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Ordre du Jour - ODJ CM 20190322
Document publié le Vendredi 22 mars 2019 par la commune de Périgueux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 20190322)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Eau et assainissement,
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CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU VENDREDI 22 MARS 2019 À 18:00 HEURE S
ORD R E D U JOU R
- Désignation d'un secrétaire de séance
- Ratification du procès-verbal du conseil municipal du 1er février 2019
1 - Budget annexe eau - compte administratif 2018 et approbation du compte de gestion
Rapporteur : Aurélien JARDRY
2 - Budget annexe eau - affection des résultats 2018
Rapporteur: Aurélien JARDRY
3 - Budget annexe assainissement - compte administratif 2018 et approbation du compte de
gestion
Rapporteur: Aurélien JARDRY
4 - Affectation des résultats 2018 - budget annexe assainissement
Rapporteur: Aurélien JARDRY
5 - Budget primitif 2019 - budget annexe assainissement
Rapporteur : Aurélien JARDRY
6 - Budget principal - compte administratif 2018 et approbation du compte de gestion
Rapporteur: Aurélien JARDRY
7 - Affectation des résultats 2018 - budget principal
Rapporteur: Aurélien JARDRY
8 - Budget Primitif 2019 - budget principal
Rapporteur: Aurélien JARDRY
9 - Fixation des taux de fiscalité directe locale 2019
Rapporteur: Aurélien JARDRY
10 - Attribution de subventions aux associations
Rapporteur: Thierry Cl PIERRE
11 - Demande de subvention auprès de la DRAC Nouvelle Aquitaine dans le cadre du label Ville
d'Art et d'Histoire - année 2019
Rapporteur: Laurence DATRIER
12 - Amélia 2 - Convention gestion des fonds sous mandat au profit de SOLIHA Dordogne
Périgord
Rapporteur: Nelly PERRAUD-DAUSSE
13 - Amélia 2 - Convention relative au fonctionnement du programme (2019-2024)
Rapporteur: Nelly PERRAUD-DAUSSE
14 - Centrale solaire de Lansinade: autorisation de signer le bail avec Urba Solar
Rapporteur: Nelly PERRAUD-DAUSSE | délibération reportée
15 - Résidence Services Seniors LOGEA - Garantie d'emprunt
Rapporteur: Laurent MOSSION | délibération reportée 16 - Désignation des représentants de la Commune au Conseil de discipline de recours régional Rapporteur : Laurent MOSSION
17 - Avenant n°1 au contrat de concession du 14 décembre 2017 pour la gestion de la fourrière automobile.
Rapporteur : Laurent MOSSION
18 - Dénomination de voies communales
Rapporteur : Laurent MOSSION
19 - Mise à disposition du personnel communal
Rapporteur : Laurent MOSSION
20 - Mise à disposition d'un véhicule de fonction
Rapporteur : Laurent MOSSION
21 - Convention de mise à disposition du service voirie pour l'entretien des voies d'intérêt communautaire
Rapporteur : Antoine AUDI
22 - Fonds de concours pour les travaux du Bus à Haut Niveau de Service rue Wilson - Autorisation de signer la convention avec le Grand Périgueux.
Rapporteur : Antoine AUDI
23 - Projet Halte 24 :
Cession terrain Rue Eglise Charles
Participation de la Ville au titre du PLHD
Rapporteur : Antoine AUDI
24 - Action Cœur de Ville - Dispositif de soutien au commerce et à l'artisanat de proximité Rapporteur : Antoine AUDI