Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 7
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 28
Convocation - OJ 13 avril 2026 convocation
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 13
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 13
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 13 avril 202
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 12
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 12
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 12
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 12
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 13 avril 2026
Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 13 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Guerre en Ukraine,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2026
▪ Délibération n°2026-1 examinée le 13 avril 2026 – Ouverture de séance – Approuvée
▪ Délibération n°2026-2 examinée le 13 avril 2026 – Délégation du Conseil municipal au Maire – Approuvée
▪ Délibération n°2026-3 examinée le 13 avril 2026 – Délégation au Maire pour la saisine de la CCSPL –
Approuvée
▪ Délibération n°2026-4 examinée le 13 avril 2026 – Débat d’orientations budgétaires 2026 – Approuvée
▪ Délibération n°2026-5 examinée le 13 avril 2026 – Règlement budgétaire et financier – Approuvée
▪ Délibération n°2026-6/1 examinée le 13 avril 2026 – Désignation des élus au sein de l’ALEC POLD – Ont
été déclarées élues pour siéger en qualité de déléguées de la Ville pour siéger au sein de l’Agence locale
de l’énergie et du climat (ALEC) POLD : Madame Stéphanie SOARES (titulaire) et Madame Marie
GEROUDET (suppléante)
▪ Délibération n°2026-6/2 examinée le 13 avril 2026 – Désignation des élus au sein de la commission locale
d’évaluation des charges territoriales (CLECT) de POLD – Ont été déclarés élus en qualité de délégués de
la Ville pour siéger au sein de commission locale d’évaluation des charges territoriales (CLECT) de POLD :
Monsieur Patrick GIMONET (titulaire) et Madame Sandrine PENEY (suppléante)
▪ Délibération n°2026-6/3 examinée le 13 avril 2026 – Désignation des élus au sein de l’Etablissement public
administratif VAL Courbevoie – Ont été déclarés élus pour siéger au sein du conseil d’administration de
l’Etablissement public administratif VAL Courbevoie : Madame Nathaly LEDERMAN, Monsieur Samy
MERBAH, Monsieur Khalid AIT OMAR, Monsieur Jason GRAINDEPICE, Madame Sandrine PENEY, Monsieur
Ismaël DIALLO, Madame Aviva LESZCZYNSKI, Monsieur Patrick GIMONET, Monsieur Vincent JULÉ,
Madame Charazed DJEBBARI et Madame Mina STAHL
▪ Délibération n°2026-6/4 examinée le 13 avril 2026 – Désignation des élus au sein de la SPLA-IN Courbevoie
Charras – Ont été déclarés élus :
- Administrateurs de la Société Publique Locale d’Aménagement d’intérêt National Courbevoie Charras :
Monsieur Jacques KOSSOWSKI et Madame Marie GEROUDET,
- Représentant de la Ville au sein de l’assemblée générale de la Société Publique Locale d’Aménagement
d’intérêt National Courbevoie Charras : Monsieur Jacques KOSSOWSKI
▪ Délibération n°2026-6/5 examinée le 13 avril 2026 – Désignation d’un élu au sein de la SPL LEVAPARC – A
été déclaré élu pour représenter la Ville au sein de l’assemblée générale et du conseil d’administration de
la Société Publique Locale LEVAPARC : Monsieur Jacques KOSSOWSKI 2
▪ Délibération n°2026-6/6 examinée le 13 avril 2026 – Désignation des élus au sein de la Société Publique
Locale Centre Evènementiel et Culturel – SPL CEC :
- A été déclarée élue en qualité de représentante permanente de la Ville à l’assemblée générale de la
Société Publique Locale « Centre Evènementiel et Culturel » : Madame Sandrine PENEY,
- Ont été déclarés élus pour siéger au sein du conseil d’administration de la Société Publique Locale
« Centre Evènementiel et Culturel » : Madame Sandrine PENEY, Monsieur Alexandre PAEPEGAEY,
Monsieur Olivier MARMAGNE, Monsieur Patrick GIMONET, Madame Catherine MORELLE,
Monsieur Hervé de COMPIEGNE, Monsieur Joris CASSA, Madame Christelle VERSCHAEVE, Madame
Béatrice GERMAIN, Madame Anne-Julie PONT-BUISSON, Monsieur Ludovic LASCAR, Monsieur Hugues
LATOURRETTE, Madame Florence HUGON, Madame Fatimé KOLINGAR, Madame Pauline HEYMANN,
Monsieur Arthur BABIKIA et Monsieur Alexandre FARAUT,
- A été déclarée élue pour présenter la candidature de la Ville de Courbevoie à la présidence du conseil
d’administration de la Société Publique Locale « Centre Evènementiel et Culturel » : Madame Sandrine
PENEY,
- A été déclarée élue pour assurer la fonction de Président Directeur Général dans le cas où le conseil
d’administration attribue la présidence à la Ville de Courbevoie : Madame Sandrine PENEY
▪ Délibération n°2026-6/7 examinée le 13 avril 2026 – Désignation des élus au sein de l’Etablissement public
Paris La Défense – Ont été déclarés élus en qualité de délégués de la Ville pour siéger au sein du conseil
d’administration de l’Etablissement public Paris La Défense : Monsieur Jacques KOSSOWSKI (titulaire) et
Madame Stéphanie SOARES (suppléante)
▪ Délibération n°2026-6/8 examinée le 13 avril 2026 – Désignation des élus au sein du Syndicat
intercommunal funéraire de la région parisienne – SIFUREP – Ont été déclarés élus en qualité de délégués
de la Ville pour siéger au sein du comité syndical du Syndicat intercommunal funéraire de la région
parisienne – SIFUREP : Monsieur Jacques KOSSOWSKI (titulaire) et Madame Stéphanie SOARES
(suppléante)
▪ Délibération n°2026-6/9 examinée le 13 avril 2026 – Désignation des élus au sein du Syndicat
intercommunal pour le gaz et l’électricité en Ile-de-France – SIGEIF – Ont été déclarés élus en qualité de
délégués de la Ville pour siéger au sein du comité syndical du Syndicat intercommunal pour le gaz et
l’électricité en Ile-de-France – SIGEIF : Madame Stéphanie SOARES (titulaire) et Monsieur Benoît
DENEULIN (suppléant)
▪ Délibération n°2026-6/10 examinée le 13 avril 2026 – Désignation des élus au sein du Syndicat
intercommunal de la périphérie de Paris pour l’électricité et les réseaux de communication – SIPPEREC –
Ont été déclarés élus en qualité de délégués de la Ville pour siéger au sein du Syndicat intercommunal de
la périphérie de Paris pour l’électricité et les réseaux de communication – SIPPEREC : Madame Marie-
Pierre LIMOGE (titulaire) et Monsieur Pascal HUMRUZIAN (suppléant)
▪ Délibération n°2026-6/11 examinée le 13 avril 2026 – Désignation des élus au sein de l’Agence
métropolitaine des mobilités partagées – Ont été déclarés élus en qualité de délégués de la Ville pour
siéger au sein du comité syndical Agence métropolitaine des mobilités partagées : Monsieur Benoît
DENEULIN (titulaire) et Madame Marie GEROUDET (suppléante) 3
▪ Délibération n°2026-6/12 examinée le 13 avril 2026 – Désignation d’un élu au sein du Comité stratégique
de la Société des Grands Projets – A été déclarée élue en qualité de déléguée de la Ville pour siéger au
sein du comité stratégique auprès du conseil de surveillance de la Société des Grands Projets :
Madame Marie GEROUDET
▪ Délibération n°2026-6/13 examinée le 13 avril 2026 – Désignation d’un élu au sein du Centre hospitalier
Rives de Seine – A été déclaré élu pour siéger au sein du conseil de surveillance du Centre hospitalier Rives
de Seine : Monsieur Sébastien BEAUVAL
▪ Délibération n°2026-6/14 examinée le 13 avril 2026 – Désignation des élus au sein du Groupement
d’intérêt public Centre de santé dentaire de Courbevoie – Ont été déclarés élus en qualité de délégués de
la Ville pour siéger au sein du Groupement d’intérêt public Centre de santé dentaire de Courbevoie :
Monsieur Sébastien BEAUVAL et Madame Maria GARCIA
▪ Délibération n°2026-6/15 examinée le 13 avril 2026 – Désignation des élus au sein de la commission
d’appel d’offres – CAO – Ont été déclarés élus pour siéger au sein de la commission d’appel d’offres :
- Titulaires : Madame Victoria DOGNIN, Monsieur Christophe BRESSY, Monsieur Pascal HUMRUZIAN,
Madame Christine HENNION et Monsieur Alexandre FARAUT
- Suppléants : Madame Evelyne LUQUET, Madame Catherine MORELLE, Madame Valérie SY-CHOLET,
Monsieur Hervé de COMPIEGNE et Madame Charazed DJEBBARI
▪ Délibération n°2026-6/16 examinée le 13 avril 2026 – Désignation des élus au sein de la commission de
délégation de service public – CDSP – Ont été déclarés élus pour siéger au sein de la commission de
délégation de service public :
- Titulaires : Madame Marie-Pierre LIMOGE, Madame Sandrine PENEY, Madame Maria GARCIA,
Monsieur Patrick GIMONET et Madame Caroline de MONPEZAT
- Suppléants : Monsieur Sébastien BEAUVAL, Madame Fatimé KOLINGAR, Monsieur François LATTOUF,
Madame Pauline HEYMANN et Monsieur Alexandre SMADJA
▪ Délibération n°2026-6/17 examinée le 13 avril 2026 – Désignation des élus au sein de la commission
paritaire des marchés aux comestibles – Ont été déclarés élus en qualité de délégués de la Ville pour siéger
au sein de la commission paritaire des marchés aux comestibles :
- Titulaires : Madame Christelle VERSCHAEVE et Madame Anne-Julie PONT-BUISSON
- Suppléants : Valérie SY-CHOLET et Monsieur Ludovic LASCAR
▪ Délibération n°2026-6/18 examinée le 13 avril 2026 – Désignation d’un élu au sein du Conseil pour les
droits et devoirs des familles – CDDF – A été déclaré élu en qualité d’élu municipal pour siéger au sein du
Conseil pour les droits et devoirs des familles – CDDF : Monsieur Jason GRAINDEPICE
▪ Délibération n°2026-6/19 examinée le 13 avril 2026 – Désignation d’un élu au sein de la commission
consultative sur l’énergie de la MGP – A été déclarée élue en qualité de déléguée de la Ville pour siéger
au sein de la commission consultative sur l’énergie de la Métropole du Grand Paris : Madame Marie-Pierre
LIMOGE 4
▪ Délibération n°2026-6/20 examinée le 13 avril 2026 – Désignation des élus au sein de la CLECT de la MGP
– Ont été déclarés élus en qualité de délégués de la Ville pour siéger au sein de la commission locale
d’évaluation des charges transférées (CLECT) de la Métropole du Grand Paris : Monsieur Patrick GIMONET
(titulaire) et Madame Sandrine PENEY (suppléante)
▪ Délibération n°2026-7 examinée le 13 avril 2026 – Attribution de la prime d’intéressement à la
performance collective des services (PIPCS) 2025 – Approuvée
▪ Délibération n°2026-8 examinée le 13 avril 2026 – Droit à la formation des élus – Approuvée
▪ Délibération n°2026-9a examinée le 13 avril 2026 – Indemnités de fonctions aux élus – Approuvée
▪ Délibération n°2026-9b examinée le 13 avril 2026 – Indemnités de fonctions aux élus – Approuvée
▪ Délibération n°2026-10 examinée le 13 avril 2026 – Règlement intérieur de la piscine Camille Lacourt –
Approuvée
▪ Délibération n°2026-11 examinée le 13 avril 2026 – Tarification des produits et services à Destination
Courbevoie – Approuvée
▪ Délibération n°2026-12 examinée le 13 avril 2026 – Désignation du Directeur de VAL Courbevoie –
Approuvée
▪ Délibération n°2026-13 examinée le 13 avril 2026 – Mise à disposition d’un annuaire web des
commerçants – Approuvée
▪ Délibération n°2026-14 examinée le 13 avril 2026 – Composition du Comité social territorial et de la
Formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail – Approuvée