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Arrêté - 26 060
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mazères.
Lien du pdf (Arrêté - 26 060)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Industrie,
A
hazènes Date de mise en ligne le : 17/03/2026 Le: main chmée pou te seu { MAIRIE DE MAZÈRES CS 87073
Rue de l'Hôtel de Ville
09270 MAZÈRES
05.61.69.42.04
mairie.mazereswanadoo.fr
ARRÊTE N° 26/060
PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION À L'OCCASION DE
LA RANDONNEE SOLIDAIRE FAMILIALE LES POMPONS SUR LA GARONNE - DOMAINE
DES OISEAUX MAZERES 09270
LE MAIRE DE LA COMMUNE DE MAZÈRES,
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.2212-1 et
suivants relatifs aux pouvoirs de police du maire ;
Vu le Code de la route, notamment ses articles R.41 1-8 et suivants ;
Vu le Code de la voirie routière, notamment ses articles L.113-2 et suivants ;
Vu la demande formulée par l'association « Les Pompons sur la Garonne» ;
Vu l’organisation d’une randonnée solidaire sur le territoire de la commune de Mazères ;
Vu la nécessité d'assurer la sécurité des participants, des organisateurs et des usagers de la
voie publique ;
Considérant que la randonnée solidaire « Les Pompons sur la Garonne » est organisée sur le
Domaine des Oiseaux, situé sur la commune de Mazères (09270) :
Considérant que cette manifestation sportive se déroulera le samedi 21 mars 2026 de 14h
30 à 17 h 30, sous l'égide de l'association « Les Pompons sur la Garonne » ;
Considérant qu'il convient, pour le bon déroulement de cet événement et la sécurité de tous,
de réglementer temporairement la circulation ;
ARRÊTE
Article 1 : Le samedi 21 mars 2026, de 14 h 30 à 17 h 30, la circulation pourra être
momentanément interrompue sur l'itinéraire emprunté par la randonnée solidaire « Les
Pompons sur la Garonne », sur le territoire de la commune de Mazères (09270). Cette interruption sera assurée et signalée par les organisateurs, identifiables grâce à leurs
gilets de sécurité. Ils auront pour mission d'informer les usagers de la route et de gérer les interruptions ponctuelles de circulation le long du parcours.
Les conducteurs devront se conformer aux instructions données par le personnel encadrant
l'événement ainsi qu'à la signalisation mise en place.
Article 2 : La signalisation réglementaire nécessaire sera mise en place par les
organisateurs, sous leur responsabilité, conformément à la réglementation en vigueur. Elle devra être maintenue pendant toute la durée de l'événement.
L'association « Les Pompons sur la Garonne » est tenue de prendre toutes les mesures utiles
afin d'assurer la sécurité des participants et de veiller au bon déroulement de la
manifestation. Elle demeure responsable de tout incident pouvant survenir du fait de
l'organisation.
Article 3 : Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux
dois et règlemenisen vigueur. va Q D"
‘:
WWW.Ville-mazeres.fr MAZÈRES Le main chmée pour te seu. !
Article 4 : Le présent arrêté sera transmis à la gendarmerie, à la Police municipale ainsi
qu'aux services concernés.
Article 5 : Le présent arrêté peut faire l’objet d'un recours devant le Tribunal administratif
de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de sa publication, conformément à
l'article R.421-1 du Code de justice administrative.
Article 6 : La gendarmerie et la Police municipale sont chargées, chacune en ce qui la
concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié et affiché conformément à la
réglementation en vigueur.
Tracé du parcours et emplacement des jalonneurs
Fait à Mazères, le 13/03/2026
Le Mai
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