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Document publié le Mardi 25 octobre 2011 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a1110031)
Thèmes du document : Institutions publiques, PME, commerce et artisanat, Affaires étrangères et coopération,
31 - Installation d’une brasserie au Marché Beaux-Arts et proposition de réduction des droits afférents à l’occupation de quatre cases commerciales
M. l’Adjoint MARIOT, Rapporteur : Le Marché Beaux-Arts accueillait depuis l’été 2007 sur les cases H2 - H4 une activité de «boit-debout» ; cette expérience s’est révélée intéressante mais comportait néanmoins certaines limites.
Au printemps 2011, suite au départ du commerçant occupant les cases H1 & H3, le comité de gestion du Marché Beaux-Arts et l’Association des Commerçants ont souhaité réfléchir à un projet permettant de développer et de dynamiser cette activité basée autour d’une offre de restauration- brasserie à toute heure. L’idée de créer un espace semi fermé offrant à la fois un espace de restauration clos et un comptoir ouvert a été travaillée. Un cahier des charges relatif à la future gestion de cette brasserie a été proposé.
L’ancien gestionnaire du «boit-debout» ayant souhaité mettre un terme à son activité au Marché Beaux-Arts à compter de juillet 2011, un appel à candidatures a été lancé. Deux personnes se sont déclarées candidates pour assumer la gestion de ce futur établissement. Après échanges avec les deux postulants, la candidature de Mme DECUREY Rachelle, accompagné par M. Patrick BERTIN, a été retenue. Le projet intitulé «la cuisine… du Marché Beaux-Arts» proposera au Marché Beaux-Arts une offre de restauration brasserie traiteur et vente de produits d’épicerie, à consommer sur place ou à emporter. Le démarrage de l’activité est programmé mi-septembre. La nouvelle structure occupera quatre cases commerciales (cases H1 - H2 - H3 - H4).
Au vu de l’intérêt de cette activité nouvelle pour le marché et de l’investissement préalable réalisé par Mme DECUREY & M. BERTIN, il est proposé de réduire de 25 % les droits tarifaires liés à l’occupation des quatre cases commerciales H1- H2 - H3 - H4 et ce jusqu’à la fin de l’année 2012, soit pour 2011, un loyer mensuel total de 1 389 € au lieu de 1 852 €.
Proposition
Il est proposé au Conseil Municipal de se prononcer sur la réduction des droits tarifaires liés à l’occupation de quatre cases commerciales pour l’installation d’une brasserie au Marché Beaux-Arts.
«M. Pascal BONNET : J’ai eu l’occasion, aux côtés de Jacques MARIOT, de voir l’évolution de ce projet au sein du comité de gestion du marché et je voulais saluer l’engagement et l’initiative des commerçants et le soutien de la Ville à ce projet».
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 7, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, se prononce favorablement sur la proposition du Rapporteur.
Récépissé préfectoral du 25 octobre 2011.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1611
14 octobre 2011