Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - OJ 08 01 20161533
Déliberation - OJ 23 01 20155814
Compte-Rendu - CR 01 07 20160917
Déliberation - OJ 01 10 20151557
Déliberation - OJ 15 01 20161419
Déliberation - OJ 10042026
Déliberation - OJ 18 03 20161517
Déliberation - OJ 30 03 2018
Déliberation - OJ 30 03 2018
Déliberation - OJ 20 02 20151632
Déliberation - OJ 01 07 20161459
Document publié le Vendredi 8 avril 2016 par la commune de Courtonne-la-Meurdrac.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 01 07 20161459)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Santé,
Mairie de Courtonne la Meurdrac
le bourg
14100 Courtonne la Meurdrac
tél : 02 31 62 71 37 / fax : 09 58 95 31 54
maire@courtonne-la-meurdrac.fr
secretariat@courtonne-la-meurdrac.fr
ccas@courtonne-la-meurdrac.fr
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
le 1er
1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 8 avril 2016
2. Compte rendu des décisions et des actions du
3. Bilan avancement du point multi
4. Demande d'accord de principe pour l'adhésion éventuelle à la SCIC ENERCOOP 5. Autorisation achat Licence IV à Madame Caroline Lemoine
6. Demande de subvention APCR aire de camping
7. Point sur le budget au 1er semestre
8. Proposition du CCAS sur l’organisation du repas des aînés
9. Autorisation de signature de baux (bureau et logement)
10. Tarifs cantine et garderie
11. Tarif transport scolaire
12. Tarifs participation des communes extérieures au fonct
13. Renouvellement de la convention avec le PST (médecine du travail)
14. Informations sur les dossiers d’urbanismes en cours
15. Compte rendu de la visite de Didier Sanson à la commune de Le Sautel 16. Avis sur l’arrêté préfectoral
17. Fermeture poste Adjoint d’Animation 2
classe
18. Décision modificative article 213781
19. Compte rendu des EPCI (Syndicats d'eau, SITE
20. Questions et informations diverses
Les points en gras son t des délibérations soumises au vote
Mairie de Courtonne la Meurdrac
: 09 58 95 31 54
meurdrac.fr
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
juillet 2016 à 20 h à la mairie.
Ordre du jour
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 8 avril 2016
Compte rendu des décisions et des actions du maire
Bilan avancement du point multi-services et aire de camping-cars
Demande d'accord de principe pour l'adhésion éventuelle à la SCIC ENERCOOP Autorisation achat Licence IV à Madame Caroline Lemoine
Demande de subvention APCR aire de camping-car
semestre
Proposition du CCAS sur l’organisation du repas des aînés
Autorisation de signature de baux (bureau et logement)
Tarifs participation des communes extérieures au fonctionnement de l’école Renouvellement de la convention avec le PST (médecine du travail)
Informations sur les dossiers d’urbanismes en cours
Compte rendu de la visite de Didier Sanson à la commune de Le Sautel
de périmètre de la future Communauté d’Agglomération
Fermeture poste Adjoint d’Animation 2nde classe – Ouverture poste Adjoint d’Animation 1
Décision modificative article 213781 – 2132 .
Compte rendu des EPCI (Syndicats d'eau, SITE , SIDMA, LINTERCOM) et CCAS Questions et informations diverses
Le Maire
Eric BOISNARD
Les points en gras son t des délibérations soumises au vote
Demande d'accord de principe pour l'adhésion éventuelle à la SCIC ENERCOOP
ionnement de l’école
de périmètre de la future Communauté d’Agglomération
Ouverture poste Adjoint d’Animation 1ère
LINTERCOM) et CCAS
Le Maire
Eric BOISNARD