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Document publié le Mardi 14 octobre 2025 par la commune de Gué-de-Velluire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 083311 ld cm 14 10 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Consommateurs,
Téléphone : 02 51 52 52 52
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL DU 14 OCTOBRE 2025
Nbr de conseillers L’an deux mil vingt-cinq, le 14 octobre à 20 h 15,
En exercice 13 le Conseil Municipal de la commune du GUE-DE-VELLUIRE dûment
Présents 7 convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Salle Polyvalente, sous la
Votants 8 présidence de M. MARQUIS Joseph, Maire.
Date Convocation : 07/10/2025
Présents : MARQUIS Joseph, DEBAECKER Emmanuel, GABORIT Jonathan, SUIRE Charly, LOUBRY Rudi, GOMES
PIRES Cristina, LECOCQ David
Excusés : METAY Karine qui donne pouvoir à MARQUIS Joseph
OLONDE Alexandre
Absent(s) : BONNIN Florian, BOUCHET Guillaume, TEXIER Sandrine, MARTIN Angelica
Secrétaire de Séance : GABORIT Jonathan
Le quorum étant atteint :
20251001 : Approbation du rapport de la CLECT au titre de l’année 2025 FAVORABLE
20251002 : Assurance des risques statutaires du personnel contrat groupe proposé par le CDG FAVORABLE
20251003 : Redevance Performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2026 FAVORABLE
20251004 : Avenant n°1 convention facturation Vendée Eau
FAVORABLE
20251005 : DM 2 Budget Assainissement 2025
FAVORABLE
20251006 : Devis entreprise GALLO travaux couverture et avenants lot électricité et plomberie Rénovation logt B 7 rue de la rivière
FAVORABLE
20251007 : Tarifs assainissement collectif 2026
FAVORABLE