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Document publié le Lundi 5 mai 2025 par la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois.
Lien du pdf (Arrêté - 25 233 Ceremonie commemorative de lesclavage)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
N° 25-233
ARRÊTÉ TEMPORAIRE
Le 5 mai 2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
VOIRIE
REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT
CÉRÉMONIE COMMÉMORATIVE DE L’ESCLAVAGE
****************************************
Le Maire de la Ville de SAINTE GENEVIEVE DES BOIS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2211-1, L.2212-2, L.2213-1 à L.2213-6,
VU le Code de la Route, notamment les articles R 417-9 à R 417-13, R 411-8, R 421-5, R 421-7, L.325-1 et suivants,
VU le Code Pénal et notamment l’article R 610-5,
VU l’instruction interministérielle sur la signalisation routière du 22 octobre 1963 (livre 1er – Huitième partie : signalisation temporaire), approuvée par l’arrêté interministériel du 6 novembre 1992 modifié,
VU l’arrêté n°24-444 en date du 26 septembre 2024, portant délégation de signature à Madame Corinne MICHEL, Directrice Générales des Services Techniques,
CONSIDERANT qu'il convient de faciliter la cérémonie commémorative de l’esclavage qui aura lieu Place Toussaint Louverture,
CONSIDERANT qu'il convient d'assurer et de garantir la sécurité,
A R R E T E
ARTICLE 1 : La circulation sera INTERDITE aux transports le Samedi 10 Mai 2025
de 17h00 à 20h00 :
• AVENUE DE LA LIBERTE : Tronçon Place Toussaint Louverture/ Rue Léo Lagrange
- RUE BARREE :
- Rue Léo Lagrange/Avenue de la Liberté → déviation vers le lycée Albert Einstein
- Rue Frédéric Joliot Curie / Avenue de la Liberté → déviation par le
Gymnase Copernic vers le lycée Einstein
ajouté sur le site de la ville le : 6 mai 2025 ARTICLE 2 : La circulation sera INTERDITE aux véhicules le Samedi 10 Mai 2025 de
17h00 à 20h00 :
• RUE ANNE FRANK : Tronçon Rue des Bergers/ Place Toussaint
Louverture
- RUE BARREE : sauf riverains
- Déviation par Rue des Bergers et Rue Anne Frank
• AVENUE DE LA LIBERTE : Tronçon Rue Léo Lagrange/ Rue Pierre Mendès France
- RUE BARREE : sauf riverains
- Déviation par l’Avenue de la Liberté direction Lycée Albert Einstein
• AVENUE DE LA LIBERTE : Tronçon Place Toussaint Louverture/ Rue Montesquieu
- RUE BARREE : sauf riverains
- Déviation par la Rue Montesquieu
ARTICLE 3 : Le barriérage sera mis en place par les services techniques municipaux.
ARTICLE 4 : Ampliation du présent arrêté sera faite à :
Monsieur le Commissaire de Police, Circonscription de STE GENEVIEVE DES BOIS, Monsieur le Chef de la Police Municipale de STE GENEVIEVE DES BOIS, Monsieur le Chef de Corps du Centre de Secours de STE GENEVIEVE DES BOIS, Service Voirie de CŒUR D’ESSONNE AGGLOMERATION,
Service Transports de CŒUR D’ESSONNE AGGLOMERATION,
Madame La Directrice Générale des Services de STE GENEVIEVE DES BOIS,
Tous les agents placés sous leur autorité sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.
Fait en Mairie de Sainte Geneviève des Bois,
Le 5 mai 2025
ajouté sur le site de la ville le : 6 mai 2025