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Document publié le Jeudi 6 novembre 2025 par la commune de Poligné.
Lien du pdf (Déliberation - CM 06 11 2025 liste deliberations 1)
Thèmes du document : Éducation, Loisirs, Institutions publiques,
Commune de POLIGNE
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du Jeudi 6 novembre 2025
Numéro de
délibération
Objet Décision
60-2025 ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE SANTE DU CDG D’ILLE ET VILAINE
Approuvée
61-2025 MODIFICATION BUDGET PRINCIPAL DM1 Approuvée
62-2025 MODIFICATION BUDGET CENTRE DE LOISIRS DM1 Approuvée
63-2025 RETROCESSION DE PARCELLES EN CENTRE BOURG AU PROFIT DE LA COMMUNE
Approuvée
64-2025 RETROCESSION DE PARCELLES EN CENTRE BOURG AU PROFIT DE RIVERAINS
Approuvée
65-2025 LEVEE DE L’EMPLACEMENT RESERVE NUMEROTE 35 SUR LA PARCELLE B195
Approuvée
66-2025 TARIFS COMMUNAUX AU 1ER JANVIER 2025 Approuvée
67-2025 TARIFS SALLE DES FETES ET REGLEMENT INTERIEUR AU 1ER DECEMBRE 2025
Approuvée
68-2025 RENOUVELLEMENT CONTRAT FOURRIERE ANIMALE AU 01 JANVIER 2026 Approuvée
69-2025 RENOUVELLEMENT CONTRAT CONTROLE DES APPAREILS DE DEFENSE INCENDIE AU 01 JANVIER 2025
Approuvée
70-2025 CONVENTION ACCOMPAGNEMENT CONSEIL EN ENERGIE PARTAGE Approuvée
71-2025 RAPPORT D’ACTIVITES 2024 DE BRETAGNE PORTE DE LOIRE COMMUNAUTE
Approuvée
72-2025 ACQUISITION LIMTEUR DE SON POUR LA SALLE DES FETES
M. Le Maire demande que ce point soit rajouté à l’ordre du jour, les membres du conseil acceptent
Approuvée