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Conseil Municipal - 96936
Conseil Municipal - 96013
Document publié le Jeudi 24 avril 1997 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 96013)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 24 Avril 1997
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 12 Mai 1997
SEANCE DU 30 juin 1997
Approbation du procès verbal de la séance du 9 Mai 1997
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, M. Jean-Claude ALAZARD, M. Gilles FRAPPIER, Mme Françoise GAILLARD, M. Jacques LAMARQUE, M. Gérard NEBAS
Conseillers :
M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, Mme Danielle RICHARD, Mme Claire MINALI- BELLA, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, Mme Annie COUTUREAU, M. Patrick ARNAUD, Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean-Michel PASSERAULT, M. Pierre GUERIT, M. Jean PILLET, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, M. Claude VITELLINI, M. Michel RIVALLIN, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Guy-Marie GUERET, M. Alain PAGE
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés ayant donné pouvoir :
Mme Marie-Josèphe SOULISSE donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
Mme Nadine PINSON donne pouvoir à Mme Maryse ROUZIER.
M. Michel GENDREAU donne pouvoir à Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD. Mme Christiane FASILLEAU donne pouvoir à M. Paul SAMOYAU.
M. Pierre STEVENET donne pouvoir à M. Jean PILLET.
Mme Janine LUCAS donne pouvoir à Mme Jacqueline LEFEBVRE.
Excusés :
Adjoints :
M. Jean-Robert BEJUGE
Conseillers :
Mme Christiane ROUSSELLE, Mme Catherine REYSSAT
DELIBERATION Pv-96013
Approbation du procès verbal de la séance du 9 Mai 1997
Monsieur le Maire expose : LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 42
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Le Maire de Niort
Bernard BELLEC
Envoyé en Préfecture le ?
Enregistré en Préfecture le ?
Pour ampliation, certifié conforme
no de prefecture
Ordre du jour