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Déliberation - 2026 2 13 Page signatures budget OM
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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance - 2026 2 13 Page signatures budget OM)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Famille,
DUVVUET DES VURVURES MEINMUERED » DERVILE URKUURED MENAGERKES CCSPVA - BP - 2026
IV — ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents: 25
Nombre de suffrages exprimés : : 3}
VOTES :
Pour: 31
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 17/02/2026
Présenté par M. Joël BONNAFFOUX, Président,
À La Bâtie-Neuve le 10/03/2026
M. Joël BONNAFFOUX, Président,
Délibéré par l'assemblée, réunie en session La Bâtie-Neuve
À La Bâtie-Neuve, le 10/03/2026
Les membres de l'assemblée délibérante,
ACHARD Liliane ,
AUBIN Daniel,
BAILLE Juliette ,
BARISONE Sébastien ,
BETTI Alain, Vice-Président
BONNAFFOUX Joël,
BONNAFFOUX Luc,
BOREL Christian,
BREARD Jean-Philippe ,
CARRET Bruno,
CESTER Francis , Vice-Président
CHIARAMELLA Yves,
CLAUZIER Elisabeth , Vice-Présidente
DURIF Marlène ,
ESTACHY Jean-François ,
EYRAUD Joël,
FACHE Valérie ,
KUENTZ Adèle ,
LESBROS Pascal,
LEYDET Gilbert,
MAENHOUT Bernard,
Page 43
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20260310-D2026213-BF en date du 12/03/2026 ; REFERENCE ACTE : D2026213 D nn ne cs smmeæe ==» À - BP - 2026
IV —- ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES
MICHEL Francine ,
CS TT
NICOLAS Laurent , #
OLLIVIER Vincent ,
PARENT Michèle ,
PHILIP Michel ,
ROUX Lionel ,
SARRAZIN Joël,
SARRET Jean,
SAUMONT Catherine .
SAUNIER Clémence , Vice-Présidente
SPOZIO Christine ,
VANDENABEELE Magali,
Nota. — L'ajout des signataires est facultatif
Certifié exécutoire par M. Joël BONNAFFOUX, Président, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
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A le
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20260310-D2026213-BF en date du 12/03/2026 ; REFERENCE ACTE : D2026213