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Convocation - Convocation+et+ordre+du+jour+du+06.03.2026+signé
Document publié le Vendredi 6 mars 2026 par la commune de Mohon.
Lien du pdf (Convocation - Convocation+et+ordre+du+jour+du+06.03.2026+signé)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
Mairie de MOHON
1 Place de la mairie
56490 MOHON
Tél : 02.97.93.94.20
Mail : mairle@56490mohon.com
Web : http://www. mohen.fr
CONVOCATION
OBJET : Réunion du Conseil Municipal du VENDREDI 06 MARS 2026
Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Conformément à l’article L2121-10 du CGCT, ce document vous est transmis soit par voie postale, soit par voie
dématérialisée. Si vous avez opté pour la dématérialisation, vous avez reçu sur votre messagerie un courriel de
notification de cette convocation de la part de « no-reply@megalis.bretagne.bzh » ainsi qu’un SMS sur votre
téléphone portable le cas échéant. Vous pouvez ainsi vous rendre sur « i-delibre » où vous retrouverez le
dossier complet de cette réunion (convocation, ordre du jour et pièces annexes).
Avant la réunion du Conseil municipal, vous devez sur i-delibRE :
- Ouvrir la séance afin de valider votre réception
- Signaler votre présence ou absence en cliquant sur l'icône dédiée
Afin de pouvoir suivre la séance dans les meilleures conditions, vous pouvez venir à la réunion avec
votre outil informatique préalablement chargé. Toutefois, les documents joints à la convocation
seront visionnés lors de la séance. Si vous ne pouvez pas assister à votre réunion, il vous est possible de donner un pouvoir écrit (PJ) à
un collègue de votre choix.
Dans un souci de bonne organisation vous voudrez bien informer le secrétariat de la Mairie via l’outil
i-delibRE ou au 02 97 93 94 20 ou par mail (mairie@56490mohon.com) de votre présence, de votre
absence et transmettre votre pouvoir par mail avant la séance (l'original sera remis au début de la
séance).
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
A MOHON le 02 MARS 2026
Le Maire
Josiane DENIS
Ordre du jour et pièces annexes ci-joints
POUVOIR (un Conseiller ne peut recevoir qu’un seul pouvoir)
Je SOUSSIgNÉ(E) ---""""""""""" empêché(e) d'assister à la réunion du conseil
municipal du -------------
DONNE POUVOIR DE VOTE À ----------""--"
SIGNATURE : 1. ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 MARS 2026
J
N° | OBJET PIECES RAPPORTEURS JOINTES
1/ PROPOS LIMINAIRES
001 -_ Désignation du secrétaire de séance
002 - Arrêt du Procès-verbal séance du 12 Ci-joint PV
Josiane DENIS
décembre 2025
003 = Compte-rendu des décisions prises par le
Maire par délégations du Conseil
11/ PROJETS DE DELIBERATIONS
INSTITUTIONS
Document ci- Anne-Marie CLERO
004 | Rapport d'activités 2024 du SMICTOM joint
005 | Rapport d'activités 2024 de MORBIHAN ENERGIES Document
ci- Ludovic HOUEIX
joint
AFFAIRES SOCIALES
006 | Ecole Publique de Guilliers - Demande de participation | Document
ci- Josiane DENIS
aux frais de fonctionnement - Année scolaire 2025- joint
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007 Ecole Saint Joseph de Ploërmel — Demande de
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ULIS — Année 2024-2025
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Demande exceptionnelle de participation financière joint
pour une visite de l'Assemblée National et du Sénat
009 Banque alimentaire du Morbihan- Renouvellement de |
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l'adhésion- Année 2026 joint
I1/ DROIT D'EXPRESSION DES ELUS
- Présentation des questions orales
(Rappel : adresser au Maire au moins 72 heures avant
la séance du Conseil Municipal pour pouvoir y
répondre)
Les éventuelles questions posées en Conseil municipal
sans transmission préalable seront recueillies et feront
l'objet d'une réponse au Conseil municipal suivant.
Modification actée et transmise par i-delibre et par voie pos
municipaux, le 02 Mars 2026
Le Maire,
Josiane DENIS
tale selon les choix des conseillers