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Déliberation - Liste des deliberations 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vabres-l'Abbaye.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE
VABRES-L'ABBAYE
12400
Pre
#5 : 05 65 99 08 57
DK : mairie@vabreslabbaye.fr
E : www.vabreslabbaye.fr
L’an deux mil vingt-six, le vingt-quatre juin à 19h00, le conseil municipal de Vabres l’Abbaye, régulièrement
MERCREDI 24 JUIN 2026 — 19H00
AFFICHE EN MAIRIE LE : 26/06/2026
AVEYRON
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE DU
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Frédéric ARTIS, maire.
Étaient présents: M. ARTIS Frédéric, Mme ARTIS Géraldine, M. BERNARD Arnaud, M. CAILHOL Gérard,
Mme DELMAS Lidwine, M. DURAND Damien, M. MARAVAL Loïc, Mme MENRAS Nicole, Mme METGE
Magali, M. PRIVAT Gaëtan, M. ROUSTAN Sébastien, M. ROZENZWEJG Henri-Jean.
Procurations : Mme DURAND Sophie à M. ROZENZWEJG Henri-Jean, Mme NEGRE Isabelle à M. PRIVAT
Gaëtan, Mme RUDELLE Geneviève à M. ROUSTAN Sébastien.
Secrétaire de séance : M. CAILHOL Gérard
Liste des délibérations
2026-052 | LISTE DE PERSONNES PROPOSEES POUR COMPOSER LA | POUR: 15
COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS CONTRE : 0
ABSTENTION :
2026-053 | TARIFS LOCATION SALLE REUNION MAIRIE POUR : 15
CONTRE : 0
ABSTENTION :
2026-054 | TARIFS CANTINE SCOLAIRE POUR : 15
CONTRE : 0
ABSTENTION :
2026-055 | DECISION MODIFICATIVE BUDGET EAU POTABLE POUR : 15
CONTRE : 0
ABSTENTION :
2026-056 | INSTAURATION INDEMNISATION DES CONGES ANNUELS NON | POUR: 15
PRIS EN CAS DE FIN DE RELATION DE TRAVAIL CONTRE : 0
- ABSTENTION :
2026-057 | DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL | POUR: 15
MUNICIPAL CONTRE : 0
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°2026-011 ABSTENTION :
2026-058 | DELIBERATION DEFINITIVE DES GARANTIES D’EMPRUNT DES 6 | POUR : 15
VILLAS DE VABRES L'ABBAYE (SUD MASSIF CENTRAL) CONTRE : 0
ABSTENTION :
2026-059 | AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE | POUR: 15
D'ENREGISTREMENT PRESENTEE PAR LA COMMUNAUTE DE | CONTRE : 0
COMMUNES DU SAINT-AFFRICAIN ROQUEFORT SEPT VALLONS | ABSTENTION :
RELATIVE A LA REGULARISATION DE LA DECHETTERIE SITUEE
ZONE DES CAZES