Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - AR 2025 316 CIRC ATLANROUTE r plessis av g clemenc
Arrêté - AR 2026 134 CIRC M HERBERT AV G CLEMENCEAU DU 24 A
Arrêté - AR 2025 210 CIRC ORANGE AV G CLEMENCEAU du 16 au 2
Arrêté - AR 2024 126 CIRC DALALU AV G CLEMENCEAU du 10 au 2
Arrêté - AR 2024 009 CIRC SEDEP R TASSIGNY du 19 au 24 janv
Arrêté - AR 2024 128 CIRC SEDEP AV G CLemenceau du 3 au 14
Arrêté - AR 2026 012 CIRC EIFFAGE R PONT ROUGE du 19 au 23
Arrêté - AR 2023 288 CIRC MJ Logistics G. CLemenceau
Arrêté - AR 2026 001 VOI ROUSSE Av G clemenceau du 8 au 18
Arrêté - AR 2025 291 CIRC JB SERVICES R av g clemenceau du
Arrêté - AR 2026 009 Circ Kyntus av G CLEMENCEAU du 19 au 23 janv
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Achards.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2026 009 Circ Kyntus av G CLEMENCEAU du 19 au 23 janv)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Industrie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA VENDEE
COMMUNE LES ACHARDS
ARRETE MUNICIPAL N°2026-009-CIRC SS REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION
LFS AGHARDS AVENUE GEORGES CLEMENCEAU
ROND POINT DE LA POSTE - LES ACHARDS -
Le Maire
Vu la loi modifiée n°82-213 du 02 mars 1982 relative aux droits et libertés des collectivités locales :
Vu le Code de la Route et notamment les articles R 110.1, R 110.2, R 411.5, R 411.8, R411.17 à R411.18; R411.21.1, R 411.25 à R 411.28;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6 ;
Vu l'arrêté interministériel modifié du 24 novembre 1967, portant instruction générale sur la signalisation routière : Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, approuvée par l'arrêté interministériel du 06 novembre 1992 Considérant la demande du 29/12/2025 de STE KYNTUS / SMT 3 Chemin de Paris 28250 SENONCHES;
Considérant que des travaux nécessitant l'ouverture de la chambre PTT sur la chaussée doivent avoir lieu avenue Georges CLEMENCEAU rond-point de la poste, il convient par mesure de sécurité de réglementer la circulation.
ARRETE
Article 1 :
Du 19 au 23 janvier 2026 inclus, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU ROND-POINT DE LA POSTE :
- La circulation sera alternée manuellement avec présence de 3 agents.
Article 2 :
La signalisation sera conforme aux prescriptions définies par l'instruction interministérielle sur la signalisation temporaire approuvées par l'arrêté interministériel du 06 novembre 1992.
La fourniture, la pose et la maintenance de la signalisation seront assurées par les soins de STE KYNTUS / SMT.
Article 3 :
Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.
Article 4 :
Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Article 5 :
Le présent arrêté, peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de NANTES dans un délai de deux mois à compter de la date la notification ou de publication.
Article 6 :
Le Maire de la Commune des ACHARDS, La Directrice Générale des Services de la Commune, le Commandant de la brigade territoriale autonome de Gendarmerie des Achards, sont chargés, chacun pour ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, dont une ampliation sera adressée à STE KYNTUS / SMT.
À Les Achards, le 08/01/2076/
Le Maire, '
4 -S À>.
V4 #4 # AC 37 7
AT Es La
“Michel VAUA, A ; Publié sur le site internet le 15/01/2026 PA Vlendëe)
Au registre |