Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - view document.php?id=249
Arrêté - view document.php?id=509
Déliberation - view document.php?id=216
Conseil Municipal - view document.php?id=513
Procès Verbal - view document.php?id=52
Déliberation - view document.php?id=424
Déliberation - view document.php?id=466
Déliberation - view document.php?id=511
Arrêté - view document.php?id=84
Arrêté - view document.php?id=82
Procès Verbal - view document.php?id=509
Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Bitche.
Lien du pdf (Procès Verbal - view document.php?id=509)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Numéro
2026_041
2026_042
2026_043
2026_044
2026_045
2026_046
2026_047
2026_048
2026_049
2026_050
2026_051
2026_052
Constitution des commissions communales
Délégation d'attributions du Conseil Municipal à Madame la Maire
Installation du nouveau Conseil Municipal
Droit à la formation des élus
Délégations de fonctions du Maire aux élus - Information
Indemnités de fonctions des élus
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 AVRIL 2026*
(*) Conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente liste des délibérations a été publiée sous forme électronique sur le site internet de la Ville de Bitche
Objet de la délibération
AFFAIRES MUNICIPALES
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026
Election des membres de la commission d'Appel d'Offres
Désignation des membres de la Commission Communale Consultative de la Chasse
Désignation des délégués communaux au sein de divers organismes
1. Parc naturel régional des Vosges du Nord
2. Fixation du nombre d'administrateurs et désignation du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale
3. Syndicat des Eaux et de l'Assainissement Alsace-Moselle
4.Comité National d'Action Sociale
5. Fédération Française des Stations Vertes de Vacances
6. Conseil d'Administration du Lycée Polyvalent Teyssier Schweitzer
7. Conseil d'Administration du Collège Kieffer
Renouvellement des membres de la commission du marché couvert des produits du terroir
8. Conseil d'Administration de l'Association du 3e Age du Pays de Bitche
9. Moselle Agence Technique
10. Association Communes Forestières
11. Petites Cités de caractère ® de France
Désignation d'un correspondant Défense