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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2025 08 00 approbation du pv du 06 11 2025
Document publié le Jeudi 6 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2025 08 00 approbation du pv du 06 11 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
23/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/12/2025
:
CU
Publié
le
ID
: 090-249000241-20251218-2025_08_00-DE
*
TERRITOIRE COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
18
décembre
à
18h05,
le
Conseil
Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la
Salle
du
conseil
de
la
Communauté
de
communes
du
Sud
Territoire,
sous
la
présidence
de
Madame
Sandrine
JANIAUD
LARCHER,
Vice-présidente.
Étaient
présents
:Mesdames
et
Messieurs
Jacques
ALEXANDRE,
Martine
BENJAMAA,
Thomas
BIETRY,
Daniel
BOUR,
Bernard
CERF,
Gilles
COURGEY,
Catherine
CREPIN,
Roland
DAMOTTE,
Patrice
DUMORTIER,
Jean-Jacques
DUPREZ,
Vincent
FREARD,
Imann,
EL
MOUSSAFER,
Gérard
FESSELET,
Daniel
FRÉRY,
Hamid
HAMLIL,
Jean-Louis
HOTTLET,
Sandrine
JANIAUD
LARCHER,
Fatima
KHELIFI,
André
KLEIBER,
Jean
LOCATELLI,
Thierry
MARCIJAN,
Claude
MONNIER,
Robert
NATALE,
Nicolas
PETERLINI,
Florence
PFHURTER,
Annick
PRENAT,
Jean
RACINE,
Lionel
ROY,
Dominique
TRÉLA
et
Pierre
VALLAT
membres
titulaires. Étaient
excusés
:Mesdames
et
Messieurs,
Lounès
ABDOUN-SONTOT,
Anissa
BRIKH,
Chantal
CHAVANNE,
Philippe
CHEVALIER,
Catherine
CLAYEUX,
Monique
DINET,
Christian
GAILLARD,
Michel
HOUDELAT,
Sophie
MARKOVIC,
Anaïs
MONNIER,
Emmanuelle
PALMA-
GERARD,
Gilles
PERRIN,
Fabrice
PETITJEAN,
Sophie
PHILIPPE,
Christian
RAYOT,
Virginie
REY,
Frédéric
ROUSSE,
Jean-Michel
TALON,
Françoise
THOMAS
et
Bernard
VIATTE.
Avaient
donné
pouvoir
:Lounès
ABDOUN-SONTOT
à Daniel
BOUR,
Anissa
BRIKH
à Catherine
CREPIN,
Christian
GAILLARD
à
Jean
LOCATELLI,
Emmanuelle
PALMA-GERARD
à
Fatima
KHELIFTI.
'
Date
de
convocation
Date
d'affichage
Nombre
de
conseillers
Le
10
décembre
2025
Le
11
décembre
2025
En
exercice
50
Présents
30
Votants
34
La
Vice-Présidente,
à l’ouverture
de
la
séance,
procède
à l’appel
des
conseillers,
vérifie
l’existence
du
quorum
et
proclame
la
validité
de
la
séance
si
celui-ci
est
atteint.
Elle
cite
les
pouvoirs
reçus.
Le
secrétaire
de
séance
est
désigné
parmi
les
membres
titulaires
présents,
Gilles
COURGEY
est
désigné. La
Vice-Présidente
fait
approuver
le
procès-verbal
de
la
séance
précédente
et
fait
prendre
note
des
éventuelles
rectifications
par
le secrétaire
de
séance.
Elle
appelle
ensuite
les
affaires
inscrites
à
l’ordre
du
jour
car
seules
celles-ci
peuvent
faire
l’objet
d’une
délibération.
2025-08-00
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
communautaire
du
6 novembre
2025
Rapporteur
: Sandrine
JANIAUD
LARCHER Envoyé
en
préfecture
le 23/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/12/2025
Publié
le
ID
: 090-249000241-20251218-2025_08_00-DE
Le
Conseil
communautaire,
après
en
avoir
débattu
à
l’unanimité
des
membres
présents,
décide
:
e
d'approuver
le
Procès-Verbal
du
Conseil
communautaire
du
6
novembre
2025.
Annexe
: Procès-Verbal
du
6
novembre
2025
La
Vice-Présidente
soussignée,
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
Communautaire
et
le | La
Vice-Présidente,
compte
rendu
de
la
présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
à
la
législation
en
vigueur. Et
publication
ou
notificationda
A
R
D!
) 3
DEC.
202
Sandrlis
ji
JD
TAR