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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Maurienne Galibier - 20260722 liste des deliberations conseil communautaire signe)
Thèmes du document : Jeunesse, Famille, Travail et emploi,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 JUIELET 2026
L'an DEUX MILLE VINGT SIX, Le 22 juillet, le Conseil communautaire de la Communauté de Communes
Maurienne Galibier s’est réuni en session ordinaire à SAINT MICHEL DE MAURIENNE, sous la présidence
de Monsieur Alexandre ALBRIEUX.
Nombre de membres en exercice : 25 ; Quorum : 13 ; Présents : 20 ; Pouvoirs : 5 ; Absents : 0 ; Votants : 25
Date de convocation du Conseil: 16 juillet 2026
ARR
Présents ou représentés : Alexandre ALBRIEUX, Pascal BAUDIN, Marie-Laure BOIS, Jean-Pierre EXARTIER,
Corine FALCOZ, Jacques GAVROY, Isabelle GORIN-LASSUS, Chantat GROS, Isabelle GROS, Guy HEFNER,
Johann KWIATKOWSKI, Armelle MASCIA, Noëlle MAZZOTTA, Luc OLLIER, Aimé PERRET, Xavier RAMBAUD, Guy RATEL, Christophe ROBERT, Sophie ROSSI, Benoît SCHNURIGER.
Excusés remplacés ou représentés : Aurélie EBURDERY à Corinne FALCOZ, Angélique ESTEVE à Sophie
ROSSI, Christian JACOB à Luc OLLIER, Gaëtan MANCUSO à Armelle MASCIA, Pier Paolo SESSA à Jean Pierre
EXARTIER.
Absents et excusés :
Sacrétaire deséance : Christophe ROBERT Séance du 20260722 Objets des délibérations Vo
UNA
_—r. DESIGNATION DES DELEGUES AU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC RGD | Pour: 25 SAVOIE MONT BLANC Contre: 0
Abstention:0
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+. MODALITES DE GESTION ET DE FINANCEMENT DE LA STATION Pour: 23 D'EPURATION CALYPSO Contre: 1
Abstention:1
MAJ
_—.. AUTORISATION D'EMPRUNT POUR LE PROJET D'EXTENSION DE L'ESPACE | Pour: 22 MAURIENNE-GALIBIER Contre: 1
Abstention:2
MAJ
2026-90 | DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET PRINCIPAL Pour: 24 Contre: O0 Abstention:1
UNA
ER Pour: 25 2026-91 MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS AU 15 AOÛT 2026 Cane 0
Abstention:0
CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT DE CHEF DE PROJET HABITAT ET . 25
2026-92 REVITALISATION ET AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'UN AGENT Cas G CONTRACTUEL POUR UNE DUREE DE 36 MOIS Abstention:0
AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS SUR DNA >
2026-93 EMPLOIS PERMANENTS POUR UNE DUREE DE 24 MOIS DANS LE Contre: ‘ SECTEUR PETITE ENFANCE - ENFANCE Abstertiür0
UNA
2026-04 VALIDATION DU LANCEMENT DE L'ETUDE D'OPPORTUNITE CONCERNANT | Pour: 25 LE PROJET D'HABITAT INCLUSIF Contre: 0
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PROJET DE MISE EN VALEUR DU SENTIER DE DECOUVERTE « PAUL BC 28
2026-95 MOUGIN » : SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE CO- Contre o MAITRISE D'OUVRAGE AVEC L'ONF ABSBEGTEO
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TE VENTE DE TERRAIN ZAE DES OEILLETTES — CORRECTION EURO Pour: 25 CONTROLE / SCI DE LA BOUCLE Contre: 0
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Tr. VŒU RELATIF À L'ACCES DE PROXIMITE AU SERVICE PUBLIC Pour: 25 D'ORIENTATION EN MAURIENNE Contre: 0
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Le Président, \
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