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Procès Verbal - PV du CM du 24.03.2026
Document publié le Mardi 24 mars 2026 par la commune de Tremblecourt.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 24.03.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
MAIRIE DE TREMBLECOURT
Procès-verbal du conseil municipal
du 24 mars 2026 à 18h00
Présents : Hélène BOHL, Sauveur CARPI, Marie CHRETIEN, Anthony COLLIN, Jean-Charles DAIX, Lionel
DELAY, Marie-José FOURNIER, Laura HAUCXK, Guillaume NOUET, Mickaël ROMMENS, Caroline ZINGRAFF
Excusés :
Convocation mentionnant l’ordre du jour envoyée le 20/03/2026
e Procès-verbal de la séance du 20/03/2026,
e Modification du tableau des effectifs,
e Désignation des représentants et membres de commissions.
1)PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU 20/03/2026
Mme le Maire invite le conseil à valider le procès-verbal de la séance précédente, transmis par mail le
20/03/2026.
Après délibération, le Conseil valide le procès-verbal de la séance du 20/03/2026 transmis par mail le
20/03/2026.
Pour : 11 Contre : 0 Abstention : O0
2) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Mme le Maire invite le Conseil à ouvrir des postes pour recruter un(e) remplaçant(e) à la secrétaire
générale de mairie.
Elle explique que ne connaissant pas encore le profil du/de la candidat(e) qui sera retenule), il est
nécessaire d'ouvrir plusieurs postes pour pouvoir s'adapter, sachant qu’actuellement une secrétaire
générale de mairie ne peut être recrutée à un grade inférieur au grade d’adjoint administratif principal 2°"°
classe (catégorie C2). A partir du 01/01/2028, son grade ne pourra être inférieur au grade de rédacteur
(catégorie B1) en raison de la réforme de revalorisation du métier.
Elle propose de créer tout d’abord un contrat de 6 mois.
Elle précise que :
- les postes ouverts non-utilisés seront à supprimer à l’issue du recrutement,
- le régime indemnitaire (prime) n’est actuellement ouvert qu’au grade de la secrétaire actuelle : rédacteur
principal 2°"° classe (catégorie B2) et qu'il pourra être nécessaire de modifier par la suite la délibération
initiale.
Proposition :
Nombre Date Date de Nat
en Porte d'heures nd Lg d'ouverture | fermeture Adjoint administratif principal 2ème classe (C2) .
Adjoint administratif principal 1ère classe (C3) soie 24/03/2025 = général de 14h Permanent Rédacteur (B1) maltie Rédacteur principal 2ème classe (B2) 31/01/2024
1/3 M. Sauveur CARPI évoque l’organisation de la commémoration du 11 novembre à Tremblecourt et invite les conseillers à s'organiser autour d'ateliers participatifs nécessaires tels que l’enlèvement des bacs de sel, le rebouchage des trous de voirie, le nettoyage de la salle des fêtes.
La séance est close à 21h50
Anthony COLLIN
Secrétaire Maire
3/3