Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 dgs 29 liste des deliberations du 13 avril 20
Déliberation - 2026 dgs 03 liste des deliberations 11.02.26
Déliberation - Liste deliberations 22.03.2026
Arrêté - 2026 arr dgs 13 arrete delegation noureddine liaou
Déliberation - 2024 dgs 51 liste des deliberations
Déliberation - 2025 dgs 16 liste des deliberations cm 9 avril 202
Déliberation - Liste DELIBS 22.03.2026
Procès Verbal - 2026 dgs 14 pv du cm du 22 mars 2026
Déliberation - 2025 dgs 04 liste des deliberations 12.02.2025
Déliberation - 2025 dgs 11 liste des deliberations 18 mars 2025
Déliberation - 2026 dgs 13 liste des deliberations 22.03.2026
Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune de Chanteloup-les-Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 dgs 13 liste des deliberations 22.03.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Ac Villede Chanteloup-les-Vignes, le 23 mars 2026
a Chänteloup les-Vignes
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Secrétariat Général
Affaire suivie par David PICARD
Réf. : 2026-DGS-13
CONSEIL MUNICIPAL DU DIMANCHE 22 MARS 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
|. Rapporteur M. LIAOUI Noureddine
2026-DEL-18 Election du Maire
Délibération sans vote (procès-verbal d'élection).
I. Rapporteur Mme ARENOU Catherine
2026-DEL-19 Fixation du nombre d’Adijoints au Maire
Délibération approuvée à l'unanimité des présents et des représentés.
2026-DEL-20 Election des Adjoints au Maire
Délibération sans vote (procès-verbal d'élection).
2026-DEL-21 Lecture de la charte de l’élu local
Délibération sans vote.
2026-DEL-22 Délégations du Conseil municipal au Maire
Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés.
Catherine ARENO
Hôtel de Ville de Chanteloup-les-Vignes + 37 rue du Général-Leclerc + 78570 Chanteloup-les-Vignes + Tél. 01 34 01 10 50 + chanteloup-les-vignes.fr
Accusé de réception en préfecture
078-217801380-20260323-2026-DGS-13-AR
Date de télétransmission : 23/03/2026
Date de réception préfecture : 23/03/2026