Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - AVIS CM 11 02 signe 1
Conseil Municipal - AVIS CM 27 11
Conseil Municipal - AVIS CM 25 05 2023
Conseil Municipal - AVIS CM 27 11 2023
Conseil Municipal - AVIS CM 09 03 1
Procès Verbal - PV 30 06 2025
Procès Verbal - PV 30 06 1
Déliberation - AVIS 06 03 2025
Conseil Municipal - AVIS CM 06 05
Conseil Municipal - AVIS CM 24 06
Déliberation - Avis 30 06
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - Avis 30 06)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
MAIRIE
DE
SAINT-MANDRIER-SUR-MER AVIS
Mmes
et MM.
les
membres
du
conseil
municipal
sont
convoqués
dans
la
salle
des
fêtes
du
Square
Marc
Baron
pour
la réunion
qui
aura
lieu
le lundi
30
juin
2025
à
18h30.
FINANCES
1.
MISE
À
JOUR
DE
LA
DELIBERATION
DU
RIFSEEP
SUITE
AU
PASSAGE
À
90%
DU
TRAITEMENT
POUR
LES
TROIS
PREMIERS
MOIS
DE
MALADIE
ORDINAIRE
2.
MISE
A
JOUR
DE
LA
DELIBERATION
IFSE
DE
LA
PRIME
DE
POLICE
SUITE
AU
PASSAGE
À
90%
DU
TRAITEMENT
LES
TROIS
PREMIERS
MOIS
DE
MALADIE
ORDINAIRE
RESSOURCES
HUMAINES
3.
SERVICE
DE
_
RESTAURATION
SCOLAIRE
ET
ENTRETIEN
DES
BATIMENTS
COMMUNAUX
_:
CREATION
D’UN
POSTE
A
TEMPS
NON
COMPLET
D’ADJOINT
TECHNIQUE
TERRIRORIAL
(17.5
HEURES
— 50%)
4.
SERVICE
DE
RESTAURATION
SCOLAIRE
ET
ENTRETIEN
DES
BATIMENTS
COMMUNAUX
_:
CREATION
D’UN
POSTE
A
TEMPS
NON
COMPLET
D’ADJOINT
TECHNIQUE
TERRIRORIAL
(31.5
HEURES
— 90%)
5.
SERVICE
DE
RESTAURATION
_ SCOLAIRE
_ET
ENTRETIEN
DES
BATIMENTS
COMMUNAUX
:
CREATION
D’UN
POSTE
À
TEMPS
COMPLET
POUR
ASSURER
LES
FONCTIONS
D’ATSEM
(ATSEM
PRINCIPAL
DE
2EME
CLASSE
/ ADJOINT
TECHNIQUE
TERRITORIAL
FAISANT
FONCTION)
ADMINISTRATION
GENERALE
6.
FIXATION
DU
NOMBRE
ET
DE
LA
REPARTITION
DES
SIEGES
DU
CONSEIL
METROPOLITAIN
DE
LA
METROPOLE
TOULON
PROVENCE
MEDITERRANEE
DANS
LE
CADRE
D'UN
ACCORD
LOCAL
7.
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
LA
PISCINE
DU
POLE
ECOLE
MEDITERRANEE
AU
PROFIT
DES
ECOLES
DE
LA
COMMUNE
8.
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
AVEC
L'ETAT
RELATIVE
AU
DEPLACEMENT
DE
LA
SIRENE
AU
SYSTEME
D’ALERTE
ET
D'INFORMATION
DES
POPULATIONS
(SAIP)
9.
MISE
À
JOUR
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DE
LA
MEDIATHEQUE
ET
DE
LA
GRILLE
TARIFAIRE 10.
REGLEMENT
LOCAL
DE
PUBLICITE
INTERCOMMUNAL
(RLPT)
DE
LA
METROPOLE
TOULON
MEDITERRANEE
-
AVIS
DE
LA
COMMUNE
SUR
LE
PROJET
11.
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
CONVENTION
RELATIVE
A
L'INTERVENTION
D’ACCOMPAGNANTS
D’ELEVES
EN
SITUATION
DE
HANDICAP
(AESH)
SUR
LE
TEMPS
DE
PAUSE
MERIDIENNE
DANS
LE
PREMIER
DEGRE
12.
PRESENTATION
DES
DECISIONS
MUNICIPALES
DU
2EME
TRIMESTRE
2025
Le
maire,
Gilles
VINCENT