Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 25 484 Ceremonie commemorative du 80eme anniversai
Arrêté - 25 233 Ceremonie commemorative de lesclavage
Arrêté - 24 127 Travaux de mise en securite parking hotel d
Arrêté - 25 194 Activite draisienne parking du complexe spo
Arrêté - 25 733 Marche de Noel av G. Peri parking de la pos
Arrêté - 25 448 Implantation sanitaire autonome parking 257
Arrêté - 24 129 Exposition vehicules anciens Au Quart de To
Arrêté - 25 22 Voeux du maire de Coeur Essonne Agglomeratio
Arrêté - 24 383 Ceremonie commemorative 24 aout
Arrêté - 24 129 Exposition vehicules anciens Au Quart de To
Arrêté - 25 344 81eme ceremonie de la Liberation parking hotel de Ville
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois.
Lien du pdf (Arrêté - 25 344 81eme ceremonie de la Liberation parking hotel de Ville)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
N° 25-344
ARRETE TEMPORAIRE
Le 23 juin 2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
VOIRIE
REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU
STATIONNEMENT
CEREMONIE COMMEMORATIVE DU 81ème ANNIVERSAIRE
DE LA LIBERATION DE SAINTE GENEVIEVE DES BOIS
DIMANCHE 24 AOUT 2025
****************************************
Le Maire de la Ville de SAINTE GENEVIEVE DES BOIS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2211-1, L.2212-2, L.2213-1 à L.2213-6,
VU le Code de la Route, notamment les articles R 417-9 à R 417-13 et l’article R 411-8, l’article 325-1 et suivants,
VU le Code Pénal, notamment l’article R.610-5,
VU l’instruction interministérielle sur la signalisation routière du 22 octobre 1963 (livre 1er – Huitième partie : signalisation temporaire), approuvée par l’arrêté interministériel du 6 novembre 1992 modifié,
VU l’arrêté n°24-444 en date du 26 septembre 2024, portant délégation de signature à Madame Corinne MICHEL, Directrice Générale des Services Techniques,
CONSIDERANT qu'il convient d’assurer et de garantir la sûreté et la sécurité publique,
CONSIDERANT qu'il convient de faciliter le déroulement de la Cérémonie commémorative du 81ème anniversaire de la libération organisée par la ville de Sainte-Geneviève-des-Bois, le Dimanche 24 Août 2025 qui se tiendra sur le parking de l’Hôtel de Ville- Place Roger Perriaud à 18h30,
Sur proposition de Madame La Directrice Générale Des Services Techniques,
A R R E T E
ARTICLE 1 : La circulation sera INTERDITE le Dimanche 24 Août 2025 de
16h00 à 20h00 :
• PARKING DE L’HOTEL DE VILLE
ajouté sur le site de la ville le : 1er juillet 2025 ARTICLE 2 : Le stationnement sera INTERDIT le Dimanche 24 Août 2025 de
16h00 à 20h00 :
• PLACE ROGER PERRIAUD : PARKING DE L’HOTEL DE VILLE
ARTICLE 3 : La signalisation sera mise en place par les Services Techniques Municipaux pour la durée de la manifestation.
ARTICLE 4 : Ampliation du présent arrêté sera faite à :
Monsieur la Commissaire de Police, Circonscription de STE GENEVIEVE DES BOIS, Monsieur le Chef de la Police Municipale de STE GENEVIEVE DES BOIS, Madame La Directrice Générale des Services de STE GENEVIEVE DES BOIS, Tous les agents placés sous leur autorité sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.
Fait en Mairie de Sainte Geneviève des Bois,
Le 23 juin 2025
ajouté sur le site de la ville le : 1er juillet 2025