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Procès Verbal - PV reunion du 9 fevrier 2026
Convocation - Convocation conseil du 9 avril 2026
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 00h57 par la commune de Grandcamp-Maisy.
Lien du pdf (Convocation - Convocation conseil du 9 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Humanitaire,
MAIRIE
DE
GRANDCAMP-MAISY
Place
de
la République
—
14450
Grandcamp-Maisy
Tél.
: 02.31.22.64.34
— Fax
: 02.31.22.99.95
Courriel
: contact@grandcamp-maisy.fr
Grandcamp-Maisy,
le
2
avril
2026,
Madame,
Monsieur,
Je
vous
informe
que
le
Conseil
Municipal
se
réunira,
salle
de
la
Maresquerie
Le
9 avril
2026
à
18h00
Je
vous
demande
de
bien
vouloir
assister
à
cette
réunion
ou
de
nous
informer
de
votre
indisponibilité.
Dans
ce
cas,
vous
voudrez
bien
remettre
un
pouvoir
à
un
autre
membre
du
Conseil
Municipal.
Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
mes
sentiments
les
meilleurs.
Le
Maire,
Benoît
TUVEE
ORDRE
DU
JOUR :
Installation
de
conseillers
municipaux.
Approbation
du
compte
rendu
de
la séance
du
20
mars
2026.
Délégations
au
Maire
au
titre de
l'article
L2122-22
du
CGCT.
Délégations
de
fonctions
et de
signatures
du
Maire
aux
adjoints.
Information
sur
le nombre
de
conseillers
municipaux
délégués
et leurs
délégations.
Indemnités
de
fonctions
du
Maire
et des
adjoints.
Commissions
municipales.
Désignation
des
délégués
:
Correspondant
défense.
Parc
Naturel
Régional
des
Marais
du
Cotentin
et du
Bessin.
Natura
2000.
Syndicat
d'adduction
d'eau
potable.
SDEC
Energie.
Conseil
portuaire
Bessin
leader
+
CNAS.
i.
Marchés
- commerçants.
9.
Approbation
de
l'avant-projet
sommaire
de
mise
en
place
d'un
dispositif
de
vidéoprotection
- validation
du
plan
de
financement
prévisionnel
et demandes
de
subventions.
10.
Cession
de
la
parcelle
cadastrée
en
section
AP
numéro
226
pour
une
superficie
de
80
m?
à
Monsieur
et
Madame
ROY
David.
11.
Signature
d'une
convention
de
prestation
avec
1OI
pour
le
ramassage
et
le
chargement
des
algues
de
Grandcamp-Maisy.
12.
Désignation
de
la
mairie
comme
lieu
de
réunions
des
conseils
municipaux.
13.
Site
de
la
Maresquerie
— Orientations
d'aménagement
14.
Questions
diverses
(Seules
les
questions
posées
par
écrit
et
déposées
en
mairie
par
mail
ou
toute
autre
manière
à votre
convenance
avant
le jour
du
conseil
municipal
à
midi
seront
abordées
lors
de
cette
séance).
DENIO) IR IA IS
peroceoup
POUVOIR
Je
soussigné(e)
sister
renier
sennieneeeeneneeeneneeeeeneeeee seen
empêché(e)
d'assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
Déclare
donner
pouvoir
à
mon
(ma)
collègue
:
ses
Pour
voter
en
mon
nom
au
cours
de
la
dite
séance.
Le:
Signature :