Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - OJ 7 avril 2026 convocation
Convocation - OJ 13 fevrier 2025 convocation
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 13
Convocation - OJ 12 janvier 2026 convocation
Convocation - OJ 12 janvier 2026 convocation
Convocation - OJ 7 avril 2025 convocation
Convocation - OJ 29 mars 2026 convocation
Convocation - OJ 7 avril 2025 convocation
Convocation - OJ 10 juin 2025 convocation
Convocation - OJ 13 octobre 2025 convocation
Convocation - OJ 13 avril 2026 convocation
Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Convocation - OJ 13 avril 2026 convocation)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Éducation,
Secrétariat Général
BG – "oj 13 avril 2026"
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2026
(18 h à l’Hôtel de Ville de Courbevoie – salle Marius Guerre)
ORDRE DU JOUR
- Ouverture de séance
- Délégation du Conseil municipal au Maire
- Délégation au Maire pour la saisine de la CCSPL
- Désignations des élus au sein des organismes et commissions
- Attribution de la prime d’intéressement à la performance collective des services (PIPCS) 2025
- Droit à la formation des élus
- Indemnités de fonctions aux élus
- Règlement intérieur de la piscine Camille Lacourt
- Tarification des produits et services à Destination Courbevoie
- Désignation du Directeur de VAL Courbevoie
- Règlement budgétaire et financier
- Débat d’orientations budgétaires 2026
- Mise à disposition d’un annuaire web des commerçants
- Composition du comité social territorial et de la formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail
Le Maire,
Jacques KOSSOWSKI