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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2026 05 00 approbation du pv conseil du 30 04 2026
Document publié le Jeudi 30 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2026 05 00 approbation du pv conseil du 30 04 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
16/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
16/06/2026
sd
Publié le
ea
“
Cd
Le
ID : 090-249000241-20260611-2026
05 _00-DE
*
TERRITOIRE COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
11 juin
à
18
h 04,
le Conseil
Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
dans
la Salle
du
Conseil
communautaire
de
DELLE,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président.
Étaient
présents
:
Mesdames
et
Messieurs
Lounès
ABDOUN-SONTOT,
Thomas
BIETRY,
François
BRUEY,
Jean-Marc
BULET,
Yves
CARPENTIER,
Jonathan
CERAUDO,
Isabelle
COINTOT,
Roland
DAMOTTE,
Monique
DINET,
Jean-Jacques
DUPREZ,
Laurence
ESPINOSA,
Jean-Louis
FLEURY,
Céline
HAMADI,
Hamid
HAMLIL,
Philippe
GARNIER,
Jean-Louis
HOTTLET,
Sandrine
JANIAUD
LARCHER,
Fatima
KHELIFI,
Eric
MANGIN,
Thierry
MARCIJAN,
Martine
MOUGIN,
Robert
NATALE,
Jean-Marc
PELLETIER,
Nicolas
PETERLINI,
Annick
PRENAT,
Emmanuelle
PY,
Christian
RAYOT,
Claudia
RERAT,
Lionel
ROY,
Cyprien
SCHIGAND),
Jean-Michel
TALON,
Sébastian
THEVENEAU,
Dominique
TRÉLA,
Pierre
VALLAT
et
Frédéric
WERSINGER
membres
titulaires,
Noël
BECHIR
et
Pascale
TAMAGNE
membres
suppléants. Étaient
excusés
: Mesdames
et
Messieurs
Anissa
BRIKH,
Priscilla
COTTET,
Gilles
COURGEY,
Catherine
CLAYEUX,
Caroline
ERNST,
Vincent
FRÉARD,
Peggy
HOUDELAT-LECOMTE,
André
KLEIBER,
Sylvie
MENNY,
Anaïs
MONNIER-VON
AESCH,
Fabrice
PETITJEAN,
Florence
PFHURTER,
Frédéric
ROUSSE,
Kristina
STOJANOVIC
et Agnès
VERONES.
Avaient
donné
pouvoir
:
Anissa
BRIKH
à
Céline
HAMADI,
Priscillia
COTTET
à
Sébastian
THEVENEAU,
Gilles
COURGEY
à Hamid
HAMLIL,
Caroline
ERNST
à Thomas
BIETRY,
André
KLEIBER
à Pascale
TAMAGNE,
Anaïs
MONNIER-VON
AESCH
à Emmanuelle
PY
et Florence
PFHURTER
à Noël
BECHIR
Date
de
convocation
Date
d'affichage
Nombre
de
conseillers
Le
13
mai
2026
Le
29
mai
2026
En
exercice
50
Présents
35
Votants
42
Le
Président
à
l’ouverture
de
la
séance,
procède
à
l’appel
des
conseillers,
vérifie
l'existence
du
quorum
et
proclame
la
validité
de
la
séance
si
celui-ci
est
atteint.
Il
cite
les
pouvoirs
reçus.
Le
secrétaire
de
séance
est
désigné
parmi
les
membres
titulaires
présents
Cyprien
SCHIGAND
est
désigné. Il
appelle
ensuite
les
affaires
inscrites
à l’ordre
du
jour
car
seules
celles-ci
peuvent
faire
l’objet
d’une
délibération. 2026-05-00
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
communautaire
du
30
avril
2026
Rapporteur
: Christian
RAYOT Envoyé
en
préfecture
le
16/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
16/06/2026
Las
2e
|
ID
: 090-249000241-20260611-2026
05
00-DE
Le
Conseil
communautaire,
après
en
avoir
débattu
à
l’unanimité
des
membres
présents,
décide :
e
d'approuver
le
Procès-Verbal
du
Conseil
communautaire
du
30
avril
2026.
Annexe
: Procès-Verbal
du
30
avril
2026
Le
Président
soussigné,
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
Communautaire
et
le
compte
rendu
de
la
présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
à
la
législation
en
vigueur. Le
Président,
Christian
RAYOT
Le
Président,
Christian
RAYOT
l
16
JUIN 2026