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Déliberation - conseil municipal 3 mars 2023 liste deliberations
Document publié le Vendredi 3 mars 2023 par la commune de Grigny.
Lien du pdf (Déliberation - conseil municipal 3 mars 2023 liste deliberations)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Budget, Associations, ONG et mouvements politiques,
VILLE
DE
GRIG
Ne LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
examinées
lors
de
la
séance
du
vendredi
3
mars
2023
N°
d’ordre
Objet
des
délibérations
Vote
DEL_23_013
Budget
général
- Affectation
du
résultat
de
gestion
2022
Adopté
à l'unamité
DEL_23_014
Exercice
2023
- Budget
général
- Budget
primitif
Adopté
à la
majorité
DEL_23_015
Exercice
2023
- Vote
des
taux
d'imposition
Adopté
à l'unamité
DEL_23_016
Exercice
2023
- Budget
annexe
ZAC
de
Chantelot
- Budget
primitif
Adopté
à l'unamité
DEL_23_017
Exercice
2023
- Subvention
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS)
Adopté
à l'unamité
DEL_23_018
Exercice
2023
- Subventions
aux
associations
sportives
et culturelles
Adopté
à l'unamité
DEL_23_019
Exercice
2023
- Subventions
aux
associations
sociales,
solidaires,
et
éducatives
Adopté
à
l'unamité
DEL_23_020
Exercice
2023
- Subventions
aux
associations
pour
l'emploi
et
l'insertion
Adopté
à l'unamité
Exercice
2023
- Autorisations
de
programmes
- Crédits
de
paiement
-
et la Ville
de
Grigny
DEL_23_021
Révision
Adopté
à l'unamité
Réhabilitation
de
l'école
élémentaire
Louis
Pasteur
—
Demande
de
DEL_23_ 022
|subvention
à
la
Métropole
de
Lyon
au
titre
du
fonds
d'aide
à
Adopté
à l'unamité
l'investissement
des
communes
Année
2023
- Vidéoprotection
— Demande
de
subvention
au
titre du
nË
Ra
DRE
Fonds
interministériel
de
Prévention
de
la
Délinquance
(FIPD)
D
TENTBIQNE
DEL._23
024
Année
2023
- Postes
non
permanents
- Accroissement
temporaire
Adopté
à l'unamité
d'activité
DEL_23_025
Année
2023
- Postes
non
permanents
- Accroissement
saisonnier
Adopté
à
l'unamité
d'activité
DEL_23_ 026
|Carte
scolaire
2023-2024
Adopté
à la
majorité
Protection
des
peintures
murales
de
l'église
Saint
Pierre
- Demande
_L.
"
Lu
DEL
5
827
de
classement
au
titre
des
monuments
historiques
ASOPÉEAIUNENTE
Médiathèque
- Soutien
à la lecture
publique
sur
le territoire
DEL_23
028
| métropolitain
- Convention
de
partenariat
entre
la Métropole
de
Lyon
| Adopté
à l'unamité
Liste
publiée
le 7 mars
2023.