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Procès Verbal - articles 125 118
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Moussières.
Lien du pdf (Procès Verbal - articles 125 118)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Conseil Municipal
LES MOUSSIÈRES
Procès-verbal
Séance du 09 juin 2023
Le Conseil Municipal de la commune LES MOUSSIERES s’est réuni, en session ordinaire, à 20h30
au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Christian ROCHET, Maire.
Présents : | Gaétan DUSSOUILLEZ - Thomas GRENARD -— Raphaël GROSSIORD - Sandra GROSTABUSSIAT- Sylvie GROSTABUSSIAT — Joris MALLAMACI - Florent MILLET et Christian ROCHET
Excusé : J.M. TERRIER (pouvoir à C. ROCHET)
Secrétaire | Joris MALLAMACI
1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
L'ordre du jour suivant est approuvé à l’unanimité :
ELECTION DES DELEGUES ET DES SUPPLEANTS EN VUE DE L’ELECTION SENATORIALE
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
2. NOMINATION SECRÉTAIRE DE SÉANCE :
Est nommé Joris MALLAMACI comme secrétaire de séance.
3. Election des délégués et des suppléants en vue de l’élection sénatoriale :
Vu le décret n° 2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs,
Vu l’arrêté préfectoral n° DCL-BRGAE-3920230511-0004 fixant le mode de scrutin et le nombre de délégués et de suppléants à désigner le 9 juin 2023 par les conseils municipaux en vue de l’élection des sénateurs du 24 septembre 2023 pour le département du Jura.
Monsieur le Maire informe que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal es plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s’agit de Monsieur GROSSIORD Raphaël, Madame GROSTABUSSIAT Sylvie, Messieurs Joris MALLAMACI et Thomas GRENARD. La présidence du bureau est assurée par Monsieur le Maire.
Élection du délégué titulaire :
La candidature enregistrée : ROCHET Christian
M. le Président rappelle l’objet de la séance qui est l’élection des délégués en vue des élections sénatoriales. Après enregistrement de la candidature, il est procédé au vote. Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre bulletins : 09
- bulletins blancs ou nuls :0
- suffrages exprimés : 09
- majorité absolue : 5
Conseil municipal — Séance du 09 juin 2023
Page 1 sur 2 A obtenu M. Christian ROCHET : 9 voix
Ayant obtenu la majorité absolue est proclamé élu en qualité de délégué pour les élections sénatoriales.
Élection délégués suppléants :
Les candidatures enregistrées sont :
- Thomas GRENARD
- Sylvie GROSTABUSSIAT
- Florent MILLET
M. le Président rappelle l’objet de la séance qui est l’élection des délégués en vue des élections sénatoriales. Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote. Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre bulletins : 09
- bulletins blancs ou nuls :0
- suffrages exprimés : 09
- majorité absolue : 5
Ont obtenu :
- Thomas GRENARD : 9 voix
- Sylvie GROSTABUSSIAT : 9 voix
- Florent MILLET : 9 voix
Ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés élus en qualité de délégués pour les élections
sénatoriales.
4. Questions diverses :
Prochain conseil municipal le 26.06.2023 à 20h30.
La séance est levée à 19h45.
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Christian ROCHET Joris MALLAMACI ES MO, = - RIAD
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Conseil municipal — Séance du 09 juin 2023
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