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Document publié le Mardi 6 mai 2025 par la commune de Chanteloup-les-Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 dgs 22 liste des deliberations 6 mail 2025 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Chanteloup-les-Vignes, le 12 mai 2025 © +
Charänteloup © les-Vignes
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Secrétariat Général
Affaire suivie par David PICARD
Réf. : 2025-DGS-22
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 6 MAI 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
|. Rapporteur Catherine ARENOU
2025-DEL-41 Approbation de la modification du règlement intérieur de l’Appel à projets d'initiatives éducatives “Tous Acteurs de l'Education“
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2025-DEL-42 Dotation Politique de la Ville 2025 : Aménagement des extérieurs de la cité éducative — Phase 2
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
Il. Rapporteur Jerôme BONNEAU
2025-DEL-43 Création d'un poste de chef de projet opérationnel de la cité éducative
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
Il. Rapporteur Yassine BOUCHELLA
2025-DEL-44 Délégation de service public — Affermage des halles et du marché de détail communal —- Modification de la tarification 2025
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2025-DEL-45 Choix du délégataire de concession de service public « Gestion et exploitation du marché communal »
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
François LONGBAUL us
Rs
Hotel de Ville de Chanteloup-les-Vignes + 37 rue du Général-Leclerc « 78570 Chanteloup-les-Vignes + Tél. 0
1/1
Accusé de réception en préfecture
078-217801380-20250512-2025-DGS-22-AI
Date de télétransmission : 13/05/2025
Date de réception préfecture : 13/05/2025