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Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune d'Odratzheim.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
PLU
ODRATZHEIM
Elaboration du PLU
Modification n°1
Modification n°2
le 18/01/2007
le 04/11/2008
le 13/12/2018
REVISION DU PLU
APPROBATION
Vu pour être annexé à la délibération du Conseil
Municipal en date du 16/01/2020,
Mis à jour par arrêté du maire en date du
20/01/2020,
A Odratzheim, le Maire,
François JEHL
- Plan Local d'Urbanisme -
Commune de
ANNEXES
-Réseau d'eau potable : note et plan
-Réseau d'assainissement : note et plan
-Zonage d'assainissement
-Note ordures ménagères
-Servitudes d'utilité publique (SUP) : Liste et plan au 1/10000
-Note portant sur le classement sonore des voies de transport
terrestre
-PPRI du bassin versant de la Mossig : Arrêté - Règlement - Plan
-Périmètre du Droit de Préemption Urbain (DPU)
-Délibérations portant sur les Participations Voiries et Réseaux (PVR)
-Délibération portant sur le montant de la TA (Part Communal)
Agence Territorial d’Ingénierie Publique
TERRITOIRE Ouest
1Rte de Maennolsheim 67703 SAVERNE