseignement supérieur soit environ 370 élèves
A ceci s’ajoute les présentations de saison à l’université et IUT soit environ 200 étudiants touchés.
D-LES PROGRAMMES D'ACTION EN FAVEUR DES PERSONNES ELOIGNEES DE LA CULTURE
1- SECTEUR HOSPITALIER / MEDICO-SOCIAL
Projet intergénérationnel avec l'EHPAD Belle Etoile et l’école primaire de Fontenay
Des résidents de l’EHPAD Belle étoile à Montivilliers et une classe de 26 élèves de CM2 de l’école de
Fontenay ont participé à un projet danse mené par la chorégraphe Nathalie Baldo. Cette dernière est
intervenue simultanément dans l’école et dans l’'EHPAD. Plusieurs rencontres entre les enfants et les
personnes âgées résidentes ont été organisées.
Au total, les élèves ont pu suivre 12 heures d’ateliers en 2019 et participé à une grande restitution du
projet en dansant avec les résidents dans l’'EHPAD, au mois de juin.
Ce projet a été soutenu dans le cadre du dispositif Culture à l'hôpital.
Partenariat avec le Centre Raoul Dufy
En 2019, l’équipe enseignante et éducatrice du Centre Raoul Dufy s’est rapprochée du Volcan afin de
proposer à 4 des jeunes qu’elle accompagne, une découverte spécifique du théâtre.
Ce projet a ainsi débuté en novembre 2019 avec la visite du Volcan.
2- SECTEUR SOCIAL
29 conventions tarifaires permettant à des publics éloignés des lieux de culture et dont les
ressources ne permettent pas de participer normalement aux activités culturelles de la Scène
nationale ont été signées sur l’année 2019.
Liste des partenaires conventionnés :
AREC (Association Réseau Echanges Culture), AHFEME (Association des Femmes Enfants Hommes du
Monde Entier), AHAPS (Association Havraise d'Action et de Promotion Sociale), AFPA (Centre
formation), AHAM (Association Havraise Accueil Médiation Insertion), AMISC (Centre social
Montivilliers), Secours Populaire du Havre, Secours Populaire d’Harfleur, Association Trait D'Union,
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 |
7- POUR TOUT LE MILIEU SCOLAIRE
Visites du Théâtre
Faire découvrir les coulisses du théâtre, les métiers, l'architecture de Niemeyer est un enjeu important.
Il permet notamment aux jeunes de s'approprier le lieu et mieux comprendre le fonctionnement d'un
théâtre.
En 2019 :
Elémentaires : 7 visites soit environ 140 élèves
Collèges, lycées, enseignement supérieur : 10 visites soit environ 265 élèves
Sensibilisation aux spectacles en classe et bords de scène
Dès que possible, les médiatrices du Volcan vont à la rencontre des élèves en amont et/ou en aval des
spectacles, accompagnées parfois des artistes, afin de les préparer à la réception du spectacle,
répondre aux interrogations, favoriser la compréhension des processus de création...
En 2019 :12 rencontres en collège, lycée et enseignement supérieur soit environ 370 élèves
A ceci s'ajoute les présentations de saison à l'université et IUT soit environ 200 étudiants touchés.
D-LES PROGRAMMES D'ACTION EN FAVEUR DES PERSONNES ELOIGNEES DE LA CULTURE
l- SECTEUR HOSPITALIER / MEDICO-SOCIAL
Projet intergénérationnel avec l'EHPAD Belle Etoile et l'école primaire de Fontenav
Des résidents de l'EHPAD Belle étoile à Montivilliers et une classe de 26 élèves de CM2 de l'école de
Fontenay ont participé à un projet danse mené par la chorégraphe Nathalie Baldo. Cette dernière est
intervenue simultanément dans l'école et dans l'EHPAD. Plusieurs rencontres entre les enfants et les
personnes âgées résidentes ont été organisées.
Au total, les élèves ont pu suivre 12 heures d'ateliers en 2019 et participé à une grande restitution du
projet en dansant avec les résidents dans l'EHPAD, au mois de juin.
Ce projet a été soutenu dans le cadre du dispositif Culture à l'hôpital.
Partenariat avec le Centre Raoul Dufy
En 2019, l'équipe enseignante et éducatrice du Centre Raoul Dufy s'est rapprochée du Volcan afin de
proposer à 4 des jeunes qu'elle accompagne, une découverte spécifique du théâtre.
Ce projet a ainsi débuté en novembre 2019 avec la visite du Volcan.
2- SECTEUR SOCIAL
29 conventions tarifaires permettant à des publics éloignés des lieux de culture et dont les
ressources ne permettent pas de participer normalement aux activités culturelles de la Scène
nationale ont été signées sur l'année 2019.
Liste des partenaires conventionnés :
AREC (Association Réseau Echanges Culture), AHFEME (Association des Femmes Enfants Hommes du
Monde Entier), AHAPS (Association Havraise d'Action et de Promotion Sociale), AFPA (Centre
formation), AHAM (Association Havraise Accueil Médiation Insertion), AMISC (Centre social
Montivilliers), Secours Populaire du Havre, Secours Populaire d'Harfleur, Association Trait D'Union,
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 26
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 67 ai PU 512
GRETA Région Havraise, Direction des Solidarités VDH, Centre Social de Bléville, Centre Social Jean
Moulin, Fabrique du Pré Fleuri, Fabrique des Quartiers Sud, Fabrique Augustin Normand, Fabrique
Pierre Hamet, Département de Seine Maritime UTAS Le Havre Pointe de Caux, Association
MEDIACTION, Association Droit des Locataires et Loisirs Culturels, Association Le Cat Rouge, CCAS
Pole Réussite Educative, CCAS Pole Action Sociale, Itinéraires vers l'Emploi, Habitat et Humanisme,
Association Les Lits Solidaires, Centre Medico Social Caucriauville, Aquacaux, Mission Locale
1277 places réservées via les conventions tarifaires (tarif spécifique de 2€ à 10€) :
- 1 semestre 2019 : 678 places
- 2ème semestre 2019 : 599 places
Des visites de l’établissement ont été programmées, notamment pour la population de personnes
réfugiées, en apprentissage de la langue, pour des jeunes de la mission locale, des groupes pour
lesquels Le Volcan est encore un lieu inconnu où mal connu, notamment issus de la Formation
professionnelle où de parcours spécifiques vers l'emploi.
De nombreuses présentations de spectacle sont faites au sein des associations et des groupes par la
responsable sectorielle du Volcan.
Certaines thématiques de spectacles se prêtent particulièrement à un travail plus approfondi avec les
gens. Ainsi, le spectacle Et la terre se transmet comme la langue de Franck Tortiller et Elias Sanbar a
notamment ouvert le lieu à des habitants très éloignés de nos salles, mais des habitants très au fait
de l'écriture de Mahmoud Darwich.
Un travail a pu notamment être mené avec l’AHAPS, l’AREC, Itinéraires vers l'Emploi CCAS Cohésion
Sociale et la Fabrique Pierre Hamet.
Les tables de lecture
A partir de décembre 2019, des tables de lecture ont été mises en place pour le public en insertion
(chantier d'insertion, groupes des Comités médico sociaux, des groupes de femmes...).
Autour de 3 textes de théâtre de la saison 19/20, avec la complicité de comédien.nes de la Cie Akté,
ces tables sont organisées avec des groupes de 8/10 personnes, dans leur lieu de vie ou lieu
associatif, dans leur quartier. Elles consistent à mettre les lecteurs.trices dans la peau des comédiens
qui découvrent le texte dans la phase préalable du travail à la table, par une lecture à voix haute. Ce
sont des prétextes à des échanges de point de vue sur les questions sociétales soulevés par les
spectacles, dans un exercice ludique, dont l'objectif est de s'initier à la dramaturgie, prendre
connaissance des contextes, avoir quelques clés de compréhension, des informations spécifiques, et
être ainsi plus à l’aise lors de la représentation. Le groupe a travaillé sur des textes présentés en
2020 : L'Intérimaire de Rémi de Vos et mis en scène par Anne Laure Liégeois, Quelque chose de
Bernadette Gruson et Rabudoru de Olivier Lopez.
Partenariat avec la Fabrique Pré Fleuri
Une visite du Volcan a été organisée pour l’équipe travaillant au centre social La Fabrique Pré Fleuri. Cette visite suivi d’un temps d'échanges a permis à l’équipe d’éducateurs de découvrir le théâtre, ses
activités, afin de mieux accompagner ses publics vers des sorties et projets culturels.
Partenariat avec la Fabrique Augustin Normand
L'équipe du Volcan ainsi que du Centre social de la Fabrique Augustin Normand travaillent de pair afin
de proposer aux familles plusieurs sorties au théâtre.
Une visite sous forme de chasse au trésor a été organisée pour 12 personnes de la Fabrique, afin de
leur permettre de mieux découvrir le Volcan ainsi que sa programmation Volcan Junior.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 —
GRETA Région Havraise, Direction des Solidarités VDH, Centre Social de Bléville, Centre Social Jean
Moulin, Fabrique du Pré Fleuri, Fabrique des Quartiers Sud, Fabrique Augustin Normand, Fabrique
Pierre Hamet, Département de Seine Maritime UTAS Le Havre Pointe de Caux, Association
MEDIACTION, Association Droit des Locataires et Loisirs Culturels, Association Le Cat Rouge, CCAS
Pôle Réussite Educative, CCAS Pôle Action Sociale, Itinéraires vers l'Emploi, Habitat et Humanisme,
Association Les Lits Solidaires, Centre Medico Social Caucriauville, Aquacaux, Mission Locale
1277 places réservées via les conventions tarifaires (tarif spécifique de 2€ à10€):
- lre semestre 2019 : 678 places
- 2ème semestre 2019 : 599 places
Des visites de rétablissement ont été programmées, notamment pour la population de personnes
réfugiées, en apprentissage de la langue, pour des jeunes de la mission locale, des groupes pour
lesquels Le Volcan est encore un lieu inconnu ou mal connu, notamment issus de la Formation
professionnelle ou de parcours spécifiques vers l'emploi.
De nombreuses présentations de spectacle sont faites au sein des associations et des groupes par la
responsable sectorielle du Volcan.
Certaines thématiques de spectacles se prêtent particulièrement à un travail plus approfondi avec les
gens. Ainsi, le spectacle Et la terre se transmet comme la langue de Franck Tortiller et Elias Sanbar a
notamment ouvert le lieu à des habitants très éloignés de nos salles, mais des habitants très au fait
de l'écriture de Mahmoud Darwich.
Un travail a pu notamment être mené avec l'AHAPS, l'AREC, Itinéraires vers l'Emploi CCAS Cohésion
Sociale et la Fabrique Pierre Hamet.
Les tables de lecture
A partir de décembre 2019, des tables de lecture ont été mises en place pour le publie en insertion
(chantier d'insertion, groupes des Comités médico sociaux, des groupes de femmes...).
Autour de 3 textes de théâtre de la saison 19/20, avec la complicité de comédien.nés de la Cie Akté,
ces tables sont organisées avec des groupes de 8/10 personnes, dans leur lieu de vie ou lieu
associatif, dans leur quartier. Elles consistent à mettre les lecteurs.trices dans la peau des comédiens
qui découvrent le texte dans la phase préalable du travail à la table, par une lecture à voix haute. Ce
sont des prétextes à des échanges de point de vue sur les questions sociétales soulevés par les
spectacles, dans un exercice ludique, dont l'objectif est de s'initier à la dramaturgie, prendre
connaissance des contextes, avoir quelques clés de compréhension, des informations spécifiques, et
être ainsi plus à l'aise lors de la représentation. Le groupe a travaillé sur des textes présentés en
2020 : L'Intérimaire de Rémi de Vos et mis en scène par Anne Laure Liégeois, Q.uelque chose de
Bernadette Gruson et Rabudoru de Olivier Lopez.
Partenariat avec la Fabrique Pré Fleuri
Une visite du Volcan a été organisée pour l'équipe travaillant au centre social La Fabrique Pré Fleuri.
Cette visite suivi d'un temps d'échanges a permis à l'équipe d'éducateurs de découvrir le théâtre, ses
activités, afin de mieux accompagner ses publics vers des sorties et projets culturels.
Partenariat avec la Fabrique Augustin Normand
L'équipe du Volcan ainsi que du Centre social de la Fabrique Augustin Normand travaillent de pair afin
de proposer aux familles plusieurs sorties au théâtre.
Une visite sous forme de chasse au trésor a été organisée pour 12 personnes de la Fabrique, afin de
leur permettre de mieux découvrir le Volcan ainsi que sa programmation Volcan Junior.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 27
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 68 vis Pine
RU
Suite à cette activité collective, le pôle Familles de la Fabrique a réservé plusieurs sorties sur des spectacles à venir en 2020.
3- JUSTICE
Comité de réflexion du réseau RP — ODIA Normandie
Deux médiatrices du Volcan se sont impliquées dans un comité de pilotage du réseau RP Normand,
orchestré par l'ONDA. Une première journée professionnelle a été co-organisée sur le thème du
dispositif DRAC « Culture Justice ».
4- ACCESSIBILITE
Le Volcan poursuit depuis 2015 un engagement fort dans l'accessibilité du bâtiment et de ses
spectacles à tous les publics en situation de handicap.
Harmonie Mutuelle mécène depuis 2015 le programme lié à l'accessibilité.
Pour l'ensemble du programme Accessibilité, une politique tarifaire adaptée est proposée.
Un tarif unique de 5 euros la place est proposé aux personnes qui assistent aux spectacles en
audiodescription ou traduits en LSF, ainsi qu’à la personne qui les accompagne. Ce tarif est
également ouvert à tous les bénéficiaires de l’Allocation pour Adulte Handicapé (AAH).
En 2019, ce sont 482 places attribuées au tarif AAH grâce notamment à cette politique tarifaire.
Avec 283 places délivrées en 2018, ce sont 200 places supplémentaires qui ont pu bénéficier aux
personnes en situation de handicap (+41%).
- L'accueil des personnes malvoyantes ou aveugles
Grâce à une convention de partenariat entre Le Volcan et l’Unadev (Union des Aveugles et Déficients
Visuels) le nombre de spectacles en audiodescription a pu encore augmenter en 2019.
Ainsi, 4 spectacles ont pu être audio décrits.
Ces audiodescriptions ont réuni 117 personnes malvoyantes ou aveugles :
. La double inconstance (ou presque) : 37 personnes
. Festen : 26 personnes
. Requiem pour L : 24 personnes
. May B : 30 personnes
Pour chaque spectacle en audiodescription, un temps d’atelier sensoriel et une visite tactile sont
programmés.
On peut souligner l’augmentation de spectacles de danse audio-décrits, ainsi que le partenariat avec le CCN du Havre Normandie pour l'accueil des malvoyants au Phare lors d’une représentation de Cocagne.
Capsules audio :
Un travail important a été mené pour développer une communication adaptée au public malvoyant
ou aveugle. Des capsules audio proposant la présentation de certains spectacles de la saison ont pu être mis en ligne sur notre site internet.
Ecouter
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 [
Suite à cette activité collective, le pôle Familles de la Fabrique a réservé plusieurs sorties sur des
spectacles à venir en 2020.
3- JUSTICE
û3mj^^ du réseau RP-QDIA Normandie
Deux médiatrices du Volcan se sont impliquées dans un comité de pilotage du réseau RP Normand,
orchestré par l'ONDA. Une première journée professionnelle a été co-organisée sur le thème du
dispositif DRAC « Culture Justice ».
4- ACCESSIBILITE
Le Volcan poursuit depuis 2015 un engagement fort dans l'accessibilité du bâtiment et de ses
spectacles à tous les publics en situation de handicap.
Harmonie Mutuelle mécène depuis 2015 le programme lié à l'accessibilité.
Pour l'ensemble du programme Accessibilité, une politique tarifaire adaptée est proposée.
Un tarif unique de 5 euros la place est proposé aux personnes qui assistent aux spectacles en
audiodescription ou traduits en LSF, ainsi qu'à la personne qui les accompagne. Ce tarif est
également ouvert à tous les bénéficiaires de l'Allocation pour Adulte Handicapé (AAH).
En 2019, ce sont 482 places attribuées au tarif AAH grâce notamment à cette politique tarifaire.
Avec 283 places délivrées en 2018, ce sont 200 places supplémentaires qui ont pu bénéficier aux
personnes en situation de handicap (+41%).
- L'accueil des personnes malvoyantes ou aveugles
Grâce à une convention de partenariat entre Le Volcan et l'Unadev (Union des Aveugles et Déficients
Visuels) te nombre de spectacles en audiodescription a pu encore augmenter en 2019.
Ainsi, 4 spectacles ont pu être audio décrits.
Ces audiodescriptions ont réuni 117 personnes malvoyantes ou aveugles :
. La double inconstance (ou presque) : 37 personnes
. Festen : 26 personnes
. Requiem pour L : 24 personnes
. May B : 30 personnes
Pour chaque spectacle en audiodescription, un temps d'atelier sensoriel et une visite tactile sont
programmes.
On peut souligner l'augmentation de spectacles de danse audio-décrits, ainsi que le partenariat avec
le CCN du Havre Normandie pour l'accueil des malvoyants au Phare lors d'une représentation de
Cocagne.
Capsules audio :
Un travail important a été mené pour développer une communication adaptée au public malvoyant
ou aveugle. Des capsules audio proposant la présentation de certains spectacles de la saison ont pu
être mis en ligne sur notre site Internet.
Ecouter
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 28
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 69 NET Ars
sin
La Bibliothèque Sonore
Le partenariat avec Les Donneurs de Voix de la Bibliothèque Sonore a été renouvelé.
Sous la houlette d’une comédienne de la Cie Akté, ils ont lu à haute voix et enregistré le texte de
Marivaux, La double inconstance (ou presque). Le texte est aujourd’hui inscrit au catalogue des textes
audio de la Bibliothèque Sonore.
Par ailleurs, les membres de la Bibliothèque Sonore assistent à toutes les propositions en
audiodescription, mais aussi à de nombreux concerts, notamment les concerts des Dissonances.
L'association Point de Mire
Des ateliers de pratique artistique avec l'association de malvoyants Point de Mire ont été initiés en
18/19 par Le Volcan en s'appuyant sur le spectacle de la compagnie Inouïe, Le voyage supersonique.
Ces ateliers ont été renouvelés en 19/20 autour d’un projet réunissant trois partenaires, Retour
d'Images, Piednu et Le Volcan. Ils réunissent à chaque fois 8 personnes malvoyantes autour d’un
Instrumentarium pour des créations sonores improvisées. Ces ateliers sont animés par un
compositeur. À cette occasion, un petit film témoignage est réalisé et sera montré lors d’une
restitution publique prévue en février 2020.
bt D 041/1:54
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 F ee
La Bibliothèque Sonore
Le partenariat avec Les Donneurs de Voix de la Bibliothèque Sonore a été renouvelé.
Sous la houlette d'une comédienne de la Cie Akté, ils ont lu à haute voix et enregistré le texte de
Marivaux, La double inconstance (ou presque). Le texte est aujourd'hui inscrit au catalogue des textes
audio de la Bibliothèque Sonore.
Par ailleurs, les membres de la Bibliothèque Sonore assistent à toutes les propositions en
audiodescription, mais aussi à de nombreux concerts, notamment les concerts des Dissonances.
L'association Point deMire
Des ateliers de pratique artistique avec l'association de malvoyants Point de Mire ont été initiés en
18/19 par Le Volcan en s'appuyant sur le spectacle de la compagnie Inouïe, Le voyage supersonique.
Ces ateliers ont été renouvelés en 19/20 autour d'un projet réunissant trois partenaires. Retour
d'Images, Piednu et Le Volcan. Ils réunissent à chaque fois 8 personnes malvoyantes autour d'un
Instrumentarium pour des créations sonores improvisées. Ces ateliers sont animés par un
compositeur. A cette occasion, un petit film témoignage est réalisé et sera montré lors d'une
restitution publique prévue en février 2020.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 29
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 70 vin uses
12 am
-L’accueil des personnes malentendantes ou sourdes,
Plusieurs spectacles de la saison, très visuels, sans parole ou surtitrés, sont identifiés et recommandés aux personnes sourdes et malentendantes.
En 2019 : Fins Zwei Drei, La Vrille du chat, Montagnes Russes, Zvizdal, HOTEL
Boucle magnétique individuelle
Le Volcan est aujourd’hui équipé de boucles magnétiques individuelles pour les personnes
malentendantes (50 casques permettant les audiodescriptions mais aussi venant pallier le manque de boucle sonore fonctionnelle dans la grande salle depuis sa rénovation).
Langue des Signes Françaises
- Spectacle et rencontre en LSF :
Le Volcan a passé une commande spécifique à la Scop-Liesse pour la traduction en LSF du spectacle
Et la terre se transmet comme la langue. On peut souligner le travail exceptionnel de transmission en
LSF des poèmes de Mahmoud Darwich qui composent le spectacle.
La représentation a été suivie d’une rencontre également traduite en LSF ; rencontre très riche entre Franck Tortiller et le public, dont 10 personnes sourdes profondes.
- Capsules vidéo en LSF :
Un travail important a été mené pour développer une communication adaptée au public sourd. Capsules vidéos proposant la présentation de certains spectacles avec une traduction en LSF ont pu être mis en ligne sur notre site internet.
Voir les vidéos
- Formation de l’équipe à la Langue des Signes Françaises :
7 personnes de l’équipe du Volcan ont pu suivre 4 séances de formation à la Langue des Signes
Françaises.
Les gilets vibrants
En 2019, Le Volcan poursuit son engagement dans l'accessibilité en se dotant, grâce au financement
de la Région Normandie, de 10 gilets vibrants.
Les gilets vibrants permettent au public sourd profond de vivre certains spectacles aux sons amplifiés
en parfaite immersion.
Les gilets vibrants acquis par Le Volcan font partie des cinq premiers projets innovants sélectionnés
dans le cadre du dispositif « Droits culturels » et labellisés par la Région Normandie.
L'équipement commandé en novembre 2019 sera utilisé à partir de janvier 2020 sur les spectacles du
Volcan, mais il sera aussi prêté aux différentes structures culturelles de la Ville et du département sur
convention.
- L'accueil des personnes en situation de handicap mental,
ESAT de Rouelles et Programme en Français facile :
Un programme présentant certains spectacles de la saison 19/20 en Français facile a été édité pour la
première fois et mis en ligne sur le site internet du Volcan. Le Français facile est une méthode
d'écriture et de mise en page qui vise à une compréhension de l'information par toutes et tous.
Ce programme a pu être réalisé grâce au partenariat avec l’ESAT de Rouelles.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 F De
30
-L'accueil des personnes malentendantes ou sourdes,
Plusieurs spectacles de la saison, très visuels, sans parole ou surtitrés, sont identifiés et
recommandés aux personnes sourdes et malentendantes.
En 2019 : Eins Zwei Drel, La Vrille du chat, Montagnes Russes, Zvizdal, HOTEL
Boucle magnétique individuelle
Le Volcan est aujourd'hui équipé de boucles magnétiques individuelles pour les personnes
malentendantes (50 casques permettant les audiodescriptions mais aussi venant pallier le manque
de boucle sonore fonctionnelle dans la grande salle depuis sa rénovation).
Langue des Signes Françaises
- Spectacle et rencontre en LSF :
Le Volcan a passé une commande spécifique à la Scop-Liesse pour la traduction en LSF du spectacle
Et la terre se transmet comme la langue. On peut souligner le travail exceptionnel de transmission en
LSF des poèmes de Mahmoud Darwich qui composent le spectacle.
La représentation a été suivie d'une rencontre également traduite en LSF ; rencontre très riche entre
Franck Tortiller et le public, dont 10 personnes sourdes profondes.
- Capsules vidéo en LSF :
Un travail important a été mené pour développer une communication adaptée au public sourd.
Capsules vidéos proposant la présentation de certains spectacles avec une traduction en LSF ont pu
être mis en ligne sur notre site Internet.
Voir les vidéos
- Formation de l'équipe à la Langue des Signes Françaises :
7 personnes de l'équipe du Volcan ont pu suivre 4 séances de formation à la Langue des Signes
Françaises.
Les gilets vibrants
En 2019, Le Volcan poursuit son engagement dans l'accessibilité en se dotant, grâce au financement
de la Région Normandie, de 10 gilets vibrants.
Les gilets vibrants permettent au public sourd profond de vivre certains spectacles aux sons amplifiés
en parfaite immersion.
Les gilets vibrants acquis par Le Volcan font partie des cinq premiers projets innovants sélectionnés
dans le cadre du dispositif « Droits culturels » et labellisés par la Région Normandie.
L'équipement commandé en novembre 2019 sera utilisé à partir de janvier 2020 sur les spectacles du
Volcan, mais il sera aussi prêté aux différentes structures culturelles de la Ville et du département sur
convention.
- L'accueil des personnes en situation de handicap mental,
ESAT de Rouelles et Programme en Français facile :
Un programme présentant certains spectacles de la saison 19/20 en Français facile a été édité pour la
première fois et mis en ligne sur le site Internet du Volcan. Le Français facile est une méthode
d'écriture et de mise en page qui vise à une compréhension de l'information par toutes et tous.
Ce programme a pu être réalisé grâce au partenariat avec l'ESAT de Rouelles.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 30
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 71 La Ligue Havraise
Un partenariat s’est mis en place en 2019 avec la Ligue Havraise pour accueillir les personnes
déficientes mentales relevant de ses établissements.
Une tentative de mise en place d'ateliers de pratique artistique autour de la musique en partenariat
avec Piednu avec des jeunes de l’Impro La Renaissance n’a malheureusement pas pu voir le jour. Le
dossier n’a en effet pas été retenu par la commission Culture et handicap de l’Ars.
Toutefois, grâce au programme au Français facile, de nombreux résidents de la Ligue Havraise ont
pris le chemin de nos salles dès l’automne 2019, notamment lors des représentations du Cirque
Eloize, HOTEL.
5- MONDE DU TRAVAIL
Plusieurs comités d'entreprise fréquentent Le Volcan et bénéficient d’une politique tarifaire adaptée.
Ainsi, ce sont 146 places attribuées par l'intermédiaire de ce tarif collectivités.
Les entreprises et collectivités sont également rencontrées à l’occasion de manifestations
ponctuelles. On peut citer les midis du « Volcan vu par... », rendez-vous qui permettent aux salariés
de déjeuner au Volcan et de suivre une visite insolite du bâtiment avec un artiste invité dans la
saison.
E- ENCOURAGER LES PRATIQUES ARTISTIQUES DES AMATEURS
De nombreux ateliers et stages sont proposés dans le cadre du programme Le Volcan en action.
A lire Chapitre 111, B LA FREQUENTATION DES AUTRES RENDEZ-VOUS DE LA PROGRAMMATION,
rubrique Le Volcan en action
Le Conservatoire du Havre
Un partenariat permet la venue au spectacle des amateurs du Conservatoire.
Ainsi, les élèves en filière musique, mais aussi danse et théâtre, fréquentent régulièrement Le Volcan
440 places ont été délivrées en 2019 aux élèves du Conservatoire dans le cadre de cette convention
de partenariat.
En 2019, les élèves se préparent à venir jouer au Volcan à l’occasion de La Camerata qui se produira
avec Guillaume Vincent le 10 avril 2020.
F- UNE STRATEGIE DE COMMUNICATION TOURNEE VERS LE PUBLIC
1- LES ELEMENTS MARQUANTS DE LA STRATEGIE DE COMMUNICATION
DEVELOPPEE EN 2019
La saison 2018-2019 a été marquée par le lancement d’une nouvelle identité visuelle. L'année 2019 a
donc permis le déploiement de ces nouvelles lignes à travers des actions de communication et
supports renouvelés. Que ce soit lors de la conception des visuels de saison ou dans la déclinaison
des différents outils de communication adressés au public, l'objectif est toujours de proposer l’image
d’une scène nationale ouverte sur le monde, tournée vers ses publics et l’ensemble la population.
FA Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 F ee
La Ligue Havraise
Un partenariat s'est mis en place en 2019 avec la Ligue Havraise pour accueillir les personnes
déficientes mentales relevant de ses établissements.
Une tentative de mise en place d'ateliers de pratique artistique autour de la musique en partenariat
avec Piednu avec des jeunes de l'Impro La Renaissance n'a malheureusement pas pu voir le jour. Le
dossier n'a en effet pas été retenu par la commission Culture et handicap de l'Ars.
Toutefois, grâce au programme au Français facile, de nombreux résidents de la Ligue Havraise ont
pris le chemin de nos salles dès l'automne 2019, notamment lors des représentations du Cirque
Eloize, HOTEL.
5- MONDE DU TRAVAIL
Plusieurs comités d'entreprise fréquentent Le Volcan et bénéficient d'une politique tarifaire adaptée.
Ainsi, ce sont 146 places attribuées par l'intermédiaire de ce tarif collectivités.
Les entreprises et collectivités sont également rencontrées à l'occasion de manifestations
ponctuelles. On peut citer les midis du « Volcan vu par... », rendez-vous qui permettent aux salariés
de déjeuner au Volcan et de suivre une visite insolite du bâtiment avec un artiste invité dans la
saison.
E- ENCOURAGER LES PRATIQUES ARTISTIQUES DES AMATEURS
De nombreux ateliers et stages sont proposés dans le cadre du programme Le Volcan en action.
A lire Chapitre III, B LA FREQUENTATION DES AUTRES RENDEZ-VOUS DE LA PROGRAMMATION,
rubrique Le Volcan en action
Le Conservatoire du Havre
Un partenariat permet la venue au spectacle des amateurs du Conservatoire.
Ainsi, les élèves en filière musique, mais aussi danse et théâtre, fréquentent régulièrement Le Volcan
440 places ont été délivrées en 2019 aux élèves du Conservatoire dans le cadre de cette convention
de partenariat.
En 2019, les élèves se préparent à venir jouer au Volcan à l'occasion de La Camerata qui se produira
avec Guillaume Vincent le 10 avril 2020.
F- UNE STRATEGIE DE COMMUNICATION TOURNEE VERS LE PUBLIC
l- LES ELEMENTS MARQUANTS DE LA STRATEGIE DE COMMUNICATION
DEVELOPPEE EN 2019
La saison 2018-2019 a été marquée par le lancement d'une nouvelle identité visuelle. L'année 2019 a
donc permis le déploiement de ces nouvelles lignes à travers des actions de communication et
supports renouvelés. Que ce soit lors de la conception des visuels de saison ou dans la déclinaison
des différents outils de communication adressés au public, i'objectif est toujours de proposer l'image
d'une scène nationale ouverte sur le monde, tournée vers ses publics et l'ensemble la population.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 72 LE
Ce. CNE rie
Après le lancement en juin 2018 de cette collaboration avec l'Atelier Poste 4, l'année 2019 a permis
d'affiner la mise en œuvre du projet : site internet retravaillé (notamment pour la partie Ad Hoc
Festival), création d’une publication bimensuelle, édition d’un programme Volcan Junior plus adapté
au jeune public, déploiement de la charte sur les réseaux sociaux...
L'un des vecteurs de diffusion de cette image renouvelée du Volcan à l'échelle de la ville et de
l’agglomération est la mise à disposition des réseaux d'affichages urbains par les collectivités. Ce
soutien demeure essentiel pour la visibilité de notre action dans tous les quartiers, que nous ne
pourrions assurer autrement.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 - ere 32
Après le lancement en juin 2018 de cette collaboration avec l'Atelier Poste 4, l'année 2019 a permis
d'affiner la mise en œuvre du projet : site Internet retravaillé (notamment pour la partie Ad Hoc
Festival), création d'une publication bimensuelle, édition d'un programme Volcan Junior plus adapté
au jeune public, déploiement de la charte sur les réseaux sociaux...
L'un des vecteurs de diffusion de cette image renouvelée du Volcan à l'échelle de la ville et de
l'agglomération est la mise à disposition des réseaux d'affichages urbains par les collectivités. Ce
soutien demeure essentiel pour la visibilité de notre action dans tous les quartiers, que nous ne
pourrions assurer autrement.
Bfië
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 32
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 73 sn pue
Loan
2- LA COMMUNICATION NUMERIQUE : SERVICES AUX POPULATIONS ET AUX
ARTISTES A TRAVERS LES MEDIAS NUMERIQUES
La communication numérique est un des axes majeurs de développement de la relation entre Le
Volcan et le public. Les réseaux sociaux notamment sont pour notre structure un point de contact
inédit entre les publics, les artistes et l'institution.
Fréquentation des réseaux sociaux en janvier 2020 :
Facebook : 6072 abonnés soit une hausse d'environ un millier en une année
Instagram : 1179 abonnés
Twitter 1576 abonnés
YouTube : 166 abonnés
Associés à un site internet souple et quotidiennement mis à jour, les réseaux sociaux ont été un
excellent vecteur pour des actions spécifiques telles que :
Visite virtuelle du Grand Volcan
Mis en ligne en octobre 2019, un espace dédié sur le site du Volcan permet de parcourir à 360° une
dizaine d'espaces du bâtiment (publics, techniques et artistiques). Cette visite très simple d’accès
permet à tous, et partout dans le monde, de découvrir la richesse de l'architecture d’Oscar Niemeyer
et les coulisses de notre activité. (128 visites uniques au cours du mois de janvier 2020)
Voir la visite
Contenus numériques visant à favoriser l'accessibilité des spectacles
Afin de mettre en cohérence notre communication avec les actions entreprises en direction des
personnes en handicap sensoriel, des capsules spécifiques de présentations des spectacles ont été
réalisées :
. capsules vidéo en français doublées en LSF pour les personnes sourdes et malentendantes.
. capsules audio pour les personnes malvoyantes ou aveugles.
Ces contenus ont été diffusés sur le site internet du Volcan et l’ensemble de ses réseaux sociaux,
mais aussi relayées sur les réseaux sociaux des associations partenaires
A titre d'exemple : 1345 vues cumulées sur les capsules vidéo LSF via Youtube
Voir un exemple
Vidéos et teaser Mon année au Volcan / Ad Hoc festival
Dans le cadre du projet Mon année au Volcan, une classe de CM2 a suivi le processus de création de
trois spectacles, programmés dans le cadre du Ad Hoc festival 2019. Accompagnés par l’équipe
communication du Volcan, ils ont réalisé des vidéos afin de présenter ces trois créations aux futurs
publics du festival, avec une adresse particulière aux enfants ou aux parents.
Ces capsules, une fois encore, ont été diffusées autant grâce aux outils du Volcan que ceux de ses
partenaires pour le Ad Hoc festival.
498 vues du seul teaser du festival via Youtube.
Voir un exemple
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 33 7
2- LA COMMUNICATION NUMERIQUE : SERVICES AUX POPULATIONS ET AUX
ARTISTES A TRAVERS LES MEDIAS NUMERIQUES
La communication numérique est un des axes majeurs de développement de la relation entre Le
Volcan et le public. Les réseaux sociaux notamment sont pour notre structure un point de contact
inédit entre les publics, les artistes et l'institution.
Fréquentation des réseaux sociaux en janvier 2020 :
Facebook : 6072 abonnés soit une hausse d'environ un millier en une année
InstaRram : 1179 abonnés
Twitter 1576 abonnés
YouTube : 166 abonnés
Associés à un site Internet souple et quotidiennement mis à jour, les réseaux sociaux ont été un
excellent vecteur pour des actions spécifiques telles que :
Visite virtuelle du Grand Volcan
Mis en ligne en octobre 2019, un espace dédié sur le site du Volcan permet de parcourir à 360° une
dizaine d'espaces du bâtiment (publics, techniques et artistiques). Cette visite très simple d'accès
permet à tous, et partout dans le monde, de découvrir la richesse de l'architecture d'Oscar Niemeyer
et les coulisses de notre activité. (128 visites uniques au cours du mois de janvier 2020)
Voir la visite
Contenus numériques visant à favoriser l'accessibilité des spectacles
Afin de mettre en cohérence notre communication avec les actions entreprises en direction des
personnes en handicap sensoriel, des capsules spécifiques de présentations des spectacles ont été
réalisées :
. capsules vidéo en français doublées en LSF pour les personnes sourdes et malentendantes.
. capsules audio pour les personnes malvoyantes ou aveugles.
Ces contenus ont été diffusés sur le site Internet du Volcan et l'ensemble de ses réseaux sociaux,
mais aussi relayées sur les réseaux sociaux des associations partenaires
A titre d'exemple : 1345 vues cumulées sur les capsules vidéo LSF via Youtube
Voir un exemple
Vidéos et teaser Mon année au Volcan / Ad Hoc festival
Dans le cadre du projet Mon année au Volcan, une classe de CM2 a suivi le processus de création de
trois spectacles, programmés dans le cadre du Ad Hoc festival 2019. Accompagnés par l'équipe
communication du Volcan, ils ont réalisé des vidéos afin de présenter ces trois créations aux futurs
publics du festival, avec une adresse particulière aux enfants ou aux parents.
Ces capsules, une fois encore, ont été diffusées autant grâce aux outils du Volcan que ceux de ses
partenaires pour le Ad Hoc festival.
498 vues du seul teaser du festival via Youtube.
Vojr un exemple
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 33
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 74 ait FU sens
RU
Jumelage Collège Henri Wallon
Fruit d’un partenariat au long cours entre l'établissement et la scène nationale, le jumelage a en
2019 débouché sur la réalisation et le montage par les élèves de reportages sonores sur l’activité de
création au Volcan. Les sons ont ensuite été mis en valeur sur le site et les réseaux sociaux du Volcan.
Voir un exemple
IV-BUDGET
A-LES GRANDS EQUILIBRES
Le budget global de l’année 2019 s'élève à 5 255 894.67 € de produits pour 5 194 471.35 € de
charges. L'année 2019 ressort donc avec un résultat positif de 61 423.32 €, soit 1.16% des produits.
Les charges d’exploitation s'élèvent à 5 174 857.28 € en baisse de 1.68% par rapport à 2018
(- 88 309.66 €) et se déclinent comme suit :
-Les contrats de cession (compte 6041) s'élèvent à 880 811.73 € en 2019, en baisse de 2.67%. Cette
diminution! s'explique en partie par la renégociation des représentations annulées en décembre.
-Les engagements en coproduction (compte 6045) s'élèvent à 530 133.20 € en hausse de 31% par
rapport à 2018 (+125 496 €).
Salaires, traitements et cotisations sociales :
Le coût global s'élève à 1 915 441.39 € contre 2 091 010.16 € en 2018. Cette baisse de 8.39% est la
conséquence de plusieurs effets combinés.
La diminution entre autre des cotisations salariales, passée de 51.31% en 2018 à 43.06% du salaire
brut en 2019, permet une diminution des charges de 132 496.02 €.
Le départ du Directeur technique et le départ en retraite de la secrétaire technique ont également
permis une nouvelle organisation du service, plus efficace.
Compte 65 Droits d'auteur :
Les droits d'auteur s'élèvent en 2019 à 89 678.13 €, en progression de 5.88% par rapport à 2018.
Produits :
Compte 70 Chiffre d’affaires :
Le montant net du chiffre d’affaires s’élève à 789 262.40 £, soit 15% des produits, et 19.37% du
montant des subventions, en diminution de 8.41% par rapport à 2018. Cette variation à la baisse
s'explique pour l'essentiel par les mouvements sociaux du mois de décembre dont l'impact a été
significatif sur les activités du Volcan, avec l’annulation de trois représentations (Dom Juan (X2) et
Mélanie di Biaiso (X1)), et une fréquentation moins forte sur cette période : perte estimée, environ
30 000 € HT.
Les recettes de billetterie (compte 7061) s'élèvent à 507 185.57 €, en baisse de 9.07% par rapport à
2018.
1 En prenant en compte la coréalisation de Cocagne (10 000 € affectés en 6045 Coproductions) et les embauches directes de « De Chopin au Beatles », les achats de spectacles diffusés s'élèvent à 898 656.64 € soit
-0.007% par rapport à 2018
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 F Dane 34
Jumelage CollèRe Henri Wallon
Fruit d'un partenariat au long cours entre rétablissement et la scène nationale, le jumelage a en
2019 débouché sur la réalisation et le montage par les élèves de reportages sonores sur l'activité de
création au Volcan. Les sons ont ensuite été mis en valeur sur le site et les réseaux sociaux du Volcan.
Voir un exemple
IV-BUDGET
A-LES GRANDS EQUILIBRES
Le budget global de l'année 2019 s'élève à 5 255 894.67 € de produits pour 5 194 471.35 € de
charges. L'année 2019 ressort donc avec un résultat positif de 61 423.32 €, soit 1.16% des produits.
Les charges d'exploitation s'élèvent à 5 174 857.28 € en baisse de 1.68% par rapport à 2018
(- 88 309.66 €) et se déclinent comme suit :
-Les contrats de cession (compte 6041) s'élèvent à 880 811.73 € en 2019, en baisse de 2.67%. Cette
diminution1 s'explique en partie par la renégociation des représentations annulées en décembre.
-Les engagements en coproduction (compte 6045) s'élèvent à 530 133.20 € en hausse de 31% par
rapport à 2018 (+125 496 €).
Salaires, traitements et cotisations sociales :
Le coût global s'élève à l 915 441.39 € contre 2 091 010.16 € en 2018. Cette baisse de 8.39% est la
conséquence de plusieurs effets combinés.
La diminution entre autre des cotisations salariales, passée de 51.31% en 2018 à 43.06% du salaire
brut en 2019, permet une diminution des charges de 132 496.02 €.
Le départ du Directeur technique et le départ en retraite de la secrétaire technique ont également
permis une nouvelle organisation du service, plus efficace.
Compte 65 Droits d'auteur :
Les droits d'auteur s'élèvent en 2019 à 89 678.13 €, en progression de 5.88% par rapport à 2018.
Produits :
Compte 70 Chiffre d'affaires :
Le montant net du chiffre d'affaires s'élève à 789 262.40 €, soit 15% des produits, et 19.37% du
montant des subventions, en diminution de 8.41% par rapport à 2018. Cette variation à la baisse
s'explique pour l'essentiel par les mouvements sociaux du mois de décembre dont l'impact a été
significatif sur les activités du Volcan, avec l'annulation de trois représentations (Dom Juan (X2) et
Mélanie di Biaiso (XI)), et une fréquentation moins forte sur cette période : perte estimée, environ
30 000 € HT.
Les recettes de billetterie (compte 7061) s'élèvent à 507 185.57 €, en baisse de 9.07% par rapport à
2018.
1 En prenant en compte la coréalisation de Cocagne (10 000 € affectés en 6045 Coproductions) et les
embauches directes de « De Chopin au Beatles », les achats de spectacles diffusés s'élèvent à 898 656.64 € soit
-0.007% par rapport à 2018
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 34
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 75 En parallèle, les recettes de tournée (compte 7062), en qualité de producteur délégué, ont diminué
de 23.11%, à 52 255,12 € du fait de la diminution des spectacles et des formats produits par Le
Volcan.
Enfin, les mises à disposition de salle restent constantes (compte 7083), à 113 606.72 € (+3.46%), et
une nette progression des recettes du bar le Fitz est à souligner : 22 258.00 € (+16.75%).
Compte 74 Financements publics :
Les financements publics restent constants sur l’année 2019 à 4 073 154.04 € (-0.39% par rapport à
2018) avec un apport constant des contributions de l'Etat, de la Ville du Havre et du Département. La
contribution de la Région passe à 399 000 € à partir de 2019 (+8.13%).
À rebours, les financements sous forme de mécénat se réduisent à 36 000.00 € vs 52 000.00 € en
2018. La politique de recherche de financements privés reste une difficulté majeure pour Le Volcan,
face à un environnement versatile et très concurrentiel.
Synthèse :
La situation financière du Volcan reste saine et respecte les équilibres financiers. Néanmoins, inscrit
dans une perspective à moyen long terme, la hausse récurrente de certaines charges de
fonctionnement finira par impacter le ratio entre ce budget et le budget artistique, qui deviendra à
terme la variable d'ajustement. L'inscription du Ad Hoc festival en biennale à partir de 2020 sera
l’une des premières conséquences visibles.
Plusieurs leviers à court et moyen terme devront être trouvés en concertation avec les partenaires
institutionnels :
- Coût de location immobilière des bureaux du Volcan (103Kk£€).
- Perspective d’une seconde salle permettant d'ouvrir l'offre artistique.
LES GRANDS EQUILIBRES FINANCIERS DEPUIS 2015 :
Evolution des charges & produits
8000 000 €
7000 000 €
6000 000 €
5000 000 €
4000 000 €
3000 000 €
2000 000 € 2019
E TOTAL PRODUITS: 6804 263€ 5857157€ 5932471€ 5745614 € 5360 737€
E TOTAL CHARGES 6989928 € 5615379€ 613/7028€ 5745614€ 5360 737€
2015 2016
TOTAL CHARGES
ses Linéaire (TOTAL PRODUITS) :.... Linéaire [TOTAL CHARGES)
ESS TOTAL PRODUITS
Les évolutions des totaux de charges et de produits suivent une diminution régulière entre 2015 &
2019, tout en respectant les équilibres financiers.
Bilan d'activités 2019
FA se CPO 2019/2022 35 |
En parallèle, les recettes de tournée (compte 7062), en qualité de producteur délégué, ont diminué
de 23.11%, à 52 255.12 € du fait de la diminution des spectacles et des formats produits par Le
Volcan.
Enfin, les mises à disposition de salle restent constantes (compte 7083), à 113 606.72 € (+3.46%), et
une nette progression des recettes du bar le Fitz est à souligner : 22 258.00 € (+16.75%).
Compte 74 Financements publics :
Les financements publics restent constants sur l'année 2019 à 4 073 154.04 € (-0.39% par rapport à
2018) avec un apport constant des contributions de l'Etat, de la Ville du Havre et du Département. La
contribution de la Région passe à 399 000 € à partir de 2019 (+8.13%).
A rebours, les financements sous forme de mécénat se réduisent à 36 000.00 € vs 52 000.00 € en
2018. La politique de recherche de financements privés reste une difficulté majeure pour Le Volcan,
face à un environnement versatile et très concurrentiel.
Synthèse :
La situation financière du Volcan reste saine et respecte les équilibres financiers. Néanmoins, inscrit
dans une perspective à moyen long terme, la hausse récurrente de certaines charges de
fonctionnement finira par impacter le ratio entre ce budget et le budget artistique, qui deviendra à
terme la variable d'ajustement. L'inscription du Ad Hoc festival en biennale à partir de 2020 sera
l'une des premières conséquences visibles.
Plusieurs leviers à court et moyen terme devront être trouvés en concertation avec les partenaires
institutionnels :
Coût de location immobilière des bureaux du Volcan (103k€).
Perspective d'une seconde salle permettant d'ouvrir l'offre artistique.
LES GRANDS EQUILIBRES FINANCIERS DEPUIS 2015 :
Evolution des charges & produits
8000 000 €
7000 000 €
6000 000 €
5000 000 €
4000 000 €
3000 000 €
2000 000 €
2015
• TOTAL PRODUiïS 6804 263 €
H TOTAL CHARGES 6989928 €
2016
5857157 €
5615 379 €
2017
5932 471 €
6137028€
2018
5745614É
5745 614 €
2019
5360 737 €
5360 737 €
TOTAL PROOU ITS TOTAL CHARGES
linéaire (TOTAL PRODUITS)......... Linéaire fTOTAL CHARGES)
Les évolutions des totaux de charges et de produits suivent une diminution régulière entre 2015 &
2019, tout en respectant les équilibres financiers.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 -35--L_
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 76 Répartition entre charges : Chap 011 (prestations) & Chap 012
{masse salariale)
3500 000 €
3000 000 €
2500 000 €
2000 000 €
1500 000 €
1000 000 €
500 000 €
2015 2016 2019
# CHAP.011 2726302€ 2532066€ 2991 459€ 2574886€ 2664 864 €
E CHAP.012 2226341€ 2218693€ 2226841€ 2383853 € 2142381 €
Es CHAP. 011 4 CHAP. 012
ressers Linéaire (CHAP. 011) ::...... Linéaire (CHAP. 012)
Répartition des produits
4500 000 €
4000 000 € KEs=d
3500 000 €
3000 000 €
2500 000 €
2000 000 €
1500 000 €
1000 000 €
500 000 €
_ € FE
2015 2016 2017 2018 2019
ë CHAP. 70 861 205 € 890 571 € 1150 627 € 861 756€ 789 262 €
K CHAP. 74 . 3957 720€ 4045 290 € 3998 447 € 4089 266 € 4073 154 €
:# Dont Etat (7471) 1601 738 € 1601 738 € 1593 732 € 1635 375 € 1635 375 €
: Dont ville du Havre (7474) 1494 613 € 1650 587 € 1419 882€ 1600988 € 1600 988 €
# CHAP.70 ECHAP.74 &DontEtat(7471) : Dont ville du Havre (7474)
Bilan d'activités 2019
FA ï CPO 2019/2022
Répartition entre charges : Chap 011 (prestations) & Chap 012
(masse salariale)
3500000 €
3000000e
2 500 000 €
2000 000 €
1500 000 €
1000 000 €
500 000 €
€
BCHAP.Oll
HCHAP.012
2015
2726302 €
2226341£
a
• 2016
2532066€
2218693€
2017
2991459€
2226841€
2574 886 €
2383853€
CHAP.011 CHAP. 012
Linéaire (CHAP, 011) .....•••• Linéaire (CHAP. 012)
1
2019
2664864 €
2142381€
Répartition des produits
4500 000 €
4000 000 €
3500 000 €
3000 000 €
2500 000 €
2000 000 €
1500 000 €
1000 000 €
500 000 €
€
ICHAP.70
•CHAP. 74
a Dont Etat (7471)
2015
861 205 €
3957 720 €
1601 738 €
Dont ville du Havre (7474) 1494 613 €
K
2016
890 571 €
4045 290 €
1601 738 €
1650 587 €
u 2017
1150 627 €
3998 447 €
1593 732 €
1419 882 €
?
2018
861 756 €
4089 266 €
1635 375 €
1600988 €
2019
789 262 €
4073 154 €
1635 375 €
1600 988 €
•CHAP.70 BCHAP.74 n Dont Etat (7471) Dont ville du Havre (7474)
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 36
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 77 Evolution 2015-2019 par poste de charge
2009 000 €
2 IG CH) €
2109090€
FHCHICOTDE
1769000 €
15000090 €
FSC CRU €
FICD CG €
JO OGC €
704006€
SO OU €
& FONCT. NOT (hors inveosticeoment) 1152163C 1281023€ 1i34190C 1072223€ ICOC 581€
a PERSONMEL PERMANENT 1667 797€ 1673 AG0€ 1698 077€ 1795882 € HAAÉUIO€
TOTAL ARTISTIQUE 2062 992€ 179295G€ 2318256 1831 699€ 1881216€
een [ONCE NET (hors irivestissementt tres PERSONNEL PERMANENT TOFAL ARTISTIQUE
serres Dinbaite (ONCE NET hors investissonment))-.. Dinfaire (PERSONNE PERMAAENTS me Linéaite LÉOLAL ARTS EIONN
B-LA STRATEGIE DE FORMATION
Le Volcan maintient une politique de formation volontariste sur l’année 2019 avec 22 salariés formés
représentant 28 stagiaires (données AFDAS).
Hors financement AFDAS, le nombre de stagiaires se monte à 70, et porte sur des thématiques larges,
et en lien étroit avec les activités du Volcan : premiers secours, SSIAP, Caces, habilitations, langue des
signes, informatique (Sirius billetterie, Console Avolite Titan, Excel...), formation tutorial...
En parallèle, Le Volcan accueille plusieurs stagiaires dans ses services, du stage d’observation de
quelques jours, aux formations annuelles en alternance où apprentissage en partenariat avec le CFPTS
(deux apprentis sur la saison 18/19).
C-MAINTENANCE ET TRAVAUX DANS LES BATIMENTS
Le Volcan s'attache à maintenir les équipements qui lui sont confiés en bon état de fonctionnement
permettant de leur garantir une durée de vie maximale, tout en s’attachant à assurer la sécurité des salariés et du public.
- Maintenance du cintre informatisé suivi des travaux correctifs
- Intervention sur équipes motorisées / élévateur de scène / panière de rangement / Monte-charge de fond de scène / Volet de l’issue de secours de la rue de Paris
- Maintenance des équipements de sécurité incendie suivi des travaux correctifs - Remplacement coffret de relayage de désenfumage
- Intervention sur centrale d’alerte
- Dépannage de système de détection par aspiration
- Maintenance des équipements électriques suivi des travaux correctifs - Maintenance des équipements contre l’intrusion (alarme / contrôle d'accès et vidéo surveillance) suivi des travaux correctifs
- Maintenance des ascenseurs / monte-charge et plateforme pour personnes à mobilité réduite suivi de travaux correctifs.
FA Bilan d'activités 2019
UPS CPO 2019/2022 fl _—— 3 - 7]
Evolution 2015-2019 par poste de charge
AOOOOfX
î iO;»(î';»fU
; 103 000 C
^;<;-:HMHlt.
1700 KM C
l »i'i cao r
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1100 (W.I C
4î)li0f;0{
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FOÎlfT. Ni'T V,m; io.;.~
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K'J*^, l ^fcl a'i.-.i^tnvf.-btii.i^fnf-TA}
im^î^ (f(W( !. N! î fri;K\in.^<.'r
201C
I2S1023C
K)/'.M()O<
1732 930 (
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1134 130 C
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2318236(
2019
1000 E81 C
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18S!216C
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in^if^ (PtHSONNi l PMiMANINIj
ÎOIALAKHSUQUt
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B-LA STRATEGIE DE FORMATION
Le Volcan maintient une politique de formation volontariste sur l'année 2019 avec 22 salariés formés
représentant 28 stagiaires (données AFDAS).
Hors financement AFDAS, le nombre de stagiaires se monte à 70, et porte sur des thématiques larges,
et en lien étroit avec les activités du Volcan : premiers secours, SSIAP, Caces, habilitations, langue des
signes, informatique (Sirius billetterie. Console Avolite Titan, Excel...), formation tutorial...
En parallèle. Le Volcan accueille plusieurs stagiaires dans ses services, du stage d'observation de
quelques jours, aux formations annuelles en alternance ou apprentissage en partenariat avec le CFPTS
(deux apprentis sur la saison 18/19).
C-MAINTENANCE ET TRAVAUX DANS LES BATIMENTS
Le Volcan s'attache à maintenir les équipements qui lui sont confiés en bon état de fonctionnement
permettant de leur garantir une durée de vie maximale, tout en s'attachant à assurer la sécurité des
salariés et du public.
- Maintenance du cintre informatisé suivi des travaux correctifs
- Intervention sur équipes motorisées / élévateur de scène / panière de rangement / Monte-charge
de fond de scène / Volet de l'issue de secours de la rue de Paris
- Maintenance des équipements de sécurité incendie suivi des travaux correctifs
- Remplacement coffret de relayage de désenfumage
- Intervention sur centrale d'alerte
- Dépannage de système de détection par aspiration
- Maintenance des équipements électriques suivi des travaux correctifs
- Maintenance des équipements contre l'intrusion (alarme / contrôle d'accès et vidéo surveillance)
suivi des travaux correctifs
- Maintenance des ascenseurs / monte-charge et plateforme pour personnes à mobilité réduite suivi
de travaux correctifs.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 37
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 78 Malgré tout, le bâtiment souffre encore aujourd’hui de problèmes récurrents et importants. En effet,
les infiltrations d’eau à divers endroits ont émaillé l’année 2019, comme les précédentes. La plupart de ces infiltrations résultent d’un problème de collecte de l’eau de pluie au contour des portes
extérieures.
Ces infiltrations et leurs conséquences sur le bâtiment sont particulièrement visibles et problématiques sur l'issue de secours du Fitz côté Forum ou encore du côté des plafonds et sols de la petite billetterie (un étage en dessous), sur l'issue de secours de la grande salle côté Forum et côté Rue de Paris. Ces infiltrations courent sur les planchers qui, de fait, souffrent de l'humidité. Enfin, ces
fuites concernent encore la porte à décors de la grande salle et l’eau se retrouve très régulièrement
dans le couloir des bureaux un étage en dessous.
Par ailleurs, nous rencontrons de réels problèmes sur le système de sécurité incendie. Nous avons
constaté en 2018, lors d’un contrôle sur le grand secours (système de déluge arrosant l'ensemble du
plateau), que ce dernier n’était pas efficace, car la pression était trop faible. Durant la rénovation, ce système n’a pas été repris. Aujourd’hui, d'importants travaux sont à l'étude. lis consisteraient à ajouter un surpresseur sur le circuit d’eau et à remplacer la cuve qui se situe au grill. Les travaux
devraient avoir lieu avant la commission de sécurité prévue fin 2020.
V-OBJECTIFS TRANSVERSES
Effectifs :
A-Bilan social : Parité
2015 2016 2017 2018 2019
Nombre de salariés (données brutes) 36 Salarié(s) 37 Salarié(s) 41 Salarié(s) 42 Salarié(s) 40 Salarié{s}
Equivalent Temps Plein (ETP) 29,08 ETP 28,67 ETP 28,66 ETP 30,91 ETP 30,82 ETP
dont CDI 30 Salarié(s) 28 Salarié(s) 31 Salarié(s) 33 Salarié(s) 32 Salarié(s)
dont ETP - CDI 26,93 ETP 27,10 ETP 26,93 ETP 29,84 ETP 29,58 ETP
dont CDI! 6 Salarié(s) 9 Salarié(s) 10 Salarié(s) 9 Salarié(s) 8 Salarié(s)
dont ETP - CDII 1,73 ETP 1,56 ETP 1,73 ETP 1,07 ETP 1,24 ETP
dont femmes 19 Salariée(s) 20 Salariée(s) 24 Salariée{s) 24 Salariée(s) 24 Salariée(s)
dont ETP - CDI & CDII 15,36 ETP 14,7S ETP 15,35 ETP 16,52 ETP 17,82 ETP
Répartition ETP en % 52,83% 51,60% 53,55% 53,43% 57,82%
dont hommes 17 Salarié(s) 17 Salarié(s}) 17 Salarié(s) 18 Salarié(s) 13 Salarié(s)
dont ETP - CDI & CDI 13,72 ETP 13,87 ETP 13,34 ETP 14,40 ETP 13,00 ETP
Répartition ETP en % 47,17% 48,40% 46,54% 46,57% 42,18%
Le nombre de salariés représente l’ensemble des salariés présents sur l’année, recrutements et
départs inclus. En parallèle de cette donnée brute, l'équivalent temps plein permet une lecture plus
juste du volume de l’activité sociale sur l’année. Celui-ci se stabile en 2019.
La variation sur 5 années évolue toujours dans un couloir entre 28 et 31 ETP ; avec une féminisation
en progression plus importante (14.7 à 16.5 ETP vs 13.7 à 14.4 ETP pour les hommes).
Bilan d’activités 2019
CPO 2019/2022
Malgré tout, le bâtiment souffre encore aujourd'hui de problèmes récurrents et importants. En effet,
les infiltrations d'eau à divers endroits ont émaillé l'année 2019, comme les précédentes. La plupart
de ces infiltrations résultent d'un problème de collecte de l'eau de pluie au contour des portes
extérieures.
Ces infiltrations et leurs conséquences sur le bâtiment sont particulièrement visibles et
problématiques sur l'issue de secours du Fitz côté Forum ou encore du côté des plafonds et sols de la
petite billetterie (un étage en dessous), sur l'issue de secours de la grande salle côté Forum et côté
Rue de Paris. Ces infiltrations courent sur les planchers qui, de fait, souffrent de l'humidité. Enfin, ces
fuites concernent encore la porte à décors de la grande salle et l'eau se retrouve très régulièrement
dans le couloir des bureaux un étage en dessous.
Par ailleurs, nous rencontrons de réels problèmes sur le système de sécurité incendie. Nous avons
constaté en 2018, lors d'un contrôle sur le grand secours (système de déluge arrosant l'ensemble du
plateau), que ce dernier n'était pas efficace, car la pression était trop faible. Durant la rénovation, ce
système n'a pas été repris. Aujourd'hui, d'importants travaux sont à l'étude. Ils consisteraient à
ajouter un surpresseur sur le circuit d'eau et à remplacer la cuve qui se situe au grilt. Les travaux
devraient avoir lieu avant la commission de sécurité prévue fin 2020.
V-OBJECTIFS
A-Bilan social : Parité
Effectifs :
Nombre de salariés (données brutes)
Equivalent Temps Plein (ETP)
dontCDI
dont ETP - CDI
don t CDII
dont ETP-COU
d ont femmes
dontETP-CDI&CDII
Répartition ETP en %
dont hommes
dontETP-CDI&CDII
Répartition ETP en %
2015
36Salarié(s)
29,08 ETP
30Salarié(s)
26,93 ETP
6Salarié(s)
1,73 ETP
19Salariée(s)
15,36 ETP
52,83%
17Salarié(s)
13,72 ETP
47,17%
2016
37Salarié(s)
28,67 ETP
28Salarié(s)
27,10 ETP
9Salarié(s)
1,56 ETP
ZOSalariée(s)
14,79 ETP
51,60%
17Salarié(s)
13,87 ETP
48,40%
2017
41Salarié(s)
28,66 ETP
31 Salarié(s)
26,93 ETP
lOSalarié(s)
1,73 ETP
24Salariée(s)
15,35 ETP
53,55%
17Salarié(s)
13,34 ETP
46,54%
2018
42Salarié(s)
30,91 ETP
33Salarié(s)
29,84 ETP
9Salarié(s)
1,07 ETP
24 Salariée(s)
16,52 ETP
53,43%
18Salarié(s)
14,40 ETP
46,57%
2019
40Salarié(s)
30,82 ETP
32Salarié(s)
29,58 ETP
8Salarié(s)
1,24ETP
24Salarlée(s)
17,82 ETP
57,82%
13Salarié(s)
13,00 ETP
42,18%
Le nombre de salariés représente l'ensemble des salariés présents sur l'année, recrutements et
départs inclus. En parallèle de cette donnée brute, l'équivalent temps plein permet une lecture plus
juste du volume de l'activité sociale sur l'année. Celui-ci se stabile en 2019.
La variation sur 5 années évolue toujours dans un couloir entre 28 et 31 ETP ; avec une féminisation
en progression plus importante (14.7 à 16.5 ETP vs 13.7 à 14.4 ETP pour les hommes).
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 38
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 79 pit Pur
NU
35 ETP 30,91 ETP
30 ETP 22,08 ETP 30,82 ETP E
25 ETP
20 ETP
15ETP
Linéaire (ETP FEMMES) 10ETP
SETP -—— Linéaire (ETP
HOMMES)
OETP :-
2015 2016 2017 2018 2019
Evolution des salaires entre les femmes et les hommes :
Groupe 3 & 4 La segmentation des postes, et le caractère
32,00€
30,00€
28,00 €
26,00 €
24,00€
22,00€
20,00 €
2015
css (Groupe 3-4 Global
21,60€
21,00 €
20,50€
26,00€
14,50€
19.00 €
IH, SU €
18,00€
17,50€
12,00€
2015
mama (yriutie 5 à 7 Glotiat
hétérogène des emplois rendent les
comparaisons difficiles.
Par ailleurs les recrutements récents,
essentiellement des femmes, sont, soit des
créations de postes, soit des remplacements de
2016 Jo17 2018 3019 salariés avec une ancienneté induisant des
— Groupe 3-4 Femme Groupe 3-4 Homme rémunérations plus importantes.
Groupe 5 37 Néanmoins, les moyennes des salaires bruts
2016
tendent à converger (Cadres-groupe 3 & 4), voire
à s’inverser (Agents de maitrise-groupe 5 à 7, et
employés-groupe 8 & 9).
Les cadres dirigeants (groupe 1&2), représentés
par deux salariés, restent un groupe trop
> ns 01 restreint pour être significatif.
nan (re SA 7 Femme me finie Ga 7 Honnise
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022
3D.S2 ETP
2015 2016 2017 2018 2019
Evolution des salaires entre les femmes et les hommes :
l ETP FEMMES
ETPHOMMES
•ETP
• Linéaire (ETP FEMMES)
Linéaire (ETP
HOMMES)
32,00 {
30,00 €
28.001
26,001
2 4.00 €
22,00 C
20,00 e
2015
•Groupe 3-4 Global
Groupe 3 & 4
2016 2017
"~""™Gtoupe 3~'1 Femme
20I!
•G
î 2019
roupi? 3-4 Homme
Groupe 5 à 7
21.50C
^î.iKK
70.50 <-
20,00 '
19,00
ÎK.',U
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iVÎ'.^ JOIG 2ÎJ1'/ Alla 20Î9
-ÎTit'-fjiH \ A 7H;înu
La segmentation des postes, et le caractère
hétérogène des emplois rendent les
comparaisons difficiles.
Par ailleurs les recrutements récents,
essentiellement des femmes, sont, soit des
créations de postes, soit des remplacements de
salariés avec une ancienneté induisant des
rémunérations plus importantes.
Néanmoins, les moyennes des salaires bruts
tendent à converger (Cadres-groupe 3 & 4), voire
à s'inverser (Agents de maitrise-groupe 5 à 7, et
employés-groupe 8 & 9).
Les cadres dirigeants (groupe 1&2), représentés
par deux salariés, restent un groupe trop
restreint pour être significatif.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 39
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 80 sin SA tes
ÉOUT
Groupe 8 & 9
19,650€
18,60€
17,00€
16,00 € no
15,00€ ‘ er
ja 00 €
LCR E
V2 EKIE
2015 2016 2017 2018 2019
mme (rcitipie Æ Ee 9 Gloiial smmmm (poupe BR SG Forme es Granipe &E 9 Forte
B-DROITS CULTURELS : engagement culturel, territorial et citoyen
Le Volcan, en qualité de Scène nationale labellisée par l'Etat, répond au cahier des missions et des
charges des Scènes nationales :
Responsabilité artistique avec une programmation pluridisciplinaire reflétant les principaux courants
de la production actuelle.
Responsabilité publique se traduisant par la considération permanente portée au territoire et à sa
population dans toutes ses composantes particulières.
Responsabilité professionnelle reposant sur des temps de formation ou de perfectionnement autour
des métiers de l'accompagnement de la création et de la diffusion, et également dans le montage de
partenariats avec d’autres établissements artistiques.
Afin de mettre ses responsabilités en étroite corrélation avec les spécificités du territoire, un Contrat
Pluriannuel d’Obijectifs a été signé entre Le Volcan et L'Etat, La Ville du Havre et la Région Normandie
en juillet 2019.
SYNTHESE :
Malgré un contexte national et local particulièrement dégradé marqué par les mouvements sociaux,
le Volcan a maintenu peu ou prou en 2019 son activité et ses capacités d'accueil et de rencontres sur
le terrain (du monde scolaire au monde de l’entreprise ou de l’action sociale). Sa fréquentation reste
élevée, et aurait rivalisé avec celle de 2018 sans les annulations de fin d'année, ses objectifs
artistiques et de production sont tenus, l'ouverture de nos propositions à de nouveaux spectateurs
est une constante dans le même temps que, de plus en plus de spectateurs nous font confiance et
voient un très grand nombre de spectacles (22% des spectateurs voient plus de 10 spectacles par an).
La jauge que nous pouvons offrir au jeune public ne nous permet plus de vraiment progresser à cet
endroit pourtant déterminant pour l'avenir de nos sociétés. Il s’agit d’un vrai sujet de réflexion pour
l'avenir.
L'équipe du Volcan est pleinement engagée dans ses missions et à un niveau très élevé. En termes de
bâtiment et de temps de travail des efforts importants sont consentis par chacun pour mener à bien
un projet dense et prenant. Le professionnalisme de chacun est nourri par un plan de formation
ambitieux et renouvelé autant que nécessaire. Les effectifs restent stables et seule la dispersion de
l’équipe sur trois espaces éloignés (le Volcan, le 1% et le 6°" étage du Normandie Building) empêche
Bilan d'activités 2019
CPO 20 19/202 2 | ne ae
40
lc).H(lf
ifi.fmr
l 7,0(1 C
Hi.Od C
is.inx.
1/UiCU
•i i.n'i i
l;,no f
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.mi.p.-SK'Kiki!
Groupe 8 & S
;Cll(i ;017
-\^ï»--s:-:
;OIS 2019
(-.M..u|],.f,K<)Hnmi
B-DROITS CULTURELS : engagement culturel, territorial et citoyen
Le Volcan, en qualité de Scène nationale labellisée par l'Etat, répond au cahier des missions et des
charges des Scènes nationales :
Responsabilité artistique avec une programmation pluridisciplinaire reflétant tes principaux courants
de la production actuelle.
Responsabilité publique se traduisant par la considération permanente portée au territoire et à sa
population dans toutes ses composantes particulières.
Responsabilité professionnelle reposant sur des temps de formation ou de perfectionnement autour
des métiers de l'accompagnement de la création et de la diffusion, et également dans le montage de
partenariats avec d'autres établissements artistiques.
Afin de mettre ses responsabilités en étroite corrélation avec les spécificités du territoire, un Contrat
Pluriannuet d'Objectifs a été signé entre Le Volcan et L'Etat, La Ville du Havre et la Région Normandie
en juillet 2019.
SYNTHESE :
Malgré un contexte national et local particulièrement dégradé marqué par les mouvements sociaux,
le Volcan a maintenu peu ou prou en 2019 son activité et ses capacités d'accueil et de rencontres sur
le terrain (du monde scolaire au monde de l'entreprise ou de l'action sociale). Sa fréquentation reste
élevée, et aurait rivalisé avec celle de 2018 sans les annulations de fin d'année, ses objectifs
artistiques et de production sont tenus, l'ouverture de nos propositions à de nouveaux spectateurs
est une constante dans le même temps que, de plus en plus de spectateurs nous font confiance et
voient un très grand nombre de spectacles (22% des spectateurs voient plus de 10 spectacles par an).
La jauge que nous pouvons offrir au jeune public ne nous permet plus de vraiment progresser à cet
endroit pourtant déterminant pour l'avenir de nos sociétés. Il s'agit d'un vrai sujet de réflexion pour
l'avenir.
L'équipe du Volcan est pleinement engagée dans ses missions et à un niveau très élevé. En termes de
bâtiment et de temps de travail des efforts importants sont consentis par chacun pour mener à bien
un projet dense et prenant. Le professionnalisme de chacun est nourri par un plan de formation
ambitieux et renouvelé autant que nécessaire. Les effectifs restent stables et seule la dispersion de
l'équipe sur trois espaces éloignés (le Volcan, le 1er et le 6ème étage du Normandie Building) empêche
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 40
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 81 sin EU pus
LE RER
un meilleur fonctionnement et une relation plus fluide entre les salariés. Cet état de fait est
évidemment regrettable.
La structure budgétaire de l'établissement est saine et ses grands équilibres correspondent à nos
engagements et aux ratios attendus dans les scènes nationales. Pour autant, les évolutions
mécaniques de ce budget dans les prochaines années, si tout restait égale par ailleurs, ne seront
clairement pas favorables à l’activité et il convient donc de travailler collectivement sur ce sujet
récurrent.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022
un meilleur fonctionnement et une relation plus fluide entre les salariés. Cet état de fait est
évidemment regrettable.
La structure budgétaire de rétablissement est saine et ses grands équilibres correspondent à nos
engagements et aux ratios attendus dans les scènes nationales. Pour autant, les évolutions
mécaniques de ce budget dans les prochaines années, si tout restait égale par ailleurs, ne seront
clairement pas favorables à l'activité et il convient donc de travailler collectivement sur ce sujet
récurrent.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022 4l
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 82 OBJECTIFS METIERS
Engagement artistique et accès aux œuvres
Objectifs de la structure au
regard du cahier des Indicateurs Cibles Réalisé charges
2019 | 2020 2021 2022 Réalisé 2019 | | Réalisé2020 | | Réalisé2021 | | Réalisé 2022 Saison :
Pour toutes les scènes :
-Nb de spectacles : |-Nb de . 8 Î + Vh = 57 spectacles (saison, VI) : 5 51 S1 51 42 (saison) +12 (VJ) = 54
-de 89 (saison) +88 {VJ} +58 (Ad . . -Nb de repr. (Saison, VI, { ) {VI} { représentations : Adhoc, Festival MM... : 227 180 228 180 Hoc) =
180 ! en 235 Représentations
-Nb de spectacles Ad Hoc : 10 0 10 0 10
Proposer chaque oc :
saison une Festival Ad Hoc:
programmation -Nb de spectacles : |-Nb de représentations
pluridisciplinaire 18 Ad Hoc :
dans ethors-les-murs - de 58 0 66 0 58
représentations : 50
Festival Musi Musi "
-Nb concerts Musique
4 4 11 0 12 4 | | | | | | Musiques :
La présentation etl’analyse qualitative des résultats doit figurer dans le bilan annuel et en fin de convention dans l’auto-
évaluation rédigée parla direction.
Les données permettant d'assurer le suivi annuel sur l’ensemble du réseau sont disponibles via l'enquête
programmation/fréquentation (Rapport annuel de performance- RAP)
Présence d'artistes
au travail Hors-les-
Murs :
ie . -Nb de spectacles - NB d'actions à |
54 . (Saison, Ad Hoc, Vi, 11 6 12 8 12 léchelle de : ville ,
La Tournée...) : siège, agglo, dpt,
région, national,
étranger
Développer une Diffusion hors-les- Tournées :
présence artistique sur] MUTS :
leterritoire et dans les 1- Nb de spectacles : | -Nb de partenaires : 8 3 12 4 16
réseaux 9 +tournées
professionnels à |- Nb de partenaires
travers une diversité [à l'échelle : ville
de partenariats |siège, agglo, dpt,
région national, A :
ee -Nb de représentations : 70 25 72 25 113 étranger : 6
-NBde
représentations :
25 +tournées
La présentation et l'analyse qualitative des résultats doitfigurer dans le bilan annuel eten fin de convention dans l’auto-
évaluation rédigée parla direction, Sur la diffusion hors-les-murs : les données permettant d'assurer le suivi annuel sur
l’ensemble du réseau sont disponibles via l'enquête programmation/fréquentation
OBJECTIFS MCTIERS
Engagement artistique et accès aux œuvres
Objectifs de la structure au
regard du cahier des
charppi;
Proposer chaque
saison une
programmation
pluridisciplinaire
dans ethors-les-murs
Développer une
présence a rtisti que sur|
leterritoireetdans les
réseaux
professionnels à
travers une diversité
de partenariats
Indicateurs Cibles
2019 2020 2021 2022
Saison ;
Pour toutes ies scènes :
•Nb de spectacles :
57
-de
-eprésentations :
t80
-Mb de
îpectacles (saison, VJ) :
-Nb de repr. (Saison, VJ/
'\dhoc. Festival MM...) :
-Nb despectades Ad
Hoc:
58
227
10
51
180
0
51
228
10
51
180
0
Festival Ad Hoc :
•Nb de spectacles :
a
-de
représentations :50|
-Nb de représentations
ad Hoc :
58 0 66 0
Festival IVîusiaue Musiques :
•Nb concerts Musique
Musiques : 4 11 0 12
La présentation et i'analyse quaUtative des résultats doit figurer dans le biîan annuel et en fin de convention dans î'auto-
svaiuation rédigée parla direction.
Les données permettant d'assurerle suivi annue! surl^ensemble du réseau sa nt disponibles via l'enquête
programmation/fréquentation (Rapport annuei de performance-RAP)
Diffusion hors-1
PrésencecTartistes
au travail Hors-îes-
Murs :
- NB d'actions à
E;échellede:vilie
siège,agglo,dpt,
région, nationai/
etra nger
Diffusion hors-les-
murs :
-Nb despectacles :
9+tournées
- Nb de pa rtena i res
à l'échelie :vi!le
siège, agglo,dpt,
région nationai,
étranger :6
-NBde
représentations:
25 + tournées
-Nb despectacies
(Saison, Ad Hoc, VJ,
Tournée...) :
n
5-murs:
6 12 s
-Nb de partenaires :
-Nb de représentations :
8
70
3
25
12
72
La présentation etFanalyse qualitative des résultats d oit figurer dans le bilan annuei et e n fin de com
évaluation rédigée parla direction. Sur la diffusion hors-les-murs : les données permettantd'assurer
l'ensemble du réseau sont dis pans bi es via l'enquête programma tion/fréquentation
4
25
entîon dans Kauto-
; suivi annuel sur
Réalisé
Réalisé 2019
42 (saison)+12 (VJ) s 54
89 (saison)+88(VJ)+S8(Ad
Hoc) =
235 Représentations
10
58
4
12
16
113
Réalisé 2020 Réalisé 2021 Réalisé 2022
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 83 Objoctifs de la structure au
regard du cahier des indicateurs Cibles Réalisé charges
2019 2020 2021 2022 Réalisé 2019 Réalisé 2020 Réalisé 2021 Réalisé 2022
-1/ Budgetaffecté |1/-Budget de
au soutien aux production :
artistes ;
500 000 € 500 000 € 440 000 € 420 000 € 340 000 € 522088€
. dont apporten
numéraire pourla
production etla co-
production :
Accompagner letravail|, dont apport en
derechercheetde |numéraire pour
création des artistes [l’accueil en
en cohérence avec le [résidence : Variable Variable Variable Variable
projetartistiqueet [variable dont
culturel apporten
industrie :
Variable Variable Variable Variable
-2/ Nb d'équipes |[2/-Nb équipes 18 15 15 12 31 soutenues : 19 soutenues :
Productions Productions déléguées !
déléguées : 2
Coproductions : 17 | Coproductions : 17 17 14 11 29
dont équipes de la |[dontéquipes de la 7 7 6 5 13 région :7 région:
dont enfance dont enfance jeunesse : 8 1 5 2 9 jeunesse :8
Accompagner letravaili-3/ Nb d'équipes |3/-Nb d'équipes
derechercheetde soutenues soutenues
création des artistes Jexclusivementen |exciusivement en
en cohérence avecle findustrie {locaux, |;:Gustrie : 0 0 ü 0 0
projet artistique et personnel, dont
culturei équipes de la
région : 0
- 4/ Partdes
spectacles produits
/ coproduits / pré-
achetés {dont
équipes de la
région : 10%)
présentés dans la
programmation:
21%
4/-Part des spectacles
produits et coproduits : 22% 20% 20% 18% 25%
-dont équipes dela Le 10% 10% 10% 10% 5%
région :
La présentation et l'analyse qualitative des résultats doit figurer dans le bilan annuel et en fin de convention dans l’auto-
évaluation rédigée par la direction.
Nb : s'applique aussi aux arts plastiques et la littérature, voire au cinéma.
Assurer les conditions |- Nb de journées la présentation et l'analyse qualitative des résultats doit figurer dans le d'accueil d'artistes d'artistes au bilan annuel et en fin de convention dans l’auto-évaluation rédigée par la
pour travail :33 direction. l'accompagnement de
leur travail de création
et leur rencontre avec |-dont part des
les populations artistes "associés" :
0
-dont part des
artistes dela
région : 23
Ne fait pas l’objet d’un Lure qe Nb : il s’agit ici des résidences dans et hors-les murs, des répétitions
objectif à chiffrer publiques et de toutes les interventions dès lors qu’un artiste intervient.
= Bilan d'activités 2019
le CPO 2019/2022
Objectifs do In structure
rocnrd du cahier dus
l-1/Budget affecté
irtistes :
1500 ooo e
Accompagner îeîravaU
de recherche et de
création des artistes
en cohérence avec le
projetartistjqueet
cuiturel
:.dontapporten
iuméraire pourta
. dontapporten
iméraire pour
i'accueil en
résidence ;
viable, dont
^apporten
industrie :
Productions
[déléguées: 2
cîont équipes de l
dont enfance
jeunesse:8
Accompagner letravail
de recherche et de
création des artistes
en cohérence avec ie
projetartistiqueet
culture!
iAssurer les conditions
d'sccueîi d'artistes
pour
l accompagnemfint de
leur travail de création!
et leur rencontre avec
-2/Nbd'écjLiipes
soutenues : 19
Coproductions : 17
-3, Nb d'équipes
soutenues
excltisivemenîeri
idustrie {[ocaux,
équipes de la
-4, Part des
spectacles produits
/coproduits /pré-
achetés (dont
équipes de la
région ; 10%)
présentés dans la
progrsmmation :
21%
1/-Budgetde
production :
2/-Nb équipes
soutenues :
Productions déiéguées :|
Coproductions :
dont équipes de !a
région,:_
dont ersfancejeunesse ;
3/-Nbd'équipes
soutenues
exdusivementen
industrie :
4/-Partdes spectacles
produits et coproduits ;
-dont équipes deia
région :
Cibles
2019 | 2020
La présentation et i'ana!yse quaSitativedes résultats doit figurer dans Sebîîan annuel et en fin de convention dans l'auto-
évaluation rédigée psr la direction.
Mb :s'app|jque aussi aux arts plastiques eîia littérature, voire au cinéma.
|-Nb dejournées
Id'artistes au
ItravaU : 33
-dont part des
-dontpartdes
artistes delà
réRion : 23
Ne fait pas l'objet d'un
objectif à chiffrer
La présentation et i'analyse qualitative des résuîtats doitfigurer dans le
[bilan annue! et en fin decom/ention dans l'auto-évaluatson rédigée par la
direction.
|Nb ;sS s'agitici des résidences dans eîhors-ies murs, des répétitions
l publiques et de toutes ies interventions dès [ors qu'un artiste intervient.
Réalisé
Réalisé 2020 | | Réalisé 2021 l I Réalisé 2022
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 84 se DAS var
RCA
Objectifs de la
structure au regard du indicateurs Cibles
cahier des charges
| 2019 2020 | 2021 | 2022 Réalisé 2019 | | Réalisé2020 | | Réaïisé2021 | | Réalisé 2022 Spectacle vivant:
- Fréquentation des
spectacles -Fréquentation : 50 000 50 000 50 000 50 000 46 097
payants :49 216
- dont hors-les- -dont him: 3 000 1 500 3 500 1 500 4251
murs : 2 000
“cibles pour les 7 157 (VI Scolaire) +2 671 (Ad jeunes scolarisés : : . Lo, Hoc scolaire) = 9 000 -jeunes scolarisés : 9 000 9 000 9 500 9 500 es : 9 828 élèves et -cible pour les . es accompagnateurs Encourager les jeunes (tarif jeune) :
populati ons dans . |- Nb et fréquentation des autres rdv dela programmation : toute leur diversité à
fréquenter la scène -présentation de |-présentation de 4 4 4 4 2
nationale saison:2pour fsaison:
1400 participants |-nb de participants : 1500 1 500 1 600 1 600 1361
-conférences UP: |-RDV UP : 24 24 27 26 23
12 +7 ateliers+5
rencontres
-journées portes -JPO : 0 2 1 2 1
ouvertes : 2 pour
600 participants
-Nb de participants : 0 1000 2 000 1000 245
La présentation et l'analyse qualitative des résultats doit figurer dans le bilan annuel et en fin de convention dans l’auto-
évaluation rédigée parla direction. Les données permettant d’assurerle suivi annuel surl’ensemble du réseau sont
disponibles via l'enquête programmation/fréquentation (RAP)Nb : par «jeunes scolarisés » sont entendues les représentations surle temps scolaire etles sorties scolaires aux spectacles tout public, de la maternelle au lycée.
Concevoir une
politique tarifaire
adaptée aux réalités
économiques et
sociales des
populations du bassin
de vie
- Prix moyen maximum
TarifA:33€ Tarif A 33,00 € 33,00 € 35,00 € 35,00 € 33,00 €
TarifB:24€ Tarif B 24,00 € 24,00 € 25,00 € 25,00 € 24,00 €
TarifC:18€ Tarif C 18,00 € 18,00 € 18,00 € 18,00 € 18,00 €
Prixmoyen du |Prix moyen du billet 12,00 € 12,00 € 12,20 € 12,20€ 11,10 €
billet : 11,88 euros
-Tarif(s) jeune(s) :
Tarifenfant(2/11 [Tarif enfant 5,00 € 5,00 € 5,00 € 5,00€ 5,00 €
ans):5€
Tarifjeune (12/18 ÎTarif Jeune 8,00 € 8,00 € 8,00 € 8,00 € 8,00 €
ans):8€
Tarif-30 ans Tarif—30 ans 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € (19/30) : 10 €
Voican junior:5€ |Voican Junior 5,00 € 5,00 € 5,00 € 5,00 € 5,00 €
Ad Hoc Festival : 5€ | Ad Hoc 5,00 € 5,00 € 5,00 € 5,00 € 5,00 €
Le Fitz : 7€ Le Fitz 7,00 € 7,00 € 8,00 € 8,00 € 7,00 €
Un bilan quantitatif et qualitatif est à réaliser dans l’auto-évaluation
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022
Objectifs de la
structure au regard du
cahier des charges
Encourager !es
populations dans
fréquenter la scène
nationaie
Concevoir une
politiquetarifaire
adaptéeaux réalités
économiques et
sociales des
populations du bassir
de vie
Indicateurs Cibles
2019 2020 2021 2022
Spectacle vivant:
Fréquentation des
spectacles
payants :49 216
donthors-les-
nurs :2 000
-cibies pour les
jeunes scolarisés ;
9000
-cible pour les
eunes (tarif jeune)
•Fréquentation :
•dont him :
•jeunes scolarisés :
50000
3000
9000
50000
1500
9 000
50000
3500
9SOO
50000
1500
9500
Nb et fréquentât! on des autres rdv de l a programmation :
-présentation de
saison :2 pour
1400 participants
•conférences UP :
12+7 ateliers+5
•encontres
•journées portes
ouvertes :2 pour
500 participants
.s présentation et l'
îvaluation rédigée
-présentation de
îaison :
-nb de participants :
•RDVUP:
-JPO:
•Nb de participants :
4
1500
24
0
0
4
1500
24
2
1000
nalyse qualitative des résultats doitfigurerdans le blîan anm
4
1600
27
l
2000
4
1600
26
2
1000
iî et e n fin de convention dans i'auto-
ri a direction. Les données pennettantd'assurerîe suivi annuel sur l'ensembîe du réseau sont
iqusxs programmais
•e présentations surie temps scolaire etless< rties scolaires aux spectacles tout public, de la maternelle au lycée.
Prix moyen maximum
rarifA:33€
rarifB:24€
rarifC:18€
Prix moyen du
billet : 11,88 euros
-Tarsf(s]j'eune(s) :
Farif enfant (2/11
ans) :5€
Farif jeune (12/18
ans):8€
Fa rif-30 ans
; 19/30) : 10 €
^/oican Junior :5€
«.d Hoc Festival : 5€
LeFitz:7€
FarifA
TarifB
Tarif C
Prix moyen du bilîet
Tarif enfant
Tarif Jeune
Tarif ""30 ans
Vo!can Junior
Ad Hoc
Le Fi tz
33,00 €
24,00 <
18,00 î
12,00 €
5,00 €
8,00 €
10,00 ï
5,00 €
S,00 €
7,00 €
33,00 î
24,00 <
18,00 <
12,00 €
S,00€
8,00 €
10,00 f
5,00 €
5,00 €
7,00 €
35,00 €
25,00 €
18,00 €
12,20 <
5,00 €
8,00 €
10,00 €
5,00 €
5,00 <
8,00 €
35,00 €
25,00 €
18,00 €
12,20 €
5,00 €
8,00 €
10,00 €
5,00 €
5,00 €
8,00 €
Un bilan quantitatif et q us! itatif esta réaliser dans l/auto"év3luation
Réalisé 2019
7157(VJScolaire)+2671(Ad
Hoc scolaire} =
9 828 élèves et
accompagnateurs
33,00 €
24,00 €
18,00 €
11,10 €
5,00 €
8,00 €
10,00 €
5,00 €
5,00 €
7,00 €
Réalisé 2020 Réalisé 2021 Réalisé 2022
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 85 pl ee
2019 2020 2021 2022| | Réalisé 2019 ] [ réaisé2020 | [ Réalisé2021 | [| Réaisé2022
-nb d'établissements scolaires partenaires par degré :
-maternelle : 0 -maternelle : 1 1 1 1 1
-primaire :9 -primaire : 5 2 5 2 7
-collège:5 -collège : 5 5 5 5 5
-lycée : 3 -lycée : 3 3 3 3 2
-nb d'actions de
formation pour les 2 2 2 2 4
enseignants : 4 -Formation enseignant:
-nb d'enseignants
concernés : 90 Nb enseignants : 60 60 60 60 69
Concevoir des Le bi 2 3 3 3 2
programmes d'action æ ta issements
culturelle avec le enseignements .
milieu scolaire et la supérieur : 2 -Enseignement sup:
petite enfance -nb d'établissements d'accueil de la petite enfance partenaires :
-centres de loisirs : 2 2 2 2 0
2 -Centre de loisirs :
-nb de bénéficiaires
des actions :
-nb de jumelages : 3 3 3 3 3
3 -Nb de jumelages :
-nb options : 2 -Nb d'options : 2 2 2 2 2
-nb de bénéficiaires |-Nb de bénéficiaires des 1 000 1100 1200 1200 825
des actions : 917 actions :
Le nb de bénéficiaires des actions par catégorie de partenaire etle bilan qualitatif des actions menées etdes
populations touchées està fournir par la structure dans le cadre du bilan annuel et de l’auto-évaluation,
Concevoir des | 2019 2020 | 2021 2022 Réalisé 2019 | [| Réaisé2020 |] | Réalisé2021 | [7 Réaïsé2022 | programmes d'actions |_Lp de structures partenaires dans le domaine :
permettant aux , _, Jrhospitalier et -hosp/médico-social : 1 2 2 2 1 populations éloignées médico-social : 0
de la culture une - social :2 -social : 3 3 5 5 3 rencontre avec les .
artistes et les les - de la justice : 0 -justice: 1 3 1 1 0
œuvres -duhandicap:4 |-Handicap: 5 5 5 5 5
- du monde du -monde du travail : 1 1 1 1 0
travail :0
- nb de bénéficiaires|-nb de bénéficiaires 100 120 120 140 144 des actions dans
chaque domaine :
100
dans chaque domaine :
Le nb de bénéficiaires des actions par catégorie de partenaire et le bilan qualitatif des actions menées et des populations
touchées est à fournir par la structure dans le cadre du bilan annuel et de l’auto-évaluation.
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022
Concevoir des
programmes d'action
culturelle avec !e
miiieu scolaire et la
petite enfance
Concevoir des
programmes d'a étions
permettant aux
populations éloignées
deia culture une
rencontre avec ies
artistes et l es les
œuvres
12019 20201 2021|
-nb d'établissements scolaires partenaires par degré :
-materneile :0
-primaire :9
-col l ège : 5
-lycée:3
-nb cTactîons de
formation pour les
enseignants :4
-nbd'enseignants
concernés : 90
-nb
d'établissements
d'enseignements
supérieur : 2
-materneile :
-pn mai re:
-collège :
-lycée :
-Formation enseignant
Nb enseignants :
-Enseignement sup :
-nb d/étabiissements d'accueil de ia petite enfance partenaires :
-centres de loisirs :
-nb de bénéficiaires
l des actions :
-nb de jumelages :
-nb options : 2
-nb de bénéficiaires
des actions: 917
-Centre de îolsirs :
-Nb dejumelages :
-Nb d'options :
-Nb de bénéficiaires des
Le nb de bénéficiaires des actions par catégorie de partenaire et S e bilan qualitatif des actions menées et des
popuîatlons touchées esta fournir par la structure dans le cadre du biîanannuel et de i'auto-évaiuation.
2020 2021 2022
-nb de structures partenaires dans le domaine :
- hospitaiieret
médico-social :0
-social :2
I-de la Justice:0
|"du handicap :4
l-du monde du
travail :0
l-nb de bénéfidairesl
l des actions dans
l chaque domaine :
!100
1-hosp/médico-social :
-social :
l-Justice:
1-Handicap :
!-mondedu travail :
-nb de bénéficiaires
dans chaque domaine :
Lenb de bénéficiaires des actions par catégorie de partenaire et Se bilan qualitatif des actions menée5 et des populations
touchées esta fournir par la structure dans ie cadre du biian annuel etdel'auto-évaluatîon.
Réalisé 2019 Réalisé 2020 Réalisé 2021 Réalisé 2022
3
2
825
Réalisé 2019 Réalisé 2020 Réalisé 2021 Réalisé 2022
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 86 site ù
La a ann an
Objectifs de la structure au
regard du cahier des Indicateurs Cibles Réalisé
charges
2019 | 2020 | 2021 2022 Réalisé 2019 | | Réaisé2020 | | Réalisé2021 | | Réalisé 2022 Encourager et qualifier Ce point doit faire l’objet d’un bilan qualitatif sur les actions menées etles la pratique artistique |- partenariats avec populations touchées à fournir dans le cadre du bilan annuel et l’auto- des amateurs les acteurs de évaluation.
pratiques amateurs . neo
du territoire: 3 Ne fait pas l’objet d’un
objectif à chiffrer mais . , . . , NB : (1}1l s’agit des partenariats engagés avec des associations locales de
- projets associant d'un focus dans le pratique amateur ainsi qu'avec les groupes d'amateurs constitués.
amateurs et artistes convention
professionnels y
compris projets
participatifs: 3
Développer les Ne fait pas l’objet [Ne fait pas l’objet d'un {|Les bilans annuels et l’auto-évaluation doivent rendre compte des initiatives
services aux d'indicateurs objectif à chiffrer mais {mises en œuvre.
populations etaux quantitatifs a priori] d’un focus dans la
artistes à travers les Îmais d'un exposé [convention
médias numériques stratégique
Définir un budget en - Part des moyens 2019 2020 2021 2022 Réalisé 2019 Réalisé 2020 Réalisé 2021 Réalisé 2022
cohérence avec affectés à l’action
lambition du culturelle sur le
programme d'action budget global 290 000 € 290 000 € 300 000 € 300 000 € 273 787€
culturelle Les dépenses à prendre en compte sont : la valorisation du personnel permanents mobilisés, la rémunération des intervenants pour ces actions
{artistes associations et artistes dela programmation), les frais logistiques.
Engagement professionnel
Ce chapitre développé dans le projet figurant en annexe | de la convention fait état des stratégies mises en places avec les réseaux de création, de diffusion et de
formation pour:
le repérage des artistes émergents ou en voie de professionnalisation et les formes d'accompagnement pour leur développement professionnel et le soutien à
leurs créations
, une démultiplication des soutiens apportés aux créations et à leur diffusion {accueils/tournées partagés, montage et réalisation de projets structurants avec des
structures du réseau et/ ou d’autres réseaux...). Sera également mise en lumière l’action de la scène nationale en matière de mise à disposition de locaux, prêts
de matériel, de conseil aux artistes et aux professionnels...). En fin de convention, l’auto-évaluation présente un bilan détaillé, reprenant l’ensemble de ces points.
Objectifs de la
structure au regard du Indicateurs Cibles
cahier des charges
2019 2020 2021 2022 Réalisé 2019 Réalisé 2020 Réalisé 2021 Réalisé 2022
Augmenter le potentiel |- Nb de spectacles Î-Nb de spectacles co- 12 6 14 6 10
de soutien aux co-accueillis:10 laccueillis :
créations età leur
diffusion
La présentation et l'analyse qualitative des résultats doit figurer dans le bilan annuel et en fin de convention dans l’auto-
évaluation rédigée par la direction
OBJECTIFS FINANCIERS ET MANAGERIAUX
Ce chapitre développé dans le projet figurant en annexe | de la convention comporte une projection en matière budgétaire, en fonctionnement et en
investissement, sur la durée de Ja CPO. il établit un programme de travaux et de renouvellement de matériel auquel est adjoint un calendrier prévisionnel de
réalisation. Conformément au cahier des charges des scènes nationales, la convention d'occupation des locaux figure en annexe de la CPO. Sur le plan de la gestion
des ressources humaines, il détaille les stratégies de management de l’équipe en adéquation avec le projet. Un bilan social simplifié est produit annuellement,
comportant un volet spécifique à l’application de la parité.
En fin de convention, l’auto-évaluation présente un bilan détaillé, reprenant l’ensemble de ces points.
Objectife de la structure au
regard du cahier des
charees
Encourager et qualifier l
ia pratique artistique
des amateurs
Déveiopper les
services aux
populations etaux
artistes à travers les
médias numériques
Définir un budget en
cohérence avec
i'ambition du
programmed'action
cultu relie
Indicateurs Cibles
-partenariats avec
les acteurs de
pratiques amateurs
du territoire: 3
-projets associant
amateurs et artistes l
professionnels y
compris projets
participatifs : 3
Ne fait pas S'objet
dlndicateurs
quantitatifs 3 priori
mais d'un exposé
stratégique
-Part des moyens
affectés à l'action
culturellesur le
budget giobai
Ne fait pas l'objet d'un
objectif à chiffrer mais
convention
^Ie fait pas l'objet d'un
)b]ectîf à chiffrer mais
l'un focus dans la
:onvention
2019
;e point doit faire
2020 2021 2022
'objet d'un bilan quailtatifsurles actions menées et l es
lOpulations touchées à fournir dans icadredu bilan annuel etl'auto-
valuation.
ÎB : (l) [l s'agit des partenariats engagés avec des associations locales de
iratique amateur ainsi qu'avec les groupes d'amateurs constitués.
es bilans annuels etl'auto-évaiuation doivent rendre compte des initiatives
lises en œuvre.
2019
290 000 €
2020
290 000 <
2021
300 000 €
2022
300 000 €
es dépenses à prendre en compte sont : !a valorisation du personnel
lermanents mobilisés, la rémunération des intervenants pour ces actions
artistes associations et artistes delà programmation)/ 25 frais logistiques.
Engagement professionnel
Ce chapitre développé dans ie projet figurant en annexe ! de Sa convention fait état des stratégies mises en places ave(
formation pour :
ls réseaux de création, de diffusion et de
le repérage des artistes émergent? ou en voie de professionna lisait on et ies formes d'accompagnement pour ieur développement professionnel et le soutien à
leurs créations
> une démultipiication des soutiens apportés aux créations et à leur diffusion (accueils/toumées partagés, montage et réalisation de projets structurants avec des
structures du réseau et/ ou d'autres réseaux...]. Sera également mise en lumière t'actîon de la scène nationale en matière de mise à disposition de îocaux, prêts
de matérieî, de conseil aux artistes et aux professionnels...). En fin de convention, l^auto-évsiuatîon présente un bîlan détaillé/ reprenant Fensemble de ces points.
Objectifs de la
structure au regard du
cahier des charges
Augmenter ie potentie!
de soutien aux
créations età leur
diffusion
Indicateurs
-Nb despectades
co-accueillis : 10
Cibles
•Nb despectacles co-
iccueîiiis :
2019
12
2020
6
2021
14
2022
6
la présentation etl'analyse qualitative des résuitats doit figurer dans îe bilan annuel et en fi n de convention dans l'auto-
évaiuation rédigée par la direction
OBJECTIFS FINANCIERS ET MANAGERIAUX
Ce chapitre déveioppé dans !e projet figurant en annexe ! de la convention comporte une projection en matière budgétaire, en fonctionnement et en
investissement» sur ia durée de la CPO. li établît un programme de travaux et de renouvellement de matériel auquel est adjoint un calendrier prévisionnel de
réalisation. Conformément au cahier des charges des scènes nationales/ la convention d'occupatEon des tocaux figure en annexe de la CPO. Sur le pian de la gestion
des ressources humaines/ l détaîile ies stratégies de management de Féquîpe en adéquation avec le projet. Un bilan social simplifié est produit annueiiement,
comportant un voiet spécifique à Fappiication de la parité.
l En fin de convention, Kauto-évaiuatîon présente un bilan détaiISé, reprenant Fensemble de ces points.
Réalisé
Réalisé 2019 Réalisé 2020 Réalisé 2021 Réalisé 2022
Réalisé 2019 Réalisé 2020 Réalisé 2021 Réalisé 2022
Réalisé 2019 Réalisé 2020 Réalisé 2021 Réalisé 2022
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 87 Objectifs de la
structure au regard du Indicateurs Cibles
cahier des charges
2019 2020 2021 2022 Réalisé 2019 Réalisé 2020 Réalisé 2021 Réalisé 2022
- Charges fixes de ÎTOM 53,95% 54,34% 55,19% 56,06% TOM + COM : 54,47%
fonctionnement TOM (hors communication) : (TOM) / budget 52,55%
Tendre vers un global :55%
équilibre entre budget |- Charges Charges artistiques 46,05% 45,66% 44,81% 43,94% Art. :45,53%
de fonctionnement {artistiques / budget Art + Com. :47,45%
structurel et budget [global : 45%
Point de vigilance : le ratio pourles scènes nationales est de 50 % - 50 %. Néanmoins, il appartient de fixer dans le cadre
de la CPO un niveau qui tienne compte des particularités de chaque scène (jauge, loyers et fluides compensés ou non,
capacité financière de la collectivité propriétaire, etc …). La présentation des résultats doit figurer dans le bilan annuel et
en fin de convention dans l'auto-évaluation rédigée parla direction. Les données permettant d'assurer le suivi annuel sur
l’ensemble du réseau sont disponibles via l’enquête annuelle UNIDO
d'activités
Fixer un niveau de
recettes propres
adapté aux
caractéristiques de
l'outil et la réalité
économique et sociale
des populations du
territoire
- Part des recettes
propres / budget
global :16,5%
Part recettes ©, TL S ©, © Ly
propres/budget 17% 7 17% 17% 15%
Point de vigilance :le ratio adopté est de 20 %. Néanmoins, il appartient de
fixer dans le cadre de la CPO un niveau qui tienne compte des particularités
de chaque scène (jauge, nb de salles, taille du bassin de population, loyers
et fluides compensés ou non revenu de la population, etc.)
La présentation des résultats doit figurer dans le bilan annuel eten fin de
convention dans l’auto-évaluation rédigée parla direction,
- Elaborer une
stratégie de
formation sur la
durée de la
convention
Répondre à l’évolution
des techniques, des
métiers et des
pratiques artistiques
et culturelles
Ne fait pas l’objet d’un
objectifà chiffrer mais
d’un focus dans la
convention Les données permettant d'assurer le suivi annuel sur l'ensemble du réseau
sont disponibles via l'enquête annuelle UNIDO. La présentation et l'analyse
qualitative des résultats doit figurer dans le bilan annuel etenfin de
convention dans l’auto-évaluation rédigée parla direction.
Veiller au bon
fonctionnement de
l’équipement pour la
bonne mise en œuvre
Ne fait pas l’objet d’un [Conformément au cahier des charges des scènes nationales un CA par an au
objectif à chiffrer mais [minimum doit comporter un point présentant l’évaluation de l’état des d’un focus dans la équipements et des travaux nécessaires.
Ne fait pas l’objet
. _ d’un objectif à du projet artistique et
culturel en prenant en chiffrer convention l’auto-évaluation doit en fairele bilan. compte la dimension
d’éco-responsabilité
LE Bilan d'activités 2019
li CPO 2019/2022
Objectifs de la
structure au regard du
cahier des charges
Tendre vers un
équilibre entre budget
de fonctionnement
structurel et budget
d'activités
Fixer un niveau de
recettes propres
daptéaux
caractéristiques de
['outil et la réalité
économique et sociale
des popuîations du
terntoîre
Répondreà l'évoiution
des techniques, des
méti ers et des
pratiques artistiques
et culturelles
Veilierau bon
fonctionnement de
féqui pement pour la
bonne mise en œuvre
du projet artistique et
culture! en prenant en
compte la dimension
d'éco-responsabilité
Indicateurs
-Charges fixes de
fonctionnement
(TOM)/budget
global: 55%
-Charges
artistiques /budget
global : 45%
Cibles
TOM
Charges artistiques
2019
53,95%
46,05%
2020
54,34%
45,66%
2021
55,19%
44,81%
2022
56,06%
43,94%
Point de vigilance : l e ratjo pour l es scènes nationales est de 50%-50%. Néanmoins, il appartient de fixer dans le cadre
de la CPO un nsveau qui tienne compte des particularités de chaque scène (Jauge, loyers etfluides compensés ou non,
capacité financière de la coSlectivité propriétaire, etc ...J. La présentation des résultats doitfigurerdans le bilan annuel et
en fin de convention dans l'auto-évaluation rédigée parla direction. Les données permettantd'assurerle suivi 3 n nuei sur
l'ensemble du réseau sont dis ponîbies via i'enquête annueile UNI DO
- Part des recettes
propres / budget
global : 16,5%
-Elaborer une
stratégie de
formation sur la
durée de [a
convention
Ne fait pas ['objet
d'un objectif à
chiffrer
Pa rt recettes
propres/budget
Ne fait pas Fobjet d'un
objectif à chiffrer mais
d/un focus dans la
convention
Ne fait pas l'objet d'un
objectif à chiffrer mais
cTun focus dans la
convention
17%
Point de vigilance : l e ratîo adopté est de 20%. Néanmoins, il appartient de
fîxerdans le cadre de la CPO un niveau qui tienne compte des particularités
de chaque scène (jauge, nb de salies, tailie du bassin de population, loyers
etf!uîdes compensés ou non revenu de la population, etc ...}.
La présentation des résultats doit figurer dans le bi'lanannuel et en fi n de
convention dans Fauto-évaluation rédigée parla direction.
Les données pemnettantd'assurerle suivi a n nue i suri'ensembîe du réseau
sont disponibles via ['enquête annuelle UNI DO. La présentation et l'analyse
qualitative des résultats doit figurer dans ie biîa n annuel et en fin de
convention dans i'auto-évaluation rédigée paria direction,
Conformément au cahier des charges des scènes nationales un ÇA par an au
minimum doit comporter un point présenta nt ['évaluation de!'étatdes
équipements et des travaux nécessaires.
L'auto-évaluation doit en faire le bilan.
Réalisé 2019
ITOM+COM: 54,47%
TOM (hors communication) :
152,55%
l Art: 45,53%
!Art+Com.:47,4S%
Réalisé 2020 Réalisé 2021 Réalisé 2022
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 88 2019 2020 2021 2022 Réalisé 2019 Réalisé 2020 Réalisé 2021 Réalisé 2022 Prise en charge
Apprentissage / d apprentis, de Apprentis : 2à3 2à3 2à3 2à3 stagiaires stagiaires au sein 3
de l'EPCC Stagiaires / alternance : | 1à2 1à2 1à2 1à2
OBJECTIFS TRANSVERSES
Parité
2019 | Réalisé 2019 | | Réalisé2020 | | Réaïsé2021 | | Réalisé 2022
1/ des œuvres
- produites H:47% /F:52%
“ H:55%/F:45%
2/ des artistes 50% - 50%
des autres métiers Néant Néant Néant Néant Néant Néant
des c.f. engagement culturel, territorial et citoyen
2020 2021 [ Réalisé 2019 | | Réaisé2020 | | Réaïisé2021 | | Réalisé 2022
1/ accès aux moyens
- detravail Néant Néant
de production F:52,6%/H:47,4%
F: 38% / H: 62%
3/ postes à responsabilité 66% 66%| 66% 66% {Cadre : F:61,5% / H : 38,5% | | | | | |
4/ égalité de rémunération c.fbilan social simplifié
1/ Droits culturels c.f. engagement culturel, territorial et citoyen
2/ Accueil et accompagnement de la création des artistes ultramarins 1 1 1 4 0
Bilan d'activités 2019
FA. CPO 2019/2022
Apprentissage/
stagiaires
Prise en charge
d'apprentis/de
stagiaires au sein
del'EPCC
Apprentis :
Stagiaires/ alternance :
2
l
a
a
2019
3
2
2 à3
à2
2020
2à
là
2021
i 2à
; là
2022
3
2
l/ des œuvres
-produites
~ présentées
2, des artistes accompagnés
3, des autres métiers artistiques et techniques
4, des publics
accès aux moyens
-de travail
-de production
2, programmation
OBJECTIFS TRANSVERSES
Parité
2019
33%|
37%1
50%1
Néant
c.f. e ni
2019
Néant
33%|
37%|
2020
35%|
39%|
50%|
Néant
îagement culturel, ter
2020
Néant
35%|
39%|
2021
37%|
40%|
50%|
Néant
•ritoriai et citoyen
2021
Néant
37%|
40%|
2022
Néant
2022
Néant
40%
42%
50%
40%
42%
3, postes à responsabilité
4, égalité de rémunération
l/ Droits culturels
2, Accueil et accompagnement de ia création des artistes ultramarins
66%|
c.f.enga
Il
66%|
c.f bilan social simpîifié
gement cu!turel, territorial
n
66%|
>t citoyen
n
66%
n
Réalisé 2019
Réalisé 2019
Réalisé 2019
F : 52,6% / H : 47,4%
F: 38%, H: 62%
H
H
: 47% / F
: 55%, F
50%- 50%
: 52%
: 45%
Néant
Réalisé 2020 Réalisé 2021 Réalisé 2022
Réalisé 2020 Réalisé 2021 Réalisé 2022
Néant Néant Néant
Réalisé 2020 Réalisé 2021 Réalisé 2022
l Cadre : F: 61,5% / H : 38,5% | L
Bilan d'activités 2019
CPO 2019/2022
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-011 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - BILAN ACTIVITE 2019 89 Le Volcan - Scène nationale du Havre
76-2020-06-10-012
LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER
GESTION 2019
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 90 EPCC LE VOLCAN
N°SIRET : 511 814 451 00015
COMPTE FINANCIER
GESTION 2019
PRESENTE A LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE HAUTE NORMANDIE PAR L'AGENT COMPTABLE AYANT EXERCE AU COURS DE LA GESTION :
du 01/01/2019 au 31/12/2019
Scene
Cemnar
EPCC LE VOLCAN
EPCC LE VOLCAN
?SIRET : 511 814 451 00015
COMPTE FINANCIER
GESTION 2019
PRESENTE A LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE HAUTE NORMANDIE PAR L'AGENT COMPTABLE AYANT EXERCE AU COURS DE LA GESTION
du 01/01/2019 au 31/12/2019
z
EPCC LE VOLCAN
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 91 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 92 EPCC Le Volcan
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget: A EPCC Exercice : 2019
DEBITS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée | Op exercice Total Bilan d'entrée | Op exercice Total DEBIT CREDIT
Total Classe 1 COMPTES DE CAPITAUX 807 095,67 310 199,69 1 117 295,36 1 798 226,87 86 752,45 1 884 979,32 1 024 947,22 1 792 631,18
10 COMPTE DE CAPITAUX 305 220,75 9 416,18 314 636,93 314 636,93
106 RESERVES 305 220,75 9 416,18 314 636,93 314 636,93
1068 RESERVES FACULTATIVES 305 220,75 9 416,18 314 636,93 314 636,93
11 REPORT À NOUVEAU 298 495,01 832,64 299 327,65 299 327,65
110 REPORT A NOUVEAU (SOLDE 298 495,01 832,64 299 327,65 299 327,65
CREDITEUR) 1 12 RESULTAT DE L'EXERCICE 10 248,82 10 248,82 10 248,82 10 248,82
120 RESULTAT DE L'EXERCICE 10 248,82 10 248,82 10 248,82 L- 10 248,82
1311 SUBV EQUIP ETAT 382 572,00 | . 2 000,00 384 572,00 384 572,00
1312 SUBV EQUIP REGION 110 579,00 | 8 000,00 118 579,00 118 579,00
1313 SUBV EQUIP DÉPARTEMENT 131 163,23 > 131 163,23 131 163,23
1314 SUBV EQUIP COMMUNES 508 898,00 | 8 706,59 517 604,59 517 604,59
1318 SUBV EQUIP AUTRES 1 500,40 . F 1 500,40 1 500,40
139 SUBY INVEST INSCRITES AU 807 095,67 217 851,55 1 024 947,22 1 024 947,22
COMPTE DE RESULTAT {|
1391 SUBV EQUIPEMENT 807 095,67 | 217 851,55 1 024 947,22 1 024 947,22
13911 SUBV EQUIPEMENT ETAT 29724206 | 7443884 371 680,90 … 371.680,90. |
13912 SUBV EQUIPEMENT REGION 29 662,53 | 16 520,62 46 183,15 46 183,15
13913 SUBV EQUIPEMENT 104 290,10 25 576,33 129 866,43 129 866,43 DEPARTEMENT #
13914 SUBV EQUIPEMENT 375 515,39, 101 015,68 476 531,07 476 531,07
COMMUNES
13918 SUBV EQUIPEMENT AUTRES 385,59 | 300,08 685,67 685,67
09/03/2020 16:58:48 Page 1
EPCC Le Volcan
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget : A
COMPTES
Total Classe l
10
106
1068
11
110
12
120
1311
1312
1313
1314
1318
139
1391
13911
13912
13913
13914
13918
EPCC
LIBELLE
COMPTES DE CAPITAUX
COMPTE DE CAPITATJX
RESERVES
RESERVES FACULTATIVHS
REPORT A NOUVEAU
REPORT A NOUVEAU (SOLDE
CREDITEUR)
RESULTAT DE L'EXERCICE
RESULTAT DE L'EXERCICB
SUBVEQUIPETAT
SUBVEQUIP REGION
SUBV EQUIP DEPARTEMENT
SUBV EQUIP COMMUNES
SUBVEQUIP AUTRES
SUBV INVEST INSCRITES AU
COMPTE DE RESULTAT
SUBV EQUIPEMENT
SUBV EQmPEMENT ETAT_
SUBV EQUIPEMENT REGION
SUBV EQUIPEMENT
DEPARTEMENT
SUBV EQUIPEMENT
COMMUNES
SUBV EQUIPEMENT AUTRBS
DEBITS
Bilan d'entrée
807 095,67
807 095,67
807095,67
297 242,06
29 662,53
104290,10
x
375515,39y"\
385,59
Op exercice
310 199,69
10 248,82
10248,82
y
217 851,55
217851,55
74 438,84
16 520,62
25 576,33
101 015,68
300,08
Total
1117295,36
10 248,82
10 248,82
l 024 947,22
l 024 947,22
_37i680,9P_
46 183.15
129 866,43
476531,07
685,67
CREDITS
Bilan d'entrée
l 798 226,87
305 220,75
305220,75
305 220,75^.
298 495,01
298 495,01
^\
10 248,82
10 248,82
382 572,00
110 579,00
131 163,23 j
508 898,00
l 500,40
Op exercice
86 752,45
9 416,18
9 416,18
9416,18
832,64
832,64
^"
2 000,00
8 000,00
8 706.59
Total
1884979,32
314 636,93
314 636,93
314636,93
299 327,65
299 327,65
10248,82
10248,82
384 572,00
118579,00
131 163,23
517 604,59
l 500,40
Exercice : 201e
SOLDES
DEBIT
l 024 947,22
l 024 947,22
l 024 947,22
-374-680,90-
46 183,15
129 866,43
476531,07
685,67
CREDIT
1792 631,18
314 636,93
314 636,93
314636,93
299 327,65
299 327,65
384 572,00
118 579,00
131 163,23
517 604,59
l 500,40
09/03/2020 16:58:48 Page l
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 93 EPCC Le Volcan
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget: A EPCC Exercice : 2019
DEBITS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée | Op exercice Total Bilan d'entrée | Op exercice Total DEBIT CREDIT
15 PROVISIONS 82 099,32 82 099,32 46 049,66 |. 57 797,04 103 846,70 21 747,38
151 PROVISIONS POUR 41 049,66 41 049,66 46 049,66 16 747,38 62 797,04 21 747,38
RISQUES f
1518 AUTRES PROVISIONS POUR 41 049,66 41 049,66 46 049,66 16 747,38 62 797,04 21 747,38
RISQUES
158 AUTRES PROVISIONS POUR 41 049,66 41 049,66 41 049,66 41 049,66
RISQUES
16 EMPRUNTS ET DETTES 3 500,00 3 500,00 3 500,00
165 DEPOTS ET 3 500,00 3 500,00 3 500,00
CAUTIONNEMENT RECUS
1651 DEPOT CAUTIONNEMENTS 3 500,00 | 3 500,00 3 500,00
RECUS <
09/03/2020 16:58:48 Page 2
EPCC Le Volcan
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget: A
COMPTES
15
151
1518
158
16
165
1651
EPCC
LIBELLE
PROVISIONS
PROVISIONS POUR
RISQUES
AUTRES PROVISIONS POUR
EUSQUES
AUTRES PROVISIONS POUR
RISQUES
EMPRUNTS ET DETTES
DEPOTS ET
CAUTIONNEMENT REÇUS
DEPOT CAUTIONNEMENTS
REÇUS
DEBITS
Bilan d'entrée Op exercice
82 099,32
4l 049,66
4l 049,66
4l 049,66
Total
82 099,32
4l 049,66
4l 049,66
4l 049,66
CREDITS
Bilan d'entrée
46 049,66
46 049,66
zj
46 049,66
3500,00
3 500,00
3 500,00 ~"y\
Op exercice
57 797,04
16 747,38
16 747,38
4l 049,66
Total
103 846,70
62 797,04
62 797,04
4l 049,66
3 500,00
3 500,00
3 500,00
Exercice : 2019
SOLDES
DEBIT CREDIT
21 747,38
21 747,38
21 747,38
3 500,00
3 500,00
3 500,00
09/03/2020 16:58:48 Page 2
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 94 EPCC Le Volcan
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget: A EPCC Exercice : 2019
DEBITS CREDITS SOLDES COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée Op exercice Total Bilan d'entrée Op exercice Total DEBIT CREDIT
Total Classe 2 | COMPTES 2 949 922,34 381 879,17 3 331 801,51 2 324 950,44 603 584,67 2 928 535,11 2 887 387,50 2 484 121,10 D'IMMOBILISATIONS 7 …_
20 IMMO INCORPORELLES 163 903,61 1 112,00 165 015,61 1 431,39 1 431,39 163 584,22
205 CONCESSION DROITS 163 903,61 1 112,00 165 015,61 1 431,39 1 431,39 163 584,22
SIMILAIRES 7
21 IMMO.CORPORELLES 2 761 258,73 L 156 142,84 2 917 401,57 218 716.06 218 716,06 2 698 685,51
215 INSTALLAT.TECHNIQUES.MA 1 572 563,02 101 172,07 1673 735,09 35 243,46 35 243,46 1 638 491,63
TOUT 7
2154 MATERIEL INDUSTRIEL 1 572 563,02 / 101 172,07 1 673 735,09 35 243,46 35 243,46 1 638 491,63
216 COLLECTIONS ET OEUVRES 28 914,39 28 914,39 28 914,39 D'ART 7
218 AUTRES IMMOBILISATIONS 1159 781,32 54 970,77 1214 752,09 183 472,60 183 472,60 1 031 279,49
CORP. f
2181 INST.GENER AGENC.AMENAG 856 927,44 9 175,29 866 102,73 89 133,72 89 133,72 776 969,01
DIV.
2182 MATÉRIEL DE TRANSPORT 32 992,87, 32 992,87 21 163,76 21 163,76 11 829,11
2183 MATERIEL DE BUREAU 192 430,82 45 795,48 238 226,30 73 175,12 73 175,12 165 051,18
INFORMA.
2184 MOBILIER 77 430,19 } 77 430,19 77 430,19
27 AUTRES 24 760,00 357,77 25 117,77 25 117,77
—- -—|{MMO:FINANCIERES porn mr] _ 271 TITRES IMMOBILISES 1 020,14 v 1,61 1 021,75 1 021,75
275 DEPOT CAUTIONNEMENTS 23 739,86 7 356,16 24 096,02 24 096,02
VERSES
28 AMORTISSEMENT DES 224 266,56 224 266,56 2 324 950,44 383 437,22 2 708 387,66 2 484 121,10 IMMOBILISATIONS
09/03/2020 16:58:48 Page 3
EPCCLeVolcan
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget: A
COMPTES
Total Classe 2
20
205
21
215
2154
216
218
2181
2182
2183
2184
27
271
275
28
EPCC
LEBELLE
COMPTES
D'IMMOBDLISATIONS
TMMO INCORPORELLES
CONCESSION DROITS
SIMILAIRES
IMMO.CORPORELLES
INSTALLAT.TECHNIQUES.MA
TOUT
MATERIEL INDUSTRIEL
COLLECTIONS ET OEUVRES
D'AKT
AUTRES IMMOBILISATIONS
CORP.
DSTST.GENER.AGENC.AMENAG
.DIV.
MATERIEL DE TRANSPORT
MATERIEL DE BUREAU
INFORMA.
MOBILIER
AUTRES
BVEMO.îîNANeiERES
TITRES IMMOBILISES
DEPOT CAUTIONNEMENTS
VERSBS
AMORTISSEMENT DES
IMMOBILISATIONS
DEBITS
Bilan d'entrée
2 949 922,34
163 903,61
163 903,61
/\
2 761258,73 |
l 572 563,02
/\
l 572 563,02^
28 914,39
/\
1159 781,32
/\
856 927,44
/\
32992,87/1
192430,82
77 430,19/|
24 760,00
^^._./\.
l 020,14 j
23 739,86
Op exercice
381 879,17
1112,00
l 112,00
156 142,84
101172,07
101 172,07
54 970,77
9 175,29
45 795,48
357,77
1,61
356,16
224 266,56
Total
3 331 801,51
165 015,61
165 015,61
2917401,57
l 673 735,09
l 673 735,09
28 914,39
1214 752,09
866 102,73
32 992,87
238226,30
77 430,19
25117,77
l 021,75
24 096,02
224 266,56
CREDITS
Bilan d'entrée
2 324 950,44
2 324 950,44
Op exercice
603 584,67
143139
l 431,39
218 716,06
35 243,46
35 243.46
183 472,60
89 133,72
21 163,76
73 175,12
383 437,22
Total
2928535,11
l 431,39
l 431,39
218 716,06
35 243,46
35 243,46
183 472,60
89 133,72
21 163,76
73 175,12
2 708 387,66
Exercice : 2019
SOLDES
DEBIT
2 887 387,50
163 584,22
163 584,22
2 698 685,51
l 638 491,63
l 638 491,63
28 914,39
1031279,49
776 969,01
11 829,11
165 051,18
77 430,19
25 117,77
l 021,75
24 096,02
CREDIT
2 484 121,10
2 484 121,10
09/03/2020 16:58:48 Page 3
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 95 EPCC Le Volcan
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget: À EPCC Exercice : 2019
DEBITS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée | Op exercice Total Bilan d'entrée | Op exercice Total DEBIT CREDIT
2805 AMORTISSEMENTS 1 431,39 1 431,39 120 645,88 17 532,37 138 178,25 136 746,86
INCORPORELS 7
2815 AMORTISSEMENTS.INSTAL.T 34 936,46 34 936,46 1232 142,80 261 312,49 1 493 455,29 1 458 518,83
ECHN.MAT.OUT ‘
28154 AMORTISSEMENTS INSTAL.M 34 936,46 34 936,46 1232 142,80, 261 312,49 1 493 455,29 1 458 518,83
AT INDUSTRIEL
28181 AMORTISSEMENTS INSTAL.G 89 133,72 89 133,72 769 639,05 ” 27 543,99 797 183,04 708 049,32
ENER.AG.AMEN
28182 AMORTISSEMENTS. 21 163,76 21 163,76 27 010,91 | 2 957,28 29 968,19 8 804,43 MATERIEL DE TRANSPORT |
28183 AMORT MATERIEL 77 601,23 77 601,23 160 025,65 ? 53 406,02 213 431,67 135 830,44
BUREAU.INFORMATIQUE |
28184 AMORTISSEMENTS MOBILIER 15 486,15 20 685,07 36 171,22 36 171,22
S
09/03/2020 16:58:48 Page 4
EPCC Le Volcan
Budget: A EPCC
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Exercice : 2019
COMPTES
2805
2815
28154
28181
28182
28183
28184
LIBELLE
AMORTISSEMENTS
NCORPORELS
^MORTISSEMENTSJNSTAL.T
ECHN.MAT.OUT
AJvtORTISSEMENTS .INSTAL.M
'YT INDUSTRIEL
âAIORTISSEMENTS.INSTAL.G
EN5R.AGAMHN
AMORTISSEMENTS.
VtATEMBL DE TRANSPORT
AMORT.MATERŒL
BUREAU.INFORMATIQUE
AMORTISSEMENTS MOBILIER
DEBITS
Bilan d'entrée Op exercice
1431,39
34 936,46
34 936,46
89 133,72
21 163,76
77 601,23
Total
1431,39
34 936,46
34 936,46
89 133,72
21 163,76
77 601,23
CREDITS
Bilau d'entrée
120 645,88
/
1232142,80,1
l 232 142,80
769 639,05
27 010,91
160 025,65
15 486,15
y\
Op exercice
17 532,37
261312,49
261312,49
27 543,99
2 957.28
53 406,02
20 685,07
Total
138 178,25
1493 455,29
l 493 455,29
797 183,04
29 968,19
213431,67
36 171,22
SOLDES
DEBIT CREDIT
136 746,86
1458 518,83
l 458 518,83
708 049,32
8 804,43
135 830,44
36 171,22
09/03/2020 16:58:48 Page 4
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 96 EPCC Le Volcan
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget: A EPCC Exercice : 2019
DEBITS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée | Op exercice Total Bilan d'entrée | Op exercice Total DEBIT CREDIT
Total Classe 4 COMPTES DE TIERS 571 545,99 12 543 853,19 13 115 399.18 1 214 794,53 À 12 542 536,62 13 757 331,15 396 776,36 1 038 708,33
40 FOURNISSEURS ET 26:73, 3 147 918,61 3 147 945,34 701 TATBT 2 984 608,21 3 686 326,08 750,00 539 130,74
COMPTES RATTACHES
401 FOURNISSEURS 3 147 790,84 3 147 790,84 424 779,45 3 006 507,24 3 431 286,69 283 495,85 ORDINAIRES T
4011 FOURNISSEURS EX. COURANT 3 147 790,84 3 147 790,84 424 TT9,45 , 3 006 507,24 3 431 286,69 283 495.85
404 FOURNISSEURS 122 420,03 122 420,03 122 420,03 122 420,03 IMMOBILISATIONS
4041 FOURNISSEURS IMMO 122 420,03 122 420,03 122 420,03 122 420,03
EXERCICE COURANT
408 FOURNISSEURS FNP -123 448,16 -123 448,16 276 938,42 | -144 815,16 132 123,26 255 571,42
4096 Consignes 26,73 | 405,90 432,63 496,10 496,10 63,47
4098 RRR A OBTENIR ET AUTRES 750,00 750,00 750,00 AVOIRS NON RECUS
41 CLIENTS 159 089,22 1 431 936,70 1 591 025,92 1 430 155,76 1 430 155,76 170 662,36 9 792,20
4111 CLIENTS EXERCICES 159 089,22 1 431 936,70 1591 025,92 1 420 363,56 1 420 363,56 170 662,36
COURANT 1
allil CLIENTS EXERCICES 159 089,22, 1 431 936,70 1 591 025,92 1 420 363,56 1 420 363,56 170 662,36 COURANT
419 AVANCES ACOMPTES 9 792,20 9 792,20 9 792,20 me RECUS . À
4198 Rabais, remises, ristournes à 9 792,20 9 792,20 9 792,20
accorder et autres avoirs à établir
42 PERSONNEL COMPTES 1 148 101,20 1148 101,20 45 199,01 1 136 174,11 1 181 373,12 40,51 33 312,43
RATTACHES 1/1 421 REMUNERATIONS DUES AU 1 045 776,48 1 045 776,48 1 045 776,48 1 045 776,48 PERSONNEL
09/03/2020 16:58:48 Page 5
EPCCLeVolcan
Budget: A EPCC
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Exercice : 2019
COMPTES
Total Classe 4
40
401
4011
404
4041
408
4096
4098
4l
4111
41111
419
4198
42
421
LIBELLE
COMPTES DE TIERS
FOURNISSEURS ET
COMPTES RATTACHES
FOURNISSEURS
ORDINAIRES
FOURNISSEURS EX. COURANT
FOURNISSEURS
IMMOBILISATIONS
FOURNISSEURS IMMO
EXERCICE COURANT
FOURNISSEURS FNP
Consignes
KRR A OBTENIR. ET AUTRES
AVOIRS NON REÇUS
CLIENTS
CLIENTS EXERCICES
COURANT
CLIENTS EXERCICES
COURANT
AVANCES ACOMPTES
.REÇUS-- ^ • ^ ——
Rabais. remises, ristournes à
accorder et autres avoirs à établir
PERSONNEL COMPTES
RATTACHES
REMUNERATIONS DUES AU
PERSONNEL
DEBITS
Bilan d'entrée
571545,99 l
26,73
/
26,73
159 089,22
159 089,22
/\
159 089,22/j
Op exercice
12 543 853,19
3 147 918,61
3147790,84
3 147 790,84
122 420,03
122420,03
-123 448,16
405,90
750,00
l 431 936,70
l 431 936,70
l 431 936,70
1148 101,20
l 045 776,48
Total
13 U5 399,18
3 147 945,34
3147790,84
3 147 790,84
122 420,03
122 420,03
-123 448,16
432,63
750,00
1591 025,92
1591 025,92
l 591 025,92
1148 101,20
l 045 776,48
CREDITS
Bilan d'entrée
1214794,53^]-
701 717,87
,1
424 779,45 /-'
424 779,45/|
276938,42 l
45 199,01
,1
Op exercice
12542536,62
2984608,21
3 006 507,24
3 006 507,24
122 420,03
122 420,03
-144815,16
496,10
1430 155,76
l 420 363,56
l 420 363,56
9 792,20
9 792,20
1136174,11
l 045 776,48
Total
13 757 331,15
3 686 326,08
3 431 286,69
3431286,69
122 420,03
122 420,03
132 123,26
496,10
l 430 155,76
l 420 363,56
l 420 363,56
9 792,20
9 792,20
1181 373,12
l 045 776,48
SOLDES
DEBIT
396 776,36
750,00
750,00
170 662,36
170 662,36
170 662,36
40,51
CREDIT
1038 708,33
539 130,74
283 495,85
283 495,85
255 571,42
63,47
9 792,20
9 792,20
9 792,20
33 312,43
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 97 EPCC Le Volcan
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget: A EPCC Exercice : 2019
DEBITS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée | Op exercice Total Bilan d'entrée | Op exercice Total DEBIT CREDIT
4211 REMUNERATIONS DUES 1 045 776,48 1 045 776,48 1 045 776,48 1 045 776,48
EXERCICE COURANT
425 AVANCES ET ACOMPTES AU 102 324,72 102 324,72 102 284,21 102 284,21 40,51 PERSONNEL
428 PERSONNEL CHARGES À 45 199,01 -11 886,58 33 312,43 33 312,43
PAYER
4286 AUTRES CHARGES À PAYER 45 199,01 / -11 886,58 33 312,43 33 312,43
43 COTISATIONS SOCIALES 1 015 288.32 1 015 288,32 206 461.62 973 554,56 1 180 016,18 164 727,86
431 SECURITE SOCIALE 616 402,18 616 402,18 105 907,76 602 739,44 708 647,20 92 245,02
437 AUTRES ORGANISMES 398 886,14 398 886,14 77 254,35 376 758,41 454 712,76 55 826,62
SOCIAUX
438 ORG SOC CHARGES À 22 599,51 -5 943,29 16 656,22 16 656,22
PAYER PDTS À RECEVOIR "1
4386 AUTRES CHARGES À PAYER 22 599,51 -5 943,29 16 656,22 16 656,22
44 ETATS ET SUBV 261 066,85 2 4 960 679,72 5 221 746,57 47 993,78 > 5 097 307,56 5 145 301,34 108 876,07 32 430,84
441 ETAT ET AUTRES COLLOC - 91 726,73 4 085 524,85 4177 251,58 4131 757,80 4 131 757,80 45 493,78
SUBV A RECEVOIR
442 ETAT - IMPOTS ET TAXES 48 155,34 48 155,34 55 170,68 55 170,68 7 015,34
RECOUVRABLES SUR DES
TIERS
4421 Prélèvement à la source - Impôt 48 155,34 48 155,34 55 170,68 55 170,68 7 015,34
sur le revenu
444 ETAT IMPOTS SUR LES 7 311,00 7 311,00 533,00 533,00 6 778,00
BENEFICES 7
445 TVA 162 029,12 7749 013,51 911 042,63 12 856,56 | 860 408,71 873 265,27 56 604,29 18 826,93 7 =
4452 TVA INTRACOM DUE 41 481,98 41 481,98 41 481,98 41 481,98
09/03/2020 16:58:48 Page 6
EPCC Le Volcan
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget: A
COMPTES
4211
425
428
4286
43
431
437
438
4386
44
441
442
4421
444
445
4452
EPCC
LIBELLE
REMUNERATIONS DUES
EXERCICE COURANT
AVANCES ET ACOMPTES AU
PERSONNEL
PERSONNEL CHARGES A
PAYER
AUTRES CHARGES A PAYER
COTISATIONS SOCIALES
SECURITE SOCIALE
AUTRES ORGANISMES
SOCIAUX
ORG SOC CHARGES A
PAYER PDTS A RECEVOIR
AUTRES CHARGES A PAYER
ETATS ET STJBV
ETAT ET AUTRES COLLOC -
SUBVARECBVOIR
ETAT - IMPOTS ET TAXES
RECOUVRABLES SUR DES
TIERS
Prélèvement à la source - Impôt
sur le revenu
ETAT IMPOTS SUR LES
BENEFICES
TVA
TVA OJTRACOM DUE
DEBITS
Bilan d'entrée
261 066,85J
91 726,73
7311,00
/\
162 029,12
/
Op exercice
l 045 776,48
102324.72
1015288,32
616 402,18
398 886,14
4960679,72
4 085 524,85
48 155,34
48 155,34
749 013,51
4l 481,98
Total
l 045 776,48
102324,72
l 015 288,32
616 402,18
398 886,14
5 221746,57
4177251,58
48 155,34
48 155,34
7311,00
911 042,63
41481,98
CREDITS
Bilan d'entrée
45 199,01
45 199,01/j
206 461,62 \
105 907,76/|
77 954,35
22 599,51
22 599,51 J
47 993,78 J
12 856,56
Op exercice
l 045 776,48
102284,21
-U 886,58
-11 886,58
973 554,56
602 739,44
376 758,41
-5 943,29
-5 943,29
5 097 307,56
4 131 757,80
55 170,68
55 170,68
533,00
/ 860 408,71
4l 481,98
Total
l 045 776,48
102 284,21
33 312,43
33312,43
1180 016,18
708 647,20
454 712,76
16 656,22
16 656,22
5145 301,34
4131757,80
55 170,68
55 170,68
533,00
873 265,27
4l 481,98
Exercice : 2019
SOLDES
DEBIT
40,51
108 876,07
45 493,78
6 778,00
56 604,29
CREDIT
33 312,43
33312,43
164727,86
92 245.02
55 826,62
16 656,22
16 656,22
32 430,84
7 015,34
7 015,34
18 826,93
09/03/2020 16:58:48 Page 6
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 98 EPCC Le Volcan
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget: A EPCC Exercice : 2019
DEBITS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée | Op exercice Total Bilan d'entrée | Op exercice Total DEBIT CREDIT
4456 TVA DEDUCTIBLE 50 968,12 > 406 699,67 457 667,79 420 907,12 420 907,12 36 760,67
44562 TVA SUR IMMOBILISATION 20 609,11 20 609,11 20 609,11 20 609,11
44566 TVA PRESTATIONS ET 50 968,12 | 274 946,56 325 914,68 293 154,01 293 154,01 32 760,67
SERVICES fr
44567 CREDIT DE TVA AREPORTER 111 144,00 111 144,00 107 144,00 107 144,00 4 000,00
4457 TVA COLLECTEE 50 292,24 50 292,24 12 856,56 u 56 262,61 69 119,17 18 826,93
4458 TVA A REGULARISER OÙ EN 111 061,00 | 250 539,62 361 600,62 341 757,00 341 757,00 19 843,62 ATTENTE 7
44583 REMRBT DE TVA DEMANDE 111 061,00 L 250 500,62 361 561,62 341 718,00 341 718,00 19 843,62 f .
44588 AUTRE TVA À REGULARISER 39,00 39,00 39,00 39,00
OU EN ATTENTE
447 AUTRES IMPOTS ET TAXES 77 986,02 77 986,02 35 137,22 L 49 437,37 84 574,59 6 588,57
46 DEBITEURS ET CREDITEURS 150 008,80 40 287,36 190 296,16 112 787,19 112 787,19 77 918,47 409,50
DIVERS
466 EXCEDENT DE VERSEMENT 12 411,82 12 411,82 12 821,32 12 821,32 409,50
467 AUTRES CPTES DEBITEURS 30 828,84 | 19 487,07 50 315,91 50 315,91 50 315,91 CREDITEURS 7
46712 AUTRES COMPTES
CREDITEURS EXERCICE
PRECEDENT …
46713 AUTRES COMPTES 12 659,45 12 659,45 12 659,45 12 659,45 CREDITEURS EXERCICE
COURANT- CONVENTION
ACCES SALARTE VOLCAN
AUX SPECTACLES
46721 AUTRES COMPTES 30 828,84 6 827,62 37 656,46 37 656,46 37 656,46
DEBITEURS EX COURANT À
09/03/2020 16:58:48 Page 7
EPCC Le Volcan
BALANCE DETADLLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget : A
COMPTES
4456
44562
44566
44567
4457
4458
44583
44588
447
46
466
467
46712
46713
46721
EPCC
LIBELLE
TVADEDUCTDBLE
TVA SUR IMMOBILISATION
TVAPiRESTATIONSET
SERVICES
CREDIT DE TVAA REPORTER
TVA COLLECTEE
TVAA REGULARISER OU EN
ATTENTE
REMBT DE TVA DEMANDE
AUTRE TVAA REGULARISER
OU EN ATTENTE
AUTRES IMPOTS ET TAXES
DEBITEURS ET CREDFTEURS
DIVERS
EXCEDENT DE VERSEMENT
AUTRES CPTES DEBITEURS
CREDmEURS
AUTRES COMPTES
CKEDITEURS EXERCICE
PRECEDENT
AUTRES COMPTES
CREDITEURS EXERCICE
COURANT- CONVENTION
ACCES SALARIE VOLCAN
AUX SPECTACLES
AUTRES COMPTES
DEBITEURS EX COURANT
DEBITS
Bilan d'entrée
50 968,12 |
50 968,12
-/1
111 061,00
/-l
111 061,00
150 008,80
_A.
30 828,84
/\
30 828,84
y\
Op exercice
406 699,67
20 609,11
274 946,56
111 144,00
50 292,24
250 539,62
250 500,62
39,00
77 986,02
40 287,36
12411,82
19 487,07
12 659,45
6 827,62
Total
457 667,79
20 609,11
325 914,68
111 144,00
50292,24
361 600,62
361 561,62
39,00
77 986,02
190 296,16
12411,82
50315,91
12 659,45
37 656,46
CREDITS
Bilan d'entrée
12 856,56
35 137,22
4
Op exercice
420 907,12
20 609,11
293 154.01
107 144,00
56262,61
341757,00
341 718,00
39,00
49 437,37
112787,19
12 821,32
50 315,91
12 659,45
37 656,46
Total
420 907,12
20 609,11
293 154,01
107 144,00
69 119,17
341 757,00
341 718,00
39,00
84 574,59
112 787,19
12 821,32
50 315,91
12 659,45
37 656,46
Exercice : 201Î
SOLDES
DEBIT
36 760,67
32 760,67
4 000,00
19 843,62
19 843,62
77918,47
CREDIT
18 826,93
6 588,57
409,50
409,50
09/03/2020 16:58:48 Page?
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 99 EPCC Le Volcan
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget: A EPCC Exercice : 2019
DEBITS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée | Op exercice Total Bilan d'entrée | Op exercice Total DEBIT CREDIT
468 PRODUITS A RECEVOIR 119 179,96 8 388,47 127 568,43 49 649,96 49 649,96 77 918,47
CHGE À PAYER /
4687 PRODUITS A RECEVOIR 119 179,96 } 8 388,47 127 568,43 49 649,96 49 649,96 77 918,47
47 COMPTE D'ATTENTE 578 659,53 578 659,53 547 070,88 547 070,88 31 588,65
471 RECETTES À CLASSER 578 656,23 578 656,23 547 067,58 547 067,58 31 588,65
4711 VERSEMENTS DES 552 084,65 552 084,65 520 496,00 520 496,00 31 588,65
REGISSEURS
47111 REGIE BILLETTERIE 519 619,98 519 619,98 491 589,00 491 589,00 28 030,98
47112 REGIE BAR 32 464,67 32 464,67 28 907,00 28 907,00 3 557,67
4712 VIREMENTS REIMPUTES 6 877,13 6 877,13 6 877,13 6 877,13
4713 AUTRES RECETTES À 17 362,60 17 362,60 17 362,60 17 362,60
REGULARISER
4718 AUTRES RECETTES À 2 331,85 2 331,85 2 331,85 2 331,85
CLASSER
47181 AUTRES RECETTES A 2 097,85 2 097,85 2 097,85 2 097,85
CLASSER
47182 PRELEVEMENTS 234,00 234,00 234,00 234,00
478 AUTRES COMPTES 3,30 3,30 3,30 3,30 TRANSITOIRES
4788 AUTRES COMPTES 3,30 3,30 3,30 3,30
TRANSITOIRES
486 CHARGES CONSTATEES 1 354,39 7 409,50 8 763,89 1 823,59 1 823,59 6 940,30
D'AVANCE 7
487 PRODUITS CONSTATES 213 572,25 213 572,25 213 422,25 259 054,76 472 477,01 258 904,76
D'AVANCE
09/03/2020 16:58:48 Page 8
EPCC Le Volcan
Budget: A EPCC
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Exercice : 2019
COMPTES
468
4687
47
471
4711
47111
47112
4712
4713
4718
47181
47182
478
4788
486
487
UBELLE
PRODUITS A RECEVOIR
CHGEAPAYER
PRODUITS ARECEVOLR.
COMPTE D'ATTENTE
RECETTES À CLASSER
VERSEMENTS DES
REGISSEURS
REGIE BILLETTERffi
REGIE BAR
VIREMENTS REIMPUTES
A.UTRES RECETTES A
REGULABJSER
AUTRES RECETTES A
CLASSER .
AUTRES RECETTES A
CLASSER
PRELEVEMENTS
AUTRES COMPTES
TRANSn-OIRES
AUTRES COMPTES
TRANSITOIRES
CHARGES CONSTATEES
D'AVANCE
PRODUITS CONSTATES
D'AVANCE
DEBITS
Bilan d'entrée
119 179,96
119 179,96 \
l 354,39
,1
Op exercice
8 388,47
8 388,47
578 659,53
578 656,23
552 084,65
519 619,98
32464,67
6 877,13
17 362,60
2 331,85
2 097,85
234,00
3,30
3,30
7409,50
213 572,25
Total
127 568,43
127 568,43
578 659,53
578 656,23
552 084,65
519 619,98
32 464,67
6 877,13
17 362,60
2 331,85
2 097,85
234,00
3,30
3,30
8 763,89
213 572,25
CREDITS
Bilan d'entrée
213 422,25
Op exercice
49 649,96
49 649,96
547 070,88
547 067,58
520 496,00
491 589,00
28 907,00
6 877,13
17362,60
2 331,85
2 097,85
234,00
3,30
3.30
l 823,59
259 054,76
Total
49 649,96
49 649,96
547 070,88
547 067,58
520 496,00
491 589,00
28 907,00
6 877,13
17 362,60
2 331,85
2 097,85
234,00
330
3,30
l 823,59
472 477,01
SOLDES
DEBIT
77 918,47
77 918,47
31 588,65
31588,65
31588,65
28 030,98
3 557,67
6 940,30
CREDIT
258 904,76
09/03/2020 16:58:48 PageS
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 100 EPCC Le Volcan
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget: A EPCC Exercice : 2019
DEBITS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée | Op exercice Total Bilan d'entrée | Op exercice Total DEBIT CREDIT
Total Classe 5 COMPTES FINANCIERS 1 009 407,84 } 6 105 061,79 7 114 469,63 6 046 696,78 6 046 696,78 1 067 772,85
51 BANQUES 992 128,86 5 466 945,90 6 459 074,76 5 410 765,60 5 410 765,60 1 048 309,16
SIl CHEQUES À
L'ENCAISSEMENTS
5117 VALEURS IMPAYEES
51172 CHEQUES IMPAYES
512 COMPTE CREDIT 1 208,51 2 899,03 4 107,54 740,09 740,09 3 367,45 COOPERATIF 4
515 TRESOR 990 920,35, 5 464 046,87 6 454 967,22 5 410 025,51 5 410 025,51 1 044 941,71
54 REGIES D'AVANCES 17 278,98 61 731,09 79 010,07 59 546,38 59 546,38 19 463,69 ACCREDITIFS f
541 DISPONIBILITES CHES LES 17 278,98 À 61 731,09 79 010,07 59 546,38 59 546,38 19 463,69
REGISSEURS
5411 REGISSEURS D'AVANCES 16 308,98 À 61 311,09 77 620,07 59 326,38 59 326,38 18 293,69
5412 REGISSEURS DE RECETTES 970,00 4 420,00 1 390,00 220,00 220,00 1 170,00
58 VIREMENTS INTERNES 576 384,80 576 384,80 576 384,80 576 384,80
09/03/2020 16:58:48 Page 9
EPCC Le Volcan
Budget: A EPCC
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Exercice : 2019
COMPTES
Total Classe 5
51
5U
5117
51172
512
515
54
541
5411
5412
58
LIBELLE
COMPTES FINANCIERS
BANQUES
CHEQUES À
L'ENCAISSEMENTS
VALEURS BtPAYEES
CHEQUES IMPAYES
COMPTE CREDIT
COOPERATIF
TRESOR
REGIES D'AVANCES
ACCREDITBFS
DISPONIBILITES CHES LES
REGISSEURS
REGISSEURS D'AVANCES
REGISSEURS DE RECETTES
VIREMENTS MTERNES
DEBITS
Bilan d'entrée
1009407,84^
992 128,86
l 208,51
,1
990 920,35 |
17278,98
17 278,98
/\
16308,98/1
970,00^
Op exercice
6 105 061,79
5 466 945,90
2 899,03
5 464 046,87
61731,09
61 731,09
61 311,09
420,00
576 384.80
Total
7 U4 469,63
6 459 074,76
4 107,54
6 454 967,22
79 010,07
79 010,07
77 620,07
l 390,00
576 384,80
CREDITS
Bilan d'entrée Op exercice
6 046 696,78
5 410 765,60
740,09
5 410 025,51
59 546,38
59 546,38
59 326,38
220,00
576 384,80
Total
6 046 696,78
5 410 765,60
740,09
5 410 025,51
59 546,38
59 546,38
59 326,38
220,00
576 384,80
SOLDES
DEBIT
l 067 772,85
l 048 309,16
3 367,45 I
l 044 941,71
19 463,69
19 463,69
18 293,69
l 170,00
CREDIT
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 101 EPCC Le Volcan
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget: A EPCC Exercice : 2019
DEBITS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée | Op exercice Total Bilan d'entrée | Op exercice Total DEBIT CREDIT
Total Classe 6 CHARGES 5 290 679,60 5 290 679,60 78 378,38 78 378,38 5 257 333,78 45 032,56
60 ACHATS 1 673 411,28 1 673 411,28 1 673 411,28
604 ACHATS D'ETUDES ET 1 512 869,53 1 512 869,53 1512 869,53
PREST.SERVICES
6041 CONTRAT CESSION 880 811,73 880 811,73 880 811,73
SPECTACLES VIVANTS
6045 CONTRAT COPRODUCTION 530 133,20 530 133,20 530 133,20
SPECTACLES VIVANTS
6048 AUTRES PRESTATIONS DE 101 924,60 101 924,60 101 924,60
SERVICES
606 ACHATS 145 825,76 145 825,76 145 825,76 D'APPROVISIONNEMENT
NON STOCKES
6061 FOURNITURES NON 108 673,39 108 673,39 108 673,39
STOCKABLES
60611 ELECTRICITE 103 782,41 103 782,41 103 782,41
60613 GAZ 620,36 620,36 620,36
60617 EAU 4270,62 4 270,62 4270,62
6063 FOURNITURES ENTRE & PET. 21 804,08 21 804,08 21 804,08
EQP
6064 FOURNITURES ADM & 8 529,63 8 529,63 8 529,63
INFORMATIQUE
6066 Carburants 4 630,66 4 630,66 4 630,66
6068 AUTRES FOURNITURES 2 188,00 2 188,00 2 188,00
60681 FOURNITURES LINGE 1 160,52 1 160,52 1 160,52
VETEMENTS DE TRAVAIL
09/03/2020 16:58:48 Page 10
EPCC Le Volcan
Budget: A EPCC
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Exercice : 2019
COMPTES
Total Classe 6
60
604
6041
6045
6048
606
6061
60611
60613
60617
6063
6064
6066
6068
60681
LIBELLE
:HARGES
ACHATS
ACHATS D'ETODES ET
>REST.SERVICES
;ONTRAT CESSION
iPBCTACLES VP/ANTS
CONTRAT COPRODUCTION
SPECTACLES VT/ANTS
AUTRES PRESTATIONS DE
SERVICES
ACHATS
3'APPROVISIONNEMENT
WNSTOCKES
roURNTTUIUESNON
3TOCKABLES
ÎLECTRICITE
3AZ
3AU
FOURNITURES ENTRE & PET.
EQP
FOWMTUKBSADM&
[NFOKMATIQUE
Carburants
AUTRES FOURNmjRES
FOURNITURES UNGE
VETEMENTS DE TRAVAIL
DEBITS
Bilan d'entrée Op exercice
5 290 679,60
l 673 411,28
l 512 869,53
880 811,73
530 133.20
101 924.60
145 825,76
108 673,39
103 782,41
620,36
4270,62
21 804,08
8 529,63
4 630,66
2 188,00
l 160,52
Total
5 290 679,60
l 673 411,28
l 512 869,53
880 811,73
530 133,20
101 924,60
145 825,76
108 673,39
103 782,41
620,36
4270,62
21 804,08
8 529,63
4 630,66
2188,00
l 160,52
CREDITS
Bilan d'entrée Op exercice
78 378,38
Total
78 378^8
SOLDES
DEBIT
5 257 333,78
l 673 411,28
1512 869,53
880 811,73
530 133^0
101 924,60
145 825,76
108 673,39
103 782,41
620,36
4270,62
21 804,08
8 529,63
4 630,66
2188,00
l 160,52
CREDIT
45 032,56
09/03/2020 16:58:48 Page 10
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 102 EPCC Le Volcan
Budget: A
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
EPCC Exercice : 2019
DEBITS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée | Op exercice Total Bilan d'entrée | Op exercice Total DEBIT CREDIT
60685 FOURNITURES 77,00 77,00 77,00 FR-PROD°/AUTRES
60686 FOURNITURES AUTRES 950,48 950,48 950,48
607 ACHATS DE MARCHANDISES 14 715,99 14 715,99 14 715,99
61 ACHATS DE SOUS 439 093,89 439 093,89 6 940,30 6 940,30 432 153,59 TRAITANCE ET SERVICES
EXTERIEURS
612 CREDIT BAIL 17 345,17 17 345,17 17 345,17
613 LOCATIONS 269 116,61 269 116,61 269 116,61
6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 227 006,12 227 006,12 227 006,12
6135 LOCATIONS MOBILIERES 42 110,49 42 110,49 42 110,49
615 TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D] 121 682,12 121 682,12 121 682,12
REPARATIONS
6155 TRAV ENTRET. MOBILIER 17 451,96 17 451,96 17 451,96
61551 TRAV ENTRET. MATERIEL 1 102,23 1 102,23 1 102,23
ROULANT
61558 TRAV ENTRET. AUTRES 16 349,73 16 349,73 16 349,73
BIENS MOBILIERS
6156 MAINTENANCE 104 230,16 104 230,16 104 230,16
[616 [PRIMES D'ASSURANCE 27.103,47 |... 2710347 6-94030-Ù-. - 6940.30-|- 20-H63-17 _
618 DIVERS 3 846,52 3 846,52 3 846,52
62 AUTRES SERVICES 652 043,08 652 043,08 888,61 888,61 651 154,47
EXTERIEURS
621 PERSONNEL EXTERIEUR AU 135 629,82 135 629,82 135 629,82 SERVICE
09/03/2020 16:58:48 Page 11
EPCC Le Volcan
Budget: A EPCC
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Exercice : 2019
COMPTES
60685
60686
607
61
612
613
6132
6135
615
6155
61551
61558
6156
_S6_._^^_-_
618
62
621
LIBELLE
FOTONITURES
FR.PROD'/AUTRES
FOURNITURES AUTRES
ACHATS DE MARCHANDISES
ACHATS DE SOUS
TRAITANCE ET SERVICES
EXTERIEURS
CREDIT BAIL
LOCATIONS
LOCATIONS IMMOBILŒRES
LOCATIONS MOBILIERES
TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DI
REPARATIONS
TRAVENTRET. MOBBLDER
TRAVBNTRET. MATERIEL
ROULANT
TRAVENTKET. AUTRES
BIENS MOBILIERS
MAINTENANCE
PKIME&D'ASSURÂNCE
DP/ERS
AUTRES SERVICES
EXTERIEURS.
PERSONNEL EXTERIEUR AU
SERVICE
DEBITS
Bilan â'eatrée Op exercice
77,00
950,48
14 715,99
439 093,89
17345,17
269 116,61
227 006,12
42 110,49
121 682,12
17 451,96
l 102,23
16 349,73
104230,16
27-1.03.47-
3 846,52
652 043,08
135 629,82
Total
77,00
950,48
14 715,99
439 093,89
17345,17
269 U6,61
227 006,12
42 110,49
121 682,12
17 451,96
l 102,23
16 349,73
104230,16
27-103,47-
3 846,52
652 043,08
135 629,82
CREDITS
Bilan d'entrée Op exercice
6 940,30
-é-940,-30
888,61
Total
6 940,30
6940:30-
888,61
SOLDES
DEBIT
77.00
950,48
14 715,99
432153,59
17 345.17
269 U6,61
227 006,12
42 110,49
121 682,12
17 451,96
l 102,23
16 349,73
104230,16
-20-1-637F7H
3 846,52
651154,47
135 629,82
CREDIT
09/03/2020 16:58:48 Page 11
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 103 EPCC Le Volcan
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget: A EPCC Exercice : 2019
DEBITS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE |
Bilan d'entrée | Op exercice Total Bilan d'entrée | Op exercice Total DEBIT CREDIT
6218 AUTRES PERSONNELS 135 629,82 135 629,82 135 629,82
EXTERIEURS
622 REMUNERATION 29 831,30 29 831,30 29 831,30
D'INTERMEDIAIRE ET
HONORAIRES
6225 INDEMNITES AU 11 679,68 11 679,68 11 679,68
COMPTABLE ET AUX
REGISSEURS
6226 HONORAIRES 17 967,50 17 967,50 17 967,50
6227 FRAIS D'ACTES ET DE 184,12 184,12 184,12
CONTENTIEUX
623 PUBLICITE PUBLICATIONS 83 406,16 83 406,16 144,69 144,69 83 261,47
& REL PUBLIQUES
6231 ANNONCES & INSERTIONS 18 476,83 18 476,83 18 476,83
6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 64 929,33 64 929,33 144,69 144,69 64 784,64
624 TRANSPORT DE BIENS ET 165 892,19 165 892,19 165 892,19
TRANSPORT COLLECTIF DE
PERSONNEL
6245 TRANSPORT DES DECORS 56 043,04 56 043,04 56 043,04
6247 TRANSP COL. DE PERSONNEL 109 566,67 109 566,67 109 566,67
6248 TRANSPORTS DIVERS 282,48 282,48 282,48
625 DEPLACEMENT MISSIONS ET 217 819,96 217 819,96 743,92 743,92 217 076,04
RECEPTION
6251 VOYAGES ET 164 054,85 164 054,85 280,04 280,04 163 774,81
DEPLACEMENTS
62511 VOYAGES ET 78 311,72 78 311,72 256,04 256,04 78 055,68
DEPLACEMENTS/DEFRREPAS
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EPCC Le Volcan
Budget: A EPCC
BALANCE DETADLLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Exercice : 2019
COMPTES
6218
622
6225
6226
6227
623
6231
6236
624
6245
6247
6248
625
6251
62511
LEBELLE
WTRES PERSONNELS
3XTERIEURS
EŒMUNERATION
O'INTERMEDIÀDŒ ET
BONORAHŒS
NDEMNITESAU
COMPTABLE ET AUX
ŒGISSEURS
-ïONORAIRES
FRAISD'ACTESETDE
CONTENTIEUX
PUBLICrTE PUBLICATIONS
&REL PUBLIQUES
'ANNONCES & INSERTIONS
CATALOGUES ET IMPMMES
rRANSPORT DE BDENS ET
IRANSPORT COLLECTIF DE
PERSONNEL
TRANSPORT DES DECORS
TRANSP COL. DE PERSONNEL
TRANSPORTS DFVERS
DEPLACEMENT MISSIONS ET
RECEPTION
VOYAGES ET
DEPLACEMENTS
VOYAGES ET
DEPLACEMENTS/DEFR.REPAS
DEBITS
Bilan d'entrée Op exercice
135 629,82
29 831,30
11 679,68
17 967,50
184,12
83 406,16
18 476,83
64 929,33
165 892,19
56 043,04
109 566,67
282,48
217 819,96
164 054,85
78311,72
Total
135 629,82
29 831,30
11 679,68
17 967,50
184,12
83 406,16
18 476,83
64 929,33
165 892,19
56 043,04
109 566,67
282,48
217 819,96
164 054,85
78311,72
CREDITS
Bilan d'entrée Op exercice
144,69
144,69
743,92
280,04
256,04
Total
144,69
144,69
743,92
280,04
256,04
SOLDES
DEBIT
135 629,82
29 831,30
Il 679,68
17 967,50
184,12
83 261,47
18 476,83
64 784,64
165 892,19
56 043,04
109 566,67
282,48
217 076,04
163 774,81
78 055,68
CREDIT
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BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget: A EPCC Exercice : 2019
DEBITS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée | Op exercice Total Bilan d'entrée | Op exercice Total DEBIT CREDIT
62512 VOYAGES ET 85 743,13 85 743,13 24,00 24,00 85 719,13 DEPLACEMENTS/DEFRHOTE
L
6256 MISSIONS VOYAGES ET 27 764,04 27 764,04 27 764,04 DEPLACEMENTS DU
PERSONNEL
62561 MISSIONS VOYAGES ET 13 042,10 13 042,10 13 042,10
DEPLACEMENTS DU
PERSONNEL/VOYAGES
62562 MISSIONS VOYAGES ET 8 979,21 8 979,21 8 979,21
DEPLACEMENTS DU
PERSONNEL/REPAS
62563 MISSIONS VOYAGES ET 5 742,73 5 742,73 5 742,73 DEPLACEMENTS DU
PERSONNEL/HEBERGEMENTS
6257 RECEPTIONS 26 001,07 26 001,07 463,88 463,88 25 537,19
626 FRAIS POSTAUX ET DE 10 141,73 10 141,73 10 141,73 TELECOMMUNICATIONS
6261 AFFRANCH. ET ROUTAGE 5 826,43 5 826,43 5 826,43
6262 TELEPHONE ET TELEX 4 315,30 4 315,30 4 315,30
627 SERVICES BANCAIRES & 2 066,92 2 066,92 2 066,92 ASSIMILES
| 628 CHARGES EXTERNES 7 255,00 7 255,00 7 255,00 DIVERSES
6281 CONCOURS DIVERS 7 255,00 7 255,00 7 255,00
63 IMPOTS, TAXES ET 73 225,81 73 225.81 1 005,22 1 005,22 72 220,59 ASSIMILES
631 TAXES SUR SALAIRES 866,51 866,51 866,51 866,51
09/03/2020 16:58:48 Page 13
EPCC Le Volcan
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget: A
COMPTES
62512
6256
62561
62562
62563
6257
626
6261
6262
627
"628—~
6281
63
631
EPCC
LIBELLE
VOYAGES ET
DEPLACEMENTS/DEFR.HOTE
L
MISSIONS VOYAGES ET
DEPLACEMENTS DU
PERSONNEL
MISSIONS VOYAGES ET
DEPLACEMENTS DU
PERSONNEL/VOYAGES
MISSIONS VOYAGES ET
DEPLACEMENTS DU
PERSONNEL/REPAS
MISSIONS VOYAGES ET
DBPLACEMENTS DU
PERSONNEL/HEBERGEMENTS
RECEPTIONS
FRAIS POSTAUX ET DE
TELECOMMUNICATIONS
AFFRANCH. ET ROUTAGE
TELEPHONE ET TELEX
SERVICBS BANCAIRES &
ASSIMILES
CHARGES EXTERNES
DrVERSES
CONCOURS DIVERS
IMPOTS, TAXES ET
ASSDYCOLES
TAXES SUR SALAIRES
DEBITS
Bilan d'entrée Op exercice
85 743,13
27764,04
13 042,10
8 979,21
5 742,73
26 001,07
10 141,73
5 826,43
4315,30
2 066,92
7255,60
7 255,00
73 225,81
866,51
Total
85 743,13
27 764,04
13 042,10
8 979,21
5 742,73
26 001.07
10 141,73
5 826,43
4315,30
2 066,92
7255,00
7 255,00
73 225,81
866,51
CREDITS
Bilan d'entrée Op exercice
24,00
463,88
l 005,22
866,51
Total
24,00
463,88
l 005,22
866,51
Exercice : 2019
SOLDES
DEBIT
85 719,13
27 764,04
13 042,10
8 979,21
5 742,73
25 537,19
10 141,73
5 826,43
4315,30
2 066,92
7255,00
7 255,00
72 220,59
CREDIT
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 105 EPCC Le Volcan
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget: A EPCC Exercice : 2019
DEBITS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée | Op exercice Total Bilan d'entrée | Op exercice Total DEBIT CREDIT
6312 TAXE APPRENTISSAGE 866,51 866,51 866,51 866,51
6333 PARTICIP EMPL FORM PROF 22 238,93 22 238,93 22 238,93
CONTINUE
6334 EFFORT CONSTRUCTION 6207,51 6207,51 6207,51
6336 COTISATIONS CNFPT 61,71 61,71 61,71 61,71
635 AUTRES IMPOTS TAXES ET 29 482,00 29 482,00 29 482,00
VERSEMENTS ASSIMILES
63513 AUTRES IMPOTS LOCAUX 29 482,00 29 482,00 29 482,00
637 AUTRES IMPOTS (AUTRES 14 369,15 14 369,15 77,00 77,00 14 292,15
ORGANISMES)
64 CHARGES DE PERSONNEL 2 001 872,78 2 001 872,78 68 600,92 68 600,92 1 978 304,42 45 032,56
641 REMUNERATION DU 1 408 691,87 1 408 691,87 57 942,47 57 942,47 1 395 781,96 45 032,56
PERSONNEL PERMANENT
6411 TRAITEMENT PRINCIPAL 1388 752,31 1388 752,31 1388 752,31
6412 CONGES PAYES
6413 INDEMNITES ET AVANTAGES 2 336,25 2 336,25 2 336,25 DIVERS
64131 INDEMNITES ET AVANTAGES 2 336,25 2 336,25 2 336,25
GRATIFICATIONS STAGES
6414 INDEMNITES DE 4 693,40 4 693,40 4 693,40
LICENCIEMENT+PANIERS
NON IMPOSABLES
64142 INDEMNITES PANIERS NON 4 693,40 4 693,40 4 693,40
IMPOSABLES
6419 REMBOURSEMENTS SUR 12 909,91 12 909,91 57 942,47 57 942,47 45 032,56
REMUNERATION DU
PERSONNEL
09/03/2020 16:58:48 Page 14
EPCC Le Volcan
Budget: A EPCC
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Exercice : 2019
COMPTES
6312
6333
6334
6336
635
63513
637
64
641
6411
6412
6413
64131
6414
64142
6419
LEBELLE
FAXE APPRENTISSAGE
PARTICIP EMPL FORM PROF
CONTINUE
3FFORT CONSTRUCTION
COTISATIONS CNFPT
AUTRES MPOTS TAXES ET
VERSEMENTS ASSIMILES
AUTRES IMPOTS LOCAUX
AUTRES IMPOTS (AUTRES
3RGANISMES)
CHARGES DE PERSONNEL
REMUNERATION DU
PERSONNEL PERMANENT
TRAITEMENT PRINCIPAL
CONGES PAYES
[NDEMNTTES ET AVANTAGES
DIVERS
[NDEMNITES ET AVANTAGES
GRATIFICATIONS STAGES
DSDEMNTTES DE
LICENCDEMENT+PANffiRS
NON BffOSABLES
INDEMNITES PANIERS NON
IMPOSABLES
REMBOURSEMENTS SUR
REMUNERATION DU
PERSONNEL
DEBITS
Bilan d'entrée Op exercice
866,51
22238,93
6207,51
61,71
29 482,00
29 482,00
14369,15
2 001 872,78
l 408 691,87
l 388 752,31
2 336,25
2336,25
4 693,40
4 693,40
12 909,91
Total
866,51
22238,93
6207,51
61,71
29 482,00
29 482,00
14369,15
2 001 872,78
1408 691,87
1388752,31
2 336,25
2 336,25
4 693,40
4 693,40
12 909,91
CREDITS
Bilan d'entrée Op exercice
866,51
61,71
77,00
68 600,92
57 942,47
57 942,47
Total
866,51
61,71
77,00
68 600,92
57942,47
57 942,47
SOLDES
DEBIT
22238,93
6207,51
29 482,00
29 482,00
14292,15
1978 304,42
1395 781,96
l 388 752,31
2336,25
2 336,25
4 693,40
4 693,40
CREDIT
45 032,56
45 032,56
45 032,56
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 106 EPCC Le Volcan
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget: À EPCC Exercice : 2019
DEBITS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée | Op exercice Total Bilan d'entrée | Op exercice Total DEBIT CREDIT
64191 REMBOURSEMENTS SUR 12 909,91 12 909,91 55 157,66 55 157,66 42 247,75
REMUNERATION DU
PERSONNEL
64192 REMBOURSEMENTS SUR 2 784,81 2 784,81 2 784.81 FRAIS DU PERSONNEL PAS
SUR BULLETINS
645 CHARGES SOCIALES ET DE 531 480,93 531 480,93 531 480,93 PREVOYANCE
6451 COTISATIONS URSSAF 330 669,83 330 669,83 330 669,83
6452 COTISATIONS AUX 13 484,47 13 484,47 13 484,47 MUTUELLES &
PREVOYANCES
64521 COTISATIONS AUX 13 484,47 13 484,47 13 484,47 MUTUELLES
6453 COTISATIONS CAISSE 101 096,46 101 096,46 101 096,46 RETRAITE ET PENSIONS
CIVILES
64531 COTISATIONS CAISSE 49 183,28 49 183,28 49 183,28 RETRAITE AUDIENS
64532 COTISATIONS CAISSE 10 673,97 10 673,97 10 673,97 RETRAITE CNP
64533 COTISATIONS CAISSE 41 239,21 41 239,21 41 239,21 RETRAITE IRCANTEC — _ lee _
6454 COTISATIONS AUX ASSEDIC 62 827,73 62 827,73 62 827,73
64541 COTISATIONS AUX ASSEDIC 14 515,68 14 515,68 14 515,68 INTERMTTENTS
64542 COTISATIONS AUX ASSEDIC 48 312,05 48 312,05 48 312,05 PERMANENTS CDD
09/03/2020 16:58:48 Page 15
EPCCLeVolcan
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget: A
COMPTES
64191
64192
645
6451
6452
64521
6453
64531
64532
64533
6454
64541
64542
EPCC
LIBELLE
REMBOURSEMENTS SUR
REMUNERATION DU
PERSONNEL
REMBOURSEMENTS SUR
FRAIS DU PERSONNEL PAS
SUR BULLETINS
CHARGES SOCIALES ET DE
PREVOYANCE
COTISATIONS URSSAF
COTISATIONS AUX
MUTUELLES &
PREVOYANCES
COTISATIONS AUX
MUTUELLES
COTISATIONS CAISSE
RETOATTE ET PENSIONS
CmLES
COTISATIONS CAISSE
RETRAITE AUDŒNS
COTISATIONS CAISSE
RETRAITE CNP
COTISATIONS CAISSE
KË-TBAFÎE-I-RGANTEC-. .-
COTISATIONS AUX ASSEDIC
COTISATIONS AUXASSEDIC
INTERMITTENTS
COTISATIONS AUX ASSEDIC
PERMANENTS CDD
DEBITS
Bilan d'entrée Op exercice
12 909,91
531 480,93
330 669,83
13 484,47
13 484,47
101 096,46
49 183,28
10 673,97
4l 239,21
62 827,73
14515,68
48312,05
Total
12 909,91
531 480,93
330 669,83
13 484,47
13 484,47
101 096,46
49 183,28
10 673,97
4l 239,21
62 827,73
14515,68
48312,05
CREDITS
Bilan d* entrée Op exercice
55 157,66
2 784,81
Total
55 157,66
2 784,81
Exercice : 2019
SOLDES
DEBIT
531 480,93
330 669,83
13 484,47
13 484,47
101 096,46
49 183,28
10 673,97
4l 239,21
62 827,73
14515,68
48312,05
CREDIT
42 247,75
2 784,81
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 107 EPCC Le Volcan
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget: A EPCC Exercice : 2019
DEBITS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Büan d'entrée | Op exercice Total Bilan d'entrée | Op exercice Total DEBIT CREDIT
6455 LES CONGES SPECTACLES 23 402,44 23 402,44 23 402,44
6458 AUTRES ORGANISMES
SOCIAUX
647 AUTRES CHARGES 49 210,53 49 210,53 195,00 195,00 49 015,53
SOCIALES
6471 PRESTATIONS DIRECTES 21 212,00 21 212,00 21 212,00
(TK)
6472 VERST AUX COMITES 11 576,14 11 576,14 11 576,14
D'ENTREPRISE
6474 VERST AUX AUTRES 11 979,78 11 979,78 11 979,78
OEUVRES SOCIALES
64741 VERST AUX AUTRES 8 783,16 8 783,16 8 783,16
OEUVRES SOCIALES FNAS
64742 VERST AUX AUTRES 3 196,62 3 196,62 3 196,62
OEUVRES SOCIALES FCAP
6475 MEDECINE DU TRAVAIL 4 442,61 4 442,61 195,00 195,00 4247,61
648 AUTRES CHARGES DE 12 489,45 12 489,45 10 463,45 10 463,45 2 026,00
PERSONNEL
65 AUTRES CHARGES DE 90 244,57 90 244,57 545,60 545,60 89 698,97
GESTION COURANTE
651 REDEVANCES POUR 90 223,73 90 223,73 545,60 545,60 89 678,13
BREVET, LICENCES,
MARQUES, PROCEDES,
DROITS ET VALEURS
SIMILAIRE
6516 DROITS D'AUTEURS 90 223,73 90 223,73 545,60 545,60 89 678,13
658 DIVERSES AUTRES 20,84 20,84 20,84
CHARGES DE GESTION
COURANTE
09/03/2020 16:58:48 Page 16
EPCC Le Volcan
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget: A EPCC Exercice : 2019
COMPTES
6455
6458
647
6471
6472
6474
64741
64742
6475
648
65
651
6516
658
UBELLE
LES CONGES SPECTACLES
AUTRES ORGANISMES
SOCIAUX
AUTRES CHARGES
SOCIALES
PRESTATIONS DIRECTES
:T.R.)
VERST AUX COMITES
D'BNTREPRISE
VERST AUX AUTRES
OEUVRES SOCIALES
VERST AUX AUTRES
3EUVRES SOC1ALBS ENAS
VERST AUX AUTRES
OEUVRES SOCIALES FCAP
MEDECINS DU TRAVAIL
AUTRES CHARGES DE
PERSONNEL
AUTRES CHARGES DE
GESTION COTJKANTE
REDEVANCES POUR
BREVET, LICENCES,
MARQUES, PROCEDES,
DROFTS ET VALEURS
SDVDGLAIRE
DROITS D'AUTEURS
DFVERSES AUTRES
CHARGES DE GESTION
COURANTE
DEBITS
Bilan d'entrée Op exercice
23 402,44
49 210,53
21 212,00
11 576,14
11 979,78
8 783,16
3 196,62
4442,61
12 489,45
90 244,57
90 223,73
90 223,73
20,84
Total
23 402,44
49 210,53
21 212,00
Il 576,14
11 979,78
8 783,16
3 196,62
4442,61
12 489,45
90 244,57
90 223,73
90 223,73
20,84
CREDITS
Bilan d'entrée Op exercice
195,00
195,00
10 463,45
545,60
545,60
545,60
Total
195,00
195,00
10 463,45
545,60
545,60
545,60
SOLDES
DEBIT
23 402,44
49 015,53
21 212,00
11 576,14
11 979,78
8 783,16
3 196,62
4247,61
2 026,00
89 698,97
89 678,13
89 678,13
20,84
CREDIT
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 108 EPCC Le Volcan
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget: A EPCC Exercice : 2019
DEBITS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée | Op exercice Total Bilan d'entrée | Op exercice Total DEBIT CREDIT
6582 CHARGES DIVERSES DE 20,84 20,84 20,84 GESTION COURANTE
67 CHARGES 19 950,99 19 950,99 336,92 336,92 19 614,07
EXCEPTIONNELLES .
673 TITRES ANNULES (SUR 1 242,98 1 242,98 336,92 336,92 906,06
EXERCICES ANTERIEURS)
675 VALEURS COMPTABLES DES 1 079,81 1 079,81 1 079,81
ELEMENTS D'ACTIF CEDES
678 AUTRES CHARGES 17 628,20 17 628,20 17 628,20
EXCEPTIONNELLES SUR
EX.ANTERIEURS
68 DOTATIONS AUX 340 837,20 340 837,20 60,81 60,81 340 776,39
AMORTISSEMENTS
681 DOTATIONS AUX 340 837,20 340 837,20 60,81 60,81 340 776,39
AMORTISSEMENTS
6811 DOT AMORT IMMO 324 089,82 324 089,82 60,81 60,81 324 029,01
INCORPORELLES ET
CORPORELLES
6815 DOT PROV RISQUES ET 16 747,38 16 747,38 16 747,38
CHARGES EXPLOIT
09/03/2020 16:58:48 Page 17
EPCCLeVolcan
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget: A
COMPTES
6582
67
673
675
678
68
681
6811
6815
EPCC
LIBELLE
CHARGES DIVERSES DE
GESTION COURANTE
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
TITRES ANNULES (SUR
EXERCICES ANTERIEURS)
VALEURS COMPTABLES DES
ELEMBNTS D'ACTIF CEDES
AUTRES CHARGES
EXCEPTIONNBLLES SUR
EX.ANTEKtEURS
DOTATIONS AUX
AMORTISSEMENTS
DOTATIONS AUX
AMORTISSEMENTS
DOTAMORTIMMO
INCORPORELLES ET
CORPORELLES
DOTPROV RISQUES ET
CHARGES EXPLOIT
DEBITS
Bilan d'entrée Op exercice
20,84
19 950,99
l 242,98
l 079,81
17 628.20
340 837,20
340 837,20
324 089,82
16 747,38
Total
20,84
19 950,99
1242,98
l 079,81
17 628,20
340 837,20
340 837,20
324 089,82
16 747,38
CREDITS
Bilan d'entrée Op exercice
336,92
336,92
60,81
60,81
60,81
Total
336,92
336,92
60,81
60,81
60,81
Exercice : 2019
SOLDES
DEBIT
20,84
19 614,07
906,06
l 079,81
17 628,20
340 776,39
340 776,39
324 029,01
16 747,38
CREDIT
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 109 EPCC Le Volcan
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget: A EPCC Exercice : 2019
DEBITS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée | Op exercice Total Bilan d'entrée | Op exercice Total DEBIT CREDIT
Total Classe 7 RECETTES 340 840,16 340 840,16 5 614 564,70 5 614 564,70 5 273 724,54
70 VENTES PRODUITS 300 850,26 300 850,26 1 090 112,66 1 090 112,66 789 262,40 FABRIQUES, PRESTATIONS
DE SERVICES
704 RECETTES TRAVAUX 18 688,30 18 688,30 80 982,13 80 982,13 62 293,83
COPRODUCTION ATELIER
DECOR
7041 RECETTES TRAVAUX 18 688,30 18 688,30 80 982,13 80 982,13 62 293,83
COPRODUCTION
706 PRESTATIONS DE SERVICES 264 059,51 264 059,51 850 032,28 850 032,28 585 972,77
7061 RECETTE DE BILLETTERIE 238 981,46 238 981,46 746 167,03 746 167,03 507 185,57
DE SPECTACLES
7062 RECETTES CESSION 18,00 18,00 52 273,12 52 273,12 52 255,12
TOURNEE
7065 RECETTES COREALISATION 25 060,05 25 060,05 51 592,13 ° 51 592,13 26 532,08
707 Ventes de produits 22 258,00 22 258,00 22 258,00
7074 VENTE DE PRODUITS BAR 22 258,00 22 258,00 22 258,00
708 PRODUITS DES ACTIVITES 18 102,45 18 102,45 136 840,25 136 840,25 118 737,80
ANNEXES
7083 RECETTES DE LOCATION DE 17 380,00 17 380,00 130 986,72 130 986,72 113 606,72
SALLE ET PRESTATIONS
DIVERSES-LOCATIONS
DIVERSES
7084 MISE A 2 379,40 2 379,40 2 379,40
DISPOSITIONS.PERS.FACT.
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EPCC Le Volcan
Budget: A EPCC
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Exercice : 2019
COMPTES
Total Classe 7
70
704
7041
706
7061
7062
7065
707
7074
708
7083
7084
LIBELLE
RECETTES
/ENTES PRODUTTS
?ABRIQUES, PRESTATIONS
)E SERVICES
ÎECETTES TRAVAUX
COPRODUCTION ATELIER
ÏECOR
ŒCETTES TRAVAUX
COPRODUCTION
>RESTATIONS DE SERVICES
ŒCETTE DE BILLETTERIE
3E SPECTACLES
RECETTES CESSION
FOUKNEE
RECETTES CORBALISAIION
Ventes de produits
'/ENTE DE PRODUITS BAR
PRODUITS DES ACTIVITES
'ANNEXES
ŒCETTES DE LOCATION DE
SALLE ET PRESTATIONS
DIVERSES-LOCATIONS
DFVERSES
MISE A
DISPOSmONS.PERS.FACT.
DEBITS
Bilan d'entrée Op exercice
340 840,16
300 850,26
18 688,30
18 688,30
264 059,51
238 981,46
18,00
25 060,05
18 102,45
17380,00
Total
340 840,16
300 850,26
18 688,30
18 688,30
264 059,51
238 981,46
18,00
25 060,05
18 102,45
17 380,00
CREDITS
Bilan d'entrée Op exercice
5 614 564,70
l 090 112,66
80 982,13
80 982,13
850 032,28
746 167,03
52 273,12
51 592,13
22 258,00
22258,00
136 840,25
130 986,72
2379,40
Total
5 614 564,70
l 090 U2,66
80 982,13
80 982,13
850 032,28
746 167,03
52273,12
51 592,13
22258,00
22258,00
136840,25
130 986,72
2379,40
SOLDES
DEBIT CREDIT
5 273 724,54
789 262,40
62293,83
62 293,83
585 972,77
507 185,57
52255,12
26 532,08
22258,00
22258,00
118 737,80
113 606,72
2 379,40
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 110 EPCC Le Volcan
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget: A EPCC Exercice : 2019
DEBITS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée | Op exercice Total Bilan d'entrée | Op exercice Total DEBIT CREDIT
7088 . AUTRES PROD. 722,45 722,45 3 474,13 3 474,13 2 751,68
D'ACT.ANNEXES dont
ATELIERS PRATIQUES
ARTISTIQUE à partir du
01,01,2019
74 SUBVENTION 37 818,00 37 818,00 4 110 972,04 4 110 972,04 4 073 154,04
D'EXPLOITATION
7461 MECENATS 36 000,00 36 000,00 36 000,00
747 SUBVENTION 4 070,00 4 070,00 3 982 596,04 3 982 596,04 3 978 526,04
D'EXPLOITATION
7471 SUBVENTION ETAT 1 635 375,00 1 635 375,00 1 635 375,00
7472 SUBVENTION REGION 400 000,00 400 000,00 400 000,00
7473 SUBVENTION DEPARTEMENT 332 500,00 332 500,00 332 500,00
7474 SUBVENTION DE LA 1 600 988,00 1 600 988,00 1 600 988,00
COMMUNE
7478 SUBVENTIONS AUTRES 4 070,00 4 070,00 13 733,04 13 733,04 9 663,04
748 SUBVENTIONS SUR 33 748,00 33 748,00 92 376,00 92 376,00 58 628,00
PROJETS
7481 SUBVENTIONS SUR PROJETS 33 748,00 33 748,00 57 376,00 57 376,00 23 628,00
ETAT
7485 SUBVENTIONS SUR PROJETS 35 000,00 35 000,00 35 000,00
| GROUPEMENT DE - me ee]
COMMUNES
75 AUTRES PRODUITS DE 5,66 5,66 5,66 GESTION COURANTE
758 PRODUITS DIVERS DE 5,66 5,66 5,66
GESTION COURANTE
76 PRODUITS FINANCIERS 10,87 10,87 10,87
09/03/2020 16:58:48 Page 19
EPCCLeVolcan
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget: A
COMPTES
7088
74
7461
747
7471
7472
7473
7474
7478
748
7481
7485
75
758
76
EPCC
LIBELLE
AUTRES PROD.
D'ACT.ANNEXES dont
ATELIERS PRATIQUES
ARTISTtQUE à partir du
01,01,2019
SUBVENTION
D'EXPLOHATION
MECENATS
SUBVENTION
D'EXPLOnATION
SUBVENTION ETAT
SUBVENTION REGION
SUBVHNTION DEPARTEMENT
SUBVENTION DELA
COMMUNE
SUBVENTIONS AUTRES
SUBVENTIONS SUR
PROJETS
SUBVENTIONS SUR PROJETS
ETAT
SUBVENTIONS SUR PROJETS
QR-Q-UPEMENT-BE
COMMUNES
AUTRES PRODUITS DE
GESTION COURANTE
PRODUITS DIVERS DE
GESTION COURANTE
PRODUITS FINANCIERS
DEBITS
Bilan d'entrée Op exercice
722,45
37 818,00
4 070,00
4 070,00
33 748,00
33 748,00
Total
722,45
37 818,00
4 070,00
4 070,00
33 748,00
33 748,00
CREDITS
Bilan d'entrée Op exercice
3 474,13
4110 972,04
36 000,00
3 982 596,04
l 635 375,00
400 000,00
332 500,00
l 600 988,00
13 733,04
92 376,00
57 376,00
35 000,00
5,66
5,66
10,87
Total
3 474,13
4 110 972,04
36 000,00
3982596,04
l 635 375,00
400 000,00
332 500,00
l 600 988,00
13 733,04
92376,00
57 376,00
35 000,00
5,66
5,66
10,87
Exercice : 2019
SOLDES
DEBFT CREDFT
2 751,68
4 073 154,04
36 000,00
3 978 526,04
l 635 375,00
400 000,00
332 500,00
l 600 988,00
9 663,04
58 628,00
23 628,00
35 000,00
5,66
5,66
10,87
09/03/2020 16:58:48 Page 19
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 111 EPCC Le Volcan
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget: A EPCC Exercice : 2019
DEBITS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée | Op exercice Total Bilan d'entrée | Op exercice Total DEBIT CREDIT
764 REVENU DES VALEURS 10,87 10,87 10,87
MOBILIERES
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 2 171,90 2 171,90 368 780,21 368 780,21 366 608,31
771 PRODUITS EXCEÉPTIONNELS 2 171,90 2 171,90 3 686,60 3 686,60 1 514,70
SUR OPERATIONS DE
GESTION DE L'EXERCICE
7718 AUTRES PDTS EXCEPTLS SUR 2 171,90 2 171,90 3 686,60 3 686,60 1 514,70
OP GESTION
.775 CESSION ELEMTS ACTIF 10 887,85 10 887,85 10 887,85
777 QUOTE PART SUB INV VIRÉE 217 851,55 217 851,55 217 851,55
RESULTAT
778 AUTRES PRODUITS 136 354,21 136 354,21 136 354,21
EXCEPTIONNELS
78 REPRISE SUR PROVISIONS 41 049,66 41 049,66 41 049,66
781 REPRISE SUR AMORT, 41 049,66 41 049,66 41 049,66
DEPREC, PROV - PRODUITS
EXPLOITATION
7815 REPRISE PROV RISQUES ET 41 049,66 41 049,66 41 049,66
CHARGES EXPLOIT
79 TRANSFERT DE CHARGES 3 633,60 3 633,60 3 633,60
791 TRANSFERT DE CHARGES 3 633,60 3 633,60 3 633,60 EXPL
09/03/2020 16:58:48 Page 20
EPCC Le Volcan
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Sudget: A
COMPTES
764
77
771
7718
.775
777
778
78
781
7815
79
791
EPCC
LEBELLE
ŒVENU DES VALEURS
YtOBILŒRES
PRODUITS EXCEPTIONNELS
PRODUTTS EXCEPTIONNELS
3CR OPERATIONS DE
GESTION DE L'EXERCICE
AUTRES PDTS EXCEPTLS SUR
3P GESTION
CESSION ELEMTS ACTIF
3UOTE PART SUB INV VIREE
RESULTAT
AUTRES PRODUITS
EXCEPTIONNELS
REPRISE SUR PROVISIONS
REPRISE SURAMORT,
DEPREC, PROV - PRODUITS
EXPLOITATION
REPRISE PROV RISQUES ET
CHARGES EXPLOIT
TRANSFERT DE CHARGES
TRANSFERT DE CHARGES
EXPL
DEBITS
Bilan d'entrée Op exercice
2 171,90
2 171,90
2 171,90
Total
2 171,90
2 171,90
2 171,90
CREDITS
Bilan d'entrée Op exercice
10,87
368 780,21
3 686,60
3 686,60
10 887,85
217 851,55
136 354,21
4l 049,66
4l 049,66
4l 049,66
3 633,60
3 633,60
Total
10,87
368 780,21
3 686,60
3 686,60
10 887,85
217851,55
136 354,21
4l 049,66
4l 049,66
4l 049,66
3 633,60
3 633,60
Exercice : 2019
SOLDES
DEBfT CREDIT
10,87
366 608,31
1514,70
l 514.70
10 887,85
217 851,55
136 354,21
4l 049,66
4l 049,66
4l 049,66
3 633,60
3 633,60
09/03/2020 16:58:48 Page 20
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 112 EPCC Le Volcan
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget: À EPCC Exercice : 2019
DEBITS CREDITS SOLDES
COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée | Op exercice Total Bilan d'entrée | Op exercice Total DEBIT CREDIT
Total Classe 8 BILAN D'ENTREE 5 337 971,84 5 337 971,84 5 337 971,84 5 337 971,84
89 BILAN D'ENTREE 5 337 971,84 5 337 971,84 5 337 971,84 5 337 971,84
892 BILAN D'ENTRÉE 5 337 971,84 5 337 971,84 5 337 971,84 5 337 971,84
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EPCC Le Volcan
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget: A
COMPTES
Total Classe 8
89
892
EPCC
LIBELLE
BILAN D'ENTREE
BILAN D'ENTREE
BILAN D'ENTREE
DEBITS
Bilan d'entrée
S 337 971,84
5 337 971,84
5 337 971,84
Op exercice Total
5 337 971,84
5 337 971,84
5 337 971,84
CREDITS
Bilan d'entrée
5 337 971,84
5 337 971,84
5 337 971,84
Op exercice Total
5 337 971,84
5 337 971,84
5 337 971,84
Exercice : 2019
SOLDES
DEBIT CREDIT
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 113 EPCC Le Volcan
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget: A EPCC Exercice : 2019
DEBITS CREDITS SOLDES COMPTES LIBELLE
Bilan d'entrée | Op exercice Total Bilan d'entrée | Op exercice Total DEBIT CREDIT
Classe 1 COMPTES DE CAPITAUX 807 095,67 310 199,69 1 117 295,36 1 798 226,87 86 752,45 1 884 979,32 1 024 947,22 1 792 631,18
Classe 2 COMPTES 2 949 922,34 381 879,17 3331 801,51 2 324 950,44 603 584,67 2 928 535,11 2 887 387,50 2 484 121,10
D'IMMOBILISATIONS
Classe 4 COMPTES DE TIERS 571 545,99 12 543 853,19 13 115 399,18 1 214 794,53 12 542 536,62 13 757 331,15 396 776,36 1 038 708,33
Classe 5 COMPTES FINANCIERS 1 009 407,84 6 105 061,79 7 114 469,63 6 046 696,78 6 046 696,78 1 067 772,85
Classe 6 CHARGES 5 290 679,60 5 290 679,60 78 378,38 78 378,38 5 257 333,78 45 032,56
Classe 7 RECETTES 340 840,16 340 840,16 5 614 564,70 5 614 564,70 5273 724,54
Classe 8 BILAN D'ENTREE 5 337 971,84 5 337 971,84 5 337 971,84 5 337 971,84
Totaux BCG 10 675 943,68 24 972 513,60 35 648 457,28 10 675 943,68 24 972 513,60 35 648 457,28 10 634 217,71 10 634 217,71
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EPCC Le Volcan
BALANCE DETAILLEE EDITEE LE 09/03/2020
ARRETEE A LA DATE DU 09/03/2020
Budget: A
COMPTES
Classe l
Classe 2
Classe 4
Classe 5
Classe 6
Classe 7
Classe 8
Totaux BCG
EPCC
LIBELLE
COMPTES DE CAPITAUX
COMPTES
D'IMMOBILISATIONS
COMPTES DE TIERS
COMPTES FINANCŒRS
CHARGES
RECETTES
BILAN D'ENTREE
DEBITS
Bilan d'entrée
807 095,67
2 949 922,34
571 545,99
l 009 407,84
5 337 971,84
10 675 943,68
Op exercice
310199,69
381 879,17
12 543 853,19
6 105 061,79
5 290 679,60
340 840,16
24 972 513,60
Total
l 117295,36
3331801,51
13115399,18
7114469,63
5 290 679,60
340 840,16
5 337 971,84
35 648 457,28
CREDITS
Bilan d'entrée
l 798 226,87
2 324 950,44
l 214 794,53
5 337 971,84
10 675 943.68
Op exercice
86 752,45
603 584,67
12 542 536,62
6 046 696,78
78 378,38
5 614 564,70
24 972 513,60
Total
l 884 979,32
2928535,11
13757331,15
6 046 696,78
78 378,38
5 614 564,70
5 337 971,84
35 648 457,28
Exercice : 2019
SOLDES
DEBIT
l 024 947,22
2 887 387,50
396 776,36
l 067 772,85
5 257 333,78
10634217,71
CREDIT
l 792 631,18
2484121,10
l 038 708,33
45 032,56
5 273 724,54
10634217,71
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 114 EPCC Le Volcan
Cadre 2 - Développement des dépenses budgétaires
Exercice : 2019
Budget: A EPCC
Numéros et libellés des chapitres articles et paragraphes Dépenses Montant des crédits
1 2 2 bis 3 4 5 6 7 8 9
Montant brut Dont Reverse- Extourne Montant net Crédits ouverts D'ordre Crédits ouverts Crédits
des ordres de dépenses ments des dépenses au titre du budgétaire au titre du extournés
dépenses sur crédits budget budget non non
extournés employés employés
011 CHARGES À CARACTERE GENERAL 2 938 156,47 7 905,91 -265 386,89 2 664 863,67 2 775 500,00 110 636,33
012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 2227 755,87 11 586,67 -73 788,52 2 142 380,68 2 262 000,00 119 619,32
65 AUTRES CH. DE GEST. COURANTE 95 806,10 545,60 -5 561,53 89 698,97 113 790,65 24 091.68
66 CHARGES FINANCIERES 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 2 000,00
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 18 871,18 336,92 0,00 18 534,26 21 000,00 2 465,74
68 PROVISIONS SEMI-BUDGETATRES 16 747,38 0,00 0,00 16 747,38 17 000,00 252,62
1 Fonctionnement dépenses réelles 5 297 337,00 20 375,10 -344 736,94 4 932 224,96 5 191 290,65 259 065,69
022 DEPENSES IMPREVUES 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 10 000,00
023 VIREMENT À LA SECTION INVESTISSEMENT 0,00 0,00 0,00 0,00 9 416,18 9 416,18
042 OPERATIONS D'ORDRE 325 169,63 60,81 0,00 325 108,82 342 000,00 16 891,18
2 Fonctionnement dépenses d'ordre 325 169,63 60,81 0,00 325 108,82 361 416,18 36 307,36
Section d'exploitation Total 5 622 506,63 20 435,91 -344 736,94 5 257 333,78 5 552 706.83 295 373,05
20 IMMO INCORPORELLES 1 112,00 0,00 0,00 1 112,00 41 741,02 40 629,02
21 IMMO.CORPORELLES 101 933,55 0,00 0,00 101 933,55 218 492,97 116 559,42
27 AUTRES IMMO.FINANCIERES 357,77 0,00 0,00 357,77 1 000,00 642,23
3 Investissement dépenses réelles 103 403,32 0,00 0.00 103 403,32 261 233,99 157 830,67
040 OPERATIONS D'ORDRE 217 851,55 0,00 0,00 217 851,55 220 000,00 2 148,45
4 Investissement dépenses d'ordre 217 851,55 0,00 0,00 217 851,55 220 000,00 2 148.45
Section d'investissement Total 321254,87| | 0,00 6,00 321 254,87 481 233,99 139 979.12)
Totaux par budget 5 943 761,50 Le 20 435,91 -344 736,94] 5 578 588,65 6 033 940,82 455 352,17
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EPCCLeVolcan
Cadre 2 - Développement des dépenses budgétau-es
Budget : A EPCC Exercice : 2019
Numéros et libellés des chapitres articles et paragraphes
l
011 CHARGES A CARACTERE GENERAL
012 CHARGES DB PERSONNEL ET FRAIS ASSIMDLES
65 AUTRES CH. DE GEST. COURANTE
66 CHARGES FINANCIERES
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
68 PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
l Fonctionnement dépenses réelles
022 DEPENSES IMPREVUES
023 VIREMENT A LA SECTION INVESTISSEMENT
042 OPERATIONS D'ORDRE
2 Fonctionnement dépenses d'ordre
Section d'exploitation Total
20 IMMO 0-rcORPORELLES
21 IMMO.CORPORELLES
27 AUTRES IMMO.FINANCIERES
3 Investissement dépenses réelles
040 OPERATIONS D'ORDRE
4 Investissement dépenses d'ordre
Section d'investissement Total
Totaux par budget
Dépenses
2
Montant brut
des ordres de
dépenses
2938156,471
2227755,871
95806,101
0,00|
18871,181
16747,381
5297337,001
0,00|
0,00]
325 169,631
325169,631
5622506,631
l 112,001
101933,551
357,77]
103403,321
217851,55
217851,551
321254,871
5943761,501
2 bis
Dont
dépenses
sur crédits
extournés
/'
3
Reverse-
ments
7 905,91
11 586,67
545,60
0,00
336,92
0,00
20 375,10
0,00
0,00
60,81
60,81
20 435,91
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20 435,91
4
Extourae
-265 386,89
-73 788,52
-5 561,53
0,00
0,00
0,00
-344 736,94
0,00
0,00
0,00
0,00
-344 736,94
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
-344 736,94
5
Montant net
des dépenses
2 664 863,67
2 142 380,68
89 698,97
0,00
18 534,26
16 747,38
4 932 224,96
0,00
0,00
325 108,82
325 108,82
5 257 333,78
l 112,00
101 933,55
357,77
103 403,32
217851,55
217 851,55
321 254,87
5 578 588,65
IVlontant des crédits
6
Crédits ouverts
au titre du
budget
2 775 500,001
2 262 000,001
113 790,651
2000,00]
21 000,001
17000,001
5191290,651
10000,00]
9416,181
342 000,001
361416,181
5 552 706,831
4l 741,021
218492,971
1000,00]
261233,991
220000,00]
220 000,001
481233,991
6033940,821
7
D'ordre
budgétaire
8
Crédits ouverts
au titre du
budget non
employés
110 636,33
119 619,32
24 091,68
2 000,00
2465,74
252,62
259 065,69
10 000,00
9416,18
16891,18
36 307,36
295 373,05
40 629,02
116 559,42
642,23
157 830,67
2 148,45
2 148,45
159 979,12
455 352,17
9
Crédits
extournés
non
employés
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 115 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 116 EPCC Le Volcan
Cadre 3 - Développement des recettes budgétaires
Exercice : 2019
Budget: A EPCC
Numéros et libellés des chapitres articles et paragraphes Recettes Situation
1 2 2 bis 3 4 5 6 7 8 9 10
Montant Dont Apnulations | Extournes | Montant net Prévisions Prévisions Prévisions Plus Moins values
brut des recettes sur | des titres de des recettes ouvertes au d'ordre extournées values
titres de prévisions recettes titre du budgétaire non recettes extournées budget exécutées
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 57 942,47 12 909,91 45 032,56 45 000,00 32,56 0,00
70 VENTES PROD FABRIQUES 1 090 112,66 300 850,26 789 262,40 739 500,00 49 762,40 0,00
74 SUBVENTION D'EXPLOITATION 4 110 972,04 37 818,00 4 073 154,04 4 068 863,00 4291,04 0,00
75 AUTRES PRODUITS GESTION COURANTE 5,66 0,00 5,66 100,00 0,00 94,34
76 PRODUITS FINANCIERS 10,87 0,00 10,87 0,00 10,87 0,00
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 150 928,66 2 171,90 148 756,76 138 500,00 10 256,76 0,00
78 REPRISE SUR PROVISIONS 41 049,66 0,00 41 049,66 30 000,00 11 049,66 0,00
79 TRANSFERT DE CHARGES 3 633,60 0,00 3 633,60 2 000,00 1 633,60 0,00
RO02 Reprise de résultat 0,00 0,00 0,00 308 743,83 0,00 308 743,83
5 Fonctionnement recettes réelles 5 454 655,62 353 750,07 5 100 905,55 5 332 706,83 77 036,89 308 838,17
042 OPERATIONS D'ORDRE 217 851,55 0,00 217 851,55 220 000,00 0,00 2 148,45
6 Fonctionnement recettes d'ordre 217 851,55 0,00 217 851,55 220 000,00 0,00 2 148,45
Section d'exploitation Total 5 672 507,17 353 750,07 5 318 757,10 5 552 706,83 77 036,89 310 986,62
106 RESERVES 9 416,18 0,00 9 416,18 9 416,18 0,00 0,00
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 18 706,59 0,00 18 706,59 0,00 18 706,59 0,00
7 Investissement recettes réelles 28 122,77 0,00 28 122,77 9 416.18 18 706,59 0,00
021 VIREMENT DE LA SECTION EXPLOITATION 0,00 0,00 0,00 9 416,18 0,00 9 416,18
040 OPERATIONS D'ORDRE 325 108,82 0,00 325 108,82 340 000,00 0,00 14 891,18
ROO1I Reprise de résultat 0,00 0,00 0,00 122 401,63 0,00 122 401,63
8—Investissenrent recettes d'ordre - 825-108;82] 0,00 325 108,82 47181781 0,001" "146 708,99
Section d'investissement Total 353 231,59 0,00 353 231,59 481 233,99 18 706,59 146 708,99
Totaux du budget 6 025 738,76 353 750,07 5 671 988,69 6 033 940,82 95 743,48 457 695,61
09/03/2020 16:59:49 Page 24
EPCCLeVolcan
Cadre 3 - Développement des recettes budgétaires
Budget : A EPCC Exercice : 2019
Numéros et libellés des chapitres articles et paragraphes
l
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70 VENTES PROD FABRIQUES
74 SUBVENTION D'EXPLOITATION
75 AUTRES PRODUITS GESTION COURANTE
76 PRODUITS FINANCIERS
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
78 REPRISE SUR PROVISIONS
79 TRANSFERT DE CHARGES
R002 Reprise de résultat
5 Fonctionnement recettes réelles
042 OPERATIONS D'ORDRE
6 Fonctionnement recettes d'ordre
Section d'exploitation Total
106 RESERVES
13 SUBVENTIONS DTNVESTISSEMENT
7 Investissement recettes réelles
021 VIREMENT DE LA SECTION EXPLOITATION
040 OPERATIONS D'ORDRE
R001 Reprise de résultat
-8—InvestissemeirtTecettes-tfwdre—
Section d'investissement Total
Totaux du budget
Recettes
2
Montant
brut des
titres de
recettes
57 942,47|
l 090 112,661
4 110 972,04]
5,66|
10,87|
150 928,661
4l 049,661
3 633,601
0,00|
5 454 655,621
217 851,55|
217 851,55]
5 672 507,171
9416,181
18 706,59|
28 122,77l
0,00|
325 108,82|
0,00|
!,»Z
353 231,591
6 025 738,761
2 bis
Dont
recettes sur
prévisions
extournées
3
Annulations
des titres de
recettes
12 909,91
300 850,26
37 818,00
0,00
0,00
2 171,90
0,00
0,00
0,00
353 750,0';
0,00
o,oc
353 750,07
0,00
0,00
o,oc
0,00
0,00
0,00
l?
0,00
353 750,07
4
Extournes
5
Montant net
des recettes
45 032,5e
789 262,4C
4 073 154,04
5,6t
10,8^
148 756.7É
4l 049,6É
3 633.6C
o,oc
5 100 905,5'
217 851,5i
217851,5'
5 318 757,1C
9416.1E
18 706,5S
28 122,7'
o,oc
325 108,8;
o,oc
353 231,5S
5 671 988,65
Situation
6
Prévisions
ouvertes au
titre du
budget
45 000,00|
739 500,001
4 068 863,001
100,00]
0,00|
138 500,00]
30 000,001
2 000,001
308743,831
5332706,831
220 000,00|
220 000,001
5552706,831
9416.181
0,001
9 416,181
9416,181
340 000,001
122401,631
481233,991
6 033 940,82|
7
Prévisions
cTordre
budgétaire
8
Prévisions
extournées
non
exécutées
9
Plus
values
32,5É
49 762,4C
4291,04
o.oc
10,87
10 256,76
11 049.6Ê
l 633,6C
o,oc
77 036,8S
o,oc
0,00
77 036,89
o,oc
18 706,55
18 706,55
o,oc
o,oc
o,oc
~0,0()
18 706,5S
95 743,48
10
Moins values
0,00|
0,001
0,00|
94,341
o.ooi
0,00|
0,00|
O.OO!
308743,831
308 838,17l
2 148,45]
2 148,451
310 986,62|
0,00'
0,00|
0,00|
9416,18!
14891,181
122401,631
I4ff708,99
146708,991
457695,61
09/03/2020 16:59:49 Page 24
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 117 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 118 EPCC Le Volcan Exercice: 2019 Budget: À
Exécution du budget
09/03/2020 Page 25
EPCC Le Volcan £Tace\2019 Budget: A
Exécution du budget
09/03/2020 Page 25
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 119 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 120 EPCC Le Volcan Exercice: 2019
Budget: A
Exécution du budget
SECTION D'EXPLOITATION
DEPENSES RECETTES
EXPLOITATION DÉPENSES REELLES EXPLOITATION RECETTES REELLES
011- CHARGES A CARACTERE GENERAL 2 664 863,67} 70 - VENTES DE PRODUITS ET DE SERVICES 789 262,40
012 - DÉPENSES DE PERSONNEL 2 142 380,68| 74 - SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 4 073 154,04
65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 89 698,97| 75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 5,66
66 - CHARGES FINANCIERES 76 - PRODUITS FINANCIERS 10,87
67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES 18 534,26] 77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS 148 756,76
69 - IMPOTS SUR LES SOCIETES 79 - TRANSFERT DE CHARGES 3 633,60
014- ATTENUATIONS DE PRODUITS 013- ATTENUATIONS DE CHARGES 45 032,56
EXPLOITATION DEPENSES D'ORDRE EXPLOITATION RECETTES D'ORDRE
68 - PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES 16 747,38} 78 - REPRISES SUR PROVISIONS 41 049,66
042 - AMORTISSEMENTS 325 108,82| 042 - QUOTE PART ET NEUTRALISATION DES AMORTISSEMENTS 217 851,55
TOTAL DES DEPENSES (1) 5 257 333,78 TOTAL DES RECETTES (2) 5 318 757,10
Résultat prévisionnel : bénéfice (3) = (2) - (1) 61 423,32! Résultat prévisionnel : perte (4) = (1) - (2) 0,00
TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat (1) + (3) = (2) + (4) 5 318 757.10 TOTAL EQUILIBRE du compte de résultats prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4) 5 318 757,10
10/03/2020 Page 24
EPCCLeVoIcan
SECTION D'EXPLOITATION
Exercice: 2019
Budget: A
Exécution du budget
DEPENSES
EXPLOITATION DEPENSES REELLES
011- CHARGES A CARACTERE GENERAL
012 - DEPENSES DE PERSONNEL
65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
66 - CHARGES FINANCffiRBS
67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES
69 - IMPOTS SUR LES SOCIETES
014- ATTENUATIONS DE PRODUTTS
EXPLOITATION DEPENSES D'ORDKE
68 - PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
042 - AMORTiSSEMENTS
TOTAL DES DEPENSES (l)
Résultat prévisionnel : bénéfice (3) = (2) - (l)
TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat (l) + (3) = (2) + (4)
2 664 863,67
2 142 380,68
89 698,97
18 534,2É
16747.3E
325 108,8;
5 257 333,7S
61 423,32
S 318 757,1C
RECETTES
EXPLOFTATION KECETTES REELLES
70 - VENTES DE PRODUITS ET DE SERVICES
74 - SUBVENTIONS D'EXPLOITATION
75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
76 - PRODUITS FINANCIERS
77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS
79 - TRANSFERT DE CHARGES
013- ATTENUATIONS DE CHARGES
EXPLOrTATION RECETTES D'ORDRE
78 - RBPRISES SUR PROVISIONS
042 -QUOTE PART ET NEUTRALISATION DES AMORTISSEMENTS
TOTAL DES RECETTES (2)
Résultat prévisionnel : perte (4) = (l) - (2)
TOTAL EQUILIBRE du compte de résultats prévisionnel (l) + (3) = (2) + (4)
789 262,40
4073154,04
5,66
10,87
148 756,76
3 633,60
45 032,56
4l 049,66
217 851,55
5 318 757,10
0,00
5 318 757,10
10/03/2020 Page 2^
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 121 31/12/2019 : 164 378,35
EPCC Le Volcan Exercice: 2019 Budget: A
Exécution du budget
SECTION D’INVESTISSEMENT
EMPLOIS RESSOURCES
INVESTISSEMENT DÉPENSES RELLES INVESTISSEMENT RECETTES RELLES
RESERVES 9 416,18
13 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 18 706,59
16 - EMPRUNTS 16 - REMBOURSEMENETS D'EMPRUNTS
20 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 1 112,00
21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES 101 933,55
23 - IMMOBILISATIONS EN COURS
27 - DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES 357,77| 27 - DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RESTITUES
INVESTISSEMENT DEPENSES D'ORDRE INVESTISSEMENT RECETTES D'ORDRE
040 - AMORTISSEMENTS DES SUBVENTIONS 217 851,55] 040 - AMORTISSEMENTS DE L'EXERCICE 325 108,82
TOTAL DES EMPLOIS (5) 321 254,87 TOTAL DES RESSOURCES (6) 353 231,59
Excédent de l’exercice : 31976,72| Pour mémoire excédent au 31/12/2018 : 122 401,63, soit nouvel excédent au
Page 37.
EPCC Le Volcan Exercice: 2019 Budget: A
Exécution du budget
SECTION D'DNVESTISSEMENT
EMPLOIS
INVESTISSEMENT DEPENSES RELLES
16-EMPRUNTS
20 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
21 -IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23 - IMMOBILISATIONS BN COURS
27 - DEPOTS ET CAUTIONNEMHNTS VERSES
INVESTISSEMENT DEPENSES D'ORDRE
040 - AMORTISSEMENTS DES SUBVENTIONS
TOTAL DES EMPLOIS (5)
Excédent de l'exercice :
l 112,00
101 933,55
357,77
217 851,55
321 254,87
31976,72
RESSOURCES
INVESTISSEMENT RECETTES RELLES
RESERVES
13 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16 - KEMBOURSEMENETS D'EMPRUNTS
27 - DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RESTTTUES
INVESTISSEMENT RECETTES D'ORDRE
040 - AMORTISSEMENTS DE L'EXERCICE
TOTAL DES RESSOURCES (6)
Pour mémoire excédent au 31/12/2018 : 122 401,63, soit nouvel excédent au
31/12/2019:16437835
9416,18
18 706,59
325 108,82
353 231,59
Page 2.^-
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 122 EPCC Le Volcan Exercice: ZULY Budget: À
Exécution du budget
CALCUL DE LA CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT
Résultat prévisionnel de l'exercice : (3)-(4) 61 423,32
AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 16 747,38
QUOTE PART VERSEE AU RESULTAT
NEUTRALISATION DES AMORTISSEMENTS
REPRISES SUR PROVISIONS 41 049,66
CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT 37 121,04
09/03/2020 Page 28
EPCCLeVoIcan
CALCUL DE LÀ CAPACFTE DAUTOFINANCEMENT
Exécution du budget
Kxercice: 2Uiy
Budget: À
Résultat prévisionnel de l'exercice : (3)-(4)
AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
QUOTE PART VERSEE AU RESULTAT
NEUTRALISATION DES AMORTISSEMENTS
REPRISES SUR PROVISIONS
CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT
61 423,32
16 747,38
4l 049,66
37121,04
09/03/2020 Page 28
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 123 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 124 EPCC Le Volcan
CADRE 5 - Tableau de concordance entre la balance définive des comptes du grand livre
et le développement des recettes et des dépenses
de la section relative aux opérations en capital
Exercice : 2019
Budget A
Opérations budgétaires de Numéros et intitulés du compte Opérations budgétaires de Opérations non Total Opérations de l'exercice à dépenses recettes budgétaires la balance
1 2 3 4 5 6
Montants Reversement | Numéro Intitulé du compte Annulations Montants Débit Crédit des débits des crédits Débits Crédits
des ordres s de compte etréductions | des titres de
de dépenses de titres de recettes (1+3+5) (2+4+6 )
recettes
0,00 0,00 | 1068 RESERVES FACULTATIVES 0,00 9 416,18 0,00 0,00 0,00 9 416,18 0,00 9 416,18
0,00 0,00 | 110 REPORT À NOUVEAU (SOLDE 0,00 0,00 0,00 832,64 0,00 832,64 0,00 832,64
CREDITEUR)
0,00 0,00 1120 RESULTAT DE L'EXERCICE 0,00 0,00 10 248,82 61 423,32 10 248,82 61 423,32 10 248,82 61 423,32
0,00 0,00 |1311 SUBV EQUIP ETAT 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 2 000,00
0,00 0,00 [1312 SUBV EQUIP REGION 0,00 8 000,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00 8 000,00
0,00 0,00 11314 SUBV EQUIP COMMUNES 0,00 8 706,59 0,00 0,00 0,00 8 706,59 0,00 8 706,59
74 438,84 0,00 [13911 SUBV EQUIPEMENT ETAT . 0,00 0,00 0,00 0,00 74 438,84 0,00 74 438,84 0,00
16 520,62 0,00 113912 SUBV EQUIPEMENT REGION 0,00 0,00 0,00 0,00 16 520,62 0,00 16 520,62 0,00
25 576,33 0,00 | 13913 SUBV EQUIPEMENT DEPARTEMENT 0,00 0,00 0,00 0,00 25 576,33 0,00 25 576,33 0,00
101 015,68 0,00 |13914 SUBV EQUIPEMENT COMMUNES 0,00 0,00 0,00 0,00 101 015,68 0,00 101 015,68 0,00
300,08 0,00 113918 SUBV EQUIPEMENT AUTRES 0,00 0,00 0,00 0,00 300,08 0,00 300,08 0,00
0,00 0,00 11518 AUTRES PROVISIONS POUR RISQUES 0,00 0,00 41 049,66 16 747,38 41 049,66 16 747,38 41 049,66 16 747,38
0,00 0,00 [158 AUTRES PROVISIONS POUR RISQUES 0,00 0,00 41 049,66 41 049,66 41 049,66 41 049,66 41 049,66 41 049,66
1 112,00 0,00 1205 CONCESSION DROITS SIMILAIRES 0,00 0,00 0,00 1 431,39 1 112,00 1 431,39 1 112,00 1 431,39
83 550,34 0,00 [2154 MATERIEL INDUSTRIEL 0,00 307,00 17621,73| 3493646] 101 172,07 3524346| 10117207| 35243,46|
9 175,29 0,00 [2181 INST.GENER.AGENC.AMENAG-DIV. 0,00 0,00 0,00 89 133,72 9 175,29 89 133,72 9 175,29 89 133,72
0,00 0,00 12182 MATERIEL DE TRANSPORT 0,00 0,00 0,00 21 163,76 0,00 21 163,76 0,00 21 163,76
9 207,92 0,00 |2183 MATERIEL DE BUREAU INFORMA. 0,00 772,81 36 587,56 72 402,31 45 795,48 73 175,12 45 795,48 73 175,12
Page: 29
EPCCLeVolcan
CADRE 5 - Tableau de concordance entre la balance définive des comptes du grand livre
et le développement des recettes et des dépenses
de la section relative aux opérations en capital
Exercice : 2019
Budget A
Opérations budgétaires de
dépenses
l
Montants
des ordres
de dépenses
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74438,84
16 520,62
25 576,33
101 015,68
300,08
0,00
0,00
l 112,00
83 550,34
9 175,29
0,00
9207,92
2
Reversement
s
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Numéros et intitulés du compte
Numéro
de compte
1068
110
120
1311
1312
1314
13911
13912
13913
13914
13918
1518
158
205
2154
2181
2182
2183
Intitulé du compte
RESERVES FACULTATIVES
REPORT ANOUVEAU (SOLDE
CREDITEUR)
RESULTAT DE L'EXERCICE
SUBVEQmPETAT
SUBVEQUIP REGION
SUBV EQUIP COMMUNES
SUBV EQUIPEMENT ETAT
SUBV EQUIPEMENT REGION
SUBV EQUIPEMENT DEPARTEMENT
SUBV EQUIPEMENT COMMUNES
SUB V EQUIPEMENT AUTRES
AUTRES PROVISIONS POUR RISQUES
AUTRES PROVISIONS POUR RISQUES
CONCESSION DROITS SMLAIRES
MATERIEL INDUSTRIEL
INST.GENER.AGENC.AMENAG.DIV.
MATEKŒL DE TRANSPORT
MATERIEL DE BUREAU INFORMA.
Opérations budgétaires de
recettes
3
Annulations
et réductions
de titres de
recettes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4
Montants
des titres de
recettes
9416,18
0,00
0,00
2 000,00
8 000,00
8 706,59
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
307,00
0,00
0.00
772,81
Opérations non
budgétaires
5
Débit
0,00
0,00
10 248,82
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4l 049,66
4l 049,66
0,00
17 621,73
0,00
0,00
36 587,56
6
Crédit
0,00
832,64
61 423,32
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16 747,38
4l 049,66
1431,39
34 936,46
89 133,72
21 163,76
72402,31
Total
des débits
(1+3+5)
0,00
0,00
10 248,82
0,00
0,00
0,00
74 438,84
16 520,62
25 576,33
101 015,68
300,08
4l 049,66
4l 049,66
l 112,00
101 172,07
9 175,29
0,00
45 795,48
des crédits
(2+4+6)
9416,18
832,64
61 423,32
2 000,00
8 000,00
8 706,59
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16 747,38
4l 049,66
l 431,39
35 243,46
89 133,72
21 163,76
73 175,12
Opérations de l'exercice à
la balance
Débits
0,00
0,00
10 248,82
0,00
0,00
0,00
74 438,84
16 520,62
25 576,33
101 015,68
300,08
4l 049,66
4l 049,66
l 112,00
101 172,07
9 175,29
0,00
45 795,48
Crédits
9416,18
832,64
61 423,32
2 000,00
8 000,00
8 706,59
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16 747,38
4l 049,66
1431,39
35 243,46
89 133,72
21 163,76
73 175,12
Page: 29
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 125 1,61 0,00 1271 TITRES IMMOBILISES 0,00 0,00 0,00 0,00 1,61 0,00 1,61 0,00
356,16 0,00 1275 DEPOT CAUTIONNEMENTS VERSES 0,00 0,00 0,00 0,00 356,16 0,00 356,16 0,00
0,00 0,00 12805 AMORTISSEMENTS INCORPORELS 0,00 17 532,37 1 431,39 0,00 1 431,39 17 532,37 1 431,39 17 532,37
0,00 0,00 128154 AMORTISSEMENTS.INSTAL.MAT 0,00 243 690,76 34 936,46 17 621,73 34 936,46 261 312,49 34 936,46 261 312,49
INDUSTRIEL ‘
0,00 0,00 !28181 AMORTISSEMENTSINSTAL GENER AG A 0,00 27 543,99 89 133,72 0,00 89 133,72 27 543,99 89 133,72 27 543,99
MEN
0,00 0,00 |28182 AMORTISSEMENTS. MATERIEL DE 0,00 2 957,28 21 163,76 0,00 21 163,76 2 957,28 21 163,76 2 957,28
TRANSPORT
0,00 0,00 |28183 AMORT.MATERIEL 0,00 16 818,46 77 601,23 36 587,56 77 601,23 53 406,02 77 601,23 53 406,02
BUREAU.INFORMATIQUE
0,00 0,00 [28184 AMORTISSEMENTS MOBILIER 0,00 15 486,15 0,00 5 198,92 0,00 20 685,07 0,00 20 685,07
Page: 30
1,61
356,16
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
271
275
2805
28154
28181
28182
28183
28184
TITRES IMMOBILISES
DEPOT CAUTIONNEMENTS VERSES
AMORTISSEMENTS INCORPORELS
AMORTISSEMENTS.INSTAL.MAT
INDUSTRIEL
AMORTISSEMENTS.DSTSTAL.GENER.A&A
MEN
AMORTISSEMENTS. MATERIEL DE
TRANSPORT
AMORT.MATERŒL
BUREAU.INFORMATIQUE
AMORTISSEMENTS MOBILIER
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
17 532,37
243 690,76
27 543,99
2 957,28
16 818,46
15 486,15
0,00
0,00
1431,39
34936,46
89 133,72
21 163,76
77 601,23
0,00
0,00
0,00
0,00
17 621,73
0,00
0,00
36 587,56
5 198,92
1,61
356,16
l 431,39
34 936,46
89 133,72
21 163,76
77 601,23
0,00
0,00
0,00
17 532,37
261 312,49
27 543,99
2 957,28
53 406,02
20 685,07
1,61
356,16
l 431,39
34 936,46
89 133,72
21 163,76
77 601,23
0,00
0,00
0,00
17 532,37
261312,49
27 543,99
2 957,28
53406,02
20685,07
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 126 EPCC Le Volcan
Cadre# - Bilan
Exercice : 2019
Budget : A
Amortissements
ACTIF Montant brut et provisions Montant net Net (à déduire)
(2019) (2019) (2019) (2018)
ACTIF IMMOBILISE
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
205 - CONCESSIONS ET DTS SIMILAIRES 163 584,22 136 746,86 26 837,36 43 257,73
208 - AUTRES IMMO. INCORPORELLES 0,00 0,00 0,00 0,00
237 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES EN COURS 0,00 0,00 0,00 0,00
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
215 - INSTALLATIONS AGENCEMENTS 1 638 491,63 1 458 518,83 179 972,80 340 420,22
216 - COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART 28 914,39 0,00 28 914,39 28 914,39
218 - AUTRES IMMO CORPO. 1 031 279,49 888 855,41 142 424,08 187 619,56
237-238 AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR COMMANDES 0,00 0,00 0,00 0,00
IMMOBILISATIONS EN COURS
231 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS 0,00 0,00 0,00 0,00
232 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES EN COURS 0,00 0,00 0,00 0,00
IMMOBILISATIONS FINANCIERES
271 - TITRES IMMOBILISES 1 021,75 0,00 1 021,75 1 020,14
275- AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 24 096,02 0,00 24 096,02 23 739,86
TOTALI 2 887 387,50 2 484 121,10 403 266,40 624 971,90
ACTIF CIRCULANT
AVANCES 0,00 0,00 0,00 0,00
CREANCES D'EXPLOITATION
41 - CLIENTS ET COMPTES RATTACHES 160 870,16 0,00 160 870,16 159 089,22
AUTRES CREANCES D'EXPLOITATION 37 487,71 0,00 37 487,71 50 994,85
| [CREANCES DIVERSES
CREANCES SUR L'ETAT ET LES COLLECTIVITES PUBLIQUES 52 271,78 0,00 52 271,78 99 037,73 AUTRES CREANCES 109 507,12 0,00 109 507,12 150 008,80
DISPONIBLITES
51 54 - DISPONIBILITES 1 067 772,85 0,00 1 067 772,85 1 009 407,84
Page: 31
EPCC Le Volcan
Cadrer- Bilan
Exercice : 2019
Budget : A
ACTIF
ACTIF IMMOBILISE
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
205 - CONCESSIONS ET DTS SIMILAIRES
208 -AUTRES IMMO. INCORPORELLES
237 - IMMOBDLISATIONS INCORPORELLES EN COURS
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
215- mSTALLATIONS AGENCEMENTS
216 - COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART
218 -AUTRES IMMO CORPO.
237-238 AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR COMMANDES
DMMOBDJBATIONS EN COURS
231 - IMMOBILISAÏÏONS CORPORELLES EN COURS
232 - IMMOBILISATtONS INCORPORELLES EN COURS
IMMOBILISATIONS FINANCIERES
271 - TITRES IMMOBILISES
275 - AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
TOTAL l
ACTIF CIRCULANT
AVANCES
CREANCES D'EXPLOITATION
4l - CLIENTS ET COMPTES RATTACHES
AUTRES CREANCES D'EXPLOITATION
CREANCES DHïïERSES
CREANCES SUR L'ETAT ET LES COLLECTT/ITES PUBLIQUES
AUTRES CREANCES
DISPONBBLITES
51 54-DISPONIBILITES
Montant bmt
(2019)
163 584,22
0,00
0,00
l 638 491,63
28 914,39
l 031 279,49
0,00
0,00
0,00
l 021,75
24 096,02
2 887 387,50
0,00
160 870,16
37 487,71
52271,78
109 507,12
l 067 772,85
Amortissements
et provisions
(à déduire)
(2019)
136 746,86
0,00
0,00
l 458 518,83
0,00
888 855,41
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 484 121,10
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
Montant net
(2019)
26 837,36
0,00
0,00
179 972,80
28 914,39
142 424,08
0,00
0,00
0,00
l 021,75
24 096,02
403 266,40
0,00
160 870,16
37 487,71
52 271,78
109 507,12
l 067 772,85
Net
(2018)
43 257,73
0,00
0,00
340420,22
28 914,39
187619,56
0,00
0,00
0,00
l 020,14
23 739,86
624 971,90
0,00
159 089,22
50 994.85
99 037,73
150 008,80
l 009 407,84
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 127 EPCC Le Volcan
Exercice : 2019
Cadre#- Bilan Budget : A
Amortissements
ACTIF Montant brut et provisions Montant net Net (à déduire)
(2019) (2019) (2019) (2018)
CHARGES CONSTATEES D'AVANCE
486 - CHARGES CONSTATEES D'AVANCE 6 940,30 0,00 6 940,30 1 354,39 TOTAL 1 434 849,92 0,00 1 434 849,92 1 469 892,83 COMPTES DE REGULARISATION
CHARGES À REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES 0,00 0,00 0,00 0,00 472 478D - DEPENSES À CLASSER ER À REGULARISER 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL I 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 4 322 237,42 2 484 121,10 1 838 116,32 2 094 864,73
Page: 32
EPCC Le Volcan
Cadrer- Bilan
Exercice: 2019
Budget : A
ACTIF
CHARGES CONSTATEES D'AVANCE
486 - CHARGES CONSTATEES D'AVANCE
TOTAL H
COMPTES DE REGULARISATION
CHARGES A REPARTIR. SUR PLUSIEURS EXERCICES
472 478D - DEPENSES A CLASSER ER A REGULARISER
TOTAL m
TOTAL GENERAL
Montant brut
(2019)
6 940,30
l 434 849,92
0,00
0.00
0,00
4 322 237,42
Amortissements
et provisions
(à déduire)
(2019)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 484 121,10
Montant net
(2019)
6 940,30
1434 849,92
0,00
0,00
0,00
1838 116,32
Net
(2018)
l 354,39
l 469 892,83
0,00
0,00
0,00
2 094 864,73
Page: 32
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 128 EPCC Le Volcan
Cadre# - Bilan
Exercice : 2019
Budget : A
Avant affectation Après affectation
PASSIF (2019) (2018) (2018)
FONDS PROPRES 0,00 0,00 0,00
FONDS INTERNES 0,00 0,00 0,00 RESERVES 314 636,93 305 220,75 305 220,75 [REPORT A NOUVEAU (CREDITEUR) 299 327,65 298 495,01 298 495,01 12- RESULTAT DE L'EXERCICE 61 423,32 10 248,82 0,00 13 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 128 472,00 327 616,96 327 616,96 14 - PROVISIONS REGLEMENTEES 0,00 0,00 0,00 CHARGES À REPARTIR 0,00 0,00 0,00 TOTALI 803 859,90 941 581,54 941 581,54
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 0,00 0,00 0,00 PROVISIONS POUR RISQUES 21 747,38 46 049,66 46 049,66 PROVISIONS POUR CHARGES 0,00 0,00 0,00 TOTALII 21 747,38 46 049,66 46 049,66 DETTES 0,00 0,00 0,00
DETTES FINANCIERES 3 500,00 3 500,00 3 500,00 EMPRUNTS AUPRES DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 3 500,00 3 500,00 3 500,00 EMPRUNTS ET DETTES FINANCIERES DIVERS 0,00 0,00 0,00 DETTES D'EXPLOITATION 0,00 0,00 0,00 FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES 539 067,27 701 717,87 701 717,87 DETTES FISCALES ET SOCIALES 210 627,51 188 593,41 188 593,41 DETTES DIVERSES 0,00 0,00 0,00 FOURNISSEURS D'IMMOBILISATIONS 0,00 0,00 0,00 AUTRES DETTES 409,50 0,00 0,00 PRODUITS CONSTATES D'AVANCE 0,00 0,00 0,00 PRODUITS CONSTATES D'AVANCE 258 904,76 213 422,25 213 42225 | | a _ TOTAL 1 012 509,04 1 107 233,53 1 107 233,53 COMPTES DE REGULARISATION 0,00 0,00 0,00
RECETTES À CLASSER OÙ A REGULARISER 0,00 0,00 0,00 TOTAL IV 0,00 0,00! 0,00
TOTAL GENERAL 1 838 116,32 2 094 864,73 2 094 864,73
Page: 33
EPCCLeVolcan
Cadrer- BUan
Exercice : 2019
Budget : A
PASSIF
FONDS PROPRES
FONDS INTERNES
RESERVES
REPORT A NOUVEAU (CKEDITEUR)
12- RESULTAT DE L'EXERCICE
13 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
14 - PROVISIONS REGLEMENTEES
CHARGES A REPARTIR
TOTAL l
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
PROVISIONS POUR RISQUES
PROVISIONS POUR CHARGES
TOTAL n
DETTES
DETTES FmANCEERES
EMPRUNTS AUPRES DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT
EMPRUNTS ET DETTES FINANCIERES DIVERS
DETTES D'EXPLOriATION
FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES
DETTES FISCALES ET SOCIALES
DETTES DIVERSES
FOUKNISSEURS D'IMMOBrLISATIONS
AUTRES DETTES
PRODUITS CONSTATES D'AVANCE
PRODUITS CONSTATES D'AVANŒ
TOTAL m
COMPTES DE REGULARISATION
RECETTES A CLASSER OU A REGULARISER
TOTAL IV
TOTAL GENERAL
(2019)
0,00
0,00
314636,93
299 327,65
61 423,32
128 472,00
0,00
0,00
803 859,90
0,00
21 747,38
0,00
21 747,38
0,00
3 500,00
3 500,00
0,00
0,00
539 067,27
210 627,51
0,00
0,00
409,50
0,00
258 904,76
l 012 509,04
0,00
0,00
0,00
l 838 116,32
Avant affectation
(2018)
0,00
0,0(1
305 220,75
298 495,01
10 248,82
327 616,9e
o,oc
o,oc
941581,54
0,00
46 049,66
0,00
46 049,66
0,00
3 500,00
3 500,00
0,00
0,00
701 717,87
188 593,41
0,00
0,00
0,00
0,00
213 422,25
1107 233,53
0,00
0,00
0,00
2 094 864,73
Après affectation
(2018)
0,00
0,00
305 220,75
298495,01
0,00
327 616.96
0,00
0,00
941 581,54
0,00
46 049,66
0,00
46 049,66
0,00
3 500,00
3 500,00
0,00
0,00
701 717,87
188 593,41
0,00
0,00
0,00
0,00
213 422,25
1107 233,53
0,00
0,00
0,00
2 094 864,73
Page:33
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 129 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 130 EPCC Le Volcan
Exercice : 2019
Cadre 7 - Compte de résultat Budget : A
Compte Libellé Exercice 2019 | Exercice 2018
CHARGES D EXPLOITATION
ACHAT DE MARCHANDISES
607 | ACHATS DE MARCHANDISES 14 715,99 15 339,64 TOTAL ACHATS DE MARCHANDISES 14 715,99 15 339,64 AUTRES ACHATS ET CHARGES EXTERNES
604 | ACHATS D'ETUDES ET PRESTATIONS 1 512 869,53 1 432 736,45 605 | ACHATS MATERIELS, EQUIPT, TRAVAUX 0,00 0,00 606 | ACHATS APPROV NON STOCKES 145 825,76 170 332,56
612 | CREDIT BAIL 17 345,17 2 261,66 613 | LOCATIONS 269 116,61 266 516,12 615 | TRAVAUX ENTRETIEN & REPARATION 121 682,12 94 702,78
616 | PRIMES D'ASSURANCES 20 163,17 29 301,69 618 | SERVICES EXTERIEURS DIVERS 3 846,52 5 079,79 621 | PERSONNEL EXT. À L'ENTREPRISE 135 629,82 135 968,41 622 |REMUN. D'INTERM. & HONORAIRES 29 831,30 33 449,32 623 | PUB, PUBLICATIONS ET REL. PUB. 83 261,47 66 858,18 624 | TRANSPORT BIENS & COLL. PERS. 165 892,19 167 286,96 625 | DEPLACE. MISSIONS & RECEPTIONS 217 076,04 232 692,88 626 | FRAIS POSTAUX & FRAIS TELECOM. 10 141,73 10 405,57 627 | FRAIS BANCAIRES ET ASSIMILES 2 066,92 1 997,89
628 | AUTRES SERVICES EXT. DIVERS 7 255,00 6 475,00 TOTAL AUTRES ACHATS ET CHARGES EXTERNES 2 742 003,35 2 656 065,26 IMPOTS TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES
631-633 | SUR REMUNERATIONS 28 446,44 48 950,21 635-637 | AUTRES IMPOTS, TAXES 43 774,15 39 450,14 TOTAL IMPOTS TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 72 220,59 88 400,35
Page: 34
EPCC Le Volcan
Cadre 7 - Compte de résultat
Exercice: 2019
Budget : A
Compte
607
604
605
606
612
613
615
616
618
621
622
623
624
625
626
627
628
631-633
635-637
LibeUé
CHARGES D EXPLOITATION
ACHAT DE MARCHANDISES
ACHATS DE MARCHANDISES
TOTAL ACHATS DE MARCHANDISES
AUTRES ACHATS ET CHARGES EXTERNES
ACHATS D'ETODES ET PRESTATIONS
ACHATS MATERIELS, EQUIPT,TRAVAUX
ACHATS APPROV NON STOCKES
CREDIT BAIL
LOCATIONS
TRAVAUX ENTRETIEN & REPARATION
PRIMES D'ASSURANCES
SERVICES EXTERIEURS DF/ERS
PERSONNEL EXT. A L'ENTREPRISE
REMUN. D'INTERM. & HONORAIRES
PUB, PUBLICATIONS ET REL. PUB.
TRANSPORT BffiNS & COLL. PERS.
DEPLACE. MISSIONS & RECEPTIONS
FRAIS POSTAUX & FRAIS TELECOM.
FRAIS BANCAIRES ETASSBULES
AUTRES SERVICES EXT. DIVERS
TOTAL AUTRES ACHATS ET CHARGES EXTERNES
IMPOTS TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES
SUR REMUNERATIONS
AUTRES IMPOTS, TAXES
TOTAL IMPOTS TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES
Exercice 2019
14715,99
14 715,99
l 512 869,53
0,00
145 825,76
17 345,17
269 116,61
121 682,12
20 163,17
3 846,52
135 629,82
29 831,30
83 261,47
165 892,19
217 076,04
10 141,73
2 066,92
7 255,00
2 742 003,35
28 446,44
43 774,15
72 220,59
Exercice 2018
15 339,64
15 339,64
l 432 736,45
0,00
170 332,56
2 261,66
266 516,12
94 702,78
29301,69
5 079,79
135 968,41
33 449,32
66 858,18
167286,96
232 692,88
10 405,57
l 997,89
6 475,00
2 656 065,26
48 950,21
39 450,14
88 400,35
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 131 EPCC Le Volcan
Exercice : 2019
Cadre 7 - Compte de résultat Budget : A
Compte Libellé Exercice 2019 | Exercice 2018
CHARGES DE PERSONNEL
641-648 | SALAIRES ET TRAITEMENTS 1 352 775,40 1 383 651,45 645-647 | CHARGES SOCIALES 580 496,46 707 358,71 TOTAL CHARGES DE PERSONNEL 1 933 271,86 2 091 010,16 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX DEPRECIATIONS ET AUX PROVISIONS 6811-681 | DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS SUR IMMOBILISATIONS 324 029,01 297 151,87 6815 | DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 16 747,38 30 480,41 6816 | DOT DEPRECIATIONS DES IMMO INCORPORELLES ET CORPORELLES 0,00 0,00 TOTAL DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX DEPRECIATIONS ET AUX PROVISIONS 340 776,39 327 632,28 AUTRES CHARGES
651 REDEVANCES POUR BREVET 89 678,13 84 719,24 658 | CHARGES DIVERSES DE GESTION COURANTE 20,84 0,01 _ [TOTALAUTRES CHARGES 89 698,97 84 719,25 CHARGES FINANCIERES
661 | CHARGES D'INTERETS 0,00 0,00 666 | PERTES DE CHANGE 0,00 0,00 TOTAL CHARGES FINANCIERES 0,00 0,00 CHARGES EXCEPTIONNELLES
671-673 | SUR OPERATIONS DE GESTION 906,06 392,37 675 | VALEUR COMPTABLE DES IMMOBILISATIONS CEDEES 1 079,81 417,15 678 | AUTRES OPERATIONS 17 628,20 11 870,89 TOTAL CHARGES EXCEPTIONNELLES 19 614,07 12 680,41 695 | IMPOTS SUR LES BENEFICES 0,00 -533,00 TOTAL IMPOTS SUR LES BENEFICES 0,00 -533,00 TOTAL DES CHARGES 5 212 301,22 5 275 314,35 BENEFICE 61 423,32 10 248,82
TOTAL GENERAL 5 273 724,54 5 285 563,17
Page: 35
EPCC Le Volcan
Cadre 7 - Compte de résultat
Exercice : 2019
Budget : A
Compte
641-648
645-647
6811-681
6815
6816
651
658
661
666
671-673
675
678
695
LibeUé
CHARGES DE PERSONNEL
SALAIRES ET TRAITEMENTS
CHARGES SOCIALES
TOTAL CHARGES DE PERSONNEL
DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX DEPRECIATIONS ET AUX PROVISIONS
DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS SUR MMOBILISÂTIONS
DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
DÛT DEPRECIATIONS DES B4MO INCORPORELLES ET CORPORELLES TOTAL DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX DEPRECIATIONS ET AUX PROVISIONS AUTRES CHARGES
REDEVANCES POUR BREVET
CHARGES DP/ERSES DE GESTION COURANTE
TOTAL AUTRES CHARGES
CHARGES NNANCDERES
CHARGES D'INTERETS
PERTES DE CHANGE
TOTAL CHARGES FINANCIERES
CHARGES EXCEPTIONNELLES
SUR OPERATIONS DE GESTION
VALEUR COMPTABLE DES B4MOBILISATIONS CEDEES
AUTRES OPERATIONS
TOTAL CHARGES EXCEPTIONNELLES
IMPOTS SUR LES BENEFICES
TOTAL IMPOTS SUR LES BENEFICES
TOTAL DES CHARGES
BENEFICE
TOTAL GENERAL
Exercice 2019
l 352 775,40
580 496,46
l 933 271,86
324029,01
16 747,38
0,00
340 776,39
89 678,13
20,84
89 698,97
0,00
0,00
0,00
906,06
l 079,81
17 628,20
19 614,07
0,00
0,00
5 212 301,22
61 423,32
5 273 724,54
Exercice 2018
l 383 651,45
707358,71
2 091 010,16
297 151,87
30480,41
0,00
327 632,28
84 719,24
0,01
84 719,25
0,00
0,00
0,00
392,37
417,15
11 870,89
12 680,41
-533,00
-533,00
5 275 314,35
10 248,82
5 285 563,17
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 132 EPCC Le Volcan
Exercice : 2019
Cadre 7 - Compte de résultat Budget : A
Compte Libellé Exercice 2019 | Exercice 2018
PRODUITS D'EXPLOITATION
707 | VENTE DE MARCHANDISES 22 258,00 19 064,12 706 | PRESTATIONS DE SERVICES 585 972,77 660 574,00
704-708 | DIVERS 181 031,63 182 117,55 74 | SUBVENTIONS D EXPLOITATION 4 073 154,04 4 089 265,91
781 { REPRISE SUR DEPRECIATIONS ET PROVISIONS 41 049,66 26 782,78
75 | AUTRES PRODUITS GESTION COURANTE 5,66 1,43 TOTAL PRODUITS D EXPLOITATION 4 903 471,76 4 977 805,79
PRODUITS FINANCIERS
76 PRODUITS FINANCIERS 10,87 9,26
__ [TOTAL PRODUITS FINANCIERS 10,87 9,26 PRODUITS EXCEPTIONNELS
771 | PRODUITS EXCEPTIONNELS DE GESTION 1 514,70 752,00 773 |[MDTS ANNULES (EXERCICES ANTERIEURS) 0,00 0,00
775 | PROD. EXCEPT. CESS. ELEMENTS D'ACTIF 10 887,85 1 500,00
777 | QUOTE PART SUB INV VIREE RESULTAT 217 851,55 210 736,65 778 | AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS 136 354,21 94 759,47 TOTAL PRODUITS EXCEPTIONNELS 366 608,31 307 748,12 TRANSFERT DE CHARGES
79 | TRANSFERT DE CHARGES 3 633,60 0,00
TOTAL DES TRANSFERTS DE CHARGES 3 633,60 0,00 TOTAL DES PRODUITS 5 273 724,54 5 285 563,17 PERTE 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 5 273 724,54 5 285 563,17
Page: 36
EPCC Le Volcan
Cadre 7 - Compte de résultat
Exercice : 2019
Budget : A
Compte
707
706
704-708
74
781
75
76
771
773
775
777
778
79
Libellé
PRODUTTS D'EXPLOITATION
VENTE DE MARCHANDISES
PRESTATIONS DE SERVICES
DIVERS
SUBVENTIONS D EXPLOITATION
REPRISE SUR DEPRECIATIONS ET PROVISIONS
AUTRES PRODUITS GESTION COURANTE
TOTAL PRODUITS D EXPLOITATION
PRODUITS FINANCIERS
PRODUITS FmANCffiRS
TOTAL PRODUITS FINANCIERS
PRODUITS EXCEPTIONNELS
PRODUITS EXCEPTIONNELS DE GESTION
MDTS ANNULES CEXERCICES ANTERIEURS)
PROD. EXCEPT. CESS. ELEMENTS D'ACTIF
QUOTE PART SUB INV VIREE RESULTAT
AUTOES PRODUITS EXCEPTIONNELS
TOTAL PRODUITS EXCEPTIONNELS
TRANSFERT DE CHARGES
TRANSFERT DE CHARGES
TOTAL DES TRANSFERTS DE CHARGES
TOTAL DES PRODUITS
PERTE
TOTAL GENERAL
Exercice 2019
22 258,00
585 972,77
181031,63
4 073 154,04
4l 049,66
5,66
4 903 471,76
10,87
10,87
l 514,70
0,00
10 887,85
217851,55
136 354,21
366 608,31
3 633,60
3 633,60
5 273 724,54
0,00
5 273 724,54
Exercice 2018
19 064,12
660 574,00
182 117,55
4 089 265,91
26 782,78
1,43
4 977 805,79
9,26
9,26
752,00
0,00
l 500,00
210 736,65
94 759,47
307 748,12
0,00
0,00
5 285 563,17
0,00
5 285 563,17
Page:36
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 133 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 134 N°SIRET : 511 814 451 00015
COMPTE FINANCIER 2019
Vu et certifié par le comptable supérieur qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats : DIN NAUES HIUUT D Pour le Directeur Régional des FRITES:
A Rouen, le 14.05.2020 et par pracurgrio1 | |
Le chef du Service Pflotage Animaion Et Lonsel
ep mn Se ET
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte.
Le comptable affirme, en outre et sous les mêmes peines, que les recettes et dépenses portées dans ce compte sont, sans exception, toutes celles qui ont été
faites pour le service de l’EPCC LE VOLCAN pendant l’année 2019 et qu’il n’en existe aucune autre à sa connaissance.
Au Havre, le 11.03.2020
Vu par M. Jean-Baptiste GASTINE, président du CA de l’EPCC LE VOLCAN qui certifie que le présent compte, dont le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme aux écritures de sa comptabilité administrative, a été voté le 11.03.2020 par l'organe délibérant.
Au Havre, le 11.03.2020
?SIRET : 511 814 451 00015
COMPTE FINANCIER 2019
Vu et certifié par le comptable supérieur qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats :
Pour ie Direcîei.;r RègiûHG: c.=:c '•'•"..' ' •''• •-!-^"-;>--
A Rouen, le 14.05.2020 et par ww:^'.
Le cher du Service P^loîa^0 ^•;^'..:^'. ;. -^"s"'
Nsï:rîâl'a JACCUi,^-.- -..'.'--.-'
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte.
Le comptable affirme, en outre et sous les mêmes peines, que les recettes et dépenses portées dans ce compte sont, sans exception, toutes celles qui ont été
faites pour le service de l'EPCC LE VOLCAN pendant l'année 2019 et qu'il n'en existe aucune autre à sa connaissance.
Au Havre, le 11.03.2020
Vu par M. Jean-Baptiste GASTINE, président du ÇA de l'EPCC LE VOLCAN qui certifie que le présent compte, dont le montant des titres à recouvrer et des
mandats émis est conforme aux écritures de sa comptabilité administrative, a été voté le 11.03.2020 par l'organe délibérant.
Au Havre, le 11.03.2020
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 135 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 136 EPCC Le Volcan BORDEREAU DES MANDATEMENTS ADMIS ESPACE OSCAR NIEMEYER - - BP 1106 Exercice 2019 | Journée RESERVE AU COMPTABLE ASSIGNATAIRE
ERP ASE RESERRT AIRE : Budget A Monsieur Reynald FREMONT Agent comptable de FEPCC Le
Volcan Bordereau 376 | Feuillet ESPACE OSCAR NIEMEYER
BP 1106
REFERENCES DU MANDATEMENT - OBJET DE LA DEPENSE Réserves et oppositions 76068 ES VRERESSE . IMPUTATION |[SOMMENETTE| TVA. | SOMME TTC _
DOMICILIATION ANNEE DATE NUMERO | NUMERO |NUMERO HORS TAXES MONTANT OBSERVATIONS d'origine | d'émission | du bordereau | du mandat | d'ordre
2019 [09/03/2020 376 3222 678 324,00 0,00 324,00
MAIF ASSURANCE
DELEGATION DEPARTEMENTALE HAVRE
FRANKLIN BUILDING
76056 LE HAVRE CEDEX
MAIF - FRANCHISES IMMIB° CAMESCOPE ET | PHONE VOLES = 326.00
No de compte
Direction Hégioqale des Finances Bubliqu: s de Hbute- Normandie |
et du épartkment de Seine-Npritime
| Û
| DEV Re OdLLECTIINTES ECaLES
VITA 1 | ua
Arrêté le présent bordereau à la somme figurant col 9 Total du présent bordereau" 7 32400f 7 0,00 1777824,00 TT
L'ordonnateur Monsieur Driant Jean-François COMPTES SOMMES " Directeur ge! Cumuls précédents 5 943 437,50 295 555,67 6 238 993,17 Total Général 5943761,50| 295555,67| 6239 317,17| 'MPUTATIONS
A DEDUIRE
RESERVE MANDATEMENTS
AUX NON ADMIS
EE | aumtum La 24 =. 4... 3 mn nm:
MANDATEMENTS
EPCC Le Volcan
ESPACE OSCAR NIEMEYER
BP 1106
??èfâ??rAiRE= Monsieur Reynald FREMONT Agent comptable de rEPCC Le
Volcan
ESPACE OSCAR NIEMEYER
BP 1106
BORDEREAU DES MANDATEMENTS ADMIS
Exercice
Budget
Bordereau
2019
A
376
Journée
Feuillet 1
RESERVE AU COMPTABLE ASSIGNATAIRE
76063 l^tYgg^^.
DOMICILIATION
REFERENCES DU MANDATEMENT - OBJET DE LA DEPENSE
ANNEE
d'origine
DATE
d'émission
NUMERO
du bordereau
NUMERO
du mandat
NUMERO
d'ordre
IMPUTATION SOMWIE NETTE
HORS TAXES
T.V.A. SOMME TTC
Réserves et oppositions
MONTANT OBSERVATIONS
2019 09/03/2020 376 3222 678 324,00 0,00 324,00
MAIF ASSURANCE
DELEGATION DEPARTEMENTALE HAVRE
FRANKLIN BUILDING
76056 LE HAVRE CEDEX
MAIF - FRANCHISES IMMIB° CAMESCOPE ET l PHONE VOLES = 326.00
No de compte
Direction flégioi]
et du C|t
de Hl
[aie des Finances
aute- Normandis
smenî' os Soi " e-^ rîtims
1
CSVlSsO ^n 'SVsïfcë l.l-'WU;
WSA
Arreté'lë présent bdfâëreaû'à ra'somme figurant col 9
L'ordonnateur Monsieur Driant Jean-François
Directeur
Total du présent bordereau ~
Cumuls précédents
Total Général
324,00
5 943 437,50
5943761,50
0,00
295 555,67
295 555,67
324,00
6238993,17
6239317,17
COMPTES SOMMES
IMPUTATIONS
RESERVE
AUX
MANDATEMENTS
A DEDUIRE
MANDATEMENTS
NON ADMIS
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 137 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 138 EPCC Le Volcan BORDEREAU DES MANDATEMENTS D'EXTOURNE ADMI
ESPACE OSCAR NIEMEYER . , BP 4106
Exercice 2019 | Journée RESERVE AU COMPTABLE ASSIGNATAIRE
CROP RBLAVRESTIGNENT AIRE: Budget A Monsieur Reynald FREMONT Agent comptable de IEPCC Le
Bordereau 46 | Feuillet Volcan
ESPACE OSCAR NIEMEYER
BP 1106 : mn REFERENCE MANDAT] NT - OBJET DE LA DEPE Réserves et t
NODESABRESHE CROBMICILIATION S 2° ATETE ET DE NSE IMPUTATION [SOMME NETTE| TVA. SOMME tre LT ANNEE DATE NUMERO | NUMERO | NUMERO HORS TAXES MONTANT OBSERVATIONS d'origine d'émission | du bordereau | du mandat | d'ordre
2019 [18/02/2020 46 98 6412 45 199,01 0,00 45 199,01
AGENT COMPTABLE DE L'EPCC LE VOLCAN
ESPACE OSCAR NIEMEYER
76600 LE HAVRE
Extourne : Mdt 2018/3040-CAP PROVISION BRUT CP 34 964,57 + BRUT CET 10 234.44 = 45199.01AU 31.12.2018
No de compte
| 2019 | 18/02/2020 46| gg | 6458 22 599,51 0,00 22 599,51
AGENT COMPTABLE DE L'EPCC LE VOLCAN
ESPACE OSCAR NIEMEYER
76600 LE HAVRE
Extourne : Mat 2018/3041-CAP CHARGES SOCIALES SUR PROVISION CP & CET =(50% *BRUT CP 34 964.57= ) 17 482.29 + (50%*BRUT CET 10 234.44 =) 5 117.22 = 22 599,51 AU 31.12.2018 + — —
Direction Régiohale des Finances|[Publiqin &
de faute. Normandie
No de compte et du ffénadement de Seine-MErtime
QIVISION COLLECTIVITES LOCALES
Arrêté le présent bordereau à la somme figurant col 9. Total du présent bordereau .. 67 798,52 0,00! 67798521. . . . . . | . COMPTES
SOMMES L'ordonnateur Donseur Driant Jean-François Cumuls précédents 297 374,33 116,60 297 490,93
Total Général 365 172,85 116,60] 365280,45| IMPUTATIONS
A DEDUIRE
RÉSERVE MANDATEMENTS
AUX NON ADMIS
MANDATEMENTS
Pour valoir certification du service fait et ordre de payer. MONTANT GENERAL DES MANDATEMENTS ADMIS Total des écritures
EPCC Le Volcan
ESPACE OSCAR NIEMEYER
BP1106
eaaaT'tKÈ^B/BÊgtQtoSH-AIRE:
Monsieur Reynald FREMONT Agent comptable de IEPCC Le
Volcan
ESPACE OSCAR NIEMEYER
BORDEREAU DES MANDATEMENTS D'EXTOURNE ADMI
Exercice
Budget
Bordereau
2019
A
46
Journée
Feuillet 1
BP1106
W8tt63AE?8SE •CBQ«UCIUATION
RESERVE AU COMPTABLE ASSIGNATAIRE
REFERENCES DU MANDATEMENT- OBJET DE LA DEPENSE
ANNEE
d'origine
DATE
d'émission
NUMERO
du bordereau
NUMERO
du mandat
NUMERO
d'ordre
IMPUTATION SOMME NETTE
HORS TAXES
T.V.A. SOMME TTC
Réserves et oppositions
MONTANT OBSERVATIONS
2019 18/02/2020 46 98 6412 45 199,01 0,00 45 199,01
AGENT COMPTABLE DE L'EPCC LE VOLCAN
ESPACE OSCARNIEMEYER
76600 LE HAVRE
Extourne : Mdt 2018/3040-CAP PROVISION BRUT CP 34 964.57 +BRUT CET 10 234.44 = 45199.01AU 31.12.2018
No de compte
2019|18/02/2020 46 99 6458 22 599,51 0,00 22 599,51
AGENT COMPTABLE DE L'EPCC LE VOLCAN
ESPACE OSCARNIEMEYER
76600 LE HAVRE
Extoume : Mdt 2018/3041-CAP CHARGES SOCIALES SUR PROVISION CP & CET =(50% *BRUT CP 34 964.57= ) 17
482.29 + (50%*BRUT CET 10 234.44 =) 5 117.22 = 22 599.51 AU 31.12.2018
No de compte
Direction
et du n
:egt0
de l-
hsse des Fi:-iKitccs|
lautfl- hScm*
i.snî; GG Seine-î'""!
jbliqu. s j
DiViSSO N CC|iLLECTiVETES
ViSA
Arrêté le_présentbordereaaàJa somme figurantcol 9
L'ordonnateur IVIonsieur Driant Jean-François
Directeur
Pour valoir certification du service fait et ordre de payer.
TotaLda présent bordereau
Cumuls précédents
Total Général
67 798,52
297 374,33
365 172,85
0,00
116,60
116,60
67798,52
297 490,93
365 289,45
COMPTES SOMMES
IMPUTATIONS
RESERVE
AUX
MANDATEMENTS
A DEDUIRE
MANDATEMENTS
NON ADMIS
MONTANT GENERAL DES MANDATËMENTS ADMIS Total des écritures
admises
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 139 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 140 EPCC Le Volcan
ESPACE OSCAR NIEMEYER BORDEREAU DE TITRES DE RECETTES ADMIS
BP 1106 Exercice 2019 Joumée RESERVE AU COMPTABLE ASSIGNATAIRE
CROP FA BÈV/RESEAET AIRE: Budget A
Monsieur Reynald FREMONT Agent comptable de lEPC{ | |
Le Volcan Bordereau 226 Feuillet 1
ESPACE OSCAR NIEMEYER
76063 LACMVRDBESSE REFERENCES DU TITRES - OBJET DE LA RECETTE IMPUTATION |SOMME NETTE| TVA. SOMME TTC |—RTES0nS ANNEE DATE NUMERO NUMERO | NUMERO HORS TAXES MONTANT OBSERVATIONS d'origine d'émission du du titre d'ordre
1 2 4 5 6 7 8 8
Î 2019 | o/03/2020 | 226 | 1152 | 2183 2,10 0,00 2,10
536
AGENT COMPTABLE DE L'EPCC LE VOLCAN
ESPACE OSCAR NIEMEYER
76600 LE HAVRE
France
VNC SORTIE MISE AU REBUT IMMOBILISATIONS 2019 =MISE AU REBUT ALCION / 3 DOUCHETTES MAIA DATALOGIC MEMOR / CHRONO 6497 / EJ 2014-2702- OP 82 N° FACT
Arrêté le présent titre à la somme figurant colonne 9. Total du présent bordereau 2,10 0,00 2,10
, . . .
COMPTES SOM _ | L'ordonnateur Monsieur Driant Jean-François |Gumuis précédents - | G6o2s7acc6l 5255117| 60782872 MES
lrecreur Total Général 6025738,76| 52551,17| 6078 289,93| IMPUTATIONS A DEDUIRE RESERVE LES TITRES
AUX NON ADMIS
MANDATEMENTS
| Total des écritures MONTANT GENERAL DES TITRES ADMIS admises
EPCC Le Volcan
ESPACE OSCAR NIEMEYER
BP 1106
esmRéi^^fiê^AiRE
Monsieur Reynald FREMONT Agent comptable de FEPC(
Le Volcan
ESPACE OSCAR NIEMEYER
BP 1106
BORDEREAU DE TITRES DE RECETTES ADMIS
Exercice
Budget
Bordereau
2019
A
226
Journée
Feuillet 1
RESERVE AU COMPTABLE ASSIGNATAIRE
76063 LSeBMïffieËS&E REFERENCES DU TITRES -OBJETDELA RECETTE ANNEE
d'origine
2
DATE
d'émission
NUMERO
du
4
NUMERO
du titre
5
NUMERO
d'ordre
IMPUTATION SOMME NETTE
HORS TAXES
T.V.A. SOMME TTC
compensations
MONTANT OBSERVATIONS
l 2019 l 09/03/2020 | 226 l 1152 2183 2,10 0,00 2,10 536
AGENT COMPTABLE DE L'EPCC LE VOLCAN
ESPACE OSCAR NIEMEYER
76600 LE HAVRE
France
VNC SORTIE MISE AU REBLTT IMMOBILISATIONS 2019 =MISE AU REBUT ALCION / 3 DOUCHEHES MAIA DATALOGIC
MEMOR / CHRONO 6497 / EJ 2014-2702- OP 82 ? FACT
•:s F;r^r:cs.i; Pubiiqm.s
;d;e
u'ï Seïnc-^'îrtt'îïime
TOTES LOCALE;;
Arrêté le présent titre à la somme figurant colonne 9.
L'ordonnateur Monsieur priant Jean-François
Directeur
Total du présent bordereau
Cumuls précédents
Total Général
2,10
6025736,66
6 025 738,76
0,00
52551,17
52551,17
2,10
6078287,83
6 078 289,93
COMPTES SOMMES
IMPUTATIONS
RESERVE
AUX
MANDATEMENTS
A DEDUIRE
LES TITRES
NON ADMIS
MONTANT GENERAL DES TITRES ADMIS
Total des écritures
admises
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 141 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 142 MONTANT GENERAL DES ANNULATIONS DE TITRES ADMIS
EPCC Le Volcan BORDEREAU DES ANNULATIONS DE TITRES DE RECETTE ESPACE OSCAR NIEMEYER BP 1106 76063 LE HAVR
tedex Exercice 2019 Journée RESERVE AU COMPTABLE ASSIGNATAIRE
COMPTABLE ASSIGNATAIRE : Budget A
Monsieur Reynald FREMONT Agent comptable de Bordereau 32 Feuille
l'EPCC Le Volcan ESPACE OSCAR NIEMEYER BP
NOM - ADRESSE REFERENCES DES ANNUL TITRES - OBJET DE LA RECETTE IMPUTATION |SOMME NETTE TVA. SOMME TTC Oppositions
ANNEE DATE NUMERO NUMERO | NUMERO HORS TAXES MONTANT OBSERVATIONS
d'origine d'émission du Annul. d'ordre
d 2 3 4 5 6 7 8 9
2019 13/02/2020 32 218 7061 2 443,48 0,00 2 443,48
536
AGENT COMPTABLE DE L'EPCC LE VOLCAN
ESPACE OSCAR NIEMEYER
76600 LE HAVRE
PCA SPECTACLES 2020 / TITRE N°1138 / FICHE DE RECETTES SPECTACLES Sauf Factures & Salariés Volcan - CHAOS
COURROUX ET
SES LOCALES
Arrêté le présent bordereau à la somme fiaurant colonne 9. Total du présent bordereau 2 443,48 0,00 2 443,48 ' COMPTES
SOMMES L'ordonnateur Cumuls précédents 351 306,59 2 434,46 353 741,05
Total Général 353 750,07 243446| 356184,53| IMPUTATIONS
A DEDUIRE
RESERVE LES ANNULATIONS
AUX DE TITRES
MANDATEMENTS [NON ADMIS
Total des écritures
admises
EPCC Le Volcan
ESPACE OSCAR NIEMEYER BP 1106 76063 LE HAVR
Cedex
COMPTABLE ASSIGNATAIRE :
Monsieur Reynald FREMONT Agent comptable de
l'EPCC Le Volcan ESPACE OSCAR NIEMEYER BP
BORDEREAU DES ANNULATIONS DE TITRES DE RECETTE
Exercice
Budget
Bordereau
2019
A
32
Journée
Feuillet 1
RESERVE AU COMPTABLE ASSIBNATAIRE
NOM-ADRESSE REFERENCES DES ANNUL TITRES - OBJET DE LA RECETTE ANNEE
d'origine
2_
DATE
d'émission
_3_
NUMERO
du
_4
NUMERO
Annul.
_5_
NUMERO
d'ordre
IMPUTATION SOMME NETTE
HORS TAXES
T.V.A. SOMME TTC
9
Oppositions
MONTANT OBSERVATIONS
2019 13/02/2020 32 218 7061 2 443,48 0,00 2 443,48 536
AGENT COMPTABLE DE L'EPCC LE VOLCAN
ESPACE OSCAR NIEMEYER
76600 LE HAVRE
PCA SPECTACLES 2020 / TITRE ?1138, FICHE DE RECETTES SPECTACLES Sauf Factures & Salariés Volcan -CHAOS
COURROUX ET
iSi'ïcss PubHqut.s
r;;rtû-;V;<-i"(;3rnâ
•-î} -U^ALcSJ
Arrêté le orésent bordereau à la somme fiaurant colonne 9.
L'ordonnateur
Total du présent bordereau
Cumuls précédents
Total Général
2 443,48
351 306,59
353 750,07
0,00
2 434,46
2 434,46
2 443,48
353741,05
356 184,53
COMPTES SOMMES
IMPUTATIONS
RESERVE
AUX
MANDATEMENTS
A DEDUIRE
LES ANNULATIONS
DE TITRES
NON ADMIS
MONTANT GENERAL DES ANNULATIONS DE TITRES ADMIS Totsl des écritures
admises
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 143 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-012 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 - COMPTE FINANCIER GESTION 2019 144 Le Volcan - Scène nationale du Havre
76-2020-06-10-010
LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -2020-01-APPROBATION
DES COMPTES DE GESTION DES COMPTES
ADMINISTRATIFS ET DU RESULTAT 2019
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-010 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -2020-01-APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET DU RESULTAT 2019 145 Jean Baptiste Gastinne rappelle que le rapport d'activité n’est pas soumis à un vote.
Délibération 2020.01 - Approbation des comptes de gestion, des comptes administratifs et du résultat
2019:
Ludovic Becker propose une lecture synthétique des résultats financiers de l’EPCC.
Analyse de gestion par poste de charges et de produits significatifs :
Le budget global de l’année 2019 s'élève à 5 318 757.10 € de produits pour 5 257 333.78 € de charges.
L'année 2019 ressort avec un résultat positif dans les comptes de gestion et les comptes administratifs
de 61 423.32 €, soit 1.16% des produits.
Section exploitation :
Charges :
Les charges d’exploitation s'élèvent à 5 174 857.28 € en baisse de 1.68% par rapport à 2018 (- 88 309.66
€) et se déclinent comme suit :
Comptes 60-62 Autres achats et charges externes (+85 938 € / +3.24% par rapport à 2018).
Vous trouverez ci-dessous les évolutions majeures par poste de charges :
Les contrats de cession {compte 6041) s'élèvent à 880 811.73 € en 2019, en baisse de 2.67%.
Cette diminution! s’explique en grande partie par la renégociation des représentations
annulées en décembre.
Les engagements en coproduction (compte 6045) s'élèvent à 530 133.20 € en hausse de 31%
par rapport à 2018 (+125 496 €).
Les locations immobilières (compte 6132) représentent un budget de 227 006.12 £, réparties à
75% entre deux postes de charges :
La location des bureaux (Normandie business service) pour 103 403.54 € - +9,32% par
rapport à 2018.
La mise à disposition du Volcan pour 68 044.27 €, avec une révision de loyer de +2.76%
pour 2020.
Les frais de maintenance (compte 6156) ont connu une progression de 32.67% à 104 230.156 €.
Parmi les prestataires, AMG FECHOZ {maintenance de l'équipement scénique) représente
23.72% du montant global desdits frais (24 720 €). Leur situation de quasi-monopole empêche
toute négociation.
Parmi les autres prestataires en maintenance :
- IMS SECURITE (maintenance incendie du Volcan) : 11 835.53 € / 11.36% du total
- ADMILIA (logiciel de comptabilité public) : 10 140.40 € / 9.73% du total
- DEKRA INSPECTION : 8 767.16 € / 8.41% du total
? En prenant en compte la coréalisation de Cocagne (10 000 € affectés en 6045 Coproductions) et les embauches
directes de « De Chopin au Beatles », les achats de spectacles diffusés s’élèvent à 898 656.64 € soit -0.007% par rapport à 2018
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Compte rendu du Conseil d'Administration du 11 mars 2020
Jean Baptiste Gastinne rappelle que le rapport d'activité n'est pas soumis à un vote.
Délibération 2020.01 - Approbation des comptes de gestion, des comptes administratifs et du résultat
2019:
Ludovic Becker propose une lecture synthétique des résultats financiers de l'EPCC.
Analyse de gestion par poste de charges et de produits significatifs :
Le budget global de l'année 2019 s'élève à 5 318 757.10 € de produits pour 5 257 333.78 € de charges.
L'année 2019 ressort avec un résultat positif dans les comptes de gestion et les comptes administratifs
de 61 423.32 €., soit 1.16% des produits.
Section exploitation :
Charges :
Les charges d'exploitation s'élèvent à 5 174 857.28 € en baisse de 1.68% par rapport à 2018 (- 88 309.66
€) et se déclinent comme suit :
Comptes 60-62_Aytres achats et charges externes (+85 938 € / +3.24% par rapport à 2018).
Vous trouverez ci-dessous les évolutions majeures par poste de charges :
Les contrats de cession (compte 6041) s'élèvent à 880 811.73 € en 2019, en baisse de 2.67%.
Cette diminution1 s'explique en grande partie par la renégociation des représentations
annulées en décembre.
Les engagements en coproduction (compte 6045) s'élèvent à 530 133.20 € en hausse de 31%
par rapport à 2018 (+125 496 €).
Les locations immobilières (compte 6132) représentent un budget de 227 006.12 €, réparties à
75% entre deux postes de charges :
La location des bureaux (Normandie business service) pour 103 403.54 € - +9.32% par
rapport à 2018.
La mise à disposition du Volcan pour 68 044.27 €, avec une révision de loyer de +2.76%
pour 2020.
Les frais de maintenance (compte 6156) ont connu une progression de 32.67% à 104 230.156 €.
Parmi les prestataires, AMG FECHOZ (maintenance de l'équipement scénique) représente
23.72% du montant global desdits frais (24 720 €). Leur situation de quasi-monopole empêche
toute négociation.
Parmi les autres prestataires en maintenance :
IMS SECURITE (maintenance incendie du Volcan) : 11 835.53 €/ 11.36% du total
ADMILIA (logiciel de comptabilité public) : 10 140.40 € / 9.73% du total
DEKRA INSPECTION : 8 767.16 €/ 8.41% du total
1 En prenant en compte la coréalisation de Cocagne (10 000 € affectés en 6045 Coproductions) et les embauches
directes de « De Chopin au Beatles », les achats de spectacles diffusés s'élèvent à 898 656.64 € soit -0.007% par
rapport à 2018
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Compte rendu du Conseil d'Administration du 11 mars 2020
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-010 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -2020-01-APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET DU RESULTAT 2019 146 Les coûts des assurances (compte 616) ont diminué de 31% à 20 163.16 €, suite à l'appel
d'offre fait en juin 2019.
Les personnels extérieurs (APEN-Sécurité & ONET-entretien) restent stables sur l’année à
135 629.82 € (-0.25%).
Compte 63 Impôts, taxes et versements assimilés :
En diminution de 16 179.76 € par rapport à 2018, les impôts s'élèvent à 72 220.59 €
Compte 64 Salaires, traitements et cotisations sociales :
Le coût global s'élève à 1 915 441.39 € contre 2 091 010.16 € en 2018. Cette baisse de 8.39%
est la conséquence de plusieurs effets combinés.
Le départ du Directeur technique et le départ en retraite de la secrétaire technique ont permis
une nouvelle organisation du service plus efficace et impactant les salaires bruts.
Le volume d'heures des intermittents techniques est passé de 9 922h en 2018 à 8 062 heures
en 2019, et est couplé avec une baisse des cotisations patronales passé de 63.52% en 2018 à
59.31% en 2019.
Plus globalement, la diminution des cotisations salariales et des provisions pour congés payés,
passées de 51.31% en 2018 à 43.06% du salaire brut en 2019, permet une diminution des
charges de 132 496.02 €.
Compte 65 Droits d'auteur :
Les droits d'auteur s'élèvent en 2019 à 89 678.13 €, en progression de 5.88% par rapport à
2018.
Produits :
Compte 70 Chiffre d’affaires :
Le montant net du chiffre d’affaires s'élève à 789 262.40 €, soit 15% des produits, et 19.37% du
montant des subventions, en diminution de 8.41% par rapport à 2018. Cette variation à la
baisse s'explique pour l'essentiel par les mouvements sociaux du mois de décembre dont
l'impact a été significatif sur les activités du Volcan, avec l'annulation de trois
représentations (Dom Juan (X2) et Mélanie de Biasio (X1)), et une fréquentation moins forte
sur cette période (annulation de 17 classes sur le Ad Hoc festival) : perte estimée, environ
30 000 € HT,
Les recettes de billetterie (compte 7061) s'élèvent à 507 185.57 €, en baisse de 9.07% par
rapport à 2018.
En parallèle, les recettes de tournée (compte 7062), en qualité de producteur délégué, ont
diminué de 23.11%, à 52 255.12 € du fait de la diminution des spectacles et des formats
produits par Le Volcan.
Enfin, les mises à disposition de salle restent constantes (compte 7083), à 113 606.72 €
(+3.46%), et une nette progression des recettes du bar le Fitz (compte 7074) est à souligner :
22 258.00 € (+16.75%).
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Compte rendu du Conseil d'Administration du 11 mars 2020
Les coûts des assurances (compte 616) ont diminué de 31% à 20 163.16 €, suite à l'appel
d'offre fait en juin 2019.
Les personnels extérieurs (APEN-Sécurité & ONET-entretien) restent stables sur l'année à
135 629.82 € (-0.25%).
Compte 63 Impôts, taxes et versements assimilés :
En diminution de 16 179.76 € par rapport à 2018, les impôts s'élèvent à 72 220.59 €
Compte 64 Salaires, traitements et cotisations sociales :
Le coût global s'élève à l 915 441.39 € contre 2 091 010.16 € en 2018. Cette baisse de 8.39%
est la conséquence de plusieurs effets combinés.
Le départ du Directeur technique et le départ en retraite de la secrétaire technique ont permis
une nouvelle organisation du service plus efficace et impartant les salaires bruts.
Le volume d'heures des intermittents techniques est passé de 9 922h en 2018 à 8 062 heures
en 2019, et est couplé avec une baisse des cotisations patronales passé de 63.52% en 2018 à
59.31% en 2019.
Plus globalement, la diminution des cotisations salariales et des provisions pour congés payés,
passées de 51.31% en 2018 à 43.06% du salaire brut en 2019, permet une diminution des
charges de 132 496.02 €.
Compte 65 Droits d'auteur :
Les droits d'auteur s'élèvent en 2019 à 89 678.13 €, en progression de 5.88% par rapport à
2018.
Produits :
Compte 70 Chiffre d'affaires ;
Le montant net du chiffre d'affaires s'élève à 789 262.40 €, soit 15% des produits, et 19.37% du
montant des subventions, en diminution de 8.41% par rapport à 2018. Cette variation à la
baisse s'explique pour l'essentiel par les mouvements sociaux du mois de décembre dont
l'impact a été significatif sur les activités du Volcan, avec l'annulation de trois
représentations (Dom Juan (X2) et Mélanie de Biasio (XI)), et une fréquentation moins forte
sur cette période (annulation de 17 classes sur le Ad Hoc festival) : perte estimée, environ
30 000 € HT.
Les recettes de billetterie (compte 7061) s'élèvent à 507 185.57 €, en baisse de 9.07% par
rapport à 2018.
En parallèle, les recettes de tournée (compte 7062), en qualité de producteur délégué, ont
diminué de 23.11%, à 52 255.12 € du fait de la diminution des spectacles et des formats
produits par Le Votcan.
Enfin, les mises à disposition de salle restent constantes (compte 7083), à 113 606,72 €
(+3.46%), et une nette progression des recettes du bar le Fitz (compte 7074) est à souligner :
22 258.00 €(+16.75%).
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Compte rendu du Conseil d'Administration du 11 mars 2020
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-010 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -2020-01-APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET DU RESULTAT 2019 147 Notre projet autour des Humanités et d’une vision la plus vivante possible de la Culture a vocation à
faciliter l'accueil du plus grand nombre, de concerner le plus grand nombre, d’être approprié par le plus
grand nombre. C’est la raison pour laquelle, les choix artistiques du Volcan se veulent, comme le
prévoient d’ailleurs les missions d’une Scène nationale, les plus larges possibles en termes de disciplines
et les plus liés possibles du point de vue esthétique et des grandes thématiques abordées.
De fait, l’activité de l’établissement est stabilisé à un niveau très élevé que, contrairement à ce que
j'annonce chaque année devant vous, nous réussissons bon an mal an à garder stable. Quelques bonnes
surprises nous permettent en effet depuis 2015 de compenser les érosions mécaniques du budget de
l'établissement. Pour 2019 cela aura été la réorganisation de la direction technique après le départ de
Philippe Lacroix pour la Scène nationale de Chambéry et la baisse importante des charges patronales.
Certes la structure de programmation bouge d’une saison à l’autre avec des spectacles dont les jauges et
les durées d’exploitation varient mais, globalement, avec 64 spectacles pour 235 levers de rideau en
2019 pour 56 titres et 249 levers de rideau en 2018, l'engagement du Volcan reste sensiblement le
même.
La création dans l’ensemble constitue encore et toujours un enjeu majeur. Même s’il change de nature
dans le temps, avec moins de production déléguée faute d'outil adapté et beaucoup de présence auprès
des compagnies en coproduction, le Volcan est sans doute aujourd’hui l’un des théâtres publics les plus
impliqués dans la création de spectacle vivant en France. Avec un montant total de 530.133 euros de
coproductions apportées en 2019, nous sommes même un peu au-delà des engagements pris. Aucun de
ces engagements, hors jeune public, n’est inférieur à la somme plancher de 15.000 euros en deçà de
laquelle on ne peut parler de coproduction.
Cela ne nous empêche évidemment pas d'accompagner certaines compagnies avec des aides à la
création pour leur permettre de montrer une maquette, travailler une semaine ou deux dans des
conditions correctes sur un projet particulier (par exemple le projet Halloween Together de Céline Orhel ou encore celui de /a Nuit des Rois de Sylvain Lévitte).
Du point de vue du travail mené en direction des populations, la mobilisation de l’équipe est forte pour poursuivre les actions engagées dans la durée tout en initiant de nouveaux projets, partenariats, dispositifs en direction de nos cibles prioritaires : enfant, jeunes adultes, familles, amateurs, personnes les plus éloignées.
Le détail des résultats que ce travail a permis d'obtenir sont dans le document bilan. Je n’en reprendrai que quelques-uns qui me paraissent particulièrement importants au regard de notre projet :
-la fréquentation tout d’abord qui reste cette année encore à un haut niveau, 85% de
remplissage. Le climat social très tendu en 2019 et les journées de grève de décembre avec 3 annulations
de spectacle au Volcan et des difficultés liées aux grèves dans les écoles pour le Ad Hoc Festival sont
pour l'essentiel dans l'explication de la baisse par rapport à 2018.
-la structure du public de l'établissement qui se situe encore cette année, et même un peu plus
cette année, sur ce point d'équilibre que nous recherchons entre titulaires de formules et spectateur
volatile. Avec cette année un ratio de 50/50 nous obtenons un résultat presque idéal. L'image d’un théâtre réservé à ses seuls « abonnés » vivant entre eux et fermés aux autres, pour autant qu’elle fut vraie, ne résiste décidément pas à l'analyse des chiffres.
-Après 14 années de projet autour des Humanités, je ne peux aussi voir qu'avec un plaisir,
mesuré mais réel, que le public est à présent dans un relatif équilibre dans ses choix : théâtre, cirque,
musique et danse concernent en 2019 un ratio de spectateurs qui tend à se resserrer fortement (entre
18 et 20% pour chaque discipline).
-le jeune public, Volcan Junior et Ad Hoc Festival, se porte bien et participe largement à la
conquête de nouveaux publics et de nouveaux territoires. Avec quelques 14.000 entrées, c’est quelques
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Compte rendu du Conseil d'Administration du 11 mars 2020
Notre projet autour des Humanités et d'une vision la plus vivante possible de la Culture a vocation à
faciliter l'accueil du plus grand nombre, de concerner le plus grand nombre, d'être approprié par le plus
grand nombre. C'est la raison pour laquelle, les choix artistiques du Volcan se veulent, comme le
prévoient d'ailleurs les missions d'une Scène nationale, les plus larges possibles en termes de disciplines
et les plus liés possibles du point de vue esthétique et des grandes thématiques abordées.
De fait, l'activité de rétablissement est stabilisé à un niveau très élevé que, contrairement à ce que
j'annonce chaque année devant vous, nous réussissons bon an mal an à garder stable. Quelques bonnes
surprises nous permettent en effet depuis 2015 de compenser les érosions mécaniques du budget de
rétablissement. Pour 2019 cela aura été la réorganisation de la direction technique après le départ de
Philippe Lacroix pour la Scène nationale de Chambéry et la baisse importante des charges patronales.
Certes la structure de programmation bouge d'une saison à l'autre avec des spectacles dont les jauges et
les durées d'exploitation varient mais, globalement, avec 64 spectacles pour 235 levers de rideau en
2019 pour 56 titres et 249 levers de rideau en 2018, l'engagement du Volcan reste sensiblement le
même.
La création dans l'ensemble constitue encore et toujours un enjeu majeur. Même s'il change de nature
dans le temps, avec moins de production déléguée faute d'outil adapté et beaucoup de présence auprès
des compagnies en coproduction, le Volcan est sans doute aujourd'hui l'un des théâtres publics les plus
impliqués dans la création de spectacle vivant en France. Avec un montant total de 530.133 euros de
coproductions apportées en 2019, nous sommes même un peu au-delà des engagements pris. Aucun de
ces engagements, hors jeune public, n'est inférieur à la somme plancher de 15.000 euros en deçà de
laquelle on ne peut parler de coproduction.
Cela ne nous empêche évidemment pas d'accompagner certaines compagnies avec des aides à la
création pour leur permettre de montrer une maquette, travailler une semaine ou deux dans des
conditions correctes sur un projet particulier (par exemple le projet Halloween Together de Céline Orhel
ou encore celui de la Nuit des Rois de Sylvain Lévitte).
Du point de vue du travail mené en direction des populations, la mobilisation de l'équipe est forte pour
poursuivre les actions engagées dans la durée tout en initiant de nouveaux projets, partenariats,
dispositifs en direction de nos cibles prioritaires : enfant, jeunes adultes, familles, amateurs, personnes
les plus éloignées.
Le détail des résultats que ce travail a permis d'obtenir sont dans le document bilan.
Je n'en reprendrai que quelques-uns qui me paraissent particulièrement importants au regard de notre
projet :
-la fréquentation tout d'abord qui reste cette année encore à un haut niveau, 85% de
remplissage. Le climat social très tendu en 2019 et les journées de grève de décembre avec 3 annulations
de spectacle au Volcan et des difficultés liées aux grèves dans les écoles pour le Ad Hoc Festival sont
pour l'essentiel dans l'explication de la baisse par rapport à 2018.
-la structure du public de rétablissement qui se situe encore cette année, et même un peu plus
cette année, sur ce point d'équilibre que nous recherchons entre titulaires de formules et spectateur
volatile. Avec cette année un ratio de 50/50 nous obtenons un résultat presque idéal. L'image d'un
théâtre réservé à ses seuls « abonnés » vivant entre eux et fermés aux autres, pour autant qu'elle fut
vraie, ne résiste décidément pas à l'analyse des chiffres.
-Après 14 années de projet autour des Humanités, je ne peux aussi voir qu'avec un plaisir,
mesuré mais réel, que le public est à présent dans un relatif équilibre dans ses choix : théâtre, cirque,
musique et danse concernent en 2019 un ratio de spectateurs qui tend à se resserrer fortement (entre
18 et 20% pour chaque discipline).
-le jeune public, Volcan Junior et Ad Hoc Festival, se porte bien et participe largement à la
conquête de nouveaux publics et de nouveaux territoires. Avec quelques 14.000 entrées, c'est quelques
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Compte rendu du Conseil d'Administration du 11 mars 2020
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-010 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -2020-01-APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET DU RESULTAT 2019 148 30% des billets vendus sur l’année et sans aucun doute la base de l'investissement collectif que nous devons à ces enfants et familles sur le territoire de la CU.
-enfin, il est tout aussi satisfaisant pour nous de voir que les titulaires de formules choisissent
pour beaucoup d’entre eux de voir de plus en plus de spectacles, gourmandise et confiance. Ainsi les
formules 15 sont en augmentation de 50% alors que, dans le même mouvement, les formules 10 sont en
baisse de 40%.
L'Université Populaire, les différents rendez-vous proposés au Fitz, les stages, ateliers et programmes
d'action divers fonctionnent à plein et brassent beaucoup de monde issus de la plupart des quartiers du
Havre et au-delà. Le détail est dans le document et je ne vais pas le reprendre, sauf peut-être pour
insister sur :
-la très grande amplitude de projets et dispositifs sur lesquels nous travaillons, de la petite
enfance à l’université, sur le champ social ou hospitalier, évidemment sur l'accessibilité.
Les droits culturels au Volcan ne relèvent pas du concept vague, c’est un véritable travail, très prenant,
difficile et conçu sur le long terme.
La communication de l’établissement a été renouvelée pour la saison 2018/2019 et poursuit sa mue dans
le cadre de la stratégie définie en interne et avec le partenaire que nous avons choisi dans le cadre d’un
marché public, l'agence Poste 4, avec une priorité affichée sur le numérique avec des résultats très
encourageants.
Cette nouvelle image du Volcan qui joue sur la force du blanc et l’omniprésence du bâtiment
emblématique de Niemeyer dans l'imaginaire de chacun fonctionne très bien et l’on ne peut que
regretter le trop petit nombre de faces qui nous est alloué chaque année pour développer celle-ci sur les
réseaux d'affichage havrais.
I m'appartient enfin de rendre hommage à l’équipe du Volcan qui est au travail avec passion et
professionnalisme. Rappeler qu’elle est composée de 30 ETP, ce qui, au regard de l’activité déployée, est,
je vous le confirme, une petite équipe. Je m'en rends compte dans notre quotidien, mais aussi lorsque je
compare avec d’autres Scènes nationales sur le territoire national.
La gestion de cet établissement est saine, nous le verrons tout à l’heure dans la présentation des
comptes 2019 mais structurellement fragile. Avec un fonds de roulement limité, des capacités
d’investissements très faibles, peu de gains à espérer en termes de recettes propres, comme beaucoup
d'établissements culturels nous regardons l’année 2019 puis l’année 2020 et sa crise sanitaire avec
raison et un rien d'inquiétude...
Caroline Lozé souligne l'importance du Ad Hoc festival et son rôle sociétal tant en termes de
programmation tournée vers le jeune public, que de maillage territorial ou encore d'accessibilité à la
culture et au spectacle vivant. Elle regrette son passage en biennale à partir de 2020.
Jean-François Driant rappelle le calendrier spécifique sur 2020, avec les élections municipales, et le
nombre important de maires sortants ne se représentant pas ou ne pouvant s'engager avant les
élections, ce qui rendait très difficile la mise en place d’une programmation partagée. En parallèle, il
souligne que ce passage en biennale a été décidé par les partenaires institutionnels lors de la négociation
de la CPO en cours, en raison des financements constants engagés sur la période 2019-2022.
André Gacougnolle estime qu’un rythme biennal n’est pas nécessairement négatif pour un événement.
Patrick Teisseire précise que le passage de la Codah à la communauté urbaine s’est faite sans
l'acquisition de la compétence culture.
Jean Baptiste Gastinne précise que le nouveau rythme du Ad Hoc festival n’est pas nécessairement
définitif, et à l'issue des élections municipales une nouvelle réflexion sera engagée sur ce sujet.
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Compte rendu du Conseil d'Administration du 11 mars 2020
30% des billets vendus sur l'année et sans aucun doute la base de l'investissement collectif que nous
devons à ces enfants et familles sur le territoire de la CU.
-enfin, il est tout aussi satisfaisant pour nous de voir que les titulaires de formules choisissent
pour beaucoup d'entre eux de voir de plus en plus de spectacles, gourmandise et confiance. Ainsi les
formules 15 sont en augmentation de 50% alors que, dans le même mouvement, les formules 10 sont en
baisse de 40%.
L'Université Populaire, les différents rendez-vous proposés au Fitz, les stages, ateliers et programmes
d'action divers fonctionnent à plein et brassent beaucoup de monde issus de la plupart des quartiers du
Havre et au-delà. Le détail est dans le document et je ne vais pas le reprendre, sauf peut-être pour
insister sur :
-la très grande amplitude de projets et dispositifs sur lesquels nous travaillons, de la petite
enfance à l'université, sur le champ social ou hospitalier, évidemment sur l'accessibilité.
Les droits culturels au Volcan ne relèvent pas du concept vague, c'est un véritable travail, très prenant,
difficile et conçu sur le long terme.
La communication de ['établissement a été renouvelée pour la saison 2018/2019 et poursuit sa mue dans
le cadre de la stratégie définie en interne et avec le partenaire que nous avons choisi dans le cadre d'un
marché public, l'agence Poste 4, avec une priorité affichée sur le numérique avec des résultats très
encourageants.
Cette nouvelle image du Volcan qui joue sur la force du blanc et l'omniprésence du bâtiment
emblématique de Niemeyer dans l'imaginaire de chacun fonctionne très bien et l'on ne peut que
regretter le trop petit nombre de faces qui nous est alloué chaque année pour développer celle-ci sur les
réseaux d'affichage havrais.
Il m'appartient enfin de rendre hommage à l'équipe du Volcan qui est au travail avec passion et
professionnalisme. Rappeler qu'elle est composée de 30 ETP, ce qui, au regard de l'activité déployée, est,
je vous le confirme, une petite équipe. Je m'en rends compte dans notre quotidien, mais aussi lorsque je
compare avec d'autres Scènes nationales sur le territoire national.
La gestion de cet établissement est saine, nous le verrons tout à l'heure dans la présentation des
comptes 2019 mais structurellement fragile. Avec un fonds de roulement limité, des capacités
d'investissements très faibles, peu de gains à espérer en termes de recettes propres, comme beaucoup
d'établissements culturels nous regardons l'année 2019 puis l'année 2020 et sa crise sanitaire avec
raison et un rien d'inquiétude...
Caroline Lozé souligne l'importance du Ad Hoc festival et son rôle sociétal tant en termes de
programmation tournée vers le jeune public, que de maillage territorial ou encore d'accessibilité à la
culture et au spectacle vivant. Elle regrette son passage en biennale à partir de 2020.
Jean-François Driant rappelle le calendrier spécifique sur 2020, avec les élections municipales, et le
nombre important de maires sortants ne se représentant pas ou ne pouvant s'engager avant les
élections, ce qui rendait très difficile ta mise en place d'une programmation partagée. En parallèle, il
souligne que ce passage en biennale a été décidé par les partenaires institutionnels lors de la négociation
de la CPO en cours, en raison des financements constants engagés sur la période 2019-2022.
André Gacougnolle estime qu'un rythme biennal n'est pas nécessairement négatif pour un événement.
Patrick Teisseire précise que le passage de la Codah à la communauté urbaine s'est faite sans
l'acquisition de la compétence culture.
Jean Baptiste Gastinne précise que le nouveau rythme du Ad Hoc festival n'est pas nécessairement
définitif, et à l'issue des élections municipales une nouvelle réflexion sera engagée sur ce sujet.
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Compte rendu du Conseil d'Administration du 11 mars 2020
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-010 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -2020-01-APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET DU RESULTAT 2019 149 Compte 74 Financements publics :
Les financements publics restent constants sur l’année 2019 à 4 073 154.04 € (-0.39% par
rapport à 2018) avec un apport constant des contributions de l'Etat, de la Ville du Havre et du
Département. La contribution de la Région passe à 399 000 € à partir de 2019 (+8.13%).
A rebours, les financements sous forme de mécénat se réduisent à 36 000.00 € vs 52 000.00 €
en 2018. La politique de recherche de financements privés reste une difficulté majeure pour Le
Volcan, face à un environnement versatile et très concurrentiel.
Compte 77 Produits Exceptionnels :
Les produits exceptionnels s'élèvent à 348 778.44 €, et sont composés pour l'essentiel des
quoteparts de subvention d'investissement pour 217 851.55 € (62.46%). Les ventes d'actifs
(véhicules et remboursement de matériel volé) représentent 10 887.85 €. La différence
représente des soldes de charges à payer et des régularisations.
Section investissement :
La section investissement, avec des dépenses à hauteur de 321 254.87 € pour 353 231.59 €, fait
apparaître un solde d'exécution positif dans les comptes administratifs et les comptes de gestion de
31 976.72 €.
Les engagements portent principalement sur des matériels techniques, de téléphonie et d'informatique.
Une partie a été abondée par deux subventions d'investissement (DRAC et Région), pour des matériels
d'accessibilité comme les gilets vibrants.
Le solde d'exécution cumulé reste positif à hauteur de 146 815.72 €.
Synthèse :
Les résultats des comptes de gestion et des comptes administratifs pour l'exercice 2019 sont similaires.
La situation financière du Volcan reste saine et respecte les équilibres financiers. Néanmoins, inscrit dans
une perspective à moyen long terme, la hausse récurrente de certaines charges de fonctionnement finira
par impacter le ratio entre ce budget et le budget artistique, qui deviendra à terme la variable
d'ajustement. L'inscription du Ad Hoc festival en biennal à partir de 2020 est l’une des premières
conséquences visibles.
Plusieurs leviers à court et moyen terme devront être trouvés en concertation avec les partenaires
institutionnels :
- Coût de location immobilière des bureaux du Volcan (103k€).
-_ Perspective d'une seconde salle permettant d'ouvrir l'offre artistique.
- Clarté entre volontés et ambitions politiques et réalité économique :
o Plus d'ouverture vers le jeune public ?
o Etendre le maillage territorial ?
o Développer les publics spécifiques (éloignés, en situation de handicap, bénéficiaire
des minimas sociaux etc.)
? Les soldes des comptes « épargne temps » et des congés payés représentent 17 829.87 € en supplément.
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Compte rendu du Conseil d'Administration du 11 mars 2020
Compte 74 Financements publics :
Les financements publics restent constants sur l'année 2019 à 4 073 154.04 € (-0.39% par
rapport à 2018)avec un apport constant des contributions de l'Etat, de la Ville du Havre et du
Département. La contribution de la Région passe à 399 000 € à partir de 2019 (+8.13%).
A rebours, les financements sous forme de mécénat se réduisent à 36 000.00 € vs 52 000.00 €
en 2018. La politique de recherche de financements privés reste une difficulté majeure pour Le
Volcan, face à un environnement versatile et très concurrentiel.
Compte 77 Produits Exceptionnels :
Les produits exceptionnels s'élèvent à 348 778.44 €2, et sont composés pour l'essentiel des
quoteparts de subvention d'investissement pour 217 851.55 € (62.46%). Les ventes d'actifs
(véhicules et remboursement de matériel volé) représentent 10 887.85 €. La différence
représente des soldes de charges à payer et des régularisations.
Section investissement :
La section investissement, avec des dépenses à hauteur de 321 254.87 € pour 353 231.59 €, fait
apparaître un solde d'exécution positif dans les comptes administratifs et les comptes de gestion de
31 976.72 €.
Les engagements portent principalement sur des matériels techniques, de téléphonie et d'informatique.
Une partie a été abondée par deux subventions d'investissement (DRAC et Région), pour des matériels
d'accessibilité comme les gilets vibrants.
Le solde d'exécution cumulé reste positif à hauteur de 146 815.72 €.
Synthèse :
Les résultats des comptes de gestion et des comptes administratifs pour l'exercice 2019 sont similaires.
La situation financière du Volcan reste saine et respecte les équilibres financiers. Néanmoins, inscrit dans
une perspective à moyen long terme, la hausse récurrente de certaines charges de fonctionnement finira
par impacter le ratio entre ce budget et le budget artistique, qui deviendra à terme la variable
d'ajustement. L'inscription du Ad Hoc festival en biennal à partir de 2020 est l'une des premières
conséquences visibles.
Plusieurs leviers à court et moyen terme devront être trouvés en concertation avec les partenaires
institutionnels :
Coût de location immobilière des bureaux du Volcan (103k€).
Perspective d'une seconde salle permettant d'ouvrir l'offre artistique.
Clarté entre volontés et ambitions politiques et réalité économique :
o Plus d'ouverture vers le jeune public ?
o Etendre le maillage territorial ?
o Développer les publics spécifiques (éloignés, en situation de handicap, bénéficiaire
des minimas sociaux etc.'
' Les soldes des comptes « épargne temps » et des congés payés représentent 17 829.87 € en supplément.
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Compte rendu du Conseil d'Administration du 11 mars 2020
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-010 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -2020-01-APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET DU RESULTAT 2019 150 Toutes ces attentes sont légitimes et répondent des missions de service public souhaitées, mais elles ne
peuvent être dissociées des questions suivantes :
o A quel coût ou au dépend de quelle mission ?
Julien Delot souligne -et se réjouit- des engagements importants en coproduction de l'établissement
pour l’année 2019.
Jean Baptiste Gastinne propose au vote la délibération suivante :
- Validation et adoption des comptes de gestion et des comptes administratifs 2019, faisant
ressortir les résultats suivants :
o Solde d'exécution 2019 en section de fonctionnement : +61423.32 €
o Solde d'exécution 2019 en section d'investissement : +31 976.72 €
Les comptes de gestion et les comptes administratifs, ainsi que les soldes d'exécution 2019 sont
adoptés à l'unanimité.
Jean Baptiste Gastinne passe la parole à Ludovic Becker
Délibération 2020.02 - Affectation du résultat 2019
Ludovic Becker rappelle que les soldes d'exécution cumulés sont affectés à l’activité 2020 de l’EPCC, et
propose la ventilation des résultats 2019 aux comptes 2020 suivants :
- R 002
- Vente de véhicule (2018)
- Vente de véhicules et matériels (2019)
- Chap. 022
- Chap.011
- Chap. 012
- Chap. 065
- 021-1064
- 020 Immobilisations (imprévus)
- 165 Dépôts et cautionnements
- 20 Immobilisations incorporelles
- 21 Immobilisations corporelles
- 27 Immobilisations financières
- Reste à réaliser
100 000.00 €
100 000.00 €
140 583.82 €
9 279.30 €
7 000.00 €
3 500.00 €
65 000.00 €
72 640.94 €
2 000.00 €
7 562.63 €
370 167.15 €
- 9 416.18 €
-10 887.85 €
349 863.12 €
146 815.72 €
10 887.85 €
Compte rendu du Conseil d'Administration du 11 mars 2020
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Toutes ces attentes sont légitimes et répondent des missions de service public souhaitées, mais elles ne
peuvent être dissociées des questions suivantes :
o A quel coût ou au dépend de quelle mission ?
Julien Delot souligne -et se réjouit- des engagements importants en coproduction de rétablissement
pour t'année 2019.
Jean Baptiste Gastinne propose au vote la délibération suivante :
Validation et adoption des comptes de gestion et des comptes administratifs 2019, faisant
ressortir les résultats suivants :
o Solde d'exécution 2019 en section de fonctionnement : +61 423.32 €
o Solde d'exécution 2019 en section d'investissement : +31 976.72 €
Les comptes de gestion et les comptes administratifs, ainsi que les soldes d'exécution 2019 sont
adoptés à l'unanimité.
Jean Baptiste Gastinne passe la parole à Ludovic Becker
Délibération 2020.02 - Affectation du résultat 2019
Ludovic Becker rappelle que les soldes d'exécution cumulés sont affectés à l'activité 2020 de l'EPCC, et
propose la ventilation des résultats 2019 aux comptes 2020 suivants :
R 002 370 167.15 €
Vente de véhicule (2018) - 9 416.18 €
Vente de véhicules et matériels (2019) -10 887.85 €
R 002 349 863.12 €
Chap.022 100 000.00 €
Chap.Oll 100 000.00 €
Chap.012 140 583,82 €
Chap.065 9 279.30 €
R 001 146 815.72 €
0211-1064 10 887.85 €
020 Immobilisations (imprévus) 7 000.00 €
165 Dépôts et cautionnements 3 500.00 €
20 Immobilisations incorporelles 65 000.00 €
21 Immobilisations corporelles 72 640.94 €
27 Immobilisations financières 2 000.00 €
Reste à réaliser 7 562.63 €
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Compte rendu du Conseil d'Administration du 11 mars 2020
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-010 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -2020-01-APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET DU RESULTAT 2019 151 Jean Baptiste Gastinne propose au vote l'approbation des affectations du résultat 2019 présentées ci-
dessus.
L'affectation des résultats 2019 est approuvée à l’unanimité.
| Délibération 2020.03 — Budget supplémentaire 2020 et décision modificative.
Ludovic Becker rappelle qu'en complément de l'affectation du résultat 2019, plusieurs ajustements sont
nécessaires depuis la validation du budget primitif voté en novembre 2019.
Hausse du chiffre d’affaires (compte 70) : + 55 000 €
Le Budget primitif 2020 établit le compte 70 à 673 585.10 €
Les mandats admis nets en 2019, hors loyers à La Colombe et Ad Hoc Festival s'élèvent à : 728 000 €, un
ajustement à la hausse est proposé :
70 + 55 000 €
022 + 55 000 €
Ajustement des financements publics : +5 000 €
Au 31 décembre 2019 les financements publics (contributions et subventions fléchées) s’élevaient à 4
073 k€, pour 4 069 k€ au BP 2020. La DM vient ajuster ces financements.
74 + 5 000 €
022 + 5 000 €
Remboursement des frais sur litige d'assurance
79 + 2 000 €
022 + 2 000 €
Diminution du chapitre 012 vers du chapitre 022
L’estimation de la masse salariale semble trop élevée sur le budget primitif. Les aléas budgétaires entre
des chapitres non fongibles restant imprévisibles, les 150 000 £ retirés au 012 sont affectés au 022.
Chap. 012 - 150 000 €
Chap. 022 150 000 €
Demande de financement d'investissement 2020 (Région)
13 10 000 €
21 10 000 €
Jean baptiste Gastinne propose aux membres du conseil d'administration d'approuver la décision
modificative proposée.
La décision modificative est approuvée à l’unanimité.
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Compte rendu du Conseil d'Administration du 14 mars 2020
Jean Baptiste Gastinne propose au vote l'approbation des affectations du résultat 2019 présentées ci-
dessus.
L'affectation des résultats 2019 est approuvée à l'unanimité.
Délibération 2020.03 - Budget supplémentaire 2020 et décision modificative.
Ludovic Becker rappelle qu'en complément de l'affectation du résultat 2019, plusieurs ajustements sont
nécessaires depuis la validation du budget primitif voté en novembre 2019.
Hausse du chiffre d'affaires (compte 70) : + 55 000 €
Le Budget primitif 2020 établit le compte 70 à 673 585.10 €
Les mandats admis nets en 2019, hors loyers à La Colombe et Ad Hoc Festival s'élèvent à : 728 000 €, un
ajustement à la hausse est proposé :
70 + 55 000 €
022 + 55 000 €
Ajustement des financements publics : +5 000 €
Au 31 décembre 2019 les financements publics (contributions et subventions fléchées) s'élevaient à 4
073 k€, pour 4 069 k€ au BP 2020. La DM vient ajuster ces financements.
74 +5 000 €
022 + 5 000 €
Remboursement des frais sur litige d'assurance
79 +2 000 €
022 + 2 000 €
Diminution du chapitre 012 vers du chapitre 022
L'estimation de la masse salariale semble trop élevée sur le budget primitif. Les aléas budgétaires entre
des chapitres non fongibles restant imprévisibles, les 150 000 € retirés au 012 sont affectés au 022.
Chap.012 -150 000 €
Chap.022 150 000 €
Demande de financement d'investissement 2020 (Région)
13 10 000 €
21 10 000 €
Jean baptiste Gastinne propose aux membres du conseil d'administration d'approuver la décision
modificative proposée.
La décision modificative est approuvée à l'unanimité.
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Compte rendu du Conseil d'Administration du 11 mars 2020
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-010 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -2020-01-APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET DU RESULTAT 2019 152 Délibération 2020.04 — Autorisation de ligne de crédit pour l’année 2020
Ludovic Becker rappelle que l’EPCC peut rencontrer des ruptures de trésorerie entre son fonctionnement
et les versements des différentes subventions et contributions. Afin de ne pas bloquer les activités
courantes du Volcan, il est demandé aux membres du Conseil d'Administration d'accorder le recours à
une ligne de crédit auprès d’un établissement bancaire pour un montant maximal de 500 000 €.
Jean Baptiste Gastinne propose au vote l'autorisation d’une ligne de crédit pour un montant maximal de
500 000 € sur l’année 2020.
Une ligne de crédit de 500 000 € pour l’année 2020 est approuvée à l’unanimité.
Délibération 2020.05 - Tarifs de la billetterie pour la saison 2020/2021
Jean-François Driant souligne le calendrier précoce de ce conseil d'administration, pour cause d'élections
municipales, alors que la programmation de la saison 20/21 est toujours en cours. Par ailleurs, 2021 sera
le 60°" anniversaire du Volcan, ponctué d'événements également en cours de finalisation.
L'ensemble de ces paramètres amène donc une proposition tarifaire pour la saison 20/21 fondée sur
beaucoup d’hypothèses à ce jour. C’est pourquoi, il est demandé aux membres du conseil
d'administration de valider les tarifs avec une possibilité de variation de prix de 1 euros à 3 euros.
Les tarifs de la saison participent de la bonne mise en œuvre du projet et des missions de la Scène
nationale. Ils doivent donc être incitatifs et traduire des priorités claires et fortes de nature à assurer la
poursuite de la « démocratisation » de la Culture et de la fidélisation des populations touchées.
Les objectifs affirmés du Volcan dans ce périmètre reposent sur :
- L’ouverture à l’intergénérationnel : faire en sorte que dans les salles se croisent en même temps des
publics d’âges différents.
- L'ouverture aux adolescents et jeunes adultes.
- Une facilité accrue dans la lisibilité des tarifs et la prise de places en particulier pour des personnes qui
ne seraient jamais venues au Volcan.
La proposition retenue par la direction de l'établissement porte sur une reconduction de la grille tarifaire
existante, avec la possibilité d’une variation de +1€ à +3€ sur les Tarifs pleins, les Tarifs réduits, le tarif
Toute première fois, le tarif Vente Flash et les Tarifs uniques :
Tarifs pleins : Tarifs réduits :
Tarif À : 33€ Enfants de 2 à 11 ans inclus : 5 €
Tarif B:24€ Adolescents de 12 à 18 ans :8€
Tarif C : 18€ Moins de 30 ans : 10 €
Demandeurs d'emploi & étudiants : 10 €
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Compte rendu du Conseil d'Administration du 11 mars 2020
Délibération 2020.04-Autorisation de ligne de crédit pour l'année 2020
Ludovic Becker rappelle que l'EPCC peut rencontrer des ruptures de trésorerie entre son fonctionnement
et les versements des différentes subventions et contributions. Afin de ne pas bloquer les activités
courantes du Volcan, il est demandé aux membres du Conseil d'Administration d'accorder le recours à
une ligne de crédit auprès d'un établissement bancaire pour un montant maximal de 500 000 €.
Jean Baptiste Gastinne propose au vote l'autorisation d'une ligne de crédit pour un montant maximal de
500 000 € sur l'année 2020.
Une ligne de crédit de 500 000 € pour l'année 2020 est approuvée à l'unanimité.
Délibération 2020.05 -Tarifs de la billetterie pour la saison 2020/2021
Jean-François Driant souligne le calendrier précoce de ce conseil d'administration, pour cause d'élections
municipales, alors que la programmation de la saison 20/21 est toujours en cours. Par ailleurs, 2021 sera
le 60eme anniversaire du Volcan, ponctué d'événements également en cours de finalisation.
L'ensemble de ces paramètres amène donc une proposition tarifaire pour la saison 20/21 fondée sur
beaucoup d'hypothèses à ce jour. C'est pourquoi, il est demandé aux membres du conseil
d'administration de valider les tarifs avec une possibilité de variation de prix de l euros à 3 euros.
Les tarifs de la saison participent de la bonne mise en œuvre du projet et des missions de la Scène
nationale. Ils doivent donc être incitatifs et traduire des priorités claires et fortes de nature à assurer la
poursuite de la « démocratisation » de la Culture et de la fidélisation des populations touchées.
Les objectifs affirmés du Volcan dans ce périmètre reposent sur :
- [-'ouverture à l'intergénérationnel : faire en sorte que dans les salles se croisent en même temps des
publics d'âges différents.
- L'ouverture aux adolescents et jeunes adultes.
- Une facilité accrue dans la lisibilité des tarifs et la prise de places en particulier pour des personnes qui
ne seraient jamais venues auVolcan.
La proposition retenue par la direction de rétablissement porte sur une reconduction de la grille tarifaire
existante, avec la possibilité d'une variation de +1€ à +3€ sur les Tarifs pleins, les Tarifs^redjjjtsJ^^
Toute premièr^M :
Tarifs pleins : Tarifs réduits :
Tarif A : 33€ Enfants de 2 à 11 ans inclus : 5 €
Tarif B : 24 € Adolescents de 12 à 18 ans : 8 €
TarifC:18€ Moins de 30 ans : 10 €
Demandeurs d'emploi & étudiants : 10 €
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Compte rendu du Conseil d'Administration du 11 mars 2020
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-010 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -2020-01-APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET DU RESULTAT 2019 153 Toute première fois : 7 € Bénéficiaires des minima sociaux
Vente Flash : 7 € (RSA, AAH, ASPA) :
Tarifs uniques : 5€ sur présentation de justificatif de moins de
Volcan Junior : 5 € trois mois.
Ad Hoc festival : 5 € / 9€ avec le repas.
Le Fitz : 7 €
Tarifs spécifiques :
De 40€ (tarif plein) / 25€ (tarif réduit) : Pour les diffusions des spectacles accompagnés d'un repas.
Tarif exceptionnel, hors abonnement : Plein Tarif : 35 € à 50 € / Tarif Réduit : 18€ à 35 €
Carnet Oscar (4 places en toute liberté) :
-20% sur les 4 places du carnet avec le versement d’un acompte de 10 € à l'ouverture du carnet, déduit
lors de l'achat de la 4°® place.
Carnet 60*"° anniversaire (4 à 8 places en toute liberté) valable pour la saison 20/21 :
-30% sur les 4 à 8 places du carnet avec le versement d’un acompte de 10 € à l’ouverture du carnet,
déduit lors de l’achat de l'achat de la dernière place.
En famille :
-30% pour 1 ou 2 places adultes, accompagnées d’au moins une place enfant (5 €) ou adolescent (8 €)
Les formules :
Formules 5+ : -30% sur vos places pour 5 spectacles et +
Formules 10+ : -40% sur vos places pour 10 spectacles et +
Formules 15+ : -50% sur vos places pour 15 spectacles et +
Le public peut ajouter tout au long de la saison autant de spectacles souhaités en bénéficiant du
pourcentage de réduction de la formule souscrite.
Par ailleurs les échanges de billet sont facturés 1€ l'unité.
Ateliers et stages : De 4 € à 44 € suivant la durée, le projet et le public visé.
-D'autoriser le directeur à définir des tarifs spécifiques par convention expresse avec toutes
personnalités morales (Associations, Comités d'entreprises, Entreprises, Etablissements scolaires,
Universités, Grandes Ecoles, Collectivités Publiques, Etablissements publics, Etablissements
d'enseignement spécialisé.…). Le directeur sera également autorisé à définir avec ses partenaires des
tarifs « pass » dans le cadre d'opérations coréalisées.
Gratuité :
Les invitations restent exceptionnelles. Elles s'adressent aux membres du Conseil
d'Administration, aux programmateurs et partenaires de diffusion où de production et aux journalistes
dans l'exercice de leurs fonctions. Une seule invitation est attribuée et, le cas échéant, la seconde place
est proposée au tarif professionnel. Les conditions d'accès aux spectacles pour le personnel de l'E.P.C.C.
seront précisées par note de service interne.
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Compte rendu du Conseil d'Administration du 11 mars 2020
Toute première fois : 7 €
Vente Flash : 7 €
Tarifs uniques :
Volcan Junior : 5€
Ad Hoc festival : 5 € / 9€ avec le repas.
Le Fitz : 7 €
Bénéficiaires des minima sociaux
(RSA, AAH, ASPA) :
5€ sur présentation de justificatif de moins de
trois mois.
Tarifs spécifiques :
De 40€ (tarif plein) / 25€ (tarif réduit) : Pour les diffusions des spectacles accompagnés d'un repas.
Tarif exceptionnel, hors abonnement : Plein Tarif : 35 € à 50 € / Tarif Réduit : 18€ à 35 €
Carnet Oscar (4 places en toute liberté) :
-20% sur les 4 places du carnet avec le versement d'un acompte de 10 € à l'ouverture du carnet, déduit
lors de l'achat de la 4ème place.
Carnet 60ème anniversaire (4 à 8 places en toute liberté) valable pour la saison 20/21 :
-30% sur les 4 à 8 places du carnet avec le versement d'un acompte de 10 € à l'ouverture du carnet,
déduit lors de l'achat de l'achat de la dernière place.
En famille :
-30% pour l ou 2 places adultes, accompagnées d'au moins une place enfant (5 €) ou adolescent (8 €)
Les formules :
Formules 5+ : -30% sur vos places pour 5 spectacles et +
Formules 10+ : -40% sur vos places pour 10 spectacles et +
Formules 15+ : -50% sur vos places pour 15 spectacles et +
Le public peut ajouter tout au long de la saison autant de spectacles souhaités en bénéficiant du
pourcentage de réduction de la formule souscrite.
Par ailleurs les échanges de billet sont facturés 1€ l'unité.
Ateliers et stages : De 4 € à 44 € suivant la durée, le projet et le public visé.
-D'autoriser le directeur à définir des tarifs spécifiques par convention expresse avec toutes
personnalités morales (Associations, Comités d'entreprises, Entreprises, Etablissements scolaires,
Universités, Grandes Ecoles, Collectivités Publiques, Etablissements publics, Etablissements
d'enseignement spécialisé...). Le directeur sera également autorisé à définir avec ses partenaires des
tarifs « pass » dans le cadre d'opérations coréalisées.
Gratuité :
Les invitations restent exceptionnelles. Elles s'adressent aux membres du Conseil
d'Administration, aux programmateurs et partenaires de diffusion ou de production et aux journalistes
dans l'exercice de leurs fonctions. Une seule invitation est attribuée et, le cas échéant, la seconde place
est proposée au tarif professionnel. Les conditions d'accès aux spectacles pour le personnel de l'E.P.C.C.
seront précisées par note de service interne.
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Compte rendu du Conseil d'Administration du 11 mars 2020
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-010 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -2020-01-APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET DU RESULTAT 2019 154 En complément du report des tarifs 20/21, Le Volcan souhaite proposer dans le cadre de
programmation ciblée du Volcan Junior l’offre suivante :
Permettre aux enfants ayant assisté à une représentation « scolaire » de revenir accompagné de
son/parent(s) sur la séance tout public de la même représentation avec une invitation.
Jeux sur les réseaux sociaux & proposition de places gratuites :
L'objectif de ces jeux est avant tout de générer des interactions avec le public, d'augmenter l'audience
internet (site, réseaux sociaux etc.) auprès d’un public connaissant peu les activités du Volcan, et de
donner une image positive de la Scène nationale.
Principe : une publication sur la page du Volcan incitant les abonnés à partager auprès de leurs proches,
suivie d’un tirage au sort pour déterminer les gagnants.
Nombre de places : 4 ou 6 places à gagner lors de chaque opération.
Jean Baptiste Gastinne propose aux membres du conseil d'administration d'approuver la grille tarifaire
présentée, ainsi que la possibilité d’une variation de 1 euros à 3 euros.
La délibération est approuvée à l'unanimité.
Délibération 2020.06 — Tarifs de location du Volcan
Ludovic Becker rappelle que depuis la grille de tarifs validée lors du CA du 20 avril 2015 (délibération
2015.005), aucune actualisation n’a été apportée. Bien que précise, plusieurs points créent de la
confusion, en fonction du type de demande de location. C’est pourquoi il est proposé au Conseil une
grille tarifaire plus synthétique, scindant clairement les coûts de location du bâtiment de ceux de son
exploitation, composés pour l'essentiel de salaires.
La grille tarifaire garde les bases tarifaires commerciales de location de 2015, en précisant les personnels
minimums mis à disposition pour chaque salle (Fitz, Petite & Grande salle, et l’ensemble). Au-delà d’une
base forfaitaire de 4 heures, un coût horaire de location de salle est défini, ainsi qu’un coût horaire selon
les besoins en personnel (déroulement de la manifestation et prestations techniques exigées par
l'événement, montage, démontage...).
Dans le cas d’une demande de location alternative, Le Fitz et Petite salle, le Fitz et Grande salle, ou Petite
salle et Grande salle, les personnels SSIAP en doublon pourront être, le cas échéant, déduits du tarif
Forfait 4 heures — Manifestation.
Le Volcan met à la disposition des locataires ses matériels techniques dans la limite de ses disponibilités.
Par ailleurs, sur les matériels de vidéo projection, Le Volcan peut, le cas échéant, lors d’une utilisation
importante, refacturer un coût d'usure des lampes selon la règle du prorata suivante :
Coût d'achat de la lampe / Durée de vie d’une lampe X Durée effective d'utilisation lors de la location
majorée de 10%.
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Compte rendu du Conseil d'Administration du 11 mars 2020
En complément du report des tarifs 20/21, Le Volcan souhaite proposer dans le cadre de
programmation ciblée du Volcan Junior l'offre suivante :
Permettre aux enfants ayant assisté à une représentation « scolaire » de revenir accompagné de
son/parent(s) sur la séance tout public de la même représentation avec une invitation.
Jeux sur les réseaux sociaux & proposition de places gratuites :
L'objectif de ces jeux est avant tout de générer des interactions avec le public, d'augmenter l'audience
internet (site, réseaux sociaux etc.) auprès d'un public connaissant peu les activités du Volcan, et de
donner une image positive de la Scène nationale.
Principe : une publication sur la page du Volcan incitant les abonnés à partager auprès de leurs proches,
suivie d'un tirage au sort pour déterminer les gagnants.
Nombre de places : 4 ou 6 places à gagner lors de chaque opération.
Jean Baptiste Gastinne propose aux membres du conseil d'administration d'approuver la grille tarifaire
présentée, ainsi que la possibilité d'une variation de l euros à 3 euros.
La délibération est approuvée à l'unanimité.
Délibération 2020.06 -Tarifs de location du Volcan
Ludovic Becker rappelle que depuis la grille de tarifs validée lors du ÇA du 20 avril 2015 (délibération
2015.005), aucune actualisation n'a été apportée. Bien que précise, plusieurs points créent de la
confusion, en fonction du type de demande de location. C'est pourquoi il est proposé au Conseil une
grille tarifaire plus synthétique, scindant clairement les coûts de location du bâtiment de ceux de son
exploitation, composés pour l'essentiel de salaires.
La grille tarifaire garde les bases tarifaires commerciales de location de 2015, en précisant les personnels
minimums mis à disposition pour chaque salle (Fitz, Petite & Grande salle, et l'ensembte). Au-delà d'une
base forfaitaire de 4 heures, un coût horaire de location de salle est défini, ainsi qu'un coût horaire selon
les besoins en personnel (déroulement de la manifestation et prestations techniques exigées par
l'événement, montage, démontage...).
Dans le cas d'une demande de location alternative, Le Fitz et Petite salle, le Fitz et Grande salle, ou Petite
salle et Grande salle, les personnels SSIAP en doublon pourront être, le cas échéant, déduits du tarif
Forfait 4 heures - Manifestation.
Le Volcan met à la disposition des locataires ses matériels techniques dans la limite de ses disponibilités.
Par ailleurs, sur les matériels de vidéo projection, Le Volcan peut, le cas échéant, lors d'une utilisation
importante, refacturer un coût d'usure des lampes selon la règle du prorata suivante :
Coût d'achat de la lampe / Durée de vie d'une lampe X Durée effective d'utilisation lors de la location
majorée de 10%.
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Compte rendu du Conseil d'Administration du 11 mars 2020
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-010 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -2020-01-APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET DU RESULTAT 2019 155 GRILLE TARIFAIRE
SCÈNE
un RE Vous trouverez ci-dessous les tarifs 2020 pour les locations des salles du Volcan et les prestations en personnels afférentes.
Nous nous tenons à votre disposition pour rédiger un devis détaillé adapté à vos attentes.
MISES A DISPOSITION DES SALLES - PLATEAU NU :
SALLE LE FITZ PETITE SALLE GRANDE SALLE LE VOLCAN
. 110 places assises 125 à 175 places assises
ÉMEN: 400 places debout selon la configuration SAEAES SARA
PERSONNELS MIS A DISPOSITION
Sécurité incendie - SSIAP 2 1 SSIAP 2 1 SSIAP 2 1 SSIAP 2 1 SSIAP 2
Sécurité incendie - SSIAP 1 1 SSIAP 1 2 SSIAP 1 2 SSIAP 1 2 SSIAP 1
Agent de sécurité (ADS) 1ADS 1 ADS
Personnel minimal de salle* 4Personnes A Personnes
Personnel technique :
Technicien
Régisseur 1 Régisseur(s) 2 Régisseur(s) 3 Régisseur(s) 3 Régisseur(s)
[Matériels techniques : | NOUS CONSULTER | *) Personnel salle : selon le public attendu, et pour des raisons de sécurité, ce personnel peut varier de 4 à 8personnes
TARIFS |
FORFAIT 4 HEURES - MANIFESTATION :
SALLE LE FITZ PETITE SALLE GRANDE SALLE LE VOLCAN
Forfait 4 heures - HT 1200€ 1 200€ 3 600€ 6 000 €
TVA - 20% : 240€ 240 € 720€ 1 200 €
Total TTC 1440€ 1 440€ 4320€ 7200€
HEURE COMPLEMENTAIRE DE LOCATION - HORS PERSONNEL :
Coût HT de l'heure : 100€ 100 € 300€ 500 €
TVA - 20% : 20€ 20€ 60€ 100€
Total TTC 120€ 120€ 360€ 600 €
OPTIONS - PERSONNELS SUPPLEMENTAIRES :
Personnel de salle ou Technicien (Service de 4h) Régisseur Régisseur général
Barman ou ADS ou SSIAP 1 ou SSIAP 2 (Service de 4h) (Service de 4h)
Heure complémentaire 20€HT/h 28€HT/h 32€HT/h 40€HT/h
Heure complémentaire majorée
{après minuit, dimanche et jours fériés ) 30€HT/h 42€HT/h 48€HT/h 60EHT/h
GRILLE TARIFAIRE - PARTENAIRE :
Pour les tarifs dits « Partenaire EPCC », applicables aux seules collectivités publiques membres du conseil
d'administration, il est proposé une remise de 20% sur les tarifs « Forfait 4 heures — Manifestation »,
ainsi que sur les « Heures complémentaires de location — Hors personnel ».
Les autres coûts s'appliquant sur du salaire effectif, ils seront facturés sur la base du tarif commercial.
En cas de location alternative (cf. : ci-dessus), les mêmes déductions pourront être appliquées sur les
personnels SSIAP en doublon sur le Forfait 4 heures — Manifestation.
Les conditions de mise à disposition des matériels techniques sont identiques à l'offre ci-dessus.
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Compte rendu du Conseil d'Administration du 11 mars 2020
GRILLE TARIFAIRE
SCÈNE
NATIONALE
DU HAVRE Vous trouverez d-dessous les tarifs 2020 pour les locations des salles du Volcan et les prestations en personnels afférentes.
Nous nous tenons à votre disposition pour rédiger un devis détaillé adapté à vos attentes.
MISES A DISPOSITION DES SALLES - PLATEAU NU :
Jauge :
SALLE LE FITZ
110 places assises
400 places debout
PETITE SALLE
125 à 175 places assises
selon la configuration
GRANDE SALLE
800 places
LEVOLCAN
1470 personnes
PERSONNELS MISA DISPOSITION
Sécurité Incendie-SSIAP 2
Sécurité incendie-SSIAP l
Agent de sécurité (ADS)
Personnel minimal de salle*
Personnel technique :
Technicien
Régisseur
1SSIAP2
1SSIAP1
l Régisseurs)
1SSIAP2
2SSIAP1
2Régisseur(s)
1SSIAP2
2SSIAP1
1ADS
4Personnes
3Régisseur(s)
1S51AP2
2SSIAP1
1ADS
4 Personnes
3Régisseur(s)
JMatériels techniques : NOUS CONSULTER
*; Personnel salle: selon le public attendu, et pour des raisons de sécurité, ce personnel peut varier de 4à8 personnes
TARIFS
FORFAIT4 HEURES- MANIFESTATION :
Forfait 4 heures-HT
TVA -20%:
Total ne
SALLE LE FITZ
1200€
240 €
1440C
PETITE SALLE
1200C
240 €
1440C
GRANDE SALLE
36œ€
720 €
4 320 €
LEVOLCAN
6000€
:i2ooe
7200G
HEURE COMPLEMENTAIRE DE LOCATION - HORS PERSONNEL :
Coût KT de l'heure :
TVA -10% :
Total TTC
100 €
20 e
120 €
ioo e
20 e
1201
3M€
soe
360 €
500C
im €
60oe
OPTIONS - PERSONNELS SUPPLEMENTAIRES :
Heure complémentaire
Heure complémentaire majorée
(après minuit, dimanche et jours fériés )
Personnel de salle ou
Barman ou ADS ou SSIAP l
20€HT/h
30 € HT/h
Technicien (Service de 4h)
OUSSIAP2
28€HT/h
42 € HT/h
Régisseur
(Senrice de 4h)
32 € HT/h
48€HT/h
Régisseur général
(Service de 4h)
40€HT/h
60€HT/h
GRILLE TARIFAIRE - PARTENAIRE :
Pour les tarifs dits « Partenaire EPCC », applicables aux seules collectivités publiques membres du conseil
d'administration, il est proposé une remise de 20% sur les tarifs « Forfait 4 heures - Manifestation »,
ainsi que sur les « Heures complémentaires de location - Hors personnel ».
Les autres coûts s'appliquant sur du salaire effectif, ils seront facturés sur la base du tarif commercial.
En cas de location alternative (cf. : ci-dessus), les mêmes déductions pourront être appliquées sur les
personnels SSIAP en doublon sur le Forfait 4 heures - Manifestation.
Les conditions de mise à disposition des matériels techniques sont identiques à l'offre ci-dessus.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-010 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -2020-01-APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET DU RESULTAT 2019 156 SCÈNE
NATIONALE
DU HAVRE .
afférentes.
GRILLE TARIFAIRE - PARTENAIRE
Vous trouverez ci-dessous les tarifs 2020 pour les locations des salles du Volcan et les prestations en personnels
Nous nous tenons à votre disposition pour rédiger un devis détaillé adapté à vos attentes.
MISES A DISPOSITION DES SALLES - PLATEAU NU :
SALLE LE FITZ PETITE SALLE GRANDE SALLE LE VOLCAN
; 110 places assises 125 à 175 places assises
jm 400 places debout selon la configuration Res FACRRINNES
PERSONNELS MIS A DISPOSITION
Sécurité incendie - SSIAP 2 1 SSIAP 2 1 SSIAP 2 1 SSIAP 2 1 SSIAP 2
Sécurité incendie - SSIAP 1 1 SSIAP 1 2 SSIAP 1 2 SSIAP 1 2 SSIAP 1
Agent de sécurité (ADS) 1ADS 1 ADS
Personnel minimal de salle* 4 Personnes 4 Personnes
Personnel technique :
Technicien
Régisseur 1 Régisseur(s) 2 Régisseur(s) 3 Régisseur(s) 3 Régisseur(s)
[Matériels techniques : | NOUS CONSULTER | *) Personnel salle : selon le public attendu, et pour des raisons de sécurité, ce personnel peut varier de 4 à 8personnes
TARIFS |
FORFAIT 4 HEURES - MANIFESTATION :
SALLE LE FITZ PETITE SALLE GRANDE SALLE LE VOLCAN
Forfait 4 heures - HT 960 € 960 € 2 880€ 4800 €
TVA - 20% : 192€ 192 € 576€ 960 €
Total TTC 1152€ 1152€ 3456€ 5760 €
HEURE COMPLEMENTAIRE DE LOCATION - HORS PERSONNEL :
Coût HT de l'heure : 80€ 80€ 240 € 400 €
TVA - 20% : 16€ 16€ 48 € 80€
Total TTC 96€ 96€ 288 € 480 €
OPTIONS - PERSONNELS SUPPLEMENTAIRES :
Personnel de salle ou Technicien (Service de 4h) Régisseur Régisseur général
Barman ou ADS ou SSIAP 1 ou SSIAP 2 (Service de 4h) (Service de 4h)
Heure complémentaire 20€HT/h 28€HT/h 32€HT/h 40€HT/h
Heure complémentaire majorée
(après minuit, dimanche et jours fériés ) 30€HT/h 42€HT/h 48€HT/h 60EHT/h
GRILLE TARIFAIRE COMMERCIALE & GRILLE TARIFAIRE PARTENAIRE :
Afin de permettre une actualisation des futurs coûts salariaux, il est demandé au Conseil
d'administration de valider la possibilité d’une hausse de ces coûts de 1.5% par an sur la base suivante :
2020 : Indice 100; 2021 : indice 101,5 ; 2022 : indice 103.03 ; 2023 : 104.56 ; 2024; 106.14 etc.
Le rythme de cette répercussion indiciaire sera appliqué au mieux des intérêts de l’EPCC.
Toute hausse supplémentaire, tant sur les coûts de location immobilière que sur les coûts salariaux devra
être validée par la Conseil d'administration du Volcan.
Jean Baptiste Gastinne propose aux membres du conseil d'administration d'approuver la grille tarifaire
ainsi que l'indice annuel de hausse.
La délibération est approuvée à l’unanimité.
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Compte rendu du Conseil d'Administration du 11 mars 2020
GRILLE TARIFAIRE - PARTENAIRE
SCÈNE
îîftr^î!^E Vous trouverez ci-dessous les tarifs 2020 pour les locations des salles du Vol can et les prestations en personnels U H A V
afférentes.
Nous nous tenons à votre disposition pour rédigerun devis détaillé adapté à vos attentes.
MISES A DISPOSITION DES SALLES - PLATEAU NU :
Jauge ;
SALLE LE FITZ
110 places assises
400 places debout
PETITE SALLE
125 à 175 places assises
5elon la configuration
GRANDE SALLE
800 places
LEVOLCAN
1470personnes
PERSONNE1S MIS A DISPOSITION
Sécurité Incendie-SSIAP 2
Sécurité incendie-SSIAP l
Agent de sécurité (ADS)
Personnel minimal de satte"
Personnel technique :
Technicien
Régisseur
1SSIAP2
1SSIAP1
l Réglsseur(s)
1SSIAP2
2SSIAP1
2Régisseur(s)
ISSIAP2
2SSIAP1
1ADS
4 Personnes
3 Régisseur! s)
1SSIAP2
2SSIAP1
1ADS
4 Personnes
3Réglsseur(s)
[Matériels techniques : I NOUS CONSULTER
*) Personnel salle : sefon le publie attendu, et pour des raisons de sécurité, ce personnel peut varier de 4à8 personnes
TARIFS
FORFAIT 4 HEURES- MANIFESTATION :
Forfait 4 heures
Total TTC
-HT
TVA - 20» :
SALLE LE FITZ
960 i
192 €
1152 €
PETITE SALLE
960 €
192 €
iisze
GRANDE SALLE
2880€
576 €
3 456 €
LE VOLCAN
4800Î
960f
5760C
HEURE COMPLEMENTAIRE DE LOCATION . HORS PERSONNEL :
CoûtHTdel'heure :
TVA -20%:
Total ne
80 e
16€
96 €
soc
16 €
96 €
240€
48Î
Z88€
400€
80 €
4SO€
OPTIONS - PERSONNELS SUPPLEMENTAIRES :
Heure complémentaire
Heure complémentaire majorée
(après minuit, dimanche et Jours fériés )
Personnel de salle ou
Barman ou ADS ou SSIAP l
20€HT/h
30€HT/h
Technicien (Service de 4h)
ou S51AP 2
28€KT/h
42 € HT/h
Régisseur
(Seivlœde4h)
32 € HT/h
48€HT/h
Régisseur général
(Semcede4h)
40€HT/h
60£HT/h
GRILLE TARIFAIRE COMMERCIALE & GRILLE TARIFAIRE PARTENAIRE :
Afin de permettre une actualisation des futurs coûts salariaux, il est demandé au Conseil
d'administration de valider la possibilité d'une hausse de ces coûts de 1.5% par an sur la base suivante :
2020 : Indice 100 ; 2021 : indice 101.5 ; 2022 : indice 103.03 ; 2023 : 104.56 ; 2024 ; 106,14 etc.
Le rythme de cette répercussion indiciaire sera appliqué au mieux des intérêts de l'EPCC.
Toute hausse supplémentaire, tant sur les coûts de location immobilière que sur les coûts salariaux devra
être validée par la Conseil d'administration du Volcan.
Jean Baptiste Gastinne propose aux membres du conseil d'administration d'approuver la grille tarifaire
ainsi que l'indice annuel de hausse.
La délibération est approuvée à l'unanimité.
Page M sur 23
Compte rendu du Conseil d'Administration du 11 mars 2020
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-010 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -2020-01-APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET DU RESULTAT 2019 157 Délibération 2020.07 - Tarifs du bar
Ludovic Becker propose la grille tarifaire suivante pour la saison 20/21 :
Restauration
Carte tapas
« Tapas », « Grignotages », « Apéritif dinatoire » salés et sucrés imaginés et préparés par une sélection
d'artisans et commerçants locaux (boucher, pâtissier, charcutier, japonais, chocolatier, primeur,
écailleur, poissonnier,)
Vendu à l'unité : De 3,00€ à 8,00€
Prix dégressif en formule
Plateau « charcuterie », plateau « fromage », plateau « mixte » (charcuterie/fromage), assiette « mer »,
assiette « terre » (prévisionnel d’une nouvelle carte de tapas à définir) De 8,00 € à 15,00 €
Formule Midi « Le volcan vu par... » De 8,00 € à 15,00 €
Carte snack
Sandwichs et en-cas froids ou chauds De 2,50€ à 5,50€
Snack (confiseries, chips, snacks salés...) De 0,50€ à 5,00 €
Carte brasserie
Plat unique froid ou chaud, formules et propositions ponctuelles De 5,00€ à 12,00€
Carte buffet
Buffet avec prix unique public Prix variable selon horaires et
propositions {brunch, ..)
Bar
Boissons Chaudes
Classiques petite quantité - 6 à 12 cl - (expresso, allongé, noisette, ..) De 1,00€ à 2,00€
Classiques grande quantité — 12 à 25 cl— (double, crème, thé, ..) De 2,00€ à 3,00€
Softs
Eaux plates et gazeuses de % litre au litre De 1,50€ à 4,00€
Sodas et Jus (sirop à l’eau, jus de fruits, coca...) De 1,50€ à 3,50€
Cocktails (smoothies, fruits frais...) De 3,50€ à 5,00€
Bières
Pression qualité supérieure 25cl De 3,20€ à 3,80€
Bouteilles bières spéciales « supérieure » De 3,50€ à 5,00€
Vins et Champagnes
Verre de vin 12cl De 3,00€ à 5.00€
Bouteille de vin 75cl De 15,00€ à 25,00€
Bouteille de champagne 37,5 cl De 15,00€ à 20,00€
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Compte rendu du Conseil d'Administration du 11 mars 2020
Délibération 2020.07 -Tarifs du bar
Ludovic Becker propose la grille tarifaire suivante pour la saison 20/21 :
Restauration
Carte tapas
« Tapas », « Grignotages », « Apéritif dinatoire » salés et sucrés imaginés et préparés par une sélection
d'artisans et commerçants locaux (boucher, pâtissier, charcutier, japonais, chocolatier, primeur,
écailleur, poissonnier,)
Vendu à l'unité : De 3,00€ à 8,00€
Prix dégressif en formule
Plateau « charcuterie », plateau « fromage », plateau « mixte » (charcuterie/fromage), assiette « mer »,
assiette « terre » (prévisionnel d'une nouvelle carte de tapas à définir) De 8,00 € à 15,00 €
Formule Midi « Le volcan vu par... » De 8,00 € à 15,00 €
Carte snack
Sandwichs et en-cas froids ou chauds De 2,50€ à 5,50€
Snack (confiseries, chips, snacks salés...) De 0,50€ à 5,00 €
Carte brasserie
Plat unique froid ou chaud, formules et propositions ponctuelles De 5,00€ à 12,00€
Carte buffet
Buffet avec prix unique public Prix variable selon horaires et
propositions (brunch,...)
Bar
Boissons Chaudes
Classiques petite quantité -6 à 12 cl - (expresse, allongé, noisette,...) De 1,00€ à 2,00€
Classiques grande quantité -12 à 25 cl- (double, crème, thé,...) De 2,00€ à 3,00€
Softs
Eaux plates et gazeuses de % litre au litre De 1,50€ à 4,00€
Sodas et Jus (sirop à l'eau, jus de fruits, coca...) De 1,50€ à 3,50€
Cocktails (smoothies, fruits frais...) De 3,50€ à 5,00€
Bières
Pression qualité supérieure 25cl De 3,20€ à 3,80€
Bouteilles bières spéciales « supérieure » De 3,50€ à 5,00€
Vi ns et Çh a m p ag n es
Verre de vin 12cl De 3,00€ à 5.00€
Bouteille de vin 75cl De 15,00€ à 25,00€
Bouteille de Champagne 37,5 cl De 15,00€ à 20,00€
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Compte rendu du Conseil d'Administration du 11 mars 2020
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-010 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -2020-01-APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET DU RESULTAT 2019 158 Bouteille de Champagne 75cl De 30,00€ à 40,00€
Bouteille de Champagne haut de gamme 75cl De 45,00€ à 60,00€
Le Fitz pourra proposer des formules (boisson + tapas, buffet boissons comprises...) avec des prix
dégressifs. Il est accordé au personnel une réduction sur l’ensemble des tarifs bar de 1 € maximum par
article.
Jean Baptiste Gastinne propose au vote l’approbation des tarifications bar pour la saison 2020/2021
La délibération est approuvée à l’unanimité.
Points d’information :
Le président doit quitter la séance pour honorer d’autres engagements. La présidence de séance est
donc assurée à partir de là par Patrick Teissère, vice-président du Conseil d'Administration.
Point sur la saison 2019-2020
Jean-François Driant propose de ne pas revenir sur la période 2019 largement abordée avec le bilan
d'activité.
Sur la période 2020 de la saison, les chiffres de la fréquentation restent globalement élevés, néanmoins
l'épidémie de coronavirus est dans tous les esprits. Il est particulièrement difficile d'évaluer son impact à
ce jour, même si quelques annulations de billets sont apparues depuis peu.
Enfin, selon les suites qui seront données à cette crise sanitaire, il informe les membres du conseil
d'administration qu’un nouveau CA extraordinaire pourrait se tenir avant la fin du semestre, pour en
arbitrer les conséquences.
Présentation de la saison 2020-2021
L'obligation d’un CA avant les municipales, soit environ cinq semaines en amont par rapport aux années
précédentes, ne permet pas une présentation globale des compagnies invitées.
Jean-François Driant précise que l’essentiel d’entre elles sont dès présent engagées, mais que la
programmation complète, et sa communication, se feront vers la mi-avril.
Il présente plusieurs spectacles accueillis, mais souhaite que les membres du conseil d'administration les
gardent confidentiels tant que la programmation de la saison n’est pas terminée.
Nomination de Reynald Frémont
Ludovic Becker informe de la nomination de M Reynald Frémont en qualité d'agent comptable, et
successeur de Mme Isabelle Meillerais depuis le 1° mars 2020.
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Compte rendu du Conseil d'Administration du 11 mars 2020
Bouteille de Champagne 75d De 30,00€ à 40,00€
Bouteille de Champagne haut de gamme 75cl De 45,00€ à 60,00€
Le Fitz pourra proposer des formules (boisson + tapas, buffet boissons comprises...) avec des prix
dégressifs. Il est accordé au personnel une réduction sur ['ensemble des tarifs bar de l € maximum par
article.
Jean Baptiste Gastinne propose au vote l'approbation des tarifications bar pour la saison 2020/2021
La délibération est approuvée à l'unanimité.
Points d'information :
Le président doit quitter la séance pour honorer d'autres engagements. La présidence de séance est
donc assurée à partir de là par Patrick Teissère, vice-président du Conseil d'Administration.
Point sur la saison 2019-2020
Jean-François Driant propose de ne pas revenir sur la période 2019 largement abordée avec le bilan
d'activité.
Sur la période 2020 de la saison, les chiffres de la fréquentation restent globalement élevés, néanmoins
l'épidémie de coronavirus est dans tous les esprits. Il est particulièrement difficile d'évaluer son impact à
ce jour, même si quelques annulations de billets sont apparues depuis peu.
Enfin, selon les suites qui seront données à cette crise sanitaire, il informe les membres du conseil
d'administration qu'un nouveau ÇA extraordinaire pourrait se tenir avant la fin du semestre, pour en
arbitrer les conséquences.
Présentation de la saison 2020-2021
L'obligation d'un ÇA avant les municipales, soit environ cinq semaines en amont par rapport aux années
précédentes, ne permet pas une présentation globale des compagnies invitées.
Jean-François Driant précise que l'essentiel d'entre elles sont dès présent engagées, mais que la
programmation complète, et sa communication, se feront vers la mi-avril.
Il présente plusieurs spectacles accueillis, mais souhaite que les membres du conseil d'administration les
gardent confidentiels tant que la programmation de la saison n'est pas terminée.
Nomination de Reynald Frémont
Ludovic Becker informe de la nomination de M Reynald Frémont en qualité d'agent comptable, et
successeur de Mme Isabelle Meillerais depuis le 1er mars 2020.
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Compte rendu du Conseil d'Admlnistration du 11 mars 2020
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-010 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -2020-01-APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET DU RESULTAT 2019 159 Jean-François Driant rappelle le planning particulier de cette année et remercier Reynald Frémont pour
sa réactivité lors de cette passation de poste.
Marchés publics
Ludovic Becker informe les membres du conseil d'administration du renouvellement du marché
d'assurance — frais de soins (mutuelle) auprès de la compagnie d'assurance Harmonie Mutuelle.
L'ordre du jour étant épuisé, le président de séance remercie chaleureusement André Gacougnolle qui
participait à son dernier Conseil d'Administration du Volcan et remercie au nom du Conseil l’ensemble
de l’équipe de l’EPCC pour le travail qu’elle mène au quotidien.
La séance est levée à 17h
Jean Baptiste Gastinne
Président
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Compte rendu du Conseil d'Administration du 11 mars 2020
Jean-François Driant rappelle le planning particulier de cette année et remercier Reynald Frémont pour
sa réactivité lors de cette passation de poste.
Marchés publics
Ludovic Becker informe les membres du conseil d'administration du renouvellement du marché
d'assurance -frais de soins (mutuelle) auprès de la compagnie d'assurance Harmonie Mutuelle.
L'ordre du jour étant épuisé, le président de séance remercie chaleureusement André Gacougnolle qui
participait à son dernier Conseil d'Administration du Volcan et remercie au nom du Conseil l'ensemble
de l'équipe de l'EPCC pour le travail qu'elle mène au quotidien.
La séance est levée à 17h
Jean Baptiste Gastinne
Président
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Compte rendu du Conseil d'Administration du 11 mars 2020
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-010 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -2020-01-APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET DU RESULTAT 2019 160 Annexe : Emargements & pouvoirs
ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE LE VOLCAN
CONSEN D'ADMINISTRATION DU 11 MARS 21120
EMARGEMENT : de -
[Signature | Pouvoir | Excusé
ETAT .
M Durand Pierre-André représenté par
Mme NICOLI Vanina X
M, Jean-Paul OLLIVIER x
Mme Diane DE RUGY X
M julien DELOT
M. André GACOUGNOLLE
M. Jean Baptiste GASTINNE
M, Patrick TEISSERE
M Hervé MORIN
ou son/sa représentant(e] :
M Patrick GOMONT
Mme Florence THIBAUDEAU-RAINOT
REGION NORMANDIE
Mme Stéphanie AUBIN
Mme Caroëine LOZE
Mme babelle ROYER
Mme Sabène LE BARGE
bime Après VIDAL
Mme Agnès DECOUR
Mme Clare BACLET
ht Reynald FREMONT
PERSONNALITES QUALIFIEES
Compte rendu du Conseil d'Administration du 11 mars 2020
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Annexe : Emargements & pouvoirs
[TAIMKSCMENT PUBLIC DE COOPIKATICW CUlTURElLE Lt VOLCAW
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EMARGEMENT :
MmcAgiifiDrCOUR
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-010 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -2020-01-APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET DU RESULTAT 2019 161 Annexe
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-010 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -2020-01-APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET DU RESULTAT 2019 163 LE VOLCAN Exercice clos te : 34 dûcerntfe 2515
COMPTE DE RÉSULTAT DÉTAILLÉ
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Au 31/12/14 Au SHI2T4 en vale er
Sur iomohiéathuis : écénices aux amordissements F4 28 34718187 24877.14 AIR
PER SEEN? 24 477 34 Fa
16 747.38 480.41 CH 7S5.05 “43.06
6 47.25 39 43 #1 #3 2330 4
Aptrés chargés #9 298.07 8471925 4970.92 3.88
ÉSJAGMND DADETS D'ULITEURE DEEE #13 29 55888 FAaÿ ESS CHARUES DIFERSES DE GESTION CU AS CET 3983
TOTALDES CHARGES D'EXPLOITATION { 11) 8 174 457,2N CA26Y 100.94 -N8 309,66 168
RÉSULTAT D'EXPLOITATION (1 - 11) -267 75192. 245 361.15 17 609,23 6.17
Quotes-parts de résultat ser opéra, Fsites du Gosenns
Prodeits fiasrciers
Autres iédsêrs et produits assimilés FEAT 96 E6E {739
FÉHNAGO REVERU DES D'ALEURS HOBIUERES F947 9.34 Et 17.38
| TOTALDES PRODUITS FINANCIERS {V } 19.87 9.24 161 | 172
Charges financières
TOTAL DES CHARGES FINANCIÈRES {VE}
“RÉSULTAT FINANCIER (V - VD). 10.47 3.26 “161 | 1739
RÉSULTAT COURAN Test imptts (JUIVE VD) :267 TALUS 2285 351.89 17610,84 | 6.17 Preduits esceplisanits
Sa opérations de gestion 15145 252.49 762,7 161.43
FFIAOO® AUTRES POTS EXCEPTÉS EUR OF GE 353970 3521 762.78 181.42
Sur cpérations en crpfat AT 265 7e 5té 996.14 40 267,62 13.17
PERAMNO CLSC LLEMES ACTIF FO NETES SRE NE 9 JAZAS SILAE
FTHNUNO QUOTE FART SUR (NY VIRE RESUA IF ASETS 20 734.68 715499 JA PTANAMO AUTRES PRODUITS ERCEPTIO#HNELS SIA ÿ24 #4 RATE 23 T6647 568
FOTAL DES PRODUITS EXCEPFIONNELS (VH) HAS 778,44 307 744.12 41 039.32 112
Charges eaceptionseles
Sur opérilies de péshor HE 392.37 Sir6s 124.52
HAPAAPAT AUTRES CHARCES EXCEPTIONNELLES 5237 -FS237 ANT M
ATHPNENT TITRES ANMLES CUIR EXEANCICES NE JE
Se opérations es capital LANCE 12268804 441997 52.25
LPSONNT VALEURS COMPIAGEES DES ALEMENT J 49387 HER E EE C4 34.53 LPBONNT AUTRES OMARGES EXCÉPHRONNELLES LA FLAMAND $£43359 #57
TÉTFAL DES CHARGES EXCEPTIONNELLES (VIE 1961407 12 680,41 .f 933,66 #4.64
LL UTAT EXCEPTIONNEL {VIL-VUR 329 164,37 205 967.71 #hSé
Empét sur es Bélices EX) -$33,08 Ed
SOMEMIOT REPORT EN ARRIERE DES DEPROITS “iii FO EXT
| COGEDIAC SAS Page 11 |
LE VOLDAN Euércice clos te : 31 décembre 2949 |
COMPTE DE RÉSULTAT DÉTAILLÉ
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Au 516239 Au JE en valeur «4
FOTAL DES FRODUFFS (II V4VH 5255 N94.67 SANS SELIT “20 668,51 BS6
TOTAL DES CHARGES Qis1V+ NI VILHIXA4X) 51944715 S2TS A4 80 $45.00 15
Bénéfice ou Perte 61 423.32 10 248.42 5137450 | 499.32
Compte rendu du Conseil d'Administration du 11 mars 2020
Page 23 sur 23
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Compte rendu du Conseil d'Administration du 11 mars 2020
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-010 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -2020-01-APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET DU RESULTAT 2019 164 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-010 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -2020-01-APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET DU RESULTAT 2019 165 Le Volcan - Scène nationale du Havre
76-2020-06-10-014
LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -2020-02-AFFECTATION
DU RESULTAT 2019
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-014 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -2020-02-AFFECTATION DU RESULTAT 2019 166 CONSEIL D’ADMINISTRATION
Etablissement Public de Coopération Culturelle
Le VOLCAN - Séance du 11 mars 2020
| N°2020.02 : EPCC LE VOLCAN : Affectation du résultat 2019
- Conformément aux statuts de l’'EPCCC Le Volcan, le conseil d’administration délibère
sur toutes les questions relatives au fonctionnement de l’établissement, et notamment sur les comptes de l’exercice 2019 et l’affectation du résultat.
- Après avoir pris connaissance des comptes de gestion et des comptes administratifs, il est proposé, au Conseil d’Administration de l'EPCC le Volcan, la délibération suivante :
LE CONSEIL D’ADMINISTRATION
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L 1431-1 et suivants et R
1431-1 et suivants ;
VU la loi n°2002-6 du 4 janvier relative à a création d’Etablissements Publics de Coopération Culturelle ;
VU le décret n°2002-1172 du 11 septembre 2002 relatif aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle et modifiant la partie réglementaire du code général des collectivités territoriales, VU l'arrêté préfectoral du 25 février 2009 portant création de l'Etablissement de Coopération Culturelle Le Volcan et notamment l’article 9 des statuts ;
Vu les arrêtés préfectoraux du 13 juillet 2009, 22 septembre 2009, 12 mai 2016 et 10 juin 2018 portant modification des statuts de l’Etablissement Public de Coopération Culturelle LE VOLCAN ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
- L’adoption de l’affectation du résultat 2019 aux comptes 2020 suivants : R 002 370 J67.15€
Vente de véhicule (2018) - 9 416.18 €
Vente de véhicules et matériels (2019) -10 887.85 €
R 002 349 863.12 €
Chap. 022 100 000.00 €
Chap. 011 100 000.00 €
Chap. 012 140 583.82 €
Chap. 065 927930 €
R 001 146 815.72 €
0211-1064 10 887.85 €
020 Immobilisations (imprévus) 7 000.00 €
165 Dépôts et cautionnements 3 500.00 €
20 Immobilisations incorporelles 65 000.00 €
21 Immobilisations corporelles 72 640.94 €
27 Immobilisations financières 2 000.00 €
Reste à réaliser 7 562.63 €
DELIBERATION ADOPTEE A L’UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES
Jean Baptiste Gastinne
Président
CONSEIL D'ADMINISTRATION
Etablissement Public de Coopération Culturelle
Le VOLCAN - Séance du 11 mars 2020
?2020.02 : EPCC LE VOLCAN : Affectation du résultat 2019
Conformément aux statuts de l'EPCCC Le Volcan, le conseil d'administration délibère
sur toutes les questions relatives au fonctionnement de rétablissement, et notamment sur
les comptes de l'exercice 2019 et Paffectation du résultat.
Après avoir pris connaissance des comptes de gestion et des comptes administratifs, il est
proposé, au Conseil d'Administration de l'EPCC le Volcan, la délibération suivante :
LE CONSEIL D'ADMINISTRATION
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L 1431-1 et suivants et R
1431-1 et suivants ;
VU la loi n°2002-6 du 4 janvier relative à a création d'Etablissements Publics de Coopération
Culturelle ;
VU le décret n°2002-l 172 du 11 septembre 2002 relatif aux Etablissements Publics de Coopération
Culturelle et modifiant la partie réglementaire du code général des collectivités territoriales,
VU l'arrêté préfectoral du 25 février 2009 portant création de l'Etablissement de Coopération
Culturelle Le Volcan et notamment Particle 9 des statuts ;
Vu les arrêtés préfectoraux du 13 juillet 2009, 22 septembre 2009, 12 mai 2016 et 10 juin 2018
portant modification des statuts de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle LE
VOLCAN ;
Après en avoir délibéré,
DECffiE :
L'adoption de l'affectation du résultat 2019 aux comptes 2020 suivants :
R 002 370 167.15 €
Vente de véhicule (2018) - 9 416.18 €
Vente de véhicules et matériels (2019) -10 887.85 €
R 002 349 863.12 €
Chap.022 100 000.00 €
Chap.Oll 100 000.00 €
Chap.012 140 583.82 €
Chap. 065 9 279.30 €
R 001 146 815.72 € 0211-1064 10 887.85 € 020 Immobilisations (imprévus) 7 000.00 €
165 Dépôts et cautionnements 3 500.00 €
20 Immobilisations incorporelles 65 000.00 €
21 Immobilisations corporelles 72 640.94 €
27 Immobilisations financières 2 000.00 €
Reste à réaliser 7 562.63 €
DELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES
Jean Baptiste Gastinne
Président
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-014 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -2020-02-AFFECTATION DU RESULTAT 2019 167 Le Volcan - Scène nationale du Havre
76-2020-06-10-016
LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -2020-04-AUTORISATION
D UNE LIGNE DE CREDIT POUR 2020
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-016 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -2020-04-AUTORISATION D UNE LIGNE DE CREDIT POUR 2020 168 CONSEIL D’ADMINISTRATION
Etablissement Public de Coopération Culturelle
Le VOLCAN
Séance du 11 mars 2020
N°2020.04 : EPCC LE VOLCAN -— Autorisation d’une ligne de crédit pour l’année 2020 |
- Conformément aux statuts de l'EPCC Le Volcan, le conseil d’administration délibère
sur toutes les questions relatives au fonctionnement de l’établissement, et notamment sur les procédures comptables et financières (trésorerie).
- __ L’EPPC peut rencontrer des ruptures de trésorerie entre son fonctionnement et les versements des différentes subventions et contributions. Afin de ne pas bloquer les activités courantes du Volcan, il est demandé aux membres du Conseil d’Administration d’accorder le recours à une ligne de crédit auprès d’un établissement bancaire pour un montant maximal de 500 000 €.
Si ce projet recueille l'accord du Conseil d'Administration de l'EPCC le Volcan, il est proposé la délibération suivante :
LE CONSEIL D’ADMINISTRATION
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L 1431-1 et suivants et R
1431-1 et suivants ;
VU la loi n°2002-6 du 4 janvier relative à a création d’Etablissements Publics de Coopération Culturelle ;
VU le décret n°2002-1172 du 11 septembre 2002 relatif aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle et modifiant la partie réglementaire du code général des collectivités territoriales, VU Parrêté préfectoral du 25 février 2009 portant création de l’Etablissement de Coopération Culturelle Le Volcan et notamment l’article 9 des statuts ;
Vu les arrêtés préfectoraux du 13 juillet 2009, 22 septembre 2009, 12 mai 2016 et 10 juin 2018 portant modification des statuts de l’Etablissement Public de Coopération Culturelle LE VOLCAN ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
- _ D’autoriser l’'EPCC à obtenir une ligne de crédit auprès d’un établissement bancaire pour un montant maximal de 500 000 €.
DELIBERATION ADOPTEE A L’UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES
Jean Baptiste Gastinne
Président
CONSEIL D'ADMINISTRATION
Etablissement Public de Coopération Culturelle
Le VOLCAN
Séance du 11 mars 2020
?2020.04 : EPCC LE VOLCAN - Autorisation d'une ligne de crédit pour l'année 2020
Conformément aux statuts de l'EPCC Le Volcan, le conseil d'administration délibère
sur toutes les questions relatives au fonctionnement de rétablissement, et notamment sur
les procédures comptables et financières (trésorerie).
L'EPPC peut rencontrer des ruptures de trésorerie entre son fonctionnement et les
versements des différentes subventions et contributions. Afin de ne pas bloquer les
activités courantes du Volcan, il est demandé aux membres du Conseil d'Administration
d'accorderle recours à une ligne de crédit auprès d'un établissement bancaire pour un
montant maximal de 500 000 €.
Si ce projet recueille l'accord du Conseil d'Administration de l'EPCC le Volcan, il est proposé la
délibération suivante :
LE CONSEIL D'ADMINISTRATION
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L 1431-1 et suivants et R
1431-1 et suivants ;
VU la loi n°2002-6 du 4 janvier relative à a création d'Etablissements Publics de Coopération
Culturelle ;
VU le décret n°2002-l 172 du 11 septembre 2002 relatif aux Etablissements Publics de Coopération
Culturelle et modifiant la partie réglementaire du code général des collectivités territoriales,
VU l'an-êté préfectoral du 25 février 2009 portant création de l'Etablissement de Coopération
Culturelle Le Volcan et notamment l'article 9 des statuts ;
Vu les arrêtés préfectoraux du 13 juillet 2009, 22 septembre 2009, 12 mai 2016 et 10 juin 2018
portant modification des statuts de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle LE
VOLCAN ;
Après en avoir délibéré,
DECffiE :
D'autoriser l'EPCC à obtenir une ligne de crédit auprès d'un établissement bancaire
pour un montant maximal de 500 000 €.
DELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES
Jean Baptiste Gastinne
Président
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-016 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -2020-04-AUTORISATION D UNE LIGNE DE CREDIT POUR 2020 169 Le Volcan - Scène nationale du Havre
76-2020-06-10-013
LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE
ADMINISTRATIF 2019
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 170 REPUBLIQUE FRANCAISE
| 511 814 451 000 15 LE VOLCAN - SCENE NATIONALE
POSTE COMPTABLE DE :
SERVICE PUBLIC LOCAL
BUDGET A: EP
MA4 (1)
Compte Administratif
BUDGET : (2)
ANNEE 2019
(1) Compléter en fonction du service public local et du plan de comptes utilisé : M4, M41, M42, M43, M44 ou M49. (2) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
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REPUBLIQUE FRANÇAISE
511 814451 00015 LE VOLCAN - SCENE NATIONALE
POSTE COMPTABLE DE :
SERVICE PUBLIC LOCAL
BUDGET A:EP
M4(1)
Compte Administratif
BUDGET : (2)
ANNEE 2019
(1) Compléter en fonction du service public local et du plan de comptes utilisé : M4, M41, M42, M43, M44 ou M49.
(2) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 171 SOMMAIRE
pages
Informations générales
Modalités de vote du compte administratif
ll Présentation générale du compte administratif
A - Vue d'ensemble - Execution du budget et des restes à réaliser
A2 - Vue d'ensemble - Section d'exploitation - Chapitres
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
B1 - Balance générale du budget - Dépenses
B2 - Balance générale du budget - Recettes
Il Vote du compte administratif
Ai - Section d'exploitation - Détail des dépenses
A2 - Section d'exploitation - Détail des recettes
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV - Annexes Jointes
A - Eléments du bilan
Sans objet
A1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
A1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette
A1.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par struture de taux A1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours
A1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture
A1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement A1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N A.8 - Etat de la dette - Autres dettes
A2 - Méthodes utilisées pour les amortissements
A3.1 - Etat des provisions et des dépréciatons
A3.2 - Etalement des provisions
A4.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses
A4.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes
A6 - Etat des charges transférées
A7 - Détail des opérations pour compte de tiers
A8.1 - Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) - Entrées A8.2 - Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) - Sorties
A8.3 - Opérations liées aux cessions
A9.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code l'urbanisme) - Entrées A9.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code l'urbanisme) - Sorties A10 - Etat des travaux en régie
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la régie
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt
B1.3 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget
B1.4 - Etat des contrats de crédit-bail
B1.5 - Etat des contrats de partenariat public-privé
B1.6 - Etat des autres engagements donnés
B1.7 - Etat des engagements reçus
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel
C1.2 - Etat du personnel de la collectivité ou de l'établissement de rattachement employé par la régie C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (2) C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3)
C4 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes
D Arrêté et signatures
D - Arrêté et signatures
(1) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes et groupements de communes de moins de 3 000 habitants ayant décidé d'établir un budget unique po
leurs services de distribution d'eau potable et d'assainissement dans les conditions fixées par l'article L. 2224-86 du CGCT. Ils n'existent qu'en M49.
(2) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), à des groupements comprenant au moins une con
de 3 500 habitants et plus (art. L.5211-36 du CGCT, art L. 5711-1 CGCT) et à leurs établissements publics.
(3) Uniquement pour les services dotés de l'autonomie financière et de la personnalité morale.
Préciser, pour chaque annexe, si l'état est sans objet le cas échéant.
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SOMMAIRE
pages|
l Informations générales
Modalités de vote du compte administratif
II Présentation générale du compte administratif
A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et des restes à réaliser
A2 - Vue d'ensemble - Section d'exploitation - Chapitres
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
B1 - Balance générale du budget - Dépenses
B2 - Balance générale du budget - Recettes
III Vote du compte administratif
A1 - Section d'exploitation - Détail des dépenses
A2 - Section d'exploitation - Détail des recettes
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
83 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV - Annexes
A- Eléments du bilan
A1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
A1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette
A1.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par struture de taux
A1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours
A1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture
A1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
A1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N
A1.8 - Etat de la dette - Autres dettes
A2 - Méthodes utilisées pour les amortissements
A3.1 - Etat des provisions et des dépréciatons
A3.2 - Etalement des provisions
A4.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses
A4.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes
A6 - Etat des charges transférées
/\7 - Détail des opérations pour compte de tiers
A8.1 - Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) - Entrées
A8.2 - Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) - Sorties
A8.3 - Opérations liées aux cessions
A9.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code l'urbanisme) - Entrées
A9.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code l'urbanisme) - Sorties
/\10 - Etat des travaux en régie
B - Engagements hors bilan
B 1.1 - Etat des emprunts garantis par la régie
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt
B1.3 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget
B1.4 - Etat des contrats de crédit-bail
B1.5 - Etat des contrats de partenariat public-privé
B1.6 - Etat des autres engagements donnés
B 1.7 - Etat des engagements reçus
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel
C1.2 - Etat du personnel de la collectivité ou de rétablissement de rattachement employé par la régie
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (2)
C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3)
C4 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes
D Arrêté et signatures
D - Arrêté et signatures
Jointes Sans objet
(1} Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes et groupemenis de communes de moins de 3 000 habitants ayant décidé d'élablir un budget unique po
leurs services de disiribution d'eau potable et d'assainissemeni dans les conditions Oxées par i'article L 2224-6 du CGCT. Ifs n'existent qu'en M49.
(2) Ces états ne sont obSigatoires que pour les régies rattachées à des communes de 3 500 habitants et plus (art. L 2313-1 du CGCT), à des groupements comprenant au moins une con
de 3 500 habitants et plus (art. L5211-36 du CGCT, art L 5711-1 CGCT) et à teurs établissements publies.
(3) Uniquement pour jes services cfoiés de l'autonomie fjnancjère et de la personnalité morale.
Préciser, pour chaque annexe, si i'état est sans objet le cas échéanî.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 172 | - INFORMATIONS GENERALES
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
| — L'assemblée délibérante a voté le présent budget :
- au niveau (1) pour la section de fonctionnement ;
- au niveau (1) pour la section d'investissement.
- avec où sans les chapitres « opérations d'équipement » de l'état III B 3 (2).
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à
article est la suivante :
11 — En l'absence de mention au paragraphe | ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en
section d'investissement, sans chapitre de dépense « opération d'équipement ».
Il — Les provisions sont (3) :
(1) À compléter par « du chapitre » où « de l'article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d'équipement.
(3) À compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d'inscription en recette de la section d'investissement),
- budgétaires (délibération n°... du .......... ).
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l - INFORMATIONS GENERALES
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
l
|1 - L'assemblée délibérante a voté le présent budget :
- au niveau (1) pour la section de fonctionnement ;
- au niveau (1) pour la section d'investissement.
l- avec ou sans les chapitres « opérations d'équipement » de l'état III B 3 (2).
|La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à
larticle est la suivante :
Il - En l'absence de mention au paragraphe l ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en
section d'investissement, sans chapitre de dépense « opération d'équipement ».
III - Les provisions sont (3) :
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l'article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d'équipement.
(3) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d'inscription en recette de la section d'investissement),
-budgétaires (délibération n" .......... du ..........).
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 173 I! - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF Il
VUE D'ENSEMBLE A1
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES SOLDE Ne
Section d'exploitation 5 257 333,78 5 318 757,10 61 423,32 REALISATIONS DE
L'EXERCICE
mandats et titres : >: :
Section d'investissement 321 254,87 353 231,59 31 976,72 {y compris les comptes 1064 et 1068)
+ + +
Report en section d'exploitation (002) 0 308 743,83
REPORTS DE
L'EXERCICE N-1
Report en section d'investissement (001) 0 122 401,63
DEPENSES RECETTES SOLDE Re
TOTAL (réalisations + reports) 5 578 588,65 6 103 134,15 524 545,50
Section d'exploitation 0 0 |
RESTES À REALISER Section d'investissement 7562,63 0 | A REPORTER EN N+1
(2) . TOTAL des restes danser à reporter en 7562,63 0
DEPENSES RECETTES SOLDE D PR
Section d'exploitation 5 257 333,78 5 627 500,93 3/0 167,15
RESULTAT CUMULE Section d'investissement 328 817,50 475 633,22 146 815,72
TOTAL CUMULE 5 586 151,28 6 103 134,15 516 982,87
DETAIL DES RESTES A REALISER
Libellé restant à émettre non mandatées
AL DE LA SECTION D'EXPLOITATION
011 à caractère
012 de frais assimilés
014 Atténuations de
65 Autres de courante
66 financières
67
69 sur les bénéfices et assimilés
70 Ventes
73 Produits issus de la fiscalité
74 Subventions d'
75 Autres de courante
Atténuations de
76 Produits financiers
77 Produits
LA SECTION D'INVESTISSEMENT
10 fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 et dettes assimilées
18 de liaison : affectat°
20 immobilisations
21 immobilisations
22 Immobilisations en affectation
23 Immobilisations en cours
. d’ n°
26 et créances rattachées
27 immobilisations financières
de tiers n° -[...
{1) indiquer fe signe — siles dépenses sont supérieures aux recettes, et + si les recettes sont supérieures aux dépenses. (2) Les restes à réaliser de la section d'exploitation correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT). Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de Ja comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 34/12 de l'exercice précédent (R. 2314-11 du CGCT). (3) Le chapitre 45 doit être détailté conformément au plan de comptes, tant en receites qu'en dépenses.
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Il - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
VUE D'ENSEMBLE A1
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES
REALISATIONS DE
L'EXERCICE
(mandats et titres)
Section d'exploltation
Section d'investissement
(y compfis l&s cçmptes 1054 et 1 068)
5 257 333,78
321 254,87
RECETTES
5318757,10
353231,59
SOLDE D'EXECUTION
(D
61 423,32
31 976,72
REPORTS DE
L'EXERCICE N-1
Report en section d'exploitatlon (002)
Report en section d'investlssement(OOI)
0
0
308 743,83
122401,63
DEPENSES
TOTAL (réalisations + reports) 5 578 588,65
RECETTES
6103134,15
SOLDE D'EXECUTION
(1)
524 545,50
RESTES A REALISER
A REPORTER EN N+1
(2)
Section d'exploitatlon
Section d'investissement
TOTAL des restes à réaliser à reporter en
N+1
0
7562,63
7562,63
0
0
0
DEPENSES
RESULTAT CUMULE
Section d'exploitation
Section d'investissement
5 257 333,78
328817,50
TOTAL CUMULE _|| 5586151,28
RECETTES
5 627 500,93
475 633,22
6103134,15
SOLDE D'EXECUTION
(D
370167,15
146815,72
516982,87
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap/art Libellé
TOTAL DE LA SECTION D'EXPLOITATION
011
012
014
65
66
67
69
70
73
74
75
013
76
77
Charges à caractère général
Charges de personnel, frais assimilés
Atténuations de produits
Autres charges de gestion courante
Charges financières
Charges exceptionnelles
Impôts sur les bénéfices et assimilés
Ventes produits fabriqués, prestations
Produits issus de la fiscalité
Subventions d'exploitation
Autres produits de gestion courante
Atténuations de charges
Produits financiers
Produits exceptionnels
LA SECTION D'INVESTISSEMENT
10
13
16
18
20
21
22
23
26
27
Dotations, fonds divers et réserves
Subventions d'inveslissement
Emprunts et dettes assimilées
Compte de liaison : affectât' (BA.régie) (6)
immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en affectation (5)
Immobilisations en cours
L-;].9£ÉrÊiî£0,.ËlÉ^UIPemen*'no
Participât0 et créances rattachées
Autres immobilisations financières
Opération pour compte de tiers n° - [...] (3)
Dépenses engagées
non mandatées
7 562,6;
7 562.62
Titres restant à émettre
(1) Indiquer le signe - si les dépenses sont supérieures aux recettes, et + si les recettes sont supérieures aux dépenses. (2) Les restes à réaliser de la section d'exptoîtatîon correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabîlité des engagements el en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné Iseu à f'émissson d'un titre et non rattachées (R. 2311-1 1 du CGCT}. Les restes à réaliser de la section d'Snvestissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de ('exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à i'émission d'un titre au 31/12 de i'exercice précédent (R. 2311-11 duCGCT). (3) Le chapitre 45 dosl être détaillé conformément au plan de comptes, tant en recettes qu'en dépenses.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 174 | Il - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF Il | | SECTION D'EXPLOITATION - CHAPITRES A2 | DEPENSES D'EXPLOITATION
Crédits ouverts || Crédits employés (ou restant à employer) || Crédits annulés
Chap. Libellé (BP+DM+RAR N‘1) su Charges Restes à réaliser (1) | Mandats émis rattachées au 31/12
011 |Charges à caractère général 2 775 500,00 2415517,77 249 345,90 110 636,33
012 |Charges de personnel et frais assimilés 2 262 000,00 2 092 080,03 50 300,65 119 619,32
014 fAtténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante 113 790,65 83 805,45 5 893,52 24 091,68
Total des dépenses de gestion courante 5151 290,65] 4591 403,25 305 540,07 254 347,33|| 66 |Charges financières 2 000,00 2 000,00 67 Charges exceptionnelles 21 000,00 18 534,26 2 465,74 68 }Dotations aux provisions et dépréciat°’(2) 17 000,00
69 {Impôts sur les bénéfices et assimilés (3) |
022 {Dépenses imprévues 10 000,00 :
Total des dépenses réelles d'exploitation 5 201 290,65 4 626 684,89 305 540,07 259 065,69 |
023 | Virementà la section d'investissement (4) 2 416,18 À __ _ 042 |Opé. d'ordre de transferts entre sections (4) 342 000,00 _ Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. d'exp ; 043 |(uniquement en M44).(4) = - Total des dépenses d'ordre d'exploitation 351 41 6,18|| —
TOTAL | 5552706,83| 4951 793,71| 305 540,07| | 275 956,87||
Pour Information
D 002 Déficit d'exploitation reporté de N-1
RECETTES D'EXPLOITATION
Crédits em ou restant à em
Produits Restes à réaliser
rattachés au 31/12
013 de charges 45 000, 57 942,47 -12 909,91 -32,
70 de produits fabriqués, prestations. 739 500, 817 741,99 -28 479,59 -49 762,
73 Produits issus de la fiscalité (5)
74 |Subventions d'exploitation 4 068 863, 4 073 344,26 -190,22 -4 291,
75 de courante 100, 5,66 94,
Total des recettes de courante 4 853 4 949 034,38 -41 579,72 -53 991
76 |Produits financiers 10,87 -10,
77 |Produits exceptionnels 138 500, 148 756,76 -10 256,
Reprises sur provisions et
78 |dépréciations(2) 30 000, 41 049,66 -11 049,
79 ransfert de charges 2 000, 3 633,60 -1 633,
Total des recettes réelles 5 023 963 5 142 -41 579,72 -76
Chap. Libellé (BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
042 |Opé. d'ordre de transferts entre sections (6) 220 000, 217 851,55 2 148,
Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. d'exp
043 {uniquement en M44).(4)
Total des recettes d'ordre 220 000 217 851
TOTAL 5 243 -41 579,72
Pour Information Don 744 ==
R 002 Excédent d'exploitation reporté de N-1
(1) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts desquels il convient de soustraire les crédits employés. (2) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers. (3) Ce chapitre n'existe pas en M. 48.
(4) DE 023 = Rt 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; Di 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043. (5) Ce chapitre existe uniquement en M41, M43 et M44.
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II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'EXPLOITATION - CHAPITRES A2
DEPENSES D' EXPLOITATION
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RARN-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Mandats émis Charges rattachées
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits annulés
(1)
011
012
014
65
Charges à caractère général
Charges de personnel et frais assimilés
Atténuations de produits
Autres charges de gestion courante
2 775 500,00]
2 262 000,00|
113790,651
2415517,77
2 092 080,03
83 805,45
249 345,90
50 300,65
5 893,52
110636,331
119619,321
24091,68l
Total des dépenses de gestion courante 5151 290,65| 4 591 403,25 305 540,07 254 347,33l
66
67
68
69
022
Charges financières
Charges exceptionnelles
Dotations aux provisions et dépréciat°(2)
Impôts sur les bénéfices et assimilés (3)
Dépenses imprévues
2 000,00]
21 000,00]
17000,00]
10000,00]
18534,26
16747.38
2 000,00|
2 465,74l
252,621
Total des dépenses réelles d'exploltatlon 5 201 290,65] 4 626 684,89 305 540,07 259 065,69!
023
042
043
Virement à la section d'invesflssement (4)
Opé. d'ordre de transferts entre sections (4)
Opé. d'ordre à l'intérieur de la sert. d'exp
(uniquement en M44).(4)
9416,18]
342 000,00| 325108,82 16891,18l
Total des dépenses d'ordre d'exploitation 351 416,18| 325108,82 16891,181
TOTAL 5 552 706,83] 4 951 793,71 305540,071 275 956,871
Pour Information
D 002 Déficit d'exploitation reporté de N-1
RECETTES D'EXPLOITATION
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RARN-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Titres émis Produits rattachés Restes à réaliser au 31,12
Crédits annulés
(1)
013
70
73
74
75
Atténuation de charges
Ventes de produits fabriqués, prestations..
Produits issus de la fiscalité (5)
Subventions d'exploitation
Autres produits de gestion courante
45 000,00l
739 500,001
4 068 863,00|
100,001
57 942,47
817741,99
4 073 344,26
5,66
-12909,91
-28 479,59
-190,22
-32,56|
-49 762,40l
-4291,04l
94,34|
Total des recettes de gestion courante 4 853 463,00| 4 949 034,38 -41 579,72 -53991,66l
76
77
78
79
Produits financiers
Produits exceptionnels
Reprises sur provisions et
dépréciations(2)
Transfert de charges
138500,00l
30 000,00|
2 000,00]
10,87
148756,76
41 049,66
3 633,60
-10,87l
-10256,76l
-11 049,66l
-1 633,60;
Total des recettes réelles d'exploitation 5 023 963,00| 5142485,27 -41 579,72 -76 942,55l
042
043
Opé. d'ordre de transferts entre sections (6)
Opé. d'ordre à l'intérieur de la sert. d'exp
(uniquement en M44).(4)
220 000,00| 217851,55 2 148,45
To(a/ des recettes d'ordre d'exploitation 220 000,00| 217851,55 2148,45
TOTAL 5 243 963,001 5 360 336,821 -41 579,72| -74794,101
Pour Information
R 002 Excédent d'exploitation reporté de N-1 308 744||
(1) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts desquels ii convient de soustraire ies crédits employés. (2) SI la régie applique le régime des provisions seml-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournilures et de marchandises, des créances et des valeurs mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
(3) Ce chapitre n'existe pas en M.49.
(4) DE 023 = RI 021 ; Dl 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; Dl 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043.
(5) Ce chapitre existe uniquement en M41, M43 et M44.
Page5
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 175 Il - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
ouverts
(BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Restes à
réaliser au 31/12
20 [immobilisations incorporelles 41 741, 1 112,
21 [Immobilisations corporelles 218 492,9 101 933, 7 562,
22 {Immobilisations reçues en affectation
23 |Immobilisations en cours
Total des d' 260 233, 103 045, 7 562,
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 |Emprunts et dettes assimilées
18 [Compte de liaison : affectat” (BA;régie) (3)
26 |Participat° et créances rattachées
27 |Autres immobilisations financières
020
Total des financières
45... |Total des Pour de tiers
nses
our Informa
001 Solde d'exécution rté de N-1 0,00
RECETTES D'INVESTISSEMENT
(BP+DM+RAR N-1) || Titres émis Restes à
Subventions d'investissement 18 706,
Emprunts et dettes assimilées (hors 165)
Immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en affectation
Immobilisations en cours
Total des recettes
Dot. fonds divers et réserves
Réserves (5)
Dépôts et cautionnements reçus
Compte de liaison : affectat° (BA régie)(3)
Participat® et créances rattachées
Autres immobilisations financières
Total des recettes financières
Total des le de tiers
040 \Opé. d'ordre de transferts entre sections (2) 340 000, 325 108,
041
0 es en ;
réaliser au 31/12
Crédits
annulés (1)
40 629,
108 996,
149 625,81
rédits annu
-18 706,
14 891,1
| TOTAL | 358 832,36|| 353 231,59] I -3 815,41
Pour Information
R 002 Solde d'exécution positif reporté de N-1 122 401,63
(1) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les crédits employés.
(2) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043. (3) À servir uniquement, en dépense, lorsque la régie effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalis
personnalisé reçoit une dotation en espèces de la part de sa collectivité de rattachement.
(4) Seul le total des opérations réelles pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).
(5) Le compte 106 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
Page 6
Il - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap
20
21
22
23
Total
10
13
16
18
26
27
020
Libellé
Immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en affectation
Immobilisations en cours
les dépenses d'équfpement
Dotations, fonds divers et réserves
Subventions d'investissement
Emprunts et dettes assimilées
Compte de liaison : affectât0 (BA,régie) (3)
Participât' et créances rattachées
Autres immobilisations financières
Dépenses imprévues
Total des dépenses financières
45...
040
041
Total des opé. Pour compte de tiers (4)
'otal des dépenses réelles d'investissement
Opé. d'ordre de transferts entre sections (2)
Opérations patrimoniales (2)
Total des dépenses d'ordre d'investissement
Crédits ouverts
(BP+DM+RARN-1)
41 741,0:
218492,9^
260 233,9i
1 000,0(
1 000,0(
261 233,9!
220 000,0(
220 000,0(
481 233,9e
Mandats émis
1 112,0011
101 933,55||
103045,5511
357,7711
357,7711
103403,3211
217851,5;
Restes à
réaliser au 31/1;
7 562,6;
7 562,6:
7 562,6;
Crédits
annulés (1)
40 629,02
108996,79
149 625,81
642,23
642,23
150268,04
2T48;45
217851,551
321 254,87l 7 562,6:
2148,45
152416,49
Pour
D 001
nformation
Solde d'exécution négatif reporté de N-1 0,00
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap
13
16
20
21
22
23
Libellé
Subventions d'investissement
Emprunts et dettes assimilées (hors 165)
Immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en affectation
Immobilisations en cours
Total des recettes d'équipement
10
106
165
18
26
27
Dot.,fonds divers et réserves
Réserves (5)
Dépôts et cautionnements reçus
Compte de liaison : affectât0 (BA,régie)(3)
Participât" et créances rattachées
Autres immobilisations financières
Total des recettes financières
15... |Total des opé. pour le compte de tiers (4)
Total des recettes réelles d'investissement
~02T
040
041
Virement de la section de fonctionnement (2)
Opé. d'ordre de transferts entre sections (2)
Opérations patrimoniales (2)
Total des recettes d'ordre d'investissement
Crédits ouverts
(BP+DM+RARN-1)
9416.1Î
9 416,1 E
9 416,1 î
9416.1E
340 000,OC
349416,1E
Titres émis
18706.5S
18706,5!
9416.1E
9416,1E
28122,7'i
325108,8;
325108,82
Restes à
réaliser au 31/1; crédits annulés
-18706,59
-18706,59
-18706,59
14891,18!
14891,18
'our Information
|R 002 Solde d'exécution positif reporté de N-1 122401,6311
(1) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les crédits employés.
(2) DE 023 = RI 021 ; Dl 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; Dl 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043. (3) A servir uniquement, en dépense, lorsque la régie effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalis
personnalisé reçoit une dotation en espèces de la part de sa collectivité de rattachement.
(4) Seul le total des opérations réelles pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).
(5) Le compte 106 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
Page6
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 176 Il - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 - MANDATS EMIS (y compris sur les restes à réaliser N-1)
EXPLOITATION Opérations réelles (1) CPE d'ordre TOTAL
011 {Charges à caractère général 2 664 863,67 2 664 863,67)
012 [Charges de personnel et frais assimilés 2 142 380,68| | 2 142 380,68
014 |Atténuation de produits
60 Achats et variations de stocks (3)
65 {Autres charges de gestion courante 89 698,97| 89 698,97
66 |Charges financières
67 |Charges exceptionnelles 18 534,26 1 079,81 19 614,07
68 |Dotation aux amortissements, aux dépréciations et aux prov. 16 747,38 324 029,01 340 776,39
69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (4)
71 Production stockée (ou déstockage) (3) _— |
Dépenses d'exploitation - Total | 4 932 224,96| 325 108,82 5 257 333,78] +
| D 002 DEFICIT D'EXPLOITATION REPORTE DE N-1| ]
| TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES|| 5 257 333,78]
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Dpt d'ordre TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves
43 [Subventions d'investissement 217 851,55 217 851,55
14 |Provisions réglementées et amortissements dérogatoires
15 |Provisions pour risques et charges (5)
16 [Remboursement d'emprunt (sauf 1688 non budgétaire)
18 [Compte de liaison : affectation
Total des opérations d'équipement 217 851,55 217 851,55
20 immobilisations incorporelles (6) 1 112,00 4 112,00
21 immobilisations corporelles (6) 109 496,18 109 26 18)
22 [Immobilisations reçues en affectation (6)
23 [Immobilisations en cours (6)
26 |Participations et créances rattachées à des participations
27 |Autres immobilisations financières 357,77 357,77
28 |Amortissements des immobilisations (reprises) . |
29 |Dépréciation des immobilisations
39 |Dépréciation des stocks et en-cours
4581 |Total des opérations pour compte de tiers (7)
481 |Charges à répartir sur plusieurs exercices
3... [Stocks |
Dépenses d'investissement - Total 110 965,95| 217 851,55| 328 817,50 +
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE DE N-1|| |
[ TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES||
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d'ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).
(4) Ce chapitre n'existe pas en M. 49.
(5) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d'équipement ».
(7} Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (Voir le détail Annexe IV A7).
Page 7
328 817,50]
Il - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 - MANDATS EMIS (y compris sur les restes à réaliser N-1)
on
012
014
60
65
66
67
68
69
71
EXPLOITATION
Charges à caractère général
Charges de personnel et frais assimilés
Atténuation de produits
Achats et variations de stocks (3)
Autres charges de gestion courante
Charges financières
Charges exceptionnelles
Dotation aux amortissements, aux dépréciations et aux prov.
Impôts sur les bénéfices et assimilés (4)
Production stockée (ou déstockage) (3)
Dépenses d'exploitation - Total
Opérations réelles (1)
2 664 863,67
2142380,68
89 698,97
18534,26
16 747,38
4 932 224,96
Opérations d'ordre
(2)
1 079,81
324 029,01
325108,82
TOTAL
2 664 863,67
2 142380,68
89 698,97
19614,07
340 776,39
5 257 333,78
D 002 DEFICIT D'EXPLOITATION REPORTE DE N-1|
TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES|| 5 257 333,78|]
10
13
14
15
16
18
20
21
22
23
26
27
28
29
39
4581
481
3...
INVESTISSEMENT
Dotations, fonds divers et réserves
Subventions d'investissement
Provisions réglementées et amortissements dérogatoires
Provisions pour risques et charges (5)
Remboursement d'emprunt (sauf 1688 non budgétaire)
Compte de liaison : affectation
Total des opérations d'équipement
Immobilisations incorporelles (6)
Immobilisations corporelles (6)
Immobilisations reçues en affectation (6)
Immobilisations en cours (6)
Participations et créances rattachées à des participations
Autres immobilisations financières
Amortissements des immobilisations (reprises)
Dépréciation des immobilisations
Dépréciation des stocks et en-cours
Total des opérations pour compte de tiers (7)
Charges à répartir sur plusieurs exercices
Stocks
Opérations réelles (1)
1 112,OC
109496,18
357,77
Dépenses d'investissement - Total _|_110965,9i
Opérations d'ordre
(2)
217851,55
217851,55
217851,5e
TOTAL
217851,55
217851,55
1 112,00
109496,18
357,77
328 817,50
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE DE N-1|
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES|| 328 817,50]
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d'ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).
(4) Ce chapitre n'existe pas en M.49.
(5) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d'équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).
Page 7
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 177 Il - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF Il | BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 - TITRES EMIS (y compris sur restes à réaliser N-1)
EXPLOITATION cet réelles ordre 2) TOTAL
013 |Atténuation de charges 45 032,56 45 032,56
60 Achats et variation des stocks (3)
70 {Ventes de produits fabriqués, prestations … 789 262,40 789 262,40
71 |Production stockée (ou déstockage) (3)
72 |Production immobilisée
73 Produits issus de la fiscalité (7)
74 {Subventions d'exploitation 4 073 154,04 4 073 154,04
75 [Autres produits de gestion courante 5,66 5,66
76 Produits financiers 10,87 10,87
77 |Produits exceptionnels 148 756,76 217 851,55 366 608,31
78 {Reprises sur amortissements et provisions 41 049,66 41 049,66
79 |Transferts de charges
Recettes d'exploitation - Total 5 097 271,95 217 851,55| 5 315 123,50 = |
| R 002 EXCEDENT D'EXPLOITATION REPORTE N-1| 308 743,83]
| TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES|| 5 623 867,33]
INVESTISSEMENT CRE) réelles “ordre (2 TOTAL
10 |Dotations, fonds divers et réserves (sauf 106)
13 Subventions d'investissement 18 706,59 18 706,59
14 |Provisions réglementées et amortissements dérogatoires
15 |Provisions pour risques et charges (4)
16 IEmprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
18 Compte de liaison : affectation
20 [immobilisations incorporelles (5)
21 [Immobilisations corporelles (5) 1 079,81 1 079,81
22 |immobilisations reçues en affectation (5)
23 |Immobilisations en cours (5)
26 {Participations et créances rattachées à des participations
27 {Autres immobilisations financières
28 {Amortissements des immobilisations 324 029,01 324 029,01
29 |Dépréciation des immobilisations (4)
39 |Dépréciation des stocks et en-cours (4)
45... [Opérations pour compte de tiers (6)
481 |Charges à répartir sur plusieurs exercices
3... [Stocks
Recettes d'investissement - Total 18 706,59| 325 108,82] 343 815,41
+
| R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE DE N-1] 122 401,63] +
[ AFFECTATION AUX COMPTES 106|| |
I TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES| 466 217,04]
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d'ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures). (4) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Hors chapitres « opérations d'équipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7). (7) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, en M. 43 et en M. 44.
Page 8
Il - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 - TITRES EMIS (y compris sur restes à réaliser N-1)
013
60
70
71
72
73
74
75
76
77
78
79
EXPLOITATION
Atténuation de charges
Achats et variation des stocks (3)
Ventes de produits fabriqués, prestations ...
Production stockée (ou déstockage) (3)
Production immobilisée
Produits issus de la fiscalité (7)
Subventions d'exploitation
autres produits de gestion courante
Produits financiers
Produits exceptionnels
Reprises sur amortissements et provisions
Transferts de charges
Recettes d'exploitation - Total
Opérations réelles
(D
45 032,56
789 262,40
4073 154,04
5,66
10,87
148756,76
41 049,66
5097271,95
Opérations
d'ordre (2)
217851,55
217851,55
TOTAL
45 032,56
789 262,40
4073 154,04
5,66
10,87
366 608,31
41 049,66
5315123,50
TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES|| 5 623 867^33]
10
13
14
15
16
18
20
21
22
23
26
27
28
29
39
45...
481
3...
INVESTISSEMENT
Dotations, fonds divers et réserves (sauf 106)
Subventions d'investissement
Provisions réglementées et amortissements dérogatoires
Provisions pour risques et charges (4)
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
Compte de liaison : affectation
Immobilisations incorporelles (5)
Immobilisations corporelles (5)
Immobilisations reçues en affectation (5)
Immobilisations en cours (5)
Participations et créances rattachées à des participations
Autres immobilisations financières
Amortissements des immobilisations
Dépréciation des immobilisations (4)
Dépréciation des stocks et en-cours (4)
Opérations pour compte de tiers (6)
Charges à répartir sur plusieurs exercices
Stocks
Recettes d'investissement - Total
Opérations réelles
(1)
18706,55
18706,59
Opérations
d'ordre (2)
1 079,81
324 029,01
325108,82
TOTAL
18706,59
1 079,81
324 029,01
343815,41
L R 001 SOLDE D-EXECUTION POSITIF REPORTE DE N-1 122401,631
AFFECTATION AUX COMPTES 106||
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEESll 466217,041
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgètaires.
(2) Voir liste des opérations d'ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocKs de marchandises et de fournitures).
(4) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires. (5) Hors chapitres « opérations d'èquipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7). (7) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, en M. 43 et en M. 44.
Page 8
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 178 SECTION
D'EXPLOITATION
1
-VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Ï
Il
|
SECTION
D'EXPLOITATION
-DETAIL
DES
DEPENSES
[
Aî
}
Chap{
Libellé
{t}
Crédits
employés
{ou
restant
à
employer}
BPDURAR
N)
Mandats
émis
Charges
Restes
àréaliser
|
Crédits
annulés
rattachées
au
31/12
art{t} Loti
Charges
à
caractère
général
{2}
{3}
2
776
600,00!
2418
547,77
248
345,90
110
636,33,
603
ACHATS
DE
CONSOMMABLES
STOCKES
604
ACHATS
D'ETUDES
ET
PREST
SERVICES
1603
890,15
1382546.31
130
323,22
94
020,62
605
ACHATS
MATERIELS,
EQUIPT,
TRAVAUX
6061
FOURNITURES
HON
STOCKABLES
138
153,43
1420338
84
470,00
25
480,04.
6063
FOURMITURES
ENTRE
&
PET.
EQP
25
763,45
19
825,45
4
978.63
3
959,38,
6064
FOURHITURES
ADMINISTRATIVES
ET
INFORMATIQUE
8
600,00
8529.63
1270.37
608$
UNGE
VET.
DE
TRAVAIL
4400,83
1160,52
240,31
6065
Carburants
22
700.00
931,87
21
768,13,
60651
|Carburants
ESSENCE
TOURISME
40%
EN
2019
60%
EH
2:
2914,22
+2
914.22)
60662
[Carburants
GAZOÏL
TOURMISME
80%
EN
2019
3428
-3428,
60563
[Carburants
GAZON
UTILITAIRE
100%
750,29
75028
6068
AUTRES
FOURNITURES
110,56
1027.48
83,48
607
ACHATS
DE
MARCHANDISES
#7
000,00
1453919
176,80
2
284,01
611
SOUS-TRAITANCE
GEHERALE
612
CREDIT
BAR
17
254,00
17345,17
-51,37
6132
LOCATIONS
MMOBUIERES
230
184,84
224
909,12
2
100,00
3
478,72
6135
LOCATIONS
MOBILIERES
4362137
42
110,49
4510.83
614
CHARGES
LOCATIVES
ET COPROPRIETE
6152
TRAV
ENTRET.
PAMOBILIER
6155
TRAVENTRET.
MOBIUER
16673,72
17
451,95
11824
6185
MANTENANCE
107
091.00
102
365,62
1864,54
2860.84
616
PRIMES
ASSURANCE
20
720,18
20
163,17
56.98!
618
DIVERS
4416,00
3846,52
669,48
6225
|INDEMNITES
AU
COMPTABLE
&AUX
REGISSEURS
11
679,68
11
679,68
6226
[HONORAIRES
17 891,75
967,50
8000,00
7518
6227
|Frais
d'actes
et contentieux
1,00
184,42
“183,12
6228
|Fraïs
d'adhésion
groupement
623t
ANNONCES
&INSERTIONS
13 933,00
+8
47683
4 543,83
6236
CATALOGUES
ET
PMPRMES
46
895,00
6478464
-17
888,64
6237
| PUBLICATIONS
EN
CO-EDITION
6245
TRANSPORT
DES
DECORS
66
504,61
5424304
4800.00
+0
461,57]
6247
TRANSPORT
DE
BIENS
&TRAHSPORT
COLLECTIF
DU
P|
88
541,23
107
472,07
2094,60
-11
025,44
5248
| TRANSPORTS
DIVERS
100,00
282,48
-182,48
62511
[VOYAGES
ET
DEPLACENMENTS/DEFR.REPAS
75
975.98
17397,68
658,00
-1 078,69
62512
[VOYAGES
ET
DEPLACEMENTS/DEFR.HOTELS
84
052,52
85
719,19
-1666,61
62561
MSSIONSNOYAGES
6725.24
13.042,10
531586!
62562
IMSSIONS/REPAS
302,18
8979,21
-$
567,03;
62563
|MASSIONSHEBERGEMENTS
37531
5742,73
-5
366,42)
6257
IRECEPTIONS
26
140,45
25
537,19
603.27)
6251
|AFFRANCH.
ET
ROUTAGE
6000,00
5826,43
17357
6262
[TELEPHONE
ET
TELEX
4320,00
431530
410
627
SERVICES
BANCAIRES
2100,00
2066,92
33.08
6281
|CONCOURS
DIVERS
6475,00
7255.00
-780,00
6282
FRAIS
DE
GARDIENNAGE
6283
FRAIS
DE
NETTOYAGE
DES
LOCAUX
6288
AUTRES
PREST
EXT
DIVERSES
63511
|TAXE
PROFESSIONNELLE
63512
AUTRES
TAXES
63513
AUTRES
BMMPOTS
LOCAUX
29 482,00
29 432.00
6354
DROITS
D'ENREGISTREMENT
6358
TAXE
ADDITIONHELLE
6371
AUTRES
PPOTS
TAXES
ET
VERS
AS
15.014,12
8
412,04
5289,11
718.87!
at2
Charges
de
personne
et
fraïs
assimilés
2
262
000,00
2
092
080,03
60
300,65
119
619.32
5218
Autre
personnel
extérieur
135
893,t1
135
629,82
263.25,
631
TAXES
SUR
SALAIRES
6331
VERSEMENT
TRANSPORT
6332
FHAL
6333
[Participation
à
{a
formation
3
677,00
3
345,00
332,00
6334
Participation
effort
construction
633
CENTRE
DE
GESTION
CHFPT
6411
TRAITEMENT
PRINCIPAL
2
108
979.89
1883
325,36
109
603,5
6412
CONGES
PAYES
9500,00
49
968,55
49
268,65
9500,00
6414
indemnités
et
avantages
divers
6451
COTISATIONS
URSSAF
6471
PRESTATIONS
DIRECTES
6472
Versements
au
CE
5475
Médecine
du
travail
4
000,00
374750
25250)
648
AUTRES
CHARGES
DE
PERSONNEL
014
Atté:
ion
de
produits
(4}
14
ATTENUATIONS
DE
PRODUITS
ASS
Autres
charges
de
gestion
courante
+43
790.65
83
805,45|
5
893,52}
24
091,68
6515
DROITS
D'AUTEURS
113
760,65
83
784,61
5
893,52
24
082,52;
653
CONSEILS
ET
ASSEMBLÉES
6581
REMBOURSEMENTS
BILLETTERIE
6532
CHARGES
DIVERSES
DE
GESTION
COURANTE
30,00
20.84
8,16!
TOTAL
=
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
a)
=
(011+012+014+65)
5151250.65
4591
403,25
305
540,07
254
347,334
66
Charges
financières
(b}
{5}
2000,00
2.000,00
66tt
[INTERETS
DES
EMPRUNTS
ET
DETTES
668
AUTRES
CHARGES
FINANCIERES
2000,00
2000.00
87
Charges
{ec}
21
000,00
18
534,26
2.465,74;
673
CHARGES
EXCEP.
SUR
OPER.DE
L'EXERCICE
673
Fitres
annulés
(sur
exercices
antérieurs
906,05
905,05
678
AUTRES
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
20
093,94
17
62820
2465,74]
68
Dotations
aux
t6}
17.000,00)
16747855
5
SR
252.6:
6815
Dotations
provisions
pr
risque
et
charge
17
000,00
167473a/;
5
|
FR
252,62
69
impôts
sur
les
bénéfices
et
assimilès
(e} {7}
695
IMPOTS
SUR
LES
BENEFICES
598
INTEGRATION
FISCALE
pe
Dépenses
imprévues
{f)
10
000,00
[TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
=
atb+ctdte+f
5201
230.65,
4626
684,89
305
540,07
259
065,69)
(1}
Détañier
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
Wiisé
par
la
régie.
€2)
Le
compte
621
esl
retracé
au
sein
du
chapäre
012.
3}
Le
compte
634
est
uniquement
ouvert
en
Kt
41.
{4)
Le
compte
739
est
uniquement
ourert
en
M.
43
el
en
ME
44.
{5)
Site
montant
des
ICNE
de
Fexercice
est
inférieur
au
montant
de
Ferercice
H-f,
le
montant
de
l'article
66112
sera
négatif.
{5)S1
a
régie
appfque
te
régime
de
provisions
semi-budgétaires
ainsi
que
pour
la
dotalon
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et
de
marchandises,
de
créances
el
dés
va
moblères
de
placement,
aux
déprécistions
des
comptes
da
tiers
et
aux
dépréciations
des
comptes
financlers.
(7)
Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M.
49.
Page
9
3 g S3S33S
jjjjjjjj .1111111 f 11 Ï i
T 111.1
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0
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-0
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>
0
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 179 I - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF ( | SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES A1 |
Crédits restant à
Libellé (1) Crédits ouverts à réali Crédits annulés Mandats émis Charges rattachées | ReStes à réaliser au
Virement à la section d'investissement 9 416,18
d'ordre de transfert entre sections 342 00 325 1
Opérations d'ordre 2
Dotations amortissements chrg exploitation 340 000
16 891,18
1 079,81 920,1
324 029,01 45
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT
DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 351 416,18
Opérations d'ordre à l'intérieur de la section
d' 1
16 891,1
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 351 416,18 325 108,82 16 891,1
AL D'EXPLOITATION
L'EXERCICE des réelies et d'ordre 4 951 793,71 305 540
[D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE |
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (5)
Montant des ICNE de l'exercice
- Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
(5) Si le montant des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant de l'article 66112 sera négatif.
(8) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DE 042 = RI 040.
(8) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que Îles opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié.
Page 10
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/art|
(D
023
342
875
san
Libellé (1)
Virement à la section d'investlssement
Opérations d'ordre de transfert entre sections (8)(9)
Opérations d'ordre
Dotations amortissements chrg exploitation
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT
DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
D43
Opérations d'ordre à l'intérieur de la section
d'exploitation(IO)
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
TOTAL D'EXPLOITATION
DE L'EXERCICE (=total des opérations réelles et d'ordre)
Crédits ouverts
(BP+DM+RARN-1)
9416.18
342 000.00
2 000,00|
340 000,00|
Crédits employés (ou restant à employer)
Mandats émis
325 10S.82
1 079,81
324 029,01
l
351 416,18|
351 416,18|
5552706,83l
325 108.82
325 108,82
4 951 793,71
Charges rattachées
305 540,07
Restes à réaliser au
31/12.
Crédits annulés
16891,18
920.19
15970.99
l
16891,18
16891,18
275 956,87
|D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (5)
Montant des ICNE de l'exercice
- Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
(5) Si le montant des 1CNE de j'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant de ('article 66112 sera négatif.
(8) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DE 042 = RI 040.
(9) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(10) Chapitre destiné à retracer tes opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié.
Page 10
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 180 Il - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF (Il | SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES A2 |
Chap/ Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits ouverts Titres émis Produits rattachés Restes à réaliser | Crédits annulés art (1) Libelté (1) (BP+DM+RAR N-1) au 31/12
013 Atténuation des charges (2) 45 000,00 57 942,47 -12 909,91 -32,56|
6419 REMBOURSEMENTS/REMUNERATION DU PERSO 45 000,00 57 942,47 -12 909,91 -32,56
699 CREDIT IMPOTS APPRENTISSAGE
70 Ventes de produits fabriqués, prestations … 739 500,00 817 741,99 -28 479,59 -49 762,40|| 7041 RECETTES TRAVAUX COPRODUCTION 50 899,60 62 293,83 -11 394,23 7061 RECETTE DE BILLETTERIE DE SPECTACLES 530 000,00 507 185,57 22 814,43 7062 RECETTES CESSION TOURNEE 4 600,40 52 105,12 150,00 -47 654,72 7064 RECETTES EXPO°CONFERENCE ANIMA°
7065 RECETTES COREALISATION 35 000,00 45 922,75 -19 390,67 8 467,92
7074 VENTE DE PRODUITS BAR 25 000,00 22 258,00 2 742,00
7075 VENTE DE PRODUITS LIBRAÏRIE/CD
7083 RECETTE LOCATIONS SALLE+PREST°ANNEXES 94 000,00 123 286,72 -9 680,00 -19 606,72
7084 MISE A DISPOSITIONS.PERS.FACT. 2 379,40 -2 379,40 7088 AUTRES PROD.D'ACTIV.ANNEXES 2 310,60 441,08 -2 751,68
73 Produits issus de la fiscalité (3)
74 Subventions d'exploitation 4 068 863,00 4 073 344,26 190,22 -4 291,04
746 MECENATS DONS & LEGS 60 000,00 36 000,00 24 000,00
7471 SUBVENTION ETAT 1 635 375,00 1 635 375,00 7472 SUBVENTION REGION 369 000,00 400 000,00 -31 000,00
7473 SUBVENTION DEPARTEMENT 332 500,00 332 500,00
7474 SUBVENTION DE LA COMMUNE 1 600 988,00 1 600 988,00
7475 SUBVENTION GROUPEMENT DE COMMUNES
7478 SUBVENTIONS AUTRES 6 000,00 9 853,26 -190,22 -3 663,04
7481 SUBVENTIONS SUR PROJETS ETAT 30 000,00 23 628,00 6 372,00
7482 SUBVENTIONS SUR PROJETS REGION
7483 SUBVENTIONS SUR PROJETS DEPT
7484 SUBVENTIONS SUR PROJETS COMMUNE 35 000,00 35 000,00
7485 SUBVENTIONS SUR PROJETS GROUPEMENT DE COM 35 000,00 -35 000,00!
7488 SUBVENTIONS SUR PROJETS AUTRE dont ATELIER PA
75 Autres produits de gestion courante 100,00 5,66 94,34
75 AUTRES PRODUITS GESTION COURANTE 100,00 5,66 94,34
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 013+70+73+74+75 4 853 463,00 4 949 034,38 -41 579,72 -53 991,66
76 Produits financiers (b) 10,87 -10,87
764 REVENU DES VALEURS MOBILIERES 10,87 -10,87
767 PRODUITS NETS CESSIONS VMP
77 Produits exceptionnels (c) 138 500,00 148 756,76 -10 256,76
771 PRODUITS EXCEP GESTION DE L'EXERCICE 10 000,00 1514,70 8 485,30
773 MDTS ANNULES (EXERCICES ANTERIEURS)
774 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
775 CESSION DES ELEMENTS DE L ACTIF 7 500,00 10 887,85 -3 387,85
778 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR EX.ANTERI 121 000,00 136 354,21 -15 354,21
Reprises
78 sur provisions et sur dépréciations (d) (4) 30 000,00 41 049,66 -11 049,66
781 REPRISE SUR AMORT, DEPREC, PROV 30 000,00 41 049,66 -11 049,66
79 TRANSFERT DE CHARGES 2 000,00 3 633,60 -1 633,60 [791 TRANSFERT DE CHARGES EXPL 2 000,00 3 633,60 -1 633,60
[TOTAL RECETTES REELLES = a+b+c+d 5 021 963,00 5 138 851,67 -41 579,72 -75 308,95]
(1) Détaifler tes chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.
(2) L'article 699 n'existe pas en M. 49.
(3) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, M. 43 et M. 44,
(4) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs
mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
Page 11
- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES A2
Chap/
art (1)
113
3419
399
70
7041
?061
70B2
?064
?065
7074
7075
7083
7084
7088
73
M
746
7471
7472
7473
7474
7475
7478
7481
7482
7483
7484
7485
7488
75
75
Libellé (1)
Uténuation des charges (2)
^EMBOURSEMENTS/REMUNERATION DU PERSO
CREDIT IMPOTS APPRENTISSAGE
/entes de produits fabriqués, prestations ...
RECETTES TRAVAUX COPRODUCTION
RECETTE DE BILLEHERIE DE SPECTACLES
RECETTES CESSION TOURNEE
RECETTES EXPO°CONFERENCEANIMA°
RECETTES COREALISATION
/ENTE DE PRODUITS BAR
/ENTE DE PRODUITS LIBRAIRIE/CD
RECETTE LOCATIONS SALLE+PREST'ANNEXES
ullSE A DISPOSITIONS.PERS.FACT.
AUTRES PROD.D'ACTIV.ANNEXES
'rodults Issus de la fiscalité (3)
subventions d'expioîtation
ulECENATS DONS & LEGS
SUBVENTION ETAT
SUBVENTION REGION
SUBVENTION DEPARTEMENT
SUBVENTION DE LA COMMUNE
SUBVENTION GROUPEMENT DE COMMUNES
SUBVENTIONS AUTRES
SUBVENTIONS SUR PROJETS ETAT
SUBVENTIONS SUR PROJETS REGION
SUBVENTIONS SUR PROJETS DEPT
SUBVENTIONS SUR PROJETS COMMUNE
SUBVENTIONS SUR PROJETS GROUPEMENT DE COI
SUBVENTIONS SUR PROJETS AUTRE dont ATELIER P
autres produits de gestion courante
MJTRES PRODUITS GESTION COURANTE
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) =013+70+73+74+75
Crédits ouverts
(BP+DM+RARN-1)
45 OOO.OC
45 OOO.OC
739 SOO.OC
50 899.6C
530 OOO.OC
4 600.4C
35 OOO.OC
25 OOO.OC
94 OOO.OC
4 068 863.0C
60 OOO.OC
1 635 375.0C
369 OOO.OC
332 500,0(
1 600 988,0(
6 OOO.Of
30 OOO.Of
35 OOO.Of
100.01
100,01
4 853 463,01
Crédits employés (ou restant à employer)
Titres émis
67942,47l
57942,471
817741,991
62 293.831
507 185,57|
52105,12]
4592Z,75|
22258,00l
123286,72l
2 379,40l
2310.601
4073344,26l
36000,00l
1 635375,00l
400000.001
332 500,001
1 600 988.001
9853,261
23628,001
35 000.001
5.661
5,661
4949034,381
Produits rattachés
-12909,91
-12909,91
-28 479.5S
150.0C
-19390.6'i
-9 680.0C
441 ,OÎ
-190,2;
-190,2:
-41 579,7:
Restes à réaiiser
au 31/12
76
764
767
77
771
773
774
775
778
78
781
79
791
Produits financiers (b)
REVENU DES VALEURS MOBILIERES
PRODUITS NETS CESSIONS VMP
Produits exceptionnels (e)
PRODUITS EXCEP GESTION DE L'EXERCICE
MDTS ANNULES (EXERCICES ANTERIEURS)
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
CESSION DES ELEMENTS DE L ACTIF
AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR EX.ANTEF
Reprises
sur provisions et sur dépréciations (d) (4)
REPRISE SUR AMORT, DEPREC, PROV
TRANSFERT DE CHARGES
TRANSFERT DE CHARGES EXPL
138500,01
10000,01
7 500,01
121 OOO.OI
30 000,01
30 000,01
2 000,01
2 000,0l
10,8;
10.8^
148756.7(
1 514,71
10887.8;
136354,2-
41 049,61
41 049,61
3 633.61
3 633,61
Crédits annulés
-32,56
-32,58
-49 762,40
-11394,23
22814,43
-47 654,72
8 467,92
2 742,00
-19606,72
-2 379,40
-2 751,68
-4291,04
24 000,00
-31 000,00
-3 663,04
6 372,00
35 000.00
-35 000.00
94,34
94,34
-53991,66
-10,87
-10.87
-10 256,76
8 485.3C
-3 387.8Î
-15354,21
-11 049.6E
-11 049.6C
-1 633,6(
-1 633.6C
TOTAL RECETTES REELLES = a+b+c+d ~ ] _5021963,00r 5 138851,671 _-41 579,721 _| -75 308,9i
(1) Détailler tes chapitres budgétaires par article conformément au ptan de comptes utilisé par la régie.
(2) L'article 699 n'existe pas en M.49.
(3) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, M. 43 et M.44.
(4) Si ta régie applique !e régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépreciaiions des stocks de foumilures et de marchandises, des créances et des valeurs
mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
Page 11
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 181 Il - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF = (ll
SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES A2
Crédits restant à
Libellé (1) Restes à réaliser Crédits annulés
au 34/12 Crédits ouverts Titres émis Produits rattachés
Opérations d'ordre de transfert entre sections (6) 220 217 851
Opérations d'ordre 220 000,00 217 851,55
Opérations d'ordre
d'ordre à l'intérieur de la sect. de fonct.
217 851,55
TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION
DE L'EXERCICE
{=Total des opérations réelles et ordres) 5 243 963,00 5 360 336,82 -41 579,72 -74 794,10
Pour information
R0G2 Excédent d'exploitation reporté de N-1 308 ea
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l'exercice
- Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
(6) Cf. Définitions du chapitre des opérations d'ordre, RE 042 = Dt 040, RE 043=DE 043,
{6) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie a opté pour les provisions budgétaires.
Page 12
- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES A2
Chap/a|
rt(1)
042
777
78
043
Libellé (1)
Opérations d'ordre de transfert entre sections (e)
Opérations d'ordre
Opérations d'ordre
Opé. d'ordre à l'intérleur de la sec;, de fonct. (S)
Crédits ouverts
(BP+DM+RARN-1)
220 000,00
220 000.00
Crédits employés (ou restant à employer)
Titres émis
217 851,55 |
217851,55l
Produits rattachés Restes à réaliser au 31/12
Crédits annulés
2 148,45
2 148,45
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE _|_220 000,001 _217 8S1,SS\ _[ - | 214S.4S
TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION
DE L'EXERCICE
(=Total des opérations réelles et ordres) 5 243 963,00 5 360 336.82 -41 579,72 -74794,10
Pour information
R002 Excédent d'exploitation reporté de N-1 308 743,83|
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l'exerclce
- Montant des ICNE de
= Différence ICNE N
i'exercice N-1
- ICNE N-1
(S) Cf. Définitions du chapitre des opérations d'ordre, RE 042 = Dl 040, RE 043=DE 043.
(6) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la règle a opté pour les provisions budgétaires.
Page 12
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 182 SECTION D' INVESTISSEMENT
Ill - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF IH |
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1 |
Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Mandats émis Restes à Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1} réaliser (2) art (1)
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations) 41 741,02 1 112,00 40 629,02
205 CONCESSION DROITS SIMILAIRES 41 741,02 1 112,00 40 629,02
208 AUTRES IMMO. INCORPORELLES
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 218 492,97 101 933,55 7 562,63 108 996,79
2154 MATERIEL INDUSTRIEL 210 156,79 83 550,34 7 562,63 119 043,82
216 COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART
2181 INST.GENER.AGENC.AMENAG.DIV. 9 175,29 -9 175,29
2182 MATERIEL DE TRANSPORT
2183 MATERIEL DE BUREAU INFORMA. 8 336,18 9 207,92 -871,74
2184 MOBILIER
22 immobilisations reçues en affectation (hors opérations)
23 Immobilisations en cours {hors opération)
Opérations d'équipement n°. (1 ligne par opé.} (3)
Total des dépenses d'équipement 260 233,99 103 045,55 7 562,63 149 625,81
fonds divers et réserves
Subventions d'investissement
SUBV EQUIP ETAT
SUBV EQUIP COMMUNES
SUBV EQUIP AUTRES
et dettes assimilées
EMPRUNTS ETABLISSEMENT DE CREDIT EN EURO
DEPOTS & CAUTIONNEMENTS DONNES
de liaison : affectat°
et créances rattachées à des
immobilisations financières
IMMOBILISES
DEPOT CAUTIONNEMENTS VERSES
Total des financières
|Opé. pour compte de tiers n°…(1 ligne par opé.) (4)
Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers
a
[TOTAL DES DEPENSES RÉELLES | 261 233,99] 103 403,32] 7 562,63] 150 268,04]
{1} Détailler tes chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie. {2) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les mandats émis et les restes à réaliser au 31/12. {3} Voir état Hit B3 pour le détail des opérations d'équipement.
(4) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
Page 13
SECTION D'INVESTISSEMENT
III -VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/
art (1)
20
205
208
21
2154
216
2181
2182
2183
2184
22
23
Libellé (1)
Immobilisations incorporelles (hors opérations)
CONCESSION DROITS SIMILAIRES
AUTRES IMMO. INCORPORELLES
Immobilisations corporelles (hors opérations)
MATERIEL INDUSTRIEL
COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART
INST.GENER.AGENC.AMENAG.DIV.
MATERIEL DE TRANSPORT
MATERIEL DE BUREAU INFORMA.
MOBILIER
immobilisations reçues en affectation (hors opérations)
Immobilisations en cours (hors opération)
Opérations d'équipement n°... (1 ligne par opé.) (3)
Total des dépenses d'équipement
Crédits ouverts
(BP+DM+RARN-1)]
41 741,02]
41741,02l
218492,97l
210 156,791
8336.181
Mandats émis
1 112,01
1 112.0C
101 933,5E
83 550,3'!
9 175.2E
9 207.92
Restes à
réaliser
7 562,63
7 562.6;
Crédits annulés
(2)
40 629,02
40 629,02
108996,79
119043.82
-9 175,29
-871,74
260 233,99] _103 045,55| _7 562,63| 149 626,81
10
13
1311D
1314D
1318D
16
1649
165D
18
26
27
271
275
020
Dotations, fonds divers et réserves
Subventions d'investissement
SUBVEQUIPETAT
SUBV EQUIP COMMUNES
SUBV EQUIP AUTRES
Emprunts et dettes assimilées
EMPRUNTS ETABLISSEMENT DE CREDIT EN EURO
DEPOTS & CAUTIONNEMENTS DONNES
Compte de iiaison : affectât0 (BA,régie)
Participations et créances rattachées à des partlcip.
Autres immobilisations financières
TITRES IMMOBILISES
DEPOT CAUTIONNEMENTS VERSES
Dépenses imprévues
Total des dépenses financières
1 000,00l
1 000.00l
357,7i
1,61
356,1i
1 000,00| _357.7J
642,23
-1,61
643,84
J_642,23
|0pé. pour compte de tiers n°...(1 ligne par opé.) (4)
Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers
IITOTAL DES DEPENSES REELLES l 261 233,99| 103403,32l 7 562,63| 150 268,04||
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.
(2) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire tes mandats érrns et les restes à réaliser au 31/12. (3) Voir état Efi B3 pour le délai! des opérations d'èquipement.
(4) Voir annexe !V A7 pour le détail des opéraîions pour compte de tiers.
Page 13
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 183 Il - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF IT
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Libellé (1) Crédits ouverts Lo Restes à réaliser vu , (BP+DM4RAR N-1) Mandats émis au 34/12 Crédits annulés (2
d'ordre transfert entre sections 220 000,00 217 851,55
Opérations d'ordre DEP
21
220 000,00 217 851,55 2 148,
d'ordre DEP
d'ordre DEP
sur autofinancement antérieur
transférées
217 851,55
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT
DE L'EXERCICE (=Total des ons réelles et d'ordre 481 233 321 254 152 416
Pour information
D001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 |
5) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 040 = RE 042.
6) Les comptes 15..2 peuvent figurer dans le détail des reprises sur autofinancement antérieur si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
7) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 041 = RI 041.
Page 14
- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/
art (1)
040
139
29
34
041
Libellé (1)
Opérations d'ordre transfert entre sections (5)
Opérations d'ordre DEP
Opérations d'ordre DEP
Opérations d'ordre DEP
Reprises sur autoflnancement antérieur (6)
Charges transférées
Opérations patrimoniales (7)
Crédits ouverts
(BP+DM+RARN-1)
220 000,00
220 000,OC
Mandats émis
217851,55
217851,56
Restes à réaliser
au 31/12
ss
iï" ^^7^.:^:^:
^;&|SW?1îS?
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE _____________________ \ ________ 220 000,001 _217 851,55 [S»W^^fri.,
Crédits annulés (2)
2 148,45
2 148,45
2 148,45
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT
DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre) 481 233,99 321 254,87 7 562,63 152416,4911
IPour Information
D001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
5) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, Dl 040 = RE 042.
6) Les comptes 15..2 peuvent figurer dans le détail des reprises sur autofinancement antérieur si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
7) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, Dl 041 = Rf 041.
Page 14
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 184 I - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF II |
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2 |
nn uz Crédits ouverts . 5 a el za: c Libellé (1) (BP+DM+RAR N1) Titres émis Restes à réaliser | Crédits annulés (2)
Subventions d'investissement 18 g -18
SUBV EQUIP ETAT 2 000,00 -2 000,
SUBV EQUIP REGION 8 000,00 -8 000,
SUBV EQUIP COMMUNES 8 706,59 -8 706,
SUBV EQUIP AUTRES
et dettes assimil Â
DEPOTS & CAUTIONNEMENTS RECUS
Immobilisations
Immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
Total des recettes d' 18 706
fonds divers et réserves 9 416,18 9 416,18
RESERVES 9 416,18 9 416,18
et cautionnements
de liaison : affectat°
et créances rattachées
Autres immobilisations financières
Total des recettes financières 9 416,18
de tiers n°...(1
otal des recettes d' de tiers
[TOTAL DES RECETTES REËLLES | 9 416,18] 28 122,77| | -18 706,59||
{1} Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au pian de comptes utilisé par la régie. (2) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les mandats émis et les restes à réaliser au 31/12.
(3) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
Page 15
- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D-INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap/a|
rt(1)
13
1311
1312
1314
1318
16
165
20
21
22
23
Libellé (1)
Subventions d'investissement
SUBV EQUIP ETAT
SUBV EQUIP REGION
SUBV EQUIP COMMUNES
SUBVEQLHP AUTRES
Emprunts et dettes assimilées(hors 165)
DEPOTS & CAUTIONNEMENTS REÇUS
Immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en affectation
Immobilisations en cours
Total des recettes d'équlpement
Crédits ouverts
(BP+DM+RARN-1) Titres émis
18706,53
2 OOO.OC
8 OOO.OC
8706,5S
18706,59
Restes à réaliser Crédits annulés (2)
-18706,59
-2 000,00
-8 000,00
-8 706,59
-18706,59
10
106
165
18
26
27
Dotations, fonds divers et réserves
RESERVES
Dépôts et cautionnements reçus
Compte de liaison : affectât" (BA,régie)
Participât" et créances rattachées
Autres immobilisations financières
Total des recettes financières
9416,18
9416,18
9416,18
9416,18
9416,18
9416,18
|0pé. pour compte de tiers n°...(1 ligne paropé.) (3)
|Total des recettes d'opérations pour compte de tiers
||TOTAL DES RECETTES REELLES 9416,18] 28 122,771 -18706,59l
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie. (2) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les mandats émis et les restes à réaliser au 31/12. (3) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 185 Il - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2 |
Libellé (1)
Virement de la section
VIREMENT DE LA SECTION EXPLOITATION
Opérations d'ordre de transfert entre sections (4) (5)
Opérations d'ordres rec 20
Opérations d'ordre REC
Opérations d'ordre REC
Provisions pour dépréciation des matériels techniques
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA
SECTION D'EXPLOITATION
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (= Total
et ordres
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
9 416,18
9 416,18
340 00
340 000,00
349 416,18
349 416,18
Pour information
R001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE DE N-1 122 we]
{4} Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 040 = RE 042.
(5) Les comptes 15..2 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la régie applique le régime des provisions budgétaires. {6) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 041 = RI 041.
Page 16
Titres émis
325 108,82
1 079,81
324 029,01
325 108,82
353 231
Restes à
réaliser
Crédits annulés
(2)
14 891,18
-1 079,81
15 970,
14 891,18
14 891,18
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap/
art (1)
021
021
040
20
21
28
29154
Libellé (1)
Virement de la section d'exploitatlon
VIREMENT DE LA SECTION EXPLOITATION
Opérations d'ordre de transfert entre sections (4) (S)
Opérations d'ordres rec 20
Opérations d'ordre REC
Opérations d'ordre REC
Provisions pour dépréciation des matériels techniques
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA
SECTION D'EXPLOITATION
041 Opérations patrimoniales (6)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
9416,18
9416,18
340 000,00
340 OOO.OC
349416,18
Titres émis
%y4S@2ï.g
325 108.8Z
1 079,81
324 029,01
325 108,82
Restes à
réaliser
VSB3SSisiSt
ïsSSSêS
88
S!
Crédits annulés
(2)
14 891,18
-1 079,81
15970,99
14 891,18
l
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 349416,18} _325 108,82 ssSssysfsfSiKï _14 89i,i8
l TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (= Total
des opérations réelles et ordres) 368 832,36 353231,59 -3 815,41
Pour information
R001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE DE N-1 122401,6311
(4) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, 01 040 = RE 042.
(5) Les comptes 15..2 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la régie applique fe régime des provisions budgétaires.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, Dl 041 = RI 041.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 186 I - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF (LL |
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATIONS D'EQUIPEMENT B3 |
CHAPITRE D'OPERATION D'EQUIPEMENT N° : (1)
LIBELLE :
Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Crédits ouverts Mandats émis Restes à réaliser Crédits annuels Cumul des
Libellé (BP+DM+RAR N-1) au 31/12 réalisations (3) ibellé DEPENSES
Immobilisations
Immobilisations
Immobilisations en affect.
Immobilisations en cours
. . Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire RECETTES (répartition) (Pour Crédits ouverts Restes à réaliser Cumul des
information) (BP+DM4RAR N-1) Titres émis au 31/12 Crédits annuels réalisations (3)
RECETTES
Subventions d'investissement
et dettes assimilées
Immobilisations i
Immobilisations c
Immobilisations en affect.
Immobilisations en cours
du financement (4) Pour l'exercice En cumulé
. 0
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (3) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
(4) Indiquer le signe algébrique.
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III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATIONS D'EQUIPEMENT B3
CHAPITRE D'OPERATION D'EQUIPEMENT N0 : ....(1)
LIBELLE :
Art.
(3)
Libellé (3)
DEPENSES
20
21
22
|23
Immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en affect.
Immobilisations en cours
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP+DM+RARN-1) Mandats émis
Restes à réaliser
au 31/12 Crédits annuels
Pour mémoire
Cumul des
réalisations (3)
CETTES (répartition) (Pour
information)
RECETTES
13
16
20
21
22
23
Subventions d'investissement
Emprunts et dettes assimilées
Immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en affect.
Immobilisations en cours
Eléments afférents à l'exercice
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1) Titres émis
Restes à réaliser
au 31/12 Crédits annuels
:>our mémoire
Cumul des
réalisations (3)
Solde du financement (4)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice
0
En cumulé
(1 ) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler fes articles conformément au plan de comptes appliqué par ta commune ou rétablissement.. (3) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
(4) Indiquer le signe algébrique.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 187 IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE A1.1
A1.1 - DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1
Date de la
décision Montant
Nature maximum
de réaliser une | autorisé au 1/1/N
ligne de
Montant des
tirages
{pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
1921 Avance de trésorerie de Îa collectivité de rattachement
1928 Autres avances de trésorerie
1931 de trésorerie
de trésorerie liées à un
194 Billet de trésorerie
198 Autres crédits de trésorerie
19 Crédits de trésorerie
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
Montant des remboursements
Encours restant
dû au 01/04/N
Remboursement intérêts (3) du tirage
(2) indiquer la date de la délibération de l'assemblée autorisant la ligne de trésorerie au la date de la décision de l'ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d'un montant maximum autorisé par l'organe délibérant (artic
(3) { s'agit des Intérêts comptabilisés au compte 6615, sauf pour les emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 66111 et sauf pour les biltets de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 6618
Page 18
IV-ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE A1.1
A1.1 - DETAIL DES CREDITS
Nature
(pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
51921 Avance de trésorerie de ta collectivité de rattachement
51928 Autres avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
51932 Lignes de trésorerie iiées à un emprunt
5194 Billet de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total)
Date de la
décision
de réaliser une
ligne de
trésorerie f2ï
ÎE TRESORERIE (1)
Montant
maximum
autorisé au 1/1/N
Montant des
tirages
Montant des remboursements
Intérêts (3) Remboursement du tirage
Encours restant
dû au 01/01/N
(1) circulaire n" NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
<2) Indiquer !a date de fa délibération de l'assembiée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de f'ordonnateur de réaliser !a tigne de trésorerie sur la base d'un montant maximum autorisé par i'organe délibérant (artic
(3} li s'agit des intérêts comptabilisés au compte 6615, sauf pour ies emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 6611 î et sauf pour îes billets de trésorerie
pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 6618
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 188 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE Aï1.4
A1.2 - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE 16449 et 1
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
Nature Date de Date du Taux initial Périodicité (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de | Organisme prêteur | Datede |l'émissionou | premier | (2) Type ce index (4) Devi des d pos ste de ago contrat) ouchefdefile | signature date de rembourse { evise emortisse | remboursement | d'emprunt {1)| ment d'intérêt (3) ment (7) | anticipé O/N (8)
Niveau de |Taux rembourseme
taux (4) nts (6)
63 Emprunts
64 Emprunts auprès d'établissements de
en euros
en devises
1 Émprunts assortis d'une option de tirage
une de trésorerie
et cautionnements
67 Emprunts et dettes assortis de
Dettes METP et PPP
Autres emprunts et dettes (total)
emprunts
681 Autres
682 Bons à moyen terme négociables
687 Autres dettes
Total
un emprunt
{2) Norninat : montant omprunté à l'origine,
{3) Type de taux d'intérêt: F : fixe : V : variable simple : C : complexe (c'est-à-diro Un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence ot d'une marge exprimée an point do pourcentage)
{4) Montionner lo ou los types d'index (ex: Euribor 3 mais).
{5) Indiquor le niveau do taux à l'origine du contrat.
{6) Indiquer la périodicité dos remboursements : À : annuello ; M : mensuelle; B : bimestriolle ; S : semostrielle ; T ; trimostrollo; X : autre.
{7) indiquer © pour amortissement constant, P pour amartissomont progressif, F pour in fine, X pour autres à préciser.
{8) Catégorie d'emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf la classification des amprunts suivant la typologie do la circulaire 0CB1015077C du 25 juin 2010 sur los produits financiors offerts aux colloctivités territoriales)
Page 19
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A1.4
A1.2 - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
163 Emprunts obligataires (Total)
164 Emprunts auprès d'établissements de
crédits
1641 Emprunts en euros (totai}
1643 Emprunts en devises (total)
16441 Emprunts assortis d'une option de tirage
sur une ligne de trésorerie (totai}
165 Dépôts et cautionnements reçus (total)
167 Emprunts et dettes assortis de
sonditions particulières (total}
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
1S78 Autres emprunts et dettes (total)
1 S8 Autres emprunts et dettes assimîiés
(total)
1681 Autres emprunts (total)
1682 Bons à moyen terme négodabies (total)
1687 Autres dettes
Total général
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
Organisme prêteur
ou chefdefiie
Date de
signature
Date de
S'émission ou
date de
mobilisation (1)
Date du
premier
rembourse
ment
Nominal (2)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Type de
taux
d'intérêt (3)
Index (4)
Taux inWal
Niveau de
taux (4)
Taux
actuariel
Devise
Périodicité
des
rembourseme
nts (6)
Profil
d'amortisse
ment (7)
Possibiiité de
remboursement
anticipé OfN
Catégorie
d'emprunt
(8)
b simpla addition d'un taux usuel ds rôfârenco ot d'une marga exprimés an point do pourcontage)
(1 )Si un emprunt donne iiau à piusi&urs mobijisations, indiquer ia data ds la premièro mobilisstion,
(2) Nominal : montant emprunté à l'origîno,
(3) Typo de taux d'intûrôt : F : fixa ; V : variable simpio ; C : complexe (c'est-à-diro un taux variable qui n'est pas seuloment défini
(4) Montionner lo ou los typos d'indox (ox: Euribor 3 mois).
(5) Indiquer io niveau da taux à l'origino du contrat
(6) Indiquer ïa, périodicité dos romboursomonts : A : annuello ; M : mensuelle ; B : bimestriollo : S : s&mostriolle ; T ; trimostriolio : X ; autre.
(7) indiquer C pour amortissomont constant. P pour amortissomont progressif, F pour in fino, X pour autres à prûcîsor.
(8) Catôgorio d'emprunt à l'origino. ExDmpie A-1 (cf la cjassification des omprunts suivant la typotogîe do fa cireulairo QCB101 S377C du 25 Juin 3310 sur ios produits financiors offerts aux colioctivitûs torrite
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 189 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A1.2
A1.2-REP PAR DE DETTE 16449
Emprunts et dettes au 01/04/N
Taux d'Intérêt Annuîté de l'exercice
Nature Catégorie {Pour chaque ligne, indiquer le numéro de Couverture ? d'emprunt Capital Durée Montant contrat} ON couvert après la restant dû | résiduelle (en {10) couverture au 01/01/N années)
éventuelle {11}
Niveau de
taux Intérêts ICNE de
Type de d'intérèt à
la date de
vote du
budget {14}
Charges
Capital |d'intérèt
(15)
perçus (le l'exercice
cas échéant)
(16)
taux (12) Index {13)
Emprunts auprès d'établissements de
en euros
en devises
Emprunts assortis d'une option de tirage
une de trésorerie
et cautionnements
Emprunts et dettes assortis de
Dettes METP et PPP
Autres et dettes
Autres emprunts et dettes
Autres
Autres dettes
otal
pour au
{10} Sf l'emprunt est soumis à couverture, {! convient de compiéter le tableau a détait des opérations de couverture ».
(11) Catégorle d'emprunt, Exemple A-1 (cf, la classification des emprunts suivant la typologie de ta circulaire 10CB1015077C du 25 Juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
{12} Type de taux d'Intérêt après opérallons de couverture : F : fixe ; V : variable simple : C : complexe {c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défin! comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). {13) Mentionner l'index en cours au 01/01/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour tes emprunts à taux variable, Indiquer te niveau à {a date de vote du budget.
(15) H s'agit des Intérêts dus au titre du contrat initlal et comptabilisés à l'article 66111 « intérêts réglés à l'échéance » (intérêts décalssés) et Intérêts éventusis dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'articie 668. {16) Indiquer les Intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés au 768.
Page 20
IV-ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A1.2
A1.2 - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer fe numéro de
contrat)
163 Emprunts obligataires
164 Emprunts auprès d'étabtissements de
srédits
1641 Emprunts en euros (tota!)
1643 Emprunts en devises (totai)
18441 Emprunts assortis d'une option de tirage
sur une ilgne de trésorerie (tota!)
1S5 Dépôts et cautionnements reçus (totai)
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (totaî)
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
1678 Autres emprunts et dettes (totaf)
1S8 Autres emprunts et dettes assimilés
[total)
16S1 Autres emprunts (total)
1682 Bons à moyen terme négociables (total)
1687 Autres dettes
Total général
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
0/N
(10)
Montant
couvert
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Catégorie
d'emprunt
après ia
couverture
éventueîte (11}
Capital
restant dû
au 01,01/N
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Durée
résidtîelte (en
année»)
Taux d'Intérêt
Type de
taux (12) Index (13)
Niveau de
taux
d'întérêt à
la date de
vote du
budget {14}
Annuité de l'cxerclce
Capital
01
01
01
01
01
01
01
01
01
01
01
01
01
01
Charges
d'intérfet
(15)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Intérêts
perçus (te
cas échéant]
(16)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
ÎCNE de
t'exercice
0
01
Oi
01
01
01
0
0
0
0
0
0
0
0
împrunts assortis d'une iigne de trésorerie, ij faut faire ressortir le remboursemant du capitai de ta ctette prévue pour l'exerclce corraspondant au véfitaMe endeRer
(10) Si l'empmnt est saumls à couverture, li convient de comptâter te iablcau n dùtall des opérations de couverture s.
(11) Catâaorle d'emprunt. Exempie A.1 (cf, ia dassfflcatton des emprunts suivant la typologie de ta circulaire iOCBW15077C ciu 25 juin 2010 sur i&s produits nnanders offerts aux collactlvités territoriales).
(12) Typs de taux dlntérêt apris opérations de couverture : F : flxo ; V : variable simpio ; C : complexe (c'est-à-dfre un taux variabie qui n'est pas seulamcnt défini comme la slmpis addition d'un taux usue! de référence et tfune marge exprimée en point de pcurcentass).
(13) Mentionner l'index en cours au 01/01/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opârattans de couverture éventuslfes. Pour îos emprunts à taux variable. Indfqiier ie niveau à la date de vote du budget.
(15) II a'aglt des IntCrÊts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à ranicle 66111
(16) indiquer tes intérêts évontuoltement reçus au titre du contrat d'échange éventueS et comptabilteés au 763.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 190 IV - ANNEXES | IV | ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX | __A12
A1.3 —- REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX RS A
Taux Niveau du Intérêts à
un Pete de le plis ÉIeVÉ (POUr chaque Organisme prêteur Nominal (2) Capital restant Type Durée du as Taux Taux Coût de ans ee ‘e Intérêts à rl percevoir au par type de
que ep 4 ou chef de file dù au 01/01/N |d'indices(4)| contrat P minimal (5)| maximal (6) [sortie (7) pres are ce Au cours de cours de taux selon le couvertue vote du l'exercice (10) |l'exercice (le cas |capital restant
éventuelle (8) | budget (9) échéant) (11)
ligne, indiquer le numéro de contrat) (1) bonifiées
(cap) ou encadré (tunnel) (A)
AL (A)
simple (B)
AL (B)
d'échange (C )
AL (C)
jusqu'à 3 où lultiplicateur jusqu'à 5
(D)
AL (D)
jusqu'à 5 (E )
AL (E)
types de structures (F)
AL (F) 0
TOTAL GENERAL 0
les emprunts type A en sur couverture
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine, En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte. (4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers {de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : indices inflation française ou zone euro où écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 8 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices. (5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6} Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/N ou le cas échéant, à la prochaine date d'échéance.
{8} Montant, index ou formule.
(8) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget.
(10) Indiquer les intérêts à payer au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'articie 668.
(11) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768.
Page 21
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX A1.2
A1.3 - REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par structure de taux
selon le risque le pïus élevé (Pour chaque
ligne, indiquer le numéro de contrat) (1}
Echange de taux, taux vanaDie srmpie
p!afonnée (cap) ou encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A)
Barrière simple (B)
TOTAL (B)
Option d'échange (C )
TOTAL(C)
Mujtiplicateur jusqu'à 3 ou lultipSicateur jusqu'à 5
cape (D)
TOTAL (D)
Multiplicateur jusqu'à 5 (E )
TOTAL(E)
Autres types de structures (F)
TOTAL (F)
TOTAL GENERAL
Organisme prêteur
ou chef défile Nominal (2)
0
0
0
0
0
0
0
Capital restant
dû au 01/01/N
0
0
0
0
0
0
0
Type
d'indices(4)
Durée du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux
maximal (6)
Coût de
sortie (7)
0
0
0
0
0
0
0
Taux
maximal
après
couvertue
éventuelle (8)
Niveau du
taux à la
date de
vote du
budget (9)
Intérêts à payer
au cours de
['exercice (10)
0
0
0
0
0
0
0
Intérêts à
percevoir au
cours de
l'exercice (le cas
échéant) (11)
0
0
0
0
0
0
0
% par type de
taux selon le
capital restant dû.
ol
0|
0
0
0
0
0
(1) Répartir les emprunts seîon Se type de structure de taux (de A àF selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque ie pius ôievê à courir sur toute iaaur&eae vie au comraî ae prêt et 3f
(2) Nominsi : montant emprunîé à i'origsne. En cas de couverture partielie d'un empainî, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et [a part non couverte.
(3) En cas de couverture partîeSie d'un emprunt, indiquer séparément sur deux Signes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'sndice sous-jaœnt suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à6). 1 : Indice zone euro / 2 : indices inflstion française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : indices hors zone
euro ou écart d'indices dont i'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indiœs hors zone euro / 6 : auîres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat,
(6} Taux hors opération de couverture. Indiquer !e montant, Hndex ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute !a durée du contrat.
(7) Coût de sortie ; indiquer le montant de l'indemnité contractueiie de remboursement définitif de l'empruntau 01/01/N ou le cas échéant, à la prochaine date d'échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour Ses emprunts à taux variables, indiquer !e niveau du taux à ta date de vote du budget
(10) indiquer ies intérêts à payer au titre du contrat initiai et comptabiiisés à l'articîe 66111 et des intérêts éventueis à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à i'articie 668.
(11) indiquer Ses intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 191 IV - ANNEXES IV |
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS A1.4
A1.4 — TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L'ENCOURS (1
jacents (4) Indices hors zone
(2) (3) euro et écarts 6) (1) Indices inflation française Ecarts d'indices d'indices dont l'un Ecarts (6)
Indices zones euro ou zone euro ou écart Lo d'indices hors Autres indices zone euro est un indice hors
entre ces indices zone euro zone euro
Structure
Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
fixe contre taux variable ou inversement. Echange
taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
). Taux variable simple plafonné (cap) ou encadré
produits
% de l'encours
Montant en
euros
produits
) Barrière simple. Pas d'effet de levier % de l'encours
euros
produits
Option d'échange (swaption) % de l'encours
euros
produits
Muitiplicateur jusqu'à 3 ; multiplicateur jusqu'à 5
Ip jusq p1 jusqu'a % de lencours
en
euros
produits
Multiplicateur jusqu’à 5 % de l'encours
euros
produits
Autres types de structures % de l'encours
euros
4) annexe retrace au couverture
Page 22
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L'ENCOURS A1.4
A1.4 - TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE
indices sous-
jacents
Structure
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné (cap) ou encadré
(tunnel)
(B) Barrière simple. Pas d'effet de levier
('C) Option d'échange (swaption)
(D) Multiplicateur jusqu'à 3 ; multiplicateur jusqu'à 5
cape
(E) Multiplicateur jusqu'à 5
(F) Autres types de structures
Nombre de
3 réduits
% de l'encours
Montant en
suros
Nomore ae
produits
% de l'encours
Montant en
suros
Nomore ae
produits
% de l'encours
Monianî en
euros
Nomore ae
produits
% de l'encours
Montant en
euros
produits
% de l'encours
euros
produits
% de l'encours
euros
(1)
Indices zones euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart
entre ces indices
.'ENCOURS (1:
(3)
Ecarts d'indices
zone euro
(4)
Indices hors zone
euro et écarts
d'indices dont l'un
est un indice hors
zone euro
(5)
Ecarts
d'indices hors
zone euro
(6)
Autres indices
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/N après opérations de couverture éventuelles.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 192 | IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE | A1.5
A1.5 — DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1
Instrument de couverture
Primes éventuelles
Primes Primes
payées reçues
couvert
Périodicité de Montant des Date de début | Date de fin du an .
règlement des | commissions du contrat contrat bus :
intérêts (4) diverses
Nature de la Notionnel de
Référence de Capital Date de fin | Organisme co- Type de couverture «
l'emprunt couvert restant dû au du contrat contractant couverture (3)| (change ou l'instrument de
P O1/O1N 9 couverture pour pour la
taux) d'achat vente
d'option | d'option
Instruments de couverture (pour chaque
le numéro de
0 aux fixe
aux variable
0 Total
un couvre emprunts, une par
(2) IE s'agit d'un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s’il s'agit d'un swap, d'une option (cap, floor, tunnel, swaption).
(4) Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : À : annuelle, M: lle, B : bimestrielle, S : trielle, T : tri ielle, X : autre,
A1.5 — DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite
Effet de l'instrument de couverture
Charges et produits constatés depuis sn Taux payé Taux reçu (7) l'origine du contrat Catégorie d'emprunt
Avant Après Référence de
Niveau de Charges c/668 Produits c/768 opération de | opération de l'emprunt couvert Niveau de Index (5)
taux (6) taux couverture couverture Instruments de couverture (pour chaque le numéro de
aux fixe
aux variable
Total
(6) Indiquer l'index utilisé ou la formule de taux.
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) À compléter si l'instrument de couverture est un swap.
(8) Catégorie d'emprunt. Exemple A-1 (ef. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire [0CB1015077C du 25 juin 2040 sur les produits jers offerts aux collectivité
Page 23
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A1.5
A1.5 - DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments de couverture (pour chaque
ligne, indiquer le numéro de contrat)
Taux fixe (total)
Taux variable simple (total)
Faux complexe (total} (2)
Total
Emprunt couvert
Référence de
i'emprunt couvert
Capital
restant dû au
01/01/N
0
0
0
0
Date de fin
du contrat
Instrument de couverture
Organisme co-
contractant
Type de
couverture (3)
Nature de la
couverture
(change ou
taux)
Notionnel de
Ï'instrument de
couverture
0
0
0
0
Date de début
du contrat
Date de fin du
contrat
Périodicité de
règlement des
intérêts (4)
Montant des
commissions
diverses
0
0
0
0
Primes éventuelles
Primes
payées
pour
d'achat
d'option
0|
0
0|
0|
Primes
reçues
pour ia
vente
d'option
0
0
O!
0
[1} m un instrument couvre piusseurs emprunts, distinsuer une ligne par emprum couvert.
(2) li s'agit d'un taux variable qui n'est pas défini comme la simpie addition d'un taux usuel de référence et d'une marge enprimée en point de pourcenta;
(3) Indiquer s'il s'agit d'un swap, d'une option (cap, floor, tunnei, swapUon).
(4) Indiquer Sa périodicité de règlement des intérêts : A : amueiie, M : mensuelle, B : bimestrielie, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre,
Instruments de couverture (pour chaque
ligne, indiquer ïe numéro de contrat)
Taux fixe (total)
Taux variable simple (total)
Taux complexe (total) (2)
Total
AU - DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Effet de ['instrument de couverture
Référence de
l'emprunt couvert
Taux payé
Index(S)
0|
01
0|
0|
Niveau de
taux (6)
Taux reçu (7)
Index
Niveau de
taux
Charges et produits constatés depuis
i'origine du contrat
Charges c/668 Produits c/768
0
0
0
0
Catégorie d'emprunt
Avant
opération de
couverture
Après
opération de
couverture
(5) Indiquer l'index utilisé ou la formule de taux.
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) A compléter si l'instrument de couverture est un swap.
(8) Catégorie d'emprunt Exemple A'1 (cf. la ciassification des emprunts suivaritia typologie de la drcuSasre IOCS1015077C du 25 Juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 193 | IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT
A1.6 - REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1
Année de Date du Organisme | | | Périodicité Caractéristiques du taux Coût de sortie (10)
mobilisation et : Capital Capital Durée des refinanceme| prêteur ou
Emprunts (2) profil d'amort de nt chef de file restant dû | réaménagé résiduelle rembourse -
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro ments (6) | Type de Niveau de Type Index (8 Montant (12 de Année | Profil taux (7) | taux | (11) (2)
Refinancement de la dette (3)
Total des recettes au c/166
Refinancement de la dette (4)
(4) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d'un emprunt auprès d'un établissement de crédits, suivi de la souscription d'un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du c/ 166 sont équilibrées.
(2) Pour les emprunts de refinancement, indiquer le nouveau numéro de contrat suivi, entre parenthèses, de la référence de l'emprunt quitté.
(8) Il s'agit de retracer les caractéristiques avant réaménagement des emprunts ayant fait l'objet d'un remboursement anticipé avec refinancement.
(4) il s'agit de retracer les caractéristiques après réaménagement des emprunts de refinancement.
(5) indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour, X pour autres à préciser. in fine
(6) Indiquer la périodicité des remboursements À : annuelle : T : trimestrielle : M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre.
(7) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V': variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(8) Indiquer le type d'index (ex: Euribor 3 mois).
(8) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau du taux constaté à la date du refinancement.
(10) I! s’agit de retracer les caractéristiques de l'indemnité de remboursement anticipé due relative à l'emprunt quitté.
(11) Indiquer A pour autofinancement, C pour capitalisation, T pour intégration dans le taux du nouvel emprunt, D pour aflongement de durée.
(12) Indiquer le coût de sortie uniquement en cas d'autofinancement et de capitalisation.
(13) I! s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 86111 « Intérêts réglés à l'échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'articie 668.
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Annuité de l'exercice
Intérêts (13) Capital
ICNE de
l'exercice
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT A1.6
Emprunts (2)
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
lotal des aepense au e/ 'liîë
Refinancement de la dette (3)
Année de
mobilisation et
profil d'amortde
l'emprunt
Année Profil
A-
Date du
refinanceme
nt
.6 - REMBOURSEMENT ANTICIPE
Organisme
prêteur ou
chef défile
Capital
restant dû
0
Capital
réaménagé
0
D'UN EMPRUNT AVEC REF1NANCEMENT (1)
Durée
résiduelle
Périodicité
des
rembourse
ments (6)
Caractéristiques du taux
Type de
taux (7) Index (8)
Niveau de
taux (9)
Coût de sortie (10)
Type
(11) Montant (12)
0
Annuité de l'exercice
Intérêts (13)
0|
Capital
0
ICNE de
l'exercice
0
Total des recettes au c/1 66
Refinancement de la dette (4) 0 0 0 0 0
(1 ) Les opérations de refjnancement de dette consistent en un remboursement d'un emprunt auprès d'un établissement de crédits, suivi de la souscription d'un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du e/166 sont équilibrées.
(2) Pour les emprunts de refîn an cernent, indiquer le nouveau numéro de contrat suivi, entre parenthèses, de la référence de l'empmnî quitté.
(3) SI s'agit de retrscer les caractéristiques avant réaménagennent des empmnts ayant fait i'objet d'un remboursement anticipé avec reflnancement
(4) îl s'agit de retracer ies caracténstiques après résménagement des empmnts de refin an cernent
(5) indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour,X pour autres à préciser, in fine
(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle : T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre.
(7) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux vanable qui n'est pas seulement défini comme ia simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(8) Indiquer !e type d'index (ex ; Euribor 3 mois).
(9) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour un empmnt à taux variable, indiquer !e niveau du taux constaté à !a date du refinancement.
(10) II s'agit de retracer Ses caractéristiques de l'indemnité de remboursement anticipé due relative à l'empmnt quitté.
(11 ) Indiquer A pour autofinancement, C pour capitaiisation, T pour intégration dans le taux du nouveî emprunt, D pour ailongement de durée.
(12) Indiquer le coût de sortie uniquement en cas d'autofinancement et de capitaiisation.
(13) II s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts régies à î'échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventue! et comptabilisés à S'articîe 668.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 194 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L'ANNEE N A1.7
Durée résiduelle en années
N° du Date de Date de
renégociatio du contrat a
initial Contrat renégoclé | Type de
taux (3)
Organisme
préteur contrat d'emprunt
Type de Index (4) Taux act. taux (3) Index (4) Faux act.
(2) Taux à la date de rengociston.
CD irdquer : F1 fre: V' variatrs simple : GC: comp'ans {u'estià-dre LA taux varabte qui n'est pas retemert défri come la simpie addition d'u but usnel de féférenicn et dure marge expririés es port de pourcentage) (9) Intquer le nature de liner tacu (ererp'e : Eurbor 3 mois)
L5) Nomina à ta nrs da rerapoanen
45) Faire figurer 2 res : + Pour ba pofi d'amartssemant Irdaquer : C pour amotisserrent constant P pour amortissement progresse, F pour, X pour actes Infre
- Pour la périodicité da rembersemert irfqset À: armuets : T'birestriate : M: mansuere, B!birestiete, S: semeitiate, X autre
Page 25
Contrat
initiat
Contrat
d'amortissement et payer périodicité de dans l'exercice (si
remboursement (6) Capital y atieu)
restant dû
Contrat Contrat | auO1/O1N
Initial renégocié
ICNE de
l'exercice
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L'ANNEE N
A1.7 " EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L'ANNEE N (1)
N* du
contrat
d'emprunt
Total
Date de
souicnpllon
du contrat
initiât
Date de
renégocîatio Organisme prêleur
Durée résiduelle en années
itrat initial l Contrat renégocté
Tai
Contrat initial
taux p) Index |4) :t.
;p)
Contrat re négocié
Tyf
UUX(3) Index |4) Taux act.
Nominal
Contrat
initial
oi
Contrat
r«n
e
Profil ci'amc
péricxl
Contrat
initiât
:issenwnt et
:ité de
emfint (6)
Contrat
renegocié
Capital
restant du
auOI/01/N
e
ICNEde
1-exercice
e
AnnuK<
dans l'ex
ya
(
1 payer
dce (sll
m)
0
^w te nî'ura Ai fa-d-ei fstiTAi ttiïTTp.'ï : EurfcoT3
la çé'vd^^ d^ r&ïTfctï-TtAT^TA, ïr^^^ff A " îf~^'^^
Page 25
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 195 IV - ANNEXES
AUTRES DETTES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
A1.8 — AUTRES DETTES
(Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à finaliser la prise en charge d'un emprunt)
LIBELLES Montant initial de la dette Dépenses de l'exercice Dette restante |
Page 26
IV-ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
AUTRES DETTES A1.8
A1.8-AUTRES DETTES
(Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à finaliser la prise en charge d'un emprunt)
LIBELLES Montant initial de la dette Dépenses de l'exercice Dette restante
Page 26
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 196 IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
A2 - AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES
V_|
x |
CHOIX DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s'amortissent sur un an (article R.232.1-1 du CGCT) : €
Procédure
d'amortissement
(linéaire, dégressif,
variable)
Catégories de biens amortis
Durée
(en années)
Page 27
IV-ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A2
A2 - AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES
CHOIX DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s'amortissent sur un an (article R.232.1-1 du CGCT) : €
Procédure
d'amortissement
(linéaire, dégressif,
variable)
Catégories de biens amortis
Durée
(en années)
Page 27
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 197 | IV - ANNEXES VS ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A3.1 ETALEMENT DES PROVISIONS A3.2
A3.1 - ETAT DES PROVISIONS ET DES DEPRECIATIONS
Dotations Date de Montant des Montant Reprises
Nature de la provision ou de inscrites au constitution provisions et total des inscrites au SOLDE
la dépréciation budget de dépréciations provisions et budget de prévisionnel
l'exercice {1) constituées au | dépréciations l'exercice au 31/12/N AN constituées
PROVISIONS ET DEPRECIATIONS BUDGETAIRES
Provisions réglementées et amortissements Hits
dérogatoires 0 0 0 0 0
Amotissements dérogatoires
Provision spéciale de réévalution
Autres provisions réglementées
Provisions pour risques et charges (2) 0 0 0 0 0
Provisions pour litiges
Provisions pour pertes de change
Autres provisions pour risques
Dépréciations (2) Of 0 0 0 0
- des immobilisations
- des stocks de matières premières et de
produits et des en-cours de production
TOTAL BUDGETAIRES 0 0 0 0 0
PROVISIONS ET DEPRECIATIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions pour risques et charges (2) 0 0 0 0 0
provisions pour litiges
Provisions pour pertes de change
Autres provisions pour risques
Dépréciation (2) 0 0 0 0 0
- des stocks d’autres approvisionnements
et de marchandises
- des comptes de tiers
- des comptes financiers
TOTAL SEMI-BUDGETAIRES 0 0 0 0 Of
}
TOTAL GENERAL o[. | ol o| 0 o|| (1) Provisions nouvelles ou abondement d'une provision où d'une dépréciation déjà constituée. 2) indiquer l'objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l'équipement ….).
A3.2 - ETALEMENT DES PROVISIONS
Nature Objet Montant total à Durée Montant des Provision Montant
constituer provisions constituée au restant à
constituées
au 1/1/N
titre de
l'exercice
provisionner
{4) li s'agit des provisions pour risques et charges qui peuvent faire l'objet d'un étalement.
Page 28
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
ETALEMENT DES PROVISIONS
A3.1
A3.2
A3.1 - ETAT DES PROVISIONS ET DES DEPRECIATIONS
Nature de la provision ou de
la dépréciation
Dotations
inscrites au
budget de
l'exercice (1)
Date de
constitution
Montant des
provisions et
dépréciations
constituées au
1/1/N
Montant
total des
provisions et
dépréciations
constituées
Reprises
inscrites au
budget de
l'exercice
SOLDE
prévisionnel
au 31/12/N
PROVISIONS ET DEPRECIATIONS BUDGETAIRES
Provisions réglementées et amortissements
dérogatoires
Amotissements dérogatoires
Provision spéciale de réévalution
Autres provisions réglementées
Provisions pour risques et charges (2)
Provisions pour litiges
Provisions pour pertes de change
autres provisions pour risques
Dépréciations (2)
• des immobilisations
- des stocks de matières premières et de
produits et des en-cours de production
TOTAL BUDGETAIRES
(
(
e
e
(
(
e
e
e
e
e
e
(
e
e
e
0
0
0
0
PROVISIONS ET DEPRECIATIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions pour risques et charges (2)
:>rovisions pour litiges
Provisions pour pertes de change
autres provisions pour risques
Sépréciation (2)
des stocks d'autres approvisionnements
et de marchandises
des comptes de tiers
des comptes financiers
TOTAL SEMI-BUDGETAIRES
e
e
e
e
e
0
0
0
0
e
e
0
0
0
0
TOTAL GENERAL e 0 0 0 0
(1) Provisions nouvelles ou abondement d'une provision ou d'une déprécialion déjà constituée.
2) Indiquer j'objet de la provision (exemptes : provision pour litiges au titre du procès ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l'équipement ...}.
A3.2 - ETALEMENT DES PROVISIONS
Nature Objet Montant total à
constituer
Durée Montant des
provisions
constituées
au 1/1/N
Provision
constituée au
titre de
l'exerclce
Montant
restant à
provisionner
(1) 11 s'agit des provisions pour risques et charges qui peuvent faire {'objet d'un étatement.
Page 28
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 198 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DÉPENSES A4.1
DEPENSES À COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l'exercice (hors RAR) Réalisations (hors
(BP+BS+DM) RAR)
DEPENSES TOTALES À COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A+B 16 Emprunts et dettes assimilées hors
16449 et 166 (A)
1631 Emprunts obligataires
1641 Emprunts en euros
1643 Emprunts en devises
1644 Opérations afférentes à l'emprunt
1678 Dépôts et cautionnements reçus
1681 Autres emprunts et dettes
1682 Bons à moyen terme négociables
1687 Autres dettes
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B)
10 Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10 Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv invest transférées au compte de résultat
020 Dépenses imprévues
Opération de l'exercice Restes à réaliser en dépenses | Solde d'exécution D001 de l'exercice Total de l'exercice (N-1) précédent (N-i)}
Dépenses à couvrir par
des ressources propres 0
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
Page 29
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES A4.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A+B 16 Emprunts et dettes assimilées hors
16449 et 166 (A)
1631
1641
1643
16441
1678
1681
1682
1687
Emprunts obligataires
Emprunts en euros
Emprunts en devises
Opérations afférentes à l'emprunt
Dépôts et cautionnements reçus
Autres emprunts et dettes
Bons à moyen terme négociables
Autres dettes
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B)
10
10
139
020
Reprise de dotations, fonds divers et réserves
Reversement de dotations, fonds divers et réserves
Subv invest transférées au compte de résultat
Dépenses imprévues
Crédits de l'exercice (hors RAR)
(BP+BS+DM)
Réalisations (hors
RAR)
Dépenses à couvrir par
des ressources propres
Opération de l'exercice Restes à réaliser en dépenses de l'exercice (N-1) Solde d'exécution D001 de l'exercice précédent (N-1)
0
Total
(1) Détailler tes chapitres budgétaires par article conformément au pfan de comptes.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 199 IV - ANNEXES IV |
ELEMENTS DU BILAN |
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A4.2
RESSOURCES PROPRES
Libellé (1) Crédits de l'exercice{Hors RAR)
(1) (BP+BS+DM)
CETTES (RESSOURCES PROPRES =a+hb
externes
10222 FCTVA
0228 Autres fonds globalisés
Participations et créances rattachées
immobilisations financières
internes de l'année
Provisions et
Primes de remboursement des
et créances rattachées
immobilisations financières
des immobilisations
des immobilisations
des stocks et en cours
à sur exercices
Virement de la section
FATFOCTENUITUE
Opération de l'exercice Restes à réaliser en recettes de Solde d'exécution R001 de l'exercice l'exercice Total
ll l'exercice (N-1) précédent (N-1) précédent IV PDA06 LA)
Total des
ressources
disponibles
122401,63
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres il
Ressources propres disponibles IV
Solde V=iV-H() 0
(i} Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39 et 481 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 16, 29 et 39 sont présentés uniquement si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
{3} Indiquer le signe algébrique.
Page 30
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A4.2
RESSOURCES PROPRES
Art.
(D Libellé (1)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) (III) = a + b
Ressources propres externes (a)
10222
10228
26...
27...
FCTVA
Autres fonds globalisés
Participations et créances rattachées
autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l'année (b) (2)
15
169
26...
27...
28...
29...
39...
481
021
Provisions pour risques et charges
Primes de remboursement des obligations
Participations et créances rattachées
autres immobilisations financières
amortissements des immobilisations
Dépréciation des immobilisations
Dépréciation des stocks et en cours
charges à répartir sur plusieurs exercices
Virement de la section d'exploitalion (k)
Crédits de l'exercicefHors RAR)
(BP+BS+DM)
Réalisations (hors RAR)
Total des
ressources
disponibles
Opération de l'exercice
III
Restes à réaliser en recettes de
l'exercice(N-l)
Solde d'exécution R001 de l'exercice
précèdent (N-1)
122401,63
l'exercice
précédent
P-!OB Ul
Total
IV
Dépenses à couvrir par des ressources propres
Ressources propres disponibles
Solde
Montant
Il
IV
\/= IV-II (3) 01
(1) Les comptes 15,169, 26, 27, 28, 29, 39 et 481 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 15, 29 et 39 sont présentés uniquement si la commune ou rétablissement applique le régime des provisions budgétaires.
(3) Indiquer ie signe afgébrique.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 200 IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
A6 - ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice
Nature de la
dépense
transférée
Durée de l'étalement Date de la délibération
Montant de la
dépense transférée au
compte 481 (I)
Montant
amorti au titre
des exercices
précédents (il)
Montant de la
dotation aux
amortissements de
l'exercice (c/6812) (lil)
Solide (1)
TOTAL
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = {-{1i+1il)
Page 31
IV-ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES A6
A6 - ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice
Nature de la
dépense
transférée
Durée de l'étalement Date de la
délibération
TOTAL
Montant de la
dépense transférée au
compte 481 (l)
Montant
amorti au titre
des exercices
précédents (II)
Wlontant de la
dotation aux
amortissements de
!'exercice(c/6812)(IH)
Solde (1)
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = l-(ll+lll)
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 201 | IV - ANNEXES IV | ELEMENTS DU BILAN
DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS A7
A7 - CHAPITRE D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
intitulé de l' : Date de la délibération :
Sur l'exercice Cumul des
Crédits Cumul des
rates rt Restes à réalisations au avant ouverts é : . estes à ,
l'exercice | (BP+DM+RAR Réalisations réaliser Op. à annuler 31H2IN N-1
DEPENSES (a
.…] (2)
Travaux réalisés le du mandataire
1 à de la section
sur
nettes {a -c
RECETTES
le tiers (4
d'autres tiers (4)
Financement le service 674
À Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie D2763)
sur recettes
{#) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
{3) le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu'en recettes
{4) Indiquer le chapitre.
Page 32
IV-ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS A7
A7 - CHAPITRE D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
? opération Intitulé de l'opération : Date de la délibération :
DEPENSES (a)
[...l (2)
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791)
041 Opérations d'ordre à l'jntérieur de la section
Annulations sur dépenses (e) (3)
Dépenses nettes (a - e)
RECETTES (b)
Financement par le tiers (4)
Financement pard'autres tiers (4)
D40 Financement par le service (contrepartie 6742)
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie D2763)
ûtnnulattions sur recettes (d) (3)
Recettes nettes (b - d)
Cumul des
réalisations
avant
l'exercice
D
3
Sur ('exercice
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Réalisations
0
3
Restes à
réaliser
3
1
Op. à annuler
Cumul des
réalisations au
31/12/N
D
3
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Inscrire ie chapitre et la nature des travaux.
(3) ie chapitre 45 doit être détaiîié conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu'en recettes
(4) indiquer le chapitre.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 202 | IV - ANNEXES IV | ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) —- ENTREES A8.1
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) —- SORTIES A8.2
A8.1 — ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS
Désignation du Valeur d'acquisition (coût
bien historique) Modalités d'acquisition Cumul des amortissements Durée de l'amortissement
à titre onéreux
à titre
en concession ou
OTAL GENERAL
A8.2 — ETAT DES SORTIES DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
1 : Vaieur , Cumul des Valeur nette . Désignation du , Le Durée de . : . Plus ou moins bien d'acquisition l'amort amort. comptable au jour | Prix de cession values (coût historique) ° Antérieurs de la cession
Modalités de sortie
à titre onéreux
à titre
en concession ou
à la réforme
AL GENERAL
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - ENTREES
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT)-SORTIES
A8.1
A8.2
A8.1 - ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS
Modalités d'acquisition Désignation du bien Valeur d'acquisition (coût historique) Cumul des amortissements Durée de l'amortissement
lAcquisitions à titre onéreux
lAcquisitions à titre gratuit i^^ë!êi8SSiiSjSiiS9S!!i^lWSiSS!!S&
|Mise à disposition
lAffectation
IMises en concession ou
laffermage
Divers
ITOTAL GENERAL
A8.2 - ETAT DES SORTIES DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
Modalités de sortie Désignation du bien
Valeur
d'acquisition
(coût historique)
Durée de
l'amort.
Cumul des
amort.
Antérieurs
Valeur nette
comptable au jour
de la cession
Prix de cession Plus ou moins values
;essions à titre onéreux
;essions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
iMises en concession ou
^affermage
IMise à la réforme
l Divers
ITOTAL GENERAL
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 203 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 204 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS A8.3
A8.3 -OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
Produits des cessions
Produits des cessions d'éléments d'actif
Valeurs des éléments d'actif cédés
Réalisations
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS A8.3
A8.3 -OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
Produits des cessions
Compte 775
Compte 675
Produits des cessions d'éléments d'actif
Valeurs comptables des éléments d'actif cédés
Réalisations
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 205 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 206 | IV - ANNEXES IV | ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) —- ENTREES A9.1
VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) — SORTIES A9.2
A9.1 —- ETAT DES ENTRÉES D'IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l’urbanisme)
Désignation du Valeur d'acquisition (coût . Lo Cumul des amortissements Durée de l'amortissement
bien historique) Modalités d'acquisition
à titre onéreux
à titre
en concession ou
OTAL GENERAL
A9.2 — ETAT DES SORTIES DES BIENS D’'IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l’urbanisme)
Valeur A Cumul des Valeur nette , Fu Durée de . : .
d'acquisition l'amort amort. comptable au jour Prix de cession
{coût historique) ° Antérieurs de la cession
Plus ou moins
values
Désignation du Modalités de sortie .
bien
à titre onéreux
à titre
en concession ou
à la réforme
OTAL GENERAL
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - ENTREES
VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - SORTIES
A9.1
A9.2
A9.1 - ETAT DES ENTREES D'IWIWIOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l'urbanisme)
Modalités d'acquisjtion Désignation du bien Valeur d'acquisition (coût historique) Cumul des amortissements Durée de l'amortissement
|Acquisitions à titre onéreux
lAcquisitions à titre gratuit
|Mise à disposition
lAffectation
IMises en concession ou
laffermage
Divers
ITOTAL GENERAL
A9.2 - ETAT DES SORTIES DES BIENS D'IWIMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l'urbanisme)
Modalités de sortie Désignation du bien
Valeur
d'acquisjtion
(coût historique)
Durée de
l'amort.
Cumul des
amort.
Antérieurs
Valeur nette
comptable au jour
de la cession
Prix de cession Plus ou moins values
;essions a titre onéreux '^^SVS'MsSi^S'i^SS^SSSS^^»
;essions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Mise à la réforme 'iSSitiiiSiiSSMsiiiiii.
IDivers
ITOTAL GENERAL
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 207 Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 208 IV - ANNEXES IV |
ELEMENTS DU BILAN |
ETAT DES TRAVAUX EN REGIE (1) A10
SECTION D'EXPLOITATION
Dépenses Recettes
Libellé Mandats émis Titres émis
à caractère
, frais assimilés
Travaux en ie
TOTAL GENERAL
SECTION D’INVESTISSEMENT
Libellé Montant (3
Immobilisations i
Immobilisations
Immobilisations en cours
TOTAL GENERAL
(1) Les immobilisations créées par les services techniques de la collectivité sont enregistrées au coût de leur production. Ce dernier correspond au coût d'acquisi augmenté des charges directes de production (matériel et outillage acquis ou loués, frais de personnel, ..) à l'exclusion des frais financiers et des frais d'adminis (2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par l'établissement. (3) Les montants à renseigner correspondent aux mandats émis imputés au chapitre 040.
RATIO
Montant
Recettes 72 (|)
Recettes réelles d'exploitation
Recettes 72 / Recettes réelles d'exploitation %
Page 36
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES TRAVAUX EN REGIE (1) A10
SECTION D'EXPLOITATION
Art. (2)
|011
|012
172
Libellé (2)
Charges à caractère général
Charges de personnel, frais assimilés
Travaux en régie
TOTAL GENERAL
Dépenses
Mandats émis
Recettes
Titres émis
l
SECTION D'INVESTISSEMENT
Art. (2)
20
21
22
Libellé (2)
Immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles
Immobilisations en cours
TOTAL GENERAL
Montant (3)
(1 ) Les immobilisations créées par les services techniques de la collectivité sont enregistrées au coût de leur production. Ce dernier correspond au coût d'acquisi
augmenté des charges directes de production (matériel et outillage acquis ou loués, frais de personnel, ...) à l'exclusion des frais financiers et des frais d'adminis
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par rétablissement.
(3) Les montants à renseigner correspondent aux mandats émis imputés au chapitre 040.
RATIO
Recettes 72 (l)
Recettes réelles d'exploitation
Recettes 72 / Recettes réelles d'exploitation
Montant
%
Page 36
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 209 IV - ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA REGIE B1.1
B1.1 - EMPRUNTS GARANTIS PAR LA REGIE
Année de mobilisation
et profil Taux initial Taux à la date du vote du Indices ou | Annuïité garantie au
d'amortissement de Objet de | Organisme Capital . Périodicité des budget (6) ue devises cours de l'exercice
Désignation du bénéficiaire l'emprunt (1) l'emprunt | préteur ou Mo ntant restant dû Du ree rembour- Catégorie pouvant
garanti chef de file initial au 01/01/N résiduelle sements (2) d'emprunt (7) modifier
l'emprunt
Taux
Taux |Index |! actuariel Niveau
Année Profil . (3) (4) (5) de taux En intérêts | En capital
Totaux pour les emprunts contractés
par des collectivités ou des EP {hors
logements sociaux)
. 0 0 0
Totaux pour les emprunts autres que
ceux contractés par des collectivités
ou des EP {hors logements sociaux) o o o
Totaux pour les emprunts contractés
pour des opérations de logement
social É 0 0
Total général | 0 | | | | | | 0 0
(
{
(
{
{ 6) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) Catégorie d'emprunt hors opération de couverture, Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire 10CB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). (8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l'échéance » (intérêts décaissés).
1) Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annuel progressif, F pour in fine, S pour semestriel, M pour mensuel, X pour autres (à préciser).
2) indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
3) Type de taux d'intérêt: F : fixe ; V : variable simple : C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). 4} indiquer le type d'index {ex : EURIBOR 3 mois ..).
Page 37
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET REÇUS
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA REGIE B1.1
B1.1 - EMPRUNTS GARANTIS PAR LA REGIE
Désignation du bénéficiaire
Totaux pour les emprunts contractés
par des collectivités ou des EP (hors
logements sociaux)
Totaux pour les emprunts autres que
ceux contractés par des collectivités
ou des EP (hors logements sociaux)
Totaux pour les emprunts contractés
pour des opérations de logement
social
Total général
Année de mobilisation
et profil
d'amortissement de
l'emprunt(l)
Année Profil
Objet de
['emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef défile
Montant
initial
0
0
0
0
Capital
restant dû
au 01/01/N
0
0
0
0
Durée
résiduelle
Périodicité des
rembour-
sements (2)
Taux initial
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actuariel
(5)
Taux à la date du vote du
budget (6)
Taux
(3)
Index
_(4)
Niveau
de taux
Catégorie
d'emprunt (7)
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l'emprunt
Annuité garantie au
cours de l'exercice
En intérêts
0|
0|
0|
0|
En capital
0
0
0
0
(1) indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annue! progressif, F pour in fine, S pour semestriel, M pour mensuel, X pour autres (à préciser).
(2) indiquer la périodicité des remboursements A : annuelie ; M : mensuelle ; B : bimestrie!!e ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre. (3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : vanabie simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variabîe qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). (4) Indiquer le type d'index (ex : EURIBOR 3 mois ...).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer ie niveau à la date de vote du budget
(7) Catégorie d'emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. ia classification des emprunts suivant la typologie de ia circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur !es produits financiers offerts aux coSSectiviîés territoriales), (8) II s'aglt des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l'échéance » (Intérêts décaissés).
Page 37
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 210 IV - ANNEXES IV |
ENGAGEMENTS HORS BILAN - CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT RELATIF AUX
GARANTIES D'EMPRUNT B12 |
B1.2 —- CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio de l’article L. 2252-1 du CGCT Valeur en euros
Total des annuïités déjà garanties à échoir dans l'exercice (1) A
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l'exercice (1) B
Annuité nette de la dette de l'exercice (2) C
Provisions pour garanties d'emprunts D
Total des annuités d'emprunts garantis de l’exercice I=A+B+C-D 0
Recettes réelles de fonctionnement I
[Part des garanties d'emprunt accordées au titre de l'exercice en % (3) VI #DIV/0! |
(1) Hors opérations visées par l’article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d'emprunt accordées au titre d'un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice.
Page 38
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT RELATIF AUX
GARANTIES D'EMPRUNT B1.2
B1.2 - CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D'EMPRUNT Calcul du ratio de l'article L. 2252-1 du CGCT
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l'exercice (1)
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l'exercice (1)
Annuité nette de la dette de l'exercice (2)
Provisions pour garanties d'emprunts
Total des annuités d'emprunts garantis de l'exercice
Recettes réelles de fonctionnement
Valeur en euros
A
B
e
D
l =A+ B +C-D 0
Il
[Part des garanties d'emprunt accordées au titre de l'exercice en % (3) 1/11 #DIV/0!
(1) Hors opérations visées par l'article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de i'article D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d'emprunt accordées au titre d'un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice.
Page 38
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 211 IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET | B1.3
B1-3 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
Nature juridique de Montant de la
F isme subvention
Article (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l'organisme
(1) Indiquer l'article d'imputation de la subvention.
(2) Dénomination ou numéro éventuel de la subvention.
(3) Objet pour lequel on a versé la subvention.
Page 39
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET REÇUS
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET B1.3
B1-3 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
Article (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de la subvention
(1) Indiquer l'article d'imputation de la subvention.
(2) Dénomination ou numéro éventuel de la subvention.
(3) Objet pour lequel on a versé la subvention.
Page 39
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 212 IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL B1.4
B1.4- 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
Exercice Nature du bien ayant Montant de la Désignation du crédit Montant des redevances restant à courir d'origine du | fait l'objet du contrat redevance de PP ailour real Durée du contrat Cumul contrat {1} l'exercice ' N#1 N+2 N+3 N+4 restant | Total (2)
(1) Indiquer l'objet du bien mobilier ou immobilier.
(2) Total = (N+t, N+2,N+3, N+4) + restant cumul.
Page 40
IV-ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET REÇUS
ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL B1.4
B1.4 - 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
Exercice
d'origine du
contrat
Nature du bien ayant
fait l'objet du contrat
(1)
Montant de la
redevance de
l'exercice
Désignation du crédit
bailleur Durée du contrat
Montant des redevances restant à courir
N+1 N+2 N+3 N+4 Cumui restant Total(2)
(1) Indiquer ('objet du bien mobilier ou jmmofailier.
(2) Total = (N+1, N+2.N+3, N+4) + restant cumul.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 213 IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
B1.5 - ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
IV |
B1.5 |
Libelté du
contrat
Année de signature du
contrat de PPP
Organismes
cocontractants
Nature des
prestations prévues
par le contrat de PPP
Montant total
prévu au titre du
contrat de PPP
(TTC)
Montant de la
rémunération du
cocontractant
contrat de PPP
Durée du
{en mois)
Date de fin du
contrat de PPP
|
[___
Page 41
IV-ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET REÇUS
ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE B1.5
81.5 - ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
Libellé du
contrat
Année de signature du
contrat de PPP
Organismes
cocontractants
Nature des
prestations prévues
par le contrat de PPP
Montant totai
prévu au titre du
contrat de PPP
(TTC)
Montant de la
rémunération du
cocontractant
Durée du
contrat de PPP
(en mois)
Date de fin du
contrat de PPP
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 214 | IV - ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES B1.6
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS RECUS B1.7
B1.6 - ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Annuité versée
au cours de
l'exercice
Année Nature de Organisme Dette en capital à Dette en Durée en années Périodicité d'origine l'engagement bénéficiaire l'origine capital 01/01/N
7 Subventions à verser en annuités 0 0 0
8 Autres engagements donnés
profit d'organismes publics
profit d'organismes privés
TOTAL
B1.7 - ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS RECUS
Année Nature de Organisme : £ Lo tnt Dette en capital à Dette en Annuité versée noi : ss Durée en années Périodicité ns : au cours de
d'origine l'engagement bénéficiaire l'origine capital 01/01/N : : l'exercice
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir} 0 0 0
8028 Autres engagements reçus 0 0 0
A l'exception de ceux reçus des entreprises 0 0 0
Engagements reçus des entreprises 0 0 0
TOTAL 0 0 0
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IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET REÇUS
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS REÇUS
B1.6
B1.7
B1.6 - ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Année
d'origine
Nature de
['engagement
Organisme
bénéficiaire Durée en années Périodicité
8017 Subventions à verser en annuités
8018 Autres engagements donnés
Au profit d'organismes publics
Au profit d'organismes privés
TOTAL
Dette en capital à
['origine
0
0
0
0
0
Dette en
capital 01/01/N
0
0
0
0
0
Annuité versée
su cours de
l'exercice
0
0
0
0
0
B1.7 - ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS REÇUS
Année
d'origine
Nature de
l'engagement
Organisme
bénéficiaire Durée en années Périodicité
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir)
8028 Autres engagements reçus
A l'exception de ceux reçus des entreprises
Engagements reçus des entreprises
TOTAL
Dette en capital à
['origine
0
0
0
0
0
Dette en
capital 01f01;N
0
0
0
0
0
Annuité versée
au cours de
l'exercice
0
0
0
0
0
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 215 IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1
AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT B2.2
B2.1 -SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou intitulé de F'AP
Montant des AP Montant des CP
Pour mémoire AP
votée y compris
ajustement
Révision de
l'exercice N
Total cumulé (toutes les
délibérations y compris pour
N)
Crédits de paiement
antérieurs (réalisations
cumulées au #/1/N) (1)
Crédits de paiement
ouverts au titre de
l'exercice N (2}
Restes à financer
au-delà de N
(1) H s'agit des réahsaËons effectives correspondant aux mandats émis. (2) E s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions. {3} H s'agit de la différence entre Les AP engagées etles CP consommés.
B2.2 - SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou Intitulé de l'AE
Montant des AE Montant des CP
Pour mémoire AE
votée y compris
ajustement
Révision de
l'exercice N
Total cumulé (toutes les
délibérations y compris pour
Crédits de paiement
antérieurs (réalisations
cumulées au 1/1/N) (1)
Crédits de paiement
ouverts au titre de
l'exercice N (2)
Restes à financer
au-delà de N
(1}1! s'agit des réafsations effectives correspondant aux mandats émis. (2} ll s’agit du montant prévu initialement par l'échéancier comigé des révisions.
(3) H s'agit de la différence entre les AE engagées et les CP consommés.
Page 43
IV-ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
82.1
B2.2
B2.1 -SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
? ou intitulé de t'AP
Montant des AP
Pour mémoire AP
votée y compris
ajustement
Révision de
l'exercice N
Total cumulé (toutes les
délibérations y compris pour
N)
Montant des CP
Crédits de paiement
antérieurs (réalisations
cumuféesau1/1/N}0)
Crédits de paiement
ouverts au titre de
l'exercice N (2)
Restes à financer
au-delà de N
(2) H s'agrt du montant prévu ir
<3) H s'agrt de (a différencs entï
•ement par Téchéi
. AP engagées et
B2.2 - SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
N- ou Intitulé de l'AE
Montant des AE
Pour mémoire AE
votée y compris
ajustement
Révision de
l'exercice N
Total cumufé (toutes les
délibérations y compris pour
N)
Montant des CP
Crédits de paiement
antérieurs (réalisations
cumulées au H1;N)(1)
Crédits de paiement
ouverts au titre de
î'exercice N (2)
Restes à financer
au-deiàdeN
(1)11
(2)11
(3)11
s'agit des réalisa
s'agit rfu montan
s'agit de la cfcfféri
tions efîe
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AE
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et!ï
mandats émis.
:ter corrigé des révis;on
CP consoFnmés.
Page 43
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 216 IV
-ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
ETAT
DU
PERSONNEL
AU
4/1/N
(Année
N)
C1.1
ETAT
DU
PERSONNEL
DE
LA
COLLECTIVITÉ
OÙ
DE
L'ETABLISSEMENT
DE
RATTACHEMENT
EMPLOYE
PAR
LA
REGIE
c1.2
C1.1-
ETAT
DU
PERSONNEL
AU
11/N
EMPLOIS
BUDGETAIRES
(3)
EFFECTIFS
POURVUS
SUR
EMPLOIS
BUDGETAIRES
EN
GRADES
OÙ EMPLOIS
(1)
ETPT (4)
CATEGORIES (2)
EMPLOIS
EMPLOIS
PERMANENTS A
AGENTS
AGENTS NON
EDS COM
ET
TEMPS NON
TOTAL
TITULAIRES
TITULAIRES
TOTAL
COMPLET
EMPLOIS
FONCTIONNELS
(a)
Directeur
général
des
services
Directeur
général
adjoint
des
services
Directeur
général
des
services
techniques
Emplois
créés
au
titre
de
l'article
6-1
de
la
loi
n°
84-53
FILIERE
ADMINISTRATIVE
(b)
FILIERE
TECHNIQUE
{c)
FILIERE
SOCIALE
{d}
|
:
‘
|
FILIERE
MEDICO-SOCIALE
(e)
FILIÈRE
MEDICO-TECHNIQUE
{f}
FILIERE
SPORTIVE(g})
|
FILIERE
CULTURELLE
{h}
FILIERE
ANIMATION
(i}
FILIÈRE
POLICE
(j}
EMPLOIS
NON
CITES
(k}
(5)
TOTAL
GENERAL
{(b+c+d+te+frgth+iri+k)
Ë
1
(?) Les
grades
où emplois
sont dés'gnês
conformément
à la circulaire
n°
NOR
: INTB9500102C
du
23
mars
1995.
Les
emplois
fonctionneis
sont
également
comptabiisés
dans
leur fère
d'origine.
(2) Catégories
: À.
B ou
C.
(3)
Emplois
budgétaires
crèés
par l'assemblée
défibérante.
Les
emplois
permanents
à temps
complet
sont
complabäisés
pour
Une
unité,
les emplois
à temps
non
complet
sont
comptabilisés
à hauteur
de
la quotité
de travail
prévue
par
la défbération
créant
l'emploi,
(4) Equivalent
temps
plein
annuel
travaëlé
(ETPT).
Le décompte
est proportionnel
à l'activité
des
agents,
mesurée
par
leur quotité
de temps
de travail et par leur période
d'activité
sur l'année
:
ETPT
=
Effectifs
physiques
* quotité
de
temps
de travaï
” période
d'activité
dans
l'année
Exemple
: un
agent
à temps
plein (quotité
de travaï
= 100
%}
présent
toute
l'année
correspond
à
1 ETPT
; un agent
à temps
partiel,
à 80
%
(quotité
de travail
= 80
%)
présent
toute
l'année
correspond
à 0,8
ETPT
; un
agent
à temps
partiel,
à 80
%
(quobté
de travail
= 80
)
présent
ta moitié
de l'année
(ex : CDD
de
6 mois,
recrutement
à mi-année)
correspond
à 0,4
ETPT
(0,8
* 6/12).
{5) Par
exemple
: emplois
dont
les missions
ne
corresporwient
pas
à un
cadre
d'emploi
existant,
« emplois
spécifiques
» régis par
l'article
439
ter de
la toi n°
84-53
du
26 janvier
1984
etc.
C1.1
-ETAT
DU
PERSONNEL
AU
91/01/N
{suite)
AGENTS
NON
TITULAIRES
EN
FONCTION
AU
O+/O01/N
CATEGORIES
SECTEUR
|
REMUNERATION
CONTRAT
1)
{2
bndement
du
contrat!
Nature
du
contrat
(5)
Agents
occupant
un
empioi
permanent
(6)
Agents
occupant
un
emploi
non
permanent
(7)
TOTAL
GENERAL
{1) CATEGORIES:
À, B et C.
(2) SECTEUR
ADM
: Administratif,
TECH
: Technique.
URB
: Urbanisme
{dont
aménagement
urbain).
S
: Social.
MS
: Médico-sociai,
MT
: Médico-technique.
SP:
Sportif.
OTR
: Missions
non
rattachabies
à une
fière.
{3}
REMUNERATION
Référence
à un
indice
brut
{indiquer
le niveau
de l'indice
brut)
de la fonction
publique
ou en
euros
annuels
bruts
(indiquer
l'ensemble
des
éléments
de
la rémunération
bte
annueïe).
:
{4)
CONTRAT
ktotif du
contrat
{loi du
26 janvier
1984
modifiée)
: :
3-a°
: article 3, ter afnéa
: accroissement
temporaire
d'activité,
3 :
article
3,
2ème
afnéa
: accroissement
saisonnier
d'activité.
3-1
: remptacement
d'un
fonctionnaire
autorisé
à servir à temps
partiel ou
indisponible
(maladie,
maternité).
3-2
: vacance
temporaire
d'un
empioi.
3-3-1°
: absence
de cadre
d'emplois
de
fonctionnaires
susceptibles
d'assurer
les fonctions
correspondantes.
3-3-2*
: emplois
du
niveau
de la catégorie
A
lorsque
les besoins
des
services
où
ta nature
des
fonctions
fe justifient.
33-3°
: emplois
de
secrétaire
de
mañrie
des
communes
de
moins
de
? 000
habitants
et de secrétaire
des
groupements
composés
de communes
dont
la population
moyenne
est inférieure
à ce
seuil.
3-34"
: emplois
à temps
non
compet
des
communes
de
moins
de
1 000
habitants
et des
groupements
composés
de communes
dont
là population
moyenne
est inférieure
à ce seuï,
lorsque
la quotité
de
temps
de traval
est
inférieure
à 50
%3.
3-3-5"
: emplois
des
communes
de
moins
de
2 00G
habätants
et des
groupements
de
communes
de
moins
de
10 000
habitants
dont
la création
ou
la suppression
dépend
de
la décision
d'une
autorité
qui
s'impose
à la colectivié
ou
à l'établissement
en
matière
de
créalion,
de changement
de
périmètre
ou
de suppression
d'un
service
public,
34
: article 21
de la loi n°
2012-347
: contrat
à durée
indéterminée
obfgatoirement
proposée
à un
agent
contractuel.
38
: article 38
travaleurs
handicapés
catégorie
C.
47 :
atticle 47
recrutements
directs
sur
emplois
fonctionnels
110
: article
110
coliaborateurs
de
groupes
de
cabinets.
310-4
: collaborateurs
de groupes
d'élus.
A:
autres
(préciser).
{5)
Indiquer
si l'agent
contractuel
est ttulaïre d'un
contrat
à durée
déterminée
(CDD)
ou
d'un
contrat
à durée
indéterminée
(CDI).
Les
contrats
particu£ers
devront
être
labetisés
« À
/ autres
» et feront
l'objet d'une
précision
(ex
: « contrats
aidés
»).
{6)
Occupent
un
emploi
permanent
de
la fonction
publique
territoriale,
les
agents
non
titulaires
recrutés
sur
le fondement
des
articles 3-1,
3-2,
3-3,
38
et 47
de
la loi n°
84-53
du
26 janvier
1984,
ainsi
que
les agents
qui sont
tâulaires
d'un
contrat
à durée
indéterminée
pris sur
le
fondement
de
l'article 21
de
la loi n° 2012-347.
(7)
Occupent
un
emploi
non
permanent
de
la fonction
pubtique
territoriale,
les agents
non
Hutaires
recrutés
sur te fondement
des
articles
3,
110
et
110-1.
(8)
Si un
contrat
fe
comme
référence
de rémunération
Un
traitement
hors
échelle,
if convient
de
mentionner
le chevron
conformément
à l'article 6 décret
85-1148
du
20
octobre
1985,
GC1.2
- ETAT
DU
PERSONNEL
DE
LA
COLLECTIVITE
OÙ
DE
L'ÉTABLISSEMENT
DE
RATTACHEMENT
EMPLOYE
PAR
LA
REGIE
AGENTS
TITULAIRES
OÙ
NON
CATEGORIES
EFFECTIFS
MONTANT
PREVU
A
L'ARTICLE
6215
(1)
TOTAL
GENERAL
(1) Cette
annexe
est servie
s'A s'agit d'un
budget
annexé
au
budget
d'une
cofectivité
locale
ou
d'un
étab'issement
pubfc
local et si la cofectivité
de
rattachement
à
mis
à disposition
du
personnel
en
vue
de
l'exploitation
du
service,
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 217 IV - ANNEXES
UN ENGAGEMENT FINANCIER
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS
ET DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
C2
C3
C2 - LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
(articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à
personne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses frais.
rene (1). Toute
La nature de
l'engagement (2)
Nom de l'organisme Raison sociale de
l'organisme
Nature juridique de
l'organisme
Montant de
l'engagement
Délégation de service
public (3)
Garantie ou
cautionnement d'un
emprunt
Autres
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l'établissement pour les EPCI, syndicat, etc. et autres lieux publics désignés par la commune ou l'établissement.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l'exécutif). {3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée, ..).
C3 - LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
Catégorie de service Intitulé/Objet de Fétablissement Date de création N° et date délibération N°SIRET Nature de l'activité (SPIC/SPA) TVA {oui/non)
Régie à seule autonomie
financière
Page 45
IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS
UN ENGAGEMENT FINANCIER
ET DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
IV
C2
C3
C2 - LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
(articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à ....................(1). Toute
personne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses frais.
La nature de
l'engagement (2)
Délégation de service
public (3)
Garantie ou
cautionnement d'un
emprunt
Autres
Nom de l'organlsme Raison sociale de
l'organisme
Nature juridique de
Forganisme
Montant de
l'engagement
f1 ) Hôte! de ville pour fes communes et siècie de ('établissement pour ies EPCI, syndicat, etc. et autres lieux publies désiqnés par la commune ou rétablissement.
(2} Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l'exécutiQ. (3) Préciser !a nature de la détégalion (concession, affermage, régie intéressée, ...).
C3 - LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
Catégorie de service
Régie à seule autonomie
financière
Intitulé/Objet de
rétablissement Date de création ? et date délibération N'SIRET Nature de l'actlvité
(SPIC/SPA) TVA (oui/non)
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2020-06-10-013 - LE VOLCAN C.A. 11.03.20 -COMPTE ADMINISTRATIF 2019 218 IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL DU SPIC
ET DES BUDGETS ANNEXES
personnalité morale)
(uniquement pour les SPIC dotés de l’autonomie financière et de la
C4
C4 — PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL DU SPIC
ET DES BUDGETS ANNEXES
1 — BUDGET PRINCIPAL DU SPIC
SECTION Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réaliser Total (2)
EXPLOITATION
DEPENSES
RECETTES
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
(TJ.Cumul AU BP; ES ët DM
(2) Cumul des réalisations et restes à réaliser
Il — BUDGETS ANNEXES (reproduire le cas échéant)
SECTION Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réaliser Total (2)
EXPLOITATION
DEPENSES
RECETTES
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
{1).Cumul du BP, BS et DM
(2) Cumul des réalisations et restes à réaliser
111 — PRESENTATION AGREGEE
SECTION Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réaliser Total (2)
EXPLOITATION
DEPENSES
RECETTES
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
TOTAL AGREGE DES
DEPENSES
TOTAL AGREGE DES
RECETTES
(1).Cumul du BP, BS et DM
(2) Cumul des réalisations et restes à réaliser
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IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL DU SPIC
ET DES BUDGETS ANNEXES
(uniquement pour les SPIC dotés de l'autonomie financière et de la
personnalité morale)
IV
C4
C4 - PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL DU SPIC
ET DES BUDGETS ANNEXES
l - BUDGET PRINCIPAL DU SPIC
SECTION
EXPLOITATION
DEPENSES
RECETTES
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réaliser Total (2)
pj.^umui au bh>, yy et UM
(2) Cumul des réalisations et restes à réaliser
Il - BUDGETS ANNEXES (reproduire le cas échéant)
SECTION
EXPLOITATION
DEPENSES
RECETTES
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réaliser Total(2)
(1).Cumul du BP, BS et DM
(2) Cumul des réalisations et restes à réaliser
l - PRESENTATION AGREGEE
SECTION
EXPLOITATION
DEPENSES
RECETTES
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECErTES
TOTAL AGREGE DES
DEPENSES
TOTAL AGREGE DES
RECETTES
Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réaliser Total (2)
(1).CumulduBP,BSetDM
(2) Cumul des réalisations et restes à réaliser
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ARRETE ET SIGNATURES
D - ARRETE - SIGNATURES
Nombre de membres en exercice
Nombre de membres présents
Nombre de suffrages exprimés
VOTES : Pour
Contre
Abstentions
Date de convocation :
Présenté par le président du Conseil d'administration,
A le
Le président,
Délibéré par le Conseil d'Administration, réunion en session
A le
Les membres du conseil d'administration
Certifié exécutoire par le président, compte tenu de la transmission en préfecture, le .......................... , et de la publication le .....................
(1) Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général.
(2) L'assemblée délibérante étant : .
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IV - ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D
D - ARRETE - SIGNATURES
Délibéré par le Conseil
Nombre de membres en exercice
Nombre de membres présents
Nombre de suffrages exprimés
VOTES : Pour
Contre
Abstentions
Date de convocation :
Présenté par le président du Conseil d'administration,
A le
Le président,
'Administration, réunion en session
A le
Les membres du conseil d'administration
Certifié exécutoire par le président, compte tenu de la transmission en préfecture, le ............................ et de la publication le
A............................ le
(1) Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exécutifde la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général,...
(2) L'assemblée délibérante étant : .
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